La 3e dimension et
sa pertinence pour
  des applications
        cadastrales
              Jacynthe Pouliot, Leila Hashemi...
Objectifs de la présentation
• Mettre en évidence la pertinence de
  la 3e dimension pour des applications
  cadastrales
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Contexte
• Nouveau programme de recherche
  (début été 2009- sur 5 ans)
     • Subvention individuelle CRSNG
  – Apport de...
Le cadastre
• Rôles principaux (au Québec)
  – Représenter les limites de propriété
  – Immatriculation et publicité des d...
Exemple de propriétés superposées
                      Condos




         Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
Exemple de propriétés superposées
                       Édifices                               Place-Québec


Place Bonav...
Exemples de propriétés superposées
                             Tunnel




         Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
Exemples de propriétés superposées
            Ligne de métro                         Limites de lot
                     ...
Autre exemple
                     • La partie du garage située sous la maison A
                       appartient en fait...
Pourquoi la 3D?
• Un article qui interpelle !
• Article 951 C.c.Q.
  – La propriété du sol emporte celle du
    dessus et ...
Besoin de la 3e dimension pour
représenter les limites de propriétés?
  • On s’accorde à dire que OUI
  • Mais « comment /...
Le cadastre « 3D » dans le monde
   • Aucun pays ne propose de
     représentation volumique
        – Tous exploitent des...
Le cadastre « 3D » dans le monde
   • Certains intègrent des informations
     3D (cadastre hybride)
             • Québec...
Cadastre hybride (1/2)
• Différentes manières de « faire savoir » la
  présence de propriétés superposées.
• Exemples:
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Propriété superposée indiquée par un numéro
Cadastre vertical
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PC-06673
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5 Plans complémentaires pour le PC-06673

             •     Une vue de localisation
             •     1 à X profils (vue...
Exemple propriétés superposées montrées par un
         numéro distinctif (au Québec)
         Exemple Place-Québec
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Cas d’une copropriété divise verticale montrée par
        un numéro distinctif (au Québec)
   Pour le PC-21685, fait réfé...
Cas d’une propriété superficiaire montrée par un
          numéro distinctif (au Québec)



    Ligne de métro




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Cadastre hybride (1/2)
• Différentes manières de « faire savoir » la
  présence de propriétés superposées.
• Exemples:
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Exemple des propriétés montrées par une empreinte au sol
                            (Pays-Bas)
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Cadastre hybride (1/2)
• Différentes manières de « faire savoir » la
  présence de propriétés superposées.
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Cas d’une propriété montrée par une empreinte au
         sol et un dessin 3D (Australie)
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Cadastre hybride (1/2)
• Différentes manières de « faire savoir » la
  présence de propriétés superposées.
• Exemples:
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Cas d’une propriété montrée par son enveloppe
                    (Grèce)   Extrait Papaefthymiou et al., 2004
     •   Re...
Cadastre hybride (2/2)
• Différents endroits pour enregistrer cette
  information 3D
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Cas du Québec avec les PCs

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Un aide à la visualisation et certaines analyses (un
        simple visualisation 3D – Myriad)




               Géomatiq...
Un aide pour la mesure précise
  (logiciel CAD-Microstation)




   Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
Un mécanisme simple pour la diffusion (vue dans Google Earth)




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Conclusion
• Une piste de recherche avec plusieurs
  questions!
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• Mettre en place un groupe d’...
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La 3e dimension et sa pertinence pour des applications cadastrales

