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• La qualité et la traçabilité des données
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Ce que peut être un schéma de fourniture de flux Solvency 2
Comptabilité
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Le cas des fonds ouverts
• Jusqu'à présent : Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis
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Pour s’ouvrir une autoroute
Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 10
TRACABILITE
QUALITE
La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en...
 Une source unique de
données
 La qualité de service d’un
dépositaire
La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisat...
 Marges
 Couts
L’Asset Management confronté aux réglementations
• Transparisation
• Clause du grand père de 22% sur les ...
Les données financières et les ratings
Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 14
 Qui est propriéta...
Trouvons des solutions ensemble
Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en
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4 sous groupes :...
« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
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Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du Conseil d’Administration de
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Conference Front Consulting - Organisation entre un institutionnel et ses gérants d’actifs dans le cadre de solvabilité 2

  1. 1. Conférence Solvabilité 2 «Organisation entre un institutionnel et ses gérants d’actifs dans le cadre de Solvabilité 2.» 4 juillet 2014 Alban JARRY Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale Membre du Conseil d’Administration de XBRL France
  2. 2. La Mutuelle Générale, une entreprise de l’économie sociale qui conjugue valeurs et performance Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur CHIFFRES CLES au 31/12/2012  3e mutuelle française  13e organisme complémentaire santé français  Plus de 1,3 de personnes protégées  Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT  Fonds propres : 647 millions d’euros 2 MARCHES  Particuliers  Entreprises - Professionnels 2 METIERS  Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale  Assurance de personnes (santé & prévoyance) Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 2
  3. 3. « La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir des crises éventuelles futures. » Michel Barnier, Commissaire Européen, ocotbre 2013 Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 3 Une directive européenne et politique
  4. 4. 2016, déjà demain 2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et mutualistes pour se préparer à l’échéance réglementaire de la directive Solvency 2. Les 3 piliers modifient la surveillance des risques quantitatifs et qualitatifs de chaque organisme. Complétés par l’ORSA, ils vont devenir des outils primordiaux du pilotage et de la gouvernance. Cette réglementation majeure aura un impact sur les gérants d’actifs.  Risques  Internes et Externes Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 4
  5. 5.  L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016  Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers  L’actif est visé par les 3 piliers : • SCR Marchés • Traçabilité & qualité des données • Personne prudente • Prestataires essentiels • QRT Des délais très courts Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 5
  6. 6. Ce que dit la Directive • Le principe de la personne prudente • La qualité et la traçabilité des données • Et surtout sur les prestataires externes (article 49 ): « Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. » • Et (point 37 de l’introduction): « Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »  Une directive commune  Des points à respecter Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 6
  7. 7. La plus complexe des réglementations Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 7  La plus complexe des réglementations  Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)  Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?  Quelle gestion de la « clause du grand père » ?  Problèmes juridiques pour récupérer les données  Le coût des donnés de marché INNOVER
  8. 8. Données Solvency 2 Ce que peut être un schéma de fourniture de flux Solvency 2 Comptabilité Délégations de gestion Provisions techniques Actifs Fournisseur s de flux et rating Risques opérationnel s Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 8
  9. 9. Le cas des fonds ouverts • Jusqu'à présent : Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre Asset Managers (fonds de fonds) • Problématiques juridiques et réglementaires : • Égalité des porteurs • Market Timing • Interdiction de re distibution des données des Market Data Vendors (généralistes et agences de rating) • Des discussions sur la Place et au niveau européen permanentes sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI, Cossium, … • Impossibilité de rapprocher des caractéristiques valeurs venant de 2 sources différentes (mise en place de la Base Valeurs multi flux chez Edmond de Rothschild en 2006) • Seule solution : être pragmatique et simplificateur pour y arriver Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 9
  10. 10. Pour s’ouvrir une autoroute Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 10 TRACABILITE QUALITE
  11. 11. La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs • Effectuer un « Choc de simplification » • Avant : • 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations • 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds) • 6 dépositaires • Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique • Constat : • Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016 • Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité • Après • 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier) • 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion) • 1 unique dépositaire • 500 à 700 lignes directes • 0 OPCVM ouverts d’ici 2016 • Des économies : • Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …  Une démarche moderne et d’anticipation  Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 11
  12. 12.  Une source unique de données  La qualité de service d’un dépositaire La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation • Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services • Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services • Les 3 sociétés de gestion fourniront : • Document d’analyse des investissements • Alertes sur les contraintes fixées • Transparence sur tous les investissements • Les 3 sociétés de gestion devront : • Respecter le principe de la personne prudente • Mise en place de Due Diligence Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 12
  13. 13.  Marges  Couts L’Asset Management confronté aux réglementations • Transparisation • Clause du grand père de 22% sur les actions • Nouveaux services coûteux • Adapter les systèmes Front pour tenir compte des contraintes • Renforcement des directions des risques chez les institutionnels • Moins de fonds ouverts et moins de marges ? • Plus de conseil en allocation ? • Des restructurations dans un secteur où la concurrence est très importante ? => D’une gestion de convictions à une gestion sous contrainte réglementaire Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 13
  14. 14. Les données financières et les ratings Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 14  Qui est propriétaire de la donnée ?  Comment gérer le CQS et les champs du pilier 3  Un lobbying auprès de l’EIOPA et des autorités de tutelles sur les ratings PROPORTIONNALITE
  15. 15. Trouvons des solutions ensemble Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance : 4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations, Produits, Risques Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 15 TROUVER DES SOLUTIONS
  16. 16. « L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments » Confucius Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 16 Conclusion
  17. 17. Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du Conseil d’Administration de XBRL France. Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2 et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education. Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II. Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels. Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ». Annexe : présentation Conférence Front Consulting – Organisation autour de l’actif 17

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