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REALISATION EXTRAIT TARIF CDN

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Création via un outil d'éditique de grilles tarifaires pour le CREDIT DU NORD PARIS HAUSSMANN SAINT-LAZARE

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REALISATION EXTRAIT TARIF CDN

  1. 1. 1 2 2,85 TTC/ mois permettant de recevoir 6 alertes par mois, soit pour information 34,20 TTC/an Produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS (Étoile Infos) 2,00 TTC/ mois, soit pour information 24,00 TTC/an hors coût du fournisseur d’accès internet Abonnement permettant de gérer ses comptes sur Internet Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle. Extrait standard des tarifs * Carte de paiement internationale à débit immédiat (Carte Visa Classic) 43,00/an Carte de paiement internationale à débit différé (Carte Visa Classic) 53,00/an Carte de paiement à autorisation systématique (Carte Visa Électron) 37,00/an Retrait en euro dans un DAB d’un autre établissement de la zone Euro avec une carte de paiement internationale 1,00 par retrait à partir du 5e retrait par mois Virement occasionnel externe en euro dans la zone Euro ou virement SEPA occasionnel externe dans la zone Euro en agence- 4,30 par virement avec RIB/IBAN complet par Internet- GRATUIT € Frais de prélèvement GRATUIT Commission d’intervention 8,90 par opération avec un plafond de 26,70/jour et de 178,00/mois Assurance perte ou vol des moyens de paiement (Sécurité Bleue) 35,00/an * Les établissements de crédit se sont engagés, dans le cadre du Comité consultatif du Secteur financier (CCSF), à présenter en tête de leurs plaquettes tarifaires et sur l’Internet un extrait standard de tarifs. GRATUIT Service d’aide au changement de domiciliation bancaire OUVERTURE, TRANSFORMATION, CLÔTURE GRATUITOuverture d’un compte OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE RELEVÉS DE COMPTES Service Bancaire de Base GRATUIT Clôture de compte GRATUIT Liste des opérations automatiques et récurrentes fournie à la demande du Client lors de la clôture de compte 30,00 - Relevé de compte mensuel GRATUIT supplémentaire (décadaire, journalier)- 1,45 + frais postaux (2) Relevé de compte envoyé par fax par le service téléphonique Étoile Direct 2,50 (1) Relevé de compte en ligne (par Internet ) GRATUIT Relevé de compte Patrimonial envoi annuel- 41,00/an - envoi semestriel 46,00/an - envoi trimestriel 60,00/an AVANTAGE NORPLUS 20 % DE RÉDUCTION Relevé de portefeuille titres - envoi annuel GRATUIT - envoi à la demande 13,00 + frais postaux GRATUITAttestation de plus ou moins-value (annuelle) Relevé de coupons (annuel) GRATUIT (2) TENUE DE COMPTE Gestion de compte Courrier à disposition en agence GRATUIT 92,00/an Envoi en recommandé (hors chéquier) 11,00 TTC minimum Émission de fax 3,59 TTC € LISTE DES SERVICES (3) Vous trouverez pour information les tarifs de nos produits et services réservés à nos Clients “Particuliers”. Ces tarifs sont applicables à compter du 1er juillet 2013. Ces tarifs vous sont adressés par courrier trois mois avant leur mise en application et demeurent disponibles dans nos agences tout au long de l’année. Vous pouvez également les consulter sur notre site Internet : www.credit-du-nord.fr Les tarifs indiqués dans ce document ne sont pas exhaustifs. Avant d’initier une opération dont le tarif n’est pas précisé dans les pages qui suivent, il vous appartient de vous renseigner auprès de votre Conseiller. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment sous réserve d’une information préalable à leur application. Seuls les tarifs indiqués en TTC sont soumis à la TVA (TVA en vigueur au 01/01/2013 : 19,6 %). Votre Conseiller est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toutes vos questions sur la gestion de votre compte et vous apporter les solutions adaptées. PARTICULIERS CONDITIONS ET TARIFS ER TARIFS EN VIGUEUR AU 1 JUILLET 2013
