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DEPP NOTE D’INFORMATION 
DIRECTION DE L’ÉVALUATION, 
DE LA PROSPECTIVE, 
ET DE LA PERFORMANCE 
n° 10 – Avril 2014 
Prévisions d’effectifs d’élèves 
du premier degré : des augmentations 
importantes dans l’enseignement 
élémentaire aux rentrées 2014 et 2015 
Le nombre d’élèves dans le premier degré devrait s’établir à 6 796 300 à la rentrée 2014 et 
à 6 819 600 à celle de 2015. Il devrait augmenter de 35 600 élèves en 2014 et de 23 400 en 2015. 
La poursuite de l’accueil des enfants de deux ans en zone d’éducation prioritaire maintiendra 
un solde positif dans l’enseignement préélémentaire. L’arrivée de générations de taille 
importante en cours préparatoire en 2014 puis en 2015 explique l’augmentation des effectifs 
en élémentaire (respectivement + 32 200 élèves et + 22 600 élèves). 
Annie Dubujet, DEPP B1 rentrées scolaires. À la rentrée 2014, 
35 600 élèves supplémentaires de-vraient 
ainsi être accueillis dans le 
premier degré puis 23 400 en 2015 
(FIGURES 1 ET 2). 
La hausse devrait se concentrer essen-tiellement 
sur l’enseignement élémen-taire, 
qui devrait absorber 90,5 % des 
effectifs supplémentaires en 2014 et 
96,6 % en 2015. 
Seule l’augmentation attendue du taux 
de scolarisation des enfants de deux ans 
pour les prochaines rentrées scolaires 
ferait croître le niveau des effectifs dans 
le préélémentaire. 
Les prévisions d’effectifs d’élèves 
scolarisés aux deux prochaines rentrées 
reposent sur des hypothèses de taux 
de scolarisation pour le préélémentaire 
et sur les taux de passage dans l’élé-mentaire. 
Outre les évolutions démo-graphiques, 
les hypothèses utilisées 
reposent sur la prise en compte des 
conséquences attendues des politiques 
éducatives mises en place. 
Après une hausse de 41 700 élèves à la 
rentrée 2013, les effectifs des écoles 
publiques et privées (France métro-politaine 
et DOM) devraient à nou-veau 
augmenter aux deux prochaines 
1 – Évolution des effectifs dans le premier degré (en milliers) 
6 850 
6 800 
6 750 
6 700 
6 650 
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 
Rentrées 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. 
Source : MENESR DEPP 
MINISTÈRE 
DE L’ÉDUCATION 
NATIONALE, DE 
L’ENSEIGNEMENT 
SUPÉRIEUR ET DE 
LA RECHERCHE 
Directrice de la publication : 
Catherine Moisan 
Secrétaire de rédaction : 
Marc Saillard 
Maquettiste : Frédéric Voiret 
Impression : DEPP/DVE 
ISSN 1286-9392 
Département de la valorisation 
et de l’édition 
61-65, rue Dutot 
75732 Paris Cedex 15
Une légère augmentation 
dans l’enseignement 
préélémentaire due 
à la scolarisation 
des enfants de deux ans 
À la rentrée 2014, les effectifs de préélé-mentaire 
devraient connaître une crois-sance 
bien plus atténuée que celle 
observée à la rentrée 2013 : + 2 800 
élèves (+ 0,1 %), suivie en 2015 d’une 
stabilisation (+ 200 élèves) (FIGURES 2 
ET 3). En effet, en 2013, avec l’arrivée de la 
génération, historiquement importante, 
des enfants nés en 2010 à l’école, ce 
sont 23 800 nouveaux élèves qui ont 
intégré le préélémentaire. 
La politique d’accueil des enfants 
de deux ans enclenchée à la rentrée 
2013, pour atteindre l’objectif de 30 % 
d’enfants de deux ans scolarisés dans 
les écoles en éducation prioritaire, de-vrait 
conduire à scolariser 5 400 élèves 
supplémentaires âgés de deux ans 
en 2014, et 3 300 en 2015 (VOIR 
ENCADRÉ « ÉDUCATION PRIORITAIRE » 
p. 4). Cet accroissement du nombre 
d’enfants de deux ans entrant à l’école 
lors des deux prochaines rentrées 
compense intégralement les évolu-tions 
démographiques liées à la taille 
des générations. 
