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VoUS DÉSireZ DeS iNFormaTioNS ?            CoNTaCTeZ NoUS !                               www.ethias.be                   ...
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Brochure Ethias version fév 2010

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Brochure Ethias version fév 2010

  1. 1. VoTre aSSUreUr aU QUoTiDieN est un acteur majeur dans le moNDe aSSoCiaTiF.
  2. 2. eTHiaS, DeS ProFeSSioNNeLS ProCHeS De VoUS Depuis de très nombreuses années, est un acteur majeur dans le monde associatif. Nous proposons des SoLUTioNS SimPLeS eT aDaPTÉeS pour l’ensemble de VoS BeSoiNS.e ngagementT ravailH umanismei nnovationa venirS olidarité 3
  3. 3. Sommaireethias, des professionnels proches de vous 3Pour les locaux que vous occupezet pour les biens que vous possédez 6Pour le bâtiment 6Pour le contenu et le matériel 6Pour les véhicules que vous possédez 7Pour les biens utilisés temporairement à l’occasion d’événementsponctuels 7Les assurances de la responsabilité Civile (r.C.) 8L’assurance de la responsabilité Civile de l’asbl 8La responsabilité Civile des administrateurs 8La responsabilité Civile objective des asbl 9assurez vos manifestations via extranet 9Les assurances accidents 10L’assurance obligatoire contre les accidents du travail 10Les accidents corporels de vos bénévoles 11 5
  4. 4. PoUr LeS LoCaUX QUe VoUS oCCUPeZ eT PoUr LeS BieNS QUe VoUS PoSSÉDeZ PoUr Le BÂTimeNT PoUr LeS VÉHiCULeS QUe VoUS PoSSÉDeZ - si vous êtes propriétaire, une couverture incendie est indispensable pour Vous devez légalement être couvert en responsabilité civile pour les dommages que préserver votre patrimoine en cas de sinistre. Vous serez donc assuré en votre vous causez aux tiers mais vous avez aussi la possibilité de couvrir par l’intermédiaire qualité de propriétaire avec une formule très complète vous couvrant, entre autres, d’une couverture omnium, selon une formule complète ou partielle, les dommages contre l’incendie, les dégâts des eaux, les catastrophes naturelles et la tempête. matériels occasionnés au véhicule en question. Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos inspecteurs pourra se rendre Un des atouts majeurs d’Ethias pour la garantie contre les dégâts sur place afin d’évaluer la valeur de vos locaux. matériels des voitures et voitures mixtes réside dans l’absence - si vous êtes locataire ou occupant d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment, de franchise en cas de réparation dans l’un de ses garages deux possibilités existent : conventionnés (plus de 2.200 répartis sur tout le territoire belge). > vous devez couvrir votre responsabilité vis-à-vis du propriétaire par le biais Nous pouvons également vous proposer une couverture pour d’une police incendie. Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos les dommages corporels causés au conducteur du véhicule inspecteurs pourra se rendre sur place afin d’évaluer la valeur de vos locaux ; assuré ainsi qu’une garantie protection juridique. > vous bénéficiez d’un abandon de recours dans la police du propriétaire. Vous êtes donc couvert par le biais de ce contrat. Il est donc essentiel pour vous de PoUr LeS BieNS UTiLiSÉS TemPorairemeNT disposer d’une confirmation écrite que cette clause est bien prévue dans la police. Nous vous conseillons également de vérifier que vous bénéficiez aussi À L’oCCaSioN D’ÉVÉNemeNTS PoNCTUeLS de la garantie recours des tiers au cas où des tiers devraient également être Le monde associatif est très régulièrement à l’origine de nombreuses manifestations indemnisés dans le cadre d’un sinistre couvert par la police du propriétaire et culturelles ou sportives au cours desquelles différents types de matériels ou objets pour lequel votre responsabilité serait engagée. peuvent être utilisés. Ethias propose donc une couverture complète, simple et adaptée pour la couverture PoUr Le CoNTeNU eT Le maTÉrieL de biens - présentés dans le cadre d’exposition diverses ; deux possibilités existent également : - de type audio, vidéo … ; - vous les couvrez d’une manière classique (incendie, tempête …) en les incluant dans votre contrat incendie si vous en possédez déjà un ou vous demandez une - de diverses natures (chapiteaux, tribune …) ; police incendie qui ne couvre que le contenu ou le matériel si vous bénéficiez d’un Dans ce cas également, une liste exhaustive et valorisée de ces biens sera nécessaire. abandon de recours dans la police du propriétaire ; - vous souhaitez une couverture plus étendue avec une formule tous risques dans laquelle tous les risques sont couverts sauf ce qui est expressément exclu. Une liste exhaustive et valorisée de ces biens (avec une ventilation fixe et portable) sera nécessaire Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans pour établir une proposition. engagement, nous vous invitons à prendre contact avec Les capitaux sont évidemment fixés par vos soins et vous devez les notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse actualiser si nécessaire. suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be6 7