  2. 2. € Frais par retrait d’espèces aux guichets du Groupe Crédit du Nord GRATUIT SERVICES EN AGENCE 5,00Historique instantané au guichet 135,00 / an GRATUIT Compte sans mouvement depuis + de 2 ans Délivrance de RIB Frais de location d’un coffre-fort abonnement annuel en fonction de la taille et de l’option À partir de 111,00 TTC AVANTAGE NORPLUS pour la location d’un coffre d’un volume de 500 dm3 maximum avec valeur du contenu limitée à 80 000 EUR 20 % DE RÉDUCTION Frais de recherche (attestation, duplicata de relevés de compte) 37,08 TTC BANQUE À DISTANCE (4) - LA BANQUE PAR INTERNET www.credit-du-nord.fr m.credit-du-nord.fr (depuis votre mobile) 2,00 TTC/ mois Abonnement Internet (dont 6 alertes compte et 10 alertes bourse/mois incluses) AVANTAGE NORPLUS INCLUS Coût à l’alerte compte supplémentaire 0,32 TTC Coût à l’alerte bourse supplémentaire 0,50 TTC AVANTAGE NORPLUS GRATUITVirement (occasionnel ou permanent) (7) Option bourse (8) GRATUIT Option relevé de compte en ligne(8) GRATUIT Option opérations sur Assurance Vie (8) GRATUIT (5) (6) Étoile Direct : 0892 894 894 Étoile Direct Bourse : 0892 898 898 LA BANQUE PAR TÉLÉPHONE Abonnement Étoile Direct et Étoile Direct Bourse GRATUIT Prix de la communication 0,34 TTC / min (9) Relevé de compte ou de titres adressé par fax 2,50 Virement 3,23 € • 43,00 (15) (13) 3,50 + 3,00 % 6,00 + 3,00 % • - € GRATUIT (15) Les opérations cartes bancaires France et zone Euro € (15) Commission sur les transactions effectuées par carte American Express 1,00/retrait Carte Visa Premier 136,00/an avec une carte Visa Électron ou une carte Visa Plus • avec une Carte Green, une Gold Card, ou une Carte Platinum American Express (15) retrait dans un DAB Carte Visa Classic à débit différé - (13) • 2 %/retrait (minimum 3,00) Paiement par carte VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT 18,00 Frais de recherche (justificatif sur facture carte bancaire) 41,00 (18) Facture carte bancaire contestée à tort VIREMENTS (16) Remplacement d’une carte (hors fraude ou problème technique) Demande de code confidentiel 10,50 pour utilisation frauduleuse par un tiers- GRATUITpour perte ou vol- Frais liés à l’ouverture de dossier et rappel de la carte pour utilisation abusive 4,30 + frais postaux € 2,50/an Option sans contact (option disponible sur les cartes Visa Classic et Visa Premier) 2,50 %paiement- retrait au guichet d’une agence- 2,00 % (minimum 3,00) + 2,50 % retrait dans un DAB- (15) Autres GRATUIT Option débit - crédit (option associée à l’ouverture d’un crédit renouvelable Étoile Avance disponible sur les cartes Visa Classic et Visa Premier) 53,00/an (14) - paiement 1,10 + 3,00 % 350,00/anCarte Visa Infinite Frais liés au blocage de la carte Commission sur les transactions effectuées par carte bancaire GRATUIT 4 retraits gratuits / mois avec une Carte Visa Classic avec une carte Visa Premier, Visa Infinite, une carte Visa Étoile Avance, ou une carte prépayée “Jeunes” GRATUIT Les opérations cartes bancaires hors zone Euro hors Groupe Crédit du Nord et Société Générale : Frais par retrait aux guichets hors Groupe Crédit du Nord 2,85 TTC/ mois Abonnement Étoile Infos (dont 6 alertes compte par mois incluses) ÉTOILE INFOS Alertes sur compte par SMS et e-mail INCLUSAVANTAGE NORPLUS Coût à l’alerte supplémentaire 0,32 TTC 20 % DE RÉDUCTIONAVANTAGE NORPLUS CARTES Les cotisations cartes bancaires Carte Visa Classic à débit immédiat 43,00/an Carte Visa Électron 37,00/an 16,00/an Carte Visa Plus 30,00/an INCLUSAVANTAGE NORPLUS Carte prépayée “Jeunes” Carte de retrait interne GRATUIT 15,00/anCarte Monéo Vert Les cotisations cartes American Express 590,00/anCarte Platinum American Express Gold Card American Express 185,00/an Carte Green American Express 95,00/an 20 % DE RÉDUCTIONAVANTAGE NORPLUS Frais par retrait dans un DAB du Groupe Crédit du Nord et de Société Générale GRATUIT - 5,30 Frais d’envoi de carte bancaire 10,50 (17) GRATUIT (6) (10) (11) (13) (12) 4 53 (3) 20 % DE RÉDUCTION Émission de virement par Internet Les virements en euro en France et au sein de l’EEE (19)
