Fondation de france rapport annuel 2014

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Une année d'activité solidaire de la Fondation de France condensée en une quarantaine de pages.

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Fondation de france rapport annuel 2014

  1. 1. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2014 fondationdefrance.org
  2. 2. 12 Nos actions de l’année 14 Aider les personnes vulnérables 16 Développer la connaissance 18 Agir pour l’environnement 20 Développer la philanthropie 22 Témoignages 24 Indicateurs 26 Des femmes et des hommes engagés 28 Le Conseil d’administration 29 Les comités spécifiques 30 Les comités d’experts programmes 40 Les délégations régionales 42 Les cofondateurs 44 Merci ! 3 Message du président 4 La gouvernance 6 Interview du directeur général 8 Faits marquants SOMMAIRE Le premier réseau de philanthropie en France Forte de 45 ans d’expérience, la Fondation de France est le premier réseau de philanthropie en France. Il réunit fondateurs, donateurs, experts bénévoles, salariés expérimentés et des milliers d’associations, tous engagés et portés par la volonté d’agir. Ce réseau couvre toute la France, afin d’être en prise directe avec les enjeux locaux. Répondre aux problèmes d’aujourd’hui, apporter des solutions pour l’avenir Habilitée à intervenir dans tous les domaines de l’intérêt général, la Fondation de France agit au présent et prépare l’avenir : - Nous répondons aux besoins des personnes vulnérables, avec des actions favorisant le lien social et respectant leur dignité et leur autonomie. - Nous construisons l’avenir, en développant des solutions porteuses d’innovation et de progrès social, qu’il s’agisse de recherche médicale, d’environnement, d’éducation, de culture ou de formation. La philanthropie au service de l’action Indépendante et privée, la Fondation de France ne reçoit aucune subvention et ne peut agir que grâce à la générosité des donateurs. Elle intervient de deux façons : à travers ses propres programmes d’actions, et à travers les 775 fonds et fondations qu’elle abrite. Au total, ce sont plus de 150 000 projets d’intérêt général qui ont été soutenus depuis 1969, année de sa création. Un savoir-faire éprouvé, des valeurs partagées  La Fondation de France anime un réseau d’experts bénévoles sur tout le territoire. Ils identifient les besoins insuffisamment traités pour déterminer les champs d’action prioritaires, puis ils sélectionnent les meilleurs projets. Le plus souvent, ces projets sont portés par de très petites associations qui interviennent à l’échelle d’une rue, d’un quartier. Premier soutien privé des associations de proximité, nous encourageons leur capacité d’innovation et participons au financement de leur action dans la durée.  La Fondation de France collecte et gère toutes les formes de dons privés (libéralités, legs, assurances-vie, donations temporaires d’usufruits…) en respectant la volonté de tous les donateurs (particuliers, entreprises petites et grandes…) ; elle favorise aussi la générosité au-delà des frontières en recevant et redistribuant des dons transnationaux.  En rejoignant le réseau de la Fondation de France, les fondateurs bénéficient des conseils d’une équipe dédiée avec une expertise aussi bien juridique, fiscale que patrimoniale. Ils peuvent aussi s’appuyer sur nos comités experts pour choisir les actions qu’ils souhaitent soutenir.  La Fondation de France partage des valeurs fortes avec ses salariés, ses bénévoles et tous les acteurs réunis dans son réseau : l’indépendance, la responsabilité, l’engagement, l’audace et la qualité. LA FONDATION DE FRANCE, EN UN REGARD NOS DOMAINES D'INTERVENTION 775 fonds et fondations sous égide 585bénévoles 9 400projets soutenus 415 000donateurs* 182salariés 151 millions d’euros consacrés à la sélection, la distribution et au suivi de 7 délégations régionales * donateurs actifs sur 4 ans 6,4 % 151 millions E 1,1 % DÉVELOPPER LA PHILANTHROPIE AGIR POUR L’ENVIRONNEMENT 52,2 % DÉVELOPPER LA CONNAISSANCE 40,3 % AIDER LES PERSONNES VULNÉRABLES
  3. 3. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 3Fondation de France - Rapport d’activité 20142 Agir avec la Fondation de France est le moyen le plus simple et le plus efficace de soutenir la cause qui vous tient à cœur. Nous rassemblons donateurs, fondateurs, experts et acteurs associatifs qui partagent la vision d’une société plus forte et plus juste. Au cœur de l’innovation sociale, nous soutenons dans la durée les associations agissant au plus près des besoins, à l’échelle de la rue ou du quartier. DÉFENDRE PLUS QUE JAMAIS LA LIBERTÉ ET LA SOLIDARITÉ Les événements tragiques du début de l’année 2015 ont rappelé à chacun le danger que représente la montée des extrémismes. La Fondation de France et avec elle, l’ensemble du mouvement philanthropique et du monde associatif, ne peuvent qu’être affectés par cette radicalisation de la pensée et par ses dérives meurtrières. Philippe LAGAYETTE PRÉSIDENT DE LA FONDATION DE FRANCE Notre engagement commun procède en effet, par essence, d’une attention portée à l’autre ainsi que du respect de la liberté et de la diversité qui constituent le fondement du vivre ensemble. A contrario, l’extrémisme repose sur des idées préconçues s’imposant par la force, sans tenir compte des personnes. Comprendre les gens et leurs difficultés, ce que s’efforce de faire la Fondation de France à travers les causes qu’elle soutient, implique une écoute attentive et respectueuse. Lutter contre l’exclusion, l’isolement ou le décrochage scolaire, par exemple, ne peut se faire avec des a priori. Dans ce cas comme dans d’autres, nous n’imposons pas de point de vue préétabli et favorisons toujours le respect du libre arbitre qui constitue l’une de nos valeurs fondamentales. Ces événements tragiques ont aussi donné lieu à une mobilisation exceptionnelle de millions de nos concitoyens. Plus que jamais, la solidarité constitue une valeur indispensable dans notre société qui, malgré le progrès matériel, génère des contrastes et des tensions entre ceux qui sont bien intégrés et ceux qui en sont exclus. Elle doit s’exercer afin d’éviter que des personnes restent au bord du chemin. Si les pouvoirs publics jouent évidemment un rôle central dans l’organisation de la cohésion sociale et de la solidarité, il faut également encourager les initiatives privées, indispensables et complémentaires. C’est là le rôle de la Fondation de France qui, forte de sa capacité d’expertise et de suivi des projets, contribue chaque jour et sur l’ensemble du territoire à renforcer le lien social. C’est pourquoi nous avons décidé, avec d’autres fondations, de créer le Fonds du 11 janvier, afin de soutenir dans la durée les acteurs de la citoyenneté, du dialogue et de la tolérance. Je veux saluer ici l’engagement de toutes celles et ceux – bénévoles, salariés, donateurs et fondateurs – qui se mobilisent à nos côtés. Tous, nous devons poursuivre sans relâche ce combat pour le respect de l’autre et de la liberté, afin de mieux vivre ensemble dans notre pays. Promouvoir l’innovation au service de l’intérêt général Observateurs privilégiés des évolutions et des besoins de la société, nous soutenons des solutions novatrices pour répondre aux enjeux d’une société en pleine mutation. Travailler en réseau Véritable maison de la philanthropie, nous encourageons les rencontres, le dialogue et le partage d’expériences tant au niveau local que national et international. Nos sept délégations régionales agissent dans une logique de proximité. Encourager la générosité Nous offrons à toute personne physique ou morale, désirant mener une action d’intérêt général, la possibilité d’exprimer sa générosité quels que soient ses moyens. Nous gérons les fonds confiés en toute rigueur et en toute transparence. Accompagner et conseiller Pour mener à bien leur projet, les fondateurs disposent de services mutualisés à moindre coût dans les domaines les plus pointus : fiscalité, finances, immobilier, juridique, expertise sociétale. Garantir une gestion fiable, sécurisée et de qualité des actifs patrimoniaux Nous nous engageons à produire une information financière fiable aux donateurs et fondations sous égide, à optimiser et à sécuriser la gestion des actifs immobiliers et financiers. Faire rayonner la philanthropie Nous œuvrons à la professionnalisation du secteur de la philanthropie, à la reconnaissance des fondations, à l’existence d’un environnement juridique et fiscal favorable et à l’élaboration de dispositifs supranationaux avec nos partenaires européens. AU SERVICED’UNE PHILANTHROPIE MODERNE, EFFICACE ET GLOBALE
  4. 4. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 5Fondation de France - Rapport d’activité 20144 La Fondation de France est un organisme de droit privé dont l’action repose sur la générosité des donateurs et mécènes. Ses règles de gouvernance sont guidées par deux principes fondamentaux : la transparence et la collégialité. Le Conseil d’administration, gouvernement de la Fondation, définit la stratégie et contrôle la mise en œuvre des objectifs, en lien avec la direction générale. Il vote le budget et les programmes d’action, approuve les comptes et vérifie l’information concernant la situation financière. Il veille aussi au respect du cadre légal en vigueur. Le Conseil d'administration est composé de trois collèges renouvelés régulièrement : - sept membres de droit représentant les fondateurs, issus des banques fondatrices ; - sept représentants des ministères concernés par l’activité de la Fondation de France, nommés par les ministres ; - douze personnalités qualifiées, élues par le Conseil sur proposition du président après approbation par le Bureau. Le Conseil d’administration se réunit au moins quatre fois par an et s’entoure des compétences de plusieurs comités : financier, d’audit, des libéralités, des fondations, des rémunérations, d’experts programmes et des délégations régionales. Le président est élu pour quatre ans, renouvelables une fois, par le Conseil d’administration. Sa fonction est bénévole, tout comme celle des membres du Conseil d'administration et des comités. Le président est l’ordonnateur des dépenses dont le trésorier est le payeur. Le directeur général est nommé par le Conseil d’administration, sur proposition du Bureau. Il dirige la structure exécutive. Il présente au Bureau et au Conseil la stratégie, les programmes d’action et la politique de communication qu’il préconise, ainsi que les comptes et les budgets. Des règles de gouvernance formellement écrites Les textes qui régissent le fonctionnement de la Fondation de France sont ses statuts, son règlement intérieur et son référentiel des procédures. Les relations avec les fondateurs sont régies par des conditions générales et une convention bilatérale. Les délégations de pouvoirs sont adoptées par le Conseil d’administration. Une gestion rigoureuse et sécurisée La confiance étant au cœur de ses valeurs, la Fondation de France s’est organisée pour prévenir et maîtriser les risques auxquels elle peut être exposée dans un environnement de plus en plus complexe. Un dispositif spécifique de contrôle interne et de management des risques sous le contrôle du comité d’Audit est piloté par le comité de direction. Les contrôles internes portent sur la gestion, l’application des procédures et les comptes par les comités spécifiques concernés. Par ailleurs, les dépenses sont ordonnées et payées par deux personnes différentes et tout engagement financier de la Fondation supérieur à 150 000 euros fait l’objet d’une double signature. La Fondation de France suit également les recommandations de la Charte du don en confiance : - fonctionnement statutaire et gestion désintéressée ; - rigueur de la gestion ; - qualité de la communication et des actions de collecte de fonds ; - transparence financière. Des corps d’inspection spécifiques comme la Cour des comptes, les ministères des Affaires sociales, de la Recherche ou des Finances peuvent également intervenir. Enfin, des commissaires aux comptes indépendants garantissent la rigueur de notre gestion et la transparence de nos comptes, publiés chaque année. Des informations transparentes et régulières La transparence envers le public et les parties prenantes est assurée par des informations régulières sur notre site Internet, sur les réseaux sociaux et via différentes publications (journal trimestriel envoyé aux donateurs, lettre bimensuelle aux fondateurs, lettre d’information financière, etc.). Les opérations d’urgence font l’objet de comptes rendus détaillés publiés sur le site avec une présentation comptablespécifique.Enmatièrefinancière,lecompted’exploitation et un extrait du compte d’emploi des ressources sont adressés à tous les donateurs. Les comptes détaillés sont disponibles sur le site Internet et peuvent être envoyés à toute personne qui en fait la demande. CONSEIL D’ADMINISTRATION - BUREAU Ils instruisent les demandes, proposent des financements, contribuent à la promotion de l’image et à la recherche de fonds. COMITÉS DES DÉLÉGATIONS RÉGIONALES 7 COMITÉS D’EXPERTS PROGRAMMES Ils proposent au président et au Conseil d’administration des politiques d’intervention et les conseillent sur les actions à financer. 