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Université IBN ZOHR
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
Agadir
Economie et Gestion
Semestre 2
Secti...
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Introduction : Les travaux de fin d’exercice
A la fin de chaque exercice l’entreprise effectue un ensemble de travaux co...
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Valeur d’entrée (VE) = C’est le coût d’acquisition de l’immobilisation amortissable (hors
TVA récupérable).
Coût d’acqui...
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1. L’amortissement linéaire
1.1. Principe de calcul :
L’amortissement linéaire ou constant consiste à répartir la valeur...
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Avec :
m = nombre de mois d’utilisation de l’immobilisation pendant le premier exercice.
m’ = nombre de mois d’utilisati...
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2. L’amortissement dégressif
Les annuités d’amortissement sont plus importantes pour les premières années que
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L’amortissement dégressif est calculé chaque année jusqu’à ce que le taux linéaire
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Tableau d’amortissement
Années Base Taux Dotations ∑ Amort VNA
2012 (3 mois) 720 000 40% 72 000 72 000 648 000
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Application
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Tableau d’amortissement
Années Base Taux Dotations ∑Amort VNA
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VI. La comptabilisation de la cession d’une immobilisation amortissable
La comptabilisation de la cession doit se faire...
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  1. 1. 1 Université IBN ZOHR Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agadir Economie et Gestion Semestre 2 Sections G – H – I Comptabilité Générale II Mohamed LAABOUBI Année universitaire 2014 - 2015
  2. 2. 2 Introduction : Les travaux de fin d’exercice A la fin de chaque exercice l’entreprise effectue un ensemble de travaux comptables et extra-comptables appelés travaux d’inventaire ou travaux de fin d’exercice. Ces travaux ont pour but de permettre à l’entreprise de connaître exactement sa situation et son résultat et d’établir les différents états de synthèse. Les principales opérations d’inventaire sont : Les amortissements. Les provisions. Les régularisations des charges et des produits… L’inventaire et les variations des stocks. I – Notion et intérêt des amortissements 1. Définition de l’amortissement L’amortissement est la constatation comptable d’une diminution définitive de la valeur de certaines immobilisations résultant de l’usage, du temps ou du progrès technologique (obsolescence). 2. Intérêt de l’amortissement - Il permet de corriger la valeur des immobilisations dans le bilan. - Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation. - Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations. 3. Les immobilisations amortissables Les biens amortissables sont les éléments immobilisés qui subissent des dépréciations, il s’agit pour l’essentiel des valeurs immobilisées corporelles Les terrains, les fonds de commerce ne sont pas en principe des valeurs amortissables. L’amortissement des immobilisations en non-valeurs consiste à répartir des charges engagées sur plusieurs exercices. II - Concepts de base 1. Valeur d’entrée La valeur d’entrée (VE) ou valeur d’origine (VO) est le montant pour lequel un élément d’actif est inscrit dans les comptes au moment de son entrée.
  3. 3. 3 Valeur d’entrée (VE) = C’est le coût d’acquisition de l’immobilisation amortissable (hors TVA récupérable). Coût d’acquisition = Prix d’achat + Frais accessoires (frais de transport ,d’installation …) La valeur d’origine des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même correspond au coût de production. Exemple : Prix d’achat d’un équipement = 400.000 Frais de transport = 10.000 Frais d’installation = 20.000 Coût d’acquisition (V.O) hors taxe = 430.000 Cette valeur d’origine constitue la base de calcul de l’amortissement. 2. Durée d’amortissement : C’est la durée conventionnelle de dépréciation de l’immobilisation amortissable. L’administration fiscale indique la durée de vie probable de chaque type d’immobilisation Exemple : Matériel de transport : 4 à 5 ans Frais préliminaires : entre 3 ans et 5 ans 3. Taux d’amortissement : C’est le taux qui servira de base au calcul des dépréciations annuelles. Taux = 100 / n --> n = 100 / t Exemple : - n = 8 ans --> Taux = 100 / 8 = 12,50% - n = 25 ans --> Taux = 100 / 25 = 4% - t = 20% --> n = 100 / 20 = 5 ans III - Les systèmes (les procédés) d’amortissement Il existe deux méthodes principales de calcul des amortissements : - L’amortissement linéaire ou constant - L’amortissement dégressif
