Finances_-_Tutelle_cultes

ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-GILLES INV_1
1
INVENTAIRE DES ARCHIVES DU SERVICE DES FINANCES
(SERIE DE LA TUTELLE SUR LES CULTES1
)
1801-2013
DEMANET DAGAN, HERARD GAELLE, HURDEBISE SABRINA, O’SULLIVAN LIAM
2
1
Fabriques d’église Ste-Trinité, Ste-Alène, St-Antoine De Padoue, St-Gilles, Jésus Travailleur, Notre-Dame du Sablon, St-Bernard, Sts-Jean et
Etienne aux Minimes, Eglise anglicane de la Rue Belliard, Eglise anglicane de la Résurrection, Eglise anglicane du Christ, Eglise anglicane
unifiée (Holy Trinity), Eglise protestante d’Ixelles, Eglise évangélique luthérienne belge de la Confession d’Augsbourg, Église de la
Communauté israélite orthodoxe (Ahavat Rheim) de Saint-Gilles, Eglise israélite sépharadite.
2
Chemise n°47. Dossier concernant l’agrandissement de l’église Sainte-Trinité, 1903.

2
IDENTIFICATION
Référence : BE-A3007.
Intitulé / analyse : Archives du Service des Finances (Tutelle administrative sur les cultes).
Dates extrêmes : 1801 – 2013.
 Sainte-Trinité : 1886 - 2010
 Sainte-Alène : 1912 – 2012
 Saint-Antoine de Padoue : 1898 – 2012
 Saint-Gilles : 1814 – 2011
 Jésus Travailleur : 1971 – 2012
 Notre-Dame aux Sablons : 1903 - 2012
 Saint-Bernard : 1961 - 2013
 Saints-Jean et Etienne aux Minimes : 1903 - 1974
 Eglise anglicane de la Rue Belliard : 1891 - 1931
 Eglise anglicane de la Résurrection : 1896 - 1961
 Eglise anglicane du Christ : 1899 - 1961
 Eglise anglicane Unifiée (Holy Trinity) : 1954 - 2009
 Eglise protestante d’Ixelles : 1964 - 2003
 Eglise évangélique luthérienne de la Confession d’Augsbourg : 1963 - 1990
 Communauté israélite de Saint-Gilles (Ahavat Rheim) : 1972 - 2008
 Communauté israélite sépharadite : 1954 - 2008
Niveau de description : Série.
Importance matérielle (nombre d’articles et métrage linéaire) : 9 m 20 – 1761 articles.
Service producteur : Service des Finances – Tutelle sur les Cultes.
Formes autorisées du nom : Erkende Erediensten en niet Confessionnele Levensbeschouwingen.
HISTOIRE DU PRODUCTEUR ET DES ARCHIVES
Histoire administrative :
La Commune3
 Service des Propriétés communales,
 Service des Affaires Générales,
 Service du Contentieux,
 Service des Sports et de la Jeunesse,
 Service des Finances.
Les Fabriques
Les premières mentions de magistri fabricae apparaissent au XIIIème siècle à Bruxelles et
Anvers, mais c’est véritablement sous l’impulsion des autorités ecclésiastiques et du concile de
Trente (1545-1563) que sont créés au sein des paroisses des conseils chargés de la gestion des biens
temporels du culte4
. Ces conseils sont chargés de rendre annuellement compte de leur gestion au
curé ou au doyen, et à l’évêque diocésain ou à son représentant. L’absence de directives uniformes
3
Cf. Rapports annuels.
4
DE KEYZER W., MINKE A., VAN DER EYCKEN M., VAN LAERE R., Directives et recommandations pour la gestion des archives de la fabrique
d’église et des autres institutions paroissiales, 104 p., Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les provinces, Bruxelles,
1997.

3
offre une vision contrastée dans le fonctionnement et dans l’organisation des fabriques d’église sous
l’Ancien Régime. Un parallèle pourrait être établi avec les nombreuses disparités présentées entre
les diocèses eux-mêmes.
La révolution française et la création des neufs départements belges (futures provinces) voit
disparaître les conseils de fabrique qui renaissent sous la forme de ‘fabriques’ avec le concordat de
18015
. Le décret impérial du 30 décembre 1809, fixe les cadres et la réglementation de
l’administration fabricienne, en lui reconnaissant le statut d’établissement public. C’est en vertu de
l’article 89 du décret de 1809 qu’est remis un compte annuel à l’administration communale. Ces
dispositions sont complétées par la loi sur le temporel des cultes du 4 mars 1870, qui monte à quatre
exemplaires le nombre de comptes annuels à remettre ; l’un est adressé à l’évêché, l’autre au
gouvernement provincial, le troisième à l’administration communale (dans le cas où le territoire de la
paroisse s’étend sur plusieurs communes, un exemplaire supplémentaire est produit) et le 4ème
reste en possession de la fabrique. La cinquième réforme de l’Etat survenue en 2001 et entrée en
vigueur au 1er janvier 2002 transfère l’organisation et la tutelle sur les pouvoirs locaux aux régions.
Par là même, l’ordonnance du 19 mai 2008 en région de Bruxelles-Capitale statue sur l’organisation
matérielle et le fonctionnement des cultes reconnus.
Les compétences de la fabrique d’église correspondent, en principe, au territoire occupé par
la paroisse. En milieu urbain, les limitations paroissiales n’ont que très peu évolué. Dans l’esprit des
autorités ecclésiastiques, dénombrer une paroisse s’explique par des communications difficiles et /
ou un territoire trop étendu, ce qui est notamment le cas au niveau rural. C’est sous proposition de
l’évêque diocésain, en l’occurrence de l’archevêque de Bruxelles-Malines, qu’est décidée la refonte
du territoire paroissial, proposition qui pour être valide doit être agrée par l’Etat. Les fabriques ont la
charge d’assurer l’entretien des biens matériels du culte ; restauration de toitures, placement de
nouveaux vitraux -sous réserve d’acceptation de l’administration communale - ; la gestion des biens
mobiliers du culte, vases sacrés, ornements liturgiques, etc. En bref l’ensemble des éléments
nécessaires au bon fonctionnement matériel de la pratique du culte.
La fabrique d’église est articulée en deux organes administratifs : le conseil de fabrique,
l’organe ‘législatif’ et le bureau des marguilliers, l’organe exécutif.
Le conseil de fabrique est un organe qui œuvre à titre totalement gracieux. Sa constitution
varie en fonction du nombre d’habitants de la paroisse, ce en vertu de l’article 3 du décret de 1809.
Le nombre de membres éligibles s’élève à 5 dans les paroisses dont la population est inférieure à
5000 habitants et à 9 dans les autres. Il faut ajouter à ces membres éligibles, 2 membres de droit qui
sont le bourgmestre ou un membre de l’autorité communale et le curé. Si bien que les conseils de
fabrique varient de 7 à 11 membres.
Les membres éligibles, élus par mandat de 6 ans, sont choisis parmi les élites paroissiales
dont la moralité est attestée. Ils appartiennent généralement au même milieu social que les
membres de l’autorité communale et font parfois partie de la même famille. Les procès-verbaux des
élections sont envoyés à l’évêché et en trois exemplaires aux autorités communales ; deux
parviennent au gouvernement provincial et la commune conserve le troisième. Le rôle des autorités
dans la constitution du conseil est consultatif, de même que celui de l’archevêque même s’il est
intéressant de souligner que pour le cas de la fabrique d'église de la Sainte-Trinité6
, l’archevêque est
intervenu personnellement dans le choix du personnel fabricien en soumettant aux autorités laïques
une liste de personnes qu’il souhaitait y voir figurer.
5
Concordat entre l’Eglise et l’Etat organisant les relations entre l’Eglise et l’Etat et la réorganisation de la hiérarchie catholique.
6
HERARD G., Inventaire des Archives de la fabrique de l’Eglise Sainte-Trinité, Archives de la Commune d’Ixelles, 2013. Voir dossier n°1 :
Constitution des conseils de la fabrique de l’église de la Sainte-Trinité et du Bureau des Marguilliers (1886).

4
Le bureau des Marguilliers est constitué de 4 membres, un membre de droit ; le curé et trois
membres élus pour trois ans ; le président, le secrétaire et le trésorier. Seul le trésorier peut
prétendre à une rémunération. Le trésorier, en vertu de sa charge stratégique, est amené à verser
aux autorités communales un acte de cautionnement qui lui est rendu lors de son départ.
Historique de la conservation :
Au sein de la paroisse, la conservation des archives de la fabrique est selon les articles du
décret 50 et 54 du 30 décembre 1809, confié au curé, au président et au trésorier de l’administration
fabricienne. « Chaque fabrique aura une caisse ou armoire fermant à trois clés, dont une restera dans
les mains du trésorier, l’autre dans celle du curé, la troisième dans celle du président de bureau » (art
50). Les archives des fabriques d’église sont donc des archives publiques à l’inverse des archives
paroissiales qui demeurent des archives privées.
En tant qu’archives publiques, les archives des fabriques détenues par les paroisses sont également
régies par la loi sur les Archives de 19557
, modifiée en 2009.
Modalités d’entrées : -
Contenu et structure :
Les archives des fabriques d’église conservées par l’Administration communale sont
l’ensemble des documents administratifs produits dans le cadre de l’administration des biens
matériels des cultes. Ces archives sont à différencier des archives paroissiales, au sens où elles
concernent l’administration de la fabrique au sens temporel et non au sens spirituel du terme.
Tris, éliminations et sort final :
Bordereau d’élimination en date du 20 avril 2015 conformément aux directives établies par
les Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces.
Il est à noter que nous avons délibérément choisi de ne pas pour l’instant, éliminer les
comptes et budgets depuis les années 1990, comme il était suggéré par Griet Marechal8
, de même
que nous avons choisi de conserver au sein de l’administration communale, par facilité pour les
services communaux, et pour le citoyen, l’intégralité des fonds consacrés à la tutelle administrative
sur les cultes, et ce même si les paroisses sont légalement tenues de conserver également ces
mêmes séries documentaires.
Les séries présentant des documents éliminables ont été surlignées en gris.
Accroissement :
Versements à prévoir.
Mode de classement :
Les services qui ont été et sont actuellement en charge des archives produites par la tutelle
administrative sur les cultes ont adopté au fil des décennies plusieurs plans de classement qui ne se
correspondent pas forcément. Dans un premier temps ils ont opté pour un classement par fabriques
pour les documents générés entre 1801 et les années 1950. Ces archives étaient d’ailleurs
7
Cf. Chemise 14.
8
VVBAD.

