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Information Financière et Relations Investisseurs : Ibtissam Abouharia
                        e-mail : i.abouharia@attijariwafa.com




                                                                                                     Attijariwafa bank
                                                                                                 au 31 décembre 2011
                                                                                                 11
                                                                                                                         Résultats



Communication financière 2011
RÉSULTATS CONSOLIDÉS au 31 décembre 2011                                                                                                     11
                                                 Croissance, Solidité et Progrès partagé

        Le Conseil d’Administration d’Attijariwafa bank s’est réuni le 14 février 2012, sous la présidence de
        M. Mohamed EL KEttAnI pour examiner l’activité et arrêter les comptes au 31 décembre 2011.


        Produit Net Bancaire
                     (MAD Mds )
                                      15,9
                                                               › Total bilan consolidé :                                           343,5 milliards de dirhams (+12,0%)
             14,7
                                                               › Fonds propres consolidés :                                           30,3 milliards de dirhams (+8,0%)
                      +8,3%                                    › Produit net bancaire :                                               15,9 milliards de dirhams (+8,3%)
             déc-10                   déc-11
                                                               › Résultat net consolidé :                                                5,3 milliards de dirhams (+11,8%)

 Résultat Net Part du Groupe                                   › Résultat net part du Groupe :                                           4,5 milliards de dirhams (+8,7%)
                     (MAD Mds )
                                       4,5
                                                               › Total réseau :                                                    2 352 agences (+264 agences)
              4,1
                                                               › Nombre de clients :                                                     5,5 millions (+0,9 million)
                     +8,7%                                     › Effectif total :                                               14 686 collaborateurs (+1 372)                      *




                                                                                                                                                            * recrutements nets des départs
             déc-10                  déc-11



 1er Collecteur de l’épargne                                            1er Financeur de l’économie                                               Acteur de premier plan,
                                                                                                                                               au service de la bancarisation
Épargne totale collectée (MAD Mds )                                   Crédits totaux distribués (MAD Mds )                                             Nombre total d'agences**
                                    295,5                                                                                                                                         2 352
                                                                                                              247,2
         279,0                                                                    222,4                                                                    2 088


                   +5,9%                                                                    +11,1%                                                                  +12,6%


         déc-10                      déc-11                                        déc-10                      déc-11                                      déc-10                  déc-11

 Répartition géographique de l’épargne                                    Répartition géographique des crédits                                     Répartition géographique du réseau
    collectée à fin décembre 2011                                           distribués à fin décembre 2011                                         de distribution à fin décembre 2011

          International ***                                                       International ***                                                        International ***
               17,9%                                                                   17,6%                                                                    23,9%


                                     Maroc                                                                     Maroc                                                               Maroc
                                     82,1%                                                                     82,4%                                                               76,1%


                       Consolidation du leadership dans les activités de Banque d’Investissement
                                       et de Banque de Marchés et des Capitaux

          Capital Markets                           Intermédiation Boursière                                   Gestion d’Actifs                                       Custody
     Leader dans les activités                          Volume Marché Central                               Encours d’Actifs de                        Encours d’Actifs en conservation
    de change et les activités                         17,9 milliards de dirhams                         66,5 milliards de dirhams                       de    milliards de dirhams
   obligataires avec un volume                            Part de marché 26%                                Part de marché 29%                              Part de marché
  de 1 762 milliards de dirhams


 ** dont 1 791 agences au Maroc
 *** International : Maghreb Arabe (Tunisie, Mauritanie), UEMOA (Sénégal, Burkina-Faso, Mali, Côte-d’Ivoire et Guinée Bissau), CEMAC (Cameroun, Congo et Gabon),
     Europe (Belgique, France, Allemagne, Pays-Bas, Italie et Espagne) Dubai, Riyadh, Londres, Shanghai et Tripoli.
Confirmation de la pertinence                 Des moteurs de croissance                     au PNB de 2,0 milliards de dirhams
du modèle économique du                       diversifiés et complémentaires                (+4,9%) dans des marchés en croissance
                                                                                            globalement modérée. Grâce à l’amélioration
Groupe Attijariwafa bank dans                 Banque de Détail à l’International :
                                                                                            de la productivité et de l’efficacité
un environnement contrasté                    croissance de +51,8% de la contribution
                                              au RNPG                                       opérationnelle, ainsi qu’à une gestion
Dans un environnement marqué par le                                                         performante du risque, la croissance
ralentissement de la croissance et par        Les activités de Banque de Détail à
                                                                                            de la contribution au RNPG s’élève à
de profondes mutations politiques et          l’International (BDI) affichent des
                                                                                            +14,2%.
sociales dans les différents marchés          progressions significatives de l’ensemble
où le Groupe opère, l’année 2011 a vu         des indicateurs grâce à la mise en œuvre      Une politique sociale aux
le maintien d’un rythme soutenu de            disciplinée des plans d’intégration et        meilleurs standards favori-
croissance pour Attijariwafa bank et          de développement et à la réalisation          sant le partage des fruits de
l’amélioration de ses indicateurs de          des synergies associées. Ainsi, la            la croissance
risque et de rentabilité.                     contribution au PNB consolidé atteint
                                                                                            Le Groupe entame l’année 2012 avec
                                              3,8 milliards de dirhams (+17,8%).            le lancement de son nouveau plan
Ainsi, le Produit Net Bancaire consolidé
enregistre une hausse de +8,3% à              Par ailleurs, la gestion anticipative         stratégique Attijariwafa 2015.
15,9 milliards de dirhams et le Résultat      des crises ivoirienne et tunisienne et        Dans ce cadre, et en ligne avec la politique
Brut d’Exploitation s’élève à 8,7 milliards   l’amélioration de l’environnement dans        de reconnaissance des collaborateurs du
de dirhams (+5,3%).                           ces deux pays à partir du deuxième            Groupe, le Conseil a décidé de soumettre
                                              semestre ont permis une croissance            à l’Assemblée Générale Extraordinaire
La maîtrise des charges d’exploitation
                                              encore plus importante de la contribution     une nouvelle Offre Publique de Vente
et la gestion rigoureuse des risques,
                                              de la BDI au RNPG (+51,8%).                   réservée à l’ensemble des salariés du
ainsi que l’accélération de la capture des
synergies ont permis une progression          Assurance : croissance de +36,9% de           Groupe au Maroc et à l’International, à des
                                              la contribution au RNPG                       conditions avantageuses. Cette opération,
du Résultat Net Part du Groupe de
                                              L’activité Assurance voit ses contributions   qui recouvre un plan d’intéressement
+8,7% à 4,5 milliards de dirhams et
                                              au PNB consolidé et au RNPG croitre           d’envergure au bénéfice de tous les
une amélioration de la Rentabilité des
                                              significativement (hausses respectives        territoires, inscrit résolument le plan
Fonds Propres à 21,2% (+0,85 point par
                                              de +22,9% et de +36,9%) confirmant la         stratégique Attijariwafa 2015 dans une
rapport à 2010). Le taux de contentialité
                                              dynamique d’évolution récente et validant     logique de progrès partagé. Ainsi, le plan
(4,9% en 2011) s’est, quant à lui, amélioré
                                              la pertinence du modèle de synergies          Attijariwafa 2015 engage le Groupe dans
de 0,40 point par rapport à 2010.
                                                                                            une dynamique nouvelle, qui associe
Dans ce cadre, le Groupe a clôturé 2011       entre la Banque et l’Assurance.
                                                                                            et mobilise tous les collaborateurs
avec une année d’avance sur son Plan          Sociétés de Financement Spécialisées :        d’Attijariwafa bank et les fédère autour
Stratégique Attijariwafa 2012, porté          croissance de +14,2% de la contribution       d’un projet d’entreprise créateur de
par les performances de la Banque au          au RNPG                                       valeur pour les clients, les salariés,
Maroc, premier contributeur tant au           Les Sociétés de Financement Spécialisées      les actionnaires et les économies des
PNB consolidé qu’au RNPG.                     ont enregistré en 2011 une contribution       pays de présence.



  Le Conseil d’Administration a félicité les équipes de toutes les entités du Groupe pour leur implication
  et pour leurs réalisations au titre de l'année 2011. Le Conseil d'Administration a, par ailleurs, décidé de
  convoquer l’Assemblée Générale Ordinaire des Actionnaires pour soumettre à son approbation les comptes
  d'Attijariwafa bank au 31 décembre 2011 et lui proposer la distribution d’un dividende de 8,5 dirhams
  par action. L’Assemblée Générale Ordinaire des Actionnaires sera suivie d'une Assemblée Générale
  Extraordinaire des Actionnaires aux fins d'examiner les projets d'Offre Publique de Vente réservée aux
  salariés du Groupe et de fusion par absorption d'Attijari International Bank par Attijariwafa bank.