Si le taux de scolarisation à deux ans 
était maintenu identique à celui de 
la rentrée 2013 (11,8 %), les effectifs 
en préélémentaire diminueraient de 
2 800 élèves en 2014 et de 4 200 élèves 
en 2015 (FIGURE 4). 
Les effectifs des élèves âgés de trois 
à cinq ans devraient à l’inverse être en 
baisse. En effet, les générations 2011 
et 2012 âgées de trois ans arriveront 
dans l’enseignement préélémentaire 
aux rentrées 2014 et 2015. Elles rem-placeront 
les générations 2008 et 
2009 de taille bien plus importante 
qui entreront alors au cours prépa-ratoire 
(CP). La population des enfants 
de cette tranche d’âge devrait ainsi 
diminuer de 5 200 à la rentrée 2014 
puis de 3 400 à celle de 2015 (FIGURES 3 
ET 5). Compte tenu des taux de scolari-sation 
à ces âges, c’est une baisse des 
élèves de trois à cinq ans de - 2 500 
en 2014 et de - 3 000 en 2015 qui est 
attendue. 
L’arrivée de générations 
nombreuses en élémentaire 
Le nombre d’élèves en élémentaire 
devrait s’accroitre de 32 200 élèves 
à la rentrée 2014 (+ 0,8 %) et de 
22 600 élèves (+ 0,5 %) en 2015 pour 
atteindre à cette dernière rentrée 
scolaire un total de 4 187 400 élèves 
(FIGURE 2). 
2 – Prévisions des effectifs d’élèves du premier degré pour 2014 et 2015 (en milliers) 
Constat 
2013 
Prévision 
2014 
Évolution 
de 2013 à 2014 Prévision 
2015 
Évolution 
de 2014 à 2015 
Effectifs % Effectifs % 
Préélémentaire 2 580,9 2 583,7 2,8 0,1 2 583,9 0,2 0,0 
dont 2 ans 97,2 102,5 5,4 5,5 105,9 3,3 3,3 
Élémentaire 4 132,6 4 164,8 32,2 0,8 4 187,4 22,6 0,5 
Clis 47,2 47,7 0,6 1,2 48,3 0,5 1,1 
Total 1er degré 6 760,6 6 796,3 35,6 0,5 6 819,6 23,4 0,3 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. 
Source : MENESR DEPP 
3 – Évolution des effectifs dans l’enseignement préélémentaire (en milliers) 
2 600 
2 550 
2 500 
2 450 
2 400 
2 350 
2 300 
Élèves en préélémentaire Démographie 3-5 ans 
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 
Rentrées 
Lecture : à la rentrée 2014, 2 583 700 enfants seront scolarisés en préélémentaire. À la même date, la population des 3-5 ans est 
estimée à 2 483 900 enfants. L’écart entre ces deux niveaux s’explique en grande partie par la scolarisation des enfants âgés de 2 ans. 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. 
Sources : MENESR DEPP, Insee 
4 – Évolution des effectifs dans l’enseignement préélémentaire selon le taux de scolarisation 
à deux ans (en milliers) 
2 590 
2 585 
2 580 
2 575 
2 570 
2 565 
2 560 
2 555 
2 550 
2 545 
Avec un taux de scolarisation à 2 ans en hausse 
Avec un taux de scolarisation à 2 ans stable 
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 
Rentrées 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. 
Source : MENESR DEPP 
NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 2
Depuis 2012, une croissance continue 
s’observe dans ce niveau d’enseigne-ment 
(FIGURE 6). Ces augmentations 
s’expliquent par l’arrivée de générations 
de taille plus importante en élémentaire 
(générations 2006 à 2009) que celles 
qui intègrent l’enseignement du second 
degré (générations 2001 à 2004). 
Les générations 2008 et 2009, qui auront 
six ans aux rentrées 2014 et 2015, ont 
enregistré un nombre de naissances 
supérieur de 35 400 et de 25 300 par 
rapport aux générations 2003 et 2004, 
qui intègreront le second degré à ces 
mêmes rentrées. Ces écarts expliquent 
en très grande partie l’augmentation du 
nombre d’élèves de ce niveau d’ensei-gnement 
pour les deux prochaines an-nées 
scolaires. 
