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Annexe Sources des graphiques•     Etude EFAMA – KPMG « Solvency II – Data Impacts on Asset Management » (Juin      2012) ...
Annexe : Présentation de la réunionOrganisé par : Arrow InstitutePôle Formation, Evénementiel et Publication d’Arrow Group...
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Mise en pratique des règlementations financières par les Asset Managers - conférence Arrow Group - intervention d Alban Jarry - avril 2013

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Au travers de différents groupes de place, nous travaillons sur la normalisation et la mise en œuvre de principales réglementations : UCITS, MIF, FATCA, BALE, SOLVENCY, …
Régulièrement, nous nous réunissons au sein du Club AMPERE, des GT Solvency et AIFM de l’AFG, de COSSIUM, de l’AF2i, de Funds XML, de COSSIUM, …
Ce travail a pour objectif de réfléchir sur la mise en pratique des réglementations financières chez les Asset Managers.
Cette présentation pour Arrow Group dans le cadre de sa conférence "Pression règlementaire croissante et impacts sur l’industrie de l’AM : La réponse par les technologies de l’information" du 09/04/2013 fait un focus sur AIFM, Solvency et FATCA

Publié dans : Économie & finance
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Mise en pratique des règlementations financières par les Asset Managers - conférence Arrow Group - intervention d Alban Jarry - avril 2013

