CONSEIL 
MUNICIPAL 
11 DECEMBRE 2014 
Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014
Ordre du Jour 
1 
Désignation du secrétaire de séance 
2 
Adoption du Procès Verbal 
de la séance du 9 octobre 2014 
3 
Co...
Au rapport de M. DAMM, Adjoint 
1 
FINANCES LOCALES 
Décision 
Modificative 
2 au BP 2014 
Equilibrée en dépenses et en re...
Au rapport de M. DAMM, Adjoint 
2 
FINANCES LOCALES 
Autorisation d’utilisation 
partielle anticipée des crédits 
d’Invest...
Au rapport de M. DAMM, Adjoint 
3 
FINANCES LOCALES 
Actualisation des tarifs
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 
4 
ENSEIGNEMENT 
Classes de Neige 2015 
Organisation d’un séjour 
à CHATEL et part...
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 
5 
FINANCES LOCALES 
Nouveaux Temps d’Activités 
Periscolaires (TAP) 
Conventions ...
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 
6 
ENSEIGNEMENT 
Signature d’une convention d’objectifs 
et de financement avec la...
Au rapport de Mme DENIS, Adjointe 
7 
FINANCES LOCALES 
Convention pluriannuelle 
d’objectifs entre la Ville et 
Kaléidosc...
Au rapport de 8 Mme DENIS, Adjointe 
Signature d’une convention 
d’objectifs et de financement avec 
la CAF pour le versem...
Au rapport 9 de M. WEIBEL, Adjoint 
FINANCES LOCALES 
Théâtre Tout Public et 
Théâtre Jeune Pousse 
Tarifs de la Billetter...
Au rapport 10 de M. WEIBEL, Adjoint 
Règlement des salles 
municipales 
Règlement de mise à 
disposition de l’Espace Marie...
Au rapport 11 de M. WEIBEL, Adjoint 
Organes consultatifs 
d’animation
Au rapport 12 de M. WEIBEL, Adjoint 
FINANCES LOCALES 
Convention pluriannuelle 
d’objectifs entre la Ville et 
l’associat...
Au rapport 13 de M. WEIBEL, Adjoint 
FINANCES LOCALES 
Convention pluriannuelle 
d’objectifs entre la Ville et le TSB 
Att...
Au rapport 14 de M. WEIBEL, Adjoint 
FINANCES LOCALES 
Convention pluriannuelle 
d’objectifs entre la Ville et la 
MJC Jar...
Au rapport 15 de M. WEIBEL, Adjoint 
FINANCES LOCALES 
Convention pluriannuelle d’objectifs 
entre la Ville et la MJC Jarv...
Au rapport 16 de M. DARNE, Adjoint 
Demande d’agrément 
dérogatoire au dispositif 
d’investissement locatif 
DUFLOT-PINEL
Au rapport 17 de M. HURPEAU, Maire 
FINANCES LOCALES 
Plans d’actions « Education- 
Parentalité » et « Soutien Social » 
e...
Au rapport 18 de M. HURPEAU, Maire 
POLITIQUE DE LA VILLE 
Projet de Territoire 
2015-2030
Au rapport 19 de M. HURPEAU, Maire 
INTERCOMMUNALITE 
Information au Conseil Municipal 
Rapport d’Activité 2013 
du Grand ...
Au rapport 20 de M. HURPEAU, Maire 
INTERCOMMUNALITE 
Information au Conseil Municipal 
Rapports annuels sur le prix et la...
Prochain 
CONSEIL MUNICIPAL 
Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange 
29 janvier 2014 
Bonnes Fêtes de fin d’années !
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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2014

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Ordre du jour du conseil Municipal de JARVILLE-LA-MALGRANGE du 11 décembre 2014

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  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2014

    1. 1. CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2014 Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014
    2. 2. Ordre du Jour 1 Désignation du secrétaire de séance 2 Adoption du Procès Verbal de la séance du 9 octobre 2014 3 Communication des décisions du Maire
    3. 3. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 1 FINANCES LOCALES Décision Modificative 2 au BP 2014 Equilibrée en dépenses et en recettes à : - 140 301 € en Section de Fonctionnement. - 170 815 € en Section d’Investissement
    4. 4. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 2 FINANCES LOCALES Autorisation d’utilisation partielle anticipée des crédits d’Investissement 2015
    5. 5. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 3 FINANCES LOCALES Actualisation des tarifs
    6. 6. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 4 ENSEIGNEMENT Classes de Neige 2015 Organisation d’un séjour à CHATEL et participation des familles
    7. 7. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 5 FINANCES LOCALES Nouveaux Temps d’Activités Periscolaires (TAP) Conventions d’objectifs avec les associations
    8. 8. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 6 ENSEIGNEMENT Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement de la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs
    9. 9. Au rapport de Mme DENIS, Adjointe 7 FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et Kaléidoscope Attribution de la subvention / Part variable 2014
    10. 10. Au rapport de 8 Mme DENIS, Adjointe Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement du fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance
    11. 11. Au rapport 9 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Théâtre Tout Public et Théâtre Jeune Pousse Tarifs de la Billetterie
    12. 12. Au rapport 10 de M. WEIBEL, Adjoint Règlement des salles municipales Règlement de mise à disposition de l’Espace Marie Curie
    13. 13. Au rapport 11 de M. WEIBEL, Adjoint Organes consultatifs d’animation
    14. 14. Au rapport 12 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et l’association « Culture et Bibliothèque pour Tous » Attribution des subventions 2014 / Part variable
    15. 15. Au rapport 13 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et le TSB Attribution des subventions Part évolutive 2014
    16. 16. Au rapport 14 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville-Jeunes Attribution des subventions 2014 / Part évolutive
    17. 17. Au rapport 15 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville- Jeunes Attribution de l’aide au renouvellement de matériel / exercice 2014
    18. 18. Au rapport 16 de M. DARNE, Adjoint Demande d’agrément dérogatoire au dispositif d’investissement locatif DUFLOT-PINEL
    19. 19. Au rapport 17 de M. HURPEAU, Maire FINANCES LOCALES Plans d’actions « Education- Parentalité » et « Soutien Social » en faveur de la Cohésion Sociale Demande de subvention au titre de la DDU 2014
    20. 20. Au rapport 18 de M. HURPEAU, Maire POLITIQUE DE LA VILLE Projet de Territoire 2015-2030
    21. 21. Au rapport 19 de M. HURPEAU, Maire INTERCOMMUNALITE Information au Conseil Municipal Rapport d’Activité 2013 du Grand Nancy
    22. 22. Au rapport 20 de M. HURPEAU, Maire INTERCOMMUNALITE Information au Conseil Municipal Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des services d’eau et d’assainissement
    23. 23. Prochain CONSEIL MUNICIPAL Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange 29 janvier 2014 Bonnes Fêtes de fin d’années !

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