Ligue Régionale : Code :
Club : Code :
Nom : Prénom :
Adresse :
suite
Code Postal : Ville :
Tél. : Email :
Date de Naissan...
Siège Social : Hôtel de Ville Siège administratif : M. MAILLOT Florian www.kiowas.fr
2, rue Claude Liard. 45, rue de la ro...
AUTORISATION PARENTALE
Je soussigné Madame, Monsieur (1) ………………………….………………………………………
père, mère, tuteur (1), demeurant …………...
ANNEXE 6
Fédération Française de Football Américain
79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax : 01 ...
Fédération Française de Football Américain
79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax : 01 43 11 14 ...
COTISATION ANNUELLE € TTC
Sera déterminée après consultation de la
M.D.S.
Formule A : A 1 A 2 A 3 A 4
Formule B : B 1 B 2 ...
30 489,80 €
FORMULES
Dans toutes
ces formules,
les indemnités
journalières
sont versées
à compter
du 31ème
jour
d’incapaci...
Ligue Régionale : Code :
Club : Code :
Nom : Prénom :
Adresse :
suite
Code Postal : Ville :
Tél. : Email :
Date de Naissan...
Règlement intérieur des Kiowas
L’image du Club est représentée par ces adhérents, toutes attitudes antisportives,
verbales...
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

Documents Inscription KIOWAS 2014

6 203 vues

Publié le

FOOTBALL AMERICAIN :

Vous trouverez ici tous les documents à imprimer et remplir pour vous inscrire aux KIOWAS de Garches quelque soit la catégorie :

- Benjamin
- Minime
- Cadet
- Junior
- Senior
- Flag

Pour tous renseignements supplémentaires :
- https://www.facebook.com/Kiowas92
ou
- 06 35 02 62 79

Publié dans : Sports
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
6 203
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
2
Actions
Partages
0
Téléchargements
15
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

Documents Inscription KIOWAS 2014

  1. 1. Ligue Régionale : Code : Club : Code : Nom : Prénom : Adresse : suite Code Postal : Ville : Tél. : Email : Date de Naissance : Lieu : Dpt : Pays : Nat. : JAF (O/N): SE 57,94 € Président 17,23 € International 26,49 € J3+ J2+ 57,94 € Trésorier 17,23 € National 26,49 € J- 52,12 € Secrétaire 17,23 € Régional 26,49 € C2+ 52,12 € Entraineur 17,23 € Club 26,49 € C- 52,12 € 17,23 € M2+ 52,12 € M- 20,78 € Autres 17,23 € B2+ 20,78 € B- 20,78 € Loisir SE/JU 13,89 € Loisir Jeune 11,52 € Étranger 353,54 € A = B = C = A+B+C = € reversé par le club à la fédération Je soussigné(e), Docteur _________________________________________ demeurant _______________________________________________________________________________________________ certifie avoir examiné le demandeur de la présente licence, et n'avoir pas constaté, à la date de ce jour, de signes cliniques apparents contre-indiquant la pratique du ___________________ en tant que : Joueur : Arbitre : A ______________________________ , le _______________ Je soussigné(e), Docteur _________________________________________ diplômé de traumatologie du sport, titulaire de la capacité de médecine du sport ou titulaire du Certificat d'Enseignement Spécialisé, certifie après avoir procédé aux examens prévus par la réglementation en vigeur, que le demandeur de la présente licence est apte à pratiquer dans la catégorie d'âge immédiatement supérieur de la discipline en compétition sous toute réserve de modification de l'état actuel. A ______________________________ , le _______________ DEMANDE DE LICENCE - F.F.F.A. - FOOTBALL AMERICAIN Sexe (M ou F) : INFORMATION DU DEMANDEUR SAISON 2013/2014 Signature et cachet du médecin DEMANDE DE SURCLASSEMENT Si le sujet présente un développement suffisant et une aptitude physiologique particulière (catégorie 1 de la classification médico-sprtive), un médecin diplômé peut l'autoriser à pratiquer la discipline en compétition dans la catégorie d'âge immédiatement supérieur, en respect du réglement médical de la F.F.F.A. CERTIFICAT MEDICAL ANNUEL PREALABLE à la pratique de la discipline en compétition Signature et cachet du médecin Le …. / …. / …. Encadrement