  3. 3. € Les virements en devises et les virements en euros à destination ou en provenance de pays hors EEE Remarque : l’IBAN et le BIC étant désormais obligatoires pour tout virement à destination de l’Espace Économique Européen, nous vous invitons à recueillir ces informations auprès de vos bénéficiaires. Nous attirons votre attention sur le fait que votre numéro de compte, y compris sous la forme de RIB ou IBAN, doit être communiqué avec discernement auprès des tiers et réservé aux opérations pour lesquelles la transmission de ces données est indispensable. • par téléphone Étoile Direct (uniquement en France) 13,50 • papier Émission d’un virement interne vers le compte d’un autre titulaire ou externe, quel que soit le bénéficiaire 3,23 4,30 Consultez votre Conseiller Émission ou réception d’un virement 12 500 EUR - - occasionnel incomplet > GRATUIT Réception de virement /virement SEPA avec RIB/IBAN complet occasionnel avec RIB/IBAN complet Émission ou réception d’un virement < 12 500 EUR Vos virements en euro à destination ou en provenance d’un pays de l’EEE , en frais partagés, sont tarifés à l’identique de vos virements domestiques de même nature sous réserve que vos ordres soient accompagnés du BIC (identifiant de la Banque destinataire) et de l’IBAN (identifiant d’un compte bancaire) du bénéficiaire. Il en est de même pour les virements émis ou reçus en couronnes suédoises (SEK). 5,20Frais pour réception d’un virement sans RIB/IBAN 7,75 - 7 86 permanent avec RIB/IBAN (par virement) 1,25 Prélèvements et TIP reçus PRÉLÈVEMENTS ET TIP GRATUIT Mise en place d’un avis de prélèvement/ prélèvement SEPA ou d’un TIP GRATUIT Paiement d’un prélèvement/prélèvement SEPA ou d’un TIP GRATUITOpposition sur prélèvement 12,00 limité à une facturation/jour Révocation de mandat ou de créancier Prélèvements émis 30,00Demande de numéro d’ICS /NNE 1,25Émission d’un prélèvement Les chèques en France CHÈQUES GRATUITPaiement et remise de chèques en euro GRATUITDélivrance d’un chéquier euro au guichet GRATUIT Délivrance d’un Chéquier Emploi Service Universel au guichet (20) (20) (21) (20) (20) (22)(23) (18)(23) (21) (21) (16) (25) (26) (24) _ (18) € - - 4 virements occasionnels/an avec RIB/IBAN complet - Les opérations sont comptabilisées uniquement les jours ouvrables de la Banque et au sens de l’article L.133-4 du Code Monétaire et Financier, qui peuvent varier selon les moyens de paiement utilisés et le mode de transmission choisi. Au-delà de l’heure limite, tout ordre de paiement reçu est réputé avoir été reçu le jour ouvrable suivant. Pour les virements, les prélèvements et les opérations par carte bancaire, les jours ouvrables se définissent par les jours d’ouverture des systèmes de paiement. Ainsi l’exécution des ordres reçus, par exemple, un samedi ou un dimanche est systématiquement reportée au premier jour ouvrable suivant. Consultez votre Conseiller - chèques des banques du Groupe Crédit du Nord chèques des autres banques - J+1 ouvrable - 6 alertes compte par mois 11,65courrier recommandé (37) Frais d’information sur incident de fonctionnement d’un compte débiteur non autorisé (20) LA CONVENTION NORPLUS Offre comprenant : une Carte Visa Classic ou une Carte Visa Premier, une garantie achat, une assurance sur vos moyens de paiement Sécurité Bleue, un abonnement au service Internet de gestion de compte, une autorisation de découvert avec une exonération d’agios s’ils sont inférieurs à 8,00 EUR (option Visa) ou à 24,00 