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Tarifs des Stands
Bon de commande
Les Stands Classiques

Stand 6m2

450€ht

3m de long sur 2m de profondeur
1 enseigne à vos couleurs
Moquette - 1 spot - 1 table – 1 chaise

Stand 9m2

600€ht

3m de long sur 3m de profondeur
1 enseigne à vos couleurs
Moquette - 1 spot - 1 table – 2 chaises

750€ht

Stand 12m2

4m de long sur 3m de profondeur
1 enseigne à vos couleurs
Moquette - 1 spot - 2 tables – 2 chaises

Stand 18m2

1100€ht

6m de long sur 3m de profondeur
2 enseignes à vos couleurs
Moquette - 1 spot - 3 tables – 3 chaises
Les Stands Ilots

550€ht
Ilot – 1 meuble - 9m2
3m sur 3m - 1 îlot 1,55x1.55m
1 enseigne 4 faces à vos couleurs
Moquette – Electricité

1000€ht
Ilot – 2 meubles collés - 15m2
3m sur 5m - 2 îlots collés soit 3,10x1.55m
2 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette – Electricité

1300€ht
Ilot – 3 meubles collés - 21m2
3m sur 7m - 3 îlots collés soit 4.45x1.55m
3 enseignes 4 faces à vos couleurs
Moquette - Electricité

1750€ht
Ilot – 3 meubles distants - 33m2
3m sur 11m - 3 îlots séparés soit 3x 1.55x1.55m
3 enseignes 4 faces à vos couleurs
Moquette - Electricité
Les Stands Ilots

1100€ht
Ilot – 2 meubles distants - 21m2
3m sur 7m - 2 îlots séparés
soit 2x 1.55x1.55m
2 enseignes 4 faces à vos couleurs
Moquette - Electricité

1800€ht
Ilot – 4 meubles collés - 24m2
3m sur 8m - 3 îlots collés
soit 4.45x1.55m
4 enseignes 4 faces à vos couleurs
Moquette – Electricité

Espace Sur Mesure

Le M2 - Espace + Moquette

50€ht

Stand à meubler par vos soins.
Nous pouvons vous proposer des stands montés sur mesure et de nombreuses options d’équipement
Les Stands mutualises

Sur la base de nos stands « Tech », nous
proposons aux exposants intéressés de se
regrouper en «pavillons d’exposition »
thématiques.
Chacun dispose alors d’une ou plusieurs faces
des îlots proposés et mutualise le coût global
du stand avec ses voisins.

280€ht*
Ilot - 2 meubles collés – 15m2
par société si partagé en 4

Les Pavillons déjà programmés:

« Jeu Indé »: à destination des studios

de développement de
partenariat avec PixLR

jeux vidéo, en

« eSanté »:

à destination des
entreprises proposant des services et des
produits innovants liés à la santé (objets
connectés, serious game, sites web,
robotique…), en partenariat avec Natural Pad

180€ht*
Ilot - 2 meubles distants - 21m2
par société si partagé en 8

« Start-Up et Innovation »:

à
destination des jeunes sociétés régionales et
des porteurs de projets innovants, partenariat
en discussion avec Synersud

* Le tarif est légèrement supérieur à la simple division du
prix du stand seul compte tenu de la personnalisation de
chaque enseigne

Ilot - 3 meubles collés - 21m2
par société si partagé en 6

250€ht*
À propos de vous
Informations sur votre Société
Nom de la Société:
Adresse:
Code Postal:

Ville:

Téléphone:

Email:

Nom/Marque souhaité sur les supports de communication (site Internet, catalogue…):

Site Internet:
Facebook:
Twitter:
Merci de nous faire parvenir votre logo vectorisé ou de bonne qualité et un texte de 500 signes
maximum présentant votre société ou votre produit.

Informations sur votre stand
Vente sur le stand

Oui

Non

Thèmes de votre stand:
Application Mobile
Bandes-Dessinées, Manga, Comics
Cinéma d'Animation
Création Numérique / Art Numérique
Ecole
Figurines et Produits Dérivés
Hardware PC, Mac et accessoires
Jeux de Rôle
Jeux de Société

Jeux Vidéo
Objets Connectés
Robotique / Drône
Services à la personne / Santé
Services aux entreprises / B2B
Site Internet / Service Web
Tablettes et accessoires
Telephonie et accessoires
Autre
Bon de Commande
Merci de compléter le bon de commande ci-dessous. Deux cas de figure:
1. Je souhaite réserver un stand classique ou îlot immédiatement
Je remplis le formulaire et fais parvenir ce bon de commande avec acompte pour réservation
2. Je souhaite un stand personnalisé, mutualisé ou plus d’information sur le coût de ma présence
Je remplis le formulaire et l’envoie sans acompte pour obtenir un devis complet

