Conférence
Les rendez vous de la régulation financière
« Focus sur l’assurance »
30 juin 2014
Alban JARRY
Directeur du Pro...
La Mutuelle Générale,
une entreprise de l’économie sociale
qui conjugue valeurs et performance
Engagée depuis plusieurs an...
Préambule sur réglementations
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 3
«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »
Jean Monnet
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation fin...
« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les
risques réels pour les entr...
Un calendrier réglementaires intense pour les banques et
assurances
UCITS V
T.T.
Financières
AIFMEMIR
MIF II MIFIR
BALE II...
Vers un mur réglementaire en 2016 ?
 Adapter les équipes au
changement de rythme de
production
 Qui privilégier ? Ses
Cl...
Le risque systémique
 Eviter le tremblement de
terre dans la finance
 Gérer les responsabilités
 Comment remonter la
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Sauver la planète économique et financière
Des biais dans les
réglementations :
 Liquidité des banques
sous CRD4
 Regrou...
Solvabilité 2 : les fonctions clés
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 10
« Pour atteindre la vérité, il faut une fois dans la vie se défaire de toutes les opinions qu'on a
reçues, et reconstruire...
« C'est l'une des contraintes : la réglementation laisse à chacun le soin de trouver la solution pour
piloter ses risques....
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2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et
mutualistes pour se prép...
 L’adaptation doit être
rapide entre 2014 et 2016
 Solvency 2 est complexe
sur les 3 piliers
 Ne pas se tromper de cibl...
Le pilier 2 et l’ORSA fixent les règles du futur
 A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de
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Les grands principes des 4 fonctions clés
 4 fonctions clés pour remonter
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 Audit
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Solvabilité 2 : les politiques de risques et l’ORSA
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 17
« Des prises de risques mieux contrôlées mais toujours payantes »
AGEFI
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation...
Une politique des risques et de l’ORSA
Rédaction et mise en place des politiques des risques et de
l’ORSA:
 Profil de ris...
La complexité du rapport ORSA
Rédaction et mise en place des politiques des risques et de
l’ORSA:
 Résumé des principaux ...
Le suivi des risques stratégiques
Se doter des outils pour contrôler les risques
 S’appuyer sur le contrôle interne
 Fon...
Trouver des solutions ensemble
Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en
assurance :
4 sous groupes : ...
Solvabilité 2 : délégations externes – actif et passif
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 23
« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
Confucius
Conférence EIFR – Les ...
Ce que dit la Directive
• Le principe de la personne prudente
• La qualité et la traçabilité des données
• Et surtout sur ...
Le passif
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1 phrase
"La vitesse, la réactivité au client et le service dépendent de plus en plus de l'exploitation de la
connaissance...
Des travaux également
• Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion
• Harmoniser les données sources
• Optimi...
Un contrôle des délégataires efficace
• Maitriser ses risques :
• Politique d’externalisation
• Contrôler les délégataires...
« Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions »
Confucius
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Actif …
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 31
Réorganiser l’actif ?
 La plus complexe des
réglementations
 Comment traiter tous les
QRT de 2016 ?
(Collatéraux, Dérivé...
La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en...
 Une source unique de
données
 La qualité de service d’un
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La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisat...
