Paris, le 13/05/2015
Les outils juridiques
pour attirer et fidéliser
un CTO
&
Me Luc BOUSQUET
Introduction
QUELQUES NOTIONS
La notion de Startup
La notion de talent
Les notions d’attraction et fidélisation :
importan...
Plan
Choix du contrat adéquat …...…………………….1
Clauses du contrat ……..………………………….2
Association ………….……………………………...3
Anticipa...
Choisir le contrat adéquat
Le contrat d’entreprise
Le contrat de mandat
Le contrat de travail
Le contrat de société
Choisir le contrat adéquat
Attention au risque de requalification en contrat de travail
L’associé, en cette qualité, ne tr...
Les clauses du contrat
FOCUS CONTRAT DE TRAVAIL
Forfait annuel en
jours
Stage
Convention
collective
Association
CAS GENERAL
Cession de titres
Promesse de vente de titres
Rémunération en titres
Rachat
Effet soumis à conditi...
Association
SOCIETE PAR ACTIONS
Bons de souscription d’actions (BSA)
Actions ordinaires
Actions de préférence
Association
SOCIETE PAR ACTIONS
Option de souscription ou d’achat d’actions
Attribution gratuites d’actions
Bons de souscr...
Anticipation du terme contractuel
Prévoir les événements mettant un terme au contrat
Prévoir les conséquences du terme con...
Directeur général délégué
Propriété intellectuelle
Association progressive dans le
temps
Rachat des actions en cas de dépa...
Conclusion
Contrat adapté aux besoins de chaque partie
Alignement des intérêts des parties
Si possible, anticiper les cons...
MERCI !!
François MARILL
Co-Fondateur & Président
francois@legalife.fr
+33 (0)6 70 55 76 41
www.legalife.fr
Cabinet BOUSQU...
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

Start-up : les outils juridiques pour attirer un CTO

470 vues

Publié le

Entreprendre, et faire de sa startup un véritable succès sur le long terme, c’est aussi et surtout bien savoir s’entourer. Cette présentation a pour objectif de vous présenter les outils juridiques qui sont à votre disposition pour attirer et fidéliser les meilleurs talents, sans avoir les moyens de Google ou Facebook. Il s’agit, entre autres, d’étudier comment :
- Maîtriser les opportunités juridiques de la relation de travail
- Aligner les intérêts de l’entrepreneur et de ses équipes
- Comprendre les enjeux de l’attribution d’actions
- Anticiper la mise en place d’objectifs à atteindre pour récompenser ou sanctionner

Comprenez en quelques minutes comment recruter et fidéliser les personnes qui feront de votre startup un succès !

Par Luc BOUSQUET, avocat au Barreau de Paris, en collaboration avec LegaLife. Luc BOUSQUET est avocat d’affaires à Paris au Cabinet Wilhelm & Associés. Il a notamment développé une compétence particulière dans le conseil d’entrepreneurs (notamment : création de sociétés, levée de fonds, rédaction de contrats, négociation avec les investisseurs ou les partenaires commerciaux).

LegaLife est un site proposant un accompagnement juridique simple et accessible aux startups et aux TPE. Que vous ayez, ou non, un avocat référent, un juriste en interne ou un cabinet d’experts comptables, notre solution est adaptée à vos besoins.

Publié dans : Droit
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
470
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
19
Actions
Partages
0
Téléchargements
5
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

Start-up : les outils juridiques pour attirer un CTO

  1. 1. Paris, le 13/05/2015 Les outils juridiques pour attirer et fidéliser un CTO & Me Luc BOUSQUET
  2. 2. Introduction QUELQUES NOTIONS La notion de Startup La notion de talent Les notions d’attraction et fidélisation : importance de l’alignement des intérêts La notion de prévision contractuelle Le risque de l’absence de contrat
  3. 3. Plan Choix du contrat adéquat …...…………………….1 Clauses du contrat ……..………………………….2 Association ………….……………………………...3 Anticipation du terme contractuel ……….……….4
  4. 4. Choisir le contrat adéquat Le contrat d’entreprise Le contrat de mandat Le contrat de travail Le contrat de société
  5. 5. Choisir le contrat adéquat Attention au risque de requalification en contrat de travail L’associé, en cette qualité, ne travaille pas
  6. 6. Les clauses du contrat FOCUS CONTRAT DE TRAVAIL Forfait annuel en jours Stage Convention collective
  7. 7. Association CAS GENERAL Cession de titres Promesse de vente de titres Rémunération en titres Rachat Effet soumis à conditions Pacte d’associés
  8. 8. Association SOCIETE PAR ACTIONS Bons de souscription d’actions (BSA) Actions ordinaires Actions de préférence
  9. 9. Association SOCIETE PAR ACTIONS Option de souscription ou d’achat d’actions Attribution gratuites d’actions Bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) Focus régimes de faveur pour les salariés et les dirigeants
  10. 10. Anticipation du terme contractuel Prévoir les événements mettant un terme au contrat Prévoir les conséquences du terme contractuel >  Clauses ayant un effet dépassant le terme >  Clauses financières
  11. 11. Directeur général délégué Propriété intellectuelle Association progressive dans le temps Rachat des actions en cas de départ Risques Cas pratique : CTO
  12. 12. Conclusion Contrat adapté aux besoins de chaque partie Alignement des intérêts des parties Si possible, anticiper les conséquences du terme contractuel
  13. 13. MERCI !! François MARILL Co-Fondateur & Président francois@legalife.fr +33 (0)6 70 55 76 41 www.legalife.fr Cabinet BOUSQUET 3 rue Anatole de la Forge 75017 PARIS +33 (0)6 18 94 40 00 l.bousquet@cabinetbousquet.com www.cabinetbousquet.com

×