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Les modèles 3D, très exploités pour des applications en génie et qui permettent de voir et d’analyser simultanément les trois dimensions géométriques d’une réalité, sont encore de nos jours peu utilisés pour appuyer des tâches de planification régionale et urbaine ou pour supporter la prise de décisions publiques. Si on porte un regard particulier au système cadastral, et qu’on ne limite pas son utilisation à un plan qui représente les limites de la propriété foncière, on peut rapidement mettre en évidence l’apport de la modélisation 3D. Par exemple, la connaissance de la position verticale et de la dimension volumétrique des infrastructures souterraines comme un tunnel ou un réseau d’aqueduc qui croisent plusieurs parcelles de terrain contribuerait à l’efficacité du système d’enregistrement des droits et des servitudes et à la gestion des limitations des usages du sol. Lorsque les propriétés sont localisées les unes sur les autres comme les centres commerciaux et les stationnements souterrains et les édifices d’habitation, l’intégration de la composante 3D ne peut qu’aider à assurer une saine gestion des droits, des restrictions et des obligations tout en participant à la planification des espaces souterrains. Cette présentation cherche donc à faire le bilan de l’utilisation du 3D pour des applications cadastrales à travers le monde, tout en portant un regard spécifique sur l’implantation potentielle d’un tel système au Québec. Nous en dégagerons les impacts éventuels sur l’immatriculation des immeubles et l’enregistrement et l’établissement des droits fonciers. Cette réflexion s’inscrit dans un nouveau programme de recherche subventionné par le CRSNG et pour lequel des discussions sont en cours avec le MRNF, l’OAGQ, la FIG (Working group on 3D Cadastre). Cette présentation vise également à faire connaitre ses travaux et ainsi aider à la formation de groupe de discussion d’organismes intéressés par cette question du cadastre 3D.

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La 3e dimension et sa pertinence pour des applications cadastrales

