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La société de gestion de patrimoine familial (SPF)

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©KBL European Private Bankers (Estate Planning). DATE DE PUBLICATION : MAI 2012. La société de gestion de patrimoine familial, en abrégé SPF, est une société de droit luxembourgeois, bénéficiant d'un droit préférentiel, destiné principalement à la gestion du patrimoine privé des personnes physiques. Ce nouveau véhicule convient également à l'organisation d'une planification patrimoniale et successorale.

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La société de gestion de patrimoine familial (SPF)

  1. 1. INFOe s t a t e La société de gestion de patrimoine familial « SPF » :p l a n n i n g un véhicule pour la gestion du patrimoine privé La société de gestion de patrimoine familial, en abrégé « SPF », est une société de droit luxembourgeois bénéficiant d’un régime fiscal préférentiel, destiné principalement à la gestion du patrimoine privé des personnes physiques. Ce nouveau véhicule convient également à l’organisation d’une planification patrimoniale et successorale. La SPF 2007 comme successeur de la Holding 1929 Un régime d’exonération fiscale était déjà prévu par la loi du 31 juillet 1929 pour les sociétés luxembourgeoises soumises à cette loi. Toutefois, suite à la décision de la Commission Européenne qui estimait que le régime desdites sociétés « Holding 1929 » était susceptible de constituer une aide d’État d’ordre fiscal illicite aux entreprises pouvant entraîner une distorsion de la concurrence, le législateur luxembourgeois a décidé en 2006 de supprimer ce régime à compter du 1er janvier 2011. En réaction, le législateur luxembourgeois a créé en 2007 le régime réglementaire de la SPF, dont le régime fiscal est quasiment identique aux précédentes Holding 1929. Ce nouveau régime a vocation de s’adresser uniquement aux particuliers agissant dans le cadre de leur patrimoine privé et à leurs entités patrimoniales. Par ailleurs, la SPF ne peut pas s’immiscer dans la gestion de ses filiales. Conformément à la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne, ces limitations permettent à ce régime de ne pas être qualifié d’aide d’État aux entreprises. 1. Le régime juridique de la SPF La loi du 11 mai 2007 relative à la création d’une société peuvent être nominatifs ou au porteur. Les actions émises de gestion de patrimoine familial a créé un cadre juridique ne peuvent pas être admises à la cotation d’une bourse de souple et un régime fiscal attractif pour la détention et la valeur. gestion d’un patrimoine privé1. La SPF apparaît comme L’objet de la SPF est l’acquisition, la détention, la gestion et une société d’investissement destinée principalement aux la réalisation d’actifs financiers, à l’exclusion de toute activité personnes physiques agissant dans le cadre de la gestion de commerciale. Par actifs financiers, il convient d’entendre leur patrimoine privé. Les points saillants du régime juridique les instruments financiers au sens de la loi du 5 août 2005 des SPF ont trait à la forme sociale des SPF, à leur objet, aux sur les contrats de garantie financière (voyez l’encadré ci- conditions à remplir par les investisseurs et aux stipulations contre) ainsi que les espèces ou avoirs de quelque nature devant obligatoirement figurer dans les statuts. que ce soit détenus en compte. L’objectif du législateur a été Une SPF peut uniquement adopter la forme juridique d’appréhender de la manière la plus large possible tout actif d’une société à responsabilité limitée (SàRL), d’une société financier, à l’instar de ce qui serait envisageable pour une anonyme (SA), d’une société en commandite par actions personne physique agissant dans le cadre de la gestion (SCA) ou d’une société coopérative organisée sous de son patrimoine privé. forme d’une société anonyme. Elle ne pourra en aucun 1 Loi du 11 mai 2007 relative à la création d’une cas adopter la forme sociale d’une société de personnes société de gestion de patrimoine familial, publiée au Mémorial A du 14 mai 2007, n°75, telle que la société en nom collectif. En principe, les règles page 1608, dont le régime fut assoupli normales du droit des sociétés luxembourgeois s’appliquent. par la loi modificatrice du 18 février 2012 publiée au Mémorial A du 23 Conformément au droit commun, les titres émis par une SPF février 2012, n°32, page 368.