26 COMITÉ FONDATIONS Il est chargé de superviser l’activité des fonds individualisés dont la gouvernance est confiée à la Fondation de France. COMITÉ D'AUDIT Il suit les comptes, l’exécution du budget et la gestion des risques. COMITÉ FINANCIER Il s’assure de la qualité de la gestion des actifs financiers et du respect des principes et objectifs de gestion. COMITÉ DE DIRECTION Il met en œuvre la stratégie de la Fondation de France. COMITÉ LIBÉRALITÉS Il vérifie la conformité des libéralités et suit l’évolution du patrimoine immobilier. COMITÉ RÉMUNÉRATIONS Il valide la politique salariale. LA GOUVERNANCE JEAN-PIERRE LEFRANC DIRECTEUR FINANCIER SABINE LENGLET DIRECTRICE DE LA COMMUNICATION ET DE L'INFORMATION DOMINIQUE LEMAISTRE DIRECTRICE DU MÉCÉNAT FRANCIS CHARHON DIRECTEUR GÉNÉRAL FLORENCE DELACOUR DIRECTEUR DES RESSOURCES INTERNES FRÉDÉRIC THÉRET DIRECTEUR DU DÉVELOPPEMENT
  5. 5. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 7Fondation de France - Rapport d’activité 20146 Bénévoles, salariés, donateurs, fondateurs, associations constituent sur l’ensemble du territoire, un immense réseau de personnes engagées dont les expériences et les connaissances font notre force. C'est une valeur ajoutée unique. ” Comment expliquez-vous cet élan de générosité ? L’accroissement de la collecte et du nombre de fondations est, à mon sens, lié à une meilleure visibilité de nos programmes et des projets que nous nous sommes attachés à mieux expliquer. Les sondages d’opinion nous créditent d’un taux de confiance de 85 % auprès de la population : c’est une vraie reconnaissance du travail accompli. Chacun sait que la Fondation de France utilise au mieux chaque denier confié par ses donateurs, et je crois que cela incite à donner davantage. Cette confiance vaut aussi pour les legs : depuis plus de 45 ans, nous avons démontré notre professionnalisme et notre capacité à respecter toutes les volontés testamentaires. Ce lien solide que nous avons su créer avec les donateurs, de plus en plus sollicités par ailleurs, constitue aujourd’hui notre plus grand capital ! Quels ont été pour vous les faits marquants de l’année 2014 ? De nombreuses actions ont été soutenues en 2014 mais je souhaite en premier lieu mettre l’accent sur le développement de nos activités en région. En effet, nous nous engageons sur le terrain à encourager l'innovation en explorant de nouvelles pistes d'action. À Lens Liévin dans le Nord, par exemple, un nouvel appel à projets, « Mine d’idées », a été conçu avec les acteurs locaux. Son objectif : améliorer les conditions de vie des habitants en favorisant l’implication de chacun et imaginer ensemble de nouvelles formes de solidarités. Une démarche similaire est engagée dans d’autres zones particulièrement fragiles, comme les Hautes-Alpes par exemple. Par ailleurs, l’année 2014 a marqué la fin du programme « Solidarité Haïti » initié en 2010 pour venir en aide à la population victime du séisme et en tirer le bilan. Grâce à l’élan de générosité des Français et aux partenariats avec de grands médias, la Fondation de France avait recueilli 35 millions d’euros qui ont permis de soutenir 370 projets pour reconstruire la vie. Ceux-ci constituent aujourd’hui une source d’enseignements précieux. Nous considérons en effet qu’il est essentiel de construire une « mémoire du développement  » et de bâtir l’avenir sur le bilan de nos réussites et de nos difficultés dans les opérations de ce type. La Fondation de France est « un producteur de valeur ajoutée », avez-vous coutume de dire. Pouvez-vous développer ? L’une des caractéristiques de la Fondation de France, c’est la valeur ajoutée unique qu’elle offre aux donateurs en sélectionnant pour eux les meilleurs projets. Elle s’appuie sur le travail et l’engagement d’experts bénévoles venus d’univers différents afin de garantir le bien-fondé et l’efficacité des choix qui sont faits. À nos côtés, les 775 fondations abritées soutiennent des actions proches ou complémentaires de nos programmes. Nous les accompagnons en mettant à leur disposition notre savoir-faire et nos compétences techniques dans le domaine juridique et fiscal. Bénévoles, salariés, donateurs et fondateurs constituent sur l’ensemble du territoire, un immense réseau de personnes engagées dont les expériences et les connaissances font notre force. Nous ne sommes donc pas un simple intermédiaire ou un collecteur de dons. Nous démultiplions l’élan de générosité de nos donateurs en leur apportant des garanties de rigueur, de qualité et de transparence d’un bout à l’autre de notre intervention, même à l’échelle la plus microscopique de l’action sur le terrain. Un dernier mot ? Dans la société complexe et fracturée dans laquelle nous vivons, il est essentiel que nous soyons, tous, encore plus fortement mobilisés. Plus que jamais, la Fondation de France s’engage et soutient des actions de grande proximité. Parce qu’il n’y a pas de petites victoires, il y a seulement des victoires ! Nous soutenons sans relâche ceux qui luttent chaque jour pour la cohésion sociale. Nous tenons non seulement à renforcer leur action, mais aussi à les conforter dans le fait qu’ils ne sont pas seuls à livrer ce combat. AUDACE INDÉPENDANCE ENGAGEMENTRESPONSABILITÉ QUALITÉ NOS VALEURS Elles guident nos actions au quotidien et constituent un socle commun que l’ensemble des collaborateurs, experts et bénévoles partagent et s’engagent à respecter. Quel bilan faites-vous de l’année 2014 ? Cette année a été exceptionnelle à plus d’un titre. Jamais tant de fondations n’avaient décidé de nous rejoindre. Nous avons accueilli 48 nouvelles fondations soit un total en 2014 de 775 fondations sous notre égide. Les donateurs eux aussi se sont mobilisés. Ces ressources supplémentaires nous ont permis d’agir avec une ampleur sans précédent ! Nous avons financé 9 400 prix, bourses et subventions, contre 8 600 l’année précédente. Ensemble, avec les fondations sous notre égide, nous avons consacré plus de 151 millions d’euros à des actions visant à accompagner les plus vulnérables, soigner les maladies, préserver l’environnement, renforcer l’éducation, l’accès à la culture et la recherche. Forts du soutien de plus en plus important de nos donateurs et des fondateurs, nous avons développé notre présence dans l’espace public avec une redistribution très significative de fonds privés. Une contribution d’autant plus importante qu’elle s’inscrit dans un contexte économique et social tendu, qui frappe un nombre croissant de nos concitoyens. Francis CHARHON DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA FONDATION DE FRANCE
  6. 6. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 9Fondation de France - Rapport d’activité 20148 L’agriculture familiale à l’honneur Engagée en Afrique de l’Ouest aux côtés des petits producteurs, la Fondation de France a lancé, à l’occasion de l’année internationale de l’agriculture familiale, de nouvelles collaborations pour valoriser et approfondir les innovations locales et paysannes. Parkinson : aider les patients à mieux vivre « Guérir la maladie de Parkinson, c’est un objectif à 30 ou 40 ans. Dans l’intervalle, nous sommes convaincus que nous pouvons traiter les symptômes des patients parkinsoniens. Nous pouvons améliorer leur qualité de vie », explique Erwan Bézard, Grand prix de la recherche médicale de la Fondation de France. Une soirée pour les grands donateurs Les grands donateurs de la Fondation de France ont été conviés en décembre à une visite exceptionnelle des expositions de la Fondation Cartier pour l'art contemporain sous l'égide de la Fondation de France. Protéger les baleines et cétacés Pour la première édition de son appel à projets, la Fondation Salins sous l’égide de la Fondation de France, a récompensé un système anticollision entre les bateaux et les cétacés, un projet mené par l’association Souffleurs d’écume. Sport et santé en milieu rural Un nouveau programme est lancé pour faciliter l’accès au sport dans les zones rurales isolées. L’objectif ? Faire bénéficier les personnes âgées, handicapées ou malades des bienfaits d’une pratique assidue. Une communication financière récompensée La Fondation de France a reçu la couronne Instit Invest saluant la transparence et l’accessibilité de sa communication financière, « maillon vital entre les donateurs, les fondations sous égide et les structures financées », selon Jean-Pierre Lefranc, directeur financier. Aider les collégiens à réussir À l’occasion du colloque sur le décrochage scolaire, la Fondation de France a renouvelé son partenariat avec le ministère de l’Éducation nationale pour soutenir des actions innovantes dans les collèges. 500 personnes y ont participé. Le musée de Montmartre Jardins Renoir fait peau neuve Grâce à la Fondation pour le rayonnement du musée de Montmartre, trois nouveaux espaces emblématiques sont inaugurés en octobre 2014 : l’atelier-appartement de Suzanne Valadon et Maurice Utrillo, l’hôtel Demarne et le café Renoir. Forum national des Associations Fondations La Fondation de France était présente au Forum national des associations fondations, un lieu incontournable de réflexion, d’échange et de formation avec les professionnels du secteur. 4 700 personnes ont participé à l’événement. LES FAITS MARQUANTS