                                                                                                           Le Conseil d’Administration
                                                                                                         Casablanca, le 14 février 2012
PUBLICATION DES COMPTES
                                                                                 Comptes consolidés au 31 décembre 2011                                                                               11
Normes et principes comptables appliqués par le Groupe
Les normes comptables internationales (International Financial Reporting Standards - IFRS-) ont été             Options retenues par Attijariwafa bank :
appliquées aux comptes consolidés du Groupe Attijariwafa bank à compter du 1er semestre 2007 avec
                                                                                                                Les immeubles de placement sont représentés par l’ensemble des immeubles hors exploitation hormis
bilan d’ouverture au 1er janvier 2006.
                                                                                                                les immeubles destinés au personnel et les immeubles destinés à être vendus dans un délai d’un an.
Dans les comptes consolidés présentés au 31 décembre 2011, le groupe Attijariwafa bank a appliqué
                                                                                                                La norme Groupe est aussi de retenir tous les immeubles d’exploitation loués à des sociétés hors Groupe.
les normes et principes de l'International Accounting Standards Board (IASB) dont l’application est
obligatoire.                                                                                                    Pour la valorisation des immeubles de placement, l’option retenue par Attijariwafa bank est le coût
                                                                                                                historique corrigé selon l’approche par composants. L’information de la juste valeur devrait être
Principes de consolidation :                                                                                    présentée en annexes.
Norme :
                                                                                                                Immobilisations incorporelles :
Le périmètre de consolidation est déterminé sur la base de la nature du contrôle exercé (un contrôle
exclusif, un contrôle conjoint ou une influence notable) sur les différentes entités étrangères et nationales
                                                                                                                Norme :
dont le Groupe détient des participations directes ou indirectes.                                               Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire, identifiable (afin de la distinguer du goodwill)
                                                                                                                et sans substance physique.
De même, le Groupe consolide les structures juridiques distinctes créées spécifiquement pour réaliser
un objectif limité et bien défini « entité ad hoc » contrôlées par l’établissement de crédit assujetti, et ce   Deux méthodes d’évaluation sont possibles :
même en l’absence d’un lien capitalistique entre eux.                                                           • Le modèle du coût ;
La nature du contrôle détermine la méthode de consolidation à savoir : Intégration globale, consolidation       • Le modèle de la réévaluation. Ce traitement est applicable si le marché est actif.
proportionnelle et mise en équivalence.                                                                         L’amortissement d’une immobilisation incorporelle dépend de sa durée d’utilité. Une immobilisation
                                                                                                                incorporelle à durée d’utilité indéterminée n’est pas amortie et est soumise à un test de dépréciation
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                        au minimum à chaque clôture annuelle. Par contre, une immobilisation incorporelle à durée d’utilité
Le groupe Attijariwafa bank intègre dans son périmètre de consolidation les entités dont :                      déterminée est amortie sur cette durée.
• Il détient, directement ou indirectement, au moins 20% de ses droits de vote existants et potentiels ;        Une immobilisation incorporelle produite en interne est comptabilisée si elle est classée, dès la phase de
• Les chiffres consolidés remplissent une des limites suivantes :                                               recherche et développement, en tant qu’immobilisation.
  - Le total bilan de la filiale est supérieur à 0,5% du total bilan consolidé ;                                Options retenues par Attijariwafa bank :
  - La situation nette de la filiale est supérieure à 0,5% de la situation nette consolidée ;
                                                                                                                La norme Groupe consiste à ne pas multiplier les plans d’amortissement et d’avoir un plan d’amortissement
  - Le chiffre d’affaires ou produits bancaires de la filiale sont supérieurs à 0,5% des produits bancaires
                                                                                                                identique dans les comptes consolidés IAS/IFRS.
    consolidés.
                                                                                                                Les frais d’acquisition non encore amortis en tant que charges à répartir au 01/01/06 ont été retraités en
Les OPCVM dédiés sont consolidés conformément au SIC 12 qui explicite la consolidation des entités ad           contrepartie des capitaux propres.
hoc et plus particulièrement les fonds sous contrôle exclusif.
                                                                                                                Droit au bail :
Enfin, sont exclues du périmètre de consolidation, les entités contrôlées ou sous influence notable dont
les titres sont détenus en vue d’une cession à brève échéance.                                                  Les droits au bail doivent être valorisés de façon fiable par le biais d’un expert externe. Dans le cas où
                                                                                                                cette valorisation s’avère difficilement réalisable, ces baux doivent être annulés en contrepartie des
Les immobilisations :                                                                                           réserves consolidées.
                                                                                                                Fonds de commerce :
Immobilisations corporelles :
                                                                                                                Les fonds de commerce comptabilisés au niveau des comptes sociaux des différentes entités consolidées
Norme :                                                                                                         ont fait l’objet de revue pour valider le mode de leur comptabilisation dans le cadre des normes IAS/IFRS.
Pour l’évaluation d’une immobilisation corporelle, une entité doit choisir une des méthodes suivantes :
Le modèle du coût ou le modèle de la réévaluation.                                                              Logiciels :
                                                                                                                Les durées de vie des logiciels utilisés sont différenciées selon la nature des logiciels concernés (logiciels
Le modèle du coût                                                                                               d’exploitation ou logiciels de bureautique).
Le coût correspond au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeurs.
                                                                                                                Il est admis que les durées d’amortissements appliquées au niveau de chacune des entités du Groupe
Le modèle de la réévaluation                                                                                    présentent des différences par rapport aux durées d’amortissement adoptées à l’échelle du Groupe dans
Après sa comptabilisation en tant qu’actif, une immobilisation corporelle dont la juste valeur peut être        la limite d’une fourchette de 2 ans.
évaluée de manière fiable doit être comptabilisée à son montant réévalué. Il s’agit de sa juste valeur          Valorisation des logiciels développés en interne :
à la date de réévaluation diminuée du cumul des amortissements et des pertes de valeur ultérieures.             La direction des Systèmes d’information groupe fournit les éléments nécessaires à la valorisation des
La juste valeur étant le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien              logiciels développés en interne. Dans le cas où la valorisation n’est pas fiable, aucune immobilisation
informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale.                                 n’est à enregistrer.
L’approche par composants correspond à la décomposition d’une immobilisation corporelle selon ses               Les droits de mutation, honoraires commissions et frais d’actes : sont selon leur valeur enregistrés en
composants (constituants) les plus significatifs. Ils doivent être comptabilisés séparément et amortis          charges ou intégrés au coût d’acquisition.
de façon systématique sur la base de leurs durées d’utilité propres, de manière à refléter le rythme de         Le suivi de plans d’amortissement distincts entre les comptes PCEC et les comptes IFRS est effectué dès
consommation des avantages économiques y afférents.                                                             lors que l’écart est supérieur à 1000 KMAD.
La durée d’utilité représente la durée d’amortissement des immobilisations en IFRS.
La base amortissable d’un actif correspond au coût de l’actif (ou montant réévalué) diminué de sa               Goodwill :
valeur résiduelle.                                                                                              Norme :
La valeur résiduelle est le prix actuel de l’actif en tenant compte de l’âge et de l’état prévisible de         Coût d'un regroupement d'entreprises :
l’immobilisation à la fin de sa durée d’utilité.                                                                L'acquéreur doit évaluer le coût d'un regroupement d'entreprises comme le total des justes valeurs des
Les coûts d’emprunt                                                                                             actifs remis, des passifs encourus ou assumés, et des instruments de capitaux propres émis par l'acquéreur,
La nouvelle version d'IAS 23 « Coûts d’emprunt » supprime la possibilité de comptabiliser immédiatement         en échange du contrôle de l'entreprise acquise, majoré par l’ensemble des coûts directement attribuables
en charges les coûts d'emprunt qui sont directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la         au regroupement d'entreprises et minoré par les coûts administratifs généraux.
production d'un actif éligible. L'ensemble de ces coûts d'emprunt doit être incorporé dans le coût de           Affectation du coût d'un regroupement d'entreprises aux actifs acquis et aux passifs et passifs
l'actif. Les autres coûts d'emprunt doivent être comptabilisés en charges.                                      éventuels assumés :
                                                                                                                L'acquéreur doit, à la date d'acquisition, affecter le coût d'un regroupement d'entreprises en comptabilisant
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                        les actifs, les passifs et les passifs éventuels identifiables de l'entreprise acquise qui satisfont aux critères
La norme Groupe est de retenir le modèle du coût. Toutefois, l’option de juste valeur pourrait être utilisée    de comptabilisation à leur juste valeur respective à cette date.
sans justification de ce choix avec comme contre-partie un compte de capitaux propres.
                                                                                                                Toute différence entre le coût du regroupement d'entreprises et la part d'intérêt de l'acquéreur dans la
Attijariwafa bank a décidé de ne pas multiplier les plans d’amortissement et d’avoir un plan d’amortissement    juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables est constatée au niveau du Goodwill.
identique dans les comptes consolidés IAS/IFRS.
                                                                                                                Comptabilisation du Goodwill :
Au niveau de l’approche par composants, le Groupe a décidé de ne pas isoler des composants dont la
                                                                                                                L'acquéreur doit, à la date d'acquisition, comptabiliser le goodwill acquis lors d'un regroupement
valeur brute est inférieure à 1 000 KMAD.
                                                                                                                d'entreprises en tant qu'actif.
La méthode de reconstitution historique des composants à partir des factures d’origine a été rejetée.           Après la comptabilisation initiale, l'acquéreur doit évaluer le goodwill acquis lors d'un regroupement
Il a été jugé plus réaliste de décomposer le coût historique d’origine selon la répartition du coût à neuf      d'entreprises à son coût, diminué du cumul des pertes de valeur.
en fonction des données techniques.
Valeur résiduelle :                                                                                             Options retenues par Attijariwafa bank :
La valeur résiduelle des composants autres que le terrain est supposée nulle. En effet, la valeur résiduelle    Conformément aux dispositions de la norme IFRS 1 « Première adoption des IFRS » et de la norme IFRS 3
est logée au niveau de la composante pérenne du bien qui n’est autre que le terrain (qui par sa nature          « Regroupements d’entreprises », le Groupe a décidé d’arrêter l’amortissement des Goodwill et de ne
n’est pas amortissable).                                                                                        retraiter que les Goodwill relatifs à des acquisitions intervenues au maximum 3 mois antérieurement à
                                                                                                                la date de transition (01.01.06).
Immeubles de placement :                                                                                        Les Goodwill correspondants aux différentes acquisitions du Groupe ont fait l’objet d’affectation aux UGT
Norme :                                                                                                         (Unités Génératrices de Trésorerie) pour les besoins des tests de dépréciation.
Un immeuble de placement est un bien immobilier détenu pour en retirer des loyers ou pour valoriser             Des tests de dépréciation annuels sont effectués pour s’assurer que la valeur comptable des Goodwill
le capital ou bien profiter des deux.                                                                           est supérieure à leur valeur recouvrable. Dans le cas contraire, une dépréciation devrait être constatée.
Un immeuble de placement génère des flux de trésorerie largement indépendants des autres actifs
détenus par l’entreprise, contrairement à la production ou la fourniture de biens ou de services constituant
                                                                                                                Stocks :
l’objet principal de l’utilisation d’un bien immobilier occupé par son propriétaire.                            Norme :
Une entité a le choix entre :                                                                                   Les stocks sont des actifs :
Le modèle de la juste valeur : si l’entité opte pour ce traitement, il doit être applicable à l’ensemble des    • détenus pour être vendus pendant le cycle normal de l’activité ;
immeubles de placement ;                                                                                        • en cours de production dans le but d’une vente future ;
Le modèle du coût :                                                                                             • sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées au cours du processus
                                                                                                                  de production ou de prestation de services.
Dans les deux cas, une estimation de la juste valeur des immeubles de placement reste obligatoire, pour
la comptabilisation au bilan ou la présentation en annexes.                                                     Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation.
Seul le passage du modèle du coût au modèle de la juste valeur est possible.                                    La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cadre normal de l’activité, diminué des :
                                                                                                                • coûts estimés pour l’achèvement ;
                                                                                                                • coûts nécessaires pour réaliser la vente.
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                        Les comptes sur carnet :
Les stocks sont valorisés selon la méthode du Coût Unitaire Moyen Pondéré.                                      Le taux appliqué est réglementé pour la grande majorité des établissements de crédit de la place. Il est
                                                                                                                de ce fait, réputé être un taux de marché.
Contrats de location :                                                                                          Par conséquent, aucun retraitement IFRS n’a été prévu pour les comptes sur carnet.
Norme :                                                                                                         Les produits de collecte doivent être classés dans la catégorie des « autres passifs »
Un contrat de location est un accord par lequel le bailleur cède au preneur pour une période déterminée,
le droit d’utilisation d’un actif en échange d’un paiement ou d’une série de paiements.                         Titres :
Il faut faire la distinction entre :                                                                            Norme :
• Un contrat de location-financement qui est un contrat qui transfère au preneur la quasi-totalité des          La norme IAS 39 définit quatre catégories d’actifs applicables aux titres :
   risques et avantages inhérents à la propriété d’un actif ;                                                   • Titres de transaction (Actifs financiers à la juste valeur par résultat) ;
• Un contrat de location simple qui est tout contrat de location autre qu’un contrat de location-financement.   • Titres disponibles à la vente (Available For Sale – AFS) ;
Les contrats de location-financement sont des instruments financiers dont le nominal correspond à la
                                                                                                                • Titres détenus jusqu’à l’échéance (Held To Maturity – HTM) ;
valeur du bien acquis/loué diminué/augmenté des commissions versées/perçues et tout autres frais
inhérents à l’opération. Le taux d’arrêté étant dans ce cas, le taux d’intérêt effectif (TIE)                   • Prêts et créances (catégorie ouverte aux titres non cotés sur un marché actif souscrits directement
                                                                                                                auprès de l’émetteur).
Le taux d’intérêt effectif (TIE) est le taux d’actualisation qui permet de rendre égales :
• la valeur actualisée des paiements minimaux à recevoir par le bailleur augmentés de la valeur résiduelle      Les titres sont classés en fonction de l’intention de gestion.
   non garantie,
                                                                                                                Titres du portefeuille de transaction : actifs financiers à la juste
• et, la valeur d’entrée du bien (juste valeur à l’initiation augmentée des coûts directs initiaux).
                                                                                                                valeur par résultat (affectation par nature ou sur option)
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                        Selon la norme IAS 39.9, les actifs ou passifs financiers à la juste valeur par résultat sont des actifs ou
Pour les contrats de location simple donnés, dont les durées sont déterminées et renouvelables par              passifs acquis ou générés par l’entreprise principalement dans l’objectif de réaliser un bénéfice lié à des
tacite reconduction, aucun retraitement n’est à faire.                                                          fluctuations de prix à court terme ou à une marge d’arbitragiste.
Les contrats de location-longues durées sont considérés comme des contrats de location simple.                  Les titres classés en actifs financiers à la juste valeur par résultat sont évalués à leur juste valeur et les
Les contrats de Leasing sont des contrats de location-financement. Attijariwafa bank est le bailleur. La        variations de juste valeur sont comptabilisées en résultat.
banque ne comptabilise dans ses comptes que sa part dans le contrat.                                            Cette catégorie de titre ne fait pas l’objet de dépréciation.
À la date de début de contrat, les loyers relatifs aux contrats de location à durée indéterminée et aux
contrats de leasing sont actualisés au taux d’intérêt effectif (TIE). Leur somme correspond au montant
                                                                                                                Titres du portefeuille "Available For Sale" : "Disponibles à la vente"
initial de financement.                                                                                         Cette catégorie de titre concerne : les titres de placement, les titres de l’activité de portefeuille, les titres
                                                                                                                de participation non consolidés et les autres titres détenus à long terme.
Actifs et passifs financiers :                                                                                  Aussi, la norme stipule que sont classés dans cette catégorie les actifs et passifs qui ne répondent pas
Norme :                                                                                                         aux conditions de classification exigées par les trois autres catégories.
Prêts & Créances                                                                                                Les variations de juste valeur des titres (positives ou négatives) classés en "disponibles à la vente" sont
                                                                                                                enregistrées en capitaux propres (recyclables). L’amortissement dans le temps de l’éventuelle surcote /
Le coût amorti d’un actif ou d’un passif financier correspond au montant auquel cet instrument a été
                                                                                                                décote des titres à revenu fixe est comptabilisée en résultat selon la méthode du taux d’intérêt effectif
évalué lors de sa comptabilisation initiale :
                                                                                                                (étalement actuariel).
• diminué des remboursements en principal ;
                                                                                                                En cas de signe objectif de dépréciation, significative et durable pour les titres de capitaux propres, et
• majoré ou diminué de l’amortissement cumulé calculé par la méthode du taux d’intérêt effectif, de             matérialisée par la survenance d’un risque de crédit pour les titres de dettes, la moins value latente
  toute différence entre ce montant initial et le montant du remboursement à l’échéance ;                       comptabilisée en capitaux propres doit en être sortie et comptabilisée dans le résultat de l’exercice.
• diminué de toutes les réductions pour dépréciations ou irrécouvrabilité.                                      En cas d’amélioration ultérieure, cette dépréciation peut faire l’objet d’une reprise par résultat pour les
Ce calcul doit inclure l’ensemble des commissions et autres montants payés ou reçus directement                 instruments de taux mais pas pour les instruments de capitaux propres. Dans ce dernier cas, la variation
attribuables aux crédits, les coûts de transaction et toute décote ou surcote.                                  de juste valeur positive sera comptabilisée dans un compte de capitaux propres recyclables et la variation
                                                                                                                négative sera enregistrée en résultat.
Provisions pour dépréciation des prêts & créances
Une provision est constituée lorsqu’il existe un indice objectif de dépréciation sur des prêts classés en       Titres du portefeuille "Held To Maturity": "Détenus jusqu’à l’échéance"
prêts et créances.                                                                                              La catégorie "Titres détenus jusqu’à l’échéance" est ouverte aux titres à revenu fixe ou déterminable que
Les provisions sont déterminées par différence entre la valeur nette comptable du prêt et le montant            le Groupe a l’intention et la capacité de conserver jusqu’à leur échéance.
recouvrable estimé.                                                                                             Le classement dans cette catégorie présente l’obligation impérative de respecter l’interdiction de céder
Ces dépréciations sont appliquées sur base individuelle et sur base collective.                                 des titres avant leur échéance (sous peine d’entraîner la déclassification de l’ensemble du portefeuille en
Provisions pour dépréciation sur base individuelle :                                                            actif disponible à la vente et d’interdire l’accès à cette catégorie pendant 2 ans).
Dans le cas d’un prêt faisant l’objet d’impayés, les pertes sont déterminées sur la base de la somme des        La comptabilisation est au coût amorti avec amortissement de la surcote / décote selon la règle du taux
flux de trésorerie futurs estimés, actualisés aux taux effectif d’origine du prêt. Les flux futurs tiennent     d’intérêt effectif (étalement actuariel).
compte de l’évaluation des garanties reçues et des coûts de recouvrement.                                       En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur
Dans le cas d’un prêt sans impayé mais dont des indices objectifs de dépréciation indiquent des difficultés     comptable et la valeur de recouvrement estimée (VRE). La valeur de recouvrement estimée est obtenue
à venir, le Groupe a recours à des statistiques historiques de pertes pour des prêts comparables afin           par actualisation des flux futurs attendus au taux d’intérêt effectif d'origine.
d’estimer et de positionner les flux futurs.                                                                    En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est à constater.
Provisions pour dépréciation sur base collective :
                                                                                                                Titres du portefeuille "Prêts et créances"
Lorsque le test de dépréciation individuel des créances ne révèle pas l’existence d’indices objectifs de        La catégorie «Prêts et créances» est ouverte aux actifs financiers non côtés et non destinés à être cédés
dépréciation, celles-ci sont regroupées par ensembles homogènes et de caractéristiques de risque de             et que l’établissement a l’intention de conserver durablement.
crédit similaires, afin d’être soumises à un test de dépréciation collectif.
                                                                                                                Sa comptabilisation s’opère au coût amorti (selon méthode du TIE) corrigé d’éventuelles provisions pour
Emprunt et dépôt :                                                                                              dépréciation.
Lors de sa mise en place, un dépôt ou un emprunt classé en IAS dans la catégorie « Autres passifs               En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur
financiers » doit être évalué au bilan à sa juste valeur augmentée ou minorée des coûts de transaction          comptable et la valeur de recouvrement estimée (VRE).
et des commissions perçues.
                                                                                                                En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est possible.
Les dépôts et emprunts classés en IAS dans la catégorie « Autres passifs financiers » font l’objet en
date d’arrêté d’une évaluation ultérieure au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif     Options retenues par Attijariwafa bank :
(taux actuariel).
                                                                                                                Classification des portefeuilles
Les dépôts classés en IAS dans la catégorie « Passifs détenus à des fins de transaction » font l’objet en
date d’arrêté d’une évaluation ultérieure à la juste valeur. La juste valeur du dépôt est calculée intérêts                         Attijariwafa bank et autres entités hors compagnie d’assurance
courus exclus.
                                                                                                                 Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les catégories suivantes :
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                                 HFT                            AFS                     HTM                 Prêts et créances
Prêts & Créances
                                                                                                                 • Portefeuilles de          • Bons du Trésor               • Néant          • Dette CAM
La norme Groupe consiste en l’application du coût amorti à l’ensemble des crédits à plus d’un an en
                                                                                                                   Trading de la Salle         négociables classés en                        • Dette CIH
fonction de leur importance significative. Les crédits à moins d’un an sont maintenus au coût historique.
                                                                                                                   des Marchés                 Portefeuille de placement                     • Bons socio-économiques
Provisions pour dépréciation des prêts & créances :                                                                                          • Obligations et autres titres                  • Bons du Trésor non
La base de dépréciation individuelle des prêts & créances a maintenu les critères adoptés par                                                  de créances négociables                         négociables inscrits en
Bank Al-Maghrib dans sa circulaire n° 19/G/2002.                                                                                             • Titres de participation                         comptes chez Bank Al-Maghrib
La base de dépréciation collective des prêts & créances a été adaptée en fonction de l’activité de chacune
des entités du Groupe et a concerné les créances saines.                                                        Assurance :
Provisions individuelles :                                                                                      Norme :
Le Groupe Attijariwafa bank a développé des modèles statistiques, spécifiques à chacune de ces entités
                                                                                                                Contrat d’assurance :
concernées, pour calculer les provisions individuelles sur la base des :
• Historiques de recouvrement des créances en souffrance ;                                                      Les principales dispositions des contrats d’assurance sont récapitulées ci-après :
• Eléments à la disposition des entités de recouvrement pour les créances en souffrance présentant des          • La possibilité de continuer à comptabiliser ces contrats selon les principes comptables actuels, en
  montants relativement significatifs ;                                                                           distinguant les trois contrats d’assurance selon IFRS 4 :
• Garanties et sûretés détenues.                                                                                1. Les contrats d’assurance purs
Provisions collectives :                                                                                        2. Les contrats financiers comportant une clause discrétionnaire de participation aux bénéfices
Le Groupe Attijariwafa bank a développé des modèles statistiques spécifiques à chacune de ces entités           3. Et les passifs relatifs aux autres contrats financiers, qui relèvent de la norme IAS 39, sont comptabilisés
concernées, pour calculer les provisions collectives sur la base des historiques de transformation des             dans le poste « Dettes envers la clientèle ».
créances saines en créances en souffrance.                                                                      • L’obligation de séparer et de comptabiliser en juste valeur par résultat les dérivés incorporés qui ne
Emprunt :                                                                                                         bénéficieraient pas d’une exemption selon IFRS 4 ;
Les dettes et dépôts sont ventilés par nature entre les différentes catégories « Passifs financiers » / «       • L’obligation de mettre en œuvre un test de suffisance des passifs d’assurance comptabilisés et un test
Passifs de trading » / « Passifs à la juste valeur sur option ».                                                  de dépréciation relatif aux actifs au titre des cessions en réassurance ;
Dépôts :                                                                                                        • Un actif des cessions en réassurance est déprécié, en comptabilisant en résultat cette perte de valeur,
Les dépôts à vue :                                                                                                 si et seulement si :
                                                                                                                - il existe des preuves tangibles, par suite d’un événement survenu après la comptabilisation initiale de
Pour les dépôts à vue, le Groupe Attijariwafa bank applique la norme IAS 39 §49. La juste valeur d’un
                                                                                                                  l’actif au titre des cessions en réassurance, qui font que la cédante ne recevrait pas l’intégralité des
dépôt à vue ne peut être inférieure au montant payable sur demande. Elle est actualisée à partir de la
                                                                                                                  cash flows contractuels ;
première date où le paiement de ce montant pourrait être exigé.
                                                                                                                - cet événement a un impact évaluable de façon fiable sur les montants que la cédante recevrait du réassureur.
Les dépôts rémunérés :
                                                                                                                • L’obligation pour un assureur de conserver les passifs d’assurance dans son bilan jusqu’à leur acquittement,
• Dépôts rémunérés à des taux de marché : la juste valeur correspond à la valeur nominale, sous réserve           annulation, ou expiration, et de présenter les passifs d’assurance sans les compenser par rapport aux
   de la non significativité des coûts marginaux de transaction.                                                  actifs au titre des cessions en réassurance.
Il est nécessaire de conserver les historiques de taux sur 10 ans afin de pouvoir justifier que les taux
                                                                                                                • L’obligation de constater un nouveau passif d’assurance en IFRS 4 « shadow accounting » appelé la
correspondent à des taux de marché d’origine.
                                                                                                                  participation des assurés aux bénéfices différée et qui représente la quote-part revenant aux assurés
• Dépôts rémunérés à des taux hors marché : la juste valeur est constituée de la valeur nominale et               des plus values latentes des actifs affectés aux contrats financiers, prise en charge par la norme IAS 39.
   d’une décote.
Placement de l’assurance :                                                                                         Typologie des avantages au personnel
La norme IAS 39 définit quatre catégories d’actifs financiers en fonction de l’origine de l’opération et de          Les avantages au personnel sont classés en cinq catégories, selon la nature et les modalités de versement
l’intention de détention :                                                                                           des prestations. On distingue :
• Prêts et créances : Ces instruments financiers sont comptabilisés ultérieurement au coût amorti au                 • Les avantages à court terme ;
   moyen du taux d’intérêt effectif (TIE) ;                                                                          • Les avantages postérieurs à l’emploi :
• Instruments financiers en juste valeur par résultat ;                                                                - Régimes à cotisations définies ;
• Investissements détenus jusqu’à l’échéance : Ces actifs financiers sont comptabilisés au coût amorti ;               - Régimes à prestations définies.
• Actifs disponibles à la vente : ce portefeuille est évalué à sa juste valeur.                                      • Avantages à long terme :
                                                                                                                       - Indemnités de fin de contrat de travail ;
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                               - Avantages sur les capitaux propres.
Contrat d’assurance :                                                                                              Avantages postérieurs à l’emploi : régimes à prestations définies
Un test de suffisance de passif a déjà été mis en œuvre par Wafa Assurance qui a fait appel à un actuaire          • Ecarts actuariels : Des écarts actuariels pourront résulter d’augmentations ou de diminutions de la
externe pour l’évaluation de ses provisions techniques.                                                              valeur actuelle d’une obligation au titre de prestations définies ou de la juste valeur des actifs du régime
La provision pour fluctuations de sinistralité relative aux contrats d’assurance non vie est à éliminer.             correspondant ;
Placement de l’assurance :                                                                                         • Méthode du corridor : L’entité doit comptabiliser une fraction de ses écarts actuariels en produits ou
                                                                                                                     en charges si les écarts actuariels cumulés non comptabilisés à la fin de l’exercice précédent excèdent
                                              Wafa Assurance                                                         la plus grande des deux valeurs ci-dessous ;
 Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les catégories suivantes :                  - 10 % de la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies à la date de clôture ;
         HFT                              AFS                    HTM                  Prêts et créances              - Et, 10 % de la juste valeur des actifs du régime à la date de clôture.
 • Les OPCVM                 • Les actions et parts sociales   • Néant            • Les prêts immobilisés          • Coût des services passés : Le coût des services passés est généré lorsque l’entité adopte un régime à
   non consolidés            • Les participations dans les SCI                                                       prestations définies ou change les prestations à payer en vertu d’un régime existant ;
                               (Panorama…).                                                                        • Réductions et liquidations : Une réduction intervient lorsqu’une entité :
                             • Les bons de trésor, les                                                               - Peut démontrer qu’elle s’est engagée à réduire de façon significative le nombre de personnes bénéficiant
                               obligations non cotés…                                                                  d’un régime; ou
                                                                                                                     - Change les termes d’un régime à prestations définies de sorte qu’une partie significative des services
Dérivés :                                                                                                              futurs des membres du personnel actuels ne leur donnera plus de droits à prestations ou ne leur
Norme :                                                                                                                donnera que des droits réduits.
Un dérivé est un instrument financier ou un autre contrat entrant dans le champ d’application de la                Une liquidation intervient lorsqu’une entité conclut une transaction éliminant toute obligation juridique
norme IAS 39 et qui présente les trois caractéristiques suivantes :                                                ou implicite ultérieure pour tout ou partie des prestations prévues par un régime à prestations définies ;
• sa valeur varie en fonction d’une variation d’un taux d’intérêt spécifié, du prix d’un instrument financier,     Avantages à long terme
  du prix d’une marchandise, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation de crédit,        Indemnités de fin de contrat de travail
  d’un indice de crédit ou d’une autre variable, à condition que dans le cas d’une variable non financière,
  la variable ne soit pas spécifique à une des parties au contrat (parfois appelé le « sous-jacent »).             Une entité peut s’engager envers ses employés pour décaisser des cash flows en leur faveur à la fin de
                                                                                                                   leurs contrats de travail respectifs.
• il ne requiert aucun placement net initial ou un placement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire
  pour d’autres types de contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des            Une entité est manifestement engagée à mettre fin à un contrat de travail si et seulement si elle a un plan
  conditions du marché ; et                                                                                        formalisé et détaillé de licenciement sans possibilité réelle de se rétracter.
• il est réglé à une date future.                                                                                  Couverture des engagements
Un instrument de couverture est un dérivé désigné ou (pour une couverture du seul risque de variation              Les engagements peuvent être couverts de deux manières :
des taux de change) un actif ou passif financier désigné non dérivé dont on s’attend à ce que la juste             • Par la constitution d’une provision en interne ;
valeur ou les flux de trésorerie compensent les variations de juste valeur ou de flux de trésorerie d’un           • Par l’externalisation de son obligation de verser les prestations par la souscription d’un contrat d’assurance.
élément couvert désigné.                                                                                           La valorisation des régimes à prestations définies implique notamment l’obligation d’utiliser des techniques
                                                                                                                   actuarielles pour estimer de façon fiable le montant des avantages accumulés par le personnel en
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                           contrepartie des services rendus pendant l’exercice et les exercices antérieurs.
Le Groupe Attijariwafa bank n’utilise pas à ce jour de dérivés de couverture. Il n’est donc pas soumis aux         Les hypothèses actuarielles sont les meilleures estimations faites par l’entité des variables qui détermineront
dispositions de la comptabilité de couverture.                                                                     le coût final des avantages postérieurs à l’emploi. Ces hypothèses comprennent :
L’ensemble des opérations faisant appel à des dérivés (dans leur large panel) est comptabilisé en actifs/          • Hypothèses démographiques ;
passifs à la juste valeur par résultat.                                                                            • Le taux attendu de rendement des actifs du régime ;
                                                                                                                   • Taux d’actualisation / taux d’inflation ;
Dérivés incorporés :                                                                                               • Salaires, avantages du personnel et coûts médicaux.
Norme :
Un dérivé incorporé est une composante d’un contrat financier ou non qui a pour effet de faire varier une
                                                                                                                   Options retenues par Attijariwafa bank :
partie des flux de trésorerie de l’opération composée d’une manière analogue à celle d’un dérivé autonome.         Le Groupe Attijariwafa bank a décidé que les prestations de retraites relèvent du régime à contributions
                                                                                                                   définies. Par conséquent, leur comptabilisation ne requiert aucun retraitement IFRS.
La norme IAS39 définit un contrat hybride comme un contrat comprenant un contrat hôte et un dérivé
incorporé.                                                                                                         Dans le cas de la couverture médicale postérieure à l’emploi (CMIM), Attijariwafa bank ne dispose pas
                                                                                                                   d’informations suffisantes pour comptabiliser comme tel ce régime multi-employeurs à prestations définies.
Le dérivé incorporé doit faire l'objet d'une séparation si les trois conditions suivantes sont remplies :
• le contrat hybride n'est pas comptabilisé à sa juste valeur ;                                                    D’autre part, le Groupe a comptabilisé des provisions spécifiques à ses engagements envers une partie
                                                                                                                   de son personnel qui ont concernés notamment : Les primes de fin de carrière et primes de médailles
• séparé du contrat hôte, le dérivé incorporé possède les caractéristiques d’un dérivé ;
                                                                                                                   de travail (Ouissam Achoughl).
• les caractéristiques du dérivé ne sont pas étroitement liées à celle du contrat hôte.
La norme IAS 39 préconise de valoriser le contrat hôte à l'initiation en effectuant la différence entre la         Paiements à base d’action
juste valeur du contrat hybride (= coût) et la juste valeur du dérivé incorporé.                                   Les paiements à base d’actions sont constitués par les paiements fondés sur des actions émises par le
                                                                                                                   groupe qu’ils soient dénoués par la remise d’actions ou par un versement de numéraires dont le montant
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                           dépend de l’évolution de la valeur des actions.
Si le résultat de chiffrage des dérivés incorporés à la juste valeur fait ressortir un impact significatif, le     Ces paiements peuvent se faire par attribution d’option de souscription (stock option) ou par une offre de
dérivé incorporé est à comptabiliser sous la rubrique « actifs financiers à la juste valeur par résultat ».        souscription d’action au salarié (OPV).
Il a été notamment le cas pour l’option de conversion incorporée aux obligations convertibles en actions
émises par Attijari bank de Tunisie.                                                                               Attijariwafa bank accorde à ses salariés une offre de souscription d’action (OPV) et s’est engagée sur un
                                                                                                                   plan à long terme qui permettra de porter l’actionnariat salarié à 3% du capital de la banque, le but étant
La juste valeur :                                                                                                  de développer une épargne salariale durable et de constituer un surplus de prévoyance sociale.
  La valeur de marché est déterminée :                                                                             Pour les offres de souscription d’action aux salariés, une décote est octroyée par rapport au prix moyen
  - soit à partir de prix cotés sur un marché actif,                                                               de marché sur une période donnée. La charge de cet avantage est constatée en tenant compte de la
  - soit à partir d’une technique de valorisation faisant appel à des méthodes de calcul mathématiques             période d’incessibilité.
    fondées sur des théories financières reconnues et des paramètres de marché observables :
➥ CAS 1: Instruments traités sur des marchés actifs                                                                Impôt exigible et impôt différé :
Lorsque des prix cotés sur un marché actif sont disponibles, ils sont retenus pour la détermination de             Norme :
la valeur de marché. Sont ainsi valorisés les titres cotés et les dérivés sur marchés organisés comme              Un actif ou passif d’impôt différé est comptabilisé chaque fois que le recouvrement ou le règlement de la
les futures et les options. La majorité des dérivés de gré à gré, swaps et options simples, est traitée            valeur comptable d’un actif ou passif augmentera ou diminuera les paiements futurs d’impôt par rapport
sur des marchés actifs, leur valorisation est opérée par des modèles communément admis (méthode                    à ce qu’ils auraient été si un tel recouvrement n’avait pas eu d’incidence fiscale.
d’actualisation des cash flows futurs, modèle de Black and Scholes, techniques d’interpolation) et fondés
sur des prix de marché cotés d’instruments ou de sous-jacents similaires.                                          Il est probable que l’entreprise dispose d’un bénéfice imposable sur lequel elle pourra imputer une
                                                                                                                   différence temporelle déductible :
➥ CAS 2 : instruments traités sur des marchés inactifs
                                                                                                                   • lorsqu’il y aura suffisamment de différences temporelles imposables relevant de la même autorité et
Produits traités sur un marché inactif valorisés avec un modèle interne fondé sur des paramètres                      relatives à la même entité imposable et dont on attend à ce qu’elles s’inversent ;
directement observables ou déduits de données observables.
                                                                                                                   • lorsqu’il est probable que l’entreprise dégage un bénéfice imposable suffisant relevant de la même
Certains instruments financiers, bien que n'étant pas traités sur des marchés actifs, sont valorisés selon            administration fiscale et pour la même entité imposable au cours des exercices appropriés ;
des méthodes fondées sur des paramètres observables sur les marchés.
                                                                                                                   • la gestion fiscale lui donne l’opportunité de générer un bénéfice imposable au cours des exercices
Les modèles utilisent des paramètres de marché calibrés à partir de données observables telles que les                appropriés.
courbes de taux, les nappes de volatilité implicite des options, les taux de défaut et hypothèses de pertes
obtenues à partir de données de consensus ou à partir des marchés actifs de gré à gré.                             La norme interdit l’actualisation des impôts différés.