  4. 4. 4 1. L’amortissement linéaire 1.1. Principe de calcul : L’amortissement linéaire ou constant consiste à répartir la valeur d’entrée de l’immobilisation ou (valeur d’origine) sur le nombre d’années d’utilisation (durée probable d’utilisation). 1.2. Dotation ou annuité d’amortissement : C’est le montant de la dépréciation annuelle. - Les dotations annuelles sont calculées sur la valeur d’origine : • en divisant a = VO/n • ou en multipliant a = VO * Taux d’amortissement Exemple : Un matériel de transport d’une valeur d’entrée de 200.000 DH et d’une durée probable d’utilisation de 5ans . On vous demande de calculer l’annuité d’amortissement. l’annuité d’amortissement = 200.000/5 = 40.000 Taux d’amortissement = 100/5 = 20% l’annuité d’amortissement = 200.000 X 20% = 40 000 1.3. La valeur nette d’amortissement (VNA) La VNA est la somme qui reste à amortir (ou à récupérer) après une certaine période d’amortissement. VNA = VO - ∑ amortissements Pour l’exemple précédent, si on vous demande de calculer la valeur qui reste à récupérer après 2 ans d’amortissement. Après 2 ans, on a déjà amorti : 40.000 + 40.000 = 80.000 Donc, il reste à récupérer : 200.000 – 80.000 = 120.000 Remarque Les amortissement sont calculés à partir de la date de mise en service et non la date d’acquisition (au cas où les deux date ne coïncident pas). Si le bien amortissable est mis en service au cours de l’exercice comptable, la première dotation et la dernière dotation sont calculées prorata temporis . Première annuité = VO * Taux d’amortissement * ( m / 12 ) Dernière annuité = VO * Taux d’amortissement * ( m’ / 12 )
  5. 5. 5 Avec : m = nombre de mois d’utilisation de l’immobilisation pendant le premier exercice. m’ = nombre de mois d’utilisation de l’immobilisation pendant le dernier exercice de la durée de vie. et m + m’ = 12. Toute fraction de mois est considéré comme un mois entier. Exemple Un matériel de transport acquis le 09/06/2014 à une valeur de 300.000 est amortissable sur 5 ans. Travail à faire : Calculer les dotations de 2014, 2016 et 2019. 1.4. Tableau d’amortissement ou (plan d’amortissement) : Un plan d’amortissement est un tableau qui retrace les éléments d’amortissement d’un bien depuis sa date de mise en service jusqu’à la fin de la durée d’amortissement. Exemple : Un équipement mis en service le 05/10/2013 à une valeur d’entrée de 180.000 est amortissable en linéaire sur 5 ans. Travail à faire : Dresser le plan d’amortissement linéaire Tableau ou plan d’amortissement linéaire :
  6. 6. 6 2. L’amortissement dégressif Les annuités d’amortissement sont plus importantes pour les premières années que pour les années suivantes. 2.1. Principe de calcul : L’annuité d’amortissement est calculé en multipliant la VNA du début de chaque exercice par le taux d’amortissement dégressif. Taux d’amortissement dégressif = taux d’amortissement linéaire x coefficient Trois coefficients, en fonction de la durée d’amortissement : • 1,5 pour n = 3 ou 4 ans • 2 pour n = 5 ou 6 ans • 3 pour n supérieur à 6 ans Exemple : Pour un taux linéaire de 20% :Taux dégressif = 20% * 2 = 40% Le coefficient est 2, car pour un taux linéaire de 20% n = 100 / 20 = 5 ans Si n = 8 ans, taux linéaire = 100 / 8 = 12,50% Taux dégressif = 12,50% * 3 = 37,50% Le coefficient est 3 car n > 6 ans. Application Une machine industrielle acquise le 03/01/2013 au prix de 300.000 est amortissable en dégressif sur 8 ans. Travail à faire : Calculer les dotations dégressives 2013 et 2014 Solution : Taux dégressif = (100/8) * 3 = 37,5% Dotation 2013 = 300.000,00 * 37,5% = 112 500 Dotation 2014 = (300.000- 112500) * 37,5% = 70 312,5 2.2. Tableau d’amortissement dégressif : Exemple Présenter le tableau d’amortissement dégressif d’une machine dont la valeur d’entrée est de 60 000 DH, la durée probable d’utilisation de 5 ans et la date d’acquisition est le 03/01/2013. Taux d’amortissement dégressif = 20% x 2 = 40%
  7. 7. 7 L’amortissement dégressif est calculé chaque année jusqu’à ce que le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. Dans ce cas, on applique le taux linéaire Tableau d’amortissement dégressif Application Un matériel industriel acquis le 13/10/2012 pour une valeur de 864.000 (TTC) (TVA 20%) est amortissable en dégressif sur 5 ans. Travail à faire : Dresser le plan d’amortissement dégressif Solution Au cours de l’année 2012, l’amortissement est calculé proportionnellement à l’intervalle de temps séparant la date d’acquisition et la fin de l’année, soit 3 mois. L’amortissement dégressif est calculé chaque année jusqu’à ce que le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. Pour chaque année on calcule un taux linéaire par la formule suivante : Taux linéaire (mensuel) = Nombre de mois d’utilisation pendant l’exercice / Nombre de mois restant à amortir Années 2012 (3 mois) 2013 2014 2015 2016 2017 (9 mois) Taux Lin 3/60 = 5% 12/57 = 21% 12/45 = 27% 12/33 = 36% 12/21 =57% 9/9 = 100% Taux Dég 40% 40% 40% 40% 40% 40%
