‘’Il faut protéger à la fois l’entreprise qui nous fait vivre et l’environnement qui nous permet de vivre.’’ – Hubert Reeves. Toute activité humaine a une incidence sur l’environnement, et ce dès que vous prenez le chemin du travail. De même, toute activité humaine génère des risques que l’on se doit de maîtriser et de minimiser, pour soi-même et pour les autres. Un entrepreneur responsable a aujourd’hui compris qu’il lui était impossible de ne pas intégrer à la fois la sécurité et le bien-être au travail et l’environnement dans la gestion quotidienne de son entreprise et de son activité. Ce principe est clair. Mais là où les choses peuvent diverger d’une entreprise à l’autre, c’est dans le chemin emprunté pour la prise en compte de ces matières pour leur intégration dans la gestion quotidienne de l’entreprise. Et c’est précisément là qu’il est nécessaire d’être organisé et rigoureux. La législation se traduit le plus souvent par une obligation de résultats plutôt que par une obligation de moyens, il n’en reste pas moins que pression réglementaire s’accentue d’année en année et nécessite, dans les cas les plus complexes, l’intervention d’un personnel informé, formé voire l’intervention de spécialistes.

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White paper 15
Bernard Legrand
Ingénieur Agronome de formation, Bernard Legrand est actif dans
l’assainissement, l’environnement et la sécurité au travail depuis 25 ans.
Dans le traitement des eaux usées dans un premier temps, dans la gestion
de l’environnement et de la sécurité au travail ensuite, dans l’industrie
sidérurgique et l’industrie du verre plat.
Ingénieur Conseil (ou Consultant) depuis 2011, il rejoint l’équipe de
Mielabelo pour intégrer les matières HSE aux métiers de Mielabelo.
MIELABELO développe une activité EHS
(Environment, Health and Safety)
Introduction
‘‘ Il faut protéger à la fois l’entreprise qui nous fait vivre et l’environnement qui nous permet de vivre.’’ – Hubert
Reeves.
Toute activité humaine a une incidence sur l’environnement, et ce dès que vous prenez le chemin du travail. De
même, toute activité humaine génère des risques que l’on se doit de maîtriser et de minimiser, pour soi-même
et pour les autres.
Un entrepreneur responsable a aujourd’hui compris qu’il lui était impossible de ne pas intégrer à la fois la sécurité
et le bien-être au travail et l’environnement dans la gestion quotidienne de son entreprise et de son activité. Ce
principe est clair.
Mais là où les choses peuvent diverger d’une entreprise à l’autre, c’est dans le chemin emprunté pour la prise en
compte de ces matières pour leur intégration dans la gestion quotidienne de l’entreprise. Et c’est précisément là
qu’il est nécessaire d’être organisé et rigoureux.
La législation se traduit le plus souvent par une obligation de résultats plutôt que par une obligation de moyens,
il n’en reste pas moins que la pression réglementaire s’accentue d’année en année et nécessite, dans les cas les
plus complexes, l’intervention d’un personnel informé, formé voire l’intervention de spécialistes.
Quel chemin emprunter pour maîtriser ces matières et améliorer ses performances.
L’inventaire des obligations légales en matière d’environnement est une nécessité et constitue
le point de départ du déploiement de la démarche visant à la maîtrise de cette matière. Ces obligations
légales sont liées au type d’activité. Ainsi, la présence ou non d’une ou plusieurs installations classées,
au sens de la législation sur le permis environnement, au sein de l’entreprise détermine si l’entreprise est
soumise ou non à un permis environnement.
L’entreprise sera donc confrontée à une législation en fonction de ces
installations et de leur « dimension environnementale » (puissance
des machines, capacités de stockage, tonnage de production, etc.),
et dans ce cas la présence d’une seule installation classée suffit.
Par exemple, un bâtiment administratif abritant une chaudière de
plus de 100 kW est soumis à permis environnement de classe 2,
même si l’ensemble est constitué de bureaux sans autre équipement
particulier.
Les obligations légales en matière de sécurité et de bien-être au travail s’appliquent à chacun : employeurs,
employés, sous-traitants et même visiteurs.