Cas des actions non cotées                                                                                         Options retenues par Attijariwafa bank :
La valeur de marché des actions non cotées est déterminée sur la base de la quote-part de la situation             Appréciation de la probabilité de récupération des actifs d’impôt différé :
nette revenant au groupe calculée à partir des informations disponibles les plus récentes.                         Les impôts différés dont la probabilité de recouvrement est incertaine ne sont pas activés. La probabilité
                                                                                                                   de recouvrement peut être appréhendée par les business plan des sociétés concernées.
Provisions du passif :                                                                                             Comptabilisation d'impôt différé passif au titre des différences temporaires relatives à des immobilisations
Norme :                                                                                                            incorporelles générées dans le cadre d'un regroupement d'entreprises :
Une provision doit être comptabilisée lorsque l’entreprise a une obligation actuelle (juridique ou implicite)      Les écarts d’évaluation liés à des immobilisations incorporelles crées dans le cadre d’un regroupement
résultat d’un événement passé.                                                                                     d’entreprises et non cessibles séparément de l’entreprise acquise génèrent un impôt différé passif, et ce
En IFRS, lorsque l’effet est significatif, l’actualisation des cash flows à décaisser devient obligatoire dès      même si ces immobilisations ont des durées de vie indéfinies.
que l’horizon de la sortie probable des ressources dépasse une année.                                              Impôt différé actif au titre des différences temporaires déductibles relatives aux titres de participation
Les passifs éventuels, hors regroupements d’entreprises, ne sont pas provisionnés. La mention en annexe            consolidés :
est impérative lorsque le passif ou l’actif éventuel est significatif.                                             Comptabilisation obligatoire d’un impôt différé actif au titre des différences temporaires déductibles relatives
                                                                                                                   aux titres de participation consolidés dès lors que ces différences temporaires devraient se résorber dans
Options retenues par Attijariwafa bank :                                                                           un avenir prévisible et que le recouvrement de l’actif d’impôt différé est probable.
Le Groupe a procédé à l’analyse de l’ensemble des provisions pour risques généraux et leur :                       Possibilité de corriger le goodwill si un impôt différé est identifié après la période admise en IFRS pour
• Affectation aux natures de risques inhérents ;                                                                   la régularisation :
• Revue de valorisation et comptabilisation selon les dispositions des normes IFRS.                                Un actif d’impôt différé considéré comme non identifiable à la date d’acquisition et ultérieurement réalisé,
                                                                                                                   est comptabilisé en résultat consolidé et l’écart d’acquisition est corrigé de manière rétrospective même
Avantages au Personnel                                                                                             après l’expiration du délai d’affectation. L’impact de cette correction étant également comptabilisé en
Norme :                                                                                                            résultat consolidé.
Principe général                                                                                                   Impôts différés initialement comptabilisés en capitaux propres :
L’entité doit comptabiliser non seulement l’obligation juridique ressortant des termes formels du régime           Comptabilisation de l’impact des changements de taux d’impôt et/ou de modalités d’imposition en
à prestations définies, mais aussi toute obligation implicite découlant de ses usages.                             capitaux propres.
Bilan IFRS consolidé au 31 décembre 2011                                                                                                                                                             (en milliers de dirhams)
ACTIF IFRS                                                     Notes      31/12/2011      31/12/2010            PASSIF IFRS                                                         Notes        31/12/2011      31/12/2010
Valeurs en caisse, Banques Centrales, trésor public,                                                            Banques centrales, trésor public, Service des chèques
                                                                           13 817 615      13 374 249                                                                                                227 490         164 915
Service des chèques postaux                                                                                     postaux
Actifs financiers à la juste valeur par résultat                2,1        36 111 566      23 776 381           Passifs financiers à la juste valeur par résultat                     2,7          2 591 760       3 390 320
Instruments dérivés de couverture                                                                               Instruments dérivés de couverture                                                          -               -
                                                                                                                Dettes envers les Etablissements de crédit et assimilés               2,8         34 655 547      23 006 975
Actifs financiers disponibles à la vente                        2,2        25 965 979      29 921 521
                                                                                                                Dettes envers la clientèle                                            2,9        218 815 270     201 447 928
Prêts et créances sur les Etablissements de crédit                                                              titres de créance émis                                                            15 613 534      11 872 036
                                                                2,3        15 164 488      16 912 923
et assimilés
                                                                                                                Ecart de réévaluation passif des portefeuilles couverts
Prêts et créances sur la clientèle                              2,4       230 681 667     200 216 617                                                                                                        -              -
                                                                                                                en taux
Ecart de réévaluation actif des portefeuilles couverts                                                          Passifs d'impôt courant                                                              636 759         133 609
                                                                                      -              -
en taux                                                                                                         Passifs d'impôt différé                                                            1 384 100       1 837 115
Placements détenus jusqu'à leur échéance                                            -               -           Comptes de régularisation et autres passifs                                        8 763 194       8 350 041
                                                                                                                Dettes liées aux actifs non courants destinés à être cédés                                 -               -
Actifs d'impôt exigible                                                        72 623         135 373
                                                                                                                Provisions techniques des contrats d'assurance                                    18 602 128      17 579 940
Actifs d'impôt différé                                                        381 699         625 727           Provisions pour risques et charges                                    2.10         1 171 295       1 123 111
Comptes de régularisation et autres actifs                                  6 301 601       7 011 157           Subventions, fonds publics affectés et fonds spéciaux
                                                                                                                                                                                                     187 587         207 289
Participation des assurés aux bénéfices différée                 2,2          501 467         816 307           de garantie
Actifs non courants destinés à être cédés                                     150 209               -           Dettes subordonnées                                                               10 523 289       9 516 757
                                                                                                                Capital et réserves liées                                                          7 366 523       7 366 523
Participations dans des entreprises mises                                                                       Réserves consolidées                                                              17 132 734      14 992 969
                                                                                110 980       108 935
en équivalence                                                                                                     - Part du groupe                                                                 13 759 424     11 578 042
Immeubles de placement                                                      1 158 463       1 319 993              - Part des minoritaires                                                           3 373 310      3 414 927
Immobilisations corporelles                                     2,5         5 077 373       4 647 412           Gains ou pertes latents ou différés, part du groupe                                  478 677         921 357
                                                                                                                Résultat net de l’exercice                                                         5 302 162       4 744 433
Immobilisations incorporelles                                   2,5         1 339 331       1 396 860              - Part du groupe                                                                  4 458 745      4 102 489
Ecarts d'acquisition                                            2,6         6 616 988       6 391 864              - Part des minoritaires                                                             843 417        641 944
TOTAL ACTIF IFRS                                                         343 452 049      306 655 318           TOTAL PASSIF IFRS                                                                343 452 049     306 655 318



