Document "Repères" remis aux participants

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Petit-déjeuner de l'ARPE "Pollution de l’eau et des sols", le mardi 11 juin 2013, 9h-11h en direct de l’Agence de l’eau Adour-Garonne, Toulouse.
http://petitsdejeuners.arpe-mip.com/pollution-des-sols/

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  1. 1. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.comRepèresLa pollution de l’eau et des solsle mardi 11 juin 2013, 9h-11h, Agence de l’eau Adour-Garonne (Toulouse)Les pollutions des milieux, des sols et de l’eau sont le refletde nos activités, liées à l’utilisation de produits, dont certainsdésormais interdits, ou à la rémanence de polluants dans lessols ou les sédiments. Aujourd’hui encore, nos activitésdomestiques et professionnelles ont des impactsenvironnementaux.L’Agence de l’eau Adour-Garonne estime que 70 % desmasses d’eau superficielles du bassin risquent de ne pasatteindre le bon état chimique (nitrates et pesticides) et que38 % des masses d’eau souterraines n’atteindront pas le bonétat en 2015 pour des problèmes de pesticides.L’emploi de ces substances engendre des impactséconomiques et sanitaires, ce qui renforce l’intérêt d’uneutilisation la plus juste possible voire d’alternatives.Ce petit-déjeuner propose de porter un regard sur lapollution de l’eau et des sols en Midi-Pyrénées, et destémoignages d’acteurs mobilisés.Accueil par Laurent Bergeot, Directeur général de l’Agencede l’eau Adour-Garonne.• Bruno Lion, Directeur adjoint de la DRAAF Midi-Pyrénées : les enjeux liés à la réduction des pollutions dessols et de l’eau ainsi que les dispositifs mis en place auniveau régional à cet effet• Philippe Thiebaut, Chargé d’étude, service connaissanceet planification de l’Agence de l’eau Adour Garonne : lasituation de l’état des eaux du bassin• Sabine Martin, Présidente de France NatureEnvironnement de Tarn-et-Garonne : l’investissement del’association sur le sujet• Alain Canet, Président de l’association Françaised’Agroforesterie et Directeur d’Arbre et Paysage 32présentera le programme Agr’Eau, un programme dedéveloppement de la couverture végétale des sols alliantl’agroforesterie et les techniques de conservation des solssur le bassin Adour Garonne• Alain Daguzan, céréalier dans le Gers apportera sontémoignage de professionnel sur ses pratiques agricolesdepuis de nombreuses années.En contribution du débat :• Alain Baron, Ingénieur à la délégation territoriale de laHaute-Garonne de l’ARS• Marie-Laure Cambus, directrice de FNE Midi-Pyrénées et• Gérard Poujade, Président de l’ARPEClôture Gérard Poujade, Président de l’ARPE Midi PyrénéesDébat animé par Vincent ALA, journaliste.
  2. 2. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.comChaque lieu de rediffusion participe au débat par Tchat.Hôtel de ville de Rodez (12)Cyber-base de Nailloux (31)Centre Universitaire J-F Champollion, Bâtimentmultimédia, auditorium 2 à Albi (81).Suivi d’un débat local organisé par le CPIE 81 de 11h à 12h.Informations complémentaires auprès de Pascale Brûlet au05 63 47 72 90Pollution par les pesticidesLes pesticides sont des produits utilisés pour se débarrasserd’organismes considérés comme nuisibles. Parmi lespesticides, on désigne par produit phytosanitaire ouphytopharmaceutique tous les produits destinés à lentretienet la protection des végétaux cultivés ou à lélimination desvégétaux indésirables.Les pressions dues à l’utilisation de pesticides les plus fortessur notre bassin sont localisées sur : le bassin de la Charente, qui associe un territoireviticole et des grandes cultures, la vallée de la Garonne et l’aval de ses affluents derive droite, où se combinent grandes cultures,arboriculture, vigne et cultures maraîchères, les affluents gascon de la Garonne, où lon retrouvegrandes cultures et localement viticulture.Les eaux superficielles sont toujours très impactées ennombre de molécules et en concentration. Concernant lesmolécules, ce sont toujours les herbicides qui sont le plusretrouvés, principalement AMPA (glyphosate) et S-Métolachlore.Dans les eaux souterraines, on retrouve principalement desmolécules herbicides dont l’utilisation est interdite. Cesdétections sont représentatives dutilisations passées ettraduisent une forte rémanence de ces molécules dansl’environnement.Des produits polluantsL’utilisation de ces produits par les agriculteurs, mais aussid’autres utilisateurs non agricoles (jardiniers amateurs,gestionnaires de voirie et d’espace verts, réseaux ferrés,réseaux électriques, canaux, etc.) peut générer des pollutionsdes milieux, des sols et de l’eau. Une utilisation mal maîtriséeengendre des risques pour la santé humaine, des applicateursen premier lieu, mais aussi de toute personne exposée, vial’eau, l’air et les résidus sur les denrées.Des pollutions ponctuelles…Elles sont liées à des accidents lors de la manipulation deproduits et de matériels avant et après les traitements, maisaussi à une maîtrise insuffisante de la gestion des emballagesou des reliquats de produits.