Archives et intercommunalités : quel(s) grand(s) paris ?
Réseau national d’action des archivistes
Pantin, CNFPT,12 février...
Plan 
1. Une vieille compétence communale
2. La montée de la lecture publique
intercommunale
3. Cinq approches intercommun...
Aucune bibliothèque n'est autosuffisante.
Dès lors que la bibliothèque est conçue et gérée comme
un ensemble éternellement...
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Une vieille
compétence
communale
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. ...
La France des communes
Allemagne 8 414
Espagne 8 111
Italie 8 101
Royaume-Uni 238
France + de 36 000
Intercommunalité des ...
Acte 1 : Après les confiscations
Confiscations révolutionnaires
Le premier transfert :
décret du 28 janvier 1803
Origine p...
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 20...
Acte 2 : 2 ou 3 catégories de BM
Loi du 20 juillet 1931
BM classées
BM contrôlées
BM surveillées
Les 2 dernières catégorie...
Acte 3 : La décentralisation
Seules les départements ont une
compétence obligatoire
… et les communes à BMC ?
Étranges BMV...
La France des communes
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La France des EPCI à fiscalité propre
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La montée de
la lecture publique
intercommunale
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L’interco, déjà toute une histoire
1890 à nos jours
Les syndicats de communes
Quelques SIVU et SIVOM en milieu rural gèren...
L’interco : particularités franciliennes
1965 à nos jours
Les villes nouvelles
La plupart sont franciliennes
2014 : La loi...
Trois zones concentriques
La métropole Lois MATPAM et NOTRe
Paris
+ les 123 communes de la première couronne (92, 93, 94)
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IAURIF
= schéma
régional de
coopération
intercommunale
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour l...
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cinq approches
intercommunales
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D...
L’enjeu intercommunal
Une montée de l’intercommunalité
indiscutable
inégale selon les régions et départements
multiforme :...
Un point de départ :
Les territoires, ce sont d’abord des gens
Les gens vivent sur des territoires enchevêtrés
Autour du d...
La « compétence lecture publique »
… ça n’existe pas !
Compétence optionnelle des comm. de communes
Construction, entretie...
La compétence « équipement culturel »
… on en fait ce qu’on veut !
L’intérêt communautaire
est librement défini par le con...
L’interco des équipements
Transfert ou création
de bâtiments
de personnel
de collections
Tout est possible avec l’intérêt ...
L’interco de gestion
SIGB commun
condition pour un service de prêt étendu
Gestion intégrée des collections
Choix
Acquisiti...
L’interco des ressources humaines
Modèle intégré
Une direction
Des services communs
Des équipes réparties
Éventuellement :...
L’interco des services au public
Ressources documentaires
Catalogue unique, carte unique, tarif unique
Les usagers se dépl...
L’interco de projet
État des lieux
des équipements et services
Maillage
Organiser la complémentarité des équipements
Situe...
Une drôle de recette
Des ingrédients
Transferts
Réseau informatique
Ressources humaines
Mutualisation
Services et animatio...
Trois préoccupations
La gouvernance
Cohésion et créativité
Motivation et efficacité
Efficacité et efficience
La taille cri...
L’interco, c’est politique
L’intercommunalité est une construction politique
Les élus locaux à la manoeuvre
pour accepter ...
L’interco, c’est territorial
Le territoire c’est d’abord les gens
Chacun a son rayon de mobilité
Les bassins de vie : quar...
La lecture publique en 10 leçons
1. Les territoires ce sont d’abord des gens
2. Il n’y a pas de périmètre idéal mais 36 00...
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Intercommunalité
des villes,
intercommunalité
des champs ?
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le m...
Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 20...
L’interco, c’est du pareil au même
Des groupements de communes…
… et non des collectivités territoriales à part entière
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Quelle spécificités rurales ?