  2. 2. patrimoine privé d’une ou plusieurs personnes physiques. Le Les instruments financiers au sens de la loi du législateur fait entrer dans cette catégorie les entités, pourvues 5 août 2005 que la SPF peut détenir sont les ou non de la personnalité juridique, telles que les trusts, les suivants2 : fondations privées, les « stichting administratiekantoor » ou entités similaires, mais à l’exclusion de toute société ou § Toutes les valeurs mobilières et autres titres, entreprise commerciale. Les intermédiaires agissant pour le y compris notamment les actions et les autres compte des investisseurs précédemment cités sont également titres assimilables à des actions, les parts de considérés comme investisseurs éligibles et nous pensons ici sociétés et d’organismes de placement collectif, par exemple aux intermédiaires détenant des actions de la les obligations et les autres titres de créance, les SPF à titre fiduciaire. certificats de dépôt, bons de caisse et les effets de commerce ; Il n’est aucunement exigé que la société ait un caractère § Les titres conférant le droit d’acquérir des « familial ». Par ailleurs, l’actionnaire n’a pas besoin de disposer actions, obligations ou autres titres par voie de d’une fortune minimum ou d’être un investisseur averti ou souscription, d’achat ou d’échange ; sophistiqué. § Les instruments financiers à terme et les Les statuts d’une SPF doivent stipuler explicitement qu’elle titres donnant lieu à un règlement en espèces est soumise aux dispositions de la loi du 11 mai 2007 relative (à l’exclusion des instruments de paiement), y à la création d’une société de gestion de patrimoine familial. compris les instruments du marché monétaire ; La mention « société à responsabilité limitée », « société § Tous autres titres représentatifs de droits de anonyme », « société en commandite par actions » ou propriété, de créances ou de valeurs mobilières ; « société coopérative organisée sous forme d’une société anonyme » doit être complétée par celle de « société de § Tous les instruments relatifs à des sous-jacents gestion de patrimoine familial », en abrégé « SPF ». financiers, à des indices, à des matières premières, à des matières précieuses, à des denrées, métaux ou marchandises, à d’autres biens ou risques ; En résumé, la SPF est une société § Les créances relatives aux différents instruments luxembourgeoise qui répond à quatre critères : financiers sus-mentionnés ou les droits sur ou § Elle adopte une forme sociale de sociétés de relatifs à ces derniers, capitaux : SàRL, SA ou SCA ; que ces instruments financiers soient matérialisés § Elle a pour objet exclusif l’acquisition, la détention, ou dématérialisés, transmissibles par inscription la gestion et la réalisation d’actifs financiers, à en compte ou tradition, au porteur ou nominatifs, l’exclusion de toute activité commerciale ; endossables ou non endossables et quel que soit le droit qui leur est applicable. § Elle réserve ses titres à certains investisseurs ; § Elle prévoit expressément dans ses statuts qu’elle se soumet aux dispositions de la loi du 11 mai 2007.La SPF peut uniquement exercer des activités relevant dela gestion du patrimoine privé des personnes physiques, àl’exclusion de toute activité commerciale au sens de la loifiscale luxembourgeoise. Sont donc à proscrire dans le chef II. Le régime fiscal de la SPFde la SPF tout service rémunéré, la perception de redevances(royalties) ou la gestion de licences, les prêts rémunérés, Au niveau du véhiculel’exercice d’un mandat de direction dans les sociétés danslesquelles la SPF détient une participation, majoritaire ou non. Le régime fiscal de la SPF est très attractif. En effet, la SPF estElle ne pourra donc pas avoir d’activité commerciale. Elle exemptée de l’impôt sur le revenu, de l’impôt commercialpourra toutefois, à titre accessoire et purement gratuit, faire communal et de l’impôt sur la fortune. Par ailleurs, aucunune avance ou garantir les engagements pris par ses sociétés droit d’apport n’est dû lors de la constitution ou lors d’uneaffiliées. augmentation du capital social de la SPF.L’activité de négoce d’actifs financiers et de services La SPF est soumise à la « taxe d’abonnement » annuelle definanciers ou toute activité similaire est prohibée. La SPF peut 0,25%. Cette taxe est calculée sur la base de trois critères :cependant détenir des participations (y compris majoritaires) le montant du capital social libéré augmenté, le cas échéant,dans d’autres sociétés pour autant qu’elle ne s’immisce pas des primes d’émissions et de la partie des dettes qui excèdedans la gestion des sociétés ainsi détenues. La SPF ne peut l’octuple du capital social libéré et des primes d’émissions.pas être propriétaire d’un immeuble ; néanmoins elle pourrait Cette taxe annuelle ne peut pas être inférieure au montantdétenir les actions d’une société qui est propriétaire d’un ou de EUR 100 ni supérieur au montant de EUR 125.000.plusieurs immeubles. La SPF ne peut pas invoquer l’application des conventionsSeules sont considérées comme investisseurs éligibles au fiscales conclues par le Luxembourg. Elle ne peut pas non plusrégime des SPF, les personnes physiques agissant dans le invoquer le bénéfice ni de la directive mère-filles relative auxcadre de la gestion de leur patrimoine privé ainsi que les dividendes intra-groupe, ni de la directive intérêts intra-groupeentités patrimoniales agissant exclusivement dans l’intérêt du et redevances intra-groupe. Enfin, la SPF n’est pas assujettie à2 Article 1er de la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière publiée au Mémorial A du 16 août 2005, n°128, page 2212.