Médical (A) Catégorie TARIF LICENCE FEDERALE Signature du demandeur, ou de son représentant légal s'il est mineur(A remplir en cas de renouvellement) # Licence joueur # Licence non joueur # Licence arbitres/juge (B) Fonction NJ (C) Niveau arbitre le demandeur est informé qu'il doit être assuré avant de pratiquer la discipline à laquelle il adhére. De plus il reconnait avoir reçu une notice établie par un assureur attirant son attention sur l'intérêt à souscrire une assurance de personne couvrant les dommages coporels, ainsi qu'un formulaire de souscription lui offrant plusieurs formules de garanties et avoir été informe de leurs modalités. Visa club (Date/Tampon/Signature du président) Les signataires de la présente demande de licence certifient l'exactitude de tous les renseignements portés. Ils s'engagent, en outre, à respecter les Statuts et Réglements de l F.F.F.A. et la réglementation applicable au dopage et à subir en conséquence tous les examens et prélèvements. La communication de ces informations est le préalable obligatoire à l'ottention d'une licence fédérale. Le défaut total ou partiel, de réponse, entrainera l'annulation de la demande. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" No 79-17, du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé à l'adresse de la FFFA indiqée ci-dessous. Par notre intermédiaire, vos coordonnées peuvent être diffusées à des partenaires commerciaux de la fédération. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cocher la case ci-contre. Fédération Française de Football Américain, association régie par la loi du 1er juillet 1901 79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax: 01 43 11 14 71 - www.fffa,org - fffa@fffa,org
  2. 2. Siège Social : Hôtel de Ville Siège administratif : M. MAILLOT Florian www.kiowas.fr 2, rue Claude Liard. 45, rue de la roseraie Tel : 06.35.02.62.79 92380 Garches. 92360 Meudon la Foret email : president@kiowas.fr DOCUMENT A CONSERVER Vous avez décidé de vous inscrire au football américain, bienvenu dans la tribu des Kiowas ! Vous trouverez dans l’enveloppe les documents suivants : à remplir, à signer, et à redonner sous enveloppe à Alexandre Dulin uniquement : � Le document de licence FFFA SIGNE (avec Certificat Médical par médecin du Sport pour le Sur classement). � Le document SPORTMUT � Le règlement intérieur � Une photographie + photocopie carte d’identité � Pour les mineurs : L’autorisation parentale Pour votre information ou toutes prises de contact lié au club veuillez utiliser : � Fiche de contact club (ci dessous) Règlement de la licence (cf. Tableau) En espèce ou chèque à l’ordre des Kiowas (possibilité de faire 4 chèques pour les règlements étalés) Par ailleurs, nous sommes affiliés au P@SS92 pour tout règlement. * Médecins du Sport : Médecin du Sport de Garches (Consultations Gratuites sur rendez vous au 01 47 95 67 52) Prise de rendez-vous trois semaines à l’avance… Faites vite ! CENTRE MEDICO-SPORTIF MUNICIPAL Gymnase des 4 Vents, Rue des 4 vents Garches Matériel & Petit Equipement o Casque et épaulière : Le matériel est mis à disposition du joueur toute l’année en échange d’un chèque de caution de 350€ à l’ordre des Kiowas et 85€ pour la location à l’année. N .B : La restitution du Matériel se fait en fin de saison (voir Règlement Intérieur). o Petit matériel complémentaire : Il comprend le pantalon, maillot d’entrainement, la gaine, les protections de pantalon, la ceinture et le protège dent pour une valeur de 80€. Pour toute commande via le club, merci de le préciser sur la fiche de renseignement. Fiche de contact club Président / Responsable Sections Cadets et Minimes : Florian MAILLOT president@kiowas.fr 06 35 02 62 79 Head Coach Manager / Responsable Sections Séniors et juniors : Marc CIRIEZ headcoach@kiowas.fr 06 09 52 94 75 Secrétaire : Melle Pottier Marion secretaire@kiowas.fr  06 19 60 88 13 Vice President : M. Oussedik Adan 06 95 86 67 06 Trésorier : Alexandre DULIN Tresorier@kiowas.fr 06 09 87 03 80 Responsable Section Flag : Fabien PATRY flag@kiowas.fr 06 86 44 84 44 Categories 2014 Sport Année de naissance Catégorie Prix Seniors Flag 1995 et avant Sénior 100.00€ Seniors Flag + Foot US 1995 et avant Sénior 230.00€ Seniors Foot US 1995 et avant Sénior 180.00€ U19 Foot US 1996 Junior 3 / Senior 140.00€ Sur classement Obligatoire* U19 Foot US 1997 Junior 2 / Senior 140.00€ Sur classement Obligatoire* U19 Foot US 1998 Junior 1 140.00€ U16 Foot US 1999 Cadet 2 / Junior 140.00€ Sur classement Obligatoire* U16 Foot US 2000 Cadet 130.00€ U14 Foot US 2001 Minime 2 / Cadet 130.00€ Sur classement Obligatoire* U14 Foot US 2002 Minime 130.00€ Foot US 2003 Benjamin Surclassé 130.00€ Sur classement Obligatoire*
  3. 3. AUTORISATION PARENTALE Je soussigné Madame, Monsieur (1) ………………………….……………………………………… père, mère, tuteur (1), demeurant ………………………..…………………………………………… ……………………………………………………………………………….………………………… Autorise mon fils, ma fille (1)…………………………………..……………...… à pratiquer dans le cadre des entrainement et des compétitions chez les Kiowas : - le football américain : OUI NON - le flag : OUI NON J’autorise également le surclassement de mon fils, ma fille (1), dans la catégorie supérieure pour pratiquer : Le football américain OUI NON  Le flag OUI NON  J’autorise le club à transporter mon fils, ma fille (1), pour les déplacements liés aux activités du club : OUI NON  En cas d’accident J’autorise les responsables encadrant de la section du club des KIOWAS à prendre les dispositions nécessaires pour transporter notre fils, notre fille (1) et en cas d’urgence de la / le faire hospitaliser et opérer : OUI  NON  Votre fils, fille (1) est-il allergique à certain(s) médicament(s), si oui, veuillez précisez : …………………………………………………………………………………………………………… Personne(s) à contacter en cas d’accident : Père : ………………………………………….. Tél :………………………………………………….. Mère : …………………………………………. Tél :…………………………………………………. Autres :………………………………………... Tél : …………………………………………………... Numéro de Sécurité Sociale : ……………………………………………………………………….. Mutuelle Complémentaire :………………………............................................................................. ………………………………………………………………………………………………………… Fait à : Le : Signature : (1) rayer la mention inutile
  4. 4. ANNEXE 6 Fédération Française de Football Américain 79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax : 01 43 11 14 71 - www.fffa.org - fffa@fffa.org Fédération affiliée au CNOSF – Agrément Ministériel n°75 S 270 Fédération Sportive régie par la loi du 1er juillet 1901 – SIRET n°348 985 276 00032 / APE n°9319 Z DOSSIER DE DEMANDE DE SURCLASSEMENT Joindre :  La demande de licence dûment complétée, y compris la partie « certificat médical » remplie par un médecin titulaire d’une capacité en médecine du sport (ex-C.E.S. de Biologie du Sport). Attention : mention sur le tampon OBLIGATOIRE (ou envoi en début de saison des justificatifs, diplômes, ... du médecin du Club) ;  Une photocopie de la Carte Nationale d’Identité, ou du passeport, en cours de validité ;  Une autorisation parentale (uniquement pour les joueurs n’ayant pas atteint la majorité légale au moment de la signature de la demande de licence) autorisant le surclassement ; ATTENTION : Ce dossier (avec toutes les pièces demandées) doit être adressé par le club à la ligue régionale. Tout dossier incomplet sera immédiatement retourné sans être enregistré ! Envoyé à la FFFA le : Reçu à la FFFA le :