Une croissance maintenue 
des effectifs dans les classes 
d’inclusion scolaire 
À la rentrée 2013, 47 200 élèves sont sco-larisés 
dans des classes d’inclusion sco-laire 
(Clis). Ces classes accueillent des 
élèves en situation de handicap leur per-mettant 
de profi ter d’une scolarité adap-tée 
tout en restant au sein d’un milieu 
scolaire ordinaire. Les prévisions établies 
pour les prochaines rentrées reposent 
sur la poursuite de la scolarisation de 
ces élèves. Leurs effectifs continueraient 
d’augmenter au cours des prochaines 
rentrées scolaires mais de manière plus 
modérée qu’en 2013 (+ 1,2 % en 2014 et 
+ 1,1 % en 2015 contre + 2,1 % constatés 
à la rentrée 2013). Ce sont ainsi 47 700 
élèves en situation de handicap qui de-vraient 
être scolarisés dans un établisse-ment 
du premier degré à la rentrée 2014 
puis 48 300 à celle de 2015 (FIGURE 2). 
La part du secteur public 
reste relativement stable 
La part du secteur public, avec 5 863 200 
élèves à la rentrée 2013 s’établissait à 
86,7 %. Ce taux devrait se maintenir aux 
rentrées de 2014 et 2015 (FIGURE 7). 
Quel que soit le niveau d’enseignement, 
cette part reste relativement stable, 
autour de 88 % dans le préélémentaire 
et de 86 % dans l’élémentaire. Dans le 
5 – Évolution de la population des 3-10 ans 
Source Insee-DEPP Estimation DEPP 
2010 à 2011 2011 à 2012 2012 à 2013 2013 à 2014 2014 à 2015 
3-5 ans 20 234 - 5 928 14 002 - 5 235 - 3 384 
6-10 ans - 15 761 20 393 19 373 33 480 23 156 
Total 3-10 ans 4 473 14 465 33 375 28 245 19 772 
Lecture : entre les rentrées 2012 et 2013, la population âgée de 3 à 5 ans a augmenté de 14 002 enfants et celle âgée de 6 à 10 ans de 
19 373 enfants. Entre les rentrées 2013 et 2014, on estime que le nombre d’enfants de 3 à 5 ans devrait diminuer de 5 235 et que celui 
des enfants de 6 à 10 ans derait augmenter de 33 480. 
Champ : France métropolitaine + DOM. 
Sources : MENESR DEPP, Insee 
6 – Évolution des effectifs dans l’enseignement élémentaire (en milliers) 
4 200 
4 150 
4 100 
4 050 
4 000 
3 950 
3 900 
Élèves en élémentaire Démographie 6-10 ans 
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 
Lecture : à la rentrée 2014, 4 164 800 enfants seront scolarisés en élémentaire. À la même date, la population des 6-10 ans (âge 
théorique du niveau élémentaire) est estimée à 4 151 200 enfants. L’écart entre ces deux grandeurs s’explique en grande partie par 
les redoublements. 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. 
Sources : MENESR DEPP, Insee 
7 – Prévisions des effectifs d’élèves du premier degré secteur public pour 2014 et 2015 
(en milliers) et part du public 
Constat 2013 Prévision 2014 Prévision 2015 
Effectif Part du public 
(%) Effectif Part du public 
(%) Effectif Part du public 
(%) 
Préélémentaire 2 267,1 87,8 2 270,4 87,9 2 271,3 87,9 
dont 2 ans 75,1 77,3 80,5 78,5 84,1 79,4 
Élémentaire 3 552,1 86,0 3 583,5 86,0 3 605,8 86,1 
Clis 44,0 93,3 44,5 93,3 45,0 93,3 
Total 1er degré 5 863,2 86,7 5 898,5 86,8 5 922,1 86,8 
Champ : France métropolitaine + DOM, secteur public. 
Source : MENESR DEPP 
préélémentaire, l’augmentation du taux 
de scolarisation des enfants de deux ans 
dans les zones de l’éducation prioritaire 
devrait augmenter la part du secteur 
public pour cet âge, la faisant passer 
de 77,3 % en 2013 à 79,4 % à la rentrée 
2015. En effet, les élèves de deux ans 
supplémentaires devraient être essen-tiellement 
scolarisés dans le secteur 
public auquel appartiennent les écoles 
de l’éducation prioritaire. 