Compte de résultat IFRS consolidé au 31 décembre 2011                                                                                                                                                (en milliers de dirhams)

                                                                                                                                                 Notes                     31/12/2011                      31/12/2010

 Intérêts et produits assimilés                                                                                                                     3,1                      15 479 302                     14 075 852
 Intérêts et charges assimilés                                                                                                                      3,1                       5 713 876                      5 177 078
 MARGE D' INTERÊT                                                                                                                                                             9 765 427                      8 898 774
 Commissions perçues                                                                                                                                3,2                       3 473 516                      3 113 089
 Commissions servies                                                                                                                                3,2                         314 261                        234 668
 MARGE SUR COMMISSIONS                                                                                                                                                        3 159 255                      2 878 420
 Gains ou pertes nets sur instruments financiers à la juste valeur par résultat                                                                                               1 459 016                      1 801 666
 Gains ou pertes nets sur actifs financiers disponibles à la vente                                                                                                              927 739                        776 999
 RESULTAT DES ACTIVITES DE MARCHE                                                                                                                                             2 386 755                      2 578 664
 Produits des autres activités                                                                                                                                                5 467 924                      4 584 467
 Charges des autres activités                                                                                                                                                 4 897 287                      4 273 749
 PRODUIT NET BANCAIRE                                                                                                                                                        15 882 074                     14 666 576
 Charges générales d'exploitation                                                                                                                                             6 404 286                      5 705 321
 Dotations aux amortissements et aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles                                                                             798 012                        717 088
 RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION                                                                                                                                                 8 679 776                      8 244 167
 Coût du risque                                                                                                                                      3,3                       -749 701                     -1 218 243
 RESULTAT D'EXPLOITATION                                                                                                                                                      7 930 075                      7 025 925
 Quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence                                                                                                                 16 099                         18 156
 Gains ou pertes nets sur autres actifs                                                                                                                                             687                          2 622
 Variations de valeurs des écarts d'acquisition                                                                                                                                       -                              -
 RESULTAT AVANT IMPÔTS                                                                                                                                                        7 946 861                      7 046 703
 Impôts sur les bénéfices                                                                                                                                                     2 644 699                      2 302 270
 RESULTAT NET                                                                                                                                                                 5 302 162                      4 744 433
 Résultat hors groupe                                                                                                                                                           843 417                        641 944
 RESULTAT NET PART DU GROUPE                                                                                                                                                  4 458 745                      4 102 489
 Résultat par action (en dirham)                                                                                                                                                  23,10                          21,26
 Résultat dilué par action (en dirham)                                                                                                                                            23,10                          21,26


État du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres au 31 décembre 2011                                                                                         (en milliers de dirhams)
                                                                                                                                                                            31/12/2011                      31/12/2010
  Résultat net                                                                                                                                                                5 302 162                       4 744 433
  Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres                                                                                                -642 215                         279 056
     Ecarts de conversion                                                                                                                                                       -56 680                         -72 094
     Variations de valeur des actifs financiers disponibles à la vente                                                                                                         -571 482                         358 104
     Réévaluation des immobilisations                                                                                                                                                 -                               -
     Variations de valeur différées des instruments dérivés de couverture, rapportées au résultat de la période                                                                       -                               -
     Eléments relatifs aux sociétés mises en équivalence                                                                                                                        -14 054                          -6 954
  Total cumulé                                                                                                                                                                4 659 947                       5 023 489
     part du groupe                                                                                                                                                           3 965 660                       4 269 568
     part des minoritaires                                                                                                                                                      694 287                         753 921