  5. 5. Fédération Française de Football Américain 79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax : 01 43 11 14 71 - www.fffa.org - fffa@fffa.org Fédération affiliée au CNOSF – Agrément Ministériel n°75 S 270 Fédération Sportive régie par la loi du 1er juillet 1901 – SIRET n°348 985 276 00032 / APE n°9319 Z AUTORISATION PARENTALE Je soussigné (e) M., Mme …….............…......................................................................................... (Nom et Prénom du responsable légal) Certifie être le responsable du mineur : ….............…........................................................................ Né(e) le: ........ / ........ / .........., à ..................……............................................................................. et l’autorise à pratiquer le ....……...................................................................................................... (Discipline pratiquée) en compétition, dans la catégorie immédiatement supérieure à celle de son âge avec autorisation médicale pour la saison 2013-2014 au sein du groupement sportif :................................................. Fait à …………………… le ........ / ........ / .......... Signature :
  6. 6. COTISATION ANNUELLE € TTC Sera déterminée après consultation de la M.D.S. Formule A : A 1 A 2 A 3 A 4 Formule B : B 1 B 2 B 3 B 4 Formule C : C 1 C 2 C 3 C 4 Formule D : D 1 D 2 D 3 D 4 Formule E : E 1 E 2 E 3 E 4 SPORTMUT Contrat collectif complémentaire de prévoyance au bénéfice des licenciés de la Fédération Française de Football Américain (l’adhérent est toujours l’assuré) Assuré : M. Mme Melle Nom : Nom de Jeune Fille : Prénoms : Adresse : Code Postal : Ville : Date de naissance : Profession (nature exacte) : Téléphone : Association sportive par laquelle ou au titre de laquelle le régime de base a été souscrit : DEMANDE D’ADHESION Je soussigné(e) déclare avoir reçu et pris connaissance de la notice d’information du contrat "SPORTMUT" ayant pour objet de proposer des garanties complémentaires en cas de dommage corporel suite à un accident de sport survenu pendant la pratique du football américain en sus du régime de prévoyance de base dont je suis déjà bénéficiaire auprès de la M.D.S. J’ai décidé d’adhérer à SPORTMUT de ne pas y adhérer Date limite de l’adhésion : 65ème anniversaire Désignation du bénéficiaire en cas de décès de l’assuré : mon conjoint non divorcé, non séparé de corps par jugement, à défaut par parts égales mes enfants nés ou à naître, à défaut mon concubin notoire, à défaut mes héritiers légaux, à défaut le Fonds National de solidarité et d’Actions Mutualistes. Autres dispositions : Je certifie sur l’honneur ne pas être atteint(e) d’une infirmité ou d’un handicap. Au cas contraire prendre contact avec la M.D.S. Je suis informé(e) que la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et Liberté" me donne le droit de demander communication et rectification de toutes informations me concer- nant qui figureraient sur tout fichier de la Fédération ou de la M.D.S. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé à l’adresse de la M.D.S. indiquée ci-dessous. Fait à , le Signature de l’adhérent* Cachet de la Fédération ou de l’Association Sportive * faire précéder la signature de la mention "lu et approuvé" FORMULE DE GARANTIES CHOISIE Autres choix : (correspondant au choix retenu) , € Mutuelle des Sportifs Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le n° 422 801 910 2-4, rue Louis David - 75782 Paris cedex 16 - Tél. : 01 53 04 86 86 - FAX : 01 53 04 86 87 MUTUALITÉ FRANÇAISE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro n° 422 801 910 SportmutFOOTAmericain-2012-2013_1 29/06/12 10:31 Page1
  7. 7. 30 489,80 € FORMULES Dans toutes ces formules, les indemnités journalières sont versées à compter du 31ème jour d’incapacité temporaire totale de travail ou à partir du 4ème jour en cas d’hospitalisation et ce, jusqu’à la consolidation et au plus pendant 1095 jours. SPORTMUT Contrat collectif complémentaire de prévoyance au bénéfice des licenciés de la Fédération Française de Football Américain NOTICE D’INFORMATION En adhérant à SPORTMUT vous pouvez bénéficier de garanties complémentaires en cas d’incapacité temporaire totale de travail, d’invalidité permanente totale ou partielle ou de décès résultant d’un accident survenu pendant la pratique du ou des sports déclarés sur la demande d’adhésion : UN CAPITAL EN CAS D’INVALIDITE