  1. 1. Pression règlementaire croissante et impacts sur l’industrie de l’AM : La réponse par les technologies de l’information Une mise en pratique des réglementations financières par les Asset Managers par: Alban JARRY Direction des Opérations et des Systèmes d’informations Membre du bureau du Club AMPERE Co-Président du GT AIFM de l’AFG Membre du GT Solvency II de l’AFG Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 1
  2. 2. SommaireIntroductionDes réglementations nécessitant de nombreuses données financièresDes réglementations provoquant une réorganisation des référentielsDes Market Datas Vendors et éditeurs s’adaptant aux nouveaux besoinsDes nouvelles contraintes à intégrer aux systèmes d’informationsFocus Solvency 2Focus AIFMFocus FATCAAnnexes Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 2
  3. 3. IntroductionAu travers de différents groupes de place, nous travaillons sur la normalisation et la miseen œuvre de principales réglementations : UCITS, MIF, FATCA, BALE, SOLVENCY, …Régulièrement, nous nous réunissons au sein du Club AMPERE, des GT Solvency et AIFMde l’AFG, de COSSIUM, de l’AF2i, de Funds XML, de COSSIUM, …Le 15 février 2013, le Club AMPERE a proposé une matrice normalisant les échangesdans le cadre de Solvency 2 : http://www.clubampere.org/fr/nospublications/cat_view/78-gt-solvabilite-ii et http://fr.slideshare.net/clubampereLe 18 mars 2013, le Groupe de Travail AIFM-ESMA de l’AFG, présidé par Romain Leclereet Alban Jarry, a commencé ses travaux.Le 26 mars, le Groupe de Travail Solvency II de l’AFG, présidé par Frédéric Bompaire, aprésenté un « Point Sur … Solvency II » et le résultat du baromètre Kurt-Salmon. Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 3
  4. 4. Des réglementations nécessitant de nombreuses données financières• L’étude EFAMA – KPMG « Solvency II – Data Impacts on Asset Management » (Juin 2012) illustre le besoin :• Complétée par le Baromètre Kurt-Salmon-AFG sur les « Impacts de Solvabilité 2 sur les sociétés de gestion » (Mars 2013) Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 4
  5. 5. Des réglementations provoquant une réorganisation des référentiels• Les flux de données financières doivent être centralisé et automatisés Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 5
  6. 6. Des Market Datas Vendors et éditeurs s’adaptant aux nouveaux besoins• Etude Club AMPERE « Market Data Vendors » par Pierre Maugery-Pons et Alban Jarry (Février 2013) auprès de 8 Mareket Data Vendors (Bloomberg, Factset, Interactive Data, Moody’s, Morningstar, Six Telekurs, S&P Capital IQ, Thomson Reuters) : http://fr.slideshare.net/ClubAMPERE/club-ampere-etude-market-data-vendors-solvency-ii-par-pierre-maugery-pons-et- alban-jarry-fevrier-2013• Une Seconde étude est en cours auprès de 39 éditeurs et prestataires de services (à paraitre en avril 2013) Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 6
  7. 7. Des nouvelles contraintes à intégrer aux systèmes d’informations• La transparisation (« look through ») des fonds à limiter à un niveau pour les Asset Managers• L’utilisation de nouvelles classifications et codes : CIC, LEI et NACE. • CIC : combine une nomenclature pays et de typologie • NACE : identifie les secteurs d’activités • LEI : identifie les émetteurs et leurs groupes • CQS : retranscrit le risque• Une homogénéisation des notations de crédit : CQS, et des règles à mettre en place pour normaliser.• Le transfert de contraintes d’une réglementation à l’autre. Par exemple : Bale III et Solvency II qui concernent 2 types de clients de l’Asset Manager.• L’application de ces contraintes à d’autres types de clients : Corporate• Des productions d’agrégats quand les fonds sont en dessous de contraintes de matérialités. Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 7
  8. 8. Focus Solvency 2• Un groupe de travail réunissant 14 sociétés de gestion et 9 assureurs-mutualistes• La contrainte de répondre aux besoins des clients (calculs des SCR et QRT) tout en normalisant les échanges pour éviter le « Syndrome Bale II »• L’obligation de respecter les contraintes juridiques liées aux données• Un modèle d’inventaire enrichi de 78 caractéristiques• Un modèle d’agrégats de 13 caractéristiques• Une réflexion à mener sur les reporting présentant la performance pour des portefeuilles sous contrainte de gestion assurantielle Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 8
  9. 9. Focus AIFM• Des groupes de travail organisés par l’AFG et le Club AMPERE• Une réglementation qui impacte : La valorisation, la délégation, les dépositaires (missions et responsabilités), les reporting, le calcul des seuils (encours), les méthodes de calcul du levier, les fonds propres additionnels, la gestion des risques de liquidité *• Une contrainte de temps forte (transposition en avant juillet 2013)• Des questions à résoudre d’ici juin• Une harmonisation avec UTCITS et MIF : gestion des conflits d’intérêts, meilleure exécution des ordres, conformité et contrôle périodique, gestion des risques *• Et des compléments : gestion des liquidités, délégation, titrisation, rémunération, reporting, évaluation *• Le traitement des fonds alternatifs* Source AMF « Etat des Lieux de la transposition » http://www.amf-france.org/documents/general/10708_1.pdf Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 9
  10. 10. Focus FATCA• Une réglementation américaine votée en 2010 (Foreign Account Tax Compliance Act)• Elle intègre les sociétés de gestion et les OPCVM dans son périmètre• Elle impose une optimisation du marquage des ordres et du suivi du passif des fonds pour identifier les contribuables américains• Des reportings à faire en 2015 puis une retenue à la source applicable en 2017• Des informations à transmettre par les sociétés de gestion à l’IRS (Internal Revenue Service) américain Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 10
  11. 11. Annexe Sources des graphiques• Etude EFAMA – KPMG « Solvency II – Data Impacts on Asset Management » (Juin 2012) : http://www.efama.org/Publications/Public/Solvency%20II/EFAMA%20KPMG%20Solvency%20II.pdf• Etude Club AMPERE « Market Data Vendors » par Pierre Maugery-Pons et Alban Jarry (Février 2013) http://fr.slideshare.net/ClubAMPERE/club-ampere-etude-market-data-vendors-solvency-ii-par-pierre-maugery-pons-et- alban-jarry-fevrier-2013 Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 11
  12. 12. Annexe : Présentation de la réunionOrganisé par : Arrow InstitutePôle Formation, Evénementiel et Publication d’Arrow GroupCe petit déjeuner thématique a, entre-autre, pour finalité d’appréhender le lien croissant entre lagestion d’actifs et les technologies de l’information sous le prisme de la réglementation. Cette rencontresera aussi l’occasion de faire le point sur les travaux et études de Place ainsi qu’un état des lieux de lagestion d’actifs en France avec les interventions conjointes d’experts de Paris-Europlace et del’Association Française de la Gestion Financière (AFG).Date : Mardi 9 avril 2013Heure : de 08h30 à 10h30Lieu : Hôtel Lutétia – 45 boulevard Raspail – 75006 ParisIntervenants :– Carine Delfrayssi – Directeur adjoint des affaires internationales – Association Française de la GestionFinancière (AFG)– Edouard-François de Lencquesaing – Directeur Général – Institut Européen de la RégulationFinancière (EIFR) – Paris Europlace– Alban Jarry, Directeur Adjoint des Opérations, Responsable Systèmes d’Information et ReportingClientèle – Edmond de Rothschild, Membre du bureau du Club AMPERE (Asset ManagementPErformance & REporting)– Eric Seigneuret – Camaris Project Manager – Arrow Camaris (Arrow Group) Petit-déjeuner Arrow Group du 9 avril 2013 12

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