EUR (option Premier) par trimestre, l’émission de chèques de banque, l’opposition sur chèque/chéquier ainsi que de nombreux avantages sur des prestations bancaires choisies librement. (6) (20) (31) Cotisation Norplus Visa 8,50 TTC /mois Cotisation Norplus Premier 17,20 TTC /mois GPA (GAMME DES MOYENS DE PAIEMENT ALTERNATIFS AU CHÈQUE) 4,45 par opération avec un plafond de 13,35/jour et de 89,00/ mois (24) 3,59 TTC/ mois Offre réservée notamment aux clients interdits de chéquier par la Banque de France Consultez votre Conseiller Incidents de fonctionnement 6,15courrier simple Commission d’intervention par écriture en cas de dépassement du montant de la Facilité Temporaire de Trésorerie ou en cas de débit non autorisé égal au montant de l’ordre (maximum 10,00) 13,50 Chèque à destination ou en provenance de l’étranger < 12 500 EUR 2 virements permanents/mois avec RIB/IBAN complet - des prélèvements et TIP illimités- - une carte Visa Électron J -1 ouvrableÉmission de chèque de banque Forfait mensuel comprenant : INCLUSAVANTAGE NORPLUS Émission d’un chèque de banque INCLUSAVANTAGE NORPLUS Opposition sur chèque et chéquier 13,00 13,00 Chèque à destination ou en provenance de l’étranger 12 500 EUR Les chèques sur l’étranger Remise de chèques Ordre transmis via la Banque à Distance minuitOrdre transmis via Internet Heures limites de transmission des ordres de virement à l’international hors SEPA Frais de rejet de prélèvement et TIP (pour insuffisance de provision) (24) Renouvellement automatique de chéquier 4,30 + frais postaux Envoi de chéquier (17) GRATUIT 4,20 Chèque muté et chèque libellé sur formule non conforme (à la charge du bénéficiaire) (27) DATES DE VALEURS Les opérations sont comptabilisées valeur J (versements d’espèces, retraits d’espèces aux guichets et aux DAB, chèques émis, virements domestiques et internationaux…) sauf délais techniques pour : (29) J+1 calendaire Réception de virement international en devise hors EEE Heures limites de transmission des ordres de virement domestique ou virement SEPA (28) CONDITIONS D'EXÉCUTION DES OPÉRATIONS DE PAIEMENT 16 hOrdre remis en agence 21 h OFFRES GROUPÉES DE SERVICES (23)(22) (34)(36) (32)(33) (34) (33) (35) (18) (31) _> (30) € GRATUIT Émission de virement interne de compte à compte pour un même titulaire
  4. 4. € € € € frais de dossier- 280,00 TTC - frais d’envoi Attention : Le rejet d’un chèque sans provision entraîne l’interdiction immédiate d’émettre des chèques sur l’ensemble des comptes détenus par l’émetteur dans toutes ses banques. Cette interdiction vaut pour 5 ans. Elle entraîne l’inscription au Fichier National des Chèques Irréguliers et au Fichier Central des Chèques de la Banque de France, recensant les personnes frappées d’une interdiction d’émettre des chèques. La levée de l’interdiction peut être obtenue à tout moment à la suite de la régularisation de la situation par le Client. Vous avez la possibilité d’indiquer à votre Conseiller le moyen (téléphone, e-mail) par lequel vous souhaitez être informé d’un défaut de provision avant le rejet du chèque par la Banque. (39) COMMISSION D'INTERVENTION Commission d’intervention en cas de dépassement du montant de la Facilité Temporaire de Trésorerie ou en cas de débit non autorisé 11,00 montant 50 EUR 50,00 TTC Frais par avis à tiers détenteur 120,00 Frais par saisie - attribution 120,00 - (38) 2,39 % TTC 14,00 Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut ou insuffisance de provision comprenant l’ensemble des sommes facturées par la Banque, quelles que soient la dénomination et la justification de ces sommes 58,00 Mise en garde FICP maximum- - minimum Frais de recouvrement amiable Paiement d’un chèque émis en infraction d’une interdiction bancaire IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS 10 119 8,90 par opération avec