Les cas des villes mexicaines

         Par: José de Jesús Avila Rangel
             Francis Roy Ph. D.
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L’urbanisation, comme phénomène d’expansion spatiale des villes, affecte
 principalement les territoires urbains périphéri...
Dans une perspective cadastrale, l’implantation d’une base de données
polyvalente ou multi-usages peut mieux appuyer l’amé...
Contexte

Problématique

Objectif

Méthodologie

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Le contexte de développement des villes au Mexique

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La mission actuelle du cadastre se limite à la fiscalité immobilière.

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Expansion des périphéries des villes provoquant des établissements
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Contrairement au modèle « normal », on retrouve plus fréquemment au 
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VILLE DE LEON
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Cadre Juridique

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Axe informationnel


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Le cadastre polyvalent joue un rôle avantageux et même nécessaire
dans la planification et gestion urbaine.



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L'application du concept de cadastre polyvalent à la pratique de l'aménagement des territoires urbains périphériques : le cas cas des villes mexicain

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Une urbanisation rapide entraîne une extension spatiale de la ville dans ses territoires périphériques. Alors, le territoire municipal s’agrandit constamment sans planification, l’un des problèmes les plus fréquents dans l’expansion des villes dans les pays en développement. Au Mexique, les gouvernements locaux, directement responsables de l’organisation territoriale à l’échelle municipale, rencontrent fréquemment divers problèmes comme l’informalité et l’illégalité de l’occupation du sol, le manque d’infrastructures urbaines et la faiblesse de la planification et l’absence de contrôle de l’usage du sol. Il devient alors important pour les municipalités de renforcer les aspects juridiques, organisationnels, informationnels et technologiques afin d’assurer une bonne gestion opérationnelle du territoire. À cet égard, selon une perspective cadastrale, on constate que les municipalités éprouvent de nombreuses difficultés à implanter le concept du cadastre polyvalent, puisque les cadastres existants n’ont pas été conçus comme des systèmes d’information multi-usages; ces cadastres demeurent strictement des outils de fiscalité foncière. Alors, l’application du concept de « Cadastre 2014 », capable théoriquement d’appuyer la pratique de l’aménagement du territoire, est partielle et compote des lacunes. D’autres facteurs importants limitant l’implantation du cadastre polyvalent sont liés au système juridique, ainsi qu’aux composantes organisationnelles, informationnelles et techniques de l’administration territoriale municipale en vigueur au Mexique. Ce contexte motive l’élaboration d’un cadre conceptuel qui structure une intervention fondamentale pour l’harmonisation et la correcte application du concept du cadastre polyvalent ajusté aux caractéristiques et besoins juridiques et administratifs du cadre territorial municipal mexicain. La présente recherche propose d’analyser le système cadastral actuel de la ville de León au Mexique, en prenant comme référence le concept de « Cadastre 2014 » pour identifier les caractéristiques du cadastre à venir et le cas du cadastre du Québec pour identifier les facteurs de succès et les obstacles rencontrés au cours d’un projet de rénovation cadastrale.

Publié dans : Technologie, Immobilier
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L'application du concept de cadastre polyvalent à la pratique de l'aménagement des territoires urbains périphériques : le cas cas des villes mexicain