PERMANENTE TOTALE OU PARTIELLE : Le capital que vous choisissez est le capital maximal versé en cas d’IPP égale à 100%. Ce capital est réduit lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 100%. Aucun capital n’est versé pour un taux d’IPP inférieur ou égal à 5%. DES INDEMNITES JOURNALIERES EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE : Elles vous sont versées mensuellement à terme échu, après une période ininterrompue d’arrêt total de travail appelée période de franchise. La période de franchise n’est pas indemnisée. La durée d’indemnisation est de 365 ou de 1095 jours selon votre choix. Quelle que soit la durée d’indemnisation choisie, l’indemnité journalière cesse d’être versée à la date de consolidation de votre état de santé. Vous ne pouvez choisir un montant de garantie qui vous ferait bénéficier en arrêt de travail de ressources supérieures à celles dont vous disposez en période d’activité. Un justificatif de revenus est exigé. UN CAPITAL DECES : qui sera versé au bénéficiaire désigné. FORMULES ENFANT : Seules les formules marquées d’un astérisque (*) dans le tableau figurant ci-dessous peuvent être souscrites pour les mineurs de moins de 12 ans. Pour les mineurs âgés de 12 à 18 ans, le bulletin devra être revêtu de la signature de ceux-ci, et de celle des parents ou des représentants légaux. FORMULE + 65 ANS : Seule la formule marquée de deux astérisques (**) dans le tableau figurant ci-dessous peut être souscrite par les personnes âgées de plus de 65 ans. MODALITES D’ADHESION Des formules de garanties pré-tarifées vous sont proposées ci-dessous. Si l’une de ces formules vous convient, vous pouvez remplir la demande d’adhésion et l’adresser à la M.D.S. accompagnée de votre règlement. A réception la M.D.S. vous adressera un certificat d’adhésion accompagné des conditions générales du contrat SPORTMUT. Vous disposerez alors d’un délai de 40 jours pendant lequel vous pourrez renoncer à votre adhésion. Passé ce délai votre adhésion deviendra définitive. Si ces formules ne sont pas adaptées à vos souhaits, vous pouvez en choisir d’autres : il vous suffit de contacter la M.D.S. Ces cotisations tiennent compte des taxes en vigueur. (*) Options réservées aux mineurs âgés de moins de 12 ans. (**) Seule formule pouvant être souscrite par les personnes âgées de plus de 65 ans. Les cotisations sont annuelles. Le non renouvellement de la cotisation par l’assuré met fin de plein droit à l’adhésion 40 jours après le terme principal de la dernière échéance. Ce contrat est régi par le Code de la Mutualité. I E 4 E 3 E 2 E 1* D 4 D 3 D 2 D 1* C 4 C 3 C 2 B 4 C 1* A 2** A 3 A 4 B 1* 9,90 € A 1* Capital Décès Capital Invalidité (100 % IPP) Indemnités Journalières Cotisation Globale (TTC) B 2 B 3 60 979,61 € 91 469,41 € 121 959,21 € 152 449,02 € 30 489,80 € 30 489,80 € 60 979,61 € 60 979,61 € 91 469,41 € 91 469,41 € 121 959,21 € 121 959,21 € 152 449,02 € 152 449,02 € 15 244,90 € 15 244,90 € 7,62 €/Jour 5,00 € 6,30 € 21,70 € 26,60 € 12,60 € 43,30 € 53,10 € 14,80 € 18,90 € 64,90 € 79,70 € 19,70 € 25,20 € 86,50 € 106,10 € 24,60 € 31,50 € 108,10 € 132,70 € 7,62 €/Jour 15,24 €/Jour 15,24 €/Jour 22,87 €/Jour 22,87 €/Jour 30,49 €/Jour 30,49 €/Jour 38,11 €/Jour 38,11 €/Jour 15 244,90 € 30 489,80 € 30 489,80 € 30 489,80 € 45 734,71 € 45 734,71 € 45 734,71 € 60 979,61 € 60 979,61 € 60 979,61 € 76 224,51 € 76 224,51 € 76 224,51 € THP-MDS109-06/12 SportmutFOOTAmericain-2012-2013_1 29/06/12 10:31 Page2