  7. 7. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 11Fondation de France - Rapport d’activité 201410 Huit Prix Nobel et les plus grands scientifiques réunis autour de la recherche biomédicale Jules A.Hoffmann, Prix Nobel 2011 et J.Michael Bishop, Prix nobel 1989, ont participé au colloque organisé par la Fondation Ipsen sous égide de la Fondation de France, sur le thème de « La biologie vue au travers du prisme du cancer ». Les philanthropes se rencontrent Une année 2014 sous le signe de la philanthropie avec les deuxièmes Rencontres Internationales des Philanthropes à Paris en partenariat avec Le Monde, ainsi que des rencontres régionales à Nantes et à Lyon. Un coup de chapeau aux petites associations ! La Fondation de France rend hommage à l’engagement associatif, Grande cause nationale 2014, à travers une campagne d’affichage dans toute la France. Joyeux anniversaires ! Dans la grande famille des fondations sous égide, tous les âges sont représentés. À noter en 2014 les 30 ans des fondations Cartier, Ipsen, BNP et les 20 ans des fondations Geneviève Strudel, Ronald McDonald, Nature et découvertes. Nouveaux commanditaires : un rayonnement international Favorisant la rencontre entre les artistes et les citoyens, l’action Nouveaux commanditaires rayonne à l’international à travers des conférences et séminaires à la New York University, au Bard Collège de l’État de New York ainsi qu'au musée des Beaux-Arts du Canada à Ottawa. Place à l’audace À la Sorbonne, dirigeants, responsables publics, artistes, penseurs, journalistes et citoyens sont venus débattre autour du thème de l’Audace lors de deux journées passionnantes. La Fondation de France était à nouveau partenaire de la Cité de la Réussite. Humaniser les soins 27 projets ont été soutenus en 2014 par ce nouveau programme visant à améliorer l’accueil des patients à l'hôpital et la prise en compte des proches. Rendre compte aux donateurs Nouvel élan pour le journal des Actions généreuses et son supplément Patrimoine et Succession, envoyés à 125 000 exemplaires. Décryptages, reportages dans les associations soutenues, conseils pratiques, hommages… les donateurs y retrouvent toute l’actualité de leur engagement à nos côtés. Création de la Fondation Enfants de Syrie À l’initiative d’un groupe de médecins, la Fondation Enfants de Syrie est créée sous l’égide de la Fondation de France. Elle finance des projets de soutien médical, psychologique et éducatif aux enfants et à leurs familles à l’intérieur du pays ou réfugiés dans les États voisins. Une exposition au musée de Cluny, un projet innovant dans une maison de retraite à Marseille, un projet de recherche sur la fibrose pulmonaire idiopathique à l’université Nice Sophia Antipolis… autant de projets financés par de généreux donateurs américains grâce au dispositif Friends of Fondation de France. 22 octobre 2014 - 23 février 2015 VOYAGER AU MOYEN ÂGE ©Conceptiongraphique:Studiolwa.com/Créditsphotos:MaîtredelalégendeSainteUrsule,Leroipaïenenvoiedesambassadeursdemanderpoursonfils lamaindesainteUrsule,huilesurtoile,XVèmesiècle.Paris,MuséeduLouvre,RF969©RMN-GrandPalais(muséeduLouvre)/Jean-GillesBerizzi 6 place Paul-Painlevé 75005 Paris Ouvert tous les jours de 9h15 à 17h45 / Fermé le mardi musee-moyenage.fr @museecluny Jusqu’à quelle date puis-je faire un don pour bénéficier en 2015 de la réduction d’impôts au titre de l’ISF ? Madame E., Loire (42) Votre impôt sur la fortune de 2015 – l’ISF se déclenche à partir de 1,3 million d’euros de patrimoine - sera calculé sur la base de votre patrimoine au 1er jan- vier 2015. En effectuant un don jusqu’à la date de dépôt de votre déclaration ISF, vous bénéficierez de la déduction habituelle de 75 %. Toutefois, vous avez tout intérêt à effec- tuer votre don avant le 31 décembre 2014 car alors, le montant de votre don diminuera l’assiette de calcul de votre patrimoine au 1er janvier suivant. Ainsi, vous cumulez l’avantage de cette dimi- nution d’assiette fiscale et celui de la déduction des 75 %. Pouvez-vousmerappelerles règlesdedéductionfiscaleautitrede l’impôtsurlerevenurelativesauxdons? Monsieur B., La Courneuve (93) Un don à la Fondation de France donne lieu à une réduction d’impôts égale à 66 % de votre don. En clair, cela signifie qu’un don de 100 € ne vous coûte réelle- ment que 34 €. Le législateur a cepen- dant fixé une limite : votre don ne peut excéder 20 % de votre revenu imposable. Ainsi, avec un revenu imposable de 20 000 €, il est théoriquement possible de donner 4 000 €, ce qui représente en réalité 1 360 € une fois la déduction des 66 % effectuée. Notons aussi que si ce don dépasse le seuil des 20%, il peut être étalé sur plusieurs années (cinq au maxi- mum) pour obtenir la réduction fiscale. Habitant l’Aquitaine, je souhaiterais rencontrer un conseiller de la Fonda- tion dans le cadre d’un projet de legs. Dois-je pour cela venir à Paris ? Monsieur F., Bègles (33) Les équipes de la Fondation de France sont proches de vous ! La Fondation dispose de 7 Délégations régionales à Lille-Roubaix, Strasbourg, Lyon, Marseille, Nantes, Rennes, et Bordeaux, la plus proche pour vous. Les Déléga- tions régionales fonctionnent grâce à des salariés et de nombreux bénévoles locaux. Ils pourront vous conseiller et vous mettre aussi en relation avec notre réseau de notaires-honoraires. La Fondation de France est ainsi à proximité de ses testateurs et de leurs besoins. VOS QUESTIONS, NOS RÉPONSES Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos demandes. Vous pouvez aussi nous retourner ce coupon sans attendre : ❏ Je souhaite recevoir votre nouvelle brochure legs. ❏ Je souhaite être contacté par Pierre-Henri OLLIER par téléphone au : ae ae ae ae ae date et heure : le ae ae à ae h ae BULLETIN DE DEMANDE D’INFORMATIONS PATRIMOINE ET SUCCESSION A retourner à : Fondation de France Patrimoine et Succession 40 avenue Hoche - 75008 Paris Vous souhaitez nous adresser vos questions relatives à la transmission de patrimoine ? Notre expert vous apporte des réponses précises. Pierre-HenriOLLIER Délégué Relations Notaires et Testateurs - Diplômé Notaire Tél. : 01 44 21 31 47 - Email : pierre-henri.ollier@fdf.org Les délégations régionales de la Fondation de France Mes coordonnées : Nom : ............................................................................... Prénom : ........................................................................ Adresse : ....................................................................... .............................................................................................. Code postal : azzze Ville : ................................................................................ ESPACE DONATEURS Lille-Roubaix StrasbourgParis Lyon Marseille Bordeaux Nantes Rennes L142-141104-5634-PSL142-141104-5634-PS ACTIONS GÉNÉREUSES LE jouRNaL DEs acTioNs qui vous TiENNENT à cœuR DOSSIER Le legs : les étapes d’une transmission réussie P2 P5 LE POINT SUR Soutenir une association ou une fondation avec l’assurance-vie P6 #69NOVEMBRE 2014 1,52 EURO ILS NOUS RACONTENT Tout a commencé dans un train… PATRIMOINE SUCCESSION LE LEGS : LES ÉTAPES D’UNE TRANSMISSION RÉUSSIE Créditsphotos:FDF/LucienLung-Thinkstock. DOSSIER FDF Journal LEGS refonte PREPAV2_Mise en page 1 03/10/14 16:50 Page 1 PARCE QU’ELLES S’ENGAGENT PAR LEURS ACTIONS, ELLES FONT CHAQUE JOUR AVANCER LA SOCIÉTÉ C’EST POURQUOI, DEPUIS 45 ANS, LA FONDATION DE FRANCE AIDE LES ASSOCIATIONS Découvrez les projets que nous soutenons sur fondationdefrance.org et notre chaîne Des amis à travers le monde
  8. 8. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 13Fondation de France - Rapport d’activité 201412 En 2014, grâce à l’engagement de 415 000 donateurs, 775 fondations et 23 partenaires, nous avons pu consacrer 151 millions d’euros à la sélection, au financement et au suivi de 9 400 projets. PANORAMA
  9. 9. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 15Fondation de France - Rapport d’activité 201414 La crise économique creuse les écarts et augmente les difficultés et le mal-être des personnes fragiles ; le grand âge, le handicap, la maladie ou le chômage sont souvent des causes de perte de confiance en soi et d’isolement… Partout en France, nous finançons des projets visant à recréer du lien social, tout en responsabilisant les personnes. La lutte contre la précarité constitue depuis toujours l’un des plus importants domaines d’intervention de la Fondation de France. En 2014, 355 fondations sous égide sont intervenues dans ce secteur à nos côtés. Cette démarche de solidarité s’appuie sur des valeurs et des principes éthiques qui guident le choix des projets soutenus. Renouer les liens sociaux Ne pas avoir un logement à soi, souffrir d’un handicap ou d’une maladie grave… autant de facteurs de vulnérabilité qui mettent à l’écart ceux qui en sont victimes, sachant qu’un problème en entraîne souvent un autre. Au terme de cette spirale, la solitude. Quand la famille, les amis, les collègues ne sont plus présents, il reste un tissu de proximité qu’il faut en priorité activer. Les petites associations que nous soutenons œuvrent au quotidien pour redonner une place aux personnes exclues. Elles leur permettent de vivre dans un environnement le plus « ouvert » possible et de s’inscrire durablement dans la communauté à travers des projets solidaires : co-voiturage, animations culturelles itinérantes, cafés associatifs ou encore maintien des liens entre enfants et parent incarcéré. Intégrer les personnes malades La maladie dès lors qu'elle attaque le corps ou l’esprit, même momentanément, rend vulnérable. Au-delà de la douleur physique, les personnes se sentent stigmatisées, incomprises ou exclues. C’est pourquoi dans le domaine de la santé, nous nous attachons à une prise en charge globale des malades. Les projets soutenus prennent en compte le personnel soignant et l’entourage, notamment pour les jeunes souffrant d’addiction ou de troubles alimentaires. Les initiatives soutenues encouragent aussi les relations avec les autres (activités intergénérationnelles,insertionprofessionnelle de malades psychiques, ouverture des lieux de soins sur l’extérieur…). Analyser les besoins et promouvoir la responsabilité Apporter des solutions pertinentes nécessite une analyse approfondie du contexte, du territoire ainsi que des besoins : écouter et impliquer les personnes dans leur reconstruction est essentiel. C’est ce que nous nous attachons à faire avec l’appui des donateurs, quel que soit le secteur (dépendance, logement, emploi…), mais également lors de catastrophes comme en Haïtioùnotresoutienestalléprioritairement aux associations locales. Notre ambition est de contribuer au décloisonnement des filières en développant une approche globale et interdisciplinaire des problèmes. Respecter la dignité Quelles que soient ses difficultés, la personne aidée doit avant tout être considérée comme un être libre et responsable, capable de faire des choix. Les acteurs sociaux y sont de plus en plus attentifs, comme le prouve l’évolution des droits des personnes handicapées, celle de la prise en compte de la douleur ou encore de la parole des adolescents. Nous privilégions les associations qui font évoluer les pratiques, en respectant les droits et l’autonomie de chacun et en permettant d’êtreuncitoyenàpartentière:groupements d’achatsgéréspardespersonnesensituation précaire, prise en compte de la parole des personnes âgées dans les établissements… Avec 68 859 personnes incarcérées pour 57 680 places, l’année 2014 marque un nouveau record en France, le taux d’occupation frôlant désormais les 120 %. La surpopulation carcérale nuit non seulement aux conditions de détention des personnes écrouées, mais aussi à leur accompagnement médical et social, ainsi qu’à la préparation à la sortie. Or, l’absence d’accompagnement est un facteur majeur de récidive. En 2014, la Fondation de France a financé 25 projets de réinsertion, pour un montant de 700 000 euros : 39 % concernent l’hébergement, 35 % le maintien du lien avec les proches et 26 % la continuité des soins. La formation Fikra m’a aidée à réaliser que je n’avais pas réfléchi à tous les éléments. Cette réflexion commune m’a permis d’avoir un projet réussi et viable. ” Nessima LEYFIA, Initiatrice d'un projet d’élevage de poulets de ferme par des femmes à Kef Le Fonds commun Fikra répond aux besoins concrets de la population tunisienne grâce à une approche qui favorise la créativité individuelle au service de la collectivité. En 2014, 92 Tunisiens de tous âges et de tous profils ont répondu au deuxième appel à idées. Après sélection, les participants ont intégré un programme personnalisé (coaching, formations, réseautage) afin de faire évoluer leurs idées vers un projet durable et à forte vocation sociale. La première promotion a donné naissance à des réalisations variées : club de loisirs dans une école, réhabilitationd’unesourced’eau,centre de collecte et de distillation de plantes aromatiques. Ce fonds de soutien original est porté par une conviction : un projet émanant directement des communautés, s’il est bien accompagné et outillé, peut apporter une amélioration durable des conditions de vie et renforcer la dynamique citoyenne. Le fonds Fikra est une initiative du Network of European Foundations. Il rassemble la Fondation