INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
AMANDINE CORBISIER
Avocate
29 AVRIL 2014
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©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du contrat
III. La pro...
I. INTRODUCTION
Un contrat = ?
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PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du
contrat
III. La protection particulière accordée au
co...
1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS
Contrat :
 Accord de volontés manifestées
 Principe du consensualisme : aucune forme
partic...
1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS
Contrat = rencontre d’une offre et d’une acceptation
 Offre : déclaration de volonté unilaté...
1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS
Contrat = rencontre d’une offre et d’une acceptation
 Acceptation = agrément de l’offre
 Sa...
2. LES CONTRATS À DISTANCE
Parties distantes l’une de l’autre  à quel moment
nait le contrat ?
- Différentes théories (dé...
2. LES CONTRATS À DISTANCE
Deux restrictions principales :
 Contrats conclus par voie électronique
 Contrats conclus ave...
2. LES CONTRATS À DISTANCE
Deux restrictions principales :
 Contrats conclus par voie électronique
(loi du 11 mars 2003)
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2. LES CONTRATS À DISTANCE
Deux restrictions principales :
 Contrats conclus avec des consommateurs
(loi du 6 avril 2010)...
3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES
 De vente ou d’achat
 Document unilatéral, imposé au cocontractant
 Objectifs : simplifier ...
3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES
A. Opposabilité
= force obligatoire. 2 conditions :
1. Avoir été portées à la connaissance du
...
3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES
B. Résolution du conflit entre conditions
Déterminer si la contradiction porte ou non sur un
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INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du contrat
III. La pro...
1. LA NÉCESSITÉ D’UN CERTAIN
FORMALISME
 Certains contrats doivent être établis par écrit, à
peine de nullité :
 Ventes ...
1. LA NÉCESSITÉ D’UN CERTAIN
FORMALISME
 Certaines mentions doivent figurer dans l’écrit, à
peine de nullité du contrat d...
2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES
= Toute clause ou toute condition dans un
contrat entre une entreprise et un
consommate...
2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES
Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de
clauses, réputées abusives
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2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES
Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de
clauses, réputées abusives
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2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES
Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de
clauses, réputées abusives
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INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du contrat
III. La pro...
1. LA MISE EN DEMEURE PRÉALABLE
 = Interpellation du débiteur par le créancier,
de manière énergique, et rappel de la néc...
2. L’ABUS DE DROIT
= Interdit
 Faire preuve de modération dans le choix et
l’exercice des sanctions applicables au
manque...
3. LES SANCTIONS JUDICIAIRES
A. L’exécution en nature
En cas de persistance du manquement : exécution forcée
(saisies,…), ...
INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du contrat
III. La pro...
1. CLAUSES LIMITATIVES OU EXONÉRATOIRES
DE RESPONSABILITÉ
 = Plafond d’indemnisation prévu par les
parties, dans le contr...
2. CLAUSE PÉNALE
= Clause par laquelle une personne s'engage à
payer, en cas d'inexécution de la convention, une
compensat...
INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS
PLAN DE L’EXPOSÉ
I. Introduction
II. Les conditions de formation du contrat
III. La pro...
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Freelance Meetup 29/04/14 [Coworking Namur] - Droit des contrats - Amandine Corbisier

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Présentation d'Amandine Corbisier du bureau d'avocats Lenoir et Associés. Conférence au Coworking Namur du 29 avril 2014. Sujet : 4 points essentiels pour un contrat commercial en béton.