Dossier
Frais de dossier comprenant:

150 € HT

- 3 badges exposants
- 5 invitations 1 journée
- Une publication promotionnelle sur notre site et nos réseaux sociaux
- Participation à la publicité du salon

Stand - Cochez votre choix
Descriptif

Tarif HT

Descriptif

Tarif HT

Classique - 6 m2 -

450 €

Ilot - 2 meubles collés - 15m2

1 000 €

Classique - 9m2 -

600 €

Ilot - 2 meubles distants - 21m2

1 100 €

Classique - 12m2 -

750 €

Ilot - 3 meubles collés - 21m2

1 300 €

Classique - 18m2 -

1 100 €

Ilot - 3 meubles distants - 33m2

1 750 €
1 800 €

Ilot - 1 meuble - 9m2

550 €

Ilot - 4 meubles collés - 24m2

Espace nu

50 €

Espace souhaité en m2:

Stand Mutualisé – Je souhaite être contacté pour faire partie d’un espace mutualisé

Descriptif

Options - Cochez votre choix

Tarif HT

Chaise supplémentaire

8,00 €

Table supplémentaire
Tabouret pour îlot

Qté

Descriptif

Tarif HT

Badge exposant supplémentaire

12,00 €

20,00 €

Pack de 10 invitations 1 jour

70,00 €

10,00 €

Pack de 10 invitations 2 jours

100,00 €

Electricité - bloc 8kw

150,00 €

Pour les espaces nus uniquement:
Droit de vendre
Meuble îlot

250,00 €
200,00 €

Qté
BON DE COMMANDE
Récapitulatif
TOTAL HT :

€

TVA (20%)

€

TOTAL TTC :

€

ACOMPTE 50% :

La réservation du stand nécessite un paiement de 50% à la commande.
Les 50% restants devront être réglé au plus tard le 19 mai 2014.
Les exposants n’ayant pas réglé l’intégralité de leur stand ne pourront pas s’installer.
Règlement par chèque à l’ordre de Is This Art
ENGAGEMENT
Je soussigné(e) (nom)
(prénom)
,
(fonction)
dûment mandaté et agissant pour la firme ci-indiquée en
page 1 de ce contrat d’adhésion, certifie l’exactitude des renseignements donnés, et certifie que la
Société n’est pas en cessation de paiement au moment de la signature de cette commande. J’atteste avoir
pris connaissance des conditions de paiement, des différents clauses et règlements figurant sur le présent
contrat d’adhésion et m’engage à les respecter.
Fait à

, le

/

/

La signature du présent contrat d’adhésion vaut acceptation de l’ensemble du contrat établi par
l’organisateur y compris les conditions générales de vente, les conditions tarifaires et le règlement du
salon Pix&Tech. Ce contrat doit être retourné complété dans son intégralité, signé (muni du cachet de la
société) et accompagné du règlement de l’acompte par chèque.
Signature et cachet de l’exposant :
(précédés de la mention « lu et approuvé, bon pour accord »)

Merci de parapher l’intégralité des pages suivantes

€
Conditions Générales de Vente
Annexe au règlement général des foires, salons et congrès de France