Calouste Gulbenkian, la Fondation de France, la Fondation Roi Baudouin et la Robert Bosch Stiftung. FIKRA : UN SOUTIEN CONCRET AUX TUNISIENS Le développement économique, social et culturel est un élément clé du succès de la transition démocratique en Tunisie. Des fondations européennes se sont rassemblées pour soutenir les initiatives des habitants de la région Nord-Ouest. CHIFFRES CLÉS 60,9 millions d’euros 355fondations 4000projets RÉPARTITION PAR THÉMATIQUE (en nombre de projets) RÉPARTITION PARTYPEDESOUTIEN 83,7 % Solidarités 14,5 % Santé 1,8 % Droits de l'homme 84 % Subventions 15 % Bourses 1 % Prix FOCUS Qui, mieux que les habitants d’un territoire peut imaginer les projets permettant de répondre à leurs besoins et créer ainsi de nouvelles solidarités ? C’est forte de cette conviction qu’une expérimentation a été lancée par la Fondation de France dans les Hautes-Alpes et le bassin de Lens, Liévin, Hénin et Carvin, deux territoires particulièrement fragiles. Baptisés « Mine d’idées » et « Hors-pistes », ces appels à idées et projets ont pour objectif d’aider ceux qui veulent changer les choses à transformerleursidéesoriginalesenactions concrètes grâce à un accompagnement personnalisé, des formations collectives et un travail de mise en réseau des différentes initiatives. Une centaine de projets ont ainsi émergé en 2014. En donnant un coup de pouce à 146 événements festifs, la Fondation de France a permis à 22 000 personnes d'oublier leur solitude durant le temps de l’année où elle est la plus lourde, en leur offrant le meilleur des cadeaux : s’impliquer de façon active dans la construction de la fête. Les associations de quartier qui accompagnent tout au long de l’année ces personnes en difficulté, étaient mobilisées pour réussir avec elles ces moments conviviaux : spectacles et repas festifs à Tourcoing, Romans ou Agen, une ferme à Paris, un apéritif géant place Kléber à Strasbourg, etc. L’investissement des personnes est parfois tel, qu’on ne fait plus la différence entre organisateurs et bénéficiaires. RÉINSÉRER LES DÉTENUS DE L’IDÉE AU PROJET D’AVENIR146 RÉVEILLONS SOLIDAIRES
  10. 10. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 17Fondation de France - Rapport d’activité 201416 La connaissance est un besoin vital pour l’Homme : elle lui permet de comprendre le monde dans lequel il vit et d’y prendre sa place. Éducation, culture, formation, recherche sont là pour apporter et faire avancer les savoirs. La Fondation de France et 388 fondations sous son égide sont actives dans ces domaines porteurs d'avenir pour tous. DÉVELOPPER LA CONNAISSANCE Encourager l’éducation et la formation Malgré l’école gratuite et ouverte à tous, l’égalité des chances n’existe pas en matière d'éducation. Le décrochage scolaire s’accroît dès le collège et peut vite devenir source de marginalisation, voire de délinquance. En partenariat avec le ministère de l’Éducation nationale, la Fondation de France encourage les projets d’associations et d’équipes pédagogiques qui s’attaquent à ce problème en continuant les apprentissages scolaires pendant les périodes d’exclusion, en redonnant du sens aux règles pour ces adolescents, ou encore en les faisant s’impliquer dans des projets collectifs sportifs, culturels ou de loisirs. Leurs familles sont parties prenantes de l’action engagée. De nombreuses fondations sous égide œuvrent aussi en ce sens en soutenant des structures de petite enfance ou des activités dans des lycées qui pratiquent l’ouverture sociale… Elles permettent également à des étudiants démunis d’atteindre l’excellence, dans les filières généralistes, techniques ou artistiques, en attribuant des bourses et en assurant un accompagnement tout au long de leur parcours. Soutenir la recherche De nombreux donateurs souhaitent faire avancer la recherche médicale pour combattre ou vaincre les maladies les plus meurtrières comme le cancer ou les maladies cardio-vasculaires. Certains s’intéressent à des pathologies qui les ont touchés de près, telles que l’autisme, les maladies de Parkinson et d’Alzheimer. Grâce à eux, chaque année, des subventions ou des bourses sont remises pour soutenir une recherche de haut niveau et former de jeunes chercheurs. LaFondationdeFranceetlesfondationssous son égide comptent parmi l’un des principaux financeurs privés de la recherche médicale. Elles contribuent au développement de projetsinnovantsetrécompensentlacarrière de chercheurs. Les dotations attribuées, souvent importantes, donnent une réelle impulsion aux travaux. Notre engagement porte aussi sur les disciplines telles que l’épidémiologie, les sciences humaines, la santé publique ou encore l'environnement (voir page 18). La spécialisation sans cesse plus poussée impose de s’entourer de nombreux experts qui au sein de nos comités fixent les axes d’intervention. Favoriser l'accès à la culture Depuis maintenant deux décennies, nous favorisons la création contemporaine par le biais de rencontres entre des artistes reconnus et des citoyens confrontés à des enjeux de société ou de développement d’un territoire. Le programme « Nouveaux commanditaires » rassemble trois acteurs autour d’un projet : l’artiste, le citoyen et le médiateur culturel que nous avons agréé. L'objectif est d’aboutir à la commande d’une œuvre qui constitue un vecteur de partage et de réflexion collective. Nous accompagnons les jeunes artistes dans la voie de la professionnalisation et nous favorisons la transmission des savoirs par des échanges entre chercheurs de toutes nationalités et de toutes disciplines autour desfonctionssocialesetéconomiquesdel’art. Enfin la Fondation de France et les fondations sous son égide attribuent des prix littéraires et musicaux, soutiennent des établissements culturels comme l’Opéra- Comique, et encouragent l’accès aux pratiques artistiques pour les publics défavorisés, notamment des collégiens scolarisés dans des zones difficiles. L’utilisation massive de produits de synthèse et de carburants, la production accélérée de déchets non dégradables ont de multiples effets sur l’eau, le sol, l’air, la faune et la flore mais aussi sur notre santé. C’est pourquoi la Fondation de France encourage les études sur l’impact des facteurs environnementaux sur les troubles de la reproduction et du développement ainsi que sur la survenue et l’évolution de cancers : effets sur le cerveau d’expositions prénatales à des neurotoxiques, facteurs nutritionnels et cancers, expositions professionnelles… Chaque année, cinq projets d’équipes et une dizaine de jeunes chercheurs sont soutenus pour un montant total de 950 000 euros. SANTÉ ET QUALITÉ DE VIE Haut lieu de la peinture haïtienne, le Centre d’art de Port-au-Prince n’a pas résisté au séisme de 2010. Voué à détecter des artistes, à former les plus novices, à diffuser leurs œuvres, son action est au cœur de l’axe « art citoyen » de la Fondation Daniel Nina Carasso. Cette fondation sous égide a décidé d’épauler la reconstruction du lieu. Outre le déblaiement du site, un chantier de sauvegarde mémorielle et de projection est à l’œuvre avec pour objectif, une réouverture en 2018. Fin 2014 s'est tenue la superbe exposition « Haïti : deux siècles de création artistique » aux Galeries nationales du Grand Palais de Paris, également soutenue par la Fondation. L’ART HAÏTIEN, DE PORT-AU-PRINCE À PARIS De Telemann à Brahms et de Rameau à Carl Reinecke, les œuvres de maîtres brillent chaque année de tout leur éclat devant le public du Conservatoire de Paris. Elles sont interprétées par de jeunes lauréats venus recevoir les prix décernés par des fondations sous l’égide de la Fondation de France comme Yves Brieux- Ustaritz, Dauphin de Verna, Marthe Depelsenaire, Drouet-Bourgeois, Monique Gabus, Monique Rollin et Macari Lepeuve. Qu’il s’agisse d’aider de jeunes passionnés à acheter leur instrument, de récompenser une composition, d’encourager la pratique de l’orgue ou de la harpe, de permettre l’accès à un cycle de perfectionnement, les musiques classiques et contemporaines demeurent bien vivantes grâce à l’appui essentiel de ces philanthropes. QUE VIVE LA MUSIQUE ! Nous cherchons à comprendre les réseaux dans le cerveau du bébé pour savoir à quel moment les compétences peuvent être abîmées par une lésion ou par une mauvaise organisation, d’origine génétique par exemple. ” Ghislaine DEHAENE, Directrice de recherche Neuro-imagerie cognitive, CEA Neurospin Tous ceux qui ont lutté pour apprendre une seconde langue ne peuvent manquer de s’émerveiller de la facilité avec laquelle les enfants apprennent leur langue maternelle. Alors que vers trois ans, ils courent encore avec maladresse, ils tiennent déjà de petits discours qui émerveillent leurs parents. À cet âge, ils ont compris que la parole sert à transmettre de l’information, et que ce signal acoustique continu peut être décomposé en briques élémentaires qui se recombinent de multiples façons pour créer de nouveaux messages. Le projet de recherche soutenu par la Fondation de France examine les bases cérébrales de cet apprentissage linguistique et l’importance du contexte social, grâce à des techniques d’imagerie cérébrale non invasive. Car faire progresser les connaissances sur le développement cognitif normal et sur les mécanismes d’apprentissage permet de mieux comprendre et prendre en charge les déficitsdéveloppementaux,lestroubles neurologiques et psychiatriques de l’enfance. Retrouvez ce projet en vidéo sur www.fondationdefrance.org AUX SOURCES DU LANGAGE Comment les enfants arrivent-ils si vite et si efficacement à apprendre leur langue maternelle ? Un mystère que tente de percer l’équipe de recherche de Ghislaine Dehaene au Neurospin à Saclay. CHIFFRES CLÉS 78,8 millions d’euros 388fondations 4800projets FOCUS RÉPARTITION PAR THÉMATIQUE (en nombre de projets) RÉPARTITION PARTYPEDESOUTIEN 67,2 % Recherche 21,9 % Culture 10,9 % Éducation 53 % Bourses 4 % Prix 43 % Subventions
  11. 11. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 19Fondation de France - Rapport d’activité 201418 Préserver l’environnement est une nécessité qui préoccupe les citoyens français mais aussi les habitants et les responsables de toute la planète. L’implication des donateurs s’accroît, avec la prise de conscience des enjeux environnementaux pour l’avenir de l’humanité. La Fondation de France renforce son action dans ce domaine en soutenant des projets en France et à l’étranger. AGIRPOUR L’ENVIRONNEMENT L’activité des hommes a des conséquences importantes sur leur milieu de vie. Aujourd’hui, la prise en compte de l’environnement s’impose à tous comme nécessaire et urgente, pour préserver la planète et par là même l’avenir des générations futures. Les États mettent en place des politiques de développement durable, rencontres et réglementations internationales se développent, et l’opinion y est de plus en plus sensibilisée. La Fondation de France œuvre depuis plus de 30 ans dans ce domaine avec une vision transdisciplinaire. De nombreuses actions sont menées grâce aux donateurs et aux 57 fondations sous son égide agissant en France et au-delà des frontières. Soutenir la recherche et les projets innovants Lesressourcesnonrenouvelabless’épuisent, la biodiversité est menacée, l’urbanisation mal maîtrisée et l’expansion des activités humaines dégradent et polluent les milieux naturels. Pour contribuer à inverser ces tendances, la Fondation de France, et de nombreuses fondations sous son égide désireuses d’agir durablement dans ce domaine, soutiennent la recherche et ses acteurs qui ont parfois du mal à trouver des fonds pour des projets innovants. Nous encourageons notamment le développement citoyen des énergies renouvelables, l’utilisation des plantes et des déchets, l’agroforesterie ou la gestion concertée du littoral… Par ailleurs, pour répondre à un phénomène mal connu – l’habitat est le premier facteur d’émissions de CO2  –,nousaccompagnonslaréhabilitationdes logements anciens en