un plafond de 26,70/jour et de 178,00/ mois OPÉRATIONS PARTICULIÈRES 10 % du montant de l’opposition avec un plafond de 120,00 Frais par opposition administrative 37,00 Ouverture d’un dossier pour Client interdit Banque de France à l’initiative d’une autre Banque Les chèques INCIDENTS DE PAIEMENT - montant > 50 EUR 50,00 30,00 17,50 (37) _< - 8,00 % AVANTAGE NORPLUS 3,00 % prêts personnels- - prêts immobiliers Frais de dossier Prêt à Taux Zéro + Le crédit amortissable Découvert non contractualisé inférieur à 3 mois 23,30 Libertimmo 4 Prêt immobilier à taux fixe puis à taux révisable plafonné Taux Annuel Effectif Global (TAEG) ou Taux Effectif Global (TEG) Maximal Exemple : à la date du 01/10/2012, pour un débit en compte de 900 EUR sur 20 jours à un taux débiteur de 17,60 %, les intérêts sont de 8,80 EUR, soit un TAEG de 19,53 % (24) Autres Frais de rejet de prélèvement et TIP (pour insuffisance de provision) Plafond du taux réglementaire publié trimestriel- lement au journal officiel Taux 12,30 Frais d’information sur incident de fonctionnement d’un compte débiteur non autorisé - - 1,20 % du montant emprunté minimum courrier recommandé- - courrier simple Impayés sur prêts gérés Facilité Temporaire de Trésorerie à partir de 300 EUR Prêt Conventionné Éco-Prêt à Taux Zéro 470,00 CRÉDITS À LA CONSOMMATION Consultez votre Conseiller (11) 20 % DE RÉDUCTION Étoile Avance AVANTAGE NORPLUS Consultez votre Conseiller CRÉDITS IMMOBILIERS Consultez votre Conseiller - maximum égal au montant de l’ordre (maximum 20,00) Les prêts réglementés Prêt Épargne Logement 950,00 IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS (SUITE) Taux- Découvert autorisé Consultez votre Conseiller 1,20 % du montant emprunté (Minimum 80 EUR) Frais de dossier (inclus au TAEG ou TEG) frais de dossier DÉCOUVERTS ET CRÉDITS DÉCOUVERTS Consultez votre Conseiller - (31) 5,20Minimum forfaitaire d’intérêts débiteurs par arrêté Le crédit renouvelable Option de gestion automatique Carte Visa Étoile Avance GRATUIT- GRATUIT- Option débit - crédit (option associée à l’ouverture d’un crédit renouvelable Étoile Avance, disponible sur les cartes Visa Classic et Visa Premier) GRATUIT - Étoile Express Consultez votre Conseiller frais de dossier 1,20 % du montant emprunté (minimum 80,00) - Libertimmo 1 Prêt immobilier à taux fixe Consultez votre Conseiller Libertimmo 3 Prêt immobilier à taux révisable plafonné 1,20 % du montant emprunté • - minimum 470,00 • maximum 950,00 20 % DE RÉDUCTION AVANTAGE NORPLUS (40) (42) (31) (41) (41) 20 % DE RÉDUCTION Frais de retour d’un chèque impayé (à la charge du bénéficiaire), sauf motif sans provision
  5. 5. € (46) commission minimale par ordre jusqu’à 7 500 EUR 1,30 % - 2,50 % 1,25 % 0,54 % entre 7 501 et 15 000 EUR 1,10 % Plan d’Épargne Logement (hors prime d’État)- 0,54 % - Compte d’Épargne Logement (hors prime d’État) entre 15 001 et 100 000 EUR 0,90 % (46) ÉPARGNE BANCAIRE Taux réglementés 0,45 % Ordres passés par (actions, droits et bons) Agence Taux libres commission proportionnelle au montant total de l’ordre : - 2,25 % ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS PLACEMENTS FINANCIERS 2,50 % 1,25 % Livret Jeune- Les transactions - Valeurs mobilières cotées sur Euronext Paris, Bruxelles et Amsterdam plus de 100 000 EUR 1,75 % 1,75 % (43) Livret A- - Livret de Développement Durable - Compte Sur Livret - Livret d’Épargne Populaire (soumis à conditions d’imposition) 78,00 Transfert CEL, PEL ou PEP vers un autre établissement (hors Groupe Crédit du Nord) 0,60 % Internet ou service téléphonique Étoile Direct Bourse 0,30 % à laquelle s’ajoute une commission fixe pour les actions 9,00GRATUIT - pour les actions (fixe + proportionnelle) 15,008,13 ordre non exécuté ou annulé (47) GRATUIT Service de Règlement Différé (SRD) - GRATUIT - commission à l’achat