Des optimisations réglementaires, le cas d’AIFMD
 Il est possible de se servir
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Conclusion
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 36
« La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »
Confucius
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Conclusion
Des réglementations de plus en plus complexes
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Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du Conseil d’Administration de
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Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)

  1. 1. Conférence Les rendez vous de la régulation financière « Focus sur l’assurance » 30 juin 2014 Alban JARRY Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale Membre du Conseil d’Administration de XBRL France
  2. 2. La Mutuelle Générale, une entreprise de l’économie sociale qui conjugue valeurs et performance Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur CHIFFRES CLES au 31/12/2012  3e mutuelle française  13e organisme complémentaire santé français  Plus de 1,3 de personnes protégées  Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT  Fonds propres : 647 millions d’euros 2 MARCHES  Particuliers  Entreprises - Professionnels 2 METIERS  Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale  Assurance de personnes (santé & prévoyance) Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 2
  3. 3. Préambule sur réglementations Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 3
  4. 4. «Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. » Jean Monnet Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 4
  5. 5. « La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir des crises éventuelles futures. » Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013 Une directive européenne et politique Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 5
  6. 6. Un calendrier réglementaires intense pour les banques et assurances UCITS V T.T. Financières AIFMEMIR MIF II MIFIR BALE III CRD IV UCITS IV FACTA PRIPs et IMD II SOLVABILITE II Dodd-Franck AML IV SLD LEI Portabilité Prévoyance Portabilité Mutuelles Directive AGIRC ARRCO 2011 2012 2013 2014 2015 SEPA CSD 2016 SEPA Télérèglemen t SOLVABILITE II ANI Source Alfi Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 6
  7. 7. Vers un mur réglementaire en 2016 ?  Adapter les équipes au changement de rythme de production  Qui privilégier ? Ses Clients ? Ses régulateurs ? Les régulateurs de ses clients ?  Une organisation au rythme des salles de marchés ? Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 7
  8. 8. Le risque systémique  Eviter le tremblement de terre dans la finance  Gérer les responsabilités  Comment remonter la bonne information ?  Eviter de brouiller le message Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 8
  9. 9. Sauver la planète économique et financière Des biais dans les réglementations :  Liquidité des banques sous CRD4  Regroupement des structures  Coût des production  Interprétations possibles Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 9
  10. 10. Solvabilité 2 : les fonctions clés Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 10
  11. 11. « Pour atteindre la vérité, il faut une fois dans la vie se défaire de toutes les opinions qu'on a reçues, et reconstruire de nouveau tout le système de ses connaissances. » René Descartes Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 11
  12. 12. « C'est l'une des contraintes : la réglementation laisse à chacun le soin de trouver la solution pour piloter ses risques. » Citation dans l’Argus de l’Assurance du 13 juin 2014, « Un corset qui devra laisser respirer les assureurs » Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 12
  13. 13. Solvabilité 2 des enjeux à court terme 2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et mutualistes pour se préparer à l’échéance réglementaire de la directive Solvency 2. Les 3 piliers seront au cœur d’une vision transverse des risques quantitatifs et qualitatifs de chaque organisme. Complétés par l’ORSA, ils vont devenir des outils primordiaux du pilotage et de la gouvernance. Poussé par des impératifs stricts, le monde de l’assurance prépare sa mue et son adaptation à un nouvel environnement.  Risques  Internes et Externes Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 13
  14. 14.  L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016  Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers  Ne pas se tromper de cible  Etre PRAGMATIQUE  Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Des solutions à trouver rapidement Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 14
  15. 15. Le pilier 2 et l’ORSA fixent les règles du futur  A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de mutuelles  Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs  Vision du risque interne profondément modifiée Un besoin de remonter de plus en plus vite l’information  Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :  Le conseil d’administration et les administrateurs doivent respecter la notion de « fit and proper »  Le pilotage du reporting est à repenser  Le principe des 4 yeux  L’ORSA devient central dans le pilotage de la structure  Comment transformer la contrainte en une opportunité ?  De nouvelles contraintes pour la gouvernance :  4 yeux  Fit and proper  La connaissance des risques  Une organisation à repenser Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 15
  16. 16. Les grands principes des 4 fonctions clés  4 fonctions clés pour remonter l’information  Audit  Conformité / contrôle interne  Contrôle des Risques  Actuariat  Comment les positionner dans l’organigramme ?  Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage  Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 16
  17. 17. Solvabilité 2 : les politiques de risques et l’ORSA Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 17
  18. 18. « Des prises de risques mieux contrôlées mais toujours payantes » AGEFI Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 18
  19. 19. Une politique des risques et de l’ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:  Profil de risque de l’entité  La gouvernance acteur du système de gestion des risques  Cartographie des risques  Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, …  Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, …  Risques de réassurance  Risques financiers  Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d’information, sécurité  Moyens pour suivre les risques  Définition des limites de risques  S’appuyer sur l’architecture et les processus Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 19