A/ ORGANISATEUR
Le salon Pix & Tech est organisé par la société Is This Art, du 24 au 25 mai
2014 au Parc des Expositions de Nîmes. Les espaces du salon partenaire
Lord of The Geek , opéré par l’Association Esprit Fantasy sont également
gérés et commercialisés par la société Is This Art.
Is This Art
31 Grand Rue – 34130 Valergues
Tél. +33 (0)9 50 38 40 21
E-mail : contact@isthisart.fr
SIRET : 537 605 982 00017 - APE 7021Z
Ci-dessous dénommé l’organisateur
B/ CONTRATS DE PARTICIPATION
Les commandes doivent être adressées à Is This Art à l’adresse postale
mentionnée ci-dessus.
Seuls les formulaires de commande entièrement et lisiblement remplis et
dûment signés pourront être acceptés. La réception du contrat de
participation par l’organisateur implique que la société souhaitant
exposer a eu connaissance des conditions générales de vente et de
l’annexe au règlement général des foires, salons et congrès de France et
des règles complémentaires établies par l’organisateur et les accepte
sans réserve. Elle implique également l’acceptation de toute disposition
nouvelle qui peut être imposée par les circonstances et que
l’organisateur se réserve de signifier aux exposants et ce, dans l’intérêt
de la manifestation.
TVA : la TVA au taux actuel de 20% est due par tous les exposants, quelle
que soit leur nationalité. Les exposants étrangers (hors CEE) doivent faire
eux-mêmes les démarches pour obtenir son remboursement ou faire
appel à une société intermédiaire d’organismes agréés.
C/ CONDITIONS DE PAIEMENT
Les exposants doivent joindre à leur commande de participation 50% du
montant total de leur stand et prestations additionnelles et le reliquant à
compter du 1er avril 2014 et au plus tard le 19 mai 2014.
Ces sommes sont à payer comptant, par chèque, à l’exclusion de traites
ou de billets à ordre, à l’ordre du « Is This Art ». Le chèque sera restitué à
l’exposant si celui-ci n’est pas admis à exposer. Il ne sera pas restitué à
l’exposant si celui-ci annule sa participation et ce, indépendamment de la
date à laquelle cette annulation est signifiée par l’exposant.
Dès réception de sa commande par l’organisateur, l’exposant recevra, en
cas d’acceptation, une facture et son numéro d’enregistrement. Le non
règlement du prix du stand au 19 mai 2014 peut entraîner sur décision de
l’organisateur l’annulation du droit à disposer non seulement de
l’emplacement attribué mais aussi de tous les outils de communication
et de promotion du salon qu’ils soient payants ou non mais cela
n’annulera pas la dette qui restera entièrement due par l’exposant.
ANNULATION :
L’exposant peut à tout moment annuler sa participation au salon en le
notifiant à l’organisateur par LETTRE RECOMMANDEE A.R.
En cas d’annulation d’une commande, qu’elle qu’en soit la raison le
montant de l’acompte TTC du stand est acquis à l’organisateur.
D/ CO-OCCUPANT(S)
La cession ou la sous-location de tout ou partie de l’emplacement loué
est soumis à la validation de l’organisateur. Une offre commerciale
dédiée à la mutualisation d’espace d’exposition est prévu à ce titre dans
l’offre commerciale.

E/ ATTRIBUTION DES SURFACES
L’organisateur a vérifié l’exactitude de toutes les mesures et dispositions
des stands indiqués sur le plan de l’exposition mais il se réserve le droit
de modifier ou de changer les attributions des stands si cela s’avère
nécessaire pour ajuster le plan de l’exposition, selon les exigences de
l’organisateur ou les exigences de la loi applicable ou des règles
applicables du site où se déroule la manifestation. L’organisateur se
réserve le droit de réduire la surface du stand sollicité par l’exposant.
L’organisateur se réserve également le droit de retirer son accord pour
une inscription s’il s’avère que les produits de l’exposant ne
correspondent pas à la nomenclature du salon où de résilier une
participation si les représentants ne se conforment pas aux règles de
décence ou de bienséance, pour le défaut d’assurance ou le non respect
des règles de sécurité. L’exposant ne peut en aucun cas faire de la
publicité, sous quelque forme que ce soit, pour des firmes non
exposantes. Toute publicité lumineuse ou sonore et toute attraction,
spectacle ou animation, doit être soumis à l’agrément de l’organisateur
qui pourra revenir sur l’autorisation accordée, en cas de gêne apportée
aux exposants voisins, à la circulation et à la sécurité. La sonorisation doit
être inférieure à 50 décibels. Les exposants qui font usage de musique à
l’intérieur du hall, même pour de simples démonstrations de matériel
sonore, doivent traiter directement avec la SACEM.
Toute infraction aux présentes prescriptions entraînera la fermeture
immédiate du stand sans que l’exposant contrevenant puisse
revendiquer le remboursement de tout ou partie des sommes versées
pour sa participation, ni aucune autre indemnité.
F/ TRANSPORT ET RÉCEPTION DES MARCHANDISES – DÉMONTAGE
Chaque exposant ou délégué pourvoira au transport, à la réception, à
l’expédition de ses colis, ainsi qu’à leur reconnaissance sur les lieux de
l’exposition. Tous les colis devront être déballés à l’arrivée. Si les
exposants ne sont pas présents pour recevoir leurs marchandises,
l’organisateur pourra les faire entreposer, déballer ou réexpédier d’office
aux frais, risques et périls de l’exposant. Les exposants ne doivent pas
obstruer les allées ni empiéter sur elles et en aucun cas gêner leurs
voisins. Un emplacement pour l’entreposage des emballages vides peut
être mis à la disposition des exposants. Les exposants ne démonteront
pas leur stand et ne retireront aucun de leurs articles avant la fin de la
manifestation. L’exposant doit particulièrement surveiller ses
marchandises pendant la période de montage et de démontage et
évacuer le hall dans les délais indiqués par l’organisateur. L’organisateur
ne peut être en aucun cas tenu pour responsable de la disparition de
marchandises laissées sans surveillance.
G/ AMÉNAGEMENT DES STANDS
Les stands doivent être ouverts au maximum sur les allées. Les stands «
îlots » ne devront pas être fermés. La décoration générale du hall
incombe à l’Organisateur, la décoration particulière des stands est
effectuée par les exposants sous leur responsabilité en tenant compte du
règlement établi par l’Organisateur.
Conditions Générales de Vente