Tableau de variation des capitaux propres au 31 décembre 2011                                                                                                                                         (en milliers de dirhams)
                                                                                                                                                                Total d'actifs
                                                                                                                                              Réserves et         et passifs       Capitaux
                                                                                                             Réserves liées                                    comptabilisés                        Intérêts
                                                                                               Capital                      Actions propres    résultats                         propres part                       Total
                                                                                                               au capital                                       directement                       minoritaires
                                                                                                 (1)                              (3)         consolidés         en capitaux       Groupe                            (8)
                                                                                                                   (2)                                                                                 (7)
                                                                                                                                                  (4)              propres            (6)
                                                                                                                                                                      (5)
Capitaux propres clôture au 31 décembre 2009                                                 1 929 960         5 436 564      -2 052 185      15 108 711           735 096        21 158 145       3 624 074      24 782 219
Changements de méthodes comptables                                                                                                                                                          -                               -
Capitaux propres clôture au 31 décembre 2009 corrigés                                        1 929 960         5 436 564      -2 052 185      15 108 711           735 096        21 158 145       3 624 074      24 782 219
Opérations sur capital                                                                                                                            54 072                               54 072         53 023          107 095
Paiements fondés sur des actions                                                                                                                                                            -                               -
Opérations sur actions propres                                                                                                  -134 389                                            -134 389                         -134 389
Dividendes                                                                                                                                    -1 102 738                          -1 102 738        -230 647       -1 333 385
Résultat de l'exercice au 31 décembre 2010                                                                                                     4 102 489                           4 102 489         641 944        4 744 433
Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres   (A)                                                                                 213 479          213 479          137 671         351 150
Ecarts de conversion                                                            (B)                                                                                  -46 400          -46 400         -25 694         -72 094
Gains ou pertes latents ou différés                                             (A)+(B)                  -              -                -             -            167 079          167 079        111 977           279 056
Autres variations                                                                                                                               -276 247                            -276 247       -143 500         -419 747
Variations de périmètre                                                                                                                                                                     -                               -
Capitaux propres clôture au 31 décembre 2010                                                 1 929 960        5 436 564       -2 186 574      17 886 287          902 175        23 968 411        4 056 871      28 025 282
 Changements de méthodes comptables
Capitaux propres clôture au 31 décembre 2010 corrigés                                        1 929 960        5 436 564       -2 186 574      17 886 287          902 175        23 968 411        4 056 871      28 025 282
Opérations sur capital                                                                                                                           -758 308                          -758 308         -229 568        -987 876
Paiements fondés sur des actions                                                                                                                                                             -                             -
Opérations sur actions propres                                                                                                     181 208                                           181 208                         181 208
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Résultat de l'exercice                                                                                                                          4 458 745                         4 458 745          843 417       5 302 162
Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres   (C)                                                                              -456 733          -456 733         -128 803        -585 536
Ecarts de conversion                                                            (D)                                                                               -34 334           -34 334          -19 575         -53 909
Gains ou pertes latents ou différés                                             (C)+(D)                  -              -                -                 -     -491 067          -491 067         -148 378        -639 444
Autres variations                                                                                                                                 163 222                           163 222         -299 423        -136 201
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Capitaux propres clôture au 31 Décembre 2011                                                 1 929 960        5 436 564       -2 005 366      20 293 124           409 089       26 063 370        4 216 726      30 280 097
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Résultats annuels attijari wafabank 2011

