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Le projet T2S
Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 1
Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report
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Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 2
Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report
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• Le paysage actuel et son évolution
• Les vecteurs de la transformation
► CSD Regulation
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CSD(s) Euroclear dans T2S
CSD(s) Euroclear hors T2S
Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
Les CSDs Euroclear dans T2S...
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• Mise en place d’un accès unique à tous les CSDs T2S via la
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- Utilisation du ‘cross CSD settlement’ en...
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ESES
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Monte Titoli CBF Iberclear
T2S
ESES
Euroclear Bank
DCP – connectivité
directe à T2S
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single CSD access
via...
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• Dénouement multi-devises en
monnaie banque commerciale
avec accès direct à l’ensemble
des contreparties T2S
• Valeurs...
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• Offre unique permettant une harmonisation des services
• Annonces et traitement des OST au format ISO
- heures-limite...
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Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
En conclusion…
• Un seul point d'entrée à tous les CSDs T2S
• Un compte unique ...
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Règlement / Livraison et conservation des titres: Evolution des infrastructure de marché en Europe

  1. 1. Règlement / Livraison et conservation des titres Evolution des infrastructures de marché en Europe Séminaire Arrow Institute Paris le 15 mai 2014 1
  2. 2. 2 Agenda • Le paysage actuel et son évolution • Les vecteurs de la transformation ► CSD Regulation ► Target2Securities • Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
  3. 3. 3 Le paysage actuel et son évolution Les fournisseurs de services en présence •Les dépositaires centraux de titres (Central Securities Depositories « CSDs ») •Les dépositaires centraux Internationaux(« ICSDs ») •Les teneurs de comptes conservateurs (« Custodians ») - Local custodians - Global custodians •Autres acteurs - Les chambres de compensation - Les banques centrales
  4. 4. 4 Le paysage actuel et son évolution Les fournisseurs de services en présence •Efficacité et compétitivité des infrastructures au niveau domestique •Coût élevé pour les règlements transfrontières •Absence d’infrastructure réellement paneuropéenne • Un paysage du RL non aligné avec les évolutions paneuropéeennes qui ont suivi la mise en place de l’Euro (Target2, Sepa, Mifid) •Persistance de spécificité nationales, sources de coûts et de barrières pour les règlement transfrontières
  5. 5. MarchésMarchés titrestitres REGULATION SECURISATION HARMONISATION INTEROPERABILITE COMPETITION REDUCTION DES COUTS BES OIN DE COLLATERAL Le paysage actuel et son évolution Les catalyseurs de l’évolution
  6. 6. 6 •Règlements - Directives •Projets de Place • Projets paneuropéens • Initiatives d’harmonisation SETTLEMENT DISCIPLINE EMIRT2S FTT CSDR UCITS V Basle III T+2 CSE H2D / HDR Le paysage actuel et son évolution Les initiatives
  7. 7. 7 Agenda • Le paysage actuel et son évolution • Les vecteurs de la transformation ► La CSD Regulation ► Le projet T2S • Evolution de l’offre des CSDs Euroclear
  8. 8. 8 La CSD Regulation Cadre général •Dernier maillon dans le processus de régulation des infratrustures de marché entrepris par l’Union Européenne suite à la crise financière ► Mifid ► Emir ► CSDR
  9. 9. 99 •Plus de sécurité ►Règles harmonisées pour tous les CSDs ►Sur base des standards CPSS/IOSCO •Plus de concurrence ►Passeport européen pour les CSDs ►Libre choix du CSD pour les émetteurs ►Accès ouverts à tous les flux des marchés ou des CCPS ►Possibilité pour des nouveaux entrants de requérir le statut de CSD La CSD Regulation Les principes
