2. matières premières
écosystèmes
impacts
compensation
L'industrie et la biodiversité
Dépendance à la biodiversité et aux services écologiquesDépendance à la biodiversité et aux services écologiques
L’activité humaine, principale responsable du recul de la biodiversitéL’activité humaine, principale responsable du recul de la biodiversité
3. Politiques publiques et biodiversité
Vers une monétarisation de la biodiversité
Création de l'IPBES* (G8 Syracuse)
Création d’une trame verte et bleu (Grenelle)
* (Intergovernmental Platform on Biodiversity and Ecosystem Services)
4. Processus de concertation
Une multiplicité d'instances décisionnelles :
• UNEP
• COMMISSION EUROPEENNE
• MEEDDAT
• G8
et d'acteurs :
• MEDEF
• UNICEM
• CEMBUREAU
• ONG (WWF, UICN..)
5. Aspects règlementaires
De la réparation du préjudice écologique…
…à la compensation des dommages
environnementaux:
Loi sur la responsabilité environnementale des
entreprises*
*loi 2008-757 du 1er aout 2008
6. Obligation de prévention et réparation
dommages « mesurables » qui portent atteintes
graves à l’environnement :
• espèces et habitats naturels protégés
(directive habitat et oiseaux) ;
• eaux ;
• sols contaminés.
IPPC: responsabilité sans faute ;
Autres activités: responsabilité par faute (espèces et
habitats protégés) .
Responsabilité environnementale
des entreprises
7. Obligation de réparation (eaux – espèces
protégés) :
• Réparation primaire
• Réparation complémentaire
• Réparation compensatoire (financière possible).
Obligation de réparation (sol) :
• Suppression risque à la santé humaine
Prescription trentenaire
Pas d’application pour les dommages intervenus
avant le 30 avril 2007
Responsabilité environnementale
des entreprises
8. La biodiversité : contrainte ou opportunité?
Un atout pour la profession :
• expertises scientifiques
• génie écologique propre
• patrimoine identifié – classé – géré
Image positive de la profession sur laquelle
communiquer!
Carrières et biodiversité
9. carrière = milieu naturel à part
Carrière Périphérie
Carrières et biodiversité
10. Étude:
« Potentialités écologiques des carrières de roches
massives »
Carrières et biodiversité
- 35 sites (5 cimenteries): 18
inactifs ou en sommeil, 17 en
activité
- 162 hectares étudiés sur un total
de 1300 hectares
- 362 espèces animales recensées
dont 164 à forte valeur patrimoniale
et 10 espèces menacées
11. Objectifs de l’étude :
Présentation de l’écologie des carrières
de roches massives
Bilan de la faune et de la flore rencontrées et
du fonctionnement des écosystèmes
Analyse des facteurs influençant la diversité
écologique
Réflexion sur le réaménagement écologique
Carrières et biodiversité
12. Démontré:
sauvegarde de nombreuses espèces
dont certaines menacées
Carrières et biodiversité
Flore Odonates Orthoptères Lépidoptères Amphibiens Avifaune Reptiles
Nombre d’espèces 1092 40 84 85 16 121 19
% du total
national
17 % 45 % 41 % 35 % 55 % 45 % 51 %
Moyenne par site 121 10 19 18 4,1 29 2,7
Nombre moyen
d’espèces
déterminantes
ZNIEFF par site
2,8 1,3 2,4 0,9 1,8 2,4 0,6
Flore Odonates Orthoptères Lépidoptères Amphibiens Avifaune Reptiles
13. constitution d'un milieu « neuf » de
rupture
rupture topographique
rupture hydrique
Carrières et biodiversité
14. rupture climatique
rupture de la pression humaine
Carrières et biodiversité
Carrière = zone à l’abri des activités humaines
16. Meilleure perception par la société, intérêtMeilleure perception par la société, intérêt
pédagogique et scientifiquepédagogique et scientifique
Les carrières ont un rôle important à jouer en favorisantLes carrières ont un rôle important à jouer en favorisant
leurs potentialités écologiquesleurs potentialités écologiques
La biodiversité sujet d'importance grandissanteLa biodiversité sujet d'importance grandissante
ConclusionConclusion