H/ TENUE DES STANDS
La tenue des stands doit être impeccable. Les emballages en vrac, les
objets ne servant pas à la présentation du stand, le vestiaire du
personnel doivent être mis à l’abri du regard des visiteurs. Le stand devra
être occupé en permanence pendant les heures d’ouverture par une
personne compétente. Il est interdit de laisser des objets exposés
recouverts pendant les heures d’ouverture. Le nettoyage de chaque
stand doit être fait chaque jour par les soins de l’exposant ou par un
prestataire chargé par l’exposant et être achevé pour l’ouverture de la
manifestation.
I/ PUBLICITÉ – ENQUETES – SONDAGES
La distribution de tout document publicitaire ne pourra être effectuée
par les exposants que sur leur stand. Les enquêtes et sondages sont
interdits, sauf dérogation écrite préalable accordée par l’organisateur.
L’organisateur se réserve le droit exclusif de l’affichage dans l’enceinte
du salon.
J/ ASSURANCES
Détériorations – Vols – Pertes – Sinistres
Toutes les détériorations causées par les installations ou les
marchandises des exposants, soit au matériel, soit au bâtiment, soit au
sol occupé seront évaluées par la Direction Technique du Parc des
Expositions et seront à la charge de l’exposant.
Il incombe à chaque exposant de s’assurer auprès d’une compagnie
d’assurances notoirement solvable contre :
1. Tous les dommages que l’exposant, son matériel ou ses préposés
pourraient causer aux tiers et au lieu d’exposition, pendant les périodes
de montage, la durée du salon et la période de démontage, directement
ou indirectement, de telle sorte que l’organisateur ne puisse, en cas de
sinistre, en aucun cas être recherché à quelque titre que ce soit.
2. Le vol de ses marchandises, des installations présentées, de ses
affaires personnelles, les dégâts d’incendie ou les dégâts des eaux.
L’organisateur ne pourra en aucun cas être recherché à quelque titre que
ce soit.
K/ FORMALITÉS DOUANIÈRES
Il appartient à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières
pour les matériels et produits en provenance de l’étranger.
L’organisateur ne pourra être tenu responsable des difficultés qui
pourraient survenir lors de ces formalités.
L/ RÈGLEMENT DE SECURITÉ - MACHINES EN FONCTIONNEMENT
Les exposants sont tenus de connaître et de respecter les mesures de
sécurité imposées par les pouvoirs publics, par le Parc des Expositions ou
par l’organisateur. L’exposant devra être présent sur son stand lors de la
visite de la Commission de Sécurité.
M/ FORCE MAJEURE
L’organisateur fixe les dates et le lieu de la manifestation. En cas de force
majeure, et seulement dans ce cas, les dates et le lieu peuvent être
modifiés.
L’organisateur se décharge de toute responsabilité concernant les
préjudices commerciaux qui pourraient être subis par les exposants pour
quelle que cause que ce soit, et notamment pour le retard dans
l’ouverture, l’arrêt prématuré de la manifestation, fermeture ou
destruction de stands, incendie, sinistres, s’il devenait impossible de

disposer des locaux suite à une calamité publique, une catastrophe
naturelle ou tout autre cas de force majeure, indépendant de la volonté
de l’organisateur.
Les sommes restant disponibles après le paiement de toutes les
dépenses engagées seraient reparties entre les exposants au prorata des
sommes versées, sans qu’ils puissent, de convention expresse, exercer
un recours à quel que titre que ce soit contre l’organisateur.
N/ INSCRIPTION CATALOGUE OFFICIEL ET SITE WEB
Les renseignements nécessaires à la rédaction du Catalogue Officiel et à
la rubrique « Liste des Exposants » du site web Pix&Tech seront fournis
par l’exposant sous sa responsabilité. L’organisateur ne sera en aucun cas
responsable des omissions, des erreurs de reproduction et de
composition qui pourraient se produire.
O/ CLAUSE PENALE ET CONTESTATION
La signature de ce contrat engage le contractant au paiement des
échéances aux dates fixées par l’organisateur (voir article C). De
convention expresse, le non paiement de toute somme à son échéance
peut entraîner l’intervention contentieuse et l’application d’un intérêt
calculé au taux légal en vigueur. La dette sera majorée de tous les frais
occasionnés dans le cadre d’une intervention contentieuse ou d’une
injonction à payer.
En cas de contestation, les tribunaux de Montpellier (France) sont seuls
compétents, le texte en langue française du présent règlement faisant
foi.