  10. 10. 10 La CSD Regulation Les principales dispositions • EU CSD Licence ► Offre obligatoire des ‘core services’ ► Offre optionnelle de services auxiliaires ► Possibilité d’offrir des services bancaires (dans certaines limites) • Dematerialisation/immobilisation des titres ► Pour titres cotés ► Avant 2023 pour les nouvelles émissions et 2025 for tous les titres • T+2 ► Transactions sur marchés règlemenés, MTF et OTF ► Avanf Jan 1 2015 (prévu en octobre 2014 pour la plupart des marchés) • Settlement Discipline ► Système de pénalités pour les suspens ► Procédures de rachat ► Règles détaillées définies par l’ESMA • Possibilité de sous traiter des ‘core services’ (pré-requis à T2S)
  11. 11. 11 La CSD Regulation Quels impacts sur le paysage du RL européen? • Harmonisation des pratiques de marché ► T+2 ► Settlement discipline • Concurrence accrue ► Concurrence entre CSDs sur les services aux émetteurs et notamment la tenue des comptes émissions ► Facilité pour les CSDs de – s’implanter en dehors de leur marché domestique – Développer des services bancaires (dans les limites imposées par la directive) ► Possibilité de nouveaux entrants dans les métiers CSDs
  12. 12. 12 Agenda • Le paysage actuel et son évolution • Les vecteurs de la transformation ► CSD Regulation ► Le projet T2S • Evolution de l’offre des CSDs Euroclear
  13. 13. 13 Le projet T2S Que signifie T2S pour l’Europe ? • T2S est une plateforme technique en cours de construction par la BCE proposant aux CSDs européens de sous-traiter le règlement- livraison de titres en monnaie banque centrale • L’objectif de T2S est de réduire les coûts du règlement-livraison en Europe et de faciliter le dénouement transfrontalier • T2S n’a pas vocation à être un CSD • La période de lancement de T2S s’étalera entre mi-2015 et début 2017 (migration phasée des CSDs européens)
  14. 14. 14 Le projet T2S Que signifie T2S pour l’Europe ? • T2S va créer à terme les conditions d’un règlement harmonisé au niveau européen • Il permettra aux acteurs de bénéficier d’un pool unique de titres, de liquidité et de collatéral
  15. 15. 15 Le projet T2S Calendrier de migration
  16. 16. 16 Le projet T2S Fonctions sous traitées à T2S vs fonctions remplies par les CSDs Flux de plateformes de négociation CSD Nouvelles émissions et marché primaire Triparty Collateral Management Routage d’ordres OPCVM Codification des titres Appariement Gestion cycle de vie des transactions Dénouement en Monnaie Banque Centrale Confirmation des négociations Gestion des OST Nominatif / TPI
  17. 17. 17 • Système intégré de dénouement en Monnaie Banque Centrale • Règlement / livraison paneuropéen entre les participants des 24 CSDs dans T2S • Appariement et dénouement en temps réel • Une journée comptable unique ► Batch de nuit ► Fenêtre temps réel DVP jusqu’à 16h ► Fenêtre francos de 16 à 18h • Règlement espèces avec la Banque Centrale Nationale choisie par le client • Système d’auto-collatéralisation ► Entre BCNs et les agents de règlement ► Entre agents de règlement espèces et leurs compensés (client auto-collateralisation) Le projet T2S Principaux services couverts (1)
  18. 18. 18 Autres services couverts • Fonction de découpage des transactions • Blocage/déblocage (hold/release) • Liens entre instructions • Gestion des priorités • Possibilité d’avoir plusieurs comptes espèces dans T2S • Nouveaux outils de gestion de la liquidité Le projet T2S Principaux services couverts (2)
  19. 19. 19 Au-delà de la plateforme technique, T2S catalyse plusieurs initiatives d’harmonisation • Pre-requis à T2S - Sans harmonisation  bénéfices limités • Rôle clé du ‘Harmonisation Steering Group’ - Définition de 24 domaines d’harmonisation - Suivi de ces domaines sur les marchés rejoignant T2S - Mise en place de groupes dédiées thématiques (T+2, CASG, Settlement discipline,…) Le projet T2S Puissant vecteur d’harmonisation
  20. 20. 20 Le projet T2S Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 1 Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report
