26/08/2011                                                                            De Marianne ANDULALe Prêt Emprunt de...
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Le prêt emprunt de titres

  1. 1. 26/08/2011 De Marianne ANDULALe Prêt Emprunt de Titres Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  2. 2. 26/08/2011 26/08/2011 Sommaire De Marianne ANDULA1. Généralités Définition du Prêt Emprunt de titres Utilisation2. Les différents produits et types de cession temporaire Le Prêt Emprunt « sec » Le Prêt Emprunt garantie titres Le Prêt Emprunt garantie espèces Le Repo ou pension livrée Le Triparty Le triparty Repo3. Les contrats cadres La convention AFTI La convention OSLA La convention GMSLA4. En savoir plus Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  3. 3. 26/08/2011 26/08/2011 1. Généralités De Marianne ANDULA• Définition du Prêt Emprunt de Titres:Le Prêt Emprunt de Titres ou Cession Temporaire est un instrument financier, qui s’appuyant surun régime juridique, permet à deux parties de se transférer de manière temporaire des titres oudes espèces en pleine propriété, avec obligation de restitution à l’échéance de la transaction. Leprêteur et l’emprunteur ont la faculté de négocier une opération de Prêt/Emprunt pour unedurée indéterminée, on parle alors de prêt « open » qui peut être interrompu à tout moment parl’une des deux parties moyennant le respect d’un délai de préavis prévu contractuellement .Juridiquement il y a bien transfert de propriété des titres pendant la durée de vie du contrat dePrêt EmpruntLemprunteur, peut recevoir du prêteur un versement d’intérêts et perçoit les revenus généréspar la détention des titres pendant la durée du contrat. De même il participe à toute OST qui seproduit pendant la durée de détention des titres. Toutefois, les termes du contrat prévoientgénéralement un partage des revenus et des droits liés à la détention des titres entre le prêteuret lemprunteur, ce dernier se trouvant alors dans lobligation de restituer à sa contrepartie toutou partie des revenus perçus. Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  4. 4. 26/08/2011 26/08/2011 De Marianne ANDULAA titre de garantie et pour se protéger du risque de contrepartie, un contrat de Prêt/Empruntpeut éventuellement s’accompagner d’une garantie communément désignée comme le collatéralen espèces ou en titres qui seront restitués à l’échéance du contrat.Le montant du collatéral est réévalué périodiquement en fonction de la valeur des titres etentraîne des appels de marge pendant toute la durée de vie du contrat.• Utilisations pratiques des mécanismes de Prêt/Emprunt:Les principales motivations qui conduisent à l’utilisation des mécanismes de cession temporairede titres sont :• La réponse à un besoin de financement• La couverture d’une position courte dont l’origine provient d’un décalage entre la réception et la livraison de titres (opérations de Fail Coverage)• La création de positions courtes par la vente à découvert et la couverture de taux• transférer temporairement la propriété des titres afin de bénéficier d’une fiscalité plus avantageuse (trading d’opportunité)• La régulation des marchés (arbitrage et spéculation)• La création de positions longues sur les titres sous-jacents• L’approvisionnement en titres Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  5. 5. 26/08/2011 2. Les différents produits et types 26/08/2011 De Marianne ANDULA de cession temporaires• Le prêt/emprunt « sec »:Le prêt de titres sec consiste en un transfert de titres entre un prêteur et un emprunteur sansqu’aucune garantie ne soit constituée. Outre l’obligation de restituer les titres à l’échéance de latransaction, l’emprunteur devra verser au prêteur une indemnité rémunérant l’immobilisationdes titres en sa faveur. Pendant la durée de l’opération il sera également tenu de restituer auprêteur tous les revenus perçus sur les titres empruntés.Le recours à ce type de prêt est principalement destiné à un usage interne (transfert de titresentre entités d’un même groupe ou d’une même société qui en théorie rend l’exposition surl’emprunteur nulle) ou lié à quelques marchés domestiques spécifiques .• Le prêt/emprunt garantie titres:Le prêt de titres avec une garantie titres consiste en un transfert de titres entre un prêteur et unemprunteur en échange d’une garantie qui couvre le prêteur contre le risque de contrepartie.Cette garantie ou collateral est constituée de titres.• Le prêt/emprunt garantie espèces:Le prêt de titres avec une garantie espèces consiste en un transfert de titres entre un prêteur etun emprunteur en échange d’une garantie qui couvre le prêteur contre le risque de contrepartie.Cette garantie ou collatéral est constituée cette fois-ci de cash. Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  6. 6. 26/08/2011 26/08/2011 De Marianne ANDULA• Le Repo ou pension livrée:Le Repo (Repurchase Agreement) ou pension livrée consiste en un transfert d’espèces entre unprêteur et un emprunteur en échange d’une garantie titres qui couvre le prêteur contre le risquede contrepartie. Le principal et le collatéral sont échangés en pleine propriété. L’emprunteurdevra verser au prêteur une indemnité rémunérant l’immobilisation des espèces en sa faveur.Suivant les cas le versement de l’indemnité sera effectué chaque fin de mois ou « in fine ».• Le Triparty:Une opération de Triparty est une opération de Prêt/Emprunt de Titres de type garantie Titres quiimplique l’intervention d’un agent tripartite en charge de la gestion du collateral Titres desopérations de Prêt/Emprunt.Le principal est donc constitué de Titres et le collateral de Titres gérés par l’agent Triparty.• Le Triparty Repo:Une opération de Triparty Repo est une opération de Repo (prêt de cash contre titres) quiimplique l’intervention d’un agent tripartite en charge de la gestion du collateral Titres desopérations de Repo.Le principal est donc constitué de cash et le collatéral de titres gérés par l’agent Triparty Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  7. 7. 26/08/2011 26/08/2011 De Marianne ANDULA 3. Les contrats cadresLes opérations de Prêt/Emprunt s’effectuent en grande majorité sur un marché de gré à gré. Lestermes du prêt sont régis par un contrat cadre établi entre les deux parties.Il existe différents types de convention cadre dont les plus utilisées sont les suivantes:• La convention AFTILa convention AFTI régie le prêt/emprunt de titres domestiques . Elle a été rédigée sous l’égide del’Association française des professionnels des titres (AFTI) en collaboration avec l’Associationfrançaise des banques (AFB), l’Association française des entreprises d’investissement (AFEI) etl’Association du Forex et des trésoriers de banques (AFTB).On notera néanmoins qu’il est possible d’utiliser la convention AFTI avec des contrepartiesétrangères.• La convention anglaise OSLALa convention OSLA (Overseas Securities Lender’s Agreement ), rédigée sous l’égide del’International Securities Lender’s Association (ISLA) basée à Londres, est régie par le droitanglais.• La convention GMSLALa convention GMSLA est régie par le droit anglais et a été rédigée sous l’égide de l’ISLA en 2000.Il s