  • 1. Information Financière et Relations Investisseurs : Ibtissam Abouharia e-mail : i.abouharia@attijariwafa.com Attijariwafa bank au 31 décembre 2011 11 Résultats Communication financière 2011
  • 2. RÉSULTATS CONSOLIDÉS au 31 décembre 2011 11 Croissance, Solidité et Progrès partagé Le Conseil d’Administration d’Attijariwafa bank s’est réuni le 14 février 2012, sous la présidence de M. Mohamed EL KEttAnI pour examiner l’activité et arrêter les comptes au 31 décembre 2011. Produit Net Bancaire (MAD Mds ) 15,9 › Total bilan consolidé : 343,5 milliards de dirhams (+12,0%) 14,7 › Fonds propres consolidés : 30,3 milliards de dirhams (+8,0%) +8,3% › Produit net bancaire : 15,9 milliards de dirhams (+8,3%) déc-10 déc-11 › Résultat net consolidé : 5,3 milliards de dirhams (+11,8%) Résultat Net Part du Groupe › Résultat net part du Groupe : 4,5 milliards de dirhams (+8,7%) (MAD Mds ) 4,5 › Total réseau : 2 352 agences (+264 agences) 4,1 › Nombre de clients : 5,5 millions (+0,9 million) +8,7% › Effectif total : 14 686 collaborateurs (+1 372) * * recrutements nets des départs déc-10 déc-11 1er Collecteur de l’épargne 1er Financeur de l’économie Acteur de premier plan, au service de la bancarisation Épargne totale collectée (MAD Mds ) Crédits totaux distribués (MAD Mds ) Nombre total d'agences** 295,5 2 352 247,2 279,0 222,4 2 088 +5,9% +11,1% +12,6% déc-10 déc-11 déc-10 déc-11 déc-10 déc-11 Répartition géographique de l’épargne Répartition géographique des crédits Répartition géographique du réseau collectée à fin décembre 2011 distribués à fin décembre 2011 de distribution à fin décembre 2011 International *** International *** International *** 17,9% 17,6% 23,9% Maroc Maroc Maroc 82,1% 82,4% 76,1% Consolidation du leadership dans les activités de Banque d’Investissement et de Banque de Marchés et des Capitaux Capital Markets Intermédiation Boursière Gestion d’Actifs Custody Leader dans les activités Volume Marché Central Encours d’Actifs de Encours d’Actifs en conservation de change et les activités 17,9 milliards de dirhams 66,5 milliards de dirhams de milliards de dirhams obligataires avec un volume Part de marché 26% Part de marché 29% Part de marché de 1 762 milliards de dirhams ** dont 1 791 agences au Maroc *** International : Maghreb Arabe (Tunisie, Mauritanie), UEMOA (Sénégal, Burkina-Faso, Mali, Côte-d’Ivoire et Guinée Bissau), CEMAC (Cameroun, Congo et Gabon), Europe (Belgique, France, Allemagne, Pays-Bas, Italie et Espagne) Dubai, Riyadh, Londres, Shanghai et Tripoli.
  • 3. Confirmation de la pertinence Des moteurs de croissance au PNB de 2,0 milliards de dirhams du modèle économique du diversifiés et complémentaires (+4,9%) dans des marchés en croissance globalement modérée. Grâce à l’amélioration Groupe Attijariwafa bank dans Banque de Détail à l’International : de la productivité et de l’efficacité un environnement contrasté croissance de +51,8% de la contribution au RNPG opérationnelle, ainsi qu’à une gestion Dans un environnement marqué par le performante du risque, la croissance ralentissement de la croissance et par Les activités de Banque de Détail à de la contribution au RNPG s’élève à de profondes mutations politiques et l’International (BDI) affichent des +14,2%. sociales dans les différents marchés progressions significatives de l’ensemble où le Groupe opère, l’année 2011 a vu des indicateurs grâce à la mise en œuvre Une politique sociale aux le maintien d’un rythme soutenu de disciplinée des plans d’intégration et meilleurs standards favori- croissance pour Attijariwafa bank et de développement et à la réalisation sant le partage des fruits de l’amélioration de ses indicateurs de des synergies associées. Ainsi, la la croissance risque et de rentabilité. contribution au PNB consolidé atteint Le Groupe entame l’année 2012 avec 3,8 milliards de dirhams (+17,8%). le lancement de son nouveau plan Ainsi, le Produit Net Bancaire consolidé enregistre une hausse de +8,3% à Par ailleurs, la gestion anticipative stratégique Attijariwafa 2015. 15,9 milliards de dirhams et le Résultat des crises ivoirienne et tunisienne et Dans ce cadre, et en ligne avec la politique Brut d’Exploitation s’élève à 8,7 milliards l’amélioration de l’environnement dans de reconnaissance des collaborateurs du de dirhams (+5,3%). ces deux pays à partir du deuxième Groupe, le Conseil a décidé de soumettre semestre ont permis une croissance à l’Assemblée Générale Extraordinaire La maîtrise des charges d’exploitation encore plus importante de la contribution une nouvelle Offre Publique de Vente et la gestion rigoureuse des risques, de la BDI au RNPG (+51,8%). réservée à l’ensemble des salariés du ainsi que l’accélération de la capture des synergies ont permis une progression Assurance : croissance de +36,9% de Groupe au Maroc et à l’International, à des la contribution au RNPG conditions avantageuses. Cette opération, du Résultat Net Part du Groupe de L’activité Assurance voit ses contributions qui recouvre un plan d’intéressement +8,7% à 4,5 milliards de dirhams et au PNB consolidé et au RNPG croitre d’envergure au bénéfice de tous les une amélioration de la Rentabilité des significativement (hausses respectives territoires, inscrit résolument le plan Fonds Propres à 21,2% (+0,85 point par de +22,9% et de +36,9%) confirmant la stratégique Attijariwafa 2015 dans une rapport à 2010). Le taux de contentialité dynamique d’évolution récente et validant logique de progrès partagé. Ainsi, le plan (4,9% en 2011) s’est, quant à lui, amélioré la pertinence du modèle de synergies Attijariwafa 2015 engage le Groupe dans de 0,40 point par rapport à 2010. une dynamique nouvelle, qui associe Dans ce cadre, le Groupe a clôturé 2011 entre la Banque et l’Assurance. et mobilise tous les collaborateurs avec une année d’avance sur son Plan Sociétés de Financement Spécialisées : d’Attijariwafa bank et les fédère autour Stratégique Attijariwafa 2012, porté croissance de +14,2% de la contribution d’un projet d’entreprise créateur de par les performances de la Banque au au RNPG valeur pour les clients, les salariés, Maroc, premier contributeur tant au Les Sociétés de Financement Spécialisées les actionnaires et les économies des PNB consolidé qu’au RNPG. ont enregistré en 2011 une contribution pays de présence. Le Conseil d’Administration a félicité les équipes de toutes les entités du Groupe pour leur implication et pour leurs réalisations au titre de l'année 2011. Le Conseil d'Administration a, par ailleurs, décidé de convoquer l’Assemblée Générale Ordinaire des Actionnaires pour soumettre à son approbation les comptes d'Attijariwafa bank au 31 décembre 2011 et lui proposer la distribution d’un dividende de 8,5 dirhams par action. L’Assemblée Générale Ordinaire des Actionnaires sera suivie d'une Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires aux fins d'examiner les projets d'Offre Publique de Vente réservée aux salariés du Groupe et de fusion par absorption d'Attijari International Bank par Attijariwafa bank. Le Conseil d’Administration Casablanca, le 14 février 2012
  • 4. PUBLICATION DES COMPTES Comptes consolidés au 31 décembre 2011 11 Normes et principes comptables appliqués par le Groupe Les normes comptables internationales (International Financial Reporting Standards - IFRS-) ont été Options retenues par Attijariwafa bank : appliquées aux comptes consolidés du Groupe Attijariwafa bank à compter du 1er semestre 2007 avec Les immeubles de placement sont représentés par l’ensemble des immeubles hors exploitation hormis bilan d’ouverture au 1er janvier 2006. les immeubles destinés au personnel et les immeubles destinés à être vendus dans un délai d’un an. Dans les comptes consolidés présentés au 31 décembre 2011, le groupe Attijariwafa bank a appliqué La norme Groupe est aussi de retenir tous les immeubles d’exploitation loués à des sociétés hors Groupe. les normes et principes de l'International Accounting Standards Board (IASB) dont l’application est obligatoire. Pour la valorisation des immeubles de placement, l’option retenue par Attijariwafa bank est le coût historique corrigé selon l’approche par composants. L’information de la juste valeur devrait être Principes de consolidation : présentée en annexes. Norme : Immobilisations incorporelles : Le périmètre de consolidation est déterminé sur la base de la nature du contrôle exercé (un contrôle exclusif, un contrôle conjoint ou une influence notable) sur les différentes entités étrangères et nationales Norme : dont le Groupe détient des participations directes ou indirectes. Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire, identifiable (afin de la distinguer du goodwill) et sans substance physique. De même, le Groupe consolide les structures juridiques distinctes créées spécifiquement pour réaliser un objectif limité et bien défini « entité ad hoc » contrôlées par l’établissement de crédit assujetti, et ce Deux méthodes d’évaluation sont possibles : même en l’absence d’un lien capitalistique entre eux. • Le modèle du coût ; La nature du contrôle détermine la méthode de consolidation à savoir : Intégration globale, consolidation • Le modèle de la réévaluation. Ce traitement est applicable si le marché est actif. proportionnelle et mise en équivalence. L’amortissement d’une immobilisation incorporelle dépend de sa durée d’utilité. Une immobilisation incorporelle à durée d’utilité indéterminée n’est pas amortie et est soumise à un test de dépréciation Options retenues par Attijariwafa bank : au minimum à chaque clôture annuelle. Par contre, une immobilisation incorporelle à durée d’utilité Le groupe Attijariwafa bank intègre dans son périmètre de consolidation les entités dont : déterminée est amortie sur cette durée. • Il détient, directement ou indirectement, au moins 20% de ses droits de vote existants et potentiels ; Une immobilisation incorporelle produite en interne est comptabilisée si elle est classée, dès la phase de • Les chiffres consolidés remplissent une des limites suivantes : recherche et développement, en tant qu’immobilisation. - Le total bilan de la filiale est supérieur à 0,5% du total bilan consolidé ; Options retenues par Attijariwafa bank : - La situation nette de la filiale est supérieure à 0,5% de la situation nette consolidée ; La norme Groupe consiste à ne pas multiplier les plans d’amortissement et d’avoir un plan d’amortissement - Le chiffre d’affaires ou produits bancaires de la filiale sont supérieurs à 0,5% des produits bancaires identique dans les comptes consolidés IAS/IFRS. consolidés. Les frais d’acquisition non encore amortis en tant que charges à répartir au 01/01/06 ont été retraités en Les OPCVM dédiés sont consolidés conformément au SIC 12 qui explicite la consolidation des entités ad contrepartie des capitaux propres. hoc et plus particulièrement les fonds sous contrôle exclusif. Droit au bail : Enfin, sont exclues du périmètre de consolidation, les entités contrôlées ou sous influence notable dont les titres sont détenus en vue d’une cession à brève échéance. Les droits au bail doivent être valorisés de façon fiable par le biais d’un expert externe. Dans le cas où cette valorisation s’avère difficilement réalisable, ces baux doivent être annulés en contrepartie des Les immobilisations : réserves consolidées. Fonds de commerce : Immobilisations corporelles : Les fonds de commerce comptabilisés au niveau des comptes sociaux des différentes entités consolidées Norme : ont fait l’objet de revue pour valider le mode de leur comptabilisation dans le cadre des normes IAS/IFRS. Pour l’évaluation d’une immobilisation corporelle, une entité doit choisir une des méthodes suivantes : Le modèle du coût ou le modèle de la réévaluation. Logiciels : Les durées de vie des logiciels utilisés sont différenciées selon la nature des logiciels concernés (logiciels Le modèle du coût d’exploitation ou logiciels de bureautique). Le coût correspond au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeurs. Il est admis que les durées d’amortissements appliquées au niveau de chacune des entités du Groupe Le modèle de la réévaluation présentent des différences par rapport aux durées d’amortissement adoptées à l’échelle du Groupe dans Après sa comptabilisation en tant qu’actif, une immobilisation corporelle dont la juste valeur peut être la limite d’une fourchette de 2 ans. évaluée de manière fiable doit être comptabilisée à son montant réévalué. Il s’agit de sa juste valeur Valorisation des logiciels développés en interne : à la date de réévaluation diminuée du cumul des amortissements et des pertes de valeur ultérieures. La direction des Systèmes d’information groupe fournit les éléments nécessaires à la valorisation des La juste valeur étant le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien logiciels développés en interne. Dans le cas où la valorisation n’est pas fiable, aucune immobilisation informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale. n’est à enregistrer. L’approche par composants correspond à la décomposition d’une immobilisation corporelle selon ses Les droits de mutation, honoraires commissions et frais d’actes : sont selon leur valeur enregistrés en composants (constituants) les plus significatifs. Ils doivent être comptabilisés séparément et amortis charges ou intégrés au coût d’acquisition. de façon systématique sur la base de leurs durées d’utilité propres, de manière à refléter le rythme de Le suivi de plans d’amortissement distincts entre les comptes PCEC et les comptes IFRS est effectué dès consommation des avantages économiques y afférents. lors que l’écart est supérieur à 1000 KMAD. La durée d’utilité représente la durée d’amortissement des immobilisations en IFRS. La base amortissable d’un actif correspond au coût de l’actif (ou montant réévalué) diminué de sa Goodwill : valeur résiduelle. Norme : La valeur résiduelle est le prix actuel de l’actif en tenant compte de l’âge et de l’état prévisible de Coût d'un regroupement d'entreprises : l’immobilisation à la fin de sa durée d’utilité. L'acquéreur doit évaluer le coût d'un regroupement d'entreprises comme le total des justes valeurs des Les coûts d’emprunt actifs remis, des passifs encourus ou assumés, et des instruments de capitaux propres émis par l'acquéreur, La nouvelle version d'IAS 23 « Coûts d’emprunt » supprime la possibilité de comptabiliser immédiatement en échange du contrôle de l'entreprise acquise, majoré par l’ensemble des coûts directement attribuables en charges les coûts d'emprunt qui sont directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la au regroupement d'entreprises et minoré par les coûts administratifs généraux. production d'un actif éligible. L'ensemble de ces coûts d'emprunt doit être incorporé dans le coût de Affectation du coût d'un regroupement d'entreprises aux actifs acquis et aux passifs et passifs l'actif. Les autres coûts d'emprunt doivent être comptabilisés en charges. éventuels assumés : L'acquéreur doit, à la date d'acquisition, affecter le coût d'un regroupement d'entreprises en comptabilisant Options retenues par Attijariwafa bank : les actifs, les passifs et les passifs éventuels identifiables de l'entreprise acquise qui satisfont aux critères La norme Groupe est de retenir le modèle du coût. Toutefois, l’option de juste valeur pourrait être utilisée de comptabilisation à leur juste valeur respective à cette date. sans justification de ce choix avec comme contre-partie un compte de capitaux propres. Toute différence entre le coût du regroupement d'entreprises et la part d'intérêt de l'acquéreur dans la Attijariwafa bank a décidé de ne pas multiplier les plans d’amortissement et d’avoir un plan d’amortissement juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables est constatée au niveau du Goodwill. identique dans les comptes consolidés IAS/IFRS. Comptabilisation du Goodwill : Au niveau de l’approche par composants, le Groupe a décidé de ne pas isoler des composants dont la L'acquéreur doit, à la date d'acquisition, comptabiliser le goodwill acquis lors d'un regroupement valeur brute est inférieure à 1 000 KMAD. d'entreprises en tant qu'actif. La méthode de reconstitution historique des composants à partir des factures d’origine a été rejetée. Après la comptabilisation initiale, l'acquéreur doit évaluer le goodwill acquis lors d'un regroupement Il a été jugé plus réaliste de décomposer le coût historique d’origine selon la répartition du coût à neuf d'entreprises à son coût, diminué du cumul des pertes de valeur. en fonction des données techniques. Valeur résiduelle : Options retenues par Attijariwafa bank : La valeur résiduelle des composants autres que le terrain est supposée nulle. En effet, la valeur résiduelle Conformément aux dispositions de la norme IFRS 1 « Première adoption des IFRS » et de la norme IFRS 3 est logée au niveau de la composante pérenne du bien qui n’est autre que le terrain (qui par sa nature « Regroupements d’entreprises », le Groupe a décidé d’arrêter l’amortissement des Goodwill et de ne n’est pas amortissable). retraiter que les Goodwill relatifs à des acquisitions intervenues au maximum 3 mois antérieurement à la date de transition (01.01.06). Immeubles de placement : Les Goodwill correspondants aux différentes acquisitions du Groupe ont fait l’objet d’affectation aux UGT Norme : (Unités Génératrices de Trésorerie) pour les besoins des tests de dépréciation. Un immeuble de placement est un bien immobilier détenu pour en retirer des loyers ou pour valoriser Des tests de dépréciation annuels sont effectués pour s’assurer que la valeur comptable des Goodwill le capital ou bien profiter des deux. est supérieure à leur valeur recouvrable. Dans le cas contraire, une dépréciation devrait être constatée. Un immeuble de placement génère des flux de trésorerie largement indépendants des autres actifs détenus par l’entreprise, contrairement à la production ou la fourniture de biens ou de services constituant Stocks : l’objet principal de l’utilisation d’un bien immobilier occupé par son propriétaire. Norme : Une entité a le choix entre : Les stocks sont des actifs : Le modèle de la juste valeur : si l’entité opte pour ce traitement, il doit être applicable à l’ensemble des • détenus pour être vendus pendant le cycle normal de l’activité ; immeubles de placement ; • en cours de production dans le but d’une vente future ; Le modèle du coût : • sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées au cours du processus de production ou de prestation de services. Dans les deux cas, une estimation de la juste valeur des immeubles de placement reste obligatoire, pour la comptabilisation au bilan ou la présentation en annexes. Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Seul le passage du modèle du coût au modèle de la juste valeur est possible. La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cadre normal de l’activité, diminué des : • coûts estimés pour l’achèvement ; • coûts nécessaires pour réaliser la vente.