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Cette législation aborde divers thèmes, parmi lesquels nous pouvons citer :
- Le temps de travail et les conditions de travail;
- Le travail des jeunes ;
- Le travail temporaire et intérimaire ;
- La gestion des risques ;
- La surveillance de santé ;
- La gestion des lieux de travail ;
- La charge psychosociale ;
- Les équipements particuliers (échafaudages,
engins de levage, appareils à vapeur, équipements sous
pression, etc.) ;
- Les agents chimiques et biologiques ;
- Les substances dangereuses ;
- Les plans d’urgence et d’intervention, …
La liste des obligations est longue, et si certaines paraissent logiques, nous pouvons parfois être
surpris des dispositions réglementaires que la législation nous oblige à prendre.
Que faire ensuite, lorsque l’inventaire est terminé...
Comment se positionner par rapport à l’ensemble de ces obligations? C’est la question que chacun
doit se poser à son niveau de responsabilité, avec une réponse tellement évidente mais parfois très
difficile à atteindre: c’est que la conformité réglementaire est requise, mais qu’elle n’est pas toujours
totalement effective.
L’entreprise se doit, naturellement, de disposer des autorisations nécessaires pour l’exercice de ses
activités, c’est-à-dire d’un permis environnement valable (la validité est limitée dans le temps) si cela
est nécessaire.
L’entreprise se doit de respecter les impositions réglementaires liées à la législation sur la sécurité au
travail.
Pour s’en assurer, il est nécessaire de réaliser une ‘‘photographie’’ de la situation existante, avec
l’esprit critique nécessaire et sans concession.
Cet état des lieux se réalise par la constitution d’une
check-list de contrôle, sous quelque forme que ce
soit, qui reprend l’ensemble des obligations en regard
desquelles sera contrôlée la conformité.
Cette analyse permettra de mettre en évidence les non-
conformités éventuelles, majeures ou mineures, et d’en
dégager un plan d’actions pour l’ensemble des matières
EHS.
Ces actions seront priorisées, en fonction de leur niveau
de risque, voire en fonction d’autres critères, par exemple
économiques.
Il conviendra dès lors de mettre en œuvre ce plan d’actions avec l’énergie nécessaire, en tenant
compte des priorités.

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Former et informer
Quelle que soit l’ampleur de la tâche, la réussite d’un
plan d’actions et d’amélioration dans ces matières
(EHS) passe par la participation, la prise de conscience,
la compétence de chacun. Un des éléments clés de la
réussite est l’information et la formation.
La sécurité au travail, c’est le clou que l’on enfonce
le jour et qui ressort la nuit, et sur lequel il convient
de frapper régulièrement pour arriver au résultat
escompté.
L’environnement, c’est le domaine que l’on a tendance à oublier au profit des soucis de productivité
ou de rentabilité.
Mais sans la prise en compte sérieuse de ces matières, l’entreprise et l’entrepreneur peut se retrouver
en position délicate, tant dans un contexte économique que dans un contexte pénal.
Conclusion et recommandations
Qu’on le veuille ou non, l’environnement et la sécurité au travail sont des composantes incontournables
de la vie de l’entreprise.
Mais plutôt que de voir ça comme une contrainte, voyons ça comme une opportunité, et dégageons
les pistes et les moyens nécessaires pour améliorer l’organisation générale. Une entreprise qui a de
mauvais résultats liés à la sécurité au travail a en général de mauvais résultats liés à la productivité.
Mais ne perdons pas de vue que pour la majorité des accidents du travail, alors que l’on met en
exergue l’erreur humaine dans la plupart des cas, la cause est bien souvent organisationnelle voir
managériale.
L’amélioration continue, la recherche de la performance, vont considérablement améliorer les
performances de l’entreprise dans ces domaines aussi.
Voulez-vous en savoir davantage sur le sujet?
Envoyez un mail à : mathieu.briol@mielabelo.com