Les effectifs du secteur privé devraient 
rester quasiment stables aux rentrées 
Rentrées 
2014 et 2015 (+ 400 élèves en 2014 et 
- 300 élèves en 2015). Le secteur pu-blic 
devrait scolariser 35 200 élèves 
supplémentaires en 2014 et 23 700 
en 2015. Alors que le préélémentaire 
gagne dans le secteur public des 
élèves en 2014 et 2015 (+ 3 200 élèves 
en 2014 et + 900 en 2015) grâce à l’aug-mentation 
du nombre des élèves de 
deux ans, c’est une amorce de baisse 
qui devrait être observée dans le sec-teur 
privé pour ce niveau (- 400 élèves 
en 2014 et - 700 en 2015).  
NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 3
MÉTHODE DE PRÉVISION RETENUE 
DANS LE PREMIER DEGRÉ 
Champ de la prévision 
Les prévisions portent sur l’ensemble de 
l’enseignement élémentaire, secteurs public et 
privé, en France métropolitaine et dans les DOM 
(y compris pour la première fois le département 
de Mayotte). 
Le préélémentaire 
Les prévisions dans le préélémentaire 
se basent sur des taux de scolarisation. 
Les données démographiques utilisées lors 
de ces prévisions s’appuient sur le bilan 
démographique de 2013 de l’Insee. Les effectifs 
d’enfants des générations 2006 à 2013 ont 
été révisés par la DEPP à partir des données 
de l’état civil et des bilans démographiques 
précédents. Le nombre d’enfants par âge des 
années 2014 et 2015, évalué au 31 décembre, 
a été estimé en faisant l’hypothèse que les taux 
de mortalité par âge et les soldes migratoires 
resteraient constants. 
Pour chaque âge (public + privé), on calcule à 
partir de ces données les taux de scolarisation 
des rentrées précédentes en rapportant le 
nombre d’élèves d’un âge donné à la population 
totale du même âge. 
Ces taux sont ensuite projetés pour les rentrées 
2014 et 2015 et appliqués aux populations par 
âge estimées pour ces années. On obtient ainsi 
pour chaque âge concerné les effectifs qui 
devraient être scolarisés en préélémentaire. 
Les hypothèses retenues pour l’évolution 
des taux de scolarisation sont : 
- une hausse de 0,7 point du taux de 
scolarisation des enfants de deux ans 
en 2014 et de 0,5 point en 2015 ; 
- une stabilisation du taux de scolarisation 
des enfants de trois à cinq ans à 99,5 %. 
L’élémentaire 
Les prévisions dans l’élémentaire se basent 
sur les taux de passage apparents. 
Ces taux se calculent sur les rentrées scolaires 
précédentes en rapportant l’effectif d’un niveau 
d’études (public + privé) à l’effectif du niveau 
inférieur de la rentrée précédente. 
Ainsi le taux de passage pour les CM2 de la 
rentrée 2013 est le rapport du nombre d’élèves 
en CM2 en 2013 sur l’effectif des CM1 de la 
rentrée 2012. Pour les CP, le niveau inférieur 
est assimilé aux enfants de cinq ans ou plus 
scolarisés dans le préélémentaire. 
Ces taux de passage comprennent à la fois 
les passages dans le niveau supérieur, les 
redoublements dans le niveau étudié mais 
aussi dans le niveau inférieur ainsi que les 
effets migratoires. 
Les taux de passage ainsi calculés sont ensuite 
projetés pour les rentrées 2014 et 2015. 
Les hypothèses retenues sont : 
- une baisse des redoublements en CP et CE1 
se traduisant par une baisse du taux de passage 
en CP (- 0,1 point en 2014 et 2015) et une hausse 
du taux de passage en CE2 (+ 0,1 point en 2014 
et 2015). 
- une baisse des redoublements en CM1 et CM2 
se traduisant par une baisse du taux de passage 
en CM1 (- 0,1 point en 2014 et 2015) et une légère 
hausse du taux de passage en CM2 (+ 0,05 point 
en 2014).  
ÉDUCATION PRIORITAIRE en savoir plus 
L’un des objectifs de la loi d’orientation pour la refondation de l’école vise à favoriser l’accueil des 
enfants de moins de trois ans dans les zones de l’éducation prioritaire pour atteindre dans celles-ci 
un taux de scolarisation de ces enfants de 30 % en 2017. 