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Pix and tech - Devenir exposant

  • 2. Les Stands Classiques Stand 6m2 450€ht 3m de long sur 2m de profondeur 1 enseigne à vos couleurs Moquette - 1 spot - 1 table – 1 chaise Stand 9m2 600€ht 3m de long sur 3m de profondeur 1 enseigne à vos couleurs Moquette - 1 spot - 1 table – 2 chaises 750€ht Stand 12m2 4m de long sur 3m de profondeur 1 enseigne à vos couleurs Moquette - 1 spot - 2 tables – 2 chaises Stand 18m2 1100€ht 6m de long sur 3m de profondeur 2 enseignes à vos couleurs Moquette - 1 spot - 3 tables – 3 chaises
  • 3. Les Stands Ilots 550€ht Ilot – 1 meuble - 9m2 3m sur 3m - 1 îlot 1,55x1.55m 1 enseigne 4 faces à vos couleurs Moquette – Electricité 1000€ht Ilot – 2 meubles collés - 15m2 3m sur 5m - 2 îlots collés soit 3,10x1.55m 2 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette – Electricité 1300€ht Ilot – 3 meubles collés - 21m2 3m sur 7m - 3 îlots collés soit 4.45x1.55m 3 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette - Electricité 1750€ht Ilot – 3 meubles distants - 33m2 3m sur 11m - 3 îlots séparés soit 3x 1.55x1.55m 3 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette - Electricité
  • 4. Les Stands Ilots 1100€ht Ilot – 2 meubles distants - 21m2 3m sur 7m - 2 îlots séparés soit 2x 1.55x1.55m 2 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette - Electricité 1800€ht Ilot – 4 meubles collés - 24m2 3m sur 8m - 3 îlots collés soit 4.45x1.55m 4 enseignes 4 faces à vos couleurs Moquette – Electricité Espace Sur Mesure Le M2 - Espace + Moquette 50€ht Stand à meubler par vos soins. Nous pouvons vous proposer des stands montés sur mesure et de nombreuses options d’équipement
  • 5. Les Stands mutualises Sur la base de nos stands « Tech », nous proposons aux exposants intéressés de se regrouper en «pavillons d’exposition » thématiques. Chacun dispose alors d’une ou plusieurs faces des îlots proposés et mutualise le coût global du stand avec ses voisins. 280€ht* Ilot - 2 meubles collés – 15m2 par société si partagé en 4 Les Pavillons déjà programmés: « Jeu Indé »: à destination des studios de développement de partenariat avec PixLR jeux vidéo, en « eSanté »: à destination des entreprises proposant des services et des produits innovants liés à la santé (objets connectés, serious game, sites web, robotique…), en partenariat avec Natural Pad 180€ht* Ilot - 2 meubles distants - 21m2 par société si partagé en 8 « Start-Up et Innovation »: à destination des jeunes sociétés régionales et des porteurs de projets innovants, partenariat en discussion avec Synersud * Le tarif est légèrement supérieur à la simple division du prix du stand seul compte tenu de la personnalisation de chaque enseigne Ilot - 3 meubles collés - 21m2 par société si partagé en 6 250€ht*
  • 6. À propos de vous Informations sur votre Société Nom de la Société: Adresse: Code Postal: Ville: Téléphone: Email: Nom/Marque souhaité sur les supports de communication (site Internet, catalogue…): Site Internet: Facebook: Twitter: Merci de nous faire parvenir votre logo vectorisé ou de bonne qualité et un texte de 500 signes maximum présentant votre société ou votre produit. Informations sur votre stand Vente sur le stand Oui Non Thèmes de votre stand: Application Mobile Bandes-Dessinées, Manga, Comics Cinéma d'Animation Création Numérique / Art Numérique Ecole Figurines et Produits Dérivés Hardware PC, Mac et accessoires Jeux de Rôle Jeux de Société Jeux Vidéo Objets Connectés Robotique / Drône Services à la personne / Santé Services aux entreprises / B2B Site Internet / Service Web Tablettes et accessoires Telephonie et accessoires Autre
  • 7. Bon de Commande Merci de compléter le bon de commande ci-dessous. Deux cas de figure: 1. Je souhaite réserver un stand classique ou îlot immédiatement Je remplis le formulaire et fais parvenir ce bon de commande avec acompte pour réservation 2. Je souhaite un stand personnalisé, mutualisé ou plus d’information sur le coût de ma présence Je remplis le formulaire et l’envoie sans acompte pour obtenir un devis complet Dossier Frais de dossier comprenant: 150 € HT - 3 badges exposants - 5 invitations 1 journée - Une publication promotionnelle sur notre site et nos réseaux sociaux - Participation à la publicité du salon Stand - Cochez votre choix Descriptif Tarif HT Descriptif