5
physiquement séparées des archives plus contemporaines couvrant la période des années 1950 à nos
jours.9
Au cours de cette seconde période, et ce probablement au vu des changements législatifs
opérés10
, les documents qui étaient auparavant conservés par les fabriques ont été scindés en deux
parties bien distinctes ; une partie concernant la fabrique en tant que telle (gestion financière,
gestion des biens et des fonds destinés au cultes, administration fabricienne, etc.) et une partie que
l’on pourrait appeler l’administration générale des cultes où ont été regroupés tous les documents
concernant les délimitations paroissiales, les textes réglementaires encadrant les différentes
matières citées ci-dessus. Nous n’avons pas été en mesure de réintégrer les documents issus de cette
scission et avons donc conservé le second plan de classement établi par les services communaux
d’autant plus que les documents produits antérieurement aux années 1950 ont été retirés des séries
auxquelles primitivement, ils appartenaient.
Accroissement : -
Mode de classement : -
Conditions d’accès : -
Conditions de reproduction : -
Langue et écriture des documents :
Français, Néerlandais et Anglais.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Les dossiers concernant les travaux liés aux édifices des cultes contiennent plans, dessins, photos et
calques.
Instrument de recherche : -
Existence et lieu de conservation des originaux : (possibles)
 Archives des administrations communales bruxelloises et de la ville de Bruxelles
 Archives de l’administration régionale
 Archives des paroisses
 Archives de l’Archevêché de Bruxelles – Malines
Existence et lieu de conservation des copies :
Cf supra.
Sources complémentaires :
BUDHA Z., en collaboration avec HERARD G., Inventaire des Archives de la Fabrique d’Eglise de Saint-
Antoine de Padoue, Archives de la Commune d’Ixelles, 25 p., 2013.
DEPOORTERE R., et SAOUDI N., Inventaire des Archives du Ministère de la Justice – Direction générale
de la législation civile et des cultes – Archives du service des Cultes, Dons, Legs et Fondations,
versement 2001, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 53 p.,
2002.
9
Local G29/630 alors que les archives postérieures à 1950 étaient-elles conservées dans les locaux G24-G27.
10
Notamment concernant la délimitation de certaines paroisses.

6
DE KEYZER W., MINKE A., VAN DER EYCKEN M., VAN LAERE R., Directives et recommandations pour la
gestion des Archives de la Fabrique d’Eglise et des autres institutions paroissiales, Archives Générales
du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 104 p., 1997.
HERARD G., Inventaire des Archives de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Trinité, Archives de la
Commune d’Ixelles, 24 p., 2013.
MARECHAL G., Gouvernement provincial du Brabant – Liste d’archives – Budgets (1960-1969) et
Comptes (1957-1996) de Fabriques d’Eglise, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat
dans les Provinces, 8 p., 1997.
MARECHAL G., et MARJINET A., Gouvernement provincial du Brabant – Travaux aux édifices du culte
(1894-1975), 32 p., 1996.
MURET P., Inventaires d’archives déposées par des fabriques d’église du Brabant, Archives Générales
du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 152 p., 1993.
VAN MEERBEECK L., Inventaires sommaires d’archives déposées par des fabriques d’églises de la
Province de Brabant, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 121 p.,
1973.
Bibliographie : -
Contrôle de la description :
Descriptions et introduction réalisées par Gaëlle Herard et Sabrina Hurdebise, respectivement
responsable métier du service des archives et assistante archiviste de mars à avril 2015. Les
documents ont été conditionnés par Dagan Demanet et Liam O’Sullivan, bénévoles au service des
Archives, en novembre et décembre 2015.
Conventions : -

7
TABLE DES MATIERES
I. Organisation des cultes ...................................................................................................................... 13
A. Inventaires cadre réglementaire et administration des cultes..................................................... 13
1. Erections et limites paroissiales – reconnaissances des cultes................................................. 13
B. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique .................................................. 13
C. Personnel rémunéré et logement des desservants ...................................................................... 13
D. Gestion des biens et des fonds destinés au culte......................................................................... 14
E. Gestion financière ......................................................................................................................... 14
F. Vie paroissiale................................................................................................................................ 14
II. Erections et délimitations paroissiales – recensement des fidèles................................................... 14
III. Fabrique d’église de la Sainte Trinité ............................................................................................... 15
A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique.................................................. 15
B. Personnel....................................................................................................................................... 15
1. Personnel rémunéré.................................................................................................................. 15
2. Logement du personnel rémunéré............................................................................................ 15
C. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ......................................................................... 16
1. Eglise paroissiale........................................................................................................................ 16
2. Biens meublés............................................................................................................................ 18
3. Dons et legs ............................................................................................................................... 18
4. Emprunts et placements ........................................................................................................... 18
D. Gestion financière......................................................................................................................... 19
1. Budgets...................................................................................................................................... 19
2. Comptes..................................................................................................................................... 20
IV. Fabrique d’église de Sainte-Alène.................................................................................................... 21
A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique.................................................. 21
B. Personnel....................................................................................................................................... 22

8
1. Eglise paroissiale – travaux à l’édifice ....................................................................................... 23
2. Propriété foncière ..................................................................................................................... 23
3. Dons et legs ............................................................................................................................... 23
1. Budgets...................................................................................................................................... 24
2. Comptes..................................................................................................................................... 25
E. Vie paroissiale................................................................................................................................ 26
V. Fabrique d’église de Saint-Antoine de Padoue................................................................................. 26
A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers............................................. 26
B. Personnel....................................................................................................................................... 27
c. Gestion des biens et des fonds destinés aux cultes ...................................................................... 28
1. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice ....................................................................................... 28
2. Biens meubles............................................................................................................................ 29
3. Dons et legs ............................................................................................................................... 29
4. Fondations................................................................................................................................. 29
5. EMPRUNTS ET PLACEMENTS..................................................................................................... 30
1. Budgets...................................................................................................................................... 30
2. Comptes..................................................................................................................................... 31
VI. Fabrique d’église de Saint-Gilles ...................................................................................................... 32
A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers............................................. 32
B. Personnel....................................................................................................................................... 33

9
2. Presbytère ................................................................................................................................. 35
4. Biens meubles – Mobilier de l’église......................................................................................... 35
5. Dons et legs ............................................................................................................................... 35
6. Rentes et fondations ................................................................................................................. 37
1. Budgets...................................................................................................................................... 39
2. Comptes..................................................................................................................................... 40
e. paroissiale...................................................................................................................................... 41
VII. Fabrique d’église de Jésus Travailleur............................................................................................. 41
A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers ............................................ 41
B. Personnel....................................................................................................................................... 42
1. Dons et legs ............................................................................................................................... 42
1. Budgets...................................................................................................................................... 42
2. Comptes..................................................................................................................................... 43
VIII. Fabrique d’église de Notre-Dame du Sablon ................................................................................. 44
B. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ......................................................................... 44
1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice....................................................................................... 44
C. Gestion financière ......................................................................................................................... 44
1. Budgets...................................................................................................................................... 44
2. Comptes..................................................................................................................................... 46
IX. Fabrique d’église de Saint-Bernard.................................................................................................. 47
1. Personnel................................................................................................................................... 48
2. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ..................................................................... 48

10
B. Gestion financière ......................................................................................................................... 49
1. Budgets...................................................................................................................................... 49
2. Comptes..................................................................................................................................... 49
X. Fabrique d’église de Saint-Jean et Etienne aux Minimes.................................................................. 50
B. Personnel....................................................................................................................................... 50
C. Gestion des biens et des fonds destinnés au culte ....................................................................... 51
2. Dons et legs ............................................................................................................................... 51
4. Hypothèques ............................................................................................................................. 51
1. Budgets...................................................................................................................................... 52
2. Comptes..................................................................................................................................... 52
XI. Fabrique d’église anglicane de la Rue Belliard................................................................................. 54
A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique .................................................. 54
1. Comptes..................................................................................................................................... 54
XII. Fabrique d’église anglicane de la Résurrection............................................................................... 54
B. Personnel....................................................................................................................................... 54
1. Dons et legs ............................................................................................................................... 55
2. Hypothèques ............................................................................................................................. 55
1. Budgets...................................................................................................................................... 55

11
2. Comptes..................................................................................................................................... 55
E. Vie paroissiale................................................................................................................................ 56
XIII. Fabrique d’église anglicane du Christ............................................................................................. 56
B. Personnel....................................................................................................................................... 57
1. Budgets...................................................................................................................................... 57
2. Comptes..................................................................................................................................... 57
XIV. Fabrique d’église anglicane unifiée – Holy Trinity ......................................................................... 58
A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers............................................ 58
B. Personnel....................................................................................................................................... 59
1. Budgets...................................................................................................................................... 59
2. Comptes..................................................................................................................................... 60
XV. Fabrique d’église Protestante d’Ixelles........................................................................................... 62
B. Personnel....................................................................................................................................... 62
1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice....................................................................................... 62
1. Budgets...................................................................................................................................... 62
2. Comptes..................................................................................................................................... 63

12
XVI. Fabrique d’église de l’Eglise Evangélique Luthérienne Belge de la Confession d’Augsbourg (ex
Eglise Luthérienne Belge)...................................................................................................................... 63
1. Budgets...................................................................................................................................... 63
2. Comptes..................................................................................................................................... 64
C. Vie paroissiale................................................................................................................................ 64
XVII. Fabrique d’église de la Communauté israélite orthodoxe (Ahavat Rheim) de Saint-Gilles.......... 65
1. Budgets...................................................................................................................................... 65
2. Comptes..................................................................................................................................... 66
XVIII. Fabrique d’église de la Communauté israélite sépharade........................................................... 66
1. Budgets...................................................................................................................................... 67
2. Comptes..................................................................................................................................... 68

13
INVENTAIRE
I. ORGANISATION DES CULTES
A. INVENTAIRES CADRE REGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATION DES CULTES
1. ERECTIONS ET LIMITES PAROISSIALES – RECONNAISSANCES DES CULTES
1. Dossier concernant l’érection d’une église succursale – Paroisse
Quartier Louise.
1858-1867.
1 chemise.
2. Dossier concernant l’organisation du culte anglican dans
l’agglomération bruxelloise.
1880-1892.
1 chemise.
3. Dossier concernant l’érection en église succursale de la Chapelle de la
Sainte-Trinité à TenBosch.
1885-1904.
1 chemise.
4. Dossier concernant la création de la paroisse Saint-Boniface.
1893.
1 chemise.
5. Dossier concernant la reconnaissance des cultes musulmans,
orthodoxes, de la communauté israélite de Saint-Gilles et de l’église
évangélique luthérienne.
1966-1986.
En 1970, elle deviendra l’église évangélique luthérienne belge de la confession d’Augsbourg.
1 chemise.
6. Dossier concernant la cessation des activités de la paroisse de la
Sainte- Trinité – Eglise évangélique luthérienne de la Confession
d’Augsbourg.
1990.
1 chemise.
B. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique
7. Dossier concernant les règlements à propos des administrations des
fabriques.
1801-1966.
1 chemise.
C. Personnel rémunéré et logement des desservants
8. Dossier concernant la réglementation à propos du personnel
rémunéré.
1920-1975.
1 chemise.
9-10. Dossiers concernant le logement des desservants et leurs indemnités.
1907-2006.
Ces documents regroupent plusieurs fabriques.
2 chemises.