commission à la vente - 0,30 % - (46)(48) GRATUIT commission de prorogation- 0,60 % (minimum 15,00) (49) 13 1412 (45)(44) (44) (44) • Le détail et les conditions de vos OPCVM sont indiqués dans le document d’information réglementaire visé par l’Autorité des Marchés Financiers, disponible dans nos agences ou sur notre site SICAV/FCP Valeurs mobilières cotées à l’étranger hors Euronext Bruxelles et Amsterdam Sicav et FCP distribués par la Banque GRATUIT GESTION SOUS MANDAT ASSURANCE VIE La gestion des titres de 0,25 à 2 % de 0 à 1 % Comptes et contrats gérés ou conseillés Antarius Sélection (contrat multisupports à gestion libre) Frais d’entrée pour des versements < à 37 500 EUR = 3,90 %, à 37 500 EUR = 3,50 % Consultez votre Conseiller 1,80 % 2,00 % au-delà de 7 500 EUR Obligataires Valeurs étrangères hors Euroclear PLAN D'ÉPARGNE RETRAITE POPULAIRE Antarius Avenir (contrat multisupports à gestion libre) - - Antarius PERP Frais d’entrée = 3,00 % Frais d’entrée = 3,90 % GRATUIT 0,85 % (minimum15,00) ordre non exécuté ou annulé- - commission proportionnelle Antarius Horizon Premium (contrat à gestion évolutive) Les OPCVM Droits de garde sur compte non géré (calculés sur la valeur du portefeuille titres au 31/12 de l’année précédente) - (46) (52) Frais additionnels : frais inhérents à la Taxe sur les Transactions Financières - jusqu’à 7 500 EUR 2,00 % 20,00 Obligations, fonds d’État indexés Antarius Donation (préparez l’avenir de vos enfants ou petits-enfants) Frais de transfert Antarius Duo (contrat à gestion pilotée) . titres en dépôt dans les autres pays Monétaires commission proportionnelle au montant des capitaux 0,15 % TTC Frais d’entrée = 3,00 % 0,20 % € Antarius Horizon Frais d’adhésion à l’association GER 1,20 % TTC 5,98 % TTC remboursement de titres- - encaissement dividendes et coupons € GRATUIT 20,00Minimum par ordre commission fixe par ligne . titres en dépôt en France, Belgique ou Pays-Bas • 13,00 TTC 53,50 TTC Une gamme innovante de SICAV et FCP, des plus diversifiés aux plus spécialisés Frais d’entrée = de 0,50 à 2 %Diversifiés- (50) (51) Europe 2,00 % 2,30 % au-delà de 7 500 EUR- - jusqu’à 7 500 EUR Reste du monde 45,00auxquels s’ajoutent des frais fixes pour l’Asie- GRATUITOrdre non exécuté ou annulé 0,20 % Frais additionnels : frais inhérents à la Taxe sur les Transactions Financières 29,80 TTC 0,209 % TTC jusqu’à 2 300 EUR• - commission dégressive appliquée par tranche : 0,30 % TTCde 2 301 à 38 000 EUR• de 38 001 à 152 000 EUR• 0,12 % TTCau-delà de 152 000 EUR• 4,01 TTC titres en dépôt en France, Belgique ou Pays-Bas • - à laquelle s’ajoute une commission fixe par ligne 10,50 TTCtitres en dépôt dans les autres pays• 20 % DE RÉDUCTION AVANTAGE NORPLUS Virements de titres hors Groupe Crédit du Nord- - au sein du Groupe Crédit du Nord . titres nominatifs 18,00 TTC frais fixes transfert de PEA 61,00 TTC• 2,00 %Multigestion- 2,00 %Actions- (54) (46) (46) (46) (46) (50) (53) (53) (55) (56) (57) (57) (57) _> pour les droits et bons 7,008,13 • • • • • •
  6. 6. Sociétédecourtaged’assurancesimmatriculéeàl'ORIASsousleN°07023739-DMO-Décembre2012-Agencekiss CréditduNord-SociétéAnonymeaucapitaldeEUR890263248-SIREN456504851-RCSLille-N°TVAFR83456504851-SiègeSocial:28placeRihour-59000Lille-SiègeCentral:59boulevardHaussmann-75008Paris. 