éco-conception. Enfin, nousavonscontribué,àBranféré,enBretagne, àlacréationd’unconceptoriginalquirassemble enunmêmelieuunparcanimalieretbotanique, un parc de loisirs et un centre d’éducation à l’environnement, l’École Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme. Agir au-delà des frontières 850 millions de personnes souffrent encore de malnutrition, alors que le monde doit se préparer à nourrir neuf milliards d’êtres humains en 2050. L’agriculture familiale pourrait produire les quantités nécessaires, tout en préservant les emplois et les ressources naturelles, mais elle est peu valorisée. C’est pourquoi la Fondation de France et le Comité français pour la Solidarité internationale se sont associés depuis plusieurs années pour soutenir des projets innovants bénéficiant à des agriculteurs familiauxenAfriquedel’Ouest:développement detechniquesagroécologiques,renforcement des filières, accès au crédit, circuits courts pour accéder aux consommateurs des villes. Il peut aussi s'agir d'actions de renforcement des organisations paysannes à travers des formations, diffusion d'innovations et sensibilisation pour convaincre les décideurs. Ce programme porte ses fruits grâce à la mobilisation commune des ONG africaines et de leurs partenaires européens. Développer et encourager les bonnes pratiques Fortement incitées par la réglementation, les entreprises devancent souvent le monde associatif en matière de bonnes pratiques, faisant du développement durable un argument de vente pour leurs produits respectueux de la planète. Les projets associatifs, qu’ils touchent l’emploi, la solidarité ou l’enfance, pourraient s’accompagner d’un volet environnement. C'est pourquoi la Fondation de France encourage, par une aide complémentaire, les associations à intégrer cette dimension, en réduisant l’impact écologique de leurs actions. De plus en plus de projets d'aménagements sont remis en cause par les citoyens qui ne font plus confiance aux experts et aux autorités.Faceàcesconflits,laconcertation facilite le dialogue entre les parties prenantes. Soutenant depuis plus de 15 ans des initiatives locales de concertation, la Fondation de France a souhaité aller plus loin avec la création de Connect, un centre de recherche né en mars 2014 à l’Essec. Ses recherches transdisciplinaires et internationales permettront d’éclairer les apports et limites de ces dispositifs à partir de cas concrets dans les territoires : protection de ressources naturelles, urbanisme, infrastructures, éducation au développement durable, etc. LA CONCERTATION : POURQUOI ? COMMENT ? Associer des personnes fragilisées à la réhabilitation de leur logement afin de diminuer leurs frais d’énergie tient de la gageure. Si l’on y ajoute le recours à des matériaux verts issus de filières créatrices d’emploi,frôle-t-onl'utopie?Pasforcément. C’est le pari du programme Éco-Habitat qui soutientdepuistroisans15 projetsàhauteur de 1,5 million d’euros. En juin 2014, les acteurs impliqués et les experts se sont réunis à Lorient durant deux jours pour faire le point sur l’avancement des projets menés aux quatre coins de la France. Ces réflexions contribueront à orienter et enrichir les actions initiées par la Fondation de France et les propositions qui seront faites à terme aux pouvoirs publics. L’ÉCO-HABITAT, AUJOURD’HUI ET DEMAIN CHIFFRES CLÉS 9,6millions d’euros 57fondations 550projets RÉPARTITION PAR THÉMATIQUE (en nombre de projets) RÉPARTITION PARTYPEDESOUTIEN Les semences paysannes et fermières sont un élément clé dans l’autonomie des paysans, des jardiniers et des citoyens, en France comme dans le monde. ” Marina POIROUX, Directrice de la Fondation Léa Nature Les semences sont à la base de notre alimentation. Convaincue que leur sauvegarde est essentielle au maintien de la biodiversité cultivée et de la souveraineté alimentaire, la Fondation Léa Nature/Jardin Bio soutient des projets associatifs qui œuvrent pour la protection et la diffusion des semences paysannes. Cette fondation sous l’égide de la Fondation de France a consacré 250 000 euros en 2013 et 2014 à différents types de projets : actions de terrain pour améliorer l’autonomie alimentaire, conservation et gestion dynamique de la biodiversité cultivée, formation et diffusion des savoir-faire dans les pays du Sud… En Poitou- Charentes par exemple, elle a soutenu l’association Cultivons la biodiversité pour conserver une collection de 7 000 variétéspotagèresetmaraîchères avec la participation de 80 jardiniers locaux.En2014,lafondationaégalement lancélacampagne«Auxgrainescitoyens » avec le Réseau Semences Paysannes en invitant les citoyens à cultiver la biodiversité dans les champs, les jardins et les potagers. SEMENCES ET BIODIVERSITÉ Créée en 2011, la Fondation Léa Nature/Jardin Bio a pour objet de favoriser la sauvegarde de la nature et prévenir des impacts de la dégradation de l’environnement sur la santé. FOCUS Site naturel exceptionnel, la Chaîne des Puys est un alignement de 80 volcans doublé de la faille tectonique de Limagne. Mais sans une gestion régulière, ces édifices volcaniques disparaissent peu à peu, recouverts par la forêt, ou menacés par l’érosion due à la fréquentation touristique. Attachée à la préservation et la valorisation de ces paysages, mais aussi au développement local et à la recherche, sept entreprises industrielles du territoire se sont associées pour créer la Fondation Chaîne des puys Faille de Limagne. En ligne de mire, l’inscription au patrimoine mondial de l’Unesco. En 2014, elle a financé des travaux d’ouverture et de cheminement du puy de Vichatel ainsi que l’installation d’éco-compteurs. PRÉSERVER LES SITES NATURELS 75,7 % Environnement 99 % Subventions 24,3 % Agriculture 1 % Bourses
  12. 12. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 21Fondation de France - Rapport d’activité 201420 Avec 775 fondations sous son égide, la Fondation de France assume un rôle clé pour le développement de la philanthropie. Elle contribue notamment à promouvoir le secteur des fondations, à professionnaliser leur fonctionnement et à faire rayonner la philanthropie française hors des frontières. Une exigence dont la Fondation de France est le fer de lance depuis 45 ans. DÉVELOPPER LA PHILANTHROPIE À la création de la Fondation de France en 1969, il n’y avait que 250 fondations dans notre pays. Fin 2014, on compte 4 009 fonds etfondations.Durantcettepériode,lesecteur a connu une véritable professionnalisation en matière d’expertise, de gouvernance et de contrôle. Un développement auquel la Fondation de France a fortement contribué depuis 45 ans. Se faire connaître et reconnaître Depuis de nombreuses années, la Fondation de France mène un travail de fond pour consolider l’activité philanthropique des fondations, développer leur efficacité et favoriser leur capacité d’innovation. C’est ainsi qu’elle a initié, seule ou avec d’autres, la création de plusieurs instances professionnelles, comme le Centre français des Fonds et Fondations, créé en 2002 pour soutenir le développement du secteur et de la culture philanthropiques. En 1997 est créé l’Observatoire de la Fondation de France pour assurer une missiondeveillesurlestendancesdusecteur. À travers différentes études, l’Observatoire s’attacheàanalyseretàmieuxfaireconnaître la philanthropie privée et son engagement en faveur de l’intérêt général. Depuis 2011, la Fondation de France soutient également la Chaire philanthropie de l’Essec. Assurer la reconnaissance de la philanthropie auprès des pouvoirs publics Douze ans après la loi Aillagon, dont la préparation avait donné lieu à un important travail de pédagogie auprès des pouvoirs publics, un véritable élan de générosité s’est développé : plus de 25 000 entreprises de toute taille et plus de 5 millions de foyers soutiennent des œuvres et des organismes d’intérêt général, avec une contribution globale d’environ 3,2 milliards d’euros en 2014, versus 1 milliard d’euros en 2004. La Fondation de France participe aussi au Haut Conseil à la Vie associative et au groupe de travail du Conseil d’État sur la territorialité des dons. Enfin, elle contribue activement, en la personne de son directeur général, à l’élaboration des avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental (CESE) concernant le secteur associatif, les organismes à but non lucratif, les ONG et l’économie sociale et solidaire. ORGANISATIONS DONT LA FONDATION DE FRANCE EST MEMBRE ACTIF CHIFFRES CLÉS 1,7million d’euros 50projets Faciliter la philanthropie au-delà les frontières La Fondation de France est membre actif du Centre européen des fondations (EFC). L’enjeu : construire une Europe philanthropique, avec notamment un projet de statut de fondation européenne. À cette fin, la Fondation de France préside un groupe de contact avec l’Union européenne. La Fondation de France travaille également avec ses partenaires européens à des programmesd’interventioncommunsausein du Network of European Foundations (NEF). Enfin, parce qu’un nombre croissant de donateurs désirent exprimer leur générosité hors de leur pays de résidence, la Fondation de France propose deux dispositifs simples et sûrs en Europe (transnationalgiving.eu) et aux États-Unis (Friends of Fondation de France). Ils constituent de formidables leviers de développement pour les associations, écoles ou musées français qui peuvent à travers eux, recevoir des fonds en provenance de pays étrangers. Valoriser l’engagement des philanthropes Les philanthropes sont encore en France assez méconnus du grand public. Pour les faire connaître et valoriser leur engagement, la Fondation de France publie régulièrement des portraits de philanthropes dans les colonnes du quotidien Le Monde et sur son site. Ces exemples d’initiatives d’hommes et de femmes aux parcours variés contribuent à donner un visage à la philanthropie et à encourager d’autres vocations. Longtemps réticentes à parler de leur engagement par souci de discrétion, de plus en plus de personnes comprennent aujourd’hui l’importance du témoignage. La Fondation de France offre aux philanthropes de nombreuses occasions de prendre la parole, dans les médias ou lors d’événements qu’elle organise. Touslesdeuxans,elleorganiselesRencontres Internationales des philanthropes à Paris (voir encadré), et chaque année, c’est au cœur des territoires que s’illustrent la richesse et la diversité des initiatives philanthropiques. Après Lille en 2013, les Rencontres régionales des philanthropes ont eu lieu à Lyon et à Nantes en 2014 : plusieurs centaines de personnes sont venues écouter et débattre avec différents philanthropes comme Odon Vallet (Fondation Vallet) et Sophie Lacoste (Fonds de dotation Porosus). Rendez-vous pris en 2015 à Nice et Strasbourg. Certes, les familles philanthropes hésitent moins aujourd’hui à se dévoiler – voici seulement dix ans, nous aurions eu le plus grand mal à réunir la trentaine de témoignages à découvert qui illustrent notre livre – mais ce mouvement d’ouverture au monde est encore balbutiant. ” PHILANTHROPIE DANS LE MONDE : UNE AFFAIRE DE FAMILLES Rencontres internationales des philanthropes le 4 février 2014 Anne-Claire PACHE, Professeur titulaire de la chaire Philanthropie de l’Essec, co-auteur de La philanthropie, une affaire de familles Lemardi4février2014àlaBibliothèque nationale de France a eu lieu la deuxième édition des Rencontres internationales des philanthropes proposées par la Fondation de France et Le Monde en partenariat avec BNP Paribas Banque privée. Placées sous le signe de la philanthropie familiale, ces rencontres ont donné la parole aux philanthropes qui se sont exprimés avec franchise et précision. Ainsi Alain Mérieux, président de la Fondation Mérieux et de la Fondation Christophe et Rodolphe, créée à la mémoire de deux de ses fils : « L’entreprise ne recherche aucun bénéfice de son mécénat, mais on reçoit beaucoup plus que ce qu’on apporte » et d'ajouter « la transmission de la philanthropie se prépare… génétiquement. » Etaient également présents Ariane de Rothschild (Fondation Edmond de Rothschild), Cécile Pirzio-Biroli (Fonds Elisabeth et Amélie) ou encore François Rebeyrol (Fondation Agir sa vie). Leurs témoignages ont été délivrés devant plus de 300 personnes. Les moments forts de cette journée en vidéo sur rencontres-philanthropes.org
