CHARTE OFFICIELLE DU RÉÉSUM
Version 2013
1. CLAUSES GÉNÉRALES
1.1 RÉÉSUM
Le Regroupement des Étudiantes et Étudiants de So...
2. STRUCTURE ET INSTANCES DU RÉÉSUM
2.1 L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉTUDIANTS
2.1.1 Membres
Tous les membres du RÉÉSUM peuven...
Il appartient à l’exécutif de convoquer ces assemblées, lorsqu’elles sont jugées
opportunes pour la bonne administration d...
De plus, le budget et l’ensemble des dépenses doivent être communiqués aux membres au
moins deux fois par année, soit une ...
Les membres de l’exécutif doivent assister à chaque réunion de l’exécutif. Après trois
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Coordonnateur-trice général-e
Le ou la coordonnateur-trice général-e est le ou la porte-parole officiel-le du RÉÉSUM. Il
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celui ou celle qui le/la rem...
ou elle doit aussi faire des liens avec d’autres associations étudiantes et se tenir à l’affût
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Charte officielle du réésum (refonte 2013)

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Charte officielle du réésum (refonte 2013)

  1. 1. CHARTE OFFICIELLE DU RÉÉSUM Version 2013 1. CLAUSES GÉNÉRALES 1.1 RÉÉSUM Le Regroupement des Étudiantes et Étudiants de Sociologie de l’Université de Montréal se dote des présents règlements généraux. 1.2 MEMBRES Sont dits membres du RÉÉSUM tous les étudiants inscrits au baccalauréat spécialisé, à la majeure et à la mineure en sociologie, et figurant sur les listes officielles de programmes du département. 1.3 REPRÉSENTATIVITÉ Le RÉÉSUM est le porte-parole officiel de ses membres. Nul ne peut utiliser le nom de RÉÉSUM ou agir comme son mandataire, sauf dans les cas prévus par la présente charte. 1.4 SIÈGE SOCIAL Le siège social du RÉÉSUM est situé à l’Université de Montréal, Pavillon Lionel-Groulx, 3150 Jean-Brillant, local C-2165, Montréal, Québec, H3T 1N8. 1.5 COTISATION ÉTUDIANTE Tous les membres versent au RÉÉSUM une cotisation de treize (13,5) dollars cinquante par session. Toute modification à la cotisation doit se faire en assemblée générale. 1.6 RETRAIT Tout membre peut se retirer comme tel, en tout temps, en signifiant ce retrait par écrit au (à la) secrétaire général-e de l’association. Cependant, la cotisation n’est remboursable que dans les trente (30) jours suivant le début de chaque session. 1.7 AFFILIATION Depuis le 24 février 2011, à la suite d’une décision prise en assemblée générale, le RÉÉSUM a réintégré la Fédération des Associations Étudiantes du Campus de l’Université de Montréal (FAECUM). Le RÉÉSUM est affilié à l’Association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) et lui verse une cotisation d’un dollar et cinquante sous (1,50$) par membre par session.
  2. 2. 2. STRUCTURE ET INSTANCES DU RÉÉSUM 2.1 L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉTUDIANTS 2.1.1 Membres Tous les membres du RÉÉSUM peuvent y prendre part. Les présences doivent impérativement être prises au début de chaque assemblée générale, et ce, à l’aide des listes officielles et des cartes étudiantes. Tous les membres du RÉÉSUM ont droit de parole, droit de faire des propositions et droit de vote. 2.1.2 Statut L’Assemblée générale est l’instance suprême du RÉÉSUM. Elle possède un droit de veto sur toutes les décisions prises par une autre instance du RÉÉSUM. 2.1.3 Quorum Le quorum, lors de l’Assemblée générale, est de 10 % des membres du RÉÉSUM. Les membres de l’exécutif ne peuvent toutefois pas représenter plus de 50 % de ce quorum. 2.1.4 Pouvoirs L’Assemblée générale a les pouvoirs suivants : • Élire l’exécutif et conférer des pouvoirs à certaines personnes en vertu de la charte officielle du RÉÉSUM; • Avoir accès aux comptes-rendus des exécutant-e-s sortant-e-s ; • Adopter les changements à la charte si nécessaire ; • Adopter les grandes orientations que prendra le RÉÉSUM ; • Adopter le procès-verbal de l’assemblée générale précédente ; • Adopter l’état financier de l’année précédente ; • Adopter le budget du RÉÉSUM ; • Adopter le bilan du RÉÉSUM ; • Déclencher une grève. 2.1.5 Assemblée générale annuelle Cette assemblée se tient au début de la session d’automne et a pour but d’élire le nouvel exécutif et de s’assurer de la passation des pouvoirs de l’exécutif sortant au nouvel exécutif. 2.1.6 Assemblées générales spéciales
