Inventons ensemble la cosmétique de demain !

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Conjuguons Ethique et Innovations…Une mission possible avec un Expert réglementaire, support technique et « Business Partner ».

DIP, BPF, nanoparticules, phtalates, REACH, HICC, IFRA, SVHC ne vous évoquent rien ?
C’est l’Univers mystérieux du « Réglementaire cosmétique »…

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Inventons ensemble la cosmétique de demain !

  1. 1. 1 onjuguons Ethique et Innovations…Une mission possible avec un Expert réglementaire, support technique et « Business Partner ». DIP, BPF, nanoparticules, phtalates, REACH, HICC, IFRA, SVHC ne vous évoquent rien ? C’est l’Univers mystérieux du « Réglementaire cosmétique »… C Inventons ensemble la Cosmétique de demain ! - Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016
  2. 2. 2 La Cosmétique est un langage La Cosmétique, industrie de la beauté et du rêve, fait appel aux sens, aux émotions, aux souvenirs. Parfumeurs, maquilleurs, formulateurs sont des artisans féconds : conteurs d’histoires, ils façonnent une idée en une réalité de notes olfactives, lumières, couleurs et textures. Crèmes, parfums, poudres sont des expressions artistiques de même valeur qu’une création musicale ou gastronomique. La Cosmétique apporte des bienfaits physiques et psychiques Les cosmétiques ne sont pas des artifices pour les Dames: participant au bien-être et à l’estime de soi, ils ré enchantent le quotidien des bien-portants et malades. Ils traduisent la personnalité, assurent une féminité créative et contribuent à l’éveil des enfants. La Cosmétique est au carrefour des Sciences Cette industrie se caractérise par une approche pluridisciplinaire très technologique, reconnue pour sa constante évolution et son dynamisme économique. « Un cosmétique sur trois proposé dans cinq ans n’est pas encore connu. » M-A. Jamet, Président du Pôle de Compétitivité, « Cosmetic Valley » « Pour lancer des produits toujours plus spécifiques et surprenants, les leviers d’inspiration sont légion : substitution aux dérivés du pétrole, création d’actifs multifonctions, découverte de matières premières inédites, sélection variétale de plantes, introduction de technologies d’extraction végétale, valorisation de la biomasse, recours aux biotechnologies, nouveaux systèmes de diffusion pour parfums, emballages antimicrobiens, compréhension du microbiome cutané et des mécanismes intimes du vieillissement, originalité de galéniques et de la parfumerie de niche, transfert des technologies les plus modernes, évaluation par des modèles de peaux reconstruites, usage de l’impression à 3 Dimensions, objets connectés et de diagnostic, création de nouvelles expériences pour le consommateur et personnalisation, marketing émotionnel, prise de conscience écologique, démarches de développement durable et RSE, … I- Cosmétiques & Réglementations - Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016
  3. 3. 3 La Cosmétique, une fierté française Parfums et cosmétiques comptent parmi les meilleurs "ambassadeurs" de la France à l'étranger. Faire-valoir de notre art de vivre séculaire, ils rappellent l’excellente réputation de notre savoir-faire artisanal et industriel et de notre dynamisme. Un cosmétique sur dix dans le monde est fabriqué au sein de la Cosmetic Valley. L’industrie cosmétique est le deuxième secteur à l’export (après l’aéronautique) et pour le dépôt de brevets (après l’automobile). La France est le premier exportateur de cosmétiques au monde devant les Etats-Unis et l’Allemagne. La Cosmétique, injustement malmenée La publicité et la presse féminine jouent un rôle important dans la démocratisation des cosmétiques et la diffusion des tendances. Interrogés sur leur appréciation de l’offre, les consommateurs se révèlent souvent ambivalents, gourmands de nouveautés et performances mais intransigeants sur la sécurité, jusqu’à l’illusoire « risque zéro ». Des groupes activistes se sont périodiquement inquiétés de la véracité des revendications publicitaires et de la teneur en substances potentiellement toxiques ou sensibilisantes. Au point que certaines innovations déchaînent des sentiments passionnés, des controverses jusqu’à la défiance et la diabolisation. Cette mauvaise presse n’est pas justifiée, l’industrie cosmétique étant très sévèrement encadrée : tout un arsenal réglementaire assure qu’un produit présente toutes les garanties de sécurité pour la santé des consommateurs et pour la protection de l'environnement. - Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016