À la rentrée 2013, ce taux atteignait 20,4 %. Pour atteindre l’objectif de 30 % dès 2013, il aurait fallu 
scolariser 15 900 enfants supplémentaires. Les hypothèses retenues pour ces prévisions sont une 
augmentation régulière du taux de scolarisation à deux ans pour scolariser ces 15 900 enfants 
supplémentaires à l’horizon 2017. 
_________ 
+ « Les élèves du premier degré à la rentrée 2013 : 
un effort pour la scolarisation à deux ans dans 
l’éducation prioritaire », Note d’Information 13.33, 
MEN-DEPP, décembre 2013. 
_________ 
www.education.gouv.fr/statistiques 
depp.documentation@education.gouv.fr 
NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 4

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  • 1. DEPP NOTE D’INFORMATION DIRECTION DE L’ÉVALUATION, DE LA PROSPECTIVE, ET DE LA PERFORMANCE n° 10 – Avril 2014 Prévisions d’effectifs d’élèves du premier degré : des augmentations importantes dans l’enseignement élémentaire aux rentrées 2014 et 2015 Le nombre d’élèves dans le premier degré devrait s’établir à 6 796 300 à la rentrée 2014 et à 6 819 600 à celle de 2015. Il devrait augmenter de 35 600 élèves en 2014 et de 23 400 en 2015. La poursuite de l’accueil des enfants de deux ans en zone d’éducation prioritaire maintiendra un solde positif dans l’enseignement préélémentaire. L’arrivée de générations de taille importante en cours préparatoire en 2014 puis en 2015 explique l’augmentation des effectifs en élémentaire (respectivement + 32 200 élèves et + 22 600 élèves). Annie Dubujet, DEPP B1 rentrées scolaires. À la rentrée 2014, 35 600 élèves supplémentaires de-vraient ainsi être accueillis dans le premier degré puis 23 400 en 2015 (FIGURES 1 ET 2). La hausse devrait se concentrer essen-tiellement sur l’enseignement élémen-taire, qui devrait absorber 90,5 % des effectifs supplémentaires en 2014 et 96,6 % en 2015. Seule l’augmentation attendue du taux de scolarisation des enfants de deux ans pour les prochaines rentrées scolaires ferait croître le niveau des effectifs dans le préélémentaire. Les prévisions d’effectifs d’élèves scolarisés aux deux prochaines rentrées reposent sur des hypothèses de taux de scolarisation pour le préélémentaire et sur les taux de passage dans l’élé-mentaire. Outre les évolutions démo-graphiques, les hypothèses utilisées reposent sur la prise en compte des conséquences attendues des politiques éducatives mises en place. Après une hausse de 41 700 élèves à la rentrée 2013, les effectifs des écoles publiques et privées (France métro-politaine et DOM) devraient à nou-veau augmenter aux deux prochaines 1 – Évolution des effectifs dans le premier degré (en milliers) 6 850 6 800 6 750 6 700 6 650 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Rentrées Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. Source : MENESR DEPP MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Directrice de la publication : Catherine Moisan Secrétaire de rédaction : Marc Saillard Maquettiste : Frédéric Voiret Impression : DEPP/DVE ISSN 1286-9392 Département de la valorisation et de l’édition 61-65, rue Dutot 75732 Paris Cedex 15
  • 2. Une légère augmentation dans l’enseignement préélémentaire due à la scolarisation des enfants de deux ans À la rentrée 2014, les effectifs de préélé-mentaire devraient connaître une crois-sance bien plus atténuée que celle observée à la rentrée 2013 : + 2 800 élèves (+ 0,1 %), suivie en 2015 d’une stabilisation (+ 200 élèves) (FIGURES 2 ET 3). En effet, en 2013, avec l’arrivée de la génération, historiquement importante, des enfants nés en 2010 à l’école, ce sont 23 800 nouveaux élèves qui ont intégré le préélémentaire. La politique d’accueil des enfants de deux ans enclenchée à la rentrée 2013, pour atteindre l’objectif de 30 % d’enfants de deux ans scolarisés dans les écoles en éducation prioritaire, de-vrait conduire