  3. 3. Il appartient à l’exécutif de convoquer ces assemblées, lorsqu’elles sont jugées opportunes pour la bonne administration des affaires de l’association. Cependant, l’exécutif doit convoquer les membres quarante-huit heures (48 h) ouvrables avant cette la date prévue. 2.1.7 Avis de convocation L’exécutif a le pouvoir de convoquer une assemblée générale. Les membres peuvent demander la tenue d’une assemblée générale avec l’appui d’une pétition comprenant un nombre de signatures au moins équivalent à la moitié du quorum. Les points souhaités pour l’ordre du jour doivent alors être spécifiés dans la pétition avant la collecte des signatures. Toute assemblée générale devra être annoncée le plus largement possible (courriels, réseaux sociaux, affichage). L’avis de convocation d’une assemblée devra mentionner, dans les cinq (5) jours ouvrables précédents celle-ci, la date, l’heure, l’endroit et le ou les sujets qui seront étudiés. 2.1.8 Vote À une assemblée générale, les membres présents ont droit à un vote chacun. Le vote par procuration n’est pas permis. Le vote se prend à main levée, à moins qu’un membre présent ne réclame le scrutin secret. Dans ce cas, le président d’assemblée nomme deux scrutateurs ayant pour fonction de distribuer et de recueillir les bulletins de vote, de compiler le résultat du vote et de le communiquer au président. Toutes les propositions soumises à l’assemblée seront tranchées à la majorité simple (50 % +1) des données valides. En cas d'égalité des voix, la décision devra être ajournée et sera soumise à la discussion et au vote lors de l’assemblée subséquente. 2.1.9 Souveraineté de l’Assemblée Toute personne n’étant pas membre du RÉÉSUM doit être autorisée à y assister par vote de l’assemblée. 2.1.10 Procédures Le président de l’assemblée veille au bon déroulement de l’assemblée tout en respectant le code de procédure voté à l’assemblée annuelle (Code Morin). Ce code est également applicable pour les réunions de l’exécutif du RÉÉSUM en cas de litige. 2.1.11 Budget Le RÉÉSUM se doit, à la fin de la session d’hiver, de laisser un montant qu’il jugera adéquat pour se laisser une marge de manoeuvre au début de la session d’automne suivante (journée d’intégration).
  4. 4. De plus, le budget et l’ensemble des dépenses doivent être communiqués aux membres au moins deux fois par année, soit une fois à la session d’automne et une fois à la session d’hiver. Finalement, que tout membre du RÉÉSUM le demandant ait un accès intégral aux états financiers du RÉÉSUM 2.2 EXÉCUTIF 2.2.1 Fonction Les affaires du RÉÉSUM sont administrées par l’exécutif composé de neuf (9) postes. Tous les membres du RÉÉSUM peuvent se présenter à un poste dans l’exécutif s’ils sont certains qu’ils peuvent remplir leurs tâches. Les exécutant-e-s doivent remplir leurs fonctions conformément à la description des postes, ainsi que dans le respect de la charte et des mandats votés en assemblée générale. Lorsqu’un-e exécutant-e perd son statut de membre, il ou elle ne peut demeurer en poste que jusqu’à l’élection du prochain exécutif qui doit survenir au cours du mois suivant la perte de statut de membre. 2.2.2 Cahier de positions et de mandats L’exécutif doit veiller à colliger les positions et les mandats votés en assemblée générale afin d’en assurer le suivi. Ce cahier doit être rendu disponible aux membres. 2.2.3 Composition L’exécutif est composé de neuf (9) postes : Le ou la coordonnateur-trice général-e ; Le ou la coordonnateur-trice adjoint-e ; Le ou la secrétaire général-e ; Le ou la trésorier-ère ; Le ou la coordonnateur-trice à la vie étudiante ; Le ou la coordonnateur-trice aux affaires académiques ; Le ou la délégué-e à l’externe ; Le ou la délégué-e à l’information ; Le ou la délégué-e aux étudiants-es internationaux-les et aux relations avec les autres associations du département. 2.2.4 Les conseils exécutifs L’exécutif se réunit aussi souvent que nécessaire. Tout membre le désirant peut assister aux réunions de l’exécutif. 2.2.5 Les présences
  5. 5. Les membres de l’exécutif doivent assister à chaque réunion de l’exécutif. Après trois absences au cours de la même session, le membre pourra être destitué si les motifs de ses absences ne sont pas justifiés au conseil exécutif. 2.2.6 Le vote de confiance Un vote de confiance peut être tenu par les membres de l’exécutif à l’endroit de toute personne représentant le RÉÉSUM. Dans le cas où un-e exécutant-e ne remplit pas les exigences mentionnées à l’article 2.2.1, ce dernier ou cette dernière peut être l’objet d’un vote de confiance en assemblée générale. Si l’exécutant-e perd le vote de confiance, il ou elle ne peut plus représenter le RÉÉSUM à quelque instance que ce soit pendant l’année en cours. Le vote doit être secret. 