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Freelance Meetup 29/04/14 [Coworking Namur] - Droit des contrats - Amandine Corbisier

  1. 1. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS AMANDINE CORBISIER Avocate 29 AVRIL 2014 1 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  2. 2. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 2 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  3. 3. I. INTRODUCTION Un contrat = ? 3 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  4. 4. PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 4 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  5. 5. 1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS Contrat :  Accord de volontés manifestées  Principe du consensualisme : aucune forme particulière  Entre deux ou plusieurs personnes  Destiné à produire des effets de droit  Donner naissance à des obligations  Transférer un droit subjectif  Modifier ou éteindre un droit préexistant 5 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  6. 6. 1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS Contrat = rencontre d’une offre et d’une acceptation  Offre : déclaration de volonté unilatérale par laquelle une personne s’engage à conclure un contrat aux conditions qu’elle précise  Doit être ferme, sans réserve, précise quant aux éléments essentiels du contrat projeté et avoir atteint son destinataire 6 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  7. 7. 1. LA RENCONTRE DES VOLONTÉS Contrat = rencontre d’une offre et d’une acceptation  Acceptation = agrément de l’offre  Sans divergence sur les éléments essentiels du contrat  Liberté de forme, expresse ou tacite (gestes/comportements indiscutables) SF cas particuliers, légaux (consommateurs, certains actes qui doivent être notariés) ou de la volonté des parties 7 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  8. 8. 2. LES CONTRATS À DISTANCE Parties distantes l’une de l’autre  à quel moment nait le contrat ? - Différentes théories (déclaration, émission, information, réception) Au moment où l’offrant a pu raisonnablement avoir connaissance de l’acceptation - Pour le surplus : pas de formalisme particulier 8 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  9. 9. 2. LES CONTRATS À DISTANCE Deux restrictions principales :  Contrats conclus par voie électronique  Contrats conclus avec des consommateurs 9 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  10. 10. 2. LES CONTRATS À DISTANCE Deux restrictions principales :  Contrats conclus par voie électronique (loi du 11 mars 2003)  Informations sur le prestataire de services  Informations sur le processus contractuel (langue, étapes techniques, moyens techniques d’identification et correction des erreurs,…)  Accusé de réception avec récapitulatif de la commande 10 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  11. 11. 2. LES CONTRATS À DISTANCE Deux restrictions principales :  Contrats conclus avec des consommateurs (loi du 6 avril 2010) • Informations précises sur le prestataire, les caractéristiques du service ou du produit, les frais de livraison, les modalités de paiement, … • Droit de rétractation : délai de 14 jours, formalité (gras, cadre, première page) : « Le consommateur a le droit de notifier à l’entreprise qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les … jours calendrier (à dater du lendemain de jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service. » 11 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  12. 12. 3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES  De vente ou d’achat  Document unilatéral, imposé au cocontractant  Objectifs : simplifier la conclusion des transactions commerciales et limiter les coûts de négociation  Effet pervers : instrument de domination, caractère abusif 12 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  13. 13. 3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES A. Opposabilité = force obligatoire. 2 conditions : 1. Avoir été portées à la connaissance du cocontractant : au plus tard au moment de la conclusion du contrat  Nécessité de laisser la possibilité d’en prendre connaissance (emplacement, qualité typographique, langue, si verso : indication au recto, …) 1. Avoir été acceptées, expressément ou tacitement (silence circonstancié) Si non-respect : inopposabilité ≠ nullité du contrat 13 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  14. 14. 3. LES CONDITIONS GÉNÉRALES B. Résolution du conflit entre conditions Déterminer si la contradiction porte ou non sur un élément essentiel du contrat. • Oui : pas de formation valable du contrat • Non : « knock out rule » annulation mutuelle des clauses (sous réserve de la volonté commune des parties) 14 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  15. 15. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 15 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  16. 16. 1. LA NÉCESSITÉ D’UN CERTAIN FORMALISME  Certains contrats doivent être établis par écrit, à peine de nullité :  Ventes aux consommateurs conclues en dehors de l’entreprise  Crédits à la consommation  Crédit hypothécaire  Vente à tempérament  Organisation et intermédiaire de voyage 16 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  17. 17. 1. LA NÉCESSITÉ D’UN CERTAIN FORMALISME  Certaines mentions doivent figurer dans l’écrit, à peine de nullité du contrat dans son ensemble :  Clause de renonciation à l’achat conclu hors des locaux de l’entreprise  Droit de rétractation  Vente à tempérament (« Lu et approuvé pour … euros à rembourser »)  … 17 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  18. 18. 