  • 5. Options retenues par Attijariwafa bank : Les comptes sur carnet : Les stocks sont valorisés selon la méthode du Coût Unitaire Moyen Pondéré. Le taux appliqué est réglementé pour la grande majorité des établissements de crédit de la place. Il est de ce fait, réputé être un taux de marché. Contrats de location : Par conséquent, aucun retraitement IFRS n’a été prévu pour les comptes sur carnet. Norme : Les produits de collecte doivent être classés dans la catégorie des « autres passifs » Un contrat de location est un accord par lequel le bailleur cède au preneur pour une période déterminée, le droit d’utilisation d’un actif en échange d’un paiement ou d’une série de paiements. Titres : Il faut faire la distinction entre : Norme : • Un contrat de location-financement qui est un contrat qui transfère au preneur la quasi-totalité des La norme IAS 39 définit quatre catégories d’actifs applicables aux titres : risques et avantages inhérents à la propriété d’un actif ; • Titres de transaction (Actifs financiers à la juste valeur par résultat) ; • Un contrat de location simple qui est tout contrat de location autre qu’un contrat de location-financement. • Titres disponibles à la vente (Available For Sale – AFS) ; Les contrats de location-financement sont des instruments financiers dont le nominal correspond à la • Titres détenus jusqu’à l’échéance (Held To Maturity – HTM) ; valeur du bien acquis/loué diminué/augmenté des commissions versées/perçues et tout autres frais inhérents à l’opération. Le taux d’arrêté étant dans ce cas, le taux d’intérêt effectif (TIE) • Prêts et créances (catégorie ouverte aux titres non cotés sur un marché actif souscrits directement auprès de l’émetteur). Le taux d’intérêt effectif (TIE) est le taux d’actualisation qui permet de rendre égales : • la valeur actualisée des paiements minimaux à recevoir par le bailleur augmentés de la valeur résiduelle Les titres sont classés en fonction de l’intention de gestion. non garantie, Titres du portefeuille de transaction : actifs financiers à la juste • et, la valeur d’entrée du bien (juste valeur à l’initiation augmentée des coûts directs initiaux). valeur par résultat (affectation par nature ou sur option) Options retenues par Attijariwafa bank : Selon la norme IAS 39.9, les actifs ou passifs financiers à la juste valeur par résultat sont des actifs ou Pour les contrats de location simple donnés, dont les durées sont déterminées et renouvelables par passifs acquis ou générés par l’entreprise principalement dans l’objectif de réaliser un bénéfice lié à des tacite reconduction, aucun retraitement n’est à faire. fluctuations de prix à court terme ou à une marge d’arbitragiste. Les contrats de location-longues durées sont considérés comme des contrats de location simple. Les titres classés en actifs financiers à la juste valeur par résultat sont évalués à leur juste valeur et les Les contrats de Leasing sont des contrats de location-financement. Attijariwafa bank est le bailleur. La variations de juste valeur sont comptabilisées en résultat. banque ne comptabilise dans ses comptes que sa part dans le contrat. Cette catégorie de titre ne fait pas l’objet de dépréciation. À la date de début de contrat, les loyers relatifs aux contrats de location à durée indéterminée et aux contrats de leasing sont actualisés au taux d’intérêt effectif (TIE). Leur somme correspond au montant Titres du portefeuille "Available For Sale" : "Disponibles à la vente" initial de financement. Cette catégorie de titre concerne : les titres de placement, les titres de l’activité de portefeuille, les titres de participation non consolidés et les autres titres détenus à long terme. Actifs et passifs financiers : Aussi, la norme stipule que sont classés dans cette catégorie les actifs et passifs qui ne répondent pas Norme : aux conditions de classification exigées par les trois autres catégories. Prêts & Créances Les variations de juste valeur des titres (positives ou négatives) classés en "disponibles à la vente" sont enregistrées en capitaux propres (recyclables). L’amortissement dans le temps de l’éventuelle surcote / Le coût amorti d’un actif ou d’un passif financier correspond au montant auquel cet instrument a été décote des titres à revenu fixe est comptabilisée en résultat selon la méthode du taux d’intérêt effectif évalué lors de sa comptabilisation initiale : (étalement actuariel). • diminué des remboursements en principal ; En cas de signe objectif de dépréciation, significative et durable pour les titres de capitaux propres, et • majoré ou diminué de l’amortissement cumulé calculé par la méthode du taux d’intérêt effectif, de matérialisée par la survenance d’un risque de crédit pour les titres de dettes, la moins value latente toute différence entre ce montant initial et le montant du remboursement à l’échéance ; comptabilisée en capitaux propres doit en être sortie et comptabilisée dans le résultat de l’exercice. • diminué de toutes les réductions pour dépréciations ou irrécouvrabilité. En cas d’amélioration ultérieure, cette dépréciation peut faire l’objet d’une reprise par résultat pour les Ce calcul doit inclure l’ensemble des commissions et autres montants payés ou reçus directement instruments de taux mais pas pour les instruments de capitaux propres. Dans ce dernier cas, la variation attribuables aux crédits, les coûts de transaction et toute décote ou surcote. de juste valeur positive sera comptabilisée dans un compte de capitaux propres recyclables et la variation négative sera enregistrée en résultat. Provisions pour dépréciation des prêts & créances Une provision est constituée lorsqu’il existe un indice objectif de dépréciation sur des prêts classés en Titres du portefeuille "Held To Maturity": "Détenus jusqu’à l’échéance" prêts et créances. La catégorie "Titres détenus jusqu’à l’échéance" est ouverte aux titres à revenu fixe ou déterminable que Les provisions sont déterminées par différence entre la valeur nette comptable du prêt et le montant le Groupe a l’intention et la capacité de conserver jusqu’à leur échéance. recouvrable estimé. Le classement dans cette catégorie présente l’obligation impérative de respecter l’interdiction de céder Ces dépréciations sont appliquées sur base individuelle et sur base collective. des titres avant leur échéance (sous peine d’entraîner la déclassification de l’ensemble du portefeuille en Provisions pour dépréciation sur base individuelle : actif disponible à la vente et d’interdire l’accès à cette catégorie pendant 2 ans). Dans le cas d’un prêt faisant l’objet d’impayés, les pertes sont déterminées sur la base de la somme des La comptabilisation est au coût amorti avec amortissement de la surcote / décote selon la règle du taux flux de trésorerie futurs estimés, actualisés aux taux effectif d’origine du prêt. Les flux futurs tiennent d’intérêt effectif (étalement actuariel). compte de l’évaluation des garanties reçues et des coûts de recouvrement. En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur Dans le cas d’un prêt sans impayé mais dont des indices objectifs de dépréciation indiquent des difficultés comptable et la valeur de recouvrement estimée (VRE). La valeur de recouvrement estimée est obtenue à venir, le Groupe a recours à des statistiques historiques de pertes pour des prêts comparables afin par actualisation des flux futurs attendus au taux d’intérêt effectif d'origine. d’estimer et de positionner les flux futurs. En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est à constater. Provisions pour dépréciation sur base collective : Titres du portefeuille "Prêts et créances" Lorsque le test de dépréciation individuel des créances ne révèle pas l’existence d’indices objectifs de La catégorie «Prêts et créances» est ouverte aux actifs financiers non côtés et non destinés à être cédés dépréciation, celles-ci sont regroupées par ensembles homogènes et de caractéristiques de risque de et que l’établissement a l’intention de conserver durablement. crédit similaires, afin d’être soumises à un test de dépréciation collectif. Sa comptabilisation s’opère au coût amorti (selon méthode du TIE) corrigé d’éventuelles provisions pour Emprunt et dépôt : dépréciation. Lors de sa mise en place, un dépôt ou un emprunt classé en IAS dans la catégorie « Autres passifs En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur financiers » doit être évalué au bilan à sa juste valeur augmentée ou minorée des coûts de transaction comptable et la valeur de recouvrement estimée (VRE). et des commissions perçues. En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est possible. Les dépôts et emprunts classés en IAS dans la catégorie « Autres passifs financiers » font l’objet en date d’arrêté d’une évaluation ultérieure au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif Options retenues par Attijariwafa bank : (taux actuariel). Classification des portefeuilles Les dépôts classés en IAS dans la catégorie « Passifs détenus à des fins de transaction » font l’objet en date d’arrêté d’une évaluation ultérieure à la juste valeur. La juste valeur du dépôt est calculée intérêts Attijariwafa bank et autres entités hors compagnie d’assurance courus exclus. Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les catégories suivantes : Options retenues par Attijariwafa bank : HFT AFS HTM Prêts et créances Prêts & Créances • Portefeuilles de • Bons du Trésor • Néant • Dette CAM La norme Groupe consiste en l’application du coût amorti à l’ensemble des crédits à plus d’un an en Trading de la Salle négociables classés en • Dette CIH fonction de leur importance significative. Les crédits à moins d’un an sont maintenus au coût historique. des Marchés Portefeuille de placement • Bons socio-économiques Provisions pour dépréciation des prêts & créances : • Obligations et autres titres • Bons du Trésor non La base de dépréciation individuelle des prêts & créances a maintenu les critères adoptés par de créances négociables négociables inscrits en Bank Al-Maghrib dans sa circulaire n° 19/G/2002. • Titres de participation comptes chez Bank Al-Maghrib La base de dépréciation collective des prêts & créances a été adaptée en fonction de l’activité de chacune des entités du Groupe et a concerné les créances saines. Assurance : Provisions individuelles : Norme : Le Groupe Attijariwafa bank a développé des modèles statistiques, spécifiques à chacune de ces entités Contrat d’assurance : concernées, pour calculer les provisions individuelles sur la base des : • Historiques de recouvrement des créances en souffrance ; Les principales dispositions des contrats d’assurance sont récapitulées ci-après : • Eléments à la disposition des entités de recouvrement pour les créances en souffrance présentant des • La possibilité de continuer à comptabiliser ces contrats selon les principes comptables actuels, en montants relativement significatifs ; distinguant les trois contrats d’assurance selon IFRS 4 : • Garanties et sûretés détenues. 1. Les contrats d’assurance purs Provisions collectives : 2. Les contrats financiers comportant une clause discrétionnaire de participation aux bénéfices Le Groupe Attijariwafa bank a développé des modèles statistiques spécifiques à chacune de ces entités 3. Et les passifs relatifs aux autres contrats financiers, qui relèvent de la norme IAS 39, sont comptabilisés concernées, pour calculer les provisions collectives sur la base des historiques de transformation des dans le poste « Dettes envers la clientèle ». créances saines en créances en souffrance. • L’obligation de séparer et de comptabiliser en juste valeur par résultat les dérivés incorporés qui ne Emprunt : bénéficieraient pas d’une exemption selon IFRS 4 ; Les dettes et dépôts sont ventilés par nature entre les différentes catégories « Passifs financiers » / « • L’obligation de mettre en œuvre un test de suffisance des passifs d’assurance comptabilisés et un test Passifs de trading » / « Passifs à la juste valeur sur option ». de dépréciation relatif aux actifs au titre des cessions en réassurance ; Dépôts : • Un actif des cessions en réassurance est déprécié, en comptabilisant en résultat cette perte de valeur, Les dépôts à vue : si et seulement si : - il existe des preuves tangibles, par suite d’un événement survenu après la comptabilisation initiale de Pour les dépôts à vue, le Groupe Attijariwafa bank applique la norme IAS 39 §49. La juste valeur d’un l’actif au titre des cessions en réassurance, qui font que la cédante ne recevrait pas l’intégralité des dépôt à vue ne peut être inférieure au montant payable sur demande. Elle est actualisée à partir de la cash flows contractuels ; première date où le paiement de ce montant pourrait être exigé. - cet événement a un impact évaluable de façon fiable sur les montants que la cédante recevrait du réassureur. Les dépôts rémunérés : • L’obligation pour un assureur de conserver les passifs d’assurance dans son bilan jusqu’à leur acquittement, • Dépôts rémunérés à des taux de marché : la juste valeur correspond à la valeur nominale, sous réserve annulation, ou expiration, et de présenter les passifs d’assurance sans les compenser par rapport aux de la non significativité des coûts marginaux de transaction. actifs au titre des cessions en réassurance. Il est nécessaire de conserver les historiques de taux sur 10 ans afin de pouvoir justifier que les taux • L’obligation de constater un nouveau passif d’assurance en IFRS 4 « shadow accounting » appelé la correspondent à des taux de marché d’origine. participation des assurés aux bénéfices différée et qui représente la quote-part revenant aux assurés • Dépôts rémunérés à des taux hors marché : la juste valeur est constituée de la valeur nominale et des plus values latentes des actifs affectés aux contrats financiers, prise en charge par la norme IAS 39. d’une décote.
  • 6. Placement de l’assurance : Typologie des avantages au personnel La norme IAS 39 définit quatre catégories d’actifs financiers en fonction de l’origine de l’opération et de Les avantages au personnel sont classés en cinq catégories, selon la nature et les modalités de versement l’intention de détention : des prestations. On distingue : • Prêts et créances : Ces instruments financiers sont comptabilisés ultérieurement au coût amorti au • Les avantages à court terme ; moyen du taux d’intérêt effectif (TIE) ; • Les avantages postérieurs à l’emploi : • Instruments financiers en juste valeur par résultat ; - Régimes à cotisations définies ; • Investissements détenus jusqu’à l’échéance : Ces actifs financiers sont comptabilisés au coût amorti ; - Régimes à prestations définies. • Actifs disponibles à la vente : ce portefeuille est évalué à sa juste valeur. • Avantages à long terme : - Indemnités de fin de contrat de travail ; Options retenues par Attijariwafa bank : - Avantages sur les capitaux propres. Contrat d’assurance : Avantages postérieurs à l’emploi : régimes à prestations définies Un test de suffisance de passif a déjà été mis en œuvre par Wafa Assurance qui a fait appel à un actuaire • Ecarts actuariels : Des écarts actuariels pourront résulter d’augmentations ou de diminutions de la externe pour l’évaluation de ses provisions techniques. valeur actuelle d’une obligation au titre de prestations définies ou de la juste valeur des actifs du régime La provision pour fluctuations de sinistralité relative aux contrats d’assurance non vie est à éliminer. correspondant ; Placement de l’assurance : • Méthode du corridor : L’entité doit comptabiliser une fraction de ses écarts actuariels en produits ou en charges si les écarts actuariels cumulés non comptabilisés à la fin de l’exercice précédent excèdent Wafa Assurance la plus grande des deux valeurs ci-dessous ; Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les catégories suivantes : - 10 % de la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies à la date de clôture ; HFT AFS HTM Prêts et créances - Et, 10 % de la juste valeur des actifs du régime à la date de clôture. • Les OPCVM • Les actions et parts sociales • Néant • Les prêts immobilisés • Coût des services passés : Le coût des services passés est généré lorsque l’entité adopte un régime à non consolidés • Les participations dans les SCI prestations définies ou change les prestations à payer en vertu d’un régime existant ; (Panorama…). • Réductions et liquidations : Une réduction intervient lorsqu’une entité : • Les bons de trésor, les - Peut démontrer qu’elle s’est engagée à réduire de façon significative le nombre de personnes bénéficiant obligations non cotés… d’un régime; ou - Change les termes d’un régime à prestations définies de sorte qu’une partie significative des services Dérivés : futurs des membres du personnel actuels ne leur donnera plus de droits à prestations ou ne leur Norme : donnera que des droits réduits. Un dérivé est un instrument financier ou un autre contrat entrant dans le champ d’application de la Une liquidation intervient lorsqu’une entité conclut une transaction éliminant toute obligation juridique norme IAS 39 et qui présente les trois caractéristiques suivantes : ou implicite ultérieure pour tout ou partie des prestations prévues par un régime à prestations définies ; • sa valeur varie en fonction d’une variation d’un taux d’intérêt spécifié, du prix d’un instrument