à scolariser 5 400 élèves supplémentaires âgés de deux ans en 2014, et 3 300 en 2015 (VOIR ENCADRÉ « ÉDUCATION PRIORITAIRE » p. 4). Cet accroissement du nombre d’enfants de deux ans entrant à l’école lors des deux prochaines rentrées compense intégralement les évolu-tions démographiques liées à la taille des générations. Si le taux de scolarisation à deux ans était maintenu identique à celui de la rentrée 2013 (11,8 %), les effectifs en préélémentaire diminueraient de 2 800 élèves en 2014 et de 4 200 élèves en 2015 (FIGURE 4). Les effectifs des élèves âgés de trois à cinq ans devraient à l’inverse être en baisse. En effet, les générations 2011 et 2012 âgées de trois ans arriveront dans l’enseignement préélémentaire aux rentrées 2014 et 2015. Elles rem-placeront les générations 2008 et 2009 de taille bien plus importante qui entreront alors au cours prépa-ratoire (CP). La population des enfants de cette tranche d’âge devrait ainsi diminuer de 5 200 à la rentrée 2014 puis de 3 400 à celle de 2015 (FIGURES 3 ET 5). Compte tenu des taux de scolari-sation à ces âges, c’est une baisse des élèves de trois à cinq ans de - 2 500 en 2014 et de - 3 000 en 2015 qui est attendue. L’arrivée de générations nombreuses en élémentaire Le nombre d’élèves en élémentaire devrait s’accroitre de 32 200 élèves à la rentrée 2014 (+ 0,8 %) et de 22 600 élèves (+ 0,5 %) en 2015 pour atteindre à cette dernière rentrée scolaire un total de 4 187 400 élèves (FIGURE 2). 2 – Prévisions des effectifs d’élèves du premier degré pour 2014 et 2015 (en milliers) Constat 2013 Prévision 2014 Évolution de 2013 à 2014 Prévision 2015 Évolution de 2014 à 2015 Effectifs % Effectifs % Préélémentaire 2 580,9 2 583,7 2,8 0,1 2 583,9 0,2 0,0 dont 2 ans 97,2 102,5 5,4 5,5 105,9 3,3 3,3 Élémentaire 4 132,6 4 164,8 32,2 0,8 4 187,4 22,6 0,5 Clis 47,2 47,7 0,6 1,2 48,3 0,5 1,1 Total 1er degré 6 760,6 6 796,3 35,6 0,5 6 819,6 23,4 0,3 Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. Source : MENESR DEPP 3 – Évolution des effectifs dans l’enseignement préélémentaire (en milliers) 2 600 2 550 2 500 2 450 2 400 2 350 2 300 Élèves en préélémentaire Démographie 3-5 ans 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Rentrées Lecture : à la rentrée 2014, 2 583 700 enfants seront scolarisés en préélémentaire. À la même date, la population des 3-5 ans est estimée à 2 483 900 enfants. L’écart entre ces deux niveaux s’explique en grande partie par la scolarisation des enfants âgés de 2 ans. Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. Sources : MENESR DEPP, Insee 4 – Évolution des effectifs dans l’enseignement préélémentaire selon le taux de scolarisation à deux ans (en milliers) 2 590 2 585 2 580 2 575 2 570 2 565 2 560 2 555 2 550 2 545 Avec un taux de scolarisation à 2 ans en hausse Avec un taux de scolarisation à 2 ans stable 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Rentrées Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. Source : MENESR DEPP NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 2
  • 3. Depuis 2012, une croissance continue s’observe dans ce niveau d’enseigne-ment (FIGURE 6). Ces augmentations s’expliquent par l’arrivée de générations de taille plus importante en élémentaire (générations 2006 à 2009) que celles qui intègrent l’enseignement du second degré (générations 2001 à 2004). Les générations 2008 et 2009, qui auront six ans aux rentrées 2014 et 2015, ont enregistré un nombre de naissances supérieur de 35 400 et de 25 300 par rapport aux générations 2003 et 2004, qui intègreront le second degré à ces mêmes rentrées. Ces écarts expliquent en très grande partie l’augmentation du nombre d’élèves de ce niveau d’ensei-gnement pour les deux prochaines an-nées scolaires. Une croissance maintenue des effectifs dans les classes d’inclusion scolaire À la rentrée 2013, 47 200 élèves