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Simplifie l’organisation des séjours enfants et ados.
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Fiche Animateurs
Nombre de pages : 3

LES FORM...
LES FICHES ANIMATEURS KEEZAM

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LES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
POUR UN SÉJOUR À L’ÉTRANGER AVEC DES MINEURS.
...
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2 - Avec des enfants ressortissants d'un autre État de l'Union européenne
Voy...
I N F O R M A T I O N

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P A R T E N A R I A T

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Formalites pour les séjours de mineurs à l'étranger

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Cette fiche pratique Animateurs proposée par Keezam fait le point sur les formalités à respecter pour organiser un séjour de mineurs à l’étranger, dans le cadre d’un ACM : colo, centre de vacances, séjour linguistique, voyage sportif, camp,...

Elle indique les documents nécessaires, selon la nationalité de chaque mineur (français, européen, non-européen), et le pays de destination.

Keezam est le Centre de ressources des voyages scolaires et des séjours de vacances. Il met à la disposition des organisateurs et responsables de séjours enfants ou ados (enseignants, directeurs d’établissement scolaire, responsables associatifs, animateurs, collectivités territoriales,...) les informations et services permettant d’organiser un séjour dans les meilleures conditions.

Toutes les ressources proposées par Keezam sont accessibles gratuitement, sur http://keezam.fr

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Formalites pour les séjours de mineurs à l'étranger