14
D. Gestion des biens et des fonds destinés au culte
11. Dossier relatif à la réglementation en matière de travaux aux édifices,
aux locations de ceux-ci, aux placements de fonds, aux biens
immobiliers et aux dommages de guerres.
1921-1991.
1 chemise.
E. Gestion financière
12-13. Dossiers relatifs à la réglementation en matière de compte et budget
des fabriques.
1873-1969.
Ce dossier contient également plusieurs comptes de fabriques. Les budgets de plusieurs églises ont été
consignés au sein d’un même document.
2 chemises.
F. Vie paroissiale
14. Dossier relatif aux tarifs diocésains, à la sonnerie des cloches, à la
gestion des archives des fabriques ainsi qu’à Vatican II.
1927-1967.
1 chemise.
II. Erections et délimitations paroissiales – Recensement des fidèles
15. Dossier concernant le dénombrement des édifices affectés au culte
catholique.
1878-1914.
1 chemise.
16. Dossier concernant les listes des fidèles fréquentant l’église anglicane.
1880-1885.
1 chemise.
17. Dossier concernant les délimitations paroissiales.
1886-1985.
Contient sept plans. Les plans conservés au sein de ce dossier ne sont pour le moment pas communicables
au public en raison de leur état matériel (dommages mécaniques importants).
1 chemise.
18. Dossier concernant les modifications éventuelles des limites
paroissiales de Saint-Gilles par suite de la création de nouvelles
paroisses.
1912.
1 chemise.
19. Dossier concernant la population des différentes paroisses.
1925-1965.
1 chemise.
20. Dossier concernant les modifications des limites paroissiales – Saint-
Boniface – N.D. du Sablon.
1966-1967.
1 chemise.
21. Dossier concernant les modifications des limites paroissiales – Ste-
Trinité – Sts-Jean et Etienne aux Minimes – N.D. du Sablon.
1966-1970.
1 chemise.
22. Dossier concernant la création de la paroisse Saint- Bernard.
1966-1968.
1 chemise.
23. Dossier concernant le recensement du nombre d’habitants par
paroisse.
1970-1990.
1 chemise.

15
23-1. Dossier concernant la création de la paroisse Jésus-Travailleur.
1970.
1 chemise.
Culte catholique
III. Fabrique d’église de la Sainte-Trinité
A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique
24. Dossier concernant la première nomination des membres du Conseil
de fabrique et du bureau des marguilliers.
1886.
1 chemise.
25. Dossier concernant la gestion des trésoriers.
1888-1931.
1 chemise.
26. Dossier concernant le renouvellement des mandats.
1906.
1 chemise.
27. Dossier concernant la nomination de Raoul Hayoit de Termicourt aux
fonctions de président du Conseil de fabrique.
1932.
1 chemise.
28. Dossier concernant la nomination d’Henri de Bruyn en tant que
secrétaire-trésorier du Conseil de fabrique.
1940.
1 chemise.
29. Dossier concernant la démission du chanoine Michiels.
1949.
1 chemise.
30. Dossier concernant le cautionnement du trésorier.
1962-1964.
1 chemise.
31-33. Dossiers concernant le renouvellement des mandats de
l’administration de la fabrique d’église.
1964/1998.
31. 1964-1972.
32. 1986.
33. 1995-1998.
3 chemises.
B. Personnel
1. Personnel rémunéré
34. Dossier concernant le paiement du vicaire.
1888.
1 chemise.
35. Dossier concernant la création d’une 2ème place de vicaire.
1890.
1 chemise.
36. Dossier concernant la création d’une 3ème place de vicaire.
1902.
1 chemise.
2. Logement du personnel rémunéré
37. Dossier concernant la première fixation de l’indemnité de logement.
1886-1887.
1 chemise.

16
38. Dossier concernant les demandes de renseignements de la commune
de Koekelberg au sujet du taux de l’indemnité de logement.
1888.
1 chemise.
39. Dossier concernant la majoration de la quote-part de Saint-Gilles dans
l’indemnité de logement.
1896-1897.
1 chemise.
40. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement.
1899-1900.
1 chemise.
41. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement et
fixation des quotes-parts d’Ixelles et de Saint-Gilles.
1926-1927.
1 chemise.
42-44. Dossiers concernant la majoration de l’indemnité de logement.
1930-1977.
42. 1930-1931.
43. 1930-1932.
44. 1935-1977.
3 chemises.
C. Gestion des biens et des fonds destinés au culte
1. Eglise paroissiale
45. Dossier concernant la construction de l’église paroissiale.
1892-1897.
1 chemise.
46. Dossier concernant le placement de vitraux.
1896-1897.
1 chemise.
47. Dossier concernant l’agrandissement et achèvement de l’église.
1903-1927.
Contient un dessin et des journaux.
1 chemise.
48. Dossier concernant l’entretien du jardinet.
1928-1932.
1 chemise.
49. Dossier concernant la construction d’une annexe.
1932-1934.
Contient huit plans et une photographie.
1 chemise.
50. Dossier concernant le remplacement de sept vitraux du chœur.
1937.
1 chemise.
51. Dossier concernant le remplacement du grand vitrail du transept sud.
1937-1938.
1 chemise.
52. Dossier concernant les travaux de réfection de la façade.
1937-1938.
1 chemise.
53. Dossier concernant le placement de nouvelles orgues.
1938.
1 chemise.
54. Dossier concernant le remplacement du maître-autel.
1947.
1 chemise.
55. Dossier concernant la proposition de classement, comme monument,
de la façade de l’église de la Ste-Trinité.
1954-1956.
1 chemise.
56. Dossier concernant la restauration de la croix et remplacement d’un
paratonnerre.
1955-1958.
1 chemise.

17
57. Dossier concernant les honoraires d’architecte.
1952-1965.
1 chemise.
58. Dossier concernant le renforcement des charpentes des combles.
1958-1968.
1 chemise.
59-62. Dossiers concernant les travaux à la toiture et la restauration de la
façade.
1958-1973.
Contient cinq plans.
3 chemises.
63. Dossier concernant le renouvellement des voûtes.
1962-1971.
1 chemise.
64. Dossier concernant la réfection de la toiture.
1965-1968.
Contient un plan.
1 chemise.
65. Dossier concernant les réparations de la dalle de soutènement de
l’autel.
1966.
Contient un plan.
1 chemise.
66. Dossier concernant l’entretien des jardinets.
1966-1967.
Contient un plan.
1 chemise.
67. Dossier concernant les travaux urgents de protection des voûtes et
restauration intérieure.
1970-1971.
1 chemise.
68. Dossier concernant les travaux de restauration de la partie supérieure
du pignon de la façade du transept de l’église.
1970-1971.
1 chemise.
69. Dossier concernant les travaux au système de chauffage.
1971.
1 chemise.
70. Dossier concernant la réfection générale de l’église.
1971-1975.
Contient des plans.
1 chemise.
71. Dossier concernant la réfection des grilles de l’église.
1972-1986.
1 chemise.
72. Dossier concernant le remplacement d’une statue de la vierge.
1974.
1 chemise.
73. Dossier concernant les travaux de peinture.
1975-1976.
1 chemise.
74. Dossier concernant la rénovation de l’église.
1975-1982.
1 chemise.
75. Dossier concernant la chute de la croix.
1984.
1 chemise.
76. Dossier concernant l’étude de stabilité.
1991-1996.
1 chemise.
77. Dossier concernant les travaux de peinture de la sacristie.
1993.
1 chemise.
78. Dossier concernant l’état du bâtiment en vue d’une démolition
éventuelle.
1994.
1 chemise.

18
2. Biens meublés
79. Dossier concernant l’acquisition de tableaux.
1896.
1 chemise.
3. Dons et legs
80. Dossier concernant le relevé général des libéralités.
1903.
1 chemise.
81. Dossier concernant le legs Lison – Toujour.
1903.
1 chemise.
82. Dossier concernant le legs Moerman.
1903.
1 chemise.
83. Dossier concernant le legs Kokkelkoren.
1935.
1 chemise.
84. Dossier concernant le legs Spronck.
1946-1947.
1 chemise.
85. Dossier concernant le legs Verbiest.
1950-1951.
1 chemise.
86. Dossier concernant le legs Hernalsteen.
1952.
1 chemise.
87. Dossier concernant le legs de Decker Doucet de Tillier – Borreman.
1957-1958.
1 chemise.
88. Dossier concernant le legs Vanhulst – Relecom.
1958-1959.
1 chemise.
89. Dossier concernant le legs DeFalcque-Blaze.
1962-1963.
1 chemise.
90. Dossier concernant le legs Declerck – Deprelle.
1963-1966.
1 chemise.
91. Dossier concernant le legs Giehlen.
1971.
1 chemise.
92. Dossier concernant le don de H. de Bruyn.
1982.
1 chemise.
93. Dossier concernant le legs Mann – Des Grees.
1984.
1 chemise.
4. Emprunts et placements
94. Dossier concernant l’emprunt de 120.000 frs par souscription
publique.
1892.
1 chemise.
95. Dossier concernant le remboursement de l’emprunt de 1892.
1906-1907.
1 chemise.
96. Dossier concernant l’emprunt de 70.000 frs par souscription publique.
1906-1907.
1 chemise.

19
D. Gestion financière
1. Budgets
97-
154.
Budgets.
1900-2010.
97. 1900.
98. 1909-1910.
99. 1914-1915.
100. 1920-1921.
101. 1929-1931.
102. 1939-1941.
103. 1944-1946.
104. 1949-1951.
105. 1955.
106. 1958.
107. 1960.
108. 1960-1961.
109. 1962-1963.
110. 1963-1964.
111. 1963-1964.
112. 1964-1965.
113. 1965-1966.
113. 1967-1968.
114. 1967-1969.
115. 1967-1969.
116. 1969.
117. 1970.
118. 1971-1972.
119. 1972-1973.
120. 1973-1975.
121. 1974-1976.
122. 1976-1978.
123. 1976-1978.
124. 1977-1979.
125. 1978-1980.
126. 1980-1982.
127. 1981-1982.
128. 1983-1984.
129. 1983-1985.
130. 1984-1986.
131. 1985-1988.
132. 1986-1988.
133. 1987-1989.
134. 1988-1990.
135. 1989-1992.
136. 1991-1993.
137. 1992.
138. 1993.
139. 1993-1994.
140. 1994-1996.
141. 1995-1996.
142. 1996-1997.
143. 1997.
144. 1997-1999.
145. 1998-1999.
57 chemises.

20
146. 2000-2001.
147. 2001-2003.
148. 2002-2003.
149. 2003.
150. 2004-2005.
151. 2005-2006.
152. 2006-2007.
153. 2009-2010.
154. 2009-2010.
2. Comptes
155-
212.
Comptes.
1900-2009.
155. 1900-1902.
156. 1910-1912.
157. 1920.
158. 1930-1931.
159. 1940-1942.
160. 1945-1946.
161. 1950-1951.
162. 1955-1957.
163. 1960-1961.
164. 1961-1962.
165. 1962-1963.
166. 1961-1963.
167. 1964-1965.
168. 1965-1967.
169. 1966-1967.
170. 1967-1969.
171. 1968-1969.
172. 1969-1971.
173. 1970-1971.
174. 1971-1972.
175. 1972-1973.
176. 1973-1974.
177. 1974-1975.
178. 1975-1976.
179. 1976-1977.
180. 1977-1979.
181. 1978-1979.
182. 1979-1980.
183. 1980-1981.
184. 1981-1982.
185. 1982-1983.
186. 1983-1984.
187. 1984-1985.
188. 1985-1987.
189. 1986.
190. 1987-1989.
191. 1988-1989.
192. 1989-1991.
193. 1991-1992.
194. 1991-1993.
195. 1992-1993.
196. 1993-1994.
58 chemises.