  13. 13. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 23 Grâce au soutien de tous, 9 400 projets apportent aujourd’hui les preuves de leur intelligence et de leur efficacité. Des projets qui changent des vies, redonnent espoir aux bénéficiaires et qui suscitent aussi l’enthousiasme de toute la communauté, des experts bénévoles au public nombreux sur les réseaux sociaux. TÉMOIGNAGES “ Nous sommes convaincus que nous pouvons traiter les symptômes des patients parkinsoniens. Nous pouvons améliorer leur qualité de vie. ” PARKINSON Des projets de recherche prometteurs ERWAN BEZARD, DIRECTEUR DE L’INSTITUT DES MALADIES NEURODÉGÉNÉRATIVES 860 VUES 60 LIKES 14 PARTAGES C'est super j'ai moi–même découvert cet animal en Floride. Il est aussi appelé manati ? Oui il faut le protéger. Il est vraiment sympa cet animal. Bon courage au projet. 26 mars 2013, 01:00 ASSOCIER LES HABITANTS AU DÉVELOPPEMENT DURABLE Un projet de réintroduction des lamantins en Guadeloupe soutenu par le programme Environnement 502 LIKES 96 PARTAGES 29 COMMENTAIRES DES RÉVEILLONS SOLIDAIRES Pour que les fêtes soient partagées par tous, des réveillons sont soutenus dans toute la France Merci à vous d'avoir soutenu deux fois l'initiative du réveillon solidaire à Libourne ! Cette année, c'est notre 6e édition ! 21 décembre 2014, 01:33 Je connais cette initiative merci à la Fondation de France et surtout un grand merci aux bénévoles qui organisent ces soirées ce n'est pas une mince affaire et je sais de quoi je parle encore une fois. Merci 27 décembre 2014, 02:53 @Fondationfrance, excellente initiative qui mérite à être + connue. On partage ! 11 décembre 2014, 07:08 ANONA@ANONA_DON 8 072 VUES 1 230 LIKES 295 PARTAGES GEM LEKIOSQUE CHRISTIAN A. “ La leçon à tirer : quand on crée des espaces respectueux des gens qui les utilisent, ce respect est mutuel. ” L’ART CITOYEN Le programme Nouveaux Commanditaires rassemble citoyens et artistes ANASTASSIA MAKRIDOU, MÉDIATRICE 12 858 VUES 219 LIKES 47 PARTAGES DU LIEN SOCIAL DANS LES CAMPAGNES Une épicerie mobile en Dordogne soutenue par le programme Emploi “ Je trouve cela bien que des jeunes pensent aux personnes âgées qui ne peuvent pas toujours se véhiculer pour aller loin. ” 683 LIKES 78 PARTAGES 24 COMMENTAIRES Maintenir le lien social avec les proches est une bonne chose, mais combien ont encore un lien solide avant de tomber ? Ces proches sont-ils en mesure de comprendre sans juger ? Je découvre votre fondation et je suis ravie de voir qu'il y a un espoir que cela évolue pour ces gens au parcours souvent compliqué. 21 janvier 2015, 21:39 Un indispensable travail à poursuivre en amont, sur le terrain, où les associations de prévention sont de plus en plus dépassées et manquent des moyens nécessaires La Fondation de France le sait aussi et continue à œuvrer dans ce sens avec les acteurs du Vivre ensemble ! 20 janvier, 09:34 ACCOMPAGNER LES DÉTENUS À LEUR SORTIE Le programme Prisons soutient des projets de réinsertion KARINE T. 359 LIKES 70 PARTAGES Bravo à eux ! Ma grand-mère attendait le même style de camion en Périgord, enfant, j'avais des bonbons... C'est une madeleine de Proust... pour moi ! 2 juil. 2014 LISA B. UNE DES CLIENTES DE L’ÉPICERIE JACQUELINE A. “ Sans ‘ les Visiteurs du soir ’, mon mari ne pourrait plus être à la maison, toute seule, je n'aurais pas pu assurer. Le fait qu'il soit à la maison, avec nous, lui permet de rester dans la vie. ” DES SOLUTIONS POUR VIEILLIR CHEZ SOI Un service itinérant de nuit à La Roche-sur-Yon soutenu par le programme Personnes âgées YVONNE – BÉNÉFICIAIRE DU SERVICE 3 079 VUES Très beau dossier de la @Fondationfrance sur les soins palliatifs : 25 années de conviction http://soinspalliatifs. fondationdefrance.org. Un des enjeux de demain Je suis pour les soins palliatifs qui permettent une fin de vie douce, sans douleur... 11 octobre 2014, 08:52 DÉVELOPPER LES SOINS PALLIATIFS Des progrès remarquables réalisés depuis 25 ans MARC LEROY @MARCO_LEROY CHRISTIANE. B 170 LIKES 47 PARTAGES 10 COMMENTAIRES DES VACANCES POUR LES ENFANTS MALADES Le programme Cap au vert permet à des dizaines d’enfants malades de partir avec des enfants valides Super! Ça apprend plein de choses à tous, surtout qu’on n’est pas si différents les uns des autres ! 8 août 2014, 14:17 Le principal, c'est que les enfants se sentent comme les autres ♥ ♥ ♥ 10 août 2014, 01:37 SABINE G. 768 LIKES 157 PARTAGES 25 COMMENTAIRES DE JEUNES BÉNÉVOLES DANS LES CITÉS À Toulouse, des étudiants s’engagent auprès des habitants de leur quartier. 13 420 VUES 270 LIKES 110 PARTAGES Bravo ! Encore un bel exemple de ce que peuvent faire les jeunes bénévoles. Oui, il y a des ressources humaines que l'on ne soupçonne pas. Encore une association utile grâce à la Fondation de France. Merci 22 janvier, 10:20 Très belle initiative, et un peu d'espoir pour que ça marche. Bravo pour tout ce que vous faites. 23 janvier, 05:48 “ Trop souvent, on parle de ces quartiers à partir des problèmes, or chaque habitant a une capacité d'agir si on lui en donne les moyens. ” XAVIER DELANNOYE, EXPERT HABITAT DE LA FONDATION DE FRANCE JACQUELINE T. JOCELYNE B. ALAIN V. DANIELLE S.
  14. 14. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 25Fondation de France - Rapport d’activité 201424 Total des prix, bourses, subventions, mise en œuvre En nombreEn k€ Total des ressources collectées Fondation de France en propre et fondations sous égide 8 428 9 342 150 494 k€ 151 006 k€ 2013 2014 127 126 k€ 8 000 2011 2012 94 858 k€ 7 500 2010 8 569 135 862 k€ 2010 682 2011 2012 2013 700 715 744 2014 775 Nombre de fondations sous égide 2010 2011 2012 2013 2014 1 725 598 k€ 1 809 955 k€ 1 923 587 k€ 2 015 057 k€ 2 088 035 k€ Total des actifs gérés 140 936 k€ 167 265 k€ 2013 2014 159 388 k€ 2010 162 949 k€ 2011 2012 157 850 k€ INDICATEURS Image de la Fondation de France Répartition des ressources* Utilisation des ressources* Enquête Ipsos réalisée auprès d’un échantillon de personnes de 50 ans et plus, disposant d’un revenu mensuel net par foyer de plus de 3 500 € (plus de 5 000 € depuis 2011). 2009 2010 2011 2012 2013 2014 100 % 40 60 80 Utilité Confiance Efficacité La Fondation de France s’engage à la plus grande transparence financière et à rendre des comptes à ses donateurs et à ses partenaires de la manière la plus précise et la plus rigoureuse. 20 % 36 % 30 % Revenus financiers et immobiliers (48 ME) Dons (86 ME) Legs et libéralités (72 ME) 8 % 2 % 87 % Frais de fonctionnement (20 ME) Frais d'information et communication (3 ME) Missions sociales et fonds propres (207 ME) 3 % Frais de recherche de ressources (7 ME) 14 % Autres (33 ME) *Source : compte de résultat.
  15. 15. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 27Fondation de France - Rapport d’activité 201426 La force de la Fondation de France repose avant tout sur la compétence et l’engagement des hommes et des femmes qui accompagnent, rigoureusement et dans la transparence, tous ceux qui nous font confiance. Pour mieux répondre aux attentes des donateurs et fondateurs, nous avons développé des expertises dans tous les domaines dans lesquels nous intervenons, mais aussi sur le plan technique, fiscal et juridique. C’est grâce à l’expertise des collaborateurs et des bénévoles de la Fondation de France dans les domaines de l’intérêt général comme dans celui de la gestion financière et patrimoniale, des systèmes d’information, de la communication et du développement, que la générosité des donateurs peut se transformer en actions concrètes de qualité. La force du bénévolat Pour remplir sa mission avec la plus grande économie de moyens, la Fondation de France s’est toujours appuyée sur le bénévolat. Les bénévoles sont au cœur de la gouvernance : ils constituent le Conseil d’administration et les 39 comités qui le conseillent. Ils sont également fortement impliqués dans le fonctionnement opérationnel en assurant des missions variées selon leur expertise et leur parcours : instruction et évaluation de projets, information et veille, développement des contacts avec les donateurs, élus, institutions, professions juridiques et financières, médias… Outre l’apport considérable de temps, de compétences et de motivation qu’il représente, l’engagement des 585 bénévoles incarne l’intervention d’une société civile généreuse au service de l’intérêt général. Une politique responsable La politique de gestion des ressources humaines de la Fondation de France promeut l’émergence d’un environnement de travail positif qui valorise les contributions individuelles et collectives. Nous accompagnons les collaborateurs tout aulongdeleurparcoursàtraversnotamment des accords dédiés (parentalité, égalité professionnelle, seniors…). En 2014, la formation des salariés a représenté plus de 5 % de la masse salariale dédiés notamment au développement des expertises métiers. Afin de diversifier le recrutement, nous avons intensifié notre présence sur des forums emploi destinés aux seniors et aux jeunes diplômés (Forum Emploi Seniors, Forum Emploi Jeun’ESS, Paris pour l’emploi, Business Week Inseec, Paris de l’expérience et de l’emploi des seniors, 7e édition du Forum Masters entreprises de l’université d’Evry Val d’Essonne…). En 2014, plus de 6 000 candidatures externes ont été reçues et chaque mois, quelque 2 600 personnes ont visité l’espace recrutement du site internet. CHIFFRES CLÉS 42 ans 7 ans âge moyen des salariés d’ancienneté moyenne 64 % cadres 36 % employés 73 % femmes 27 % hommes L'ORGANISATION Travailler à la Fondation de France, c’est partager une culture forte qui s’exprime autour de cinq principales valeurs : la responsabilité, la qualité, l’engagement, l’indépendance et l’audace. Ces valeurs sont une réalité quotidienne pour toutes et tous et constituent le fondement de la cohésion de notre fondation. C’est parce que nous sommes convaincus que nos collaborateurs sont au cœur de la réussite de l’entreprise que l’objectif de notre politique RH est de faire grandir les talents individuels pour développer l’efficacité collective. ” Florence DELACOUR LE PETIT, Directeur des Ressources internes DIRECTION GÉNÉRALE_ PÔLE D’EXPERTISE JURIDIQUE ET FISCAL PÔLE D’EXPERTISE CONTRÔLE DE GESTION DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE L’INFORMATION • Service Éditorial • Service Événementiel et opérations de relations publiques • Service Relations médias, communication interne et régionale DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES • Département Système d’information métiers • Département Infrastructure, sécurité et centres de services • Service SI décisionnel, reporting et indicateurs • Service Environnement de travail • Service des Ressources humaines DIRECTION DU MÉCÉNAT • Département Solidarités et Environnement : Économie sociale et solidaire, solidarités internationales, environnement – Solidarités nationales • Département Santé et développement de la connaissance : Promotion de la santé et accompagnement des malades – Recherche et Enseignement supérieur – Culture et Éducation • Pôle d’expertise Conseil • Pôle de gestion mécénat DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT • Département Marketing et grands comptes • Département Qualité et relations clients • Département Développement territorial • Observatoire de la Fondation de France DIRECTION FINANCIÈRE • Département Gestion des libéralités • Département Patrimoine immobilier • Département Comptabilité et gestion • Service Finance et trésorerie