  21. 21. 21 Le projet T2S Puissant vecteur d’harmonisation – Domaines Priorité 2 Source: Fourth T2S Harmonisation Progress Report
  22. 22. 22 Le projet T2S Quels impacts sur le paysage du RL européen? • Réduction des couts ► Tarification uniforme de T2S vis a vis des CSDs ► Alignement des prix domestique et transfrontières ► Diminiution significative des coûts liés à la gesttion de la liquidité ► Possibilité de disposer d’une interface technique unique pour 24 marchés ► Harmonisation  réduction des couts liées à la diversité des pratiques de marché • Concurrence accrue ► Concurrence entre CSDs sur leurs nouvelles offes paneuropéennes ► Concurrence accrue entre CSDs et global custodians sur les marchés T2S: – Le RL devient un service standardisé – Développement d’offres à valeur ajoutées - Asset servicing - Collateral management • Emergence de nouveaux types d’acteurs ► CSDs avec des offres ‘universelles’ ► Global custodians développant des offres CSDs
  23. 23. 23 Agenda • Le paysage actuel et son évolution • Les vecteurs de la transformation ► CSD Regulation ► Le projet T2S • Evolution de l’offre Euroclear avec T2S
  24. 24. 2424 • 1 dépositaire international • 6 dépositaires centraux au coeur de l’Europe • 900 000 titres • 2 000 clients dans 90 pays • 53 devises en Euroclear Bank Evolution de l’offre Euroclear avec T2S Euroclear: 1er acteur du règlement / livraison dans le monde
  25. 25. 25 CSD(s) Euroclear dans T2S CSD(s) Euroclear hors T2S Evolution de l’offre Euroclear avec T2S Les CSDs Euroclear dans T2S CSD(s) dans T2S
  26. 26. 26 • Mise en place d’un accès unique à tous les CSDs T2S via la plateforme ESES - Utilisation du ‘cross CSD settlement’ en monnaie centrale - Développement de services à valeur ajoutée • Convergence de l’offre des CSDs avec l’offre de l’ICSD (Euroclear Bank) sur les marchés T2S • Mise en oeuvre de différents modes d’accès en fonction du profil des participants Evolution de l’offre Euroclear avec T2S Principales caractéristiques
  27. 27. 27 ESES 11 Monte Titoli CBF Iberclear T2S ESES Euroclear Bank DCP – connectivité directe à T2S 22 33 single CSD access via ESES aux marchés T2S direct CSD access à chaque marché, opéré par Euroclear global ICSD access Evolution de l’offre Euroclear avec T2S 3 modes d’accès CSD
  28. 28. 28 • Dénouement multi-devises en monnaie banque commerciale avec accès direct à l’ensemble des contreparties T2S • Valeurs européennes et internationales • Dénouement interne (compte à compte) • Bridge avec Clearstream • Dénouement en monnaie banque centrale • Tous les marchés T2S • Obligation d’un accès direct pour des activités spécifiques (SVT, opérations de Bourse) dans certains marchés comme ESES, Allemagne, Italie et Espagne + direct CSD access à chaque marché opéré par Euroclear À partir d’un point d’accès unique toutes les combinaisons sont possibles Evolution de l’offre Euroclear avec T2S 3 modes d’accès single CSD access via ESES aux marchés T2S global ICSD access
  29. 29. 29 • Offre unique permettant une harmonisation des services • Annonces et traitement des OST au format ISO - heures-limite compétitives proches du marché) • Gestion des taxes - retenue à la source - procédures de récupération accélerée / standard • Traitement automatisé des OST sur flux • Services de proxy voting • Support fourni par des experts des marchés locaux Evolution de l’offre Euroclear avec T2S Asset servicing harmonisé
  30. 30. 30 Evolution de l’offre Euroclear avec T2S En conclusion… • Un seul point d'entrée à tous les CSDs T2S • Un compte unique pour accéder à l'ensemble des contreparties et aux valeurs T2S • Centraliser & optimiser la gestion du collatéral (triparty & autocollatéral) • Un support opérationnel & commercial dédié et unique • Flexibilité dans la gestion de vos instructions • Un service complet : asset servicing & réglement livraison pour tous les titres T2S • Un service accessible quel que soit le mode de connexion (DCP, ICP) • Possibilité de capitaliser sur les outils actuels • Réduction des coûts d'adaptation à T2S
  31. 31. 31

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