21
197. 1994-1996.
198. 1995-1997.
199. 1997-1998.
200. 1998-1999.
201. 2000-2001.
202. 2000-2001.
203. 2000-2003.
204. 2001-2003.
205. 2002-2004.
206. 2003-2005.
207. 2004-2006.
208. 2005-2007.
209. 2006-2008.
211. 2008-2009.
212. 2009-2011.
IV. Fabrique d’église de Sainte-Alène
A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique
1913-1914.
1 chemise.
214-
231.
Dossiers concernant le renouvellement des mandats.
1915-1937.
214. 1915-1916
214-1. 1920.
215. 1921.
216. 1922.
217. 1923.
218. 1924.
219. 1925.
220. 1926.
221. 1927.
222. 1928.
223. 1929.
224. 1930.
225. 1931.
226. 1932.
227. 1933.
228. 1934.
229. 1935.
230. 1936.
231. 1937.
18
chemises.
232. Dossier concernant l’élection de deux nouveaux membres en
remplacement de MM. Mativa et Decant démissionnaires.
Nomination d’un nouveau secrétaire et d’un nouveau trésorier.
1937.
1 chemise.
233-
234.
1938-1939.
233. 1938.
234. 1939.
2 chemises.

22
235. Dossier concernant l’élection de deux nouveaux membres en
remplacement de MM. Hody trésorier défunt et Carlier
démissionnaire. Nomination de M. Hulet en qualité de trésorier.
1940.
1 chemise.
236-
256.
1940-1978.
236. 1940.
237. 1941.
238. 1945.
239. 1946.
240. 1947.
241. 1948.
242. 1949.
243. 1950.
244. 1951.
245. 1952.
246. 1953.
247. 1954.
248. 1955.
249. 1956.
250. 1957.
251. 1958.
252. 1959.
253. 1960-1963.
254. 1964-1965.
255. 1966.
256. 1968-1978.
21
chemises.
257. Dossier concernant la composition du Conseil de fabrique et du
bureau des Marguilliers
1996.
1 chemise.
258-
259.
Dossiers concernant l’élection des membres du Conseil de fabrique
et du bureau des Marguilliers
1999-2002.
258. 1999-2000.
259. 2001-2002.
2 chemises.
B. Personnel
260. Dossier concernant la demande de création d’une deuxième place de
vicaire.
1919-1920.
1 chemise.
261. Dossier concernant la demande de création d’une troisième place de
vicaire.
1926-1935.
1 chemise.
262. Dossier concernant le décès du desservant.
1932-1935.
1 chemise.
263. Dossier concernant l’entrée en fonction du curé Balthazard.
1957-1958.
1 chemise.

23
264. Dossier concernant la demande d’indemnité de logement du curé De
Mahieu et fixation des quotes-parts respectives de Saint-Gilles et de
Forest.
1912-1913.
1 chemise.
265. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement.
1924-1977.
1 chemise.
1. Eglise paroissiale – travaux à l’édifice
266. Dossier concernant les dommages de guerre.
1921.
1 chemise.
267. Dossier concernant une autorisation d’action en justice.
1937-1942.
1 chemise.
268-
271.
Dossiers concernant la construction de l’église paroissiale.
1938-1940.
Contient dix plans.
4 chemises.
272. Dossier concernant les travaux d’achèvement de la partie antérieure
et du parvis de l’église.
1940-1956.
1 chemise.
273. Dossier concernant l’érection du quartier compris entre l’avenue du
Parc et les rues Théodore Verhaegen et du Monténégro, en annexe
ressortissant à la paroisse de Ste-Alène.
1941-1956.
1 chemise.
274. Dossier concernant les travaux concernant le parking de l’église Ste-
Alène.
1969.
1 chemise.
275. Dossier concernant la réfection du parvis de l’église.
1972.
1 chemise.
276. Dossier concernant les réparations à la toiture.
1979-1989.
1 chemise.
2. Propriété foncière
277. Dossier concernant la mise en location du 47, avenue des Villas.
1936.
1 chemise.
278. Dossier concernant la réfection de la toiture du 47, avenue des Villas,
immeuble appartenant à l’église Sainte-Alène.
1967-1971.
1 chemise.
3. Dons et legs
279. Dossier concernant le legs Goossens – Demol.
1921-1924.
1 chemise.
280. Dossier concernant le legs Mahieu.
1935-1940.
1 chemise.

24
281. Dossier concernant le legs Clerckx.
1944.
1 chemise.
282. Dossier concernant le legs Rugge.
1949.
1 chemise.
283. Dossier concernant le legs Davin – Rutten.
1952-1954.
1 chemise.
284. Dossier concernant le legs Vandenbosch – Moonens.
1955-1956.
1 chemise.
1. Budgets
285-
339.
Budgets.
1920-2011.
285-1. 1920.
285. 1930.
286. 1940.
287. 1945.
288. 1950.
289. 1955.
290. 1960.
291. 1961.
292. 1962.
293. 1963.
294. 1964.
295. 1965.
296. 1966.
297. 1967.
298. 1968.
299. 1969.
300 1970.
301. 1971.
302. 1972.
303. 1973.
304. 1974.
305. 1975.
306. 1976.
307. 1977.
308. 1978.
309. 1979.
310. 1980.
311. 1981.
312. 1982.
313. 1983.
314. 1984.
315. 1985.
316. 1986.
317. 1991.
318. 1992.
319. 1993.
320. 1994.
321. 1995.
322. 1996.
55 chemises.

25
323. 1997.
324. 1998.
325. 1999.
326. 2000.
327. 2001.
328. 2002.
329. 2003.
330. 2004.
331. 2005.
332. 2006.
333. 2007.
334.-335. 2008.
335.-336. 2009.
337.-338. 2010.
339. 2011.
2. Comptes
340-
394.
Comptes.
1914-2010.
340-1. 1914.
340. 1920.
341. 1930.
342. 1936.
343. 1938.
344. 1940.
345. 1945.
346. 1950.
347. 1955.
348. 1960.
349. 1961.
350. 1962.
351. 1963.
352. 1964.
353. 1965.
354. 1966.
355. 1967.
356. 1968.
357. 1969.
358. 1970.
359. 1971.
360. 1972.
361. 1973.
362. 1974.
363. 1975.
364. 1976.
365. 1977.
366. 1978.
367. 1979.
368. 1980.
369. 1981.
370. 1982.
371. 1983.
372. 1984.
373. 1985.
374. 1986.
55 chemises.

26
375. 1991.
376. 1992.
377. 1993.
378. 1994.
379. 1995.
380. 1996.
381. 1997.
382. 1998.
383. 1999.
384. 2000.
385. 2001.
386. 2002.
387. 2003.
388. 2004.
389. 2005.
390. 2006.
391. 2007.
392. 2008.
393. 2009.
394. 2010.
E. Vie paroissiale
395. Dossier concernant les célébrations de la fête nationale au cours de
l’occupation.
1941.
1 chemise.
V. Fabrique d’église de Saint-Antoine de Padoue
A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers
1898.
1 chemise.
397. Dossier concernant la gestion des trésoriers.
1899-1931.
1 chemise.
398-
410.
1899/1934.
398. 1899.
399. 1900.
400. 1901.
401. 1902.
402. 1903.
403. 1904.
404. 1905.
405. 1907.
406. 1913.
407. 1914.
408. 1915.
409. 1923.
410. 1934.
13 chemises.

27
bureau des Marguilliers.
1939-1967.
1 chemise.
1963.
1 chemise.
413. Dossier concernant la désignation du nouveau trésorier.
1968-1970.
1 chemise.
1972-1976.
1 chemise.
B. Personnel
415. Dossier concernant la création d’une première place de vicaire.
1898.
1 chemise.
416. Dossier concernant la création d’une deuxième place de vicaire.
1898-1900.
1 chemise.
417. Dossier concernant la création d’une troisième place de vicaire.
1900-1906.
1 chemise.
418. Dossier concernant la nomination d’un catéchiste.
1901.
1 chemise.
419. Dossier concernant le traitement d’un sacristain-organiste.
1951.
1 chemise.
420. Dossier concernant l’indemnité de logement du desservant.
1899-1973
1 chemise.
421. Dossier concernant les conflits et transactions relatifs à la fixation de
l’indemnité de logement.
1899-1900.
1 chemise.
422. Dossier concernant la demande de renseignements des
administrations communales d’Etterbeek, Schaerbeek et Laeken
tendant à connaître les indemnités de logements.
1902-1908.
1 chemise.
423-
424.
Dossiers concernant la demande de majoration de l’indemnité de
logement.
1914/1924.
423. 1914.
424. 1924
2 chemises.
425. Dossier concernant la demande des héritiers de feu Evers, curé,
tendant à connaître les arriérés dus par la Commune sur l’indemnité
de logement
1915.
1 chemise.
426. Dossier concernant la demande de majoration de l’indemnité de
logement.
1927-1928.
1 chemise.

28
427. Dossier concernant la fixation de l’indemnité de logement pour 1930.
1930.
1 chemise.
428. Dossier concernant la fixation de l’indemnité de logement pour 1931.
1930-1932.
1 chemise.
429. Dossier concernant la réduction de l’indemnité de logement au
1.4.1935.
1935-1939.
1 chemise.
c. Gestion des biens et des fonds destinés aux cultes
1. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice
430. Dossier concernant les subsides de la Commune de Saint-Gilles
concernant la construction de l’église.
1899-1907.
1 chemise.
431. Dossier concernant la construction de l’église définitive - subsides de
l’Etat et de la Province.
1900-1907.
1 chemise.
432. Dossier concernant le premier projet d’acquisition d’un terrain et
d’aménagement du quartier en vue de la construction de l’église.
1901-1902.
Contient un plan.
1 chemise.
433. Dossier concernant le deuxième projet en vue de la construction de
l’église.
1903-1904.
1 chemise.
434. Dossier concernant l’emplacement définitif de l’église.
1905-1906.
1 chemise.
435. Dossier concernant la demande de subsides pour l’achèvement de la
construction.
1905-1914.
1 chemise.
436. Dossier concernant l’agrandissement de l’église.
1905-1942.
1 chemise.
437. Dossier d’avis de la Commission royale des monuments.
1906.
1 chemise.
438. Dossier concernant la liquidation des subsides de la Commune.
1909-1910.
1 chemise.
439. Dossier concernant l’aménagement des caves en vue de leur location à
un brasseur.
1925.
1 chemise.
440. Dossier concernant les travaux aux toitures de l’église.
1933-1934.
1 chemise.
441. Dossier concernant les réparations et équipements au mazout des
installations de chauffage de l’église.
1956-1958.
1 chemise.
442. Dossier concernant le renouvellement des chaudières et placement de
grilles.
1972-1983
Contient deux plans.
1 chemise.