… ou diffusesElles sont liées à de mauvaises pratiques de traitement à laparcelle (traitements systématiques, doses importantes,techniques favorisant la diffusion du produits au-delà de lacible visée, etc.), ainsi qu’à l’aménagement de l’espace et lagestion des terres facilitant le transfert des pesticides vers leseaux.Le Plan Ecophyto 2018LÉtat a présenté fin 2008 un plan d’action interministérielvisant à réduire de 50 % l’utilisation des pesticides en dix ans.Il reprend et concrétise les conclusions du Grenelle del’environnement sur les phytosanitaires. Il doit se mettre enœuvre sous plusieurs formes (réglementation, recherche,organisation de la profession, incitation à l’amélioration depratiques des utilisateurs, formations, etc.)Objectif : “zéro phyto” dans les collectivitésLa lutte chimique reste un outil essentiel, facile d’utilisation,efficace et peu coûteux, de protection des cultures. Ellepermet de préserver le potentiel de production, de régulariserles rendements et d’assurer une certaine qualité sanitaire desproductions végétales.Jugés longtemps indispensables, les pesticides sont désormaisau centre des préoccupations environnementales. Tous lesutilisateurs de pesticides (agriculteurs, collectivités,gestionnaires d’infrastructures et particuliers) doivent semobiliser pour mettre en œuvre des solutions alternativessans pesticides.Qu’on les nomme "produits phytosanitaires", "pesticides" ou"produits phytopharmaceutiques", ils désignent dessubstances ou préparations utilisées pour protéger lesvégétaux ou les produits végétaux contre tous les organismesnuisibles ou à prévenir leur action (fongicides contre leschampignons, herbicides contre les “mauvaises herbes”,insecticides/acaricides contre les insectes et acariens etrodenticides contre les rongeurs notamment).Il faut distinguer la substance active, exerçant une actiongénérale ou spécifique sur ou contre les organismes nuisibles,du produit commercial "prêt à l’emploi", associant la ou lesmatières actives à des adjuvants. L’impact de ces derniers estaujourd’hui peu connu.Sensibiliser les jardiniers amateurs17 millions de Français qui cultivent un bout de jardin, unpotager, ou qui entretiennent soigneusement leur pelouseutilisent des pesticides. Au total, le million d’hectares dejardins, privés ou collectifs, reçoit chaque année 5 000 tonnesd’herbicides, de fongicides et d’insecticides. Des actions desensibilisation ont été conduites afin d’inciter ces jardiniers àse tourner vers d’autres techniques plus naturelles.Prévenir plutôt que guérir
  3. 3. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.comLes actions de prévention des risques doivent être menées àdestination : des pouvoirs publics, des fabricants de produits et de matériel de traitement, des distributeurs, des professionnels agricoles, des collectivités territoriales.Parmi les actions mises en œuvre, le code de la santépublique fixe les limites de concentration de pesticides dansles eaux potables à 0,1 µg/l par substance individualisée et0,5 µg/l pour le total des substances actives mesurées. Despérimètres de protection des captages doivent être mis enplace (actuellement, 51 % seulement des captages sontprotégés). D’autres actions règlementaires sont prévues par laloi sur l’eau de décembre 2006, en particulier la mise en placede programmes d’actions sur les aires d’alimentation descaptages prioritaires.Quels risques pour la santé ?Les molécules les plus dangereuses sont progressivementretirées (interdiction de l’atrazine en 2003) ou voient leurusage restreint (l’isoproturon par exemple n’est applicablequ’une fois par an et à faible dose).Les risques encourus sont liés à des effets de toxicitéchronique ou aiguë, mais aussi aux effets cumulatifs. Lesdonnées disponibles confirment que l’exposition à lacampagne est deux fois plus importante qu’en ville. Ellesmettent aussi en évidence que les conséquences del’inhalation de pesticides (contenus dans l’air sont beaucoupplus graves que celles consécutives à leur ingestion orale parl’eau ou les aliments.Les risques de pollution liés à l’agricultureDans ses activités d’élevage ou de culture, l’agriculteur peutoccasionner des rejets polluants qui gagnent les rivières ous’infiltrent dans les nappes