  3. 3. la TVA. Des éventuels tantièmes versés aux administrateurs l’examen des faits concernant le statut fiscal de la SPF, enen cette qualité sont imposables au Luxembourg par voie de particulier le respect du paiement de la taxe d’abonnement,retenue à la source. des conditions relatives à la qualification des investisseurs, à la nature des investissements et, le cas échéant, aux obligationsLa circulation ou la cession de titres n’est soumise à aucune d’agent payeur. Ce contrôle vise à assurer la juste et exactetaxe luxembourgeoise. perception des taxes et droits à charge de la SPF.Au niveau de l’investisseur Afin d’assister l’administration de l’enregistrement dans sonLa distribution de dividendes par la SPF à ses actionnaires activité de contrôle, certaines certifications annuelles devrontn’est pas soumise à la retenue à la source au Luxembourg. Les être effectuées par le domiciliataire ou, à défaut, un réviseurdividendes perçus par un investisseur résident luxembourgeois d’entreprises ou un expert comptable.sont à déclarer par ce dernier dans sa déclaration fiscale et Le directeur de l’administration de l’enregistrement peutsont imposables au taux plein suivant le barème progressif. prononcer le retrait du bénéfice des dispositions fiscales pourPour les résidents d’autres pays, c’est la loi du pays de l’avenir s’il constate que la SPF ne respecte pas les dispositionsrésidence qui détermine l’imposition. A titre d’exemple, les légales, réglementaires ou statutaires qui la concernent.dividendes distribués par la SPF à un investisseur résidentbelge sont imposés en Belgique au taux séparé de 25%. III. Véhicule de gestion pour le patrimoine privé et outil de planification successoraleEn principe, les intérêts payés par une SPF sur ses dettesne sont pas soumis à une retenue fiscale à Luxembourg. La SPF combine une fiscalité adéquate avec une flexibilitéToutefois lorsque la SPF qualifie sous certaines conditions recherchée par des personnes physiques qui souhaitent gérertrès spécifiques comme un agent payeur, les intérêts attribués leur patrimoine via une société. C’est un véhicule simple età des personnes physiques résidentes au Luxembourg sont efficace.soumis à un prélèvement fiscal anonyme et libératoireluxembourgeois de 10%. Par ailleurs, sous ces mêmes La SPF, en tant que personne juridique distincte de sesconditions et conformément à la directive européenne actionnaires, permet de profiter de la responsabilité limitée2003/48/CE du 23 juin 2003 en matière de fiscalité des de la personne morale.revenus de l’épargne, les intérêts attribués à une personnephysique résidente dans un autre pays de l’Union Européenne En outre, et contrairement à d’autres types de véhiculessont soumis à un prélèvement fiscal non libératoire, mais (tels que la société d’investissement à capital variableintégralement imputable, d’un taux de 35%, sauf si la personne SICAV, le fonds d’investissement spécialisé FIS, la sociétéa préalablement remis un certificat d’exonération ou accepte d’investissement à capital risque SICAR), la SPF n’est pasune communication d’information automatique et nominative assujettie à une obligation de diversification des risques. Lesà son administration fiscale. investisseurs sont libres de choisir le mode de gestion qu’ils souhaitent, en ce compris le choix d’investir uniquement dansLes plus-values réalisées lors de la vente de ses actions certains types d’actifs par exemple la détention d’actions d’uneou parts émises par la SPF par un actionnaire ou associé seule et même société. Un financement par endettement estrésidant en dehors du Luxembourg sont toujours exonérées également envisageable comme technique de levier dans led’impôts au Luxembourg. Il en est de même pour le produit cadre d’une gestion financière et patrimoniale.de liquidation de la SPF. Le traitement fiscal des plus-valueset des revenus doit néanmoins être examiné au regard de La SPF présente toutes les caractéristiques juridiques etla loi fiscale du pays de résidence du bénéficiaire. A titre fiscales pour être un outil efficace pour la gestion et lad’exemple, une plus-value n’est pas imposable en Belgique détention d’un patrimoine privé. En particulier, elle a vocationsi celle-ci rentre dans le cadre d’une gestion normale d’un à être utilisée comme société de détention d’actifs bancairespatrimoine privé. ou financiers, société de titrisation, société avec effet de levier, société de participations financières passives, sociétéLes plus-values réalisées par un actionnaire ou associé de liquidité ou encore comme un véhicule de thésaurisation.résident au Luxembourg sont traitées comme suit : lesplus-values sont à déclarer dans la déclaration fiscale et La SPF peut aussi répondre à certaines attentes en matièresont imposables seulement si le particulier a détenu une de planification successorale. Si la