29
443. Dossier concernant les réparations de la toiture et du dispositif
d’écoulement des eaux pluviales.
1980-1982.
1 chemise.
444. Dossier concernant la rénovation de chauffage.
1981-1985.
1 chemise.
2. Biens meubles
445. Dossier concernant la demande de partage des biens de la fabrique de
l’église de Saint-Gilles.
1902-1903.
1 chemise.
446. Dossier concernant la demande de partage des biens de la fabrique de
l’église Saint-Denis à Forest.
1903.
1 chemise.
3. Dons et legs
447. Dossier concernant la donation Dupret.
1899.
1 chemise.
448. Dossier concernant le relevé des libéralités.
1899-1925.
1 chemise.
449. Dossier concernant le legs Moortgat.
1905-1950.
1 chemise.
450. Dossier concernant le legs Gilson, épouse de M. Henrard.
1920-1925.
1 chemise.
451. Dossier concernant le legs de Mme TH. Van Wesel Vve Jassin.
1925-1926.
1 chemise.
452. Dossier concernant le legs Heremans.
1925-1926.
1 chemise.
453. Dossier concernant le legs de Melle Clémentine Entraygues.
1928.
1 chemise.
454. Dossier concernant le legs de Mme Walraevens Vve Van Malvergem.
1928.
1 chemise.
455. Dossier concernant la donation Vancutsem.
1931.
1 chemise.
456. Dossier concernant le legs de la Charlerie.
1937.
1 chemise.
457. Dossier concernant le legs Franquinet.
1951.
1 chemise.
458. Dossier concernant le legs Rosy Hotchamps.
1961-1962
1 chemise.
4. Fondations
459. Dossier concernant la fondation de messes.
1891.
1 chemise.

30
460. Dossier concernant l’emprunt de 80.000 frs. par voie de souscription
publique.
1907.
1 chemise.
461. Dossier concernant l’escompte du subside de l’Etat à la Caisse générale
d’épargne et de retraite.
1909-1910.
1 chemise.
462. Dossier concernant la demande d’autorisation d’aliéner certains fonds
publics.
1934.
1 chemise.
1. Budgets
463-517. Budgets.
1900 -2010.
463. 1900.
464. 1910.
465. 1920.
466. 1930.
467. 1940.
468. 1945.
469. 1950.
470. 1955.
471. 1960.
472. 1961.
473. 1962.
474. 1963.
475. 1964.
476. 1965.
477. 1966.
478. 1967.
479. 1968.
480. 1969.
481. 1970.
482. 1971.
483. 1972.
484. 1973.
485. 1974.
486. 1975.
487. 1976.
488. 1977.
489. 1978.
490. 1979.
491. 1980.
492. 1981.
493. 1982.
494. 1983.
495. 1984.
496. 1985.
497. 1986.
498. 1991.
55 chemises.

31
499. 1992.
500. 1993.
501. 1994.
502. 1995.
503. 1996.
504. 1997.
505. 1998.
506. 1999.
507. 2000.
508. 2001.
509. 2002.
510. 2003.
511. 2004.
512. 2005.
513. 2006.
514. 2007.
515. 2008.
516. 2009.
517. 2010.
2. Comptes
518-
568.
Comptes.
1910-2006.
518. 1910.
518-1. 1914.
519. 1920.
520. 1930.
521. 1940.
522. 1945.
523. 1950.
524. 1955.
524-1. 1958.
525. 1959.
526. 1960.
527. 1961.
528. 1962.
529. 1963.
530. 1964.
531. 1965.
532. 1966.
533. 1967.
534. 1968.
535. 1969.
536. 1970.
537. 1971.
538. 1972.
539. 1973.
540. 1974.
541. 1975.
542. 1976.
543. 1977.
544. 1978.
545. 1979.
546. 1980.
547. 1981.
51 chemises.

32
548. 1982.
549. 1983.
550. 1984.
551. 1985.
552. 1986.
553. 1991.
554. 1992.
555. 1993.
556. 1994.
557. 1995.
558. 1996.
559. 1997.
560. 1998.
561. 1999.
562. 2000.
563. 2001.
564. 2002.
565. 2003.
566. 2004.
567. 2005.
568. 2006.
VI. Fabrique d’église de Saint-Gilles
bureau des marguilliers.
1832-1906.
1 chemise.
1875-1910.
1 chemise.
571-
588.
1921-1939.
571. 1921.
572. 1923.
573. 1924.
574. 1925.
575. 1926.
576. 1927.
577. 1928.
578. 1929.
579. 1930.
580. 1931.
581. 1932.
582. 1933.
583. 1934.
584. 1935.
585. 1936.
586. 1937.
587. 1938.
588. 1939.
18 chemises.
589. Dossier concernant l’enquête concernant l’abandon de poste du
marguillier Van Roye en application de la loi du 5 mars 1935.
1940.
1 chemise.

33
590-
597.
1940-1951.
590. 1940.
591. 1941.
591-1. 1942
592. 1945.
593. 1947.
594. 1948.
595. 1949.
596. 1950.
597. 1951.
9 chemises.
598. Dossier concernant le remplacement de deux membres
démissionnaires.
1951-1952.
1 chemise.
599-
610.
1952-1963.
599. 1952.
600. 1953.
601. 1954.
602. 1955.
603. 1956.
604. 1957.
605. 1958.
606. 1959.
607. 1960.
608. 1961.
609. 1962.
610. 1963.
12 chemises.
611. Dossier concernant la désignation d’un nouveau trésorier.
1964-1965.
1 chemise.
1964-1975.
1 chemise.
613. Dossier concernant le remboursement du cautionnement de
Vierendeels, trésorier décédé.
1975.
1 chemise.
1976-1986.
1 chemise.
B. Personnel
615. Dossier relatif à la vieillesse et au décès prématuré des employés liés
aux cultes.
1866-1932.
1 chemise.
616. Dossier relatif au traitement du sacristain.
1961.
1 chemise.
617. Dossier concernant l’accord d’une indemnité de logement.
1869.
1 chemise.

34
618. Dossier concernant le logement du desservant – Possession du
presbytère.
1872-1931.
Contient quatre plans.
1 chemise.
619-
620.
Dossiers concernant les demandes de renseignements de la Commune
de Laeken au sujet du taux de l’indemnité de logement.
1873/1878.
619. 1873
620. 1878
2 chemises.
621. Dossier concernant le référé au ministre de la Justice relatif à la
diminution de l’indemnité de logement.
1879-1880.
1 chemise.
622. Dossier concernant la demande d’indemnité de logement introduite
par le curé Desaeger.
1880.
1 chemise.
623-
624.
Dossiers concernant les majorations de l’indemnité de logement.
1930-1974.
623. 1930-1931
624. 1935-1974
2 chemises.
625. Dossier concernant les grands travaux de réfection de la toiture.
1920-1923.
1 chemise.
626. Dossier concernant les travaux de réfection à la cure.
1922.
1 chemise.
627. Dossier concernant la réfection des bas côtés de la tour.
1923.
1 chemise.
628. Dossier concernant la propriété de l’église.
1946.
1 chemise.
629. Dossier concernant la réfection des toitures.
1948-1958.
1 chemise.
630. Dossier concernant les travaux de peinture.
1958-1961.
1 chemise.
631. Dossier concernant le projet d’aménagement du chœur.
1960-1962.
Contient trois plans.
1 chemise.
632. Dossier concernant la réfection du chauffage de l’église.
1963-1971.
1 chemise.
633. Dossier concernant les travaux de peinture et réfection des toitures.
1966.
1 chemise.
634. Dossier concernant l’environnement de l’église et les infiltrations
d’eau par le toit.
1972.
1 chemise.
635. Dossier concernant la réfection du trottoir derrière l’église.
1972.
1 chemise.
636. Dossier concernant le replacement de treillis aux abats-sons.
1974-1976.
1 chemise.

35
2. Presbytère
637. Dossier concernant le projet d’érection d’un presbytère à proximité de
l’église (abandonné).
1863-1866.
1 chemise.
638. Dossier concernant la construction d’un presbytère à l’angle de la rue
du Fort et de la rue Dethy.
1865-1866.
Contient un plan.
1 chemise.
639. Dossier concernant les réparations à la toiture du presbytère.
1957-1963.
1 chemise.
3. Propriété Foncière
640. Dossier concernant la location d’immeubles.
1814-1887.
1 chemise.
641. Dossier concernant l’aliénation et échanges de biens.
1817-1880.
1 chemise.
642. Dossier concernant l’aliénation d’un immeuble sis à Neerpede.
1823.
1 chemise.
643. Dossier concernant l’acquisition d’un immeuble sis rue de l’Eglise pour
servir de presbytère.
1878-1879.
1 chemise.
644. Dossier concernant la vente d’un presbytère de la rue du Fort.
1878-1879.
1 chemise.
645. Dossier concernant le relevé demandé par l’autorité supérieure des
immeubles appartenant à la fabrique.
1883.
1 chemise.
646. Dossier concernant la demande de renseignements des autorités
supérieures au sujet des immeubles donnés en location par la
fabrique.
1882.
1 chemise.
647. Dossier concernant l’aliénation de la maison sise rue de la Source.
1894-1895.
1 chemise.
648. Dossier concernant les travaux de réfection de l’église – Contrat de
location de nouveaux locaux en attente de la réception des travaux.
1984-1995.
1 chemise.
4. Biens meubles – Mobilier de l’église
649. Dossier concernant la perception des droits sur les chaises.
1881-1896.
Contient une affiche
1 chemise.
5. Dons et legs
650. Dossier concernant le relevé des libéralités (demandé par les autorités
supérieures).
1856-1900.
1 chemise.

36
651. Dossier concernant le legs Van Cuycom.
1862-1863.
1 chemise.
652. Dossier concernant le legs Barbe Thielemans – Wafelaerts.
1865.
1 chemise.
653. Dossier concernant le legs Van Neerstraeten.
1868.
1 chemise.
654. Dossier concernant le don d’un confessionnel par le curé.
1869.
1 chemise.
655. Dossier concernant le legs Dassogne.
1874.
1 chemise.
656. Dossier concernant la Donation De Laeger.
1877-1879.
1 chemise.
657. Dossier concernant le legs De Roy.
1878.
1 chemise.
658. Dossier concernant le legs Hendricks.
1885.
1 chemise.
659. Dossier concernant le legs Lejeune.
1885-1886.
1 chemise.
660. Dossier concernant le legs De Saeger.
1887-1889.
1 chemise.
661. Dossier concernant le legs De Coster.
1890.
1 chemise.
662. Dossier concernant la donation Verhulst.
1891-1892.
1 chemise.
663. Dossier concernant le legs Labarre.
1890-1892.
1 chemise.
664. Dossier concernant le legs Levêque.
1890-1894.
1 chemise.
665. Dossier concernant le legs Van Scheftingen.
1899.
1 chemise.
666. Dossier concernant la donation Stevant.
1904-1906.
1 chemise.
667. Dossier concernant le legs Charles.
1906-1907.
1 chemise.
668. Dossier concernant le legs Meulenyzer – Swaelens.
1908-1909.
1 chemise.
669. Dossier concernant le don Cousin.
1911.
1 chemise.
670. Dossier concernant la donation Janssens – De Waele.
1911.
1 chemise.
671. Dossier concernant le legs de Meurisse.
1912.
1 chemise.
672. Dossier concernant le legs Courtoy – Accarain.
1912-1913.
1 chemise.
673. Dossier concernant la transaction au sujet des Legs Swaelens.
1913-1914.
1 chemise.
674. Dossier concernant le legs Draps Pauwels.
1913-1914.
1 chemise.
675. Dossier concernant le legs Grillaert.
1916-1917.
1 chemise.
676. Dossier concernant le legs Jonckheere.
1916-1917.
1 chemise.