  20. 20. La complexité du rapport ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:  Résumé des principaux risques  Projection du business plan et des principaux indicateurs de risques  Déterminer les scénarios de stress  Déterminer les écarts avec la formule standard  Au service de la gouvernance  Appétence au risque Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 20
  21. 21. Le suivi des risques stratégiques Se doter des outils pour contrôler les risques  S’appuyer sur le contrôle interne  Fonctionner par méthode itérative  Coter les principaux risques et les suivre  Etablir des recommandations  Les risques stratégiques ne correspondent pas à tous les sujets stratégiques  La liste doit être faite en concertation avec la gouvernance (comité des risques)  Les suivre attentivement Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 21
  22. 22. Trouver des solutions ensemble Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance : 4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations, Produits, Risques TROUVER DES SOLUTIONS Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 22
  23. 23. Solvabilité 2 : délégations externes – actif et passif Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 23
  24. 24. « L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments » Confucius Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 24
  25. 25. Ce que dit la Directive • Le principe de la personne prudente • La qualité et la traçabilité des données • Et surtout sur les prestataires externes (article 49 ): « Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. » • Et (point 37 de l’introduction): « Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »  Une directive commune  Des points à respecter Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 25
  26. 26. Le passif Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 26
  27. 27. 1 phrase "La vitesse, la réactivité au client et le service dépendent de plus en plus de l'exploitation de la connaissance. Les entreprises qui auront du succès au XXIe siècle seront celles qui sauront exploiter cette connaissance" Lou Gerstner, ancien président d’IBM Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 27
  28. 28. Des travaux également • Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion • Harmoniser les données sources • Optimiser les traitements • Utiliser des solutions progicielles  Structurer la production  S’appuyer sur des spécialistes  Le métier d’une assureur ou d’une mutuelle n’est pas d’être une SSII  Solvency 2 ne permet plus l’approximation Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 28
  29. 29. Un contrôle des délégataires efficace • Maitriser ses risques : • Politique d’externalisation • Contrôler les délégataires • Cartographier les risques externes • Surveiller le risque de défaut et établir des plans de continuité • Adapter les contrats aux règles de la directive • Etre attentif au risque opérationnel  L’assureur est responsable  Le contrôle va être de plus en plus important Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 29
  30. 30. « Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions » Confucius Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 30
  31. 31. Actif … Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 31
  32. 32. Réorganiser l’actif ?  La plus complexe des réglementations  Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)  Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?  Quelle gestion de la « clause du grand père » ?  Problèmes juridiques pour récupérer les données  Le coût des donnés de marché INNOVER Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 32
  33. 33. La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs • Effectuer un « Choc de simplification » • Avant : • 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations • 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds) • 6 dépositaires • Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique • Constat : • Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016 • Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité • Après • 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier) • 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion) • 1 unique dépositaire • 500 à 700 lignes directes • 0 OPCVM ouverts d’ici 2016 • Des économies : • Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …  Une démarche moderne et d’anticipation  Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 33
  34. 34.  Une source unique de données  La qualité de service d’un dépositaire La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation • Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services • Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services • Les 3 sociétés de gestion fourniront : • Document d’analyse des investissements • Alertes sur les contraintes fixées • Transparence sur tous les investissements • Les 3 sociétés de gestion devront : • Respecter le principe de la personne prudente • Mise en place de Due Diligence Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 34
  35. 35. Des optimisations réglementaires, le cas d’AIFMD  Il est possible de se servir des obligations des autres réglementations  Limiter les coûts et les contrôles en fonction des responsabilités de chacun Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 35
  36. 36. Conclusion Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 36
  37. 37. « La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer » Confucius Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 37
  38. 38. Conclusion Des réglementations de plus en plus complexes Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine) Une règle simple 130 km/h sur autoroute Une sanction connue à l’avance Trop simple ?  Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur http://ow.ly/p5gxk Et http://ow.ly/p5gzv Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 38
  39. 39. Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du Conseil d’Administration de XBRL France. Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2 et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education. Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II. Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels. Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ». Annexe : présentation Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 39

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