  1. 1. La 3e dimension et sa pertinence pour des applications cadastrales Jacynthe Pouliot, Leila Hashemi, Francis Roy, Marc Gervais, Francois Brochu Département des sciences géomatiques, ULaval Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  2. 2. Objectifs de la présentation • Mettre en évidence la pertinence de la 3e dimension pour des applications cadastrales • Voir comment cette information est actuellement traitée dans les systèmes cadastraux – Entre autres le Québec • Informer quant la mise en place de nouvelles activités de recherche Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  3. 3. Contexte • Nouveau programme de recherche (début été 2009- sur 5 ans) • Subvention individuelle CRSNG – Apport de la 3D dans des processus décisionnels • Un peu plus que de la visualisation 3D?? • Application spécifique au cadastre • Observateur – MRNF-Foncier (DGAC) • Michel Morneau, Marc Lasnier, Julien Arsenault, Louis-André Desbiens Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  4. 4. Le cadastre • Rôles principaux (au Québec) – Représenter les limites de propriété – Immatriculation et publicité des droits • Deux dimensions géométriques (ex. un plan) est-ce suffisant?? Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  5. 5. Exemple de propriétés superposées Condos Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  6. 6. Exemple de propriétés superposées Édifices Place-Québec Place Bonaventure Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  7. 7. Exemples de propriétés superposées Tunnel Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  8. 8. Exemples de propriétés superposées Ligne de métro Limites de lot Bâtiments Projection de la ligne de métro Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  9. 9. Autre exemple • La partie du garage située sous la maison A appartient en fait à la maison B. A B Comment représenter ces situations sans la 3e dimension? Extrait de Stoter 2006 Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  10. 10. Pourquoi la 3D? • Un article qui interpelle ! • Article 951 C.c.Q. – La propriété du sol emporte celle du dessus et du dessous • Le propriétaire peut faire, au-dessus et au- dessous, toutes les constructions, ouvrages et plantations qu'il juge à propos; il est tenu de respecter, entre autres, les droits publics sur les mines, sur les nappes d'eau et sur les rivières souterraines. Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  11. 11. Besoin de la 3e dimension pour représenter les limites de propriétés? • On s’accorde à dire que OUI • Mais « comment / où » représenter cette information 3D et « qui » propose ce genre d’information? Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  12. 12. Le cadastre « 3D » dans le monde • Aucun pays ne propose de représentation volumique – Tous exploitent des représentations 2D Stoter et van Oosterom 2006. 3D Cadastre in an international context: Legal, organisational and technological aspects Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  13. 13. Le cadastre « 3D » dans le monde • Certains intègrent des informations 3D (cadastre hybride) • Québec, Colombie-Britannique et Nouveau- Brunswick (marine) • Pays-Bas, Norvège, Suède, Australie, États-Unis, Argentine, Afrique du Sud, Kenya, Angleterre, Danemark – Certains pays en réflexion… • Grèce, Malaisie, Israël, Turquie, Ukraine, Hongrie, République Tchèque, Slovénie, Iran Stoter et van Oosterom 2006. 3D Cadastre in an international context: Legal, organisational and technological aspects Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  14. 14. Cadastre hybride (1/2) • Différentes manières de « faire savoir » la présence de propriétés superposées. • Exemples: – Du texte • Ex: un numéro de référence distinctif comme le #PC, qui lui, peut rediriger vers d’autres plans ou modèles 3D – Des lignes ou des polygones projetés • Qui montrent la projection ortho des limites horizontales des propriétés superposées (empreinte au sol) – Des volumes • Qui montrent l’enveloppe de certains bâtiments et infrastructures – Des dessins 3D • Des modèles 3D de tous les objets de droit Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  15. 15. Propriété superposée indiquée par un numéro Cadastre vertical distinctif (au Québec) PC-06673 Cas simple d’un condo 2 propriétaires LO 1 735 692 01K 01K PC‐06673 2 parties communes LO 1 735 693 01K 01K PC‐06673 4 lots LO 1 735 694 01K 01K PC‐06673 LO 1 735 695 01K 01K PC‐06673 5 PC (Plans complémentaires) Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  16. 16. 5 Plans complémentaires pour le PC-06673 • Une vue de localisation • 1 à X profils (vue en coupe) • Min. 1 plan par étage A A Plan par étage Vue en coupe A-A Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  17. 17. Exemple propriétés superposées montrées par un numéro distinctif (au Québec) Exemple Place-Québec 6 propriétaires et 16 lots référés par le PC-21685 Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  18. 18. Cas d’une copropriété divise verticale montrée par un numéro distinctif (au Québec) Pour le PC-21685, fait référence à 49 plans complémentaires Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  19. 19. Cas d’une propriété superficiaire montrée par un numéro distinctif (au Québec) Ligne de métro Dans cet exemple, les limites spatiales de ce lot souterrain ne sont pas représentées Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  20. 20. Cadastre hybride (1/2) • Différentes manières de « faire savoir » la présence de propriétés superposées. • Exemples: – Du texte • Ex: un numéro de référence distinctif comme le #PC, qui lui, peut rediriger vers d’autres plans ou modèles 3D – Des lignes ou des polygones projetés • Qui montrent la projection ortho des limites horizontales des propriétés superposées (empreinte au sol) – Des volumes • Qui montrent l’enveloppe de certains bâtiments et infrastructures – Des dessins 3D • Des modèles 3D de tous les objets de droit Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  21. 