Tarif HT Classique - 6 m2 - 450 € Ilot - 2 meubles collés - 15m2 1 000 € Classique - 9m2 - 600 € Ilot - 2 meubles distants - 21m2 1 100 € Classique - 12m2 - 750 € Ilot - 3 meubles collés - 21m2 1 300 € Classique - 18m2 - 1 100 € Ilot - 3 meubles distants - 33m2 1 750 € 1 800 € Ilot - 1 meuble - 9m2 550 € Ilot - 4 meubles collés - 24m2 Espace nu 50 € Espace souhaité en m2: Stand Mutualisé – Je souhaite être contacté pour faire partie d’un espace mutualisé Descriptif Options - Cochez votre choix Tarif HT Chaise supplémentaire 8,00 € Table supplémentaire Tabouret pour îlot Qté Descriptif Tarif HT Badge exposant supplémentaire 12,00 € 20,00 € Pack de 10 invitations 1 jour 70,00 € 10,00 € Pack de 10 invitations 2 jours 100,00 € Electricité - bloc 8kw 150,00 € Pour les espaces nus uniquement: Droit de vendre Meuble îlot 250,00 € 200,00 € Qté
  • 8. BON DE COMMANDE Récapitulatif TOTAL HT : € TVA (20%) € TOTAL TTC : € ACOMPTE 50% : La réservation du stand nécessite un paiement de 50% à la commande. Les 50% restants devront être réglé au plus tard le 19 mai 2014. Les exposants n’ayant pas réglé l’intégralité de leur stand ne pourront pas s’installer. Règlement par chèque à l’ordre de Is This Art ENGAGEMENT Je soussigné(e) (nom) (prénom) , (fonction) dûment mandaté et agissant pour la firme ci-indiquée en page 1 de ce contrat d’adhésion, certifie l’exactitude des renseignements donnés, et certifie que la Société n’est pas en cessation de paiement au moment de la signature de cette commande. J’atteste avoir pris connaissance des conditions de paiement, des différents clauses et règlements figurant sur le présent contrat d’adhésion et m’engage à les respecter. Fait à , le / / La signature du présent contrat d’adhésion vaut acceptation de l’ensemble du contrat établi par l’organisateur y compris les conditions générales de vente, les conditions tarifaires et le règlement du salon Pix&Tech. Ce contrat doit être retourné complété dans son intégralité, signé (muni du cachet de la société) et accompagné du règlement de l’acompte par chèque. Signature et cachet de l’exposant : (précédés de la mention « lu et approuvé, bon pour accord ») Merci de parapher l’intégralité des pages suivantes €
  • 9. Conditions Générales de Vente Annexe au règlement général des foires, salons et congrès de France A/ ORGANISATEUR Le salon Pix & Tech est organisé par la société Is This Art, du 24 au 25 mai 2014 au Parc des Expositions de Nîmes. Les espaces du salon partenaire Lord of The Geek , opéré par l’Association Esprit Fantasy sont également gérés et commercialisés par la société Is This Art. Is This Art 31 Grand Rue – 34130 Valergues Tél. +33 (0)9 50 38 40 21 E-mail : contact@isthisart.fr SIRET : 537 605 982 00017 - APE 7021Z Ci-dessous dénommé l’organisateur B/ CONTRATS DE PARTICIPATION Les commandes doivent être adressées à Is This Art à l’adresse postale mentionnée ci-dessus. Seuls les formulaires de commande entièrement et lisiblement remplis et dûment signés pourront être acceptés. La réception du contrat de participation par l’organisateur implique que la société souhaitant exposer a eu connaissance des conditions générales de vente et de l’annexe au règlement général des foires, salons et congrès de France et des règles complémentaires établies par l’organisateur et les accepte sans réserve. Elle implique également l’acceptation de toute disposition nouvelle qui peut être imposée par les circonstances et que l’organisateur se réserve de signifier aux exposants et ce, dans l’intérêt de la manifestation. TVA : la TVA au taux actuel de 20% est due par tous les exposants, quelle que soit leur nationalité. Les exposants étrangers (hors CEE) doivent faire eux-mêmes les démarches pour obtenir son remboursement ou faire appel à une société intermédiaire d’organismes agréés. C/ CONDITIONS DE PAIEMENT Les exposants doivent joindre à leur commande de participation 50% du montant total de leur stand et prestations additionnelles et le reliquant à compter du 1er avril 2014 et au plus tard le 19 mai 2014. Ces sommes sont à payer comptant, par chèque, à l’exclusion de traites ou de billets à ordre, à l’ordre du « Is This Art ». Le chèque sera restitué à l’exposant si celui-ci n’est pas admis à exposer. Il ne sera pas restitué à l’exposant si celui-ci annule sa participation et ce, indépendamment