recherche d’une fiscalitéparticipation importante dans la SPF (c’est-à-dire plus de 10% successorale allégée est le souci le plus répandu, d’autresdu capital social) ou s’il détenait les titres cédés pendant une objectifs peuvent également ête atteints avec la SPF. Undurée inférieure ou égale à 6 mois. Il y a exonération dans patrimoine de famille qui doit traverser les générations ?les autres cas. Une transmission par donation manuelle ? La gestion d’une indivision ? Veut-on organiser une séparation entre leSurveillance et contrôle de la SPF capital d’une part et les revenus récurrents d’autre part ?La SPF ne nécessite aucun agrément préalable. En outre, La conservation et la croissance d’un patrimoine pour évitercontrairement à certains autres véhicules d’investissement, le risque de son morcellement et de sa disparition ? Laelle n’est pas soumise à une autorité de contrôle particulière. transmission en toute discrétion ? Ce sont des choix de vie, des choix de famille, des choix privés.La SPF est simplement soumise au contrôle fiscal del’Administration de l’Enregistrement et des Domaines (AED)luxembourgeoise. Ce contrôle se limite à la recherche et à
  4. 4. Toute planification successorale doit se faire sur base d’une Utilité d’une SPF dans le cadre d’une analyse personnalisée compte tenu de la situation propre de planification successorale : chacun. La législation applicable doit faire l’objet d’un examen tenant compte du lieu de résidence de toutes les parties concernées, de leur nationalité, des règles successorales et Exemple 1 testamentaires, etc. Pour savoir s’il est utile d’intégrer une SPF dans le cadre d’une planification successorale, il convient Un couple marié a deux enfants majeurs. Les parents d’examiner d’abord tous les aspects civils et fiscaux précités. sont à la recherche d’une solution pour transmettre leur patrimoine à leurs enfants au moindre coût fiscal (notamment en matière de droits de succession). Ils sont prêts à transmettre une partie de leur CONCLUSION patrimoine, des comptes bancaires avec des espèces et un portefeuille de titres essentiellement, de leur La SPF apparaît comme un outil adapté aux nécessités de vivant tout en conservant une forme de contrôle. flexibilité et de simplicité de la gestion du patrimoine privé des La SPF peut constituer une solution : personnes physiques. Elle bénéficie d’une fiscalité avantageuse. La SPF offre également des possibilités dans le cadre d’une 1. Les parents apportent le patrimoine visé à une SPF planification successorale. La SPF coexiste avec une large gamme et reçoivent en contrepartie des actions au porteur. d’outils de la gestion juridique et financière personnalisée d’un 2. Ils peuvent effectuer ensuite une donation de ces patrimoine et de véhicules collectifs ou dédiés, ce qui ne peut actions aux enfants avec les conditions et charges qu’inciter les personnes intéressées à aller de l’avant. habituellement attachées à une telle donation. La donation peut avoir lieu par don manuel. Chaque lecteur doit toutefois (faire) vérifier le régime fiscal applicable aux dons manuels et les conditions d’opposabilité de cette opération à l’administration fiscale de son pays de résidence. Exemple 2 Un couple marié a deux enfants majeurs. Les parents disposent d’un patrimoine important composé notamment d’avoirs mobiliers provenant de la génération précédente et d’un patrimoine immobilier réparti dans différentes sociétés immobilières. Les parents souhaitent que l’ensemble de ce patrimoine soit géré de manière globale, uniforme et cohérente au profit de la génération suivante. 1. Les parents peuvent envisager de créer une SPF et d’y apporter le patrimoine mobilier ainsi que les actions des sociétés immobilières (une SPF ne pouvant pas détenir des immeubles en direct). Les parents peuvent contrôler la SPF à travers ses statuts « sur-mesure », éventuellement combinés avec un contrat extrastatutaire. 2. Ils pourront envisager de transmettre les actions au porteur de la SPF à leurs enfants par donation au moment qu’ils jugeront opportun.l’équipe Estate PlanningKBL European Private Bankers S.A.43 boulevard Royal, L-2955 LuxembourgÉlaborée aux meilleures sources, cette documentation ne se veut pas exhaustive du sujet abordé, mais donne un bref aperçu desbases juridiques du sujet concerné. Elle ne saurait donc constituer un avis, un conseil de nature juridique, économique ou sociale, etne saurait engager la responsabilité de ses rédacteurs. Il est dès lors conseillé au lecteur de prendre contact avec un professionnel 05.2012en la matière s’il souhaite analyser la question plus en profondeur, au regard notamment de sa situation personnelle.A cet effet, KBL European Private Bankers à Luxembourg reste à son entière disposition pour l’orienter au mieux de ses besoins.

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