TAXED’APPRENTISSAGE2015
L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
EST COMPOSÉ DE :
• L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Sain...
LA TAXE D’APPRENTISSAGE,
QU’EST-CE QUE C’EST ?
La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire
pour les entreprises emplo...
LA TAXE D’APPRENTISSAGE,
QU’EST-CE QUE C’EST ?
La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire
pour les entreprises emplo...
TAXED’APPRENTISSAGE2015
L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
EST COMPOSÉ DE :
• L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Sain...
LA TAXE D’APPRENTISSAGE,
QU’EST-CE QUE C’EST ?
La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire
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Plaquette taxe apprentissage ESN 2014

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Plaquette taxe apprentissage ESN 2014

  1. 1. TAXED’APPRENTISSAGE2015 L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS EST COMPOSÉ DE : • L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André • L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc • Le Collège Antoine de Saint Exupéry • Le Collège Notre-Dame • Le Lycée Polyvalent Saint-André • L’ICSSA ( Institut Catholique Supérieur Saint-André ) EN CHIFFRES : • 6 établissements • 2540 élèves • 94 % de réussite aux examens • 190 enseignants • 100 personnels SOUTENEZ LES COMPÉTENCES ESSENTIELLES À L’AVENIR DE VOTRE ENTREPRISE Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant : Raison sociale : Adresse : Code postal : Ville : Tél : Mail : Contact : Fonction : Organisme Collecteur de votre taxe : Etablissement bénéficiaire : Montant réservé : Coupon à retourner à : Ensemble Scolaire Niortais Julie MARTIN Responsable de la taxe d’apprentissage 14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS BP 229 - 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 - Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com www.ensemblescolaire-niort.com Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN ! Transformez votre obligation fiscale EN ATOUT GAGNANT ! Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN ! Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZ
  2. 2. LA TAXE D’APPRENTISSAGE, QU’EST-CE QUE C’EST ? La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire pour les entreprises employant des salariés et le seul pour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire. Elle se divise en 2 parties : • Le QUOTA : qui est dédié aux fonds régionaux de l’apprentissage • Le HORS-QUOTA (barème) : qui sert à financer les établissements professionnels et technologiques comme les nôtres. Nos établissements sont habilités à percevoir le HORS-QUOTA de cette taxe pour la catégorie suivante : • A : SEGPA, BEP, BAC, MCAD, BTS (niveau de formation III, IV et V) Le versement de la taxe d’apprentissage permet à nos établissements l’acquisition et le renouvellement du matériel pédagogique afin que les élèves reçoivent des formations répondant aux attentes des entreprises en évolution permanente. NOS PROJETS 2015 • Aménagement d’une nouvelle salle pour les Bac Pro ASSP (armoires, mannequin secourisme, etc.) • Complément d’équipements en matériel informatique et électronique pour le BTS SN • Acquisition d’une voiture hybride (modèle réduit) pour la filière STIDD • Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN • Acquisition d’une imprimante 3D pour