2.2.7 Les postes par intérim En cas de démission ou de destitution d’un membre de l’exécutif, les exécutant-e-s restants doivent remplir les obligations reliées au poste vacant, tant qu’un remplaçant n’est pas désigné. Le poste peut être comblé par décision de l’exécutif. Le poste est alors occupé par intérim, avec les mêmes pouvoirs, responsabilités et devoirs que les autres membres de l’exécutif jusqu’à la prochaine assemblée générale qui doit être tenue dans le mois qui suit. 2.2.8 Création de postes ou de comités Si l’exécutif le juge opportun, un ou des postes ou comités peuvent être créés pour répondre à des besoins immédiats sans qu’il soit nécessaire de convoquer une assemblée générale, mais le ou les postes ou comités créés doivent être annoncés par courriel et ouverts à tous les membres du RÉÉSUM. L’exécutif décide des tâches, responsabilités, pouvoirs, durée du ou des postes ou comités. Dans le cas où le ou les postes ou comités deviendraient permanents, l’élection du ou des candidats se fait en assemblée générale. Toutefois, les postes ou comités ainsi créés hors des assemblées générales ne peuvent être intégrés à l’exécutif. 2.2.9 Durée des fonctions Chaque exécutant-e entre en fonction à la clôture de l’assemblée générale au cours de laquelle il ou elle a été élu-e. Il ou elle demeure en fonction jusqu’à l’assemblée annuelle suivante et s’assure de la passation des pouvoirs et de l’information sur les dossiers en cours. 2.2.10 Rémunération Les exécutant-e-s ne sont pas rémunéré-e-s pour l’exercice de leurs fonctions. 3. DÉFINITION DES TÂCHES
  6. 6. Coordonnateur-trice général-e Le ou la coordonnateur-trice général-e est le ou la porte-parole officiel-le du RÉÉSUM. Il ou elle se doit de présider les réunions de l’exécutif, en veillant au bon déroulement de celles-ci, en préparant un ordre du jour, en prenant soin de nommer un-e secrétaire délégué-e à la prise de notes dans le cas où le ou la représentant-e à ce poste est absent-e. Il doit s’assurer de l’ordre dans la tenue des réunions par la prise des tours de parole et par l’attention portée à l’avancement des discussions autour du sujet soulevé. Il ou elle détermine la date des réunions de l’exécutif. Il ou elle doit s’assurer que chacun des représentants du RÉÉSUM s’acquitte des fonctions pour lesquelles il ou elle a été mandaté-e en élection. Il ou elle doit être informé-e des procédures de présidence d’assemblée selon le code adopté par le RÉÉSUM. Le ou la coordonnateur-trice général-e s’assure de proposer une personne neutre pour présider l’assemblée, qui connaît les procédures. Il ou elle coordonne le travail des exécutant-e-s et de ce fait, il ou elle doit se tenir à l’affût de toutes informations. Il ou elle signe les procès-verbaux, ainsi que les chèques de l’association et autres documents requérant sa signature. Le ou la coordonnateur-trice général-e ne peut prendre des initiatives au nom du RÉÉSUM qui dépasseraient les mandats votés en assemblée générale. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Coordonnateur-trice adjoint-e Le ou la coordonnatrice adjoint-e doit remplacer le ou la coordonnateur-trice général-e en cas d’incapacité d’agir de ce dernier. Il ou elle collabore selon les besoins de chaque poste. Il ou elle doit aider le coordonnateur-trice général-e dans l’exécution de ses tâches pour être plus apte à le remplacer au besoin. De plus, il ou elle se charge des aspects organisationnels des assemblées générales. Il ou elle doit assumer le poste par intérim et il ou elle doit trouver quelqu’un pour ce poste. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Secrétaire Général-e Le ou la secrétaire doit rédiger tous les procès-verbaux, les signer avec le ou la coordonnateur-trice général-e et les envoyer par courriel aux membres avant chaque assemblée. Il ou elle a la garde de tous les documents de l’association et tout autre registre corporatif. Il ou elle achemine, reçoit et distribue la correspondance aux personnes concernées. Il ou elle transmet les noms et adresses de l’exécutif au Services Aux Étudiants après les élections. Il ou elle voit à la conservation, à la connaissance et au respect de la Charte officielle du RÉÉSUM et à en proposer les modifications en mettant sur pied un comité plénière qui sera chargé d’en proposer la teneur. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales
  7. 7. actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Trésorier-ère Le ou la trésorier doit faire un budget prévisionnel pour l’année, un (1) mois après être entré dans ses fonctions et voir à ce qu’il soit respecté. Il ou elle veille à la bonne marche financière du RÉÉSUM et tente de développer de nouvelles sources de revenus pour l’association. Il ou elle est co-signataire des chèques avec le ou la coordonnateur-trice général-e pour toutes les dépenses autorisées par l’exécutif du RÉÉSUM. C’est à lui ou elle que sont transmises toutes demandes financières et il ou elle doit considérer le bien- fondé de la demande ainsi que les capacités financières du RÉÉSUM pour satisfaire cette demande. Il ou elle fournit sur demande tous documents relatifs à la gestion financière. Il ou elle doit percevoir les cotisations des membres pour chaque session ainsi qu’effectuer tous les dépôts et les transferts à l’institution financière appropriée. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Coordonnateur-trice à la vie étudiante Le ou la coordonnateur à la vie étudiante coordonne les différentes activités. Il ou elle est responsable de la promotion des activités en étroite collaboration avec le ou la délégué-e à l’information. Il ou elle est aussi responsable des activités sociopolitiques et sportives organisées par le RÉÉSUM ou auxquelles le RÉÉSUM participe. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Coordonnateur-trice aux affaires académiques Le ou la coordonnateur-trice à la vie académique est responsable de tout ce qui touche l’enseignement et les besoins pédagogiques des étudiants. Il ou elle assiste aux assemblées départementales ainsi qu’à celles du comité de premier cycle et voit à ce que soient défendues les revendications étudiantes. Il ou elle s’assure que les plaintes des étudiants soient défendues le mieux possible en utilisant les ressources qu’il ou elle pourra juger pertinentes. Il ou elle doit faire part à l’exécutif des détails des réunions auxquelles il ou elle participe. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Délégué-e à l’externe Le ou la délégué-e à l’externe est responsable des relations externes du RÉÉSUM. Il ou elle assiste aux réunions de l’ASSÉ et fait part des détails de ces réunions à l’exécutif. Il
  8. 8. ou elle doit aussi faire des liens avec d’autres associations étudiantes et se tenir à l’affût de ce qui se déroule dans celles-ci. Le ou la délégué-e à l’externe est responsable de la mise sur pied d’une équipe d’externes adjoint-e-s qui l’assisteront dans ses fonctions. Cette équipe est tenue d’être présente, en partie ou en totalité, aux Conseils centraux (C.C.) de la FAÉCUM et aux congrès de l’ASSÉ. Les délégué-e-s à l’externe adjoint-e-s doivent être entériné-e-s en assemblée générale avant de pouvoir voter dans les instances auxquelles ils ou elles participent. Le ou la délégué-e à l’externe doit également s’assurer que le RÉÉSUM soit doté des mandats et positions nécessaires lorsqu’il se présente dans les différentes instances dont il est membre. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Délégué-e à l’information Le ou la délégué-e à l’information doit s’assurer de communiquer les informations à tous les membres du RÉÉSUM. Il ou elle doit faire connaître les outils d’information et de communication du RÉÉSUM dont notamment l’adresse courriel et le babillard d’information. Il ou elle doit diffuser l’information concernant les résultats des élections, les positions prises par le RÉÉSUM et les services offerts par le RÉÉSUM et ce, dans tous les cours de sociologie. S’il ou elle ne peut diffuser l’information dans un cours particulier, alors il ou elle doit mandater quelqu’un qui s’acquittera de la charge. Il ou elle s'assure que l’information circule abondamment. Finalement, il ou elle est également responsable du site Internet du RÉÉSUM et doit le mettre régulièrement à jour. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera. Délégué-e aux étudiant-e-s internationaux-les et aux relations avec les autres associations du département Le ou la délégué-e aux étudiant-e-s internationaux-les et aux relations avec les autres associations du département est responsable de tout ce qui touche l’enseignement et les besoins pédagogiques des étudiant-e-s internationaux-les. Pour ce faire, il ou elle doit nécessairement entrer en contact avec ceux-ci et celles-ci régulièrement et assurer un bon suivi. Il ou elle s’assure que leurs plaintes soient défendues le mieux possible en utilisant les ressources qu’il ou elle pourra juger pertinentes. Il ou elle doit faire part à l’exécutif des détails des réunions auxquelles il ou elle participe. Il ou elle est responsable de la promotion des activités en étroite collaboration avec le ou la délégué-e à l’information. Cet-te exécutant-e a aussi le mandat d’entretenir les relations avec l’Association des étudiants en psychologie et sociologie de l’Université de Montréal (AÉPSUM) et l’Association des cycles supérieurs en sociologie de l’Université de Montréal (ACSSUM). Il ou elle doit communiquer toutes les informations jugées pertinentes par l’exécutif. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera.

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