de la date à laquelle cette annulation est signifiée par l’exposant. Dès réception de sa commande par l’organisateur, l’exposant recevra, en cas d’acceptation, une facture et son numéro d’enregistrement. Le non règlement du prix du stand au 19 mai 2014 peut entraîner sur décision de l’organisateur l’annulation du droit à disposer non seulement de l’emplacement attribué mais aussi de tous les outils de communication et de promotion du salon qu’ils soient payants ou non mais cela n’annulera pas la dette qui restera entièrement due par l’exposant. ANNULATION : L’exposant peut à tout moment annuler sa participation au salon en le notifiant à l’organisateur par LETTRE RECOMMANDEE A.R. En cas d’annulation d’une commande, qu’elle qu’en soit la raison le montant de l’acompte TTC du stand est acquis à l’organisateur. D/ CO-OCCUPANT(S) La cession ou la sous-location de tout ou partie de l’emplacement loué est soumis à la validation de l’organisateur. Une offre commerciale dédiée à la mutualisation d’espace d’exposition est prévu à ce titre dans l’offre commerciale. E/ ATTRIBUTION DES SURFACES L’organisateur a vérifié l’exactitude de toutes les mesures et dispositions des stands indiqués sur le plan de l’exposition mais il se réserve le droit de modifier ou de changer les attributions des stands si cela s’avère nécessaire pour ajuster le plan de l’exposition, selon les exigences de l’organisateur ou les exigences de la loi applicable ou des règles applicables du site où se déroule la manifestation. L’organisateur se réserve le droit de réduire la surface du stand sollicité par l’exposant. L’organisateur se réserve également le droit de retirer son accord pour une inscription s’il s’avère que les produits de l’exposant ne correspondent pas à la nomenclature du salon où de résilier une participation si les représentants ne se conforment pas aux règles de décence ou de bienséance, pour le défaut d’assurance ou le non respect des règles de sécurité. L’exposant ne peut en aucun cas faire de la publicité, sous quelque forme que ce soit, pour des firmes non exposantes. Toute publicité lumineuse ou sonore et toute attraction, spectacle ou animation, doit être soumis à l’agrément de l’organisateur qui pourra revenir sur l’autorisation accordée, en cas de gêne apportée aux exposants voisins, à la circulation et à la sécurité. La sonorisation doit être inférieure à 50 décibels. Les exposants qui font usage de musique à l’intérieur du hall, même pour de simples démonstrations de matériel sonore, doivent traiter directement avec la SACEM. Toute infraction aux présentes prescriptions entraînera la fermeture immédiate du stand sans que l’exposant contrevenant puisse revendiquer le remboursement de tout ou partie des sommes versées pour sa participation, ni aucune autre indemnité. F/ TRANSPORT ET RÉCEPTION DES MARCHANDISES – DÉMONTAGE Chaque exposant ou délégué pourvoira au transport, à la réception, à l’expédition de ses colis, ainsi qu’à leur reconnaissance sur les lieux de l’exposition. Tous les colis devront être déballés à l’arrivée. Si les exposants ne sont pas présents pour recevoir leurs marchandises, l’organisateur pourra les faire entreposer, déballer ou réexpédier d’office aux frais, risques et périls de l’exposant. Les exposants ne doivent pas obstruer les allées ni empiéter sur elles et en aucun cas gêner leurs voisins. Un emplacement pour l’entreposage des emballages vides peut être mis à la disposition des exposants. Les exposants ne démonteront pas leur stand et ne retireront aucun de leurs articles avant la fin de la manifestation. L’exposant doit particulièrement surveiller ses marchandises pendant la période de montage et de démontage et évacuer le hall dans les délais indiqués par l’organisateur. L’organisateur ne peut être en aucun cas tenu pour responsable de la disparition de marchandises laissées sans surveillance. G/ AMÉNAGEMENT DES STANDS Les stands doivent être ouverts au maximum sur les allées. Les stands « îlots » ne devront pas être fermés. La décoration générale du hall incombe à l’Organisateur, la décoration particulière des stands est effectuée par les exposants sous leur responsabilité en tenant compte du règlement établi par l’Organisateur.