la filière industrielle (Bac Pro et BTS) • Création de salle informatique pour les BTS • Achat de matériel audiovisuel NOS RÉALISATIONS 2014 • Equipement de salles informatiques • Achat d’EZwheel (roue électronique autonome) pour la filière STIDD • Acquisition du logiciel Labview (prototypage) pour les STI2D • Compléter et améliorer les équipements communicants à destination des élèves : écrans dynamiques • Equipement de l’ICSSA en matériel électronique et informatique en prévision de la réforme des BTS IRIS en BTS SN • Acquisition de logiciels pour l’habilitation électrique pour les Bac Pro SEN • Achat de matériel audiovisuel INVESTISSEZ DANS L’AVENIR DE VOS FUTURS COLLABORATEURS POUR ASSURER VOTRE DÉVELOPPEMENT NOS FORMATIONS HABILITÉES À RECEVOIR LA TAXE D’APPRENTISSAGE : LA TAXE D’APPRENTISSAGE EST UN SOUTIEN INDISPENSABLE POUR NOS ÉTABLISSEMENTS En nous versant votre taxe notre partenariat sera renforcé et nous permettra de : • mettre en place à titre gratuit des projets concrets par des élèves et étudiants ; • vous adresser des stagiaires motivés pour répondre à vos besoins ponctuels ; • vous proposer un service « offres d’emplois » ; • mettre en place des conventions de partenariat ; • vous apporter des aides lors d’actions professionnelles. Mais également de vous faire bénéficier : • de salles à tarifs préférentiels en fonction de nos disponibilités (salles de classe pour vos réunions, salles de sport, amphithéâtre de 270 places) ; • d’accès à notre espace documentaire, le CDI ; • de prestations de repas par notre service de restauration. MODALITÉS DE VERSEMENT Votre taxe d’apprentissage nous parviendra par l’intermédiaire de votre organisme collecteur. N’oubliez pas de mentionner sur votre imprimé de déclaration l’un de nos établissements comme bénéficiaire ainsi que le montant que vous lui réservez. TRANSFORMEZ VOTRE OBLIGATION FISCALE EN ATOUT GAGNANT FORMATIONS CATEGORIES OBSERVATIONS A B LYCÉE POLYVALENT SAINT-ANDRÉ Enseignement professionnel Sanitaire : • Bac Pro ASSP : Accompagnement Soins et Services à la Personne • MCAD : Mention Complémentaire d’Aide à Domicile X Plus de règle de cumul Tertiaire : • Bac Pro Vente • Bac Pro GA : Gestion et Administration X Plus de règle de cumul Industriel : • Bac Pro SEN : Systèmes Electroniques et Numériques X Plus de règle de cumul Enseignement Technologique Bac : ST2S : Sciences et Technologies de la Santé et du Social X Plus de règle de cumul STI2D : Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable X Plus de règle de cumul STMG : Sciences et Technologies du Management et de la Gestion X Plus de règle de cumul ICSSA Enseignement Supérieur BTS : AM : Assistant(e) de Manager X Plus de règle de cumul CGO : Comptabilité et Gestion des Organisations X Plus de règle de cumul ESF : Economie Sociale et Familiale X Plus de règle de cumul SN : Systèmes numériques X Plus de règle de cumul MUC : Management des Unités Commerciales X Plus de règle de cumul FCIL : Formation d’auxilliaires puériculture et d’aides soignantes X Plus de règle de cumul TITRE PROFESSIONNEL : Secrétaire médicale et médico-sociale X Plus de règle de cumul COLLÈGE ANTOINE DE SAINT EXUPÉRY SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté X Plus de règle de cumul DATE LIMITEDE VERSEMENT28 FÉVRIER 2015 Si vous souhaitez nous verser la totalité de votre hors quota, merci d’indiquer un des établissements habilités en catégorie A.!