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Intercommunalités des villes, intercommunalités des champs : un atout pour le maillage archivistique et documentaire des territoires ? Le cas de la lecture publiquehary rn2a 2016 02 12

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Participation à la table ronde "Intercommunalités des villes, intercommunalités des champs : un atout pour le maillage archivistique et documentaire des territoires ?" dans le cadre de la journée "Archives et intercommunalités : quel(s) grand(s) paris " organisée le12 février 2016 à Pantin par Rn2a (Réseau national d’action des archivistes)
POUR CEUX QUI SUIVENT MES DIAPORAMAS SUR LA RÉFORME TERRITORIALE ET LES BIBLIOTHÈQUES : RIEN DE NEUF DANS CELUI-CI; L'INTÉRÊT ÉTAIT DANS CETTE JOURNÉE S'ADRESSANT À DES ARCHIVISTES ÉTAIT DE CROISER LES REGARDS.

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Intercommunalités des villes, intercommunalités des champs : un atout pour le maillage archivistique et documentaire des territoires ? Le cas de la lecture publiquehary rn2a 2016 02 12

  1. 1. Archives et intercommunalités : quel(s) grand(s) paris ? Réseau national d’action des archivistes Pantin, CNFPT,12 février 2016 Intercommunalités des villes, intercommunalités des champs : un atout pour le maillage archivistique et documentaire des territoires ? Le cas de la lecture publique par Dominique Lahary – dom.lahary@orange.fr Bibliothécaire retraité http://www.lahary.fr/pro | http://lahary.wordpress.com Auteur d’un feuilleton sur le sujet : http://lahary.wordpress.com/category/feuilleton/ Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  2. 2. Plan  1. Une vieille compétence communale 2. La montée de la lecture publique intercommunale 3. Cinq approches intercommunales 4. Intercommunalité des villes, intercommunalité des champs ? Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  3. 3. Aucune bibliothèque n'est autosuffisante. Dès lors que la bibliothèque est conçue et gérée comme un ensemble éternellement incomplet, la coopération entre bibliothèques n'est plus un service supplémentaire, ni un palliatif à une situation défectueuse mais un mode d'existence normal de toute bibliothèque, qui doit être intégré à sa conception et prévu dans ses règles de fonctionnement. Michel Melot Rapport du Président du Conseil supérieur des bibliothèques, 1991 http://www.enssib.fr/autres-sites/csb/rapport91/rapp-91- 4cooperation/csb-rapp91-textecooperation.html Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  4. 4. 1 Une vieille compétence communale Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  5. 5. La France des communes Allemagne 8 414 Espagne 8 111 Italie 8 101 Royaume-Uni 238 France + de 36 000 Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  6. 6. Acte 1 : Après les confiscations Confiscations révolutionnaires Le premier transfert : décret du 28 janvier 1803 Origine principale des BM du XIXe siècle Le retour de l’État Ordonnance du 22 février 1839 Décret du 1er juillet 1897 Surveillance et propriété des fonds Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  7. 7. Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016 Châlon-sur-Saône
  8. 8. Acte 2 : 2 ou 3 catégories de BM Loi du 20 juillet 1931 BM classées BM contrôlées BM surveillées Les 2 dernières catégories n’ont font qu’une… depuis le 25 décembre 1936 ! Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  9. 9. Acte 3 : La décentralisation Seules les départements ont une compétence obligatoire … et les communes à BMC ? Étranges BMV«R» Une vocation régionale sans lien institutionnel avec la Région Sans compter les BIVR (bibliothèques intercommunales à vocation régionale) Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  10. 10. La France des communes Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  11. 11. La France des EPCI à fiscalité propre Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  12. 12. 2 La montée de la lecture publique intercommunale Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  13. 13. L’interco, déjà toute une histoire 1890 à nos jours Les syndicats de communes Quelques SIVU et SIVOM en milieu rural gèrent ou mettent en réseau des bibliothèques 1965 à nos jours Les villes nouvelles Défrichage des solutions : (presque) tout est déjà là 1999 : La loi Chevènement Loi n°99-586 du 12 juillet 1999 Un développement inégal Les bibliothèques, un bon sujet pour l’intercommunalité 2010 : La première « réforme territoriale » Loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales Première vague de repérimétrage : tous en interco ! 2015: La loi NOTRe Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République Nouveaux repérimétrages au 01/01/2017 : seull 15 000 hb saif zones peu densesIntercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  14. 