37
677. Dossier concernant le legs Colinet – Hargot.
1917-1918.
1 chemise.
678. Dossier concernant le legs Rey.
1918.
1 chemise.
679. Dossier concernant le legs Deblaive.
1919-1920.
1 chemise.
680. Dossier concernant le legs Roggemans.
1922-1923.
1 chemise.
681. Dossier concernant le legs Van Erthorn – Valck.
1923-1941.
1 chemise.
682. Dossier concernant le legs Herremans.
1924.
1 chemise.
683. Dossier concernant le legs Berlemont.
1930-1932.
1 chemise.
684. Dossier concernant le legs Decelle – Courtois.
1931-1932.
1 chemise.
685. Dossier concernant le legs Van Seven.
1934-1935.
1 chemise.
686. Dossier concernant le legs Beeckman – Van Beneden.
1936-1937.
1 chemise.
687. Dossier concernant le legs Libouton.
1938-1939
1 chemise.
688. Dossier concernant le legs Wagner – Lecouturier.
1941-1947.
1 chemise.
689. Dossier concernant le legs Besme.
1944-1945.
1 chemise.
690. Dossier concernant le legs Descotte.
1946.
1 chemise.
691. Dossier concernant le legs Nopeneer.
1951-1953.
1 chemise.
692. Dossier concernant le legs Van der Avoort.
1955.
1 chemise.
693. Dossier concernant le legs Gilles – Chamelot.
1955-1957.
1 chemise.
6. Rentes et fondations
694. Dossier concernant la fondation Denayer.
1851.
1 chemise.
695. Dossier concernant la fondation Meert – Loise.
1853.
1 chemise.
696. Dossier concernant le remboursement de la rente Wellemans.
1855.
1 chemise.
697. Dossier concernant le remboursement de la rente Gheude (Jean
Baptiste).
1861.
1 chemise.
698. Dossier concernant le remboursement de la rente Cammaert.
1862.
1 chemise.
699. Dossier concernant le remboursement de la rente de Wit.
1864.
1 chemise.

38
700. Dossier concernant le remboursement de la rente Verhaegen.
1864.
1 chemise.
701. Dossier concernant le remboursement de la rente Gheude (Désiré –
Pierre).
1872.
1 chemise.
702. Dossier concernant le remboursement d’une charge liée à un bien
ayant appartenu aux époux Dossogne.
1874.
1 chemise.
703. Dossier concernant le remboursement de la rente Depré, Robyns et
consorts.
1876.
1 chemise.
704. Dossier concernant le remboursement de la rente Van Dies et Van
Dyck.
1877.
1 chemise.
705. Dossier concernant le remboursement de la rente Wafelaerts.
1880-1883.
1 chemise.
706. Dossier concernant la fondation Schaeps.
1886.
1 chemise.
707. Dossier concernant le remboursement de la rente Vanderelst di
Maternelli.
1913-1914.
1 chemise.
708. Dossier concernant l’emprunt de 600 frs du Bureau de Bienfaisance.
1831.
1 chemise.
709. Dossier concernant l’emprunt de 10.000 frs à M. Jourdan et de 30000
frs à la Société Générale de Belgique.
1866.
1 chemise.
710. Dossier concernant l’emprunt de 35.000 frs à M. Cafron.
1866-1869.
1 chemise.
711. Dossier concernant l’emprunt de 50.000 frs au Bureau de
Bienfaisance.
1868-1874.
1 chemise.
712. Dossier concernant l’emprunt de 10.000 frs à M. le marquis Arconti –
Visconti.
1869.
1 chemise.
713. Dossier concernant l’emprunt de 60.000 frs par voie de souscription
publique.
1874.
1 chemise.
714. Dossier concernant l’emprunt de 50.000 frs par voie de souscription
publique.
1876.
1 chemise.
715. Dossier concernant le projet d’emprunt de 25.000 frs au Crédit
Communal.
1888-1891.
1 chemise.
716. Dossier concernant l’emprunt de 3.500 frs au curé Aertssens.
1889.
1 chemise.

39
717. Dossier concernant le retrait de fonds (3.900 frs) de la Caisse
d’Epargne.
1892.
1 chemise.
1. Budgets
718-
782.
Budgets.
1886-2010.
718. 1886.
719. 1900.
720. 1910.
721. 1920.
722. 1922.
723. 1925.
724. 1930.
725. 1935.
726. 1938.
727. 1940.
728. 1945.
729. 1950.
730. 1955.
731. 1960.
732. 1961.
733. 1962.
734. 1963.
735. 1964.
736. 1965.
737. 1966.
738. 1967.
739. 1968.
740. 1969.
741. 1970.
742. 1971.
743. 1972.
744. 1973.
745. 1974.
746. 1975.
747. 1976.
748. 1977.
749. 1978.
750. 1979.
751. 1980.
752. 1981.
753. 1982.
754. 1983.
755. 1984.
756. 1985.
757. 1986.
758. 1987.
759. 1988.
760. 1989.
761. 1990.
762. 1991.
65 chemises.

40
763. 1992.
764. 1993.
765. 1994.
766. 1995.
767. 1996.
768. 1997.
769. 1998.
770. 1999.
771. 2000.
772. 2001.
773. 2002.
774. 2003.
775. 2004.
776. 2005.
777. 2006.
778. 2007.
779. 2008.
780. 2009.
781-782. 2010.
2. Comptes
783-
853.
Comptes.
1875-2009.
783. 1875.
784. 1877.
785. 1878.
786. 1879.
787. 1880.
788. 1881.
789. 1882.
790. 1884.
791. 1900.
792. 1910.
793. 1914.
794. 1916.
795. 1917.
796. 1918.
797. 1919.
798. 1920.
799. 1930.
800. 1940.
801. 1945.
802. 1950.
803. 1955.
804. 1960.
805. 1961.
806. 1962.
807. 1963.
808. 1964.
809. 1965.
810. 1966.
811. 1967.
812. 1968.
813. 1969.
814. 1970.
71 chemises.

41
815. 1971.
816. 1972.
817. 1973.
818. 1974.
819. 1975.
820. 1976.
821. 1977.
822. 1978.
823. 1979.
824. 1980.
825. 1981.
826. 1982.
827. 1983.
828. 1984.
829. 1985.
830. 1986.
831. 1987.
832. 1988.
833. 1989.
834. 1990.
835. 1991.
836. 1992.
837. 1993.
838. 1994.
839. 1995.
840. 1996.
841. 1997.
842. 1998.
843. 1999.
844. 2000.
845. 2001.
846. 2002.
847. 2003.
848. 2004.
849. 2005.
850. 2006.
851. 2007.
852. 2008.
853. 2009.
e. Vie Paroissiale
854. Dossier concernant les convois funéraires.
1965.
1 chemise.
855. Dossier concernant les 100 ans de l’église Saint-Gilles.
1977.
1 chemise.
VII. Fabrique d’église de Jésus Travailleur
A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers
1972-1986.
1 chemise.

42
1972-1974.
1 chemise.
888-
892.
Dossiers concernant les renouvellements des mandats.
1996-2000.
888. 1996.
889. 1997.
890. 1998.
891. 1999.
892. 2000.
5 chemises.
B. Personnel
893. Dossier concernant l’indemnité de logement du desservant.
1971-1977.
1 chemise.
1. Dons et legs
894. Dossier concernant la donation de l’église Jésus Travailleur 217,
Chaussée de Forest.
1972-1974.
1 chemise.
1. Budgets
895-
933.
Budgets.
1972-2010.
895. 1972.
896. 1974.
897. 1975.
898. 1976.
899. 1977.
900. 1978.
901. 1979.
902. 1980.
903. 1981.
904. 1982.
905. 1983.
906. 1984.
907. 1985.
908. 1986
909. 1987.
910. 1988.
911. 1989.
912. 1990.
913. 1991.
914. 1992.
39 chemises.

43
915. 1993.
916. 1994.
917. 1995.
918. 1996.
919. 1997.
920. 1998.
921. 1999.
922. 2000.
923. 2001.
924. 2002.
925. 2003.
926. 2004.
927. 2005.
928. 2006.
929. 2007.
930. 2008.
931. 2009.
932-933. 2010.
2. Comptes
934-
973.
Comptes.
1971-2010.
934. 1971.
935. 1972.
936. 1973.
937. 1974.
938. 1975.
939. 1976.
940. 1977.
941. 1978.
942. 1979.
943. 1980.
944. 1981.
945. 1982.
946. 1983.
947. 1984.
948. 1985.
949. 1986.
950. 1987.
951. 1988.
952. 1989.
953. 1990.
954. 1991.
955. 1992.
956. 1993.
957. 1994.
958. 1995.
959. 1996.
960. 1997.
961. 1998.
962. 1999.
963. 2000.
964. 2001.
965. 2002.
966. 2003.
40 chemises.

44
967. 2004.
968. 2005.
969. 2006.
970. 2007.
971. 2008.
972. 2009.
973. 2010.
VIII. Fabrique d’église de Notre-Dame du Sablon
974. Dossier concernant la fixation du cautionnement du trésorier.
1931.
1 chemise.
975. Dossier concernant la composition des assemblées.
1969-1971.
1 chemise.
B. Gestion des biens et des fonds destinés au culte
1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice
976. Dossier concernant l’aménagement de l’installation de chauffage.
1960-1962.
1 chemise.
977. Dossier concernant la restauration des toitures – Remise en état des
treillis de protection des fenêtres.
1964.
1 chemise.
978. Dossier concernant la restauration de la toiture.
1970-1974.
1 chemise.
979. Dossier concernant le nettoyage des façades.
1975-1981.
1 chemise.
980-
981.
Dossiers concernant la restauration générale de la 1ère
phase de
restauration des toitures et des vitraux.
1988-1992.
Contient seize plans.
2 chemises.
982. Dossier concernant le renouvellement des installations électriques.
1991.
Contient six plans.
1 chemise.
C. Gestion financière
1. Budgets
983-
1059.
Budgets.
1903-2010.
983. 1903.
984. 1928 et 1929.
985. 1933.
986. 1934.
987. 1935
Contient trois plans.
77 chemises.

45
988. 1936.
989. 1937.
990. 1938.
991. 1939.
992. 1940.
993. 1941.
994. 1942.
995. 1943.
996. 1945.
997. 1946.
998. 1947.
999. 1948.
1000. 1949.
1001. 1950.
1002. 1951.
1003. 1952.
1004. 1953.
1005. 1954.
1006. 1955.
1007. 1956.
1008. 1957.
1009. 1958.
1010. 1959.
1011. 1960.
1012. 1961.
1013. 1962.
1014. 1963.
1015. 1964.
1016. 1965.
1017. 1966.
1018. 1967.
1019. 1968.
1020. 1969.
1021. 1970.
1022. 1971.
1023. 1972.
1024. 1973.
1025. 1974.
1026. 1975.
1027. 1976.
1028. 1977.
1029. 1978.
1030. 1979.
1031. 1980.
1032. 1981.
1033. 1982.
1034. 1983.
1035. 1984.
1036. 1985.
1037. 1986.
1038. 1987.
1039. 1988.
1040. 1989.
1041. 1990.
1042. 1991.
1043. 1992.
1044. 1993.