  1. 1. KEEZAM Simplifie l’organisation des séjours enfants et ados. www.keezam.fr Fiche Animateurs Nombre de pages : 3 LES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES POUR UN SÉJOUR À L’ÉTRANGER AVEC DES MINEURS. Cette fiche est destinée aux organisateurs de colonies ou centres de vacances, mini-camps ou camps de jeunes, séjours sportifs, etc... Elle concerne les formalités administratives nécessaires dans le cadre d’un séjour à l’étranger avec des mineurs.. Plusieurs autres fiches pratiques consacrées aux accueils collectifs de mineurs sont disponibles sur keezam.fr, par exemple : • Encadrer, animer ou diriger un séjour de vacances, • Les formations BAFA, BAFD et PSC1, • L’encadrement des activités physiques et sportives, • La santé et le suivi sanitaire des mineurs, • Etc. LES FICHES ANIMATEURS KEEZAM... Les Fiches Animateurs proposées par Keezam sont destinées à tous les organisateurs de séjours et voyages avec des mineurs, hors du cadre scolaire : colonies et centres de vacances, déplacements sportifs, séjours à thème, groupes scouts, CE,... Pratiques, elles facilitent le travail des responsables, organisateurs comme accompagnateurs, et aident à la réussite des voyages. Toutes les Fiches Animateurs sont accessibles sur le site www.keezam.fr Avant de partir à l’étranger, pensez à activer votre boite vocale Keezam’tel. Keezam’tel est la messagerie téléphonique des voyages scolaires ou extrascolaires. Durant le séjour, vous disposez gratuitement d’une boite vocale sur laquelle vous pouvez enregistrer à tout moment des messages destinés aux familles. Keezam’tel permet de rassurer tous les parents en même temps, en un seul coup de fil, gratuit. Pour en profiter : http://keezam.fr/messagerie-telephonique/
  2. 2. LES FICHES ANIMATEURS KEEZAM WWW.KEEZAM.FR LES FORMALITÉS ADMINISTRATIVES POUR UN SÉJOUR À L’ÉTRANGER AVEC DES MINEURS. Cette fiche comprend la liste des documents administratifs nécessaires lors d’un voyage de groupe avec des mineurs, en fonction du pays de destination et de la situation personnelle de chaque enfant ou accompagnateur. La règlementation évoluant rapidement pour certains pays hors Union Européenne, il convient de vérifier auprès de l’Ambassade ou du Consulat du pays de destination que les formalités nécessaires pour chaque enfant n’ont pas évolué récemment. Pensez informer les familles à l’avance : obtenir un passeport ou un visa nécessite parfois du temps. Le saviez-vous ? Vous disposez d’une boite vocale Keezam’tel pour rassurer les parents. http://keezam.fr rubrique Keezam’tel 1 - Avec des enfants de nationalité Française (réf : circulaire Intérieur n°90- 00124 E du 11 mai 1990 et circulaire INT-MEN n°81-46 et n°81-252 du 9 juillet 1981) Voyages à destination... ... d'un État membre de l'Union Européenne Un titre certifiant l'identité du mineur : - carte nationale d'identité Mineurs - passeport en cours de validité après accord des parents (cela dispense de l'autorisation parentale) - passeport périmé de moins de 5 ans (avec autorisation parentale de sortie) - passeport collectif jeune (accord européen sur la circulation des jeunes du 16.12.1961) Majeurs - passeport collectif établi sur la base d'une convention bilatérale (France-pays de destination), à vérifier auprès du consulat. Un titre certifiant l'identité du majeur : ... d'un État tiers à l'Union Européenne Un titre certifiant l'identité du mineur : - carte nationale d'identité (acceptée dans les pays non communautaires, membres du Conseil de l'Europe) - passeport en cours de validité après accord des parents (cela dispense de l'autorisation parentale) - passeport collectif jeune (accord européen sur la circulation des jeunes du 16.12.1961) pour les États membres du Conseil de l'Europe hors Union européenne - passeport collectif établi sur la base d'une convention bilatérale (France-pays de destination), à vérifier auprès du consulat Un titre certifiant l'identité du majeur : - carte nationale d'identité - carte nationale d'identité - passeport en cours de validité - passeport en cours de validité revêtu éventuellement d'un visa A noter : Obligatoires jusqu’au 31 décembre 2012, les autorisations de sortie du territoire (AST) individuelles et collectives pour les mineurs français voyageant à l’étranger sans leurs parents sont supprimées à compter du 1er janvier 2013. Cf la Circulaire du 20 Novembre 2012.
  3. 3. LES FICHES ANIMATEURS KEEZAM WWW.KEEZAM.FR 2 - Avec des enfants ressortissants d'un autre État de l'Union européenne Voyages à destination... ... d'un État membre de l'Union Européenne Majeurs Mineurs Accord exprès d'un détenteur de l'autorité parentale La préfecture n'a pas compétence pour viser la sortie du territoire français d'un mineur étranger. Un titre certifiant l'identité du mineur. Cette obligation demeure malgré la libre circulation des personnes. Disposer d'un titre de séjour et d'un document de voyage individuel revêtu éventuellement d'un visa. ... d'un État tiers à l'Union Européenne Accord exprès d'un détenteur de l'autorité parentale La préfecture n'a pas compétence pour viser la sortie du territoire français d'un mineur étranger. Un titre certifiant l'identité du mineur. Se renseigner auprès du consulat du pays de destination des exigences d'entrée et séjour pour la nationalité considérée. Se conformer à la réglementation en vigueur du pays d'accueil. Veiller au respect des délais d'obtention des visas. 3 - Avec des enfants ressortissants d'un État tiers à l'Union européenne (réf : décision du Conseil de l'Union européenne du 30 novembre 1994) Voyages à destination... ... d'un État membre de l'Union Européenne Accord exprès d'un détenteur de l'autorité parentale La préfecture n'a pas compétence pour viser la sortie du territoire français d'un mineur étranger. Mineurs Un titre certifiant l'identité du mineur : ... d'un État tiers à l'Union Européenne Accord exprès d'un détenteur de l'autorité parentale La préfecture n'a pas compétence pour viser la sortie du territoire français d'un mineur étranger. Un titre certifiant l'identité du mineur : - passeport en cours de validité pour les mineurs régulièrement installés, accompagné : - passeport en cours de validité pour les mineurs régulièrement installés, accompagné : • d'un document de circulation pour étranger mineur • d'un document de circulation pour étranger mineur • ou d'un visa préfectoral de retour (un visa d'entrée peut être exigé) • ou d'un visa préfectoral de retour (un visa d'entrée peut être exigé) Majeurs - liste collective valant document de voyage et visa d'entrée en application de la décision 94/795/JAI. Elle concerne tous les élèves. Disposer d'un titre de séjour et d'un document de voyage individuel revêtu éventuellement d'un visa. Se conformer à la réglementation en vigueur du pays d'accueil. Veiller au respect des délais d'obtention des visas. Dans le cas de mineurs extra-européens, pensez à vous assurer qu’ils disposent des autorisations administratives pour rentrer sur le territoire français à la fin du séjour, sans difficulté.
  4. 4. I N F O R M A T I O N - O F F R E P A R T E N A R I A T Vous organisez ou accueillez des séjours d’enfants ou d’ados, en France ou à l’étranger ? Dotez vous d’une messagerie qui rassure les parents… et vous rapporte de l’argent. Notre offre Partenaire est réservée aux organisateurs ou accueils réguliers de séjours enfants ou ados : établissements scolaires, organismes de voyages scolaires ou de séjours de vacances, centres ou colonies de vacances, associations, fédérations et clubs sportifs, collectivités territoriales, mouvements scouts, CE... Ce Partenariat est totalement GRATUIT, et très simple mettre en place. Il vous fait bénéficier d'avantages importants lorsque vous utilisez notre messagerie téléphonique durant vos séjours : Avantage n° 1 : Vous offrez un service qui rassure les familles. • Vous disposez gratuitement d’une boîte vocale pour chaque voyage ou séjour. • Elle vous permet de donner des nouvelles à toutes les familles, facilement, en un seul coup de fil. • Elle fonctionne 24h/24, pour tous les séjours – en France et à l’étranger – au départ de la France. Avantage n° 2 : Vous gagnez de l’argent. • Vous percevez une commission sur chaque appel parent passé sur les boîtes vocales de vos séjours. • Cette commission s’élève jusqu’à 33 centimes d’euros par appel parent. • La somme reversée en fin d’année peut atteindre plusieurs milliers d’euros. Avantage n° 3 : Vous gagnez de la notoriété. • Votre organisme (ou centre d’accueil) est référencé gratuitement dans l’annuaire Keezam. • Vous êtes ainsi présent auprès de ± 350.000 responsables et accompagnateurs de séjours/an. • Vous réalisez en même temps une économie de 240€/an. Avantage n° 4 : Vous gagnez du temps. • Avant chaque séjour, nous effectuons toutes les démarches pour vous : activation d’une boîte vocale, enregistrement du message d’accueil, édition des documents accompagnateurs et parents, … • En permanence, vous pouvez suivre l’activité de vos boîtes vocales sur Internet. Avantage n° 5 : Vous profitez immédiatement de tous les avantages Partenaire. • Le Partenariat est gratuit, et immédiat. • Pour en profiter, remplissez la “Demande de contact - Offre Partenariat” accessible sur : http://keezam.fr/messagerie-telephonique/partenariat/ Notre responsable Partenariat prendra contact avec vous au moment que vous souhaitez.

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