  8. 8. Ligue Régionale : Code : Club : Code : Nom : Prénom : Adresse : suite Code Postal : Ville : Tél. : Email : Date de Naissance : Lieu : Dpt : Pays : Nat. : JAF (O/N): +17 ans 23,15 € Président 17,23 € International 26,49 € - 17 ans + 23,15 € Trésorier 17,23 € National 26,49 € - 17 ans 23,15 € Secrétaire 17,23 € Fédéral 26,49 € - 15 ans + 23,15 € Entraineur 17,23 € - 15 ans 11,52 € 17,23 € - 13 ans + 11,52 € - 13 ans 11,52 € Autres 17,23 € - 11 ans+ 11,52 € - 11 ans 11,52 € - 8 ans 11,52 € Loisir 1,62 €Loisir 1,58 € A = B = C = A+B+C = € reversé par le club à la fédération Je soussigné(e), Docteur _________________________________________ demeurant _______________________________________________________________________________________________ certifie avoir examiné le demandeur de la présente licence, et n'avoir pas constaté, à la date de ce jour, de signes cliniques apparents contre-indiquant la pratique du ___________________ en tant que : Joueur : Arbitre : A ______________________________ , le _______________ Je soussigné(e), Docteur _________________________________________ diplômé de traumatologie du sport, titulaire de la capacité de médecine du sport ou titulaire du Certificat d'Enseignement Spécialisé, certifie après avoir procédé aux examens prévus par la réglementation en vigeur, que le demandeur de la présente licence est apte à pratiquer dans la catégorie d'âge immédiatement supérieur de la discipline en compétition sous toute réserve de modification de l'état actuel. A ______________________________ , le _______________ (A remplir en cas de renouvellement) DEMANDE DE LICENCE - F.F.F.A. - FLAG INFORMATION DU DEMANDEUR Sexe (M ou F) : SAISON 2013/2014 # Licence arbitres/juge Signature du demandeur, ou de son représentant légal s'il est mineur TARIF LICENCE FEDERALE (A) Catégorie (B) Fonction NJ (C) Niveau arbitre # Licence joueur # Licence non joueur Signature et cachet du médecin DEMANDE DE SURCLASSEMENT Si le sujet présente un développement suffisant et une aptitude physiologique particulière (catégorie 1 de la classification médico-sprtive), un médecin diplômé peut l'autoriser à pratiquer la discipline en compétition dans la catégorie d'âge immédiatement supérieur, en respect du réglement médical de la F.F.F.A. CERTIFICAT MEDICAL ANNUEL PREALABLE à la pratique de la discipline en compétition Signature et cachet du médecin Le …. / …. / …. Encadrement Médical le demandeur est informé qu'il doit être assuré avant de pratiquer la discipline à laquelle il adhére. De plus il reconnait avoir reçu une notice établie par un assureur attirant son attention sur l'intérêt à souscrire une assurance de personne couvrant les dommages coporels, ainsi qu'un formulaire de souscription lui offrant plusieurs formules de garanties et avoir été informe de leurs modalités. Les signataires de la présente demande de licence certifient l'exactitude de tous les renseignements portés. Ils s'engagent, en outre, à respecter les Statuts et Réglements de l F.F.F.A. et la réglementation applicable au dopage et à subir en conséquence tous les examens et prélèvements. La communication de ces informations est le préalable obligatoire à l'ottention d'une licence fédérale. Le défaut total ou partiel, de réponse, entrainera l'annulation de la demande. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" No 79-17, du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé à l'adresse de la FFFA indiqée ci-dessous. Par notre intermédiaire, vos coordonnées peuvent être diffusées à des partenaires commerciaux de la fédération. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cocher la case ci-contre. Visa club (Date/Tampon/Signature du président) Fédération Française de Football Américain, association régie par la loi du 1er juillet 1901 79, rue Rateau - 93120 La Courneuve - Tél : 01 43 11 14 70 - Fax: 01 43 11 14 71 - www.fffa,org - fffa@fffa,org