  16. 16. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 29Fondation de France - Rapport d’activité 201428 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION LES COMITÉS SPÉCIFIQUES Le Conseil d’administration est l’organe de décision suprême. Il joue un rôle essentiel dans la définition de la stratégie en liaison avec la direction générale, et dans le contrôle de la mise en œuvre des objectifs de l’organisation. Il approuve les comptes, vote le budget et les programmes d’actions, et s’assure de la fiabilité et de la qualité de l’information sur la situation financière de l’organisation. Il vérifie que l’activité est conforme aux lois, règlements et codes de déontologie en vigueur. Il se réunit quatre fois par an. PRÉSIDENT Philippe LAGAYETTE* PRÉSIDENTS D’HONNEUR Bertrand DUFOURCQ Ambassadeur de France Yves SABOURET Conseiller du Groupe 3i France VICE-PRÉSIDENT Michel PRADA* Président du Conseil de normalisation des comptes publics TRÉSORIER Philippe DUPONT* Trésorier de la Fondation de France MEMBRES Patrick AUDEBERT Chef du bureau des associations et fondations, ministère de l’Intérieur Olivier BAILLY Contrôleur général de la Caisse des Dépôts et Consignations Jean-Luc BARÇON-MAURIN Chef du service juridique de la fiscalité à la direction générale des Finances publiques, ministère des Finances et des Comptes publics Claire BAZY MALAURIE* Membre du Conseil constitutionnel Jean-Paul CHIFFLET Président de LCL Bernard DEROSIER Représentant du Premier ministre Yann DYEVRE Inspecteur général de la Jeunesse et des Sports, ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports Robert FOHR Chef de la mission Mécénat, ministère de la Culture et de la Communication Jean-Paul FOUCAULT Président du Conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’Epargne Ile-de-France Sabine FOURCADE Directrice générale de la Cohésion sociale, ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Frédéric GUIN Secrétaire général, ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Claudie HAIGNERE Présidente d’Universcience Dominique HERIARD-DUBREUIL* Présidente de Rémy-Martin SA François LEMARCHAND* Président de MERCATOR Isabelle MASSIN Présidente de la 1re section « Droit, logement et société », ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie Gérard MESTRALLET Président-Directeur général de GDF SUEZ représenté par Philippe PEYRAT, délégué général de la Fondation GDF SUEZ Bernard de MONTFERRAND Ancien Ambassadeur – Consultant de Roland Berger Strategy Consultants Frédéric OUDEA Président-directeur général de la Société Générale Marie-Claude PITANCE Présidente de la délégation Rhône-Alpes de la Fondation de France Jean-Marie SANDER Président du Crédit Agricole SA Michel TALY Avocat associé du cabinet Arsene Taxand Marc TESSIER* Conseiller du président de NETGEM, président du Forum des Images Philippe VAYSSETTES Président du directoire de la Banque Neuflize OBC COMITÉ FINANCIER LecomitéFinancierassisteleConseild’adminis- tration dans la gestion des biens et fonds. Il est chargédes’assurerdelaqualitédelagestiondes actifs financiers et du respect des principes et des objectifs de gestion. Il est garant de l’appli- cation de la Charte de gestion financière et en assure l’actualisation. Il se réunit six fois par an. PRÉSIDENT Philippe DUPONT Trésorier de la Fondation de France MEMBRES Catherine ALLONAS-BARTHE** Directeurfinancier–AssurancesduCrédit Mutuel Baudouin de BRIE SOFIVAL Antoine CALVISI Conseiller du comité de direction Banque de Luxembourg Pascal CHRISTORY Directeur des investissements – Axa France Stéphane CORSALETTI Président du directoire Neuflize OBC Investissements Hugues DUBLY Directeur Général de Transatlantique Gestion Olivier GARNIER** Chef économiste groupe Société Générale Jean HUET Ancien trésorier de la Fondation de France Franck NICOLAS Directeur des investissements et solutions clients Natixis AM Éric TAZE-BERNARD Chief Allocation Advisor – Amundi COMITÉ D’AUDIT Le comité d’Audit étudie les comptes et le bud- getquiserontprésentésauBureauetauConseil d’administration, suit la gestion des risques, pourvoit des audits et est chargé du choix du Commissaire aux comptes. Composé de quatre membres du Conseil, il se réunit au moins deux foisparan.LecommissaireauxComptesassiste à ces séances. PRÉSIDENT Michel PRADA Président du Conseil de normalisation des comptes publics, Vice-président de la Fondation de France MEMBRES Philippe DUPONT Trésorier de la Fondation de France Jean-Paul FOUCAULT Président du Conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse d’épargne Ile-de-France Michel TALY Avocat associé du cabinet Arsene Taxand COMITÉ LIBÉRALITÉS Présidé par un membre du Conseil d’adminis- tration, le comité Libéralités est chargé du suivi de l’ensemble de la gestion des libéralités (do- nations, testaments), de l’affectation des legs et de l’analyse des dossiers complexes et de ceux dépassant 500 000 euros. Il se réunit quatre fois par an. PRÉSIDENTE Claire BAZY MALAURIE Membre du Conseil constitutionnel, Membre du Conseil d’administration de la Fondation de France MEMBRES Bernard DEROSIER Représentant du Premier ministre Dominique HERIARD-DUBREUIL Présidente de Rémy-Martin SA Bernard de MONTFERRAND Ancien Ambassadeur – Consultant de Roland Berger Strategy Consultants COMITÉ RÉMUNÉRATIONS Le comité Rémunérations est informé de la politique salariale et dispose du rapport unique annuel. Il fixe et valide les augmentations de salaire des directeurs et/ou primes du directeur général. Il valide les options budgétaires. Il se réunit au moins deux fois par an. PRÉSIDENT Marc TESSIER Conseiller du Président de NETGEM – Président du Forum des Images MEMBRES Claire BAZY MALAURIE Membre du Conseil constitutionnel Philippe DUPONT Trésorier de la Fondation de France Philippe LAGAYETTE Président de la Fondation de France * Membre du Bureau Composition au 31/12/2014 ** Mandats arrivés à terme en 2014
  17. 17. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 31Fondation de France - Rapport d’activité 201430 LES COMITÉS D’EXPERTS PROGRAMMES Composés de personnalités expertes dans leur domaine, les comités spécialisés pour les activités de programmes proposent des politiques dans le champ concerné et choisissent les dossiers qu’ils proposent à financement. Le président de la Fondation de France prend la décision finale en signant l’engagement financier. Créés en fonction de l’évolution des axes d’intervention, ces comités sont composés de membres nommés par le président, pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. COMITÉ ALLEZ LES FILLES PRÉSIDENTE Danièle SALVA Ex-présidente de l’association Femmes mixité sports Paris MEMBRES Adji AHOUDIAN* Adjoint au maire en charge de la Jeunesse, mairie du 19e arrondissement à Paris Fabien BEYRIA Sociologue et professeur d’EPS dans un collège de l’Oise Nadège DEVILLE Infirmière scolaire, académie de Rouen et éducatrice sportive Adil EL OUADEHE Responsable national de projets à l’Union française des œuvres laïques d’éducation physique (Ufolep), Paris Marie-Christine GRUNENWALD Principale du lycée Marcelin Berthelot de St-Maur-des Fossés Carine GUERANDEL Sociologue, université de Lille Roxana MARACINEANU Sportive de haut niveau Emmanuel YGOUT Chargé de mission pour l’organisation du Challenge Michelet, ministère de la Justice COMITÉ DÉMARCHES PARTICIPATIVES PRÉSIDENT Denys CORDONNIER Consultant spécialisé dans les processus d’intégration des salariés et la participation des personnes en difficulté MEMBRES Loïc BLONDIAUX* Professeur de sciences politiques à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, spécialiste de la démocratie participative Marion CARREL Maîtresse de conférences en sociologie à l’université Lille 3, spécialiste de la participation dans les quartiers populaires Pierre HAINZELIN Maîtresse de conférences en sociologie à l’université Lille 3, spécialiste de la participation dans les quartiers populaires Annick HUYGHE MAURO Consultante-formatrice dans le domaine de la formation professionnelle Pascal JARRY Responsable de la mission Jeunesse de la ville de Toulouse, spécialiste de la mise en œuvre de politiques publiques territoriales de démocratie participative Suzanne ROSENBERG Consultante sur la participation des habitants et la coproduction habitants/services publics Eléonore VETRIAK Ancienne directrice de l’action sociale de la CAF Paris COMITÉ EMPLOI PRÉSIDENT Jean-Marie BERGERE Ancien délégué général d’Astrees (Association travail emploi Europe société), ancien directeur général de l’Agence régionale de développement du Limousin, membre du bureau de la 27e région MEMBRES Laurent ASSATHIANY Spécialiste coordination et accompagnement de projets collectifs dans le champ social et culturel Annie BERGER Ancienne conseillère municipale de Caen, déléguée à l’Économie sociale et solidaire Annie BONTRON Ancienne coordinatrice régionale (Languedoc-Roussillon et Nord-Pas-de-Calais) de la formation professionnelle au MEDEF Maurice BURDIN Ancien responsable de la mise en œuvre des clauses d’insertion dans les marchés publics de la communauté d’agglomération de Grenoble Agostino BURRUNI Directeur de la Ligue de l’enseignement de Saône-et-Loire Denys CORDONNIER Consultant spécialisé dans les processus d’intégration des salariés et la participation des personnes en difficulté Denis DEMENTHON Responsable du pôle développement territorial de France Active Alain GOUSSAULT Président de l’Union régionale des entreprises d’insertion de Haute-Normandie Nicole HIRSCH Ancienne chef de projet à la Direction générale de la cohésion sociale Elisabeth MAUREL Ancienne chercheuse au laboratoire pacte/IEP de Grenoble, experte sur l’insertion et l’emploi, la lutte contre les exclusions et les politiques sociales Jacques NODIN Ancien préfet Antoine QUEFFELEC Ancien directeur de la Formation et des Affaires sociales du groupe Saint-Gobain Éric REBIFFE Directeur de l’Emploi territorial et de l’essaimage du groupe Sanofi COMITÉ ENFANCE MEMBRES Luis ALVAREZ Médecin adjoint dans le service de pédopsychiatrie de l’Institut de puériculture de Paris Christine ATTALI-MAROT Médecin pédiatre, ancienne présidente de la commission nationale Petite Enfance de l’Uniopss, Paris Jean BOURBON Directeur des publics, Le cent-quatre Paris Marie-Laure CADART* Médecin et anthropologue, Aix-en-Provence Jean-Michel LEDUC* Directeur général de l’association Œuvre normande des mères, Canteleu Evelyne RESMOND-WENZ Fondatrice et coordinatrice de l’association Acces Armor (Actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations), Plouer Anna RURKA Maître de conférences en psychologie université Paris X Nanterre Ariane SALMET* Chef de la mission de développement des publics à la délégation au Développement et aux Affaires internationales du ministère de la Culture et de la Communication, Paris Béatrice SEUGNET-JACOBS Responsable de l’association Les petits riens, Paris Jean-Luc TOURY Directeur de pouponnière retraité, Grenoble COMITÉ HABITAT PRÉSIDENT Rémi GERARD Ancien directeur de la Fédération des Pact-Arim MEMBRES Michelle ARNAUDIES Direction générale de la Cohésion sociale Jean-Louis BEAUNE Ancien directeur du développement dans un groupe aquitain de trois SA HLM et une coopérative HLM Nicolas BERUT Collège coopératif Rhône-Alpes Jean-Luc CORDIER Financements habitat pour le groupe Crédit coopératif * Mandats arrivés à terme en 2014