  8. 8. 8 Tableau d’amortissement Années Base Taux Dotations ∑ Amort VNA 2012 (3 mois) 720 000 40% 72 000 72 000 648 000 2013 (12 mois) 648 000 40% 259 200 331 200 388 800 2014 (12 mois) 388 800 40% 155 520 486 520 233 280 2015 (12 mois) 233 280 40% 93 312 579 832 140 168 2016 (12 mois) 140 168 12/21 = 57% 79 896 659 728 60 272 2017 (9 mois) 60 272 9/9 = 100% 60 272 720 000 0 VI . Le traitement comptable des amortissements 1. Principe de comptabilisation Les dotations annuelles d’amortissement doivent être comptabilisées chaque année à la fin d’exercice en : - Débitant, en fonction de la nature de la dépréciation, un compte de charges 6..9… Dotations ……………… aux amortissements … - Créditant un compte d’actif : 28… Amortissement de … Le numéro du compte d’amortissement est obtenu en plaçant le chiffre 8 en deuxième position dans le numéro du compte concerné. Exemple Pour un matériel de transport (compte 2340). On doit débiter le compte : 61934 Dot. d’exploitation aux amortissement du matériel de transport et créditer le compte : 2834 Amortissement du matériel de transport Pour les installations techniques (poste 233) On doit débiter le compte : 61933 DEA des installations techniques, matériel et outillage et créditer le compte : 2833 Amortissement des installations techniques, matériel et outillage
  9. 9. 9 Application Un mobilier de bureau acquis le 07/11/2013 pour 12000 et amortissable en linéaire sur 10 ans Travail à faire : Comptabiliser les dotations 2013, 2014. Solution 12000 x 10% x 2/12 = 200 12000 x 10% = 1200 V . Présentation des amortissements au bilan Balance avant inventaire au 31/12/N N°de compte Comptes Soldes Débiteur Créditeur ……. 2321 2331 2340 ……. Bâtiments Installations techniques Mat de transport VO au 31/12/N 2832 2833 2834 ……. Amort des constructions Amort des installation tech. Amort du mat de trs ∑ Amort au 31/12/N-1
  10. 10. 10 Balance après inventaire au 31/12/N N°de compte Comptes Soldes Débiteur Créditeur ……. 2321 2331 2340 ……. Bâtiments Installations techniques Mat de transport VO au 31/12/N 2832 2833 2834 ……. 619 Amort des constructions Amort des installation tech. Amort du mat de trs …………………………. Dotations d’exploitation Dotation de l’année N ∑ Amort au 31/12/N Les amortissements au bilan L’incidence de l’amortissement sur le bilan ne concerne que l’actif, il est représenté après inventaire en trois colonnes qui présentent la VO, le total des amortissements, et la VNA en fin d’exercice : Eléments Brut Amortissement Net ……. Poste 2… Immobilisations ……. VO ∑ Amort au 31/12/N VNA = VO - ∑ Amort Application Un matériel de transport d’une valeur d’entrée de 270.000 DH, mis en service le 05/10/2012 est amortissable en linéaire sur 5 ans. Travail à faire : Dresser le plan d’amortissement linéaire Présenter l’extrait de la Balance avant inventaire et après inventaire et du Bilan au 31/12/2014
  11. 11. 11 Tableau d’amortissement Années Base Taux Dotations ∑Amort VNA 2012 (3 mois) 270000 20% 13 500 13 500 256500 2013 (12 mois) 270000 20% 54 000 67 500 202500 2014 (12 mois) 270000 20% 54 000 121 500 148500 2015 (12 mois) 270000 20% 54 000 175 500 94 500 2016 (12 mois) 270000 20% 54 000 229 500 40 500 2017 (9 mois) 270000 20% 40 500 270 000 0 Balance avant inventaire au 31/12/2014 N°de compte Comptes Soldes Débiteur Créditeur ……. 2340 ……. Matériel de transport 270 000 2834 Amort du mat de transport 67 500 • Balance après inventaire au 31/12/2014 N°de compte Comptes Soldes Débiteur Créditeur ……. 2340 ……. Matériel de transport 270 000 2834 Amort du mat de transport 121 500 Bilan au 31/12/2014 Eléments Brut Amortissement Net Immobilisations corporelles: Matériel de transport 270 000 121 500 148 500
  12. 12. 12 VI. La comptabilisation de la cession d’une immobilisation amortissable La comptabilisation de la cession doit se faire en trois étapes : 1ère étape : Enregistrement du produit de la cession Exemple 2ème étape : Calcul et comptabilisation de la dotation complémentaire C’est la dotation qui correspond à la période entre le début de l’exercice et la date de cession de l’immobilisation. Exemple : Pour la cession d’une immobilisation au 30/04/2015, la dotation complémentaire correspond à la période entre le 01/01/2015 et le 30/04/2015. c’est-à-dire 4 mois. 3ème étape : Constatation de la valeur nette d’amortissement et de la sortie de l’immobilisation Application Un matériel de transport acquis le 02/01/2010 pour 500000 DH a été cédé le 30/06/2014 au prix de 110000 DH réglé par chèque bancaire. Taux d’amortissement linéaire20%. Travail à faire : Comptabiliser les opérations relatives à cette cession.

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