  • 10. Conditions Générales de Vente H/ TENUE DES STANDS La tenue des stands doit être impeccable. Les emballages en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand, le vestiaire du personnel doivent être mis à l’abri du regard des visiteurs. Le stand devra être occupé en permanence pendant les heures d’ouverture par une personne compétente. Il est interdit de laisser des objets exposés recouverts pendant les heures d’ouverture. Le nettoyage de chaque stand doit être fait chaque jour par les soins de l’exposant ou par un prestataire chargé par l’exposant et être achevé pour l’ouverture de la manifestation. I/ PUBLICITÉ – ENQUETES – SONDAGES La distribution de tout document publicitaire ne pourra être effectuée par les exposants que sur leur stand. Les enquêtes et sondages sont interdits, sauf dérogation écrite préalable accordée par l’organisateur. L’organisateur se réserve le droit exclusif de l’affichage dans l’enceinte du salon. J/ ASSURANCES Détériorations – Vols – Pertes – Sinistres Toutes les détériorations causées par les installations ou les marchandises des exposants, soit au matériel, soit au bâtiment, soit au sol occupé seront évaluées par la Direction Technique du Parc des Expositions et seront à la charge de l’exposant. Il incombe à chaque exposant de s’assurer auprès d’une compagnie d’assurances notoirement solvable contre : 1. Tous les dommages que l’exposant, son matériel ou ses préposés pourraient causer aux tiers et au lieu d’exposition, pendant les périodes de montage, la durée du salon et la période de démontage, directement ou indirectement, de telle sorte que l’organisateur ne puisse, en cas de sinistre, en aucun cas être recherché à quelque titre que ce soit. 2. Le vol de ses marchandises, des installations présentées, de ses affaires personnelles, les dégâts d’incendie ou les dégâts des eaux. L’organisateur ne pourra en aucun cas être recherché à quelque titre que ce soit. K/ FORMALITÉS DOUANIÈRES Il appartient à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières pour les matériels et produits en provenance de l’étranger. L’organisateur ne pourra être tenu responsable des difficultés qui pourraient survenir lors de ces formalités. L/ RÈGLEMENT DE SECURITÉ - MACHINES EN FONCTIONNEMENT Les exposants sont tenus de connaître et de respecter les mesures de sécurité imposées par les pouvoirs publics, par le Parc des Expositions ou par l’organisateur. L’exposant devra être présent sur son stand lors de la visite de la Commission de Sécurité. M/ FORCE MAJEURE L’organisateur fixe les dates et le lieu de la manifestation. En cas de force majeure, et seulement dans ce cas, les dates et le lieu peuvent être modifiés. L’organisateur se décharge de toute responsabilité concernant les préjudices commerciaux qui pourraient être subis par les exposants pour quelle que cause que ce soit, et notamment pour le retard dans l’ouverture, l’arrêt prématuré de la manifestation, fermeture ou destruction de stands, incendie, sinistres, s’il devenait impossible de disposer des locaux suite à une calamité publique, une catastrophe naturelle ou tout autre cas de force majeure, indépendant de la volonté de l’organisateur. Les sommes restant disponibles après le paiement de toutes les dépenses engagées seraient reparties entre les exposants au prorata des sommes versées, sans qu’ils puissent, de convention expresse, exercer un recours à quel que titre que ce soit contre l’organisateur. N/ INSCRIPTION CATALOGUE OFFICIEL ET SITE WEB Les renseignements nécessaires à la rédaction du Catalogue Officiel et à la rubrique « Liste des Exposants » du site web Pix&Tech seront fournis par l’exposant sous sa responsabilité. L’organisateur ne sera en aucun cas responsable des omissions, des erreurs de reproduction et de composition qui pourraient se produire. O/ CLAUSE PENALE ET CONTESTATION La signature de ce contrat engage le contractant au paiement des échéances aux dates fixées par l’organisateur (voir article C). De convention expresse, le non paiement de toute somme à son échéance peut entraîner l’intervention contentieuse et l’application d’un intérêt calculé au taux légal en vigueur. La dette sera majorée de tous les frais occasionnés dans le cadre d’une intervention contentieuse ou d’une injonction à payer. En cas de contestation, les tribunaux de Montpellier (France) sont seuls compétents, le texte en langue française du présent règlement faisant foi.