  9. 9. Règlement intérieur des Kiowas L’image du Club est représentée par ces adhérents, toutes attitudes antisportives, verbales, antimorales, politiques, raciales, ou physiques envers les adversaires, les arbitres, les entraîneurs, les spectateurs, les partenaires ou le matériel sont formellement interdites. Nous rappelons qu’il est interdit de fumer sur le lieu des entrainements, et lors des Matchs. • Condition de fonctionnement : o Inscription :  Chacun des adhérents est prié de fournir le formulaire de licence dûment rempli et signé, le ou les chèque(s) du montant correspondant à la catégorie à laquelle il s’inscrit, 1 photo d’identité, un certificat médical permettant la pratique du sport en compétition.  Pour les mineurs, il est demandé en plus de fournir le formulaire d’autorisation parentale signé.  Pour les personnes surclassées, il est demandé obligatoirement un certificat médical par un Médecin du Sport autorisant le sur-classement accompagné d’une photocopie de la Carte Nationale d’Identité. o Horaires d’entraînement et match :  Les jours et les horaires sont communiqués en début de saison à tous les joueurs par les membres du comité directeur ou les entraîneurs.  Pour les matchs, un calendrier prévisionnel est fourni à chaque début de saison et il est reconfirmé dans les semaines qui suivent, et avant les rencontres. • Matériel : o Commun : Il est de la responsabilité de chacun de prendre soin du matériel commun qui est mis à disposition par le club. Les consignes de sécurité sur l’utilisation sont données par les entraîneurs, et il tient à tout adhérent de les respecter. Tout manquement à cet article sera sanctionné. o Location : le club peut louer de l’équipement (casque et épaulière) en contrepartie, il sera demandé un chèque de location de 85 euros et un chèque de caution de 350 euros. ATTENTION : Après trois semaines d’absence non justifiées il sera demandé de restituer le matériel dans un délai de deux semaines. Passé ce délai, un envoi en accusé de réception sera envoyé au joueur lui laissant une semaine supplémentaire pour restituer le matériel. Passé ce délai supplémentaire le chèque de caution sera encaissé. • Installations sportives : o Les vestiaires comme le stade doivent être laissé propre après chacun de nos passages. • En cas d’accident : o Lors d’un match, la présence d’une équipe médicale est obligatoire. Celle-ci prendra la décision qui s’impose sous réserve des responsables ou du personnel sportif compétant. o Lors d’un entraînement, l’entraîneur ou un membre du Bureau prendra la décision de faire arrêter le joueur et préviendra les instances pour évacuer le blessé et faire les démarches nécessaires. • Gestion des absences : o Une présence assidue aux matchs et aux entraînements est demandée à chacun. o Afin de permettre au personnel encadrant de mieux gérer les entraînements, chaque adhérent doit prévenir le plus tôt possible son absence à son entraineur référent. o En cas d’absence répétée aux entraînements, l’entraîneur peut prendre la décision de ne pas faire jouer certains joueurs lors d’un match. o Tout entraînement annulé pour cause de terrain fermé sera communiqué aux joueurs dans les plus brefs délais. • Vie du club : o Il est un devoir que chaque adhérent participe de manière active aux différentes activités lié à l’environnement de la vie du club. • NB sur les produits stupéfiants : o Ces produits sont INTERDITS par les règlements de la FFFA durant toute la période de la pratique sportive. Des contrôles inopinés des équipes (lors d’entraînement ou de match) sont organisés toute l’année par les services compétents. L’adhérent s’engage à se soumettre à tous les contrôles qui auront été jugés nécessaires par ces services. Le contrôle positif d’un joueur (rappelons qu’un joueur peut être détecté positif plus de 4 semaines après la seule prise de drogue dite « douce ») est lourdement sanctionné par la FFFA. • Sanctions : o En cas de manquement à ce règlement, le comité directeur statuera en présence de l’intéressé, accompagné de ses parents s’il est mineur, et déterminera, s’il le juge nécessaire, la sanction à appliquer qui peut aller de l’avertissement, à l’exclusion du club. Chaque sanction sera notifiée par écrit au licencié concerné. • Droit à l’image : o Les adhérents autorisent la publication de leurs photos – équipe, phase de jeu, événement …….- sur les différentes publications du club et sur le site Internet. Date et Signature du joueur ou de son représentant légal (si Mineur) :

×