Sécurité foncière et productivitédu petit producteur agricole :quelle corrélation? Communication de Jan Cherlet (International Land Coalition) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu àBamako, les 2 et 3 juin 2014. L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.

1. Sécurité foncière et productivité
du petit producteur agricole :
quelle corrélation?
Jan Cherlet, Secrétariat de l’ILC
Bamako, 2 juin 2014

2. Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions

3. Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions

4. Le raisonnement standard

5. Le raisonnement standard
Des recherches quantitatives semblent confirmer le raisonnement.
Une méta-analyse montre une augmentation de la productivité
après l’enregistrement formel des droits fonciers individuels:
 Asie: + 25 à 35 %
 Afrique: + 5 à 10 %
 Amérique latine: +25 à 35 %
Des recherches qualitatives montrent une image plus complexe.
selon une méta-analyse présentée
à la Conférence sur le foncier et la
pauvreté de la Banque Mondiale

6. Le raisonnement standard
Le raisonnement standard est discutable:
1.Il est basé sur une conception de la sécurité foncière limitée; la
sécurisation foncière ne se limite pas à la délivrance de titres
fonciers privés
2.Les déterminants de l’investissement sont plus complexes.
3.Les déterminants de la productivité sont plus complexes.
4.La sécurité foncière ne sert pas seulement à augmenter la
productivité mais surtout à garantir une sécurité des moyens de
subsistance.

7. Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions

8. La sécurité foncière
La sécurité foncière est composée de deux components:
1.Des droits (formels ou coutumiers)
• de vendre / de gestion / de culture / de prélever
1.Des institutions (formels ou coutumiers)
• qui sont reconnues par tous les acteurs
• qui déterminent les droits légitimes dans un espace donné
• qui permettent la revendication des droits
• qui permettent l’arbitrage en cas de conflit
sans institutions fortes et respectées → pas de sécurité foncière

9. La sécurité foncière
Exemples de sécurisation foncière basée sur la régistration de
terres communales :
•Ghana:
terres communales gérées par les autorités traditionnelles existantes
•Mozambique:
terres communales gérées par les communautés, qui ont constitué des
entités formelles
•Tanzanie:
terres communales gérées par les conseils villageois
documenté par Frank Byamugisha
(Banque Mondiale)

10. Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions

11. La productivité du petit producteur
Exemples d’investissements et d’augmentation de la
productivité agricole en absense de titres de propriété privés:
•souvent les périmètres irrigués sont créés en absense de titres de
propriété privés
•les paysans cotonniers d’Afrique de l’Ouest ont triplé leurs
rendements en 40 ans, sans avoir titre de titres de propriété
privés
quand même, la sécurité foncière joue un rôle fondamental

12. La productivité du petit producteur
sécurité des
moyens de
subsistance
sécurité foncière
sécurité d’accès
à l’eau, aux engrais,
aux sémences, …
accès
au marché
climat
productivité
du petit producteur
agricole
la taille de
l’exploitation
accès au capital,
à la technologie,
à la main-d'œuvre

13. Contenu
1. Le raisonnement standard
2. La sécurité foncière
3. La productivité du petit producteur
4. Conclusions

14. Conclusions
1. Il y a un lien entre la sécurité foncière et la productivité
mais la sécurité foncière est plus large qu‘un titre de propriété privé
2. La sécurité foncière repose sur
 des droit (formels ou coutumiers) clairs
 des institutions (formels ou coutumiers) fortes et respectées
2. La sécurité foncière sert, premièrement, à garantir la sécurité
des moyens de subsistance au petit producteur agricole

15. Références
Byamugisha, F. (2013). Securing Africa’s Land for Shared Prosperity. A Program to Scale Up Reforms and
Investment. Washington: World Bank
http://elibrary.worldbank.org/doi/book/10.1596/978-0-8213-9810-4
Lavigne Delville, Ph. (2010). Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière
et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi. Revue des questions foncières, no 1, Rome: FAO
http://www.fao.org/nr/tenure/land-tenure-journal/index.php/LTJ/article/view/7
Samii, C., Lawry, S., Hall, R., Leopold, A., Hornby, D., et Mtero, F. (2014). Explaining differential effects of land
tenure reforms in Africa, Asia, and Latin America: reflections after a systematic review. Annual World Bank
Conference on Land and Poverty, Washington DC, March 24-27, 2014
https://www.conftool.com/landandpoverty2014/index.php/Lawry-512-512_paper.pdf?
page=downloadPaper&filename=Lawry-512-512_paper.pdf&form_id=512&form_version=final