  18. 18. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 33Fondation de France - Rapport d’activité 201432 Christian LAIDEBEUR Consultant intervenant sur les politiques d’habitat social Arnaud LECROART Communauté urbaine de Bordeaux Gilles LOUBIER Directeur général de l’ADEF 63 Malika MEDJELLEKH Responsable du pôle habitat de l’association La sauvegarde Andre Guy MUCELLI Ancien cadre de la direction régionale Ile-de-France de la Caisse des dépôts et consignations Éléonore VETRIAK* Ancienne directrice de l’action sociale de la CAF Paris COMITÉ HUMANISATION DES SOINS MEMBRES Florence BARRUEL Psychologue, service Onco-Hématologie, groupe hospitalier intercommunal, Montfermeil Véronique BLANCHET Praticien hospitalier au centre d’évaluation de la Douleur et équipe mobile de soins palliatifs, hôpital Saint-Antoine, et pratique libérale, Paris Marie-Claude DEFONTAINE-CATTEAU Psychologue, centre Evaluation et traitement de la douleur, centre hospitalier universitaire, Lille Chantal DESCHAMPS Infirmière,médiatriceensanté,chargéedemissionrelationsaveclesusagers Philippe GAULT Infirmier, cadre de santé, service Réanimation/SSPI Adultes, hôpital Necker Claire MESTRE Psychiatre-psychothérapeute, anthropologue, service de consultation de médecine transculturelle, Centre Hospitalier universitaire de Bordeaux Grégoire MOUTEL Responsable unité de Médecine sociale, hôpital Corentin Celton, Issy-les-Moulineaux Nadia ROMIEU Assistante sociale, Soins et santé, hospitalisation à domicile, Lyon COMITÉMALADIESPSYCHIQUESETVIESOCIALE PRÉSIDENT Clément BONNET Psychiatre honoraire, ancien praticien à l’Asm13, Association santé mentale dans le 13e arrondissement à Paris MEMBRES Charles ALEZRAH Psychiatre, chef de service au centre hospitalier de Thuir Marianne AUFFRET Maire adjointe du 14e arrondissement de Paris en charge de la santé et de l’urbanisme, administratrice d’ESPT (Élus, Santé publique et Territoires) Elisabeth BALDO Psychiatre, responsable du pôle transversal au centre hospitalier Mont-Perrin, Aix-en-Provence René BAPTISTE Président de l’association Grim et du collectif régional Aramis des associations de réinsertion pour les personnes handicapées psychiques Brigitte FAGES Cadre supérieure socio-éducative, groupe hospitalier Paul Guiraud, Villejuif Yohanes MAKANDA Citoyen-expert santé et handicap psychique Colette de SAINT SAUVEUR Membre adhérent de l’Union nationale des familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (Unafam), directrice retraitée de l’Institut de puériculture de Paris Dolorès Lina TORRES Psychiatre des hôpitaux, présidente de la Commission médicale d’établissement du centre hospitalier Édouard Toulouse à Marseille Christian TOULLEC Directeur du foyer d’accueil médicalisé Jules Falret, association Œuvre Falret, Draveil COMITÉ PERSONNES AGÉES PRÉSIDENT Jean-Luc NOEL Psychologue clinicien, groupe hospitalier Sainte-Périne, Paris MEMBRES Gabriel ABITBOL Médecin gériatre, unité fonctionnelle de Douleur et soins palliatifs, hôpital Broca, Paris et médecin libéral à Montrouge Frédéric BALARD Anthropologue post-doctorant à l’université de Montpellier Corinne DAVER Docteur en droit, avocate associée spécialisée en droit de la santé, Barreau des Hauts-de-Seine Dominique DUCORNEZ Médecin gériatre, coordinateur dans différents EHPAD du nord de la France Vonig LE GOIC Ex-chargée de mission intergénération à la mission ville de Créteil Marijane PROVENZANO-LOIZILLON Formatrice à l’école de Formation psycho-pédagogique Paris Jacques ROYER* Directeur général de l’association Fondation Bompard, Noveant-sur-Moselle Danièle STEINBACH-ESTEVE* Inspecteur de santé publique, pôle d’expertise médicale, ARS du Centre COMITÉ PERSONNES HANDICAPÉES PRÉSIDENT Pierre BONJOUR Membre du Comité national des avis déontologiques MEMBRES Bernadette CELESTE Directrice de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (Inshea) Bertrand COPPIN Directeur de l’École européenne supérieure en travail social (Eests) Yannick COURBOIS Professeur de psychologie à l’université Lille 3 Pauline D’ORGEVAL Directeur de CoActis santé Alissa LANCRY* Chargée de missions études et projets innovants à la direction scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie Rémy LEBLANC Directeur général du GEIST Mayenne Jean-Luc LETELLIER Directeur Crédavis (centre de recherche et d’étude pour le droit à la vie sexuelle dans le secteur social et médico-social) Isabelle MARC Formatrice en travail social à l’École Santé Social Sud-Est (ESSSE), Valence Ryadh SALLEM Directeur de CAPSAAA (Cap sport art aventure amitié), président du comité régional IDF du sport adapté, président de Ceux qui font le Défistival (Cqfd) COMITÉ PRISONS PRÉSIDENT Franck TANIFEANI Directeur général de l’association pour la réadaptation sociale (ARS), Marseille et président du groupe national d’appui « Justice » à la FNARS MEMBRES Serge CANAPE Directeur des services pénitentiaires d’Insertion et de probation, direction de l’administration pénitentiaire Cyrille CANETTI Psychiatre, chef du service Médico-psychologique régional de la Santé, Paris Gilles CHANTRAINE* Sociologue, centre lillois d’Études et de recherches sociologiques et économiques, Lille Vincent DELBOS Magistrat, détaché auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Paris Catherine FAC Responsable de l’unité de consultations et de soins ambulatoires de Fresnes Jeannette FAVRE Présidente de l’Union nationale des associations de maisons d’accueil de familles de personnes incarcérées (UFRAMA) Ludovic FOSSEY Vice-Président chargé de l’application des peines au tribunal de grande instance de Paris Elliot LOUAN* Conseiller d’insertion et de probation, SPIP Maine-et-Loire, Angers Yann MAURIN Conseiller d’insertion et de probation, SPIP du Rhône, antenne de Villefranche-sur-Saône Hélène MORFINI Chargée de mission « prison » à l’association Aurore, Paris Alexis SAURIN Président de la Fédération des associations Réflexion-action, prison et justice (FARAPEJ), Paris * Mandats arrivés à terme en 2014
  19. 19. Fondation de France - Rapport d’activité 2014 35Fondation de France - Rapport d’activité 201434 COMITÉ SANTÉ DES JEUNES MEMBRES Yaëlle AMSELLEM MAINGUY Sociologue, chargée de recherche à l’Institut national de la jeunesse et de l’Éducation populaire (INJEP) Renaud BOUTHIER Pharmacien, directeur de l’association Avenir santé Patrick COTTIN* Directeur de la Maison départementale des adolescents de Nantes Vincent GARCIN Praticien hospitalier responsable du pôle EPSM Lille-Métropole Brigitte GRAELL Coordinatrice de l’atelier Santé, ville de Perpignan Jean Philippe LANG Psychiatre – addictologue au centre hospitalier de Strasbourg Elsa MASSABIE Médecin coordonnateur de la Maison des adolescents de Dijon et Côte d’Or Brigitte REMY Psychiatre – praticien hospitalier à la Mutuelle générale de l’Éducation nationale de Paris COMITÉSOLIDARITÉSINTERNATIONALES PRÉSIDENT Jean-Bernard VERON Économiste, responsable de la cellule « Prévention des crises et sortie de conflit » à l’Agence française du développement (AFD), rédacteur en chef de la revue Afrique contemporaine MEMBRES Marie-Pierre AUGER Directrice adjointe du Centquatre, expert pour l’Office humanitaire de la commission européenne (ECHO), administratrice d’une PME agro-alimentaire en Côte d’Ivoire de 1999 à 2001, ancienne Vice-Présidente d’Action contre la Faim, Ena 2005 Alexandre BRAILOWSKY Médecin (missions pour Médecins sans Frontières), directeur des relations sociétales SUEZ Environnement, ex-directeur du Groupe de recherche et d’échanges technologiques (GRET) en Haïti Olivier CONSOLO Directeur de la Confédération européenne des ONG de développement et d’urgence, CONCORD, Bruxelles Stéphanie DANIEL-GENC Conseiller-expert crise et enjeux humanitaires au ministère de la Défense, délégation aux Affaires stratégiques Régis KOETSCHET Diplomate, ancien Ambassadeur délégué pour les relations avec la société civile et les partenaires à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des Affaires étrangères et européennes Anne LE NAELOU Maître de conférences en sociologie à l’université de Paris I, Institut du développement économique et social (IEDES), chercheur en Sociétés et Développement Henri ROUILLÉ D’ORFEUIL Ingénieur agronome et docteur en économie appliquée, ex-conseiller à la direction scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) Philippe RYFMAN* Avocat, professeur et chercheur associé au département de sciences politiques de la Sorbonne et au Centre de recherche politique de la Sorbonne COMITÉ SOLIDARITÉS PHILIPPINES PRÉSIDENT Jean-Bernard VERON Économiste, responsable de la cellule « Prévention des crises et sortie de conflit » à l’Agence française du développement (AFD), rédacteur en chef de la revue Afrique contemporaine MEMBRES Stéphanie DANIEL-GENC Conseiller-expert crise et enjeux humanitaires au ministère de la Défense, délégation aux Affaires stratégiques Henri ROUILLÉ D’ORFEUIL Ingénieur agronome et docteur en économie appliquée, ex-conseiller à la Direction scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) Philippe RYFMAN Avocat, professeur et chercheur associé au département de sciences politiques de la Sorbonne et au Centre de recherche politique de la Sorbonne COMITÉ AUTISME ET DÉVELOPPEMENT PRÉSIDENTE Catherine BARTHELEMY Professeur des universités, praticien hospitalier, pédopsychiatre et physiologiste, Inserm U 930 « Imagerie et cerveau », CHU Bretonneau, Tours MEMBRES Alexis ARZIMANOGLOU Professeur associé, praticien hospitalier, chef de service à l’Institut des épilepsies de l’enfant et adolescent, hôpital Femme-Mère-enfant, Hospices civils de Lyon, Bron Christine CANS Praticien hospitalier, responsable du département de l’Information Médicale, Pôle Santé publique, CHU de Grenoble David COHEN Professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service de Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, groupe hospitalier Pitié Salpêtrière, Paris Laurence COLLEAUX* Directrice de recherche, Inserm U 1163, laboratoire d’études des bases moléculaires et physiopathologiques des désordres cognitifs Institut Imagine, Paris Ghislaine DEHAENE-LAMBERTZ* Directrice de recherche, Inserm U 992 « Neuro-imagerie cognitive », CEA Neurospin, Gif-sur-Yvette Christine DERUELLE Directrice de recherche CNRS, Institut de Neurosciences de La Timone, Marseille Nicolas GEORGIEFF Professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, centre hospitalier spécialisé le Vinatier, Villeurbanne Pierre GRESSENS* Directeur de recherche, directeur de l’UMR 676 Inserm, service de neurologie pédiatrique, hôpital Robert Debré, Paris Angela SIRIGU Directrice de recherche, directrice du groupe Neuropsychologie, CNRS UMR 5229, centre de Neuroscience cognitive, Bron Sylviane VALDOIS Directrice de recherche, directrice du laboratoire de Psychologie et neurocognition, CNRS UMR 5105, université Pierre Mendès-France, Grenoble Monica ZILBOVICIUS Directrice de recherche, Inserm U 797 au CEA d’Orsay, responsable de la recherche en imagerie cérébrale dans les troubles du développement de l’enfant hôpital Necker-Enfants malades, Paris COMITÉ BERTHE FOUASSIER–MALADIESDEL'ŒIL PRÉSIDENT Bahram BODAGHI Professeur des universités, praticien hospitalier, coordonnateur du département hospitalo-universitaire vision et handicaps, CNRS UMR 7087, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris MEMBRES Suliann BEN HAMED-DAGHIGHI Directrice de recherche, centre de Neurosciences cognitives, CNRS UMR 5229, Bron Patrick CALVAS Professeur de Génétique médicale, chef du service génétique médicale, CHU de Toulouse Christophe CHIQUET Professeur des universités, praticien hospitalier, responsable de la plateforme de fluxmétrie et chronobiologie et de l’équipe œil et SAS, Inserm U 1042, CHU Grenoble Danièle DENIS Professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service d’ophtalmologie de l’hôpital Nord de Marseille William ROSTENE Directeur recherche émérite Inserm, co-directeur de l’équipe 8 de l’Institut de la vision, Paris Jean-Michel ROZET Directeur de recherche, responsable de l’équipe de Génétique ophtalmologique, Inserm U 1163, Institut Imagine, hôpital Necker- Enfants malades, Paris Gilles THURET Professeur des universités, praticien hospitalier et chirurgien en Ophtalmologie, co-directeur du laboratoire Biologie, Imagerie de la greffe de la cornée, CHU de Saint-Étienne Caroline TILIKETE Professeur des universités (physiologie), praticien hospitalier (neurologie) à l’Université Lyon I et service de neuro-ophtalmologie à l’hôpital neurologique, Hospices civils de Lyon * Mandats arrivés à terme en 2014

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