46
1045. 1994.
1046. 1995.
1047. 1996.
1048. 1997.
1049. 1998.
1050. 1999.
1051. 2000.
1052. 2001.
1053. 2002.
1054. 2003.
1055. 2004.
1056. 2005.
1057. 2006.
1058. 2007.
1059. 2008.
1060. Dossier concernant les modifications budgétaires.
2008-2009.
1 chemise.
1061-
1062.
Budgets.
2009-2010.
1061. 2009.
1062. 2010.
2 chemises.
2. Comptes
1063-
1135.
Comptes.
1905-2010.
1063. 1905.
1064. 1915.
1065. 1930.
1066. 1940.
1067. 1941.
1068. 1943.
1069. 1944.
1070. 1945.
1071. 1946.
1072. 1947.
1073. 1948.
1074. 1949.
1075. 1950.
1076. 1951.
1077. 1952.
1078. 1953.
1079. 1954.
1080. 1955.
1081. 1956.
1082. 1957.
1083. 1958.
1084. 1959.
1085. 1960.
1086. 1961.
1087. 1962.
1088. 1963.
1089. 1964.
1090. 1965.
1091. 1966.
1092. 1967.
73 chemises.

47
1093. 1968.
1094. 1969.
1095. 1970.
1096. 1971.
1097. 1972.
1098. 1973.
1099. 1974.
1100. 1975.
1101. 1976.
1102. 1977.
1103. 1978.
1104. 1979.
1105. 1980.
1106. 1981.
1107. 1982.
1108. 1983.
1109. 1984.
1110. 1985.
1111. 1986.
1112. 1987.
1113. 1988.
1114. 1989.
1115. 1990.
1116. 1991.
1117. 1992.
1118. 1993.
1119. 1994.
1120. 1995.
1121. 1996.
1122. 1997.
1123. 1998.
1124. 1999.
1125. 2000.
1126. 2001.
1127. 2002.
1128. 2003.
1129. 2004.
1130. 2005.
1131. 2006.
1132. 2007.
1133. 2008.
1134. 2009.
1135. 2010.
IX. Fabrique d’église de Saint-Bernard
1136-
1138.
1968-1970.
1136. 1968.
1137. 1969.
1138. 1970.
3 chemises.
1971.
1 chemise.

48
1140-
1146.
1971-1977.
1140. 1971.
1141. 1972.
1142. 1973.
1143. 1974.
1144. 1975.
1145. 1976.
1146. 1977.
7 chemises.
1147. Dossier concernant l’élection d’un nouveau président du Conseil de
fabrique à la suite du décès du président.
1978.
1 chemise.
1979.
1 chemise.
1149. Dossier concernant le cautionnement et la désignation du trésorier.
1980-1983.
1 chemise.
1150-
1156.
Dossiers concernant les renouvellements des mandats.
1986-2000.
1150. 1986.
1151. 1994.
1152. 1996.
1153. 1997.
1154. 1998.
1155. 1999.
1156. 2000.
7 chemises.
1. Personnel
a. Logement du personnel rémunéré
1157. Dossier concernant l’indemnité de logement au desservant.
1968-1981.
1 chemise.
2. Gestion des biens et des fonds destinés au culte
b. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice
1158. Dossier concernant les réparations et travaux d’entretien.
1973-1980.
1 chemise.
1159. Dossier concernant les travaux effectués aux toitures.
1988-1993.
1 chemise.
1160. Dossier concernant la remise en état de l’installation électrique.
1990.
1 chemise.
c. Biens-meubles
1161. Dossier concernant le partage des biens des églises Sts Jean et Etienne
aux Minimes et St Gilles avec la nouvelle paroisse Saint Bernard.
1961-1972.
1 chemise.
d. Dons et legs
1162. Dossier concernant la donation de la chapelle Saint-Bernard.
1970-1975.
1 chemise.

49
B. Gestion financière
1. Budgets
1163-
1194.
Budgets.
1969-2008.
1163. 1969.
1164. 1970.
1165. 1971.
1166. 1972.
1167. 1973.
1168. 1974.
1169. 1975.
1170. 1976.
1171. 1977.
1172. 1978.
1173. 1979.
1174. 1980.
1175. 1981.
1176. 1982.
1177. 1990.
1178. 1992.
1179. 1993.
1180. 1994.
1181. 1995.
1182. 1996.
1183. 1997.
1184. 1998.
1185. 1999.
1186. 2000.
1187. 2001.
1188. 2002.
1189. 2003.
1190. 2004.
1191. 2005.
1192. 2006.
1193. 2007.
1194. 2008.
32 chemises.
2. Comptes
1195-
1231.
Comptes.
1969-2008.
1195. 1969.
1196. 1970.
1197. 1971.
1198. 1972.
1199. 1973.
1200. 1974.
1201. 1975.
1202. 1976.
1203. 1977.
1204. 1978.
1205. 1979.
1206. 1980.
37 chemises.

50
1207. 1981.
1208. 1982.
1209. 1983.
1210. 1984.
1211. 1985.
1212. 1986.
1213. 1991.
1214. 1992.
1215. 1993.
1216. 1994.
1217. 1995.
1218. 1996.
1219. 1997.
1220. 1998.
1221. 1999.
1222. 2000.
1223. 2001.
1224. 2002.
1225. 2003.
1226. 2004.
1227. 2005.
1228. 2006.
1229. 2007.
1230. 2008.
X. Fabrique d’église de Saint-Jean et Etienne aux Minimes
1231. Dossier concernant la gestion financière du trésorier.
1931-1966.
1 chemise.
B. Personnel
1232. Dossier concernant l’action intentée par la Ville de Bruxelles réclamant
la quote-part de la Commune de Saint-Gilles dans l’indemnité de
logement du curé pour les années 1902 à 1922.
1928-1929.
1 chemise.
1233. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement du curé.
1928.
1 chemise.
1234-
1237.
Dossiers concernant l’indemnité de logement du desservant.
1930-1968.
1234. 1930-1931.
1235. 1931.
1236. 1932.
1237. 1936-1968.
4 chemises.

51
1238. Dossier concernant la construction d’immeubles - Approbation du
projet et des plans.
1909.
1 chemise.
1239. Dossier concernant les travaux aux toitures de l’église.
1938-1939.
Contient deux plans.
1 chemise.
1240. Dossier concernant la restauration des verrières.
1950-1959.
1 chemise.
1241. Dossier concernant les travaux d’assainissement aux boiseries et
charpentes.
1957-1961.
Contient un plan.
1 chemise.
1242. Dossier concernant les travaux de restauration des verrières d’un
vitrail.
1963.
1 chemise.
2. Dons et legs
1243. Dossier concernant le relevé des libéralités.
1920.
1 chemise.
1244. Dossier concernant le legs Martial Crombez.
1919-1920.
1 chemise.
1245. Dossier concernant le legs Antoine Tombeur.
1920.
1 chemise.
1246. Dossier concernant le legs Stéphanie Besme.
1944.
1 chemise.
1247. Dossier concernant l’emprunt à un particulier d’une somme de 8.900
frs.
1909.
1 chemise.
4. Hypothèques
1248. Dossier concernant une demande en autorisation de donner en
mainlevée une inscription hypothécaire (Approbation).
1925.
1 chemise.
1249. Dossier concernant la mainlevée partielle d’une inscription
hypothécaire – Remboursement d’emprunt.
1911-1912.
1 chemise.

52
1. Budgets
1250-
1275.
Budgets.
1903-1968.
1250. 1903.
1251. 1904.
1252. 1905.
1253. 1910.
1254. 1930.
1255. 1940.
1256. 1945.
1257. 1950.
1258. 1951.
1259. 1952.
1260. 1953.
1261. 1954.
1262. 1955.
1263. 1956.
1264. 1957.
1265. 1958.
1266. 1959.
1267. 1960.
1268. 1961.
1269. 1962.
1270. 1963.
1271. 1964.
1272. 1965.
1273. 1966.
1274. 1967.
1275. 1968.
26 chemises.
2. Comptes
1276-
1301.
Comptes.
1903-1967.
1276. 1903.
1277. 1904.
1278. 1905.
1279. 1910.
1280. 1920.
1281. 1930.
1282. 1940.
1283. 1945.
1284. 1950.
1285. 1951.
1286. 1952.
1287. 1953.
1288. 1954.
1289. 1955.
1290. 1956.
1291. 1957.
1292. 1958.
1293. 1959.
25 chemises.

53
1294. 1960.
1295. 1961.
1296. 1962.
1297. 1963.
1298. 1964.
1299. 1965.
1300. 1966.
1301. 1967.

54
CULTE ANGLICAN
XI. Fabrique d’église anglicane de la rue Belliard
A. Composition du bureau des marguilliers et Conseil de fabrique
1302. Dossier concernant la gestion financière du trésorier.
1931.
1 chemise.
1. Comptes
1303-
1306.
Comptes.
1891-1894.
1303. 1891.
1304. 1892.
1305. 1893.
1306. 1894.
4 chemises.
XII. Fabrique d’église anglicane de la Résurrection
1307. Dossier concernant l’allocation au trésorier d’une remise sur les
recettes annuelles.
1901.
1 chemise.
B. Personnel
1308. Dossier concernant la création d’une place de vicaire.
1896.
1 chemise.
1309. Dossier concernant l’augmentation du traitement du sacristain.
1901.
1 chemise.
1310. Dossier concernant la nomination d’un nouvel organiste et majoration
du traitement.
1903.
1 chemise.
1311. Dossier concernant l’indemnité de logement au sacristain.
1907.
1 chemise.
1312. Dossier concernant la gestion financière des trésoriers.
1931-1956.
1 chemise.

55
1. Dons et legs
1313. Dossier concernant la donation par un anonyme d’une somme de
25.000 frs.
1921-1922.
1 chemise.
1314. Dossier concernant la donation Carr Fanny.
1922-1961.
1 chemise.
2. Hypothèques
1315. Dossier concernant la mainlevée d’une inscription hypothécaire.
1903.
1 chemise.
1316. Dossier concernant l’aliénation d’un titre de vente.
1913.
1 chemise.
1. Budgets
1317-
1326.
Budgets.
1900-1959.
1317. 1900.
1318. 1910.
1319. 1930.
1320. 1940.
1321. 1954.
1322. 1955.
1323. 1956.
1324. 1957.
1325. 1958.
1326. 1959.
10 chemises.
2. Comptes
1327-
1372.
Comptes.
1891-1959.
1327. 1891.
1328. 1892.
1329. 1893.
1330. 1894.
1331. 1895.
1332. 1896.
1333. 1897.
1334. 1898.
1335. 1899.
1336. 1900.
46 chemises.