  4. 4. 4 Principes de la réglementation cosmétique en Europe En Europe, le domaine est régi par une législation datant de 1976 et revue strictement au fil des découvertes ou interrogations scientifiques. La sécurité des cosmétiques et/ou de leurs ingrédients est surveillée par des comités ou agences d’experts dont le SCCS (Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs), l’ECHA (Agence Européenne des Produits Chimiques), le RIFM (Institut de Recherche pour les Matières Premières de Parfumerie). Ces instances avec les Etats membres et représentants de l’industrie évaluent régulièrement toute nouvelle donnée scientifique pertinente. A la différence des Médicaments, les cosmétiques ne font pas l'objet d'une Autorisation préalable à leur Mise sur le Marché (AMM). Mais il incombe à la personne responsable de s’assurer de l’absence de risques réels ou présumés pour le consommateur. Aussi, pour chaque produit vendu, doit être constitué un « Dossier Information Produit » (DIP) avec des informations pour le caractériser sans ambigüité dont : utilisation normale et raisonnablement prévisible, descriptions des matières premières et du conditionnement, formule quantitative, méthodes de fabrication et de conditionnement, caractéristiques physico- chimiques et microbiologiques, tests de stabilité et compatibilités ; précautions d’emploi, de conservation et de transport ; examens de tolérance, preuves des revendications d’efficacité ; numéro de notification au CPNP, enregistrement de cas d’effets indésirables, profil toxicologique des substances, données relatives à l’ exposition au produit et rapport final sur la sécurité. Le DIP est à actualiser avec les informations pertinentes recueillies au fur et à mesure de la vie du produit ; il doit être tenu en permanence à la disposition des autorités compétentes. Les opérateurs économiques et produits sont soumis aux contrôles permanents des autorités, notamment en France par les Directions Départementales de la Protection des Populations (DDPP, ex DGCCRF) et l'Agence Nationale de la Santé et du Médicament (ANSM). Les inspecteurs peuvent notamment examiner le DIP, effectuer des vérifications physiques et contrôles en laboratoires sur la base d’échantillons prélevés. En cas de non-respect de la réglementation, des sanctions pénales sont prévues, l’ANSM pouvant suspendre voire interdire la fabrication, l’importation, la distribution et la mise sur la marché d’un cosmétique. - Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016
  5. 5. 5 Le défi réglementaire L’évolution des connaissances scientifiques, les préoccupations sociétales et le principe de précaution concourent à un durcissement croissant des exigences réglementaires et des mesures de prévention. « Les affaires réglementaires ont pour vocation d’accompagner et d’éclairer les entrepreneurs dans ces méandres législatifs dès la conception des projets. La mission s’exerce pendant chaque étape de la vie du cosmétique : du brief marketing, à la fabrication aux contrôles jusqu’à la vigilance et aux inspections après la mise sur le marché. Il s’agit de veiller à la sécurité des produits tout au long de leur cycle de vie, faciliter leur développement, améliorer la qualité des dossiers, prévenir les risques de non-conformité, simplifier les démarches d’accès aux marchés. Les relations sont permanentes avec les autres acteurs de l'entreprise, équipes opérationnelles (achats, marketing, export), délégués et direction. Mettre en œuvre les réglementations s’apparente à un travail d’équilibriste ; il s’agit de conjuguer des obligations souvent jugées peu conciliables : d’une part, la protection de la santé par des textes pesants voire excessifs et d’autre part, la dynamique de performance et d’innovation et l’efficience économique. Le défi n'est définitivement pas seulement réglementaire, il est résolument business et organisationnel ! - Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016
  6. 6. 6 Les Facteurs Clés de Succès En exerçant mesure, adaptation et diplomatie, ce métier est d’une grande richesse, avec des dimensions technique, relationnelle, préventive et stratégique. La réussite repose sur une solide expertise scientifique, l’expérience de cas complexes, …et un état d’esprit. Ce qui fait la différence, c’est être au quotidien un «business partner », solidaire de la vision et de l’activité entrepreneuriales. Le responsable des affaires réglementaires est le garant d’un cadre de développement éthique qui protège la réputation de l’entreprise et écarte sanctions financières et judiciaires. Une approche raisonnable, pragmatique et sereine conduit aux justes arbitrages et solutions, en accord avec la stratégie de la Direction. Faire des obligations légales, une valeur ajoutée Les évolutions réglementaires sont sources de nouvelles opportunités de renouvellement de l’offre, par la substitution d’ingrédients sur la sellette et la recherche d’alternatives sécurisées et respectueuses de l’environnement. Les réglementations contribuent à une meilleure connaissance des produits et de leurs risques. Elles impactent aussi sur l’organisation du travail en mobilisant l’ensemble des collaborateurs tout au long de la chaîne de production. Enfin, la veille réglementaire fait connaitre les évolutions prévisibles ou potentielles…ce qui participe à affronter les incertitudes, à mieux planifier les scénarios futurs et à prendre des décisions plus éclairées. D’expert technique, le chargé d’affaires réglementaires devient ainsi Votre partenaire stratégique pour les lancements de demain, …sûrs pour la santé humaine, innovants et compétitifs - Gaëlle QUEIGNEC - Contact : gqueignec@hotmail.com 12 Janvier 2016

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