2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES = Toute clause ou toute condition dans un contrat entre une entreprise et un consommateur qui, à elle seule ou combinée avec une ou plusieurs autres clauses ou conditions, crée un déséquilibre manifeste entre les droits et les obligations des parties au détriment du consommateur. Sanction : nullité 18 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  19. 19. 2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de clauses, réputées abusives Exemples :  fixer ou modifier unilatéralement le délai de livraison d'un produit;  accorder à l'entreprise le droit de déterminer unilatéralement si le bien livré ou le service presté est conforme au contrat, ou lui conférer le droit exclusif d'interpréter une quelconque clause du contrat;  interdire au consommateur de demander la résolution du contrat dans le cas où l'entreprise n'exécute pas ses obligations; 19 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  20. 20. 2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de clauses, réputées abusives Exemples :  restreindre le droit du consommateur de résilier le contrat lorsque, dans le cadre de son obligation de garantie contractuelle, l'entreprise ne respecte pas ou ne respecte pas dans un délai raisonnable son obligation de réparer ou de remplacer le bien;  obliger le consommateur à exécuter ses obligations, alors que l'entreprise n'aurait pas exécuté les siennes ou serait en défaut d'exécuter les siennes;  autoriser l'entreprise à mettre fin unilatéralement au contrat à durée déterminée, sans dédommagement pour le consommateur, hormis le cas de force majeure; 20 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  21. 21. 2. LES CLAUSES ABUSIVES INTERDITES Loi du 6 avril 2010 (article 74) : interdit 33 types de clauses, réputées abusives Exemples :  autoriser l'entreprise à mettre fin unilatéralement au contrat à durée indéterminée sans un délai de préavis raisonnable, hormis le cas de force majeure;  en cas de force majeure, n'autoriser le consommateur à rompre le contrat que moyennant le paiement de dommages- intérêts;  déterminer le montant de l'indemnité due par le consommateur qui n'exécute pas ses obligations, sans prévoir une indemnité du même ordre à charge de l'entreprise qui n'exécute pas les siennes; 21 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  22. 22. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 22 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  23. 23. 1. LA MISE EN DEMEURE PRÉALABLE  = Interpellation du débiteur par le créancier, de manière énergique, et rappel de la nécessité d’exécuter ses obligations De préférence un écrit et nécessité de se ménager une preuve de la réception par le débiteur  Préalable obligé à la mise en œuvre des sanctions applicables en cas d’inexécution :  sanctions « de justice privée » (exception d’inexécution),  sanctions prévues dans le contrat (clause résolutoire expresse),  sanctions à obtenir en justice 23 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  24. 24. 2. L’ABUS DE DROIT = Interdit  Faire preuve de modération dans le choix et l’exercice des sanctions applicables au manquement contractuel  Prendre les mesures raisonnables afin de réduire son préjudice SI abus : imposition au créancier de l’exercice normal de son droit ou réparation du dommage résultant de l’abus. 24 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  25. 25. 3. LES SANCTIONS JUDICIAIRES A. L’exécution en nature En cas de persistance du manquement : exécution forcée (saisies,…), éventuellement remplacement forcé B. La responsabilité contractuelle Faute contractuelle  condamnation au paiement de dommages et intérêt (exécution « par équivalent ») C. La résolution Dissolution du contrat et retour à la « situation de départ » (avec éventuellement dommages et intérêt et restitution) Peut être totale ou partielle A. La réfaction du prix Par suite d’une exécution partielle ou défectueuse 25 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  26. 26. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 26 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  27. 27. 1. CLAUSES LIMITATIVES OU EXONÉRATOIRES DE RESPONSABILITÉ  = Plafond d’indemnisation prévu par les parties, dans le contrat, voire d’exonération du débiteur de toute responsabilité  Valables, dans certaines limites  Interdiction de s’affranchir de son « dol » (volonté manifeste de porter atteinte à l’autre)  Interdiction de s’affranchir des conséquences d’une faute lourde (qu’une personne normalement prudente n’aurait pas commise)  Interdiction de porter atteinte à l’essence même du contrat  Pour le vendeur professionnel : interdiction de s’exonérer du vice caché 27 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  28. 28. 2. CLAUSE PÉNALE = Clause par laquelle une personne s'engage à payer, en cas d'inexécution de la convention, une compensation forfaitaire pour le dommage éventuellement subi à la suite de cette inexécution  Réduction (ou annulation) par le juge si le montant réclamé excède le montant du dommage qui était prévisible lors de la conclusion du contrat 28 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  29. 29. INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS PLAN DE L’EXPOSÉ I. Introduction II. Les conditions de formation du contrat III. La protection particulière accordée au consommateur IV. Les moyens de défense en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat V. L’analyse de certaines clauses particulières VI. Conclusion 29 ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés
  30. 30. 30 30 Rue Phocas Lejeune, 8 5032 Isnes Tel : 081/84.94.84 Fax : 081/84.94.85 info@avocatslenoir.com www.avocatslenoir.com ©A.CORBISIER-Lenoir&Associés

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