1615 20 % DE RÉDUCTION Consultez votre Conseiller Antarius Protection , l’assurance décès toutes causes Sécurité Bleue, l’assurance de vos moyens de paiement Antarius Dépendance , l’assurance pour faire face à la perte d’autonomie Capital Obsèques , l’assurance pour financer les frais d’obsèques - premier titulaire Garantie des Accidents de la Vie, pour faire face aux conséquences durables des accidents de la vie privée 35,00/an - deuxième titulaire 33,00/an AVANTAGE NORPLUS INCLUS 66,00/an € Protection Juridique, une solution pour faire face à vos litiges ASSURANCES ET PRÉVOYANCE AVANTAGE NORPLUS 20 % DE RÉDUCTION Sécurité 12 , l’assurance de vos revenus en cas de décès accidentel - option A 35,00/an - option A+ 52,50/an AVANTAGE NORPLUS 20 % DE RÉDUCTION - option B 287,00/an Sécurité Épargne , l’assurance de votre épargne en cas de décès accidentel - option 1 32,50/an - option 2 62,50/an AVANTAGE NORPLUS (60) (59) (58) (61) (62) (63) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31) (32) (33) (34) (35) (36) (37) (38) (39) (40) (41) (42) (43) (44) (45) (46) (47) (48) (49) (50) (51) (52) (53) (54) (55) (56) (57) (58) (59) (60) (61) (62) (63) - - 150,00 + 0,20 % des avoirs avoirs > 3 000 et jusqu’à 15 000 EUR - 200,00 + 0,20 % des avoirs avoirs > 15 000 et jusqu’à 45 000 EUR - 400,00 + 0,20 % des avoirs avoirs au-delà de 45 000 EUR Prise de frais à la clôture d’un dossier de succession (maximum 750,00 EUR) 80,00 + 0,20 % des avoirs avoirs jusqu’à 3 000 EUR SUCCESSION € RÉSOUDRE UN LITIGE Votre Conseiller est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toutes vos questions sur la gestion de votre compte et vous apporter les solutions adaptées. Il est également à votre disposition pour vous remettre les conditions générales de votre convention de compte bancaire. Si néanmoins une difficulté persistait dans vos relations bancaires, vous pouvez contacter notre Service Consommateurs - 59, Boulevard Haussmann, 75008 Paris. Enfin, en cas de litige non résolu et conformément à la charte de la médiation du Groupe Crédit du Nord, vous pouvez saisir gratuitement notre Médiateur en adressant un courrier à : Le Médiateur du Groupe Crédit du Nord - Madame Christiane Scrivener - 59 Bd Haussmann, 75008 Paris. Réservé aux clients relevant des articles L.312-1 et D.312-5 du Code Monétaire et Financier. Selon les tarifs de La Poste au 01/01/2013. En France : 0,55 EUR TTC en tarif lent et 0,60 EUR TTC en tarif rapide jusqu’à 20 gr. Si souscription au service Internet. À partir de 210 EUR TTC pour les non Clients du Groupe Crédit du Nord. Hors coût de connexion. Les 6 alertes sur compte incluent les messages informant le Client de la mise à disposition en agence de ses moyens de paiement. Virement en euro à destination de la France ou de l’Union Européenne ou virement SEPA, en frais partagés. Pour les autres virements, consultez votre Conseiller. Si souscription à l’option. Hors surcoût éventuel selon opérateur. Pour tout appel concernant le suivi de vos contrats et réclamations, vous pouvez contacter votre agence (prix d’appel local). Différé : dernier jour ouvré du mois. Hors coût de la carte et du crédit associé. La 1 année : 50 % de réduction pour toute souscription d’une Carte Green ou Gold Card American Express ou gratuité de la Carte Green pour les détenteurs de Tarneaud Plus Premier. DAB : Distributeur Automatique de Billets. Retrait supplémentaire : 1 EUR. Du montant de la transaction. Conformément a l’article L.133-26 du Code Monétaire et Financier. 5,32 EUR TTC au 01/01/2013 par envoi avec remise contre signature. L’Espace Économique Européen réunit les 27 pays membres de l’Union Européenne + l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein. NB : la Suisse fait partie de la zone SEPA mais ne fait pas partie de l’EEE. Dans la limite du plafond journalier standard (2 400 EUR). Pour tout virement supérieur à ces montants, consultez votre Conseiller. Relevé d’Identité Bancaire et International Bank Account Number. SEPA (Single Euro Payments Area) ou Espace Unique Européen des Paiements regroupant les 30 pays membres de l’Espace Économique Européen (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède), la Suisse et Monaco. Pour toute opération en devise avec change, prévoir une commission de change : consultez votre Conseiller. Hors forfait éventuel de correspondant. Lorsque