  5. 5. LeS aSSUraNCeS De La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe (r.C.) L’aSSUraNCe De La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe De L’aSBL La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe oBJeCTiVe eN CaS D’iNCeNDie eT D’eXPLoSioN Chez Ethias, nous vous proposons des assurances de la responsabilité civile adaptées à vos activités (assurance RC – organisation de manifestations diverses, assurance RC Vous exploitez un établissement habituellement accessible au public (centre culturel, générale couvrant le fonctionnement de l’asbl, etc….). infrastructures sportives, cafeteria, théâtre, salle d’exposition,…) ? Ces assurances sont comparables à une assurance « RC familiale » pour votre La loi du 30 juillet 1979 liste les établissements accessibles au public pour lesquels association. les exploitants ont l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile L’objet d’une assurance de responsabilité civile est de couvrir votre asbl, ses organes objective en cas d’incendie et explosion. et préposés (rémunérés ou non) dans l’exercice de leurs activités pour votre compte, L’objet de cette assurance permet l’indemnisation des victimes d’incendies ou ayant occasionné des dommages à des tiers dans le cadre des activités assurées. d’explosions sans même devoir prouver l’existence d’une faute quelconque dans le L’objet principal de cette assurance est donc de couvrir les dommages corporels et chef de l’exploitant. matériels causés à des tiers. Depuis le 1er janvier 2007, il est obligatoire de souscrire une assurance « responsabilité civile » pour les dommages occasionnés par les volontaires auxquels les associations aSSUreZ VoS maNiFeSTaTioNS Via eXTraNeT font appel. La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe DeS aDmiNiSTraTeUrS Organiser une manifestation ou un événement quelconque implique des risques contre lesquels il vaut mieux se couvrir par le biais de contrats d’assurances protégeant à la Les administrateurs, bénévoles ou non, consacrent souvent consciencieusement une fois les personnes impliquées et les biens utilisés. part importante de leur temps à la gestion de leur association. Grâce à Extranet, vous pouvez obtenir toutes les informations requises sur la nature Cependant, ils ne bénéficient pas de la protection d’un contrat de travail qui limite leur et le type de produits offerts par Ethias, calculer un ou plusieurs devis et souscrire responsabilité. Ils s’exposent donc, à titre personnel, à des risques de recours civil en directement par voie informatique le(s) contrat(s) d’assurance nécessaire(s) en vue cas de faute de gestion. d’une protection optimale. Vous souhaitez garantir la rC des administrateurs de votre aSBL ? Si vous n’avez pas accès à Extranet, contactez-nous au 04 220 37 77 ou L’assurance « responsabilité civile des Administrateurs » – assurance non obligatoire – clients-collectivites-pub@ethias.be a pour objet de couvrir la responsabilité civile qui pourrait incomber à toute personne physique ayant la qualité de dirigeant de droit ou de fait de l’association à la suite de fautes qui relèvent spécifiquement du contrôle et/ou de la gestion (direction) de ladite association. Elle protège, à ce titre, le patrimoine personnel de l’administrateur et par conséquent ne couvre pas la responsabilité civile de l’association elle-même. Il est important de noter que l’assurance « RC des administrateurs » ne couvre pas les dommages corporels et matériels qu’un administrateur (ou autre membre de l’association) pourrait causer à des tiers. Ces dommages sont en effet couverts par l’assurance de responsabilité civile de l’association. Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans engagement, nous vous invitons à prendre contact avec notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be8 9
  6. 6. LeS aSSUraNCeS aCCiDeNTS L’aSSUraNCe oBLiGaToire CoNTre LeS aCCiDeNTS DU TraVaiL LeS aCCiDeNTS CorPoreLS De VoS BÉNÉVoLeS Vous occupez du personnel sous contrat de travail, obligation vous est faite de Contrairement à l’assurance obligatoire pour le personnel sous contrat, la couverture souscrire une assurance contre les accidents du travail et sur le chemin du travail « accidents corporels » de vos bénévoles ne l’est pas. auprès d’une compagnie d’assurance agréée, conformément à la Loi du 10 avril 1971 Toutefois, nous pensons que moralement, cette couverture pourrait être offerte à vos (MB 24 avril 1971), et ce, dès le premier jour d’engagement. bénévoles sans qui votre association ne serait probablement pas ce qu’elle est. Le défaut d’assurance est sanctionné par l’Etat au moyen d’une affiliation d’office Nous vous proposons donc une assurance calquée sur les garanties dont bénéficient auprès du Fonds des Accidents du Travail (FAT) assortie d’une amende proportionnelle les travailleurs sous contrat de travail. au nombre de personnes non assurées et du délai de cette non assurance. L’objet principal de cette assurance est donc de couvrir les accidents corporels subis par vos travailleurs dans le cadre de leur fonction, et sur le chemin de celle-ci. Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans engagement, nous vous invitons à prendre contact avec notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans transmettant les informations suivantes : engagement, nous vous invitons à prendre contact avec notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous > NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L’ASSOCIATION + N° ENTREPRISE (BCE) transmettant les informations suivantes : > PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES > ACTIVITÉ(S) DE L’ASSOCIATION > PERSONNEL SOUS CONTRAT 1. Employés > NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L’ASSOCIATION + N° ENTREPRISE (BCE) a) Nombre > PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES b) Masse salariale brute globale annuelle > ACTIVITÉ(S) DE L’ASSOCIATION 2. Ouvriers > PERSONNEL BÉNÉVOLE (NOMBRE) + FRÉQUENCE DES PRESTATIONS (JOUR/PERSONNE) a) Nombre b) Masse salariale brute globale annuelle10 11
  7. 7. VoUS DÉSireZ DeS iNFormaTioNS ? CoNTaCTeZ NoUS ! www.ethias.be clients-collectivites-pub@ethias.be 04 220 37 77 Éditeur responsable : Thierry DOSIMONT - rue des Croisiers 24 4000 Liège • 01/2011Ethias SA rue des Croisiers 24 4000 LIÈGE www.ethias.be info@ethias.beEntreprise d’assurances agréée sous le n° 0196 pour pratiquer toutes les branches d’assurances Non Vie, les assurances sur la vie,les assurances de nuptialité et de natalité (AR des 4 et 13 juillet 1979, MB du 14 juillet 1979) ainsi que les opérations de capitalisation(Décision CBFA du 9 janvier 2007, MB du 16 janvier 2007).RPM Liège TVA BE 0404.484.654 Compte Ethias Banque : 827-0821680-86 IBAN : BE78 8270 8216 8086 BIC : ETHIBEBB

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