sont sco-larisés dans des classes d’inclusion sco-laire (Clis). Ces classes accueillent des élèves en situation de handicap leur per-mettant de profi ter d’une scolarité adap-tée tout en restant au sein d’un milieu scolaire ordinaire. Les prévisions établies pour les prochaines rentrées reposent sur la poursuite de la scolarisation de ces élèves. Leurs effectifs continueraient d’augmenter au cours des prochaines rentrées scolaires mais de manière plus modérée qu’en 2013 (+ 1,2 % en 2014 et + 1,1 % en 2015 contre + 2,1 % constatés à la rentrée 2013). Ce sont ainsi 47 700 élèves en situation de handicap qui de-vraient être scolarisés dans un établisse-ment du premier degré à la rentrée 2014 puis 48 300 à celle de 2015 (FIGURE 2). La part du secteur public reste relativement stable La part du secteur public, avec 5 863 200 élèves à la rentrée 2013 s’établissait à 86,7 %. Ce taux devrait se maintenir aux rentrées de 2014 et 2015 (FIGURE 7). Quel que soit le niveau d’enseignement, cette part reste relativement stable, autour de 88 % dans le préélémentaire et de 86 % dans l’élémentaire. Dans le 5 – Évolution de la population des 3-10 ans Source Insee-DEPP Estimation DEPP 2010 à 2011 2011 à 2012 2012 à 2013 2013 à 2014 2014 à 2015 3-5 ans 20 234 - 5 928 14 002 - 5 235 - 3 384 6-10 ans - 15 761 20 393 19 373 33 480 23 156 Total 3-10 ans 4 473 14 465 33 375 28 245 19 772 Lecture : entre les rentrées 2012 et 2013, la population âgée de 3 à 5 ans a augmenté de 14 002 enfants et celle âgée de 6 à 10 ans de 19 373 enfants. Entre les rentrées 2013 et 2014, on estime que le nombre d’enfants de 3 à 5 ans devrait diminuer de 5 235 et que celui des enfants de 6 à 10 ans derait augmenter de 33 480. Champ : France métropolitaine + DOM. Sources : MENESR DEPP, Insee 6 – Évolution des effectifs dans l’enseignement élémentaire (en milliers) 4 200 4 150 4 100 4 050 4 000 3 950 3 900 Élèves en élémentaire Démographie 6-10 ans 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Lecture : à la rentrée 2014, 4 164 800 enfants seront scolarisés en élémentaire. À la même date, la population des 6-10 ans (âge théorique du niveau élémentaire) est estimée à 4 151 200 enfants. L’écart entre ces deux grandeurs s’explique en grande partie par les redoublements. Champ : France métropolitaine + DOM, secteurs public et privé. Sources : MENESR DEPP, Insee 7 – Prévisions des effectifs d’élèves du premier degré secteur public pour 2014 et 2015 (en milliers) et part du public Constat 2013 Prévision 2014 Prévision 2015 Effectif Part du public (%) Effectif Part du public (%) Effectif Part du public (%) Préélémentaire 2 267,1 87,8 2 270,4 87,9 2 271,3 87,9 dont 2 ans 75,1 77,3 80,5 78,5 84,1 79,4 Élémentaire 3 552,1 86,0 3 583,5 86,0 3 605,8 86,1 Clis 44,0 93,3 44,5 93,3 45,0 93,3 Total 1er degré 5 863,2 86,7 5 898,5 86,8 5 922,1 86,8 Champ : France métropolitaine + DOM, secteur public. Source : MENESR DEPP préélémentaire, l’augmentation du taux de scolarisation des enfants de deux ans dans les zones de l’éducation prioritaire devrait augmenter la part du secteur public pour cet âge, la faisant passer de 77,3 % en 2013 à 79,4 % à la rentrée 2015. En effet, les élèves de deux ans supplémentaires devraient être essen-tiellement scolarisés dans le secteur public auquel appartiennent les écoles de l’éducation prioritaire. Les effectifs du secteur privé devraient rester quasiment stables aux rentrées Rentrées 2014 et 2015 (+ 400 élèves en 2014 et - 300 élèves en 2015). Le secteur pu-blic devrait scolariser 35 200 élèves supplémentaires en 2014 et 23 700 en 2015. Alors que le préélémentaire gagne dans le secteur public des élèves en 2014 et 2015 (+ 3 200 élèves en 2014 et + 900 en 2015) grâce à l’aug-mentation du nombre des élèves de deux ans, c’est une amorce de baisse qui devrait être observée dans le sec-teur privé pour ce niveau (- 400 élèves en 2014 et - 700 en 2015).  NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 3