  1. 1. Les cas des villes mexicaines Par: José de Jesús Avila Rangel Francis Roy Ph. D. Mir Abolfazl Mostafavi Ph. D. Jean-Jacques Chevallier Ph. D.
  2. 2. L’urbanisation, comme phénomène d’expansion spatiale des villes, affecte principalement les territoires urbains périphérique. Au Mexique, l’urbanisation non planifiée entraîne des problèmes de développement du territoire LE MANQUE municipal. D’INFRASTRUCTURE URBAINE LA FAIBLESSE DE LA PLANIFICATION DE L’USAGE DU SOL L’ILLÉGALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL L’INFORMALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL 2
  3. 3. Dans une perspective cadastrale, l’implantation d’une base de données polyvalente ou multi-usages peut mieux appuyer l’aménagement du territoire. UNE MEILLEURE PLANIFICATION URBAINE AMÉNAGEMENT CADASTRE 3
  4. 4. Contexte Problématique Objectif Méthodologie Résultats préliminaires Conclusions 4
  5. 5. Le contexte de développement des villes au Mexique SPÉCULATION DES TERRES LES TERRAINS URBANISATION PROBLÈMES DE LES MOINS AVEC DES TENURE DES CHERS SONT TERRES CONFLITS EN PÉRIPHÉRIE MARCHÉ IMMOBILIER INFORMEL DES ÉTABLISSEMENTS HUMAINS IRRÉGULIERS Développement Cadastre Urbain Municipal municipal Institutions Secteur  Fédérales privé L’administration des terres périphériques avec: et locales Absence de mise à jour de l’information Contexte d’urbanisation municipal Absence d’échange de données. 5
  6. 6. La mission actuelle du cadastre se limite à la fiscalité immobilière. Mission du cadastre Mission Information Mission Mission Fiscale Technique Juridique confectionnée pour des taxes foncières MEXIQUE CADASTRE MUNICIPAL Pratique de l’aménagement sans information cadastrale DÉVELOPPEMENT URBAIN MUNICIPAL INFRASTRUCTURE ADMINISTRATION RÉGULARISATION PLANS ET DE RÉSERVES DE LA TENURE DE DÉVELOPPEMENT USAGE DU SOL ÉQUIPEMENT TERRITORIALES DES TERRES URBAIN 6
  7. 7. Expansion des périphéries des villes provoquant des établissements urbains irréguliers et des services publics inadéquats. Un modèle d’urbanisation normal de la ville: 7
  8. 8. Contrairement au modèle « normal », on retrouve plus fréquemment au  Mexique une expansion urbaine qui suit les étapes inverses. 8
  9. 9. Des bases des données séparées MUNICIPALITÉ DÉVELOPPEMENT CADASTRE FISCAL URBAIN Information cadastrale de faible qualité 9
  10. 10. Proposer un cadre conceptuel pour un système d’information cadastrale (SIC) du territoire municipal, basé sur le concept de Cadastre 2014, permettant d’améliorer la gestion et la planification de l’expansion urbaine dans les périphéries des villes mexicaines. Tenure des terres (Juridique) Cadastre polyvalent FIG, 1998 - Intégration de l’information -Représentation des SYSTÈME  objets territoriaux dans un même système D’INFORMATION  de référence CADASTRALE La valeur Usage du sol (Fiscalité) (Aménagement) Source: Dale et McLaughlin, 1999 10
  11. 11. VILLE DE LEON CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC (MEXIQUE) CADRE JURIDIQUE CADRE JURIDIQUE AXE ORGANISATIONNEL AXE INFORMATIONNEL CADASTRAL MUNICIPAL CONTEXTE TECHNOLOGIE ET RESSOURCES HUMAINES PRODUITS ET RÉSULTATS ATTENDUS CLIENTÈLE 11
  12. 12. VILLE DE LEON CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC CADASTRE 2014 (MEXIQUE) ANALYSE DES : •TENDANCES JURIDIQUES •TENDANCES ORGANISATIONNELLES •TENDANCES INFORMATIONNELLES 12
  13. 13. VILLE DE LEON CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC (MEXIQUE) LE CAS DU QUÉBEC SYNTHÈSE D’AMÉLIORATION THÉORIQUES ET PRATIQUES POUR LE CADASTRE 13
  14. 14. VILLE DE LEON CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC (MEXIQUE) VILLE DE LEON (MEXIQUE) SYNTHÈSE ET DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE DU CADASTRE 14
  15. 15. VILLE DE LEON CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC (MEXIQUE) CADRE JURIDIQUE RÉVISION DES LOIS ACTUELLES: • INTERDICTIONS • PERMISSIONS • ADÉQUATION DES LOIS 15
  16. 16. Cadre Juridique Un cadre juridique bien structuré, mais qui donne au cadastre une compétence fiscale comme mission principale. Ne manifeste pas le besoin de se référer au cadastre pour supporter l’immatriculation des immeubles dans le registre public de la propriété. Absence d’une loi cadastrale. Axe organisationnel Une organisation administrative que ne manifeste pas une volonté d’établir des interactions entre le cadastre et les autres services municipaux. La diversité d’instances sur le territoire provoque des ambigüités et la duplication des tâches et une redondance d’information. 16
  17. 17. Axe informationnel La base de données cadastrale est confectionnée pour des objectifs fiscaux (en référence à la valeur des immeubles). Alimentation et mise à jour de la base de données cadastrale à partir des évaluations et des opérations sur les propriétés. Technologie et ressources humaines Réception et validation de l’information dans la base de données cadastrale de façon semi-automatique avec intervention humaine. Le cadastre reconnait les évaluateurs comme étant les seuls professionnels autorisés à réaliser les travaux qui vont alimenter l’information cadastrale. 17
  18. 18. Cadastre L’urbanisation  du  territoire  municipal  des  villes  Fiscal mexicaines  implique  la  mise  en  place  d’une  Traditionnel évolution significative du cadastre. CADRE JURIDIQUE TENUERE DES TERRES CONTEXTE CADASTRAL MUNICIPAL TENUERE DES TERRES SYSTEMA D’INFORMATION TENUERE DES TERRES CDADASTRALE CADASTRE AXE  ORGANISATIONNEL MUNICIPAL SYSTEMA  D’INFORMATION CDADASTRALE USAGE DU SOL SECTEUR FISCALITÉ AXE  PRIVÉ INFORMATIONNEL SYSTEMA  D’INFORMATION CDADASTRALE FISCALITÉ TECHNOLOGIE ET  USAGE DU SOL RESSOURCES  HUMAINS FISCALITÉ USAGE DU SOL Contexte d’urbanisation Municipal 18
  19. 19. Le cadastre polyvalent joue un rôle avantageux et même nécessaire dans la planification et gestion urbaine. Une même source d’information multi-usages permet d’optimiser les ressources humaines et budgétaires. L’absence d’interaction entre le cadastre et le registre public de la propriété empêche de sécuriser la tenure de terre. 19
  20. 20. M E R C I 20

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