ces virements internationaux sont faits avec le choix “tous frais à notre charge”, il faut intégrer un : - forfait variable selon les pays de 32,00 à 42,00 EUR HT sur les virements internationaux < 100 000 EUR, - forfait de 0,10 % HT sur les virements internationaux > 100 000 EUR. TIP : Titre Interbancaire de Paiement. ICS : Identifiant Créancier SEPA désignant de façon unique un créancier donné. NNE : Numéro National Émetteur. Chèque libellé par le tireur dans une monnaie autre que celle pré-imprimée sur la formule de chèque. Euro et devise pour tous pays hors France métropolitaine et DOM-COM. J : jour de traitement de l’opération. 2 jours ouvrables supplémentaires en cas de cession de devise. Sous réserve d’acceptation par la Banque. 50 % de réduction jusqu’au 26 anniversaire, soit 51,00 EUR/an. 50 % de réduction 2 titulaire compte joint. Dont 0,15 EUR TTC/mois est reversé à notre partenaire Quintess au titre du Club Tarneaud plus et dont 0,017 EUR TTC/mois est reversé à notre partenaire SPB au titre de la Garantie Achat. Les prestations Voyages et Spectacles peuvent être souscrites séparément auprès de notre partenaire Quintess aux prix respectifs de 25 EUR TTC/an et 10 EUR TTC/an. La Garantie Achat peut également être souscrite séparément auprès de notre partenaire SPB au prix de 10 EUR TTC/an. Dont 1,49 EUR HT/mois est soumis à la TVA. Dont 1,75 EUR HT/mois est soumis à la TVA. Ces informations n’emportent aucun engagement de crédit de la part de la Banque. Du montant de la créance de la Banque. Fichier des Incidents de Crédits aux Particuliers. Au prorata temporis. Prêts soumis aux articles L.312-1 et suivants du Code de la Consommation. Commission sur le montant de l’échéance impayée. Prêts soumis aux articles L.311-1 et suivants du Code de la Consommation. Taux de rémunération en vigueur au 01/02/2013. Ces taux peuvent être révisés à tout moment à l’initiative des Pouvoirs Publics ou de la Banque. Avant impôts et/ou prélèvements sociaux. Taux en vigueur au 31/12/2012. Taux correspondant au minimum réglementaire. Ces commissions peuvent être, le cas échéant, majorées des frais inhérents à la Taxe sur les Transactions Financières. Ces tarifs s’appliquent en sus des frais de courtage habituels. Le taux est fixe quelle que soit la durée de l’avance de trésorerie. Il peut être révisé mensuellement en fonction des conditions de marchés. Uniquement réalisables auprès de votre agence. Une Taxe sur les Transactions Financières s’applique sur toutes les acquisitions d’actions ou de titres de capital assimilés de sociétés dont le siège social est situé en France et dont la capitalisation boursière excède 1 milliard d’euros dès lors que ces titres sont admis sur un marché réglementé français, européen ou étranger. La liste des sociétés concernées est fixée par un arrêté. Taux au 1er août 2012. Uniquement réalisables en agence ou avec Étoile Direct Bourse. Calculées sur la contre-valeur en euro de la négociation brute. Commission plafonnée à 119,60 EUR TTC par opération. Frais d’entrée appliqués à la valeur liquidative. GER : Groupement d’Épargne Retraite, tarif au 01/01/2013. Sur la valeur de transfert. Ce produit n’est plus commercialisé. Ces frais sont applicables uniquement pour les contrats en cours. Adhésion réservée aux personnes âgées de 18 à 64 ans. Ce produit n’est plus commercialisé. Tarif valable pour les contrats en cours uniquement. Adhésion réservée aux personnes âgées de 18 à 69 ans. Tarif en fonction de l’âge et du capital garanti. Adhésion réservée aux personnes âgées de 18 à 65 ans. Souscription réservée aux personnes âgées de 50 à 75 ans. Tarif en fonction de l’âge à la souscription et du capital garanti. Souscription réservée aux personnes âgées de 55 à 79 ans. (21) ère ème ème

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