14. L’interco : particularités franciliennes 1965 à nos jours Les villes nouvelles La plupart sont franciliennes 2014 : La loi MAPTAM Loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles Seuil 200 000 dans l’aire urbaine au 01/01/2016 2015: La loi NOTRe Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République Dissolution des agglos dans la métropole Création d’établissements publics territoriaux Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  15. 15. Trois zones concentriques La métropole Lois MATPAM et NOTRe Paris + les 123 communes de la première couronne (92, 93, 94) + 6 communes du 91 et 1 commune du 95 Au 01/01/2016 : Métropole et 12 établissements publics territoriaux Le reste de l’unité urbaine de Paris Loi MATPAM 288 communes de la grande couronne - celles qui rejoignent la métropole + celles hors unité urbaine sont incluses dans une agglomération dont une partie des communes en font partie Au 01/01/2016 : Repérimétrage des agglomérations, seuil de 200 000 hb Le reste de la grande couronne Loi NOTRe 869 communes du pourtour rural Au 01/01/2017 : Repérimétrage des EPCI, seuil de 15 000 hb Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  16. 16. Document IAURIF = schéma régional de coopération intercommunale Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  17. 17. 3 Les cinq approches intercommunales Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  18. 18. L’enjeu intercommunal Une montée de l’intercommunalité indiscutable inégale selon les régions et départements multiforme : chaque interco est différente Un enjeu à saisir Consolider l’organisation de la lecture publique en prenant appui sur l’intercommunalité Le territoire est d’abord humain Une affaire de compétence ? Une affaire de recette ? Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  19. 19. Un point de départ : Les territoires, ce sont d’abord des gens Les gens vivent sur des territoires enchevêtrés Autour du domicile… des aires de mobilités diverses au sein d’un même foyer Maillage territorial des services Complémentarité des petites bibliothèques et des plus grande, entre proximité et attractivité Monofréquentants et multifréquentants Les gens font réseaux Autant l’organiser pratiquement et politiquement Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  20. 20. La « compétence lecture publique » … ça n’existe pas ! Compétence optionnelle des comm. de communes Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels d’intérêt communautaire Compétence optionnelle des comm. d’agglo. Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire Compétence obligatoire des comm. urbaines Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation d’équipements ou d’établissements culturels lorsqu’ils sont d’intérêt communautaire Compétence obligatoire des métropoles Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels d’intérêt métropolitain Mais tout cela revient strictement au même Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  21. 21. La compétence « équipement culturel » … on en fait ce qu’on veut ! L’intérêt communautaire est librement défini par le conseil communautaire Et en dehors de cette compétence on peut faire des tas de choses : mise en réseau informatique action culturelle… On peut distinguer cinq approches intercommunales Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  22. 22. L’interco des équipements Transfert ou création de bâtiments de personnel de collections Tout est possible avec l’intérêt communautaire Aucune bibliothèque Une bibliothèque Quelques bibliothèques Toutes les bibliothèques Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  23. 23. L’interco de gestion SIGB commun condition pour un service de prêt étendu Gestion intégrée des collections Choix Acquisitions Traitement Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  24. 24. L’interco des ressources humaines Modèle intégré Une direction Des services communs Des équipes réparties Éventuellement : une circulation des agents Modèle non intégré Des équipes relevant de collectivités différentes Une éventuelle mission de coordination Dans tous les cas : ne pas impliquer que les directions L’esprit réseau se construit dans le travail commun Des groupes de travail mêlant des membres d’équipes différentes sont indispensables Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  25. 25. L’interco des services au public Ressources documentaires Catalogue unique, carte unique, tarif unique Les usagers se déplacent Les documents se déplacent Ressources numériques communes Action culturelle Offre commune ou coordonnée Services à distance Portail commun Ouverture au public Coordination des horaires Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  26. 