  • 4. MÉTHODE DE PRÉVISION RETENUE DANS LE PREMIER DEGRÉ Champ de la prévision Les prévisions portent sur l’ensemble de l’enseignement élémentaire, secteurs public et privé, en France métropolitaine et dans les DOM (y compris pour la première fois le département de Mayotte). Le préélémentaire Les prévisions dans le préélémentaire se basent sur des taux de scolarisation. Les données démographiques utilisées lors de ces prévisions s’appuient sur le bilan démographique de 2013 de l’Insee. Les effectifs d’enfants des générations 2006 à 2013 ont été révisés par la DEPP à partir des données de l’état civil et des bilans démographiques précédents. Le nombre d’enfants par âge des années 2014 et 2015, évalué au 31 décembre, a été estimé en faisant l’hypothèse que les taux de mortalité par âge et les soldes migratoires resteraient constants. Pour chaque âge (public + privé), on calcule à partir de ces données les taux de scolarisation des rentrées précédentes en rapportant le nombre d’élèves d’un âge donné à la population totale du même âge. Ces taux sont ensuite projetés pour les rentrées 2014 et 2015 et appliqués aux populations par âge estimées pour ces années. On obtient ainsi pour chaque âge concerné les effectifs qui devraient être scolarisés en préélémentaire. Les hypothèses retenues pour l’évolution des taux de scolarisation sont : - une hausse de 0,7 point du taux de scolarisation des enfants de deux ans en 2014 et de 0,5 point en 2015 ; - une stabilisation du taux de scolarisation des enfants de trois à cinq ans à 99,5 %. L’élémentaire Les prévisions dans l’élémentaire se basent sur les taux de passage apparents. Ces taux se calculent sur les rentrées scolaires précédentes en rapportant l’effectif d’un niveau d’études (public + privé) à l’effectif du niveau inférieur de la rentrée précédente. Ainsi le taux de passage pour les CM2 de la rentrée 2013 est le rapport du nombre d’élèves en CM2 en 2013 sur l’effectif des CM1 de la rentrée 2012. Pour les CP, le niveau inférieur est assimilé aux enfants de cinq ans ou plus scolarisés dans le préélémentaire. Ces taux de passage comprennent à la fois les passages dans le niveau supérieur, les redoublements dans le niveau étudié mais aussi dans le niveau inférieur ainsi que les effets migratoires. Les taux de passage ainsi calculés sont ensuite projetés pour les rentrées 2014 et 2015. Les hypothèses retenues sont : - une baisse des redoublements en CP et CE1 se traduisant par une baisse du taux de passage en CP (- 0,1 point en 2014 et 2015) et une hausse du taux de passage en CE2 (+ 0,1 point en 2014 et 2015). - une baisse des redoublements en CM1 et CM2 se traduisant par une baisse du taux de passage en CM1 (- 0,1 point en 2014 et 2015) et une légère hausse du taux de passage en CM2 (+ 0,05 point en 2014).  ÉDUCATION PRIORITAIRE en savoir plus L’un des objectifs de la loi d’orientation pour la refondation de l’école vise à favoriser l’accueil des enfants de moins de trois ans dans les zones de l’éducation prioritaire pour atteindre dans celles-ci un taux de scolarisation de ces enfants de 30 % en 2017. À la rentrée 2013, ce taux atteignait 20,4 %. Pour atteindre l’objectif de 30 % dès 2013, il aurait fallu scolariser 15 900 enfants supplémentaires. Les hypothèses retenues pour ces prévisions sont une augmentation régulière du taux de scolarisation à deux ans pour scolariser ces 15 900 enfants supplémentaires à l’horizon 2017. _________ + « Les élèves du premier degré à la rentrée 2013 : un effort pour la scolarisation à deux ans dans l’éducation prioritaire », Note d’Information 13.33, MEN-DEPP, décembre 2013. _________ www.education.gouv.fr/statistiques depp.documentation@education.gouv.fr NOTE D’INFORMATION n° 10 - AVRIL 2014 page 4