Chapitre III.    L’acquisition des immobilisations1                                   14/11/2012
L’ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS       CORPORELLES     Rappel : Immobilisation corporelle : Actif physique détenu et dont...
a) La valeur dentrée des biens acquis      Coût d’acquisition = prix d’achat + frais accessoires     Prix d’achat: il s’a...
 La comptabilisation:                             d°23xx       compte d’immobilisation concerné         X51xx/xxx        ...
2. LA PRISE EN COMPTE DE LA PERIODE      D’ACQUISITION5                                  14/11/2012
3. APPLICATION      La société ABC achète une machine d’occasion au prix de 3 000 000 DH.      Par ailleurs, elle a du pay...
3. APPLICATION      La société ABC achète une machine d’occasion au prix de 1 000 000 DH      (remise 10 %) a crédit.    D...
3. APPLICATION      La société ABC a effectué les opérations suivantes:    6/9 versement d’une somme de 15 000 par chèque ...
3. APPLICATION    Au cours du 1er semestre, une société a entrepris létude de lacquisition dune nouvelle        machine da...
LA PRODUCTION DES IMMOBILISATIONSCORPORELLES     Rappel : Les immobilisations produites par l’entité sont comptabilisées  ...
2. LA PRISE EN COMPTE DE LA SOUS ACTIVITE      Laffectation des frais fixes de production doit se faire dans les      cond...
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4. APPLICATION        Une société a construit pour elle même un bâtiment à usage industriel. Les travaux ont été réalisés ...
4. APPLICATION       Une société a engagé les dépenses suivantes pour la production d’une       machine outil complexe:   ...
Cas particuliers dévaluation à lentrée     La valeur dentrée des immobilisations reçues à titre       gratuit ou par voie ...
LIMMOBILISATION DES FRAIS DE     RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT     Il sagit de la mise en œuvre de moyens (humains, financier...
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La comptabilisation des logiciels     informatiques     1.    Définition     1. Les logiciels destinés à un usage interne,...
La comptabilisation des logiciels     informatiques     3. Application     Du 1er janvier au 31 mars N, une société a réal...
LA COMPTABILISATION DES         IMMOBILISATIONS DECOMPOSEES1.CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DE LA METHODE       C’est généra...
On distingue alors le composant de la structure.     2. LE COUT D’ENTREE DES COMPOSANTS       Lors de l’acquisition ou de ...
4. LA PARTICULARITE DES DEPENSES DE GROS ENTRETIEN OU        GRANDE REVISION      Deux méthodes possibles pour les comptab...
Exemple :     Au début de l’exercice N, une société a fait l’acquisition d’un four pour une     valeur de 160 000 DhHT. Ce...
5. APPLICATION       Le 01/01/N, une société a installé dans ses ateliers une nouvelle       chaîne de montage pour un coû...
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114942151 comptabilite-approfondie 2

  1. 1. Chapitre III. L’acquisition des immobilisations1 14/11/2012
  2. 2. L’ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Rappel : Immobilisation corporelle : Actif physique détenu et dont lentreprise attend quil soit utilisé au-delà de lexercice en cours. 1. LE COUT D’ACQUISITION La règle générale du coût dacquisition des actifs s’applique. Il comprend les éléments suivants :2 14/11/2012
  3. 3. a) La valeur dentrée des biens acquis Coût d’acquisition = prix d’achat + frais accessoires  Prix d’achat: il s’agit du prix d’achat net de toute réduction de caractère commercial diminué de la TVA récupérable  Frais accessoires à inclure obligatoirement dans le coût d’acquisition (Les droits de douane et la TVA et les taxes non récupérées…etc).3 3
  4. 4.  La comptabilisation: d°23xx compte d’immobilisation concerné X51xx/xxx Compte de trésorerie ou de x dettes X 4
  5. 5. 2. LA PRISE EN COMPTE DE LA PERIODE D’ACQUISITION5 14/11/2012
  6. 6. 3. APPLICATION La société ABC achète une machine d’occasion au prix de 3 000 000 DH. Par ailleurs, elle a du payé aussi les frais suivants: Honoraires 20 000 DH. Frais de démontage 90 000 DH. Frais de montage 100 000 DH. Frais de transport 30 000 DH. Frais d’acte 50 000 DH. Déterminer les éléments qui peuvent faire partie du coût d’acquisition.6 14/11/2012
  7. 7. 3. APPLICATION La société ABC achète une machine d’occasion au prix de 1 000 000 DH (remise 10 %) a crédit. Des travaux évalués à 100 000 DH ont été effectués par le personnel de l’entreprise pour l’installation du nouveau matériel. Dans le cadre de cette opération, des honoraires d’un montant de 20 000 DH on été versés à un ingénieur. .7 14/11/2012