26. L’interco de projet État des lieux des équipements et services Maillage Organiser la complémentarité des équipements Situer les bibliothèques aux bons endroits Améliorer, créer Une politique communautaire de lecture publique ? Un projet pour la population, pour les populations Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  27. 27. Une drôle de recette Des ingrédients Transferts Réseau informatique Ressources humaines Mutualisation Services et animations On prend ceux qu’on veut On fait tout d’un coup ou par étape et dans n’importe quel ordre Transférer bien avant de mutualiser, ou l’inverse Il n’y a pas de modèle Liberté de choix des acteurs Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  28. 28. Trois préoccupations La gouvernance Cohésion et créativité Motivation et efficacité Efficacité et efficience La taille critique A partir de quelle taille perd-on en efficacité ? Le lien avec la commune en cas de transfert Services communaux Tissu associatif et culturel Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  29. 29. L’interco, c’est politique L’intercommunalité est une construction politique Les élus locaux à la manoeuvre pour accepter les périmètres et définir les compétences Un rôle important des préfets pour la construction des périmètres Cela ne nie pas le rôle des professionnels territoriaux dans l’aide à la décision dans la mise en oeuvre Un EPCI reste un groupement de communes mais peut être le cadre d’une politique affirmée Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  30. 30. L’interco, c’est territorial Le territoire c’est d’abord les gens Chacun a son rayon de mobilité Les bassins de vie : quartier, agglomération… Les usagers des bibliothèques Monofréquentants et multifréquentants Usagers de proximité ou non Usagers réguliers et occasionnels C’est pourquoi on ne peut raisonner commune par commune en voulant proposer « mes collections » à « mes usagers » : les collections comme les usagers se déploient et bougent au sein du territoire L’interco permet de déployer des services à une meilleure échelle Il faut un maillage (une bibliothèque à ¼ d’heure) Complémentarité entre les équipements de proximité et les autres La lecture publique intercommunale /D. Lahary. Médiathèques de l’agglomération dracénoise, 7 janvier 2016
  31. 31. La lecture publique en 10 leçons 1. Les territoires ce sont d’abord des gens 2. Il n’y a pas de périmètre idéal mais 36 000 c’est vraiment trop 3. Le service aux usagers d’abord 4. Le transfert total n’oblige à rien mais permet la mutualisation optimale 5. Les difficultés de la gouvernance multi-site 6. Mêle intercommunale, la lecture publique est au croisement de politiques locales 7. Il n’y a pas de modèle et c’est tant mieux 8. L’intercommunalisation est toujours progressive 9. Comment évaluer ? 10. Finalement, pourquoi intercommunaliser ? Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016 Voir le billet du 23 janvier 2014 sur mon blog DLog http://fr.slideshare.net/DominiqueLahary /la-lecture-publique-intercommunale-en-10-leons
  32. 32. 4 Intercommunalité des villes, intercommunalité des champs ? Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016
  33. 33. Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016 Le rat des villes et le rat des champs Grandville Gustave Doré
  34. 34. L’interco, c’est du pareil au même Des groupements de communes… … et non des collectivités territoriales à part entière sauf la métropole du Grand Lyon Des compétences finalement à la carte Derrière le principe de compétence exclusive… … une libre définition de l’intérêt communautaire Une variété des mises en oeuvre où des schémas similaires se retrouvent en ville comme à la campagne La recherche de mutualisation se retrouve partout La lecture publique intercommunale /D. Lahary. Médiathèques de l’agglomération dracénoise, 7 janvier 2016
  35. 35. Quelle spécificités rurales ? Peut-être une plus grande présence… … du modèle non intégré (réseau de bibliothèques municipales et/ou associatives) Une fonction spécifique et répandue Coordinateur (salarié) de bibliothèques (gérées par des bénévoles) Les communautés à noyau urbain et périphérie rurale Distance culturelle et organisationnelle entre lecture publique urbaine et lecture publique rurale Un temps d’apprivoisement réciproque est nécessaire Les bibliothèques départementales peuvent y aider La lecture publique intercommunale /D. Lahary. Médiathèques de l’agglomération dracénoise, 7 janvier 2016
  36. 36. Merci de votre attention Intercommunalité des villes et des champs, un atout pour le maillage documentaire / D. Lahary. Rn2a, Pantin, 12 février 2016

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