financier, Avantages à long terme du prix d’une marchandise, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation de crédit, Indemnités de fin de contrat de travail d’un indice de crédit ou d’une autre variable, à condition que dans le cas d’une variable non financière, la variable ne soit pas spécifique à une des parties au contrat (parfois appelé le « sous-jacent »). Une entité peut s’engager envers ses employés pour décaisser des cash flows en leur faveur à la fin de leurs contrats de travail respectifs. • il ne requiert aucun placement net initial ou un placement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des Une entité est manifestement engagée à mettre fin à un contrat de travail si et seulement si elle a un plan conditions du marché ; et formalisé et détaillé de licenciement sans possibilité réelle de se rétracter. • il est réglé à une date future. Couverture des engagements Un instrument de couverture est un dérivé désigné ou (pour une couverture du seul risque de variation Les engagements peuvent être couverts de deux manières : des taux de change) un actif ou passif financier désigné non dérivé dont on s’attend à ce que la juste • Par la constitution d’une provision en interne ; valeur ou les flux de trésorerie compensent les variations de juste valeur ou de flux de trésorerie d’un • Par l’externalisation de son obligation de verser les prestations par la souscription d’un contrat d’assurance. élément couvert désigné. La valorisation des régimes à prestations définies implique notamment l’obligation d’utiliser des techniques actuarielles pour estimer de façon fiable le montant des avantages accumulés par le personnel en Options retenues par Attijariwafa bank : contrepartie des services rendus pendant l’exercice et les exercices antérieurs. Le Groupe Attijariwafa bank n’utilise pas à ce jour de dérivés de couverture. Il n’est donc pas soumis aux Les hypothèses actuarielles sont les meilleures estimations faites par l’entité des variables qui détermineront dispositions de la comptabilité de couverture. le coût final des avantages postérieurs à l’emploi. Ces hypothèses comprennent : L’ensemble des opérations faisant appel à des dérivés (dans leur large panel) est comptabilisé en actifs/ • Hypothèses démographiques ; passifs à la juste valeur par résultat. • Le taux attendu de rendement des actifs du régime ; • Taux d’actualisation / taux d’inflation ; Dérivés incorporés : • Salaires, avantages du personnel et coûts médicaux. Norme : Un dérivé incorporé est une composante d’un contrat financier ou non qui a pour effet de faire varier une Options retenues par Attijariwafa bank : partie des flux de trésorerie de l’opération composée d’une manière analogue à celle d’un dérivé autonome. Le Groupe Attijariwafa bank a décidé que les prestations de retraites relèvent du régime à contributions définies. Par conséquent, leur comptabilisation ne requiert aucun retraitement IFRS. La norme IAS39 définit un contrat hybride comme un contrat comprenant un contrat hôte et un dérivé incorporé. Dans le cas de la couverture médicale postérieure à l’emploi (CMIM), Attijariwafa bank ne dispose pas d’informations suffisantes pour comptabiliser comme tel ce régime multi-employeurs à prestations définies. Le dérivé incorporé doit faire l'objet d'une séparation si les trois conditions suivantes sont remplies : • le contrat hybride n'est pas comptabilisé à sa juste valeur ; D’autre part, le Groupe a comptabilisé des provisions spécifiques à ses engagements envers une partie de son personnel qui ont concernés notamment : Les primes de fin de carrière et primes de médailles • séparé du contrat hôte, le dérivé incorporé possède les caractéristiques d’un dérivé ; de travail (Ouissam Achoughl). • les caractéristiques du dérivé ne sont pas étroitement liées à celle du contrat hôte. La norme IAS 39 préconise de valoriser le contrat hôte à l'initiation en effectuant la différence entre la Paiements à base d’action juste valeur du contrat hybride (= coût) et la juste valeur du dérivé incorporé. Les paiements à base d’actions sont constitués par les paiements fondés sur des actions émises par le groupe qu’ils soient dénoués par la remise d’actions ou par un versement de numéraires dont le montant Options retenues par Attijariwafa bank : dépend de l’évolution de la valeur des actions. Si le résultat de chiffrage des dérivés incorporés à la juste valeur fait ressortir un impact significatif, le Ces paiements peuvent se faire par attribution d’option de souscription (stock option) ou par une offre de dérivé incorporé est à comptabiliser sous la rubrique « actifs financiers à la juste valeur par résultat ». souscription d’action au salarié (OPV). Il a été notamment le cas pour l’option de conversion incorporée aux obligations convertibles en actions émises par Attijari bank de Tunisie. Attijariwafa bank accorde à ses salariés une offre de souscription d’action (OPV) et s’est engagée sur un plan à long terme qui permettra de porter l’actionnariat salarié à 3% du capital de la banque, le but étant La juste valeur : de développer une épargne salariale durable et de constituer un surplus de prévoyance sociale. La valeur de marché est déterminée : Pour les offres de souscription d’action aux salariés, une décote est octroyée par rapport au prix moyen - soit à partir de prix cotés sur un marché actif, de marché sur une période donnée. La charge de cet avantage est constatée en tenant compte de la - soit à partir d’une technique de valorisation faisant appel à des méthodes de calcul mathématiques période d’incessibilité. fondées sur des théories financières reconnues et des paramètres de marché observables : ➥ CAS 1: Instruments traités sur des marchés actifs Impôt exigible et impôt différé : Lorsque des prix cotés sur un marché actif sont disponibles, ils sont retenus pour la détermination de Norme : la valeur de marché. Sont ainsi valorisés les titres cotés et les dérivés sur marchés organisés comme Un actif ou passif d’impôt différé est comptabilisé chaque fois que le recouvrement ou le règlement de la les futures et les options. La majorité des dérivés de gré à gré, swaps et options simples, est traitée valeur comptable d’un actif ou passif augmentera ou diminuera les paiements futurs d’impôt par rapport sur des marchés actifs, leur valorisation est opérée par des modèles communément admis (méthode à ce qu’ils auraient été si un tel recouvrement n’avait pas eu d’incidence fiscale. d’actualisation des cash flows futurs, modèle de Black and Scholes, techniques d’interpolation) et fondés sur des prix de marché cotés d’instruments ou de sous-jacents similaires. Il est probable que l’entreprise dispose d’un bénéfice imposable sur lequel elle pourra imputer une différence temporelle déductible : ➥ CAS 2 : instruments traités sur des marchés inactifs • lorsqu’il y aura suffisamment de différences temporelles imposables relevant de la même autorité et Produits traités sur un marché inactif valorisés avec un modèle interne fondé sur des paramètres relatives à la même entité imposable et dont on attend à ce qu’elles s’inversent ; directement observables ou déduits de données observables. • lorsqu’il est probable que l’entreprise dégage un bénéfice imposable suffisant relevant de la même Certains instruments financiers, bien que n'étant pas traités sur des marchés actifs, sont valorisés selon administration fiscale et pour la même entité imposable au cours des exercices appropriés ; des méthodes fondées sur des paramètres observables sur les marchés. • la gestion fiscale lui donne l’opportunité de générer un bénéfice imposable au cours des exercices Les modèles utilisent des paramètres de marché calibrés à partir de données observables telles que les appropriés. courbes de taux, les nappes de volatilité implicite des options, les taux de défaut et hypothèses de pertes obtenues à partir de données de consensus ou à partir des marchés actifs de gré à gré. La norme interdit l’actualisation des impôts différés. Cas des actions non cotées Options retenues par Attijariwafa bank : La valeur de marché des actions non cotées est déterminée sur la base de la quote-part de la situation Appréciation de la probabilité de récupération des actifs d’impôt différé : nette revenant au groupe calculée à partir des informations disponibles les plus récentes. Les impôts différés dont la probabilité de recouvrement est incertaine ne sont pas activés. La probabilité de recouvrement peut être appréhendée par les business plan des sociétés concernées. Provisions du passif : Comptabilisation d'impôt différé passif au titre des différences temporaires relatives à des immobilisations Norme : incorporelles générées dans le cadre d'un regroupement d'entreprises : Une provision doit être comptabilisée lorsque l’entreprise a une obligation actuelle (juridique ou implicite) Les écarts d’évaluation liés à des immobilisations incorporelles crées dans le cadre d’un regroupement résultat d’un événement passé. d’entreprises et non cessibles séparément de l’entreprise acquise génèrent un impôt différé passif, et ce En IFRS, lorsque l’effet est significatif, l’actualisation des cash flows à décaisser devient obligatoire dès même si ces immobilisations ont des durées de vie indéfinies. que l’horizon de la sortie probable des ressources dépasse une année. Impôt différé actif au titre des différences temporaires déductibles relatives aux titres de participation Les passifs éventuels, hors regroupements d’entreprises, ne sont pas provisionnés. La mention en annexe consolidés : est impérative lorsque le passif ou l’actif éventuel est significatif. Comptabilisation obligatoire d’un impôt différé actif au titre des différences temporaires déductibles relatives aux titres de participation consolidés dès lors que ces différences temporaires devraient se résorber dans Options retenues par Attijariwafa bank : un avenir prévisible et que le recouvrement de l’actif d’impôt différé est probable. Le Groupe a procédé à l’analyse de l’ensemble des provisions pour risques généraux et leur : Possibilité de corriger le goodwill si un impôt différé est identifié après la période admise en IFRS pour • Affectation aux natures de risques inhérents ; la régularisation : • Revue de valorisation et comptabilisation selon les dispositions des normes IFRS. Un actif d’impôt différé considéré comme non identifiable à la date d’acquisition et ultérieurement réalisé, est comptabilisé en résultat consolidé et l’écart d’acquisition est corrigé de manière rétrospective même Avantages au Personnel après l’expiration du délai d’affectation. L’impact de cette correction étant également comptabilisé en Norme : résultat consolidé. Principe général Impôts différés initialement comptabilisés en capitaux propres : L’entité doit comptabiliser non seulement l’obligation juridique ressortant des termes formels du régime Comptabilisation de l’impact des changements de taux d’impôt et/ou de modalités d’imposition en à prestations définies, mais aussi toute obligation implicite découlant de ses usages. capitaux propres.
  • 7. Bilan IFRS consolidé au 31 décembre 2011 (en milliers de dirhams) ACTIF IFRS Notes 31/12/2011 31/12/2010 PASSIF IFRS Notes 31/12/2011 31/12/2010 Valeurs en caisse, Banques Centrales, trésor public, Banques centrales, trésor public, Service des chèques 13 817 615 13 374 249 227 490 164 915 Service des chèques postaux postaux Actifs financiers à la juste valeur par résultat 2,1 36 111 566 23 776 381 Passifs financiers à la juste valeur par résultat 2,7 2 591 760 3 390 320 Instruments dérivés de couverture Instruments dérivés de couverture - - Dettes envers les Etablissements de crédit et assimilés 2,8 34 655 547 23 006 975 Actifs financiers disponibles à la vente 2,2 25 965 979 29 921 521 Dettes envers la clientèle 2,9 218 815 270 201 447 928 Prêts et créances sur les Etablissements de crédit titres de créance émis 15 613 534 11 872 036 2,3 15 164 488 16 912 923 et assimilés Ecart de réévaluation passif des portefeuilles couverts Prêts et créances sur la clientèle 2,4 230 681 667 200 216 617 - - en taux Ecart de réévaluation actif des portefeuilles couverts Passifs d'impôt courant 636 759 133 609 - - en taux Passifs d'impôt différé 1 384 100 1 837 115 Placements détenus jusqu'à leur échéance - - Comptes de régularisation et autres passifs 8 763 194 8 350 041 Dettes liées aux actifs non courants destinés à être cédés - - Actifs d'impôt exigible 72 623 135 373 Provisions techniques des contrats d'assurance 18 602 128 17 579 940 Actifs d'impôt différé 381 699 625 727 Provisions pour risques et charges 2.10 1 171 295 1 123 111 Comptes de régularisation et autres actifs 6 301 601 7 011 157 Subventions, fonds publics affectés et fonds spéciaux 187 587 207 289 Participation des assurés aux bénéfices différée 2,2 501 467 816 307 de garantie Actifs non courants destinés à être cédés 150 209 - Dettes subordonnées 10 523 289 9 516 757 Capital et réserves liées 7 366 523 7 366 523 Participations dans des entreprises mises Réserves consolidées 17 132 734 14 992 969 110 980 108 935 en équivalence - Part du groupe 13 759 424 11 578 042 Immeubles de placement 1 158 463 1 319 993 - Part des minoritaires 3 373 310 3 414 927 Immobilisations corporelles 2,5 5 077 373 4 647 412 Gains ou pertes latents ou différés, part du groupe 478 677 921 357 Résultat net de l’exercice 5 302 162 4 744 433 Immobilisations incorporelles 2,5 1 339 331 1 396 860 - Part du groupe 4 458 745 4 102 489 Ecarts d'acquisition 2,6 6 616 988 6 391 864 - Part des minoritaires 843 417 641 944 TOTAL ACTIF IFRS 343 452 049 306 655 318 TOTAL PASSIF IFRS 343 452 049 306 655 318 Compte de résultat IFRS consolidé au 31 décembre 2011 (en milliers de dirhams) Notes 31/12/2011 31/12/2010 Intérêts et produits assimilés 3,1 15 479 302 14 075 852 Intérêts et charges assimilés 3,1 5 713 876 5 177 078 MARGE D' INTERÊT 9 765 427 8 898 774 Commissions perçues 3,2 3 473 516 3 113 089 Commissions servies 3,2 314 261 234 668 MARGE SUR COMMISSIONS 3 159 255 2 878 420 Gains ou pertes nets sur instruments financiers à la juste valeur par résultat 1 459 016 1 801 666 Gains ou pertes nets sur actifs financiers disponibles à la vente 927 739 776 999 RESULTAT DES ACTIVITES DE MARCHE 2 386 755 2 578 664 Produits des autres activités 5 467 924 4 584 467 Charges des autres activités 4 897 287 4 273 749 PRODUIT NET BANCAIRE 15 882 074 14 666 576 Charges générales d'exploitation 6 404 286 5 705 321 Dotations aux amortissements et aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 798 012 717 088 RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION 8 679 776 8 244 167 Coût du risque 3,3 -749 701 -1 218 243 RESULTAT D'EXPLOITATION 7 930 075 7 025 925 Quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence 16 099 18 156 Gains ou pertes nets sur autres actifs 687 2 622 Variations de valeurs des écarts d'acquisition - - RESULTAT AVANT IMPÔTS 7 946 861 7 046 703 Impôts sur les bénéfices 2 644 699 2 302 270 RESULTAT NET 5 302 162 4 744 433 Résultat hors groupe 843 417 641 944 RESULTAT NET PART DU GROUPE 4 458 745 4 102 489 Résultat par action (en dirham) 23,10 21,26 Résultat dilué par action (en dirham) 23,10 21,26 État du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres au 31 décembre 2011 (en milliers de dirhams) 31/12/2011 31/12/2010 Résultat net 5 302 162 4 744 433 Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres -642 215 279 056 Ecarts de conversion -56 680 -72 094 Variations de valeur des actifs financiers disponibles à la vente -571 482 358 104 Réévaluation des immobilisations - - Variations de valeur différées des instruments dérivés de couverture, rapportées au résultat de la période - - Eléments relatifs aux sociétés mises en équivalence -14 054 -6 954 Total cumulé 4 659 947 5 023 489 part du groupe 3 965 660 4 269 568 part des minoritaires 694 287 753 921 Tableau de variation des capitaux propres au 31 décembre 2011 (en milliers de dirhams) Total d'actifs Réserves et et passifs Capitaux Réserves liées comptabilisés Intérêts Capital Actions propres résultats propres part Total au capital directement minoritaires (1) (3) consolidés en capitaux Groupe (8) (2) (7) (4) propres (6) (5) Capitaux propres clôture au 31 décembre 2009 1 929 960 5 436 564 -2 052 185 15 108 711 735 096 21 158 145 3 624 074 24 782 219 Changements de méthodes comptables - - Capitaux propres clôture au 31 décembre 2009 corrigés 1 929 960 5 436 564 -2 052 185 15 108 711 735 096 21 158 145 3 624 074 24 782 219 Opérations sur capital 54 072 54 072 53 023 107 095 Paiements fondés sur des actions - - Opérations sur actions propres -134 389 -134 389 -134 389 Dividendes -1 102 738 -1 102 738 -230 647 -1 333 385 Résultat de l'exercice au 31 décembre 2010 4 102 489 4 102 489 641 944 4 744 433 Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres (A) 213 479 213 479 137 671 351 150 Ecarts de conversion (B) -46 400 -46 400 -25 694 -72 094 Gains ou pertes latents ou différés (A)+(B) - - - - 167 079 167 079 111 977 279 056 Autres variations -276 247 -276 247 -143 500 -419 747 Variations de périmètre - - Capitaux propres clôture au 31 décembre 2010 1 929 960 5 436 564 -2 186 574 17 886 287 902 175 23 968 411 4 056 871 28 025 282 Changements de méthodes comptables Capitaux propres clôture au 31 décembre 2010 corrigés 1 929 960 5 436 564 -2 186 574 17 886 287 902 175 23 968 411 4 056 871 28 025 282 Opérations sur capital -758 308 -758 308 -229 568 -987 876 Paiements fondés sur des actions - - Opérations sur actions propres 181 208 181 208 181 208 Dividendes -1 489 576 -1 489 576 -319 899 -1 809 475 Résultat de l'exercice 4 458 745 4 458 745 843 417 5 302 162 Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres (C) -456 733 -456 733 -128 803 -585 536 Ecarts de conversion (D) -34 334 -34 334 -19 575 -53 909 Gains ou pertes latents ou différés (C)+(D) - - - - -491 067 -491 067 -148 378 -639 444 Autres variations 163 222 163 222 -299 423 -136 201 Variations de périmètre 32 754 -2 019 30 736 313 705 344 441 Capitaux propres clôture au 31 Décembre 2011 1 929 960 5 436 564 -2 005 366 20 293 124 409 089 26 063 370 4 216 726 30 280 097