BÂLE III

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BÂLE III

  1. 1. BÂLE IIILa Qualité du Capital“Seminar on insurance andfinancial institutions” Solvay, ULBMaría Catalán Herreros
  2. 2. Bâle III: Pourquoi était-il nécessaire parrapport à Bâle II?- Crise de 2007: CRISE BANCAIRE - Crise de confiance entre banques - Crise du marché interbancaire - Crise de liquidité INSUFFISANCE DE CAPITAL DANS LES BANQUES-Problème par rapport à la capacité des banques à absorber ses pertes-BÂLE II: Faiblesses -Une sous-pondération du risque de crédit et absence de prise en compte de certains risques -Des modèles de gouvernance défaillants -Un manque de transparence de l’information financière
  3. 3. Bâle III: Les Trois Piliers• Processus de surveillance prudentielle• Discipline de marché Qualité• Exigences minimales en fonds propres du - Risque de crédit Capital - Risques Ponderés - Risque opérationnel - Risques de marché - Définition des fonds propres
  4. 4. Fonds PropresLes banques ont besoin de Fonds Propres.....- pour financer leur activité et faire face au risques.- parce que elles ont un rôle prépondérant dans le financement de l’économie- pour limiter la prise de risques- pour absorber les pertes inattendues des banques- pour étayer la confiance des déposants et des créanciers- pour éviter le risque systématique- pour éviter un coût pour les déposants et les contribuables Les Fonds Propres constituent une garantie pour ses créanciers car la banque pourrait supporter un montant de perte égal à ses fonds propres sans faire défaut
  5. 5. Fonds Propres Les fonds propres sontFonds propres – Notion réglementaire déterminés à partir des capitaux propres et deCapitaux propres – Notion comptable certains autres postes comptablesPASSIF (ressources)Actions ordinaires Capital SocialRéserves Core T1 Fonds Propres T1Actions de préférence HorsDettes super-subordonnées déductionsDettes subordonnées T2Dettes envers la clientèleDettes à court terme
  6. 6. Qualité du Capital ??? Elle mesure la capacité du capital à absorber des pertesLes fonds propres sont divisés en tiersreprésentant des niveaux de qualité différents: TIER 1 TIER 2 -Permanence -Titres ou prêts subordonnés -Capacité à absorber des pertes -Flexibilité en terme de paiement de -Lower tier two (LT2) rémuneration -Upper tier two (UT2) -Core T1 - T1 hybride T1 hybride innovant T1 hybride non innovant
  7. 7. Bâle III – Qualité du Capital Bâle III va renforcer la qualité du capital Pourquoi? Comment? Parce qu’ il faut améliorer la Accroissement du niveau d’exigence capacité des banques à faire - Simplification de la structure des fonds face aux risques que propres comportent ses actifs. - Harmonisation des définitions, des Il s’agit d’ améliorer sa règles de déduction et d’application des capacité à absorber des filtres prudentiels pertes sans remettre en - Définition stricte et rigoureuse du cause son existence. Common Equity Tier1 - Déductions à opérer sur le CET1 - Prédominance du CET1 dans le Tier1
  8. 8. Bâle III: Meilleure protection des créanciers BÂLE II BÂLE III9% 9%8% 8%7% 2% 7%6% 6% 4,5%5% 5%4% 4%3% 3%2% 4% 2%1% 1% 2%0% 0% BÂLE II BÂLE III Tier 2 Autre Tier 1 Common Equity Tier 2 Autre Tier 1 Common Equity Fonds propres: Exigences Minimales !!!!! BÂLE II BÂLE III Niveau Minimum TOTAL Niveau Minimum TOTAL Common Equity 2% 4,5% TIER 1 4% 6% Autre Tier 1 8% 8% TIER 2 4% 4% 2% 2%
  9. 9. Bâle III: Meilleure protection des créanciers BÂLE II BÂLE III -Unification du compartiment Tier 2 -Core Tier 1: -Intérêts minoritaires -Participations dans d’autres établissements de crédit et dans les sociétés d’assurance -Impôts différés actifs
  10. 10. Une entrée en vigueur progressive
  11. 11. Création de Fonds Propres Trois moyens1) Des fonds propres “Core T1” - mises en réserves des établissements (part non distribuée du résultat net) - ventes de parts sociales ou émissions d’actions ordinaires - émission d’actions de préférence - accroissement des intérêts minoritaires2) Des fonds propres T1 hybrides - émissions de titres super-subordonnés, placés auprès d’investisseurs institutionnels3) Des fonds propres complémentaires - titres ou emprunts subordonnés, placés auprès de la clientèle retail ou des marchés financiers
  12. 12. Problèmes rencontrès par les banquesSelon les banques Ces normes pèseront sur le financement de l’économieCombien ??? Six points de croissance à l’Europe BÂLE III : Plus d’actions ordinaires Les actions ordinaires coûtent plus cher puisque la banque doit payer des dividendes aux actionnaires -400 milliards d’euros en fonds propres supplémentaires aux COÛT banques européennes -les contraindraient à émettre 1.500 milliards deuros de dette supplémentaire Il faut renchérir le coût du crédit Besoin daugmenter les taux dintérêts sur les crédits aux particuliers et entreprises
  13. 13. Problèmes rencontrès par les banques La sanction est relativement légère : les banques sous-capitalisées nauront pas le droit de distribuer de dividendes, mais elles ne seraient pas obligées de lever les fonds manquants
  14. 14. Exemples: BNP ParibasBÂLE III: “BNP Paribas pourra se dispenser de lever des fonds sur les marchéspour satisfaire aux nouvelles exigences réglementaires” Selon son directeurgénéral Baudoin Prot“Chaque année, nous conservons au moins deux tiers de nos bénéfices pourd’ailleurs les recycler sous forme de fonds propres et nous permettre d’acroître lescrédits à l’économie.”MAIS.....“le nouveau cadre réglementaire entraînera une augmentation de 70 milliardsd’euros des actifs pondérés.”“Je pense que pour ce qui est des banques de grande taille, les fonds propresexigés sont considérables”, et un nouvel effort « serait très pénalisant notammentpour le financement des entreprises ».
  15. 15. Merci Beaucoup Questions ???

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