56
1337. 1901.
1338. 1902.
1339. 1903.
1340. 1904.
1341. 1905.
1342. 1906.
1343. 1907.
1344. 1908.
1345. 1909.
1346. 1910.
1347. 1911.
1348. 1912.
1349. 1913.
1350. 1923.
1351. 1924.
1352. 1925.
1353. 1926.
1354. 1928.
1355. 1929.
1356. 1930.
1357. 1931.
1358. 1932.
1359. 1933.
1360. 1934.
1361. 1935.
1362. 1936.
1363. 1937.
1364. 1938.
1365. 1939.
1366. 1953.
1367. 1954.
1368. 1955.
1369. 1956.
1370. 1957.
1371. 1958.
1372. 1959.
E. Vie paroissiale
1373. Dossier concernant le projet de fusion avec l’église anglicane du
Christ.
1959.
1 chemise.
XIII. Fabrique d’église anglicane du Christ
1374. Dossier concernant la reconnaissance d’un chapelain adjoint.
1925.
1 chemise.
1375. Dossier concernant la gestion du trésorier.
1939-1941.
1 chemise.
1376. Dossier concernant le conseil d’administration.
1955-1958.
1 chemise.

57
B. Personnel
1377. Dossier concernant le logement du desservant – Décision de principe.
1918-1919.
1 chemise.
1378. Dossier concernant la demande de subside en vue de la construction
d’une cure.
1927-1929.
1 chemise.
1. Budgets
1379-
1399.
Budgets.
1900-1959.
1379. 1900.
1380. 1910.
1381. 1920.
1382. 1930.
1383. 1935.
1384. 1936.
1385. 1937.
1386. 1938.
1387. 1939.
1388. 1940.
1389. 1947.
1390. 1948 et 1949.
1391. 1950.
1392. 1952.
1393. 1953.
1394. 1954.
1395. 1955.
1396. 1956.
1397. 1957.
1398. 1958.
1399. 1959.
21 chemises.
2. Comptes
1400-
1421.
Comptes.
1900-1959.
1400. 1900.
1401. 1910.
1402. 1920.
1403. 1930.
22 chemises.

58
1404. 1935.
1405. 1936.
1406. 1937.
1407. 1938.
1408. 1939.
1409. 1946.
1410. 1948.
1411. 1949.
1412. 1950.
1413. 1951.
1414. 1952.
1415. 1953.
1416. 1954.
1417. 1955.
1418. 1956.
1419. 1957.
1420. 1958.
1421. 1959.
XIV. Fabrique d’église anglicane unifiée – Holy Trinity
1422. Dossier concernant la désignation d’un nouveau trésorier.
1967-1970.
1 chemise.
1423-
1424.
1969-1972.
1423. 1969.
1424. 1972.
1 chemise.
1425. Dossier concernant le remplacement du trésorier.
1975.
1 chemise.
1426-
1429.
1975-1982.
1426. 1975.
1427. 1978.
1428. 1981.
1429. 1982.
4 chemises.
1430. Dossier concernant le renouvellement du cautionnement du trésorier.
1982.
1 chemise.
1431. Dossier concernant la désignation du nouveau trésorier et fixation du
montant de son cautionnement.
1985-1987.
1 chemise.
1432.-
1435.
1994-1997.
1432. 1994.
1433. 1995.
1434. 1996.
1435. 1997.
4 chemises.

59
B. Personnel
1436. Dossier concernant le logement du desservant.
1954-1972.
1 chemise.
1437. Dossier concernant le renouvellement des orgues.
1966.
1 chemise.
1438. Dossier concernant la cession d’une partie du sous-sol de l’église –
Convention avec la Société Auxiliaire de Réalisations Immobilières.
1962-1963.
Contient neuf plans.
1 chemise.
1. Budgets
1439-
1475.
Budgets.
1960-2007.
1439. 1960.
1440. 1961.
1441. 1962.
1442. 1963.
1442-1. 1964.
1443-1. 1965.
1443-2. 1966.
1443-3. 1967.
1443-4. 1968.
1444. 1969.
1445. 1970.
1446. 1971.
1447. 1972.
1448. 1973.
1449. 1974.
1450. 1975.
1451. 1976.
1452. 1977.
1453. 1978.
1454. 1979.
1455. 1980.
1456. 1981.
1457. 1982.
1458. 1983.
37 chemises.

60
1459. 1984.
1460. 1985.
1461. 1986.
1462. 1987.
1463. 1988.
1464. 1989.
1465. 1990.
1466. 1998.
1467. 1999.
1468. 2000.
1469. 2001.
1470. 2002.
1471. 2003.
1472. 2004.
1473. 2005.
1474. 2006.
1475. 2007.
2. Comptes
1476-
1515.
Comptes.
1960-2006.
1476. 1960.
1477. 1961.
1478. 1962.
1479. 1963.
1480. 1964.
1481. 1965.
1482. 1966.
1483. 1967.
1484. 1968.
1485. 1969.
1486. 1970.
1487. 1971.
1488. 1972.
1489. 1973.
1490. 1974.
1491. 1975.
1492. 1976.
1493. 1977.
1494. 1978.
1495. 1979.
1496. 1980.
1497. 1981.
1498. 1982.
1499. 1983.
1500. 1984.
1501. 1985.
1502. 1986.
1503. 1987.
1504. 1988.
1505. 1989.
1506. 1997.
1507. 1998.
1508. 1999.
1509. 2000.
39 chemises.

61
1510. 2001.
1511. 2002.
1512. 2003.
1513. 2004.
1514. 2005.
1515. 2006.

62
CULTE PROTESTANT
XV. Fabrique d’église protestante d’Ixelles
1996.
1 chemise.
B. Personnel
1517. Dossier concernant la création d’un poste de second pasteur –
Extension de la circonscription a la commune de Saint-Gilles.
1964-1988.
1 chemise.
1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice
1518. Dossier concernant les travaux de rénovation des toitures et des
maçonneries du temple – Approbation.
1989-1990.
1 chemise.
1. Budgets
1519-
1531.
Budgets.
1989-2001.
1519. 1989.
1520. 1990.
1521. 1991.
1522. 1992.
1523. 1993.
1524. 1994.
1525. 1995.
1526. 1996.
1527. 1997.
1528. 1998.
1529. 1999.
1530. 2000.
1531. 2001.
13 chemises.

63
2. Comptes
1532-
1543.
Comptes.
1988-1999.
1532. 1988.
1533. 1989.
1534. 1990.
1535. 1991.
1536. 1992.
1537. 1993.
1538. 1994.
1539. 1995.
1540. 1996.
1541. 1997.
1542. 1998.
1543. 1999.
12 chemises.
XVI. Fabrique d’église de l’église évangélique luthérienne belge de la
Confession d’Augsbourg (ex-église luthérienne belge)
1544-1. Dossier concernant la fixation du cautionnement du trésorier.
1964.
1 chemise.
1544-
1547.
1969-1981.
1544. 1969.
1545. 1972.
1546. 1975 et 1978.
1547. 1981.
4 chemises.
1548. Compte de fin de gestion du trésorier.
1989-1991.
1 chemise.
1. Budgets
1549-
1574.
Budgets.
1964-1990.
1549. 1964.
1550. 1965.
1551. 1966.
1552. 1967.
1553. 1968.
1554. 1969.
1555. 1970.
1556. 1971.
1557. 1972.
1558. 1973.
1559. 1974.
1560. 1975.
1561. 1976.
26 chemises.

64
1562. 1977.
1563. 1978.
1564. 1979.
1565. 1980.
1566. 1981.
1567. 1982.
1568. 1983.
1569. 1984.
1570. 1985.
1571. 1986.
1572. 1987.
1573. 1988.
1574. 1989.
1575. 1990.
2. Comptes
1576-
1600.
Comptes.
1964 à 1988.
1576. 1964.
1577. 1965.
1578. 1966.
1579. 1967.
1580. 1968.
1581. 1969.
1582. 1970.
1583. 1971.
1584. 1972.
1585. 1973.
1586. 1974.
1587. 1975.
1588. 1976.
1589. 1977.
1590. 1978.
1591. 1979.
1592. 1980.
1593. 1981.
1594. 1982.
1595. 1983.
1596. 1984.
1597. 1985.
1598. 1986.
1599. 1987.
1600. 1988.
25 chemises.
C. Vie paroissiale
1600-1. Dossier concernant le bulletin de l’église évangélique luthérienne
belge de la Confession d’Augsbourg. Périodique mensuel n° 339.
1981.
1 chemise.

65
CULTE JUDAIQUE
XVII. Fabrique d’église de la Communauté israélite orthodoxe (Ahavat Rheim)
de Saint-Gilles
1972.
1 chemise.
1602. Dossier concernant les travaux d’entretien.
1974.
1 chemise.
1. Budgets
1603-
1635.
Budgets.
1973-2006.
1603. 1973.
1604. 1974.
1605. 1975.
1606. 1976.
1607. 1977.
1608. 1978.
1609. 1979.
1610. 1980.
1611. 1982.
1612. 1983.
1613. 1984.
1614. 1985.
1615. 1986.
1616. 1987.
1617. 1988.
1618. 1989.
1619. 1990.
1620. 1991.
1621. 1992.
1622. 1993.
1623. 1994.
1624. 1995.
1625. 1996.
1626. 1997.
1627. 1998.
1628. 1999.
33 chemises.

66
1629. 2000.
1630. 2001.
1631. 2002.
1632. 2003.
1633. 2004.
1634. 2005.
1635. 2006.
2. Comptes
1636-
1670.
Comptes.
1972-2006.
1636. 1972.
1637. 1973.
1638. 1974.
1639. 1975.
1640. 1976.
1641. 1977.
1642. 1978.
1643. 1979.
1644. 1980.
1645. 1981.
1646. 1982.
1647. 1983.
1648. 1984.
1649. 1985.
1650. 1986.
1651. 1987.
1652. 1988.
1653. 1989.
1654. 1990.
1655. 1991.
1656. 1992.
1657. 1993.
1658. 1994.
1659. 1995.
1660. 1996.
1661. 1997.
1662. 1998.
1663. 1999.
1664. 2000.
1665. 2001.
1666. 2002.
1667. 2003.
1668. 2004.
1669. 2005.
1670. 2006.
35 chemises.
XVIII. Fabrique d’église de la Communauté israélite sépharade
1671. Dossier concernant la reconnaissance légale.
1954-1958.
1 chemise.

67
1672. Dossier concernant le conseil d’administration.
1958-1973.
1 chemise.
1673. Dossier concernant les mandats.
1970-1971.
1 chemise.
1674. Dossier concernant la construction d’une synagogue.
1963-1968.
1 chemise.
1675. Dossier concernant l’acquisition d’un terrain.
1961.
1 chemise.
1. Budgets
1676-
1713.
Budgets.
1959-2006.
1676. 1959.
1677. 1960.
1678. 1961.
1679. 1962.
1680. 1963.
1681. 1964.
1682. 1965.
1683. 1966.
1684. 1967.
1685. 1968.
1686. 1969.
1687. 1970.
1688. 1971.
1689. 1972.
1690. 1973.
1691. 1974.
1692. 1975.
1693. 1976.
1694. 1977.
1695. 1978.
1696. 1979.
1697. 1980.
1698. 1981.
1699. 1982.
1700. 1983.
1701. 1984.
1702. 1985.
1703. 1986.
1704. 1991.
38 chemises.

Finances_-_Tutelle_cultes

Recommandé

Recommandé

Contenu connexe

En vedette

En vedette (6)

Similaire à Finances_-_Tutelle_cultes

Similaire à Finances_-_Tutelle_cultes (12)

Finances_-_Tutelle_cultes