Introduction
Cadre théorique
Étude de cas
Résultats et conclusion
Références
Régulation de la pollution azotée d'origine a...
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Table des matières
1 Introduction
La pollutio...
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La pollution azotée
L'échelle de la régulatio...
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La pollution azotée
L'échelle de la régulatio...
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Le modèle
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La taxe sur les engrais
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  1. 1. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Régulation de la pollution azotée d'origine agricole Master 2 EDDEE Anna LUNGARSKA Université Paris Ouest Nanterre La Défense k Mémoire et stage sous la direction de Pierre-Alain JAYET Directeur de recherche INRA Économie Publique Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  2. 2. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Table des matières 1 Introduction La pollution azotée d'origine agricole L'échelle de la régulation environnementale 2 Cadre théorique Cadre théorique : un modèle simple 3 Étude de cas Présentation générale du bassin Seine Normandie Hypothèses et méthodologie 4 Résultats et conclusion Résultats Conclusion 5 Références Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  3. 3. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références La pollution azotée L'échelle de la régulation Caractère dius. Diérents eets et échelles. La pollution azotée d'origine agricole est due, principalement, à l'application d'engrais de synthèse ou la déjection animale (élevage intensif). Trois formes : Nitrates (NO3), protoxyde d'azote (N2O) et ammoniac (NH3). 66% des nitrates d'origine humaine contenues dans les eaux continentales françaises provient de l'agriculture.[1] Le bon état écologique est à atteindre sur la totalité des eaux supercielles et sousterraines dans l'Union Européenne. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  4. 4. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références La pollution azotée L'échelle de la régulation Fédéralisme. Territorialisation. Polycentrisme. La centralisation des politiques publiques versus la fédéralisation.[2] Le fédéralisme au sein de l'Union Européenne : recours aux directives cadres (e.g., la DCE 2000/60/CE).[2] La territorialisation comme un nouveau volet dans la Politique Agricole Commune.[3] L'approche polycentrique dans la gestion des ressources communes (telle l'eau) ou la conception de plusieurs entreprises emboîtées.[4] Pollution diuse : la bonne dénition de l'échelle de la régulation peut donner place à des gains en termes de coût-ecacité.[5], [6], [7], [8] et [9] Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  5. 5. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Le modèle Présentation du modèle. Maximisation de la marge brute. maxqij k ∑ i =1 n ∑ j =1 πij = k ∑ i =1 n ∑ j =1 (py F(qij ) − pq qij ) (1) Le maximum est atteint pour qij tel que : ⇔ F (qij ) = pq py (2) Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  6. 6. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Le modèle Introduction de la taxe sur les engrais Introduction de la taxe ti dans la fonction de maximisation de la marge brute : maxqij k ∑ i =1 n ∑ j =1 πij = k ∑ i =1 n ∑ j =1 (py F(qij ) − (pq + ti )qij ) (3) La taxe modie le montant optimale d'apport azotée : ⇔ F (qij ) = pq + ti py (4) Pour chaque région diérente la concentration maximale ne doit pas dépasser les 50 mg/l : pour ∀i : n ∑ j =1 αi qij = 50 mg/l ⇔ qij = 50 αi n (5) Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  7. 7. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Le modèle La taxe sur les engrais ti = py F 50 αi n − pq (6) Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  8. 8. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Présentation Hypothèses et méthodologie Les nitrates en France et dans le bassin Seine Normandie. 18% du territoire français, 79 428 exploitations agricoles. [10] [11] [12] En France il existe une diérence nette dans la concentration en nitrates entre les secteurs hydrographiques. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  9. 9. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Présentation Hypothèses et méthodologie Hypothèses et objectifs de réduction Trois hypothèses pour tester les avantages d'une politique fédéraliste (1), une politique territoriale (2) et territoriale à une échelle inférieure (3). 1 Taxe nationale et taxes régionales. 2 Taxe nationale et taxe par bassin versant (Seine Normandie). 3 Taxe par bassin versant et taxe par région hydrographique. Les objectifs de réduction : Concentration observée Objectif d'abattement ≤ 25 mg/l 0 % De 25 à 35 mg/l 5 % De 35 à 45 mg/l 15 % ≥ 45 mg/l 20 % Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  10. 10. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Présentation Hypothèses et méthodologie Méthodologie. Couplage entre AROPAj et STICS. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  11. 11. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Résultats Conclusion Résultats Hypothèse 1 Hypothèse 2 Hypothèse 3 National Régional National Par bassin(1) Par bassin(2) Par RH(3) Objectif d'abattement 20% De 0% à 20% 20% 20% 20% De 15% à 20% Niveau de taxe 70% De 0% à 100% 70% 110% 100% De 60% à 100% Perte de marge brute 5,13% 2,17% 7,54% 11,19% 9,91% 8,36% (1) Résultat obtenu grâce à des régression linéaires à la base des simulations avec AROPAj. (2) L'objectif n'est pas atteint avec la taxe de 100%. (3) Région hydrographique. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  12. 12. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Résultats Conclusion Commentaires L'objectif national est atteint à un coût relativement faible à cause des économies d'échelle dues aux disparités dans les coûts d'abattement entre les régions. Dans deux parmi les régions administratives les concentrations augmentent au lieu de diminuer [13]. Cet eet est évité dans le scénario régional. Les concentrations observées dans le bassin de la Seine Normandie sont comparativement élevées et les coûts d'abattement sont signicatifs. Les disparités au sein des régions hydrographique du bassin de la Seine Normandie sont moins signicatives que celles entre régions administratives. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  13. 13. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Résultats Conclusion Conclusion La comparaison entre les scénarios de diérentes échelles de la régulation environnementale montre que des gains en ecacité peuvent être réaliser si l'échelle est dénie avec une meilleure prise en compte des hétérogénéités. Le rôle des études au cas par cas reste primordial. Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée
  14. 14. Introduction Cadre théorique Étude de cas Résultats et conclusion Références Références P. Viennot, E. Ledoux, J.-M. Monget, C. Schott, C. Garnier, and N. Beaudoin. La pollution du bassin de la seine par les nitrates. Programme PIREN-Seine, Janvier 2009. G. A. Bermann. The example of environmental regulation, chapter VIII. Recueil des cours. Martinus Nijho Publishers, 1997. A. Trouvé, M. Berriet-Solliec, and C. Déprés. Charting and theorising the territorialisation of agricultural policy. Journal of Rural Studies, 23 :443452, 2007. E. Ostrom. Governing the commons : The evolution of institutions for collective action.Anna LUNGARSKA Régulation de la pollution azotée

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