21. Exemple des propriétés montrées par une empreinte au sol (Pays-Bas) Extrait de Stoter 2006 Municipalité possède les routes, i.e. un droit de propriété restreint sur les parcelles 1719 et 1720. Gouvernement Néerlandais possède l’édifice en entier, i.e. un droit de propriété non restreint sur la parcelle 1718, un droit de construire sur la parcelle 1719 et un droit de location sur la parcelle 1720. Superposition Routes, Viaduc et Bâtiments Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  22. 22. Cadastre hybride (1/2) • Différentes manières de « faire savoir » la présence de propriétés superposées. • Exemples: – Du texte • Ex: un numéro de référence distinctif comme le #PC, qui lui, peut rediriger vers d’autres plans ou modèles 3D – Des lignes ou des polygones projetés • Qui montrent la projection ortho des limites horizontales des propriétés superposées (empreinte au sol) – Des volumes • Qui montrent l’enveloppe de certains bâtiments et infrastructures – Des dessins 3D • Des modèles 3D de tous les objets de droit Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  23. 23. Cas d’une propriété montrée par une empreinte au sol et un dessin 3D (Australie) Extrait de Stoter 2006 Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  24. 24. Cadastre hybride (1/2) • Différentes manières de « faire savoir » la présence de propriétés superposées. • Exemples: – Du texte • Ex: un numéro de référence distinctif comme le #PC, qui lui, peut rediriger vers d’autres plans ou modèles 3D – Des lignes ou des polygones projetés • Qui montrent la projection ortho des limites horizontales des propriétés superposées (empreinte au sol) – Des volumes • Qui montrent l’enveloppe de certains bâtiments et infrastructures – Des dessins 3D • Des modèles 3D de tous les objets de droit Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  25. 25. Cas d’une propriété montrée par son enveloppe (Grèce) Extrait Papaefthymiou et al., 2004 • Représentation des limites approximatives des infrastructures souterraines • Et expérimentation avec représentation simplifiée de l’enveloppe des propriétés Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  26. 26. Cadastre hybride (2/2) • Différents endroits pour enregistrer cette information 3D – Soit dans le cadastre, soit dans les titres ou actes • Gestion différente selon le type de propriété superposée – Lors de la division de l’objet du droit de propriété • Copropriété divise ou indivise verticale, propriété superficiaire – Lors du démembrement du droit de propriété en 3D • L'usufruit, l'usage, la servitude et l'emphytéose Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  27. 27. Cas du Québec avec les PCs Limites de ces solutions hybrides (1/2) • Les PCs – Une solution qui fonctionne mais qui a qu’en même des limites • Au niveau de la visualisation – Besoin de plusieurs vues pour représenter entièrement les propriétés et leurs voisinages • on doit assembler les PCs (toute une gymnastique mentale, expérience requise!) – Interaction ou convivialité limitée au 2D – Pas (Qc) ou peu de représentation dans les cas de démembrement – L'usufruit, l'usage, la servitude Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  28. 28. Cas du Québec avec les PCs Limites de ces solutions hybrides (2/2) • Au niveau de l’analyse – Besoin de faire le lien/la correspondance avec un polygone de renvoi (les PCs) • Possible mauvaise interprétation de ces lignes (qui n’ont aucune valeur légale) – Position verticale et forme des lots obtenues suite à diverses manipulations • On doit consulter les PCs – Gestion et lecture complexes des titres le cas du cadastre vertical Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  29. 29. Z Y X Hypothèse de recherche Une représentation cadastrale pleinement volumique? Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  30. 30. Plusieurs questions qui méritent réflexion?? • Est-ce vraiment utile, si oui à qui, pour faire quoi, sa valeur ajoutée???? – A.-G. ? Notaire? • en lien avec son rôle actuel, • une représentation précise, avec valeur légale Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  31. 31. Plusieurs questions qui méritent réflexion?? • Autres utilisateurs? – Agent d’immeuble, grand publique, urbaniste, architecte paysagiste, etc ?? • Un appui à la visualisation (sans valeur légale) – À la conceptualisation 3D d’un environnement! • Favoriser l’utilisation polyvalente du cadastre – un appui à l’établissement/gestion d’autres législations Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  32. 32. Plusieurs questions qui méritent réflexion?? • Des questions plus techniques – Quels sont les efforts, comment/où se procurer ces données 3D, précisions, quels types de modèles 3D (détaillé-très simplifié), des standards 3D, etc • Des questions légales – Comment cela affecterait (bonifierait/simplifierait...) l’application des lois et règlements liées à la propriété Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  33. 33. Projet de fin d’étude – Étudiants génie géomatique LOTS 3D Exemple d’une procédure à partir des PCs Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  34. 34. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  35. 35. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  36. 36. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  37. 37. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  38. 38. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  39. 39. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  40. 40. Plan par étage Vue en coupe Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  41. 41. Un aide à la visualisation et certaines analyses (un simple visualisation 3D – Myriad) Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  42. 42. Un aide pour la mesure précise (logiciel CAD-Microstation) Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  43. 43. Un mécanisme simple pour la diffusion (vue dans Google Earth) Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre
  44. 44. Conclusion • Une piste de recherche avec plusieurs questions! – Un programme qui débute • Mettre en place un groupe d’intéressés par la question – Toutes personnes intéressées par la question – MRNF, arpenteurs, notaires, avocats, – Futurs étudiants Prenez contact avec moi ! Jacynthe.pouliot@scg.ulaval.ca Géomatique 2009, Montréal 21-22 Octobre

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