  8. 8. 3. APPLICATION La société ABC a effectué les opérations suivantes: 6/9 versement d’une somme de 15 000 par chèque suite à une commande d’ordinateur 12/10 réception de la facture MO 25 000, imprimante 5 000, remise 20 % et frais d’installation 1 000 .8 14/11/2012
  9. 9. 3. APPLICATION Au cours du 1er semestre, une société a entrepris létude de lacquisition dune nouvelle machine dans ses ateliers. Les informations relatives à cette opération sont les suivantes : a) En mars et avril : étude de faisabilité effectuée par lingénieur de lentreprise : coût 8 000 DhHT b) Le 30 avril : la direction prend la décision de réaliser linvestissement c) Le 20 mai : livraison de la machine et réception de la facture du fournisseur : d) Du 1er au 30 juin : mise en place (la machine fonctionnera à sa capacité normale le 20 juillet). Coûts engagés pendant cette période : facture d’honoraires d’un ingénieur conseil extérieur reçue le 20 juin : 9 000 Dh HT ; coûts estimés (rémunération des salariés affectés à lopération, matières et fournitures) : 18 000 DhHT. e) Estimations des coûts de dysfonctionnement (rebuts, chômage technique dû à des pannes) constatés pendant les premiers mois de fonctionnement : 15 000 DhHT.9 Enregistrer les éléments qui peuvent faire partie du coût d’acquisition. 14/11/2012
  10. 10. LA PRODUCTION DES IMMOBILISATIONSCORPORELLES Rappel : Les immobilisations produites par l’entité sont comptabilisées au coût de production. 1. CALCUL DU COUT DE PRODUCTION : Coût d’acquisition des matières consommées  Charges directes de production : Charges qu’il est possible d’affecter sans calcul au coût d’un bien ou d’un service déterminé et qui n’auraient pas été engagés si l’immobilisation n’avait pas été produite.  Charges indirectes de production : Frais généraux de production - fixes : coûts constants et indépendants du volume de production (amortissement et entretien des bâtiments, etc.) - variables : coûts indirects qui varient en fonction du volume produit (matières premières indirecte, main d’oeuvre indirecte, etc.).10 14/11/2012
  11. 11. 2. LA PRISE EN COMPTE DE LA SOUS ACTIVITE Laffectation des frais fixes de production doit se faire dans les conditions normales dactivité. Par conséquent, la quote-part de charges correspondant à la sous activité n’est pas incorporable au coût de production mais doit être comptabilisée en charges. 3. IMPACT SUR LA TVA : LE REGIME DES LIVRAISONS A SOI-MEME11 14/11/2012
  12. 12. 12 14/11/2012
  13. 13. 4. APPLICATION Une société a construit pour elle même un bâtiment à usage industriel. Les travaux ont été réalisés par les salariés de l’entreprise du 15 février au 15 octobre N. Les coûts engagés pour cette opération ont été estimés aux montants hors taxes suivants :  coût des matières et fournitures consommées : 500 000 Dh rémunérations du personnel  salaires bruts : 680 000 Dh  taux moyen des cotisations salariales : 20%  taux moyen des cotisations patronales : 45% charges indirectes fixes (quote-part de frais généraux de production) :  dotations aux amortissements : 180 000 Dh  entretien réparation : 90 000 Dh  autres frais de production : 50 000 Dh On estime par ailleurs à 80% le taux d’activité de l’entreprise pendant la période de production. Un emprunt a été contracté pour financer cet investissement. La direction souhaite incorporer au coût de la construction les coûts de cet emprunt encourus pendant la période de production. Le montant est estimé à 68 000 Dh. Enregistrer les écritures au 15 octobre N (date de mise en service du bâtiment).13 14/11/2012
  14. 14. 4. APPLICATION Une société a engagé les dépenses suivantes pour la production d’une machine outil complexe: Matières consommées: 150 000 Charges directes de production: 220 000 Quote-part de charges indirectes de production: 480 000 Frais de déplacement du bien postérieurs à la mise en utilisation : 50 000 Coût de formation du personnel à l’utilisation de bien: 20 00014 14/11/2012
  15. 15. Cas particuliers dévaluation à lentrée La valeur dentrée des immobilisations reçues à titre gratuit ou par voie déchange D’autres cas15 14/11/2012
  16. 16. LIMMOBILISATION DES FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Il sagit de la mise en œuvre de moyens (humains, financiers et matériels) dans le cadre de projets internes de développement. Le problème est de connaître :  le moment à partir duquel les frais engagés répondent à la définition dun actif,  le montant à incorporer.16 14/11/2012