d’eau souterraine.L’activité agricole génère deux types de pollutions les pollutions ponctuelles peuvent être la conséquence soitde manipulations “accidentelles” de produits phytosanitairessoit de pollutions dues aux bâtiments délevage. les pollutions diffuses proviennent quant à elles demauvaises pratiques de fertilisation ou de traitementsphytosanitaires.La pollution diffuse peut aussi provenir dune mauvaise gestiondes terres et d’un aménagement de l’espace et des parcellesne permettant plus de limiter lérosion ou les transferts depolluants à léchelle du bassin versant.Des pollutions souvent “éparses”Ces pollutions sont particulièrement difficiles à évaluer et àréduire à cause de la multiplicité des sources possibles, lacomplexité des transferts de polluants dans lenvironnementet les décalages dans le temps entre lémission des polluantset leur mesure dans le milieu.Certaines pratiques agricoles ont également des impacts surles milieux aquatiques et l’érosion des sols.La lutte contre les pollutions diffuses, enjeu d’Adour-GaronneLe bassin Adour-Garonne, par son caractère très agricole, esttrès concerné par les pollutions diffuses et ponctuelles liées àl’activité agricole.Le SDAGE a fait de la lutte contre les pollutions diffuses unede ses quatre priorités. En effet, on estime que nitrates et,dans une moindre mesure, les pesticides, sont en cause pour70 % des masses d’eau superficielles risquant de ne pasatteindre le bon état chimique. Pour les masses d’eausouterraines, 38 % des masses d’eau n’atteindront pas le bonétat 2015 pour des problèmes de pesticides et 25 % pour desproblèmes de nitrates.Enjeu majeur : protéger les captages d’eau potableLa préservation de la ressource en eau potable est un enjeumajeur sur le bassin Adour-Garonne, notamment dans desrégions comme Poitou-Charentes, particulièrement soumiseaux pressions agricoles sur un territoire très vulnérable.Dans les zones particulièrement concernées, lactionpréventive au niveau du captage et de son airedalimentation simpose. Cette action coûte généralementmoins cher à une collectivité que des travaux d’interconnexionqu’il faudrait engager pour s’alimenter à partir d’un autrecaptage.Source : Agence de l’eau Adour-Garonne
  4. 4. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.com@ SITES INTERNET RESSOURCES @Les intervenants et partenaires DRAAF - Direction Régionale de l’Alimentation del’Agriculture et de la Forêt de Midi-PyrénéesLa Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agricultureet de la Forêt (DRAAF) de Midi-Pyrénées est un servicedéconcentré du Ministère de l’Agriculture, del’agroalimentaire et de la Forêt. Elle exerce ses missionsdans les domaines suivants :Economie des filières agricoles et agroalimentaires• Alimentation et sécurité sanitaire• Territoires ruraux et forêts• Enseignement technique agricole• Information statistique économique et territoriale• Emploi en milieu ruralhttp://draaf.midi-pyrenees.agriculture.gouv.fr/ Agence de l’eau Adour-GaronneCréée par la loi sur l’eau de 1964, l’agence de l’eau Adour-Garonne est un établissement public de l’État. Elle a pourmissions de lutter contre la pollution et de protéger l’eau etles milieux aquatiques.Il existe en France six agences de leau. Dotées de lapersonnalité civile et de lautonomie financière, elles sontplacées sous double tutelle : celle du ministère duDéveloppement durable et celle du ministère des Finances.http://www.eau-adour-garonne.fr FNE Midi-PyrénéesFNE Midi-Pyrénées est la fédération régionale desassociations de protection de la nature et delenvironnement en Midi-Pyrénées. Elle compte plus de 140associations membres soit près de 10 000 citoyens en Midi-Pyrénées.http://www.fne-midipyrenees.fr/ Arbre & Paysage 32Lassociation Arbre & Paysage 32 est un opérateur de terrainpour les arbres “de pays“ et lagroforesterie. Depuis 22 ans,elle sinvestit dans des missions de conseil, de diagnostic,dinformation et déducation, de concertation et derecherche et développement.Le programme Agr’Eau :http://www.agroforesterie.fr/agreau.php L’Agence régionale de santé (ARS)Elle a pour mission de mettre en œuvre la politique de santédans la région. LARS intervient sur un champ daction pluslarge : de la prévention aux soins, à l’accompagnementmédico-social. Son organisation s’appuie sur un projet desanté élaboré en concertation avec l’ensemble des acteursen santé et des usagers, dans un souci d’efficacité et detransparence.www.ars.midipyrenees.sante.fr/ ARPE Midi-PyrénéesOpérateur de la Région Midi-Pyrénées pour ledéveloppement durable de ses territoires, lARPE Midi-Pyrénées est un outil dobservation, de veille et danalyse ;dinformation et dingénierie territoriale sur tous les champsdu développement durable.www.arpe-mip.com Région Midi-Pyrénéeswww.midipyrenees.frPour aller plus loin… Dossiers en ligne sur le site de l’agence de l’eau :http://www.eau-adour-garonne.fr Qualité des eaux et produits phytosanitaire sur le bassinAdour-Garonne (document pdf, 2009) Le SDAGE Le plan Ecophyto Pollution par les pesticides Pollution par les nitrates et le phosphore Pollution ponctuelle liée à lélevage Autres types de pollution L’érosion des sols Captages pour l’eau potable : à protéger en priorité Un outil : le programme d’intervention La directive cadre sur l’eau Article du Journal de l’environnement « Les françaistrès exposés aux pesticides »http://www.journaldelenvironnement.net/article/les-francais-tres-exposes-aux-pesticides-selon-l-invs,34454?xtor=RSS-31 Avis du CESE sur la gestion et lusage de leau enagriculture en séance plénière du 23 avril 2013Vidéo et avis à télécharger surhttp://www.lecese.fr/content/le-cese-se-prononcera-sur-la-gestion-et-lusage-de-leau-en-agriculture
  5. 5. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.com QuizzLa classification et létiquetage des produits chimiquesévoluent! De nouveaux pictogrammes sur fond blancremplacent les pictogrammes sur fond orange dans lUnioneuropéenne.http://echa.europa.eu/fr/clp-quizPesticides : vers le risque zéroMission commune d’information sur les pesticides et leurimpact sur la santé - Rapport d’information de Mme NicoleBONNEFOY, rapporteur - Rapport n° 42 (2012-2013)Entre mars et la mi-septembre 2012, la mission communedinformation sur les impacts des pesticides sur la santé etlenvironnement a procédé à 95 auditions, dont quatre tablesrondes, et entendu 205 personnes, au Sénat et en province.[…] Le champ dinvestigation retenu étant limpact despesticides sur la santé de leurs fabricants et de leursutilisateurs, des familles de ces personnes et des riverains deces activités, la mission a entendu des représentants : dumonde agricole (Académie dagriculture, agriculteurs,agronomes, associations, chambres dagriculture,coopératives, épandeurs professionnels, instituts, malades,négoce, personnels de sites de stockage, syndicats...) ; dusecteur médical et de la recherche (Académie de médecine,Académie nationale de pharmacie, associations, biologistes,chimistes et toxico-chimistes, épidémiologistes, instituts,médecins, organismes de sécurité sociale, pharmaciens,toxicologues et ergo-toxicologues ...) ; de lindustrie(fabricants déquipements individuels de protection, dematériels dépandage, de produits pesticides...), ; ducommerce (grande distribution, jardinerie) ; de collectivitésterritoriales (élus et personnels) et dautres acteurs publicsgrands utilisateurs de pesticides ; des paysagistes ; desparticuliers ; dadministrations (ministères chargés delagriculture, du travail, de la santé) ; dagences dévaluation etde recherche ; de la sphère du droit (gendarmes, juristes,magistrats...) ; des syndicats ; du journalisme.La mission a conclu ses travaux par laudition des ministres encharge de lagriculture et de la santé. Les questionnairesadressés aux personnes entendues, et qui ont servi de trameaux auditions, ont privilégié une approche axée sur la santé.Ces entretiens ont nourri la réflexion des sénateurs et inspiré,en partie, la centaine de recommandations, adoptées àlunanimité par la mission, proposant des solutions pouraméliorer notamment la procédure dautorisation de mise surle marché des pesticides, la vigilance sanitaire, ainsi que larecherche, la formation et linformation relatives à cesproduits et à leurs impacts sur la santé.http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-042-2-notice.htmlConsultation publique sur un projet darrêté relatif auxsystèmes dassainissement collectif et non collectifLe ministère de lEcologie organise jusquau 14 juin prochainune consultation publique sur un projet darrêté relatif auxsystèmes dassainissement collectif et non collectif. Il sagit depoursuivre "leffort entrepris depuis 2007 sur le traitementdes eaux usées des collectivités, dans une optique deprotection de lenvironnement ", indique le ministère.http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-assainissement-collectifCe petit-déjeuner est retransmis en différé sur le site www.petitsdejeuners.arpe-mip.comInformations complémentaires auprès de Florence CHEMILLE, chemille.f@arpe-mip.com, 0534319756
  6. 6. Petit-déjeuner / débat «Pollution de le’au et des sols » Mardi 11 juin2013Document Repères - consultable sur : www.petitsdejeuners.arpe-mip.comNOTES

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