  3. 3. LA TAXE D’APPRENTISSAGE, QU’EST-CE QUE C’EST ? La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire pour les entreprises employant des salariés et le seul pour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire. Elle se divise en 2 parties : • Le QUOTA : qui est dédié aux fonds régionaux de l’apprentissage • Le HORS-QUOTA (barème) : qui sert à financer les établissements professionnels et technologiques comme les nôtres. Nos établissements sont habilités à percevoir le HORS-QUOTA de cette taxe pour la catégorie suivante : • A : SEGPA, BEP, BAC, MCAD, BTS (niveau de formation III, IV et V) Le versement de la taxe d’apprentissage permet à nos établissements l’acquisition et le renouvellement du matériel pédagogique afin que les élèves reçoivent des formations répondant aux attentes des entreprises en évolution permanente. NOS PROJETS 2015 • Aménagement d’une nouvelle salle pour les Bac Pro ASSP (armoires, mannequin secourisme, etc.) • Complément d’équipements en matériel informatique et électronique pour le BTS SN • Acquisition d’une voiture hybride (modèle réduit) pour la filière STIDD • Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN • Acquisition d’une imprimante 3D pour la filière industrielle (Bac Pro et BTS) • Création de salle informatique pour les BTS • Achat de matériel audiovisuel NOS RÉALISATIONS 2014 • Equipement de salles informatiques • Achat d’EZwheel (roue électronique autonome) pour la filière STIDD • Acquisition du logiciel Labview (prototypage) pour les STI2D • Compléter et améliorer les équipements communicants à destination des élèves : écrans dynamiques • Equipement de l’ICSSA en matériel électronique et informatique en prévision de la réforme des BTS IRIS en BTS SN • Acquisition de logiciels pour l’habilitation électrique pour les Bac Pro SEN • Achat de matériel audiovisuel INVESTISSEZ DANS L’AVENIR DE VOS FUTURS COLLABORATEURS POUR ASSURER VOTRE DÉVELOPPEMENT NOS FORMATIONS HABILITÉES À RECEVOIR LA TAXE D’APPRENTISSAGE : LA TAXE D’APPRENTISSAGE EST UN SOUTIEN INDISPENSABLE POUR NOS ÉTABLISSEMENTS En nous versant votre taxe notre partenariat sera renforcé et nous permettra de : • mettre en place à titre gratuit des projets concrets par des élèves et étudiants ; • vous adresser des stagiaires motivés pour répondre à vos besoins ponctuels ; • vous proposer un service « offres d’emplois » ; • mettre en place des conventions de partenariat ; • vous apporter des aides lors d’actions professionnelles. Mais également de vous faire bénéficier : • de salles à tarifs préférentiels en fonction de nos disponibilités (salles de classe pour vos réunions, salles de sport, amphithéâtre de 270 places) ; • d’accès à notre espace documentaire, le CDI ; • de prestations de repas par notre service de restauration. MODALITÉS DE VERSEMENT Votre taxe d’apprentissage nous parviendra par l’intermédiaire de votre organisme collecteur. N’oubliez pas de mentionner sur votre imprimé de déclaration l’un de nos établissements comme bénéficiaire ainsi que le montant que vous lui réservez. TRANSFORMEZ VOTRE OBLIGATION FISCALE EN ATOUT GAGNANT FORMATIONS CATEGORIES OBSERVATIONS A B LYCÉE POLYVALENT SAINT-ANDRÉ Enseignement professionnel Sanitaire : • Bac Pro ASSP : Accompagnement Soins et Services à la Personne • MCAD : Mention Complémentaire d’Aide à Domicile X Plus de règle de cumul Tertiaire : • Bac Pro Vente • Bac Pro GA : Gestion et Administration X Plus de règle de cumul Industriel : • Bac Pro SEN : Systèmes Electroniques et Numériques X Plus de règle de cumul Enseignement Technologique Bac : ST2S : Sciences et Technologies de la Santé et du Social X Plus de règle de cumul STI2D : Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable X Plus de règle de cumul STMG : Sciences et Technologies du Management et de la Gestion X Plus de règle de cumul ICSSA Enseignement Supérieur BTS : AM : Assistant(e) de Manager X Plus de règle de cumul CGO : Comptabilité et Gestion des Organisations X Plus de règle de cumul ESF : Economie Sociale et Familiale X Plus de règle de cumul SN : Systèmes numériques X Plus de règle de cumul MUC : Management des Unités Commerciales X Plus de règle de cumul FCIL : Formation d’auxilliaires puériculture et d’aides soignantes X Plus de règle de cumul TITRE PROFESSIONNEL : Secrétaire médicale et médico-sociale X Plus de règle de cumul COLLÈGE ANTOINE DE SAINT EXUPÉRY SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté X Plus de règle de cumul DATE LIMITEDE VERSEMENT28 FÉVRIER 2015 Si vous souhaitez nous verser la totalité de votre hors quota, merci d’indiquer un des établissements habilités en catégorie A.!
  4. 4. TAXED’APPRENTISSAGE2015 L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS EST COMPOSÉ DE : • L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André • L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc • Le Collège Antoine de Saint Exupéry • Le Collège Notre-Dame • Le Lycée Polyvalent Saint-André • L’ICSSA ( Institut Catholique Supérieur Saint-André ) EN CHIFFRES : • 6 établissements • 2540 élèves • 94 % de réussite aux examens • 190 enseignants • 100 personnels SOUTENEZ LES COMPÉTENCES ESSENTIELLES À L’AVENIR DE VOTRE ENTREPRISE Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant : Raison sociale : Adresse : Code postal : Ville : Tél : Mail : Contact : Fonction : Organisme Collecteur de votre taxe : Etablissement bénéficiaire : Montant réservé : Coupon à retourner à : Ensemble Scolaire Niortais Julie MARTIN Responsable de la taxe d’apprentissage 14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS BP 229 - 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 - Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com www.ensemblescolaire-niort.com Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN ! Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZ Transformez votre obligation fiscale EN ATOUT GAGNANT ! Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN !
  5. 5. LA TAXE D’APPRENTISSAGE, QU’EST-CE QUE C’EST ? La taxe d’apprentissage est un impôt obligatoire pour les entreprises employant des salariés et le seul pour lequel vous pouvez choisir le bénéficiaire. Elle se divise en 2 parties : • Le QUOTA : qui est dédié aux fonds régionaux de l’apprentissage • Le HORS-QUOTA (barème) : qui sert à financer les établissements professionnels et technologiques comme les nôtres. Nos établissements sont habilités à percevoir le HORS-QUOTA de cette taxe pour la catégorie suivante : • A : SEGPA, BEP, BAC, MCAD, BTS (niveau de formation III, IV et V) Le versement de la taxe d’apprentissage permet à nos établissements l’acquisition et le renouvellement du matériel pédagogique afin que les élèves reçoivent des formations répondant aux attentes des entreprises en évolution permanente. NOS PROJETS 2015 • Aménagement d’une nouvelle salle pour les Bac Pro ASSP (armoires, mannequin secourisme, etc.) • Complément d’équipements en matériel informatique et électronique pour le BTS SN • Acquisition d’une voiture hybride (modèle réduit) pour la filière STIDD • Acquisition du système VISCAM pour la filière SEN • Acquisition d’une imprimante 3D pour la filière industrielle (Bac Pro et BTS) • Création de salle informatique pour les BTS • Achat de matériel audiovisuel NOS RÉALISATIONS 2014 • Equipement de salles informatiques • Achat d’EZwheel (roue électronique autonome) pour la filière STIDD • Acquisition du logiciel Labview (prototypage) pour les STI2D • Compléter et améliorer les équipements communicants à destination des élèves : écrans dynamiques • Equipement de l’ICSSA en matériel électronique et informatique en prévision de la réforme des BTS IRIS en BTS SN • Acquisition de logiciels pour l’habilitation électrique pour les Bac Pro SEN • Achat de matériel audiovisuel INVESTISSEZ DANS L’AVENIR DE VOS FUTURS COLLABORATEURS POUR ASSURER VOTRE DÉVELOPPEMENT NOS FORMATIONS HABILITÉES À RECEVOIR LA TAXE D’APPRENTISSAGE : LA TAXE D’APPRENTISSAGE EST UN SOUTIEN INDISPENSABLE POUR NOS ÉTABLISSEMENTS En nous versant votre taxe notre partenariat sera renforcé et nous permettra de : • mettre en place à titre gratuit des projets concrets par des élèves et étudiants ; • vous adresser des stagiaires motivés pour répondre à vos besoins ponctuels ; • vous proposer un service « offres d’emplois » ; • mettre en place des conventions de partenariat ; • vous apporter des aides lors d’actions professionnelles. Mais également de vous faire bénéficier : • de salles à tarifs préférentiels en fonction de nos disponibilités (salles de classe pour vos réunions, salles de sport, amphithéâtre de 270 places) ; • d’accès à notre espace documentaire, le CDI ; • de prestations de repas par notre service de restauration. MODALITÉS DE VERSEMENT Votre taxe d’apprentissage nous parviendra par l’intermédiaire de votre organisme collecteur. N’oubliez pas de mentionner sur votre imprimé de déclaration l’un de nos établissements comme bénéficiaire ainsi que le montant que vous lui réservez. TRANSFORMEZ VOTRE OBLIGATION FISCALE EN ATOUT GAGNANT FORMATIONS CATEGORIES OBSERVATIONS A B LYCÉE POLYVALENT SAINT-ANDRÉ Enseignement professionnel Sanitaire : • Bac Pro ASSP : Accompagnement Soins et Services à la Personne • MCAD : Mention Complémentaire d’Aide à Domicile X Plus de règle de cumul Tertiaire : • Bac Pro Vente • Bac Pro GA : Gestion et Administration X Plus de règle de cumul Industriel : • Bac Pro SEN : Systèmes Electroniques et Numériques X Plus de règle de cumul Enseignement Technologique Bac : ST2S : Sciences et Technologies de la Santé et du Social X Plus de règle de cumul STI2D : Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable X Plus de règle de cumul STMG : Sciences et Technologies du Management et de la Gestion X Plus de règle de cumul ICSSA Enseignement Supérieur BTS : AM : Assistant(e) de Manager X Plus de règle de cumul CGO : Comptabilité et Gestion des Organisations X Plus de règle de cumul ESF : Economie Sociale et Familiale X Plus de règle de cumul SN : Systèmes numériques X Plus de règle de cumul MUC : Management des Unités Commerciales X Plus de règle de cumul FCIL : Formation d’auxilliaires puériculture et d’aides soignantes X Plus de règle de cumul TITRE PROFESSIONNEL : Secrétaire médicale et médico-sociale X Plus de règle de cumul COLLÈGE ANTOINE DE SAINT EXUPÉRY SEGPA Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté X Plus de règle de cumul DATE LIMITEDE VERSEMENT28 FÉVRIER 2015 Si vous souhaitez nous verser la totalité de votre hors quota, merci d’indiquer un des établissements habilités en catégorie A.!
  6. 6. TAXED’APPRENTISSAGE2015 L’ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS EST COMPOSÉ DE : • L’école maternelle et primaire Sainte-Thérèse Saint-André • L’école maternelle et primaire Sainte-Jeanne d’Arc • Le Collège Antoine de Saint Exupéry • Le Collège Notre-Dame • Le Lycée Polyvalent Saint-André • L’ICSSA ( Institut Catholique Supérieur Saint-André ) EN CHIFFRES : • 6 établissements • 2540 élèves • 94 % de réussite aux examens • 190 enseignants • 100 personnels SOUTENEZ LES COMPÉTENCES ESSENTIELLES À L’AVENIR DE VOTRE ENTREPRISE Merci de nous informer de votre intention de versement par mail, fax ou courrier en indiquant : Raison sociale : Adresse : Code postal : Ville : Tél : Mail : Contact : Fonction : Organisme Collecteur de votre taxe : Etablissement bénéficiaire : Montant réservé : Coupon à retourner à : Ensemble Scolaire Niortais Julie MARTIN Responsable de la taxe d’apprentissage 14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS BP 229 - 79007 NIORT Cedex Tél : 05 49 77 22 20 - Fax : 05 49 77 22 21 Courriel : julie.martin@ensemblescolaire-niort.com www.ensemblescolaire-niort.com Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN ! Transformez votre obligation fiscale EN ATOUT GAGNANT ! Pour le paiement de votre taxe d’apprentissage 2015, CHOISISSEZL’ESN !

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