  17. 17. Application Une société a dépensé lannée N, au titre de la recherche appliquée une somme de 1.000.000 DH, déterminée en comptabilité analytique et pour laquelle les conditions dimmobilisations sont vérifiées à la date de clôture de lannée N. Supposons quen N+1 la société a déposé un brevet consécutif à cette recherche appliquée avec une valeur estimée à 400.000 DH et une durée de vie de quatre ans.17
  18. 18. La comptabilisation des logiciels informatiques 1. Définition 1. Les logiciels destinés à un usage interne, créés par lentreprise ; 2. Les logiciels destinés à un usage interne, acquis par lentreprise 3. Les logiciels destinés à un usage commercial, créés par lentreprise, et élaborés pour un utilisateur unique dans le cadre dune commande client ; 4. Les logiciels destinés à un usage commercial, créés par lentreprise pour couvrir les besoins de plusieurs utilisateurs ; 5. Les logiciels destinés à un usage commercial, acquis par lentreprise. 2. Le traitement comptable18 14/11/2012
  19. 19. La comptabilisation des logiciels informatiques 3. Application Du 1er janvier au 31 mars N, une société a réalisé avec le concours de ses informaticiens un logiciel destiné à la gestion de son parc de véhicules. Les dépenses occasionnées ont été les suivantes (HT) : Toutes ces dépenses ont correctement été enregistrées en charges. Comptabiliser la création du logiciel19 14/11/2012
  20. 20. LA COMPTABILISATION DES IMMOBILISATIONS DECOMPOSEES1.CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DE LA METHODE C’est généralement le cas des immobilisations dont la durée de vie (Cf. amortissements) est particulièrement longue (toitures, ascenseurs, climatisation, moteur et sièges d’avions, etc.). On doit alors considérer comme des composants, les éléments principaux qui satisfont à 3 conditions : 1. Avoir une durée réelle d’utilisation différente de celle de l’immobilisation à laquelle ils se rattachent 2. Faire l’objet d’un remplacement en cours de la période d’utilisation de cette immobilisation 3. Présenter un caractère significatif20 14/11/2012
  21. 21. On distingue alors le composant de la structure. 2. LE COUT D’ENTREE DES COMPOSANTS Lors de l’acquisition ou de la production de l’immobilisation décomposable, son coût global doit être réparti entre :  le coût estimé de chacun des composants  le coût attribué à la structure principale de l’actif, calculé par différence. 3. LES DIFFERENTES CATEGORIES DE COMPOSANTS21 14/11/2012
  22. 22. 4. LA PARTICULARITE DES DEPENSES DE GROS ENTRETIEN OU GRANDE REVISION Deux méthodes possibles pour les comptabiliser. Pour les dépenses de gros entretien et grandes révisions, les entreprises ont le choix entre lune des deux méthodes de comptabilisation suivantes :  constater dès l’origine, un composant de seconde catégorie (cest la méthode préférentielle, adoptée par le référentiel IAS) ;  comptabiliser une provision pour gros entretien (ancienne méthode appliquée).  Chaque année, avant les travaux, on enregistre une dotation aux provisions. Au débit : 6195 " Dotations aux provisions pour risques et charges " Au crédit : 1555 "Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices " Lannée des travaux, on enregistre la facture et lon reprend la totalité des provisions (neutralisation de la charge de réparation).22 14/11/2012
  23. 23. Exemple : Au début de l’exercice N, une société a fait l’acquisition d’un four pour une valeur de 160 000 DhHT. Ce four est destiné à la fabrication de plaques de verre à haute résistance. Sa durée d’utilisation est de 8 ans. Le mode d’amortissement linéaire a été retenu. Au terme de cette période, limmobilisation sera mise au rebut. Après 4 années d’utilisation, ce four fera l’objet d’une révision importante destinée à la remise en état des plaques réfractaires et des résistances électriques. Le coût estimé de cette opération est de 40 000 DhHT. A la fin de N+3, les dépenses effectives de révision se sont élevées à 44 000 DhHT. Montrer l’incidence de ces opérations sur les résultats comptables selon que lon retienne la comptabilisation de provisions pour gros entretien ou la comptabilisation par composants.23 14/11/2012
  24. 24. 5. APPLICATION Le 01/01/N, une société a installé dans ses ateliers une nouvelle chaîne de montage pour un coût d’acquisition de 3 500 000 DhHT et pour une durée d’utilisation prévue de 10 ans. Elle comporte un ensemble de circuits hydrauliques qui doivent être remplacés après 5 ans d’utilisation. La valeur de ce composant est estimée à 800 000 DhHT. Le maintien de cette chaîne en bon état de fonctionnement nécessite la réalisation tous les 3 ans de travaux de révision importants. Le coût de la première révision à effectuer début N+3 est estimé à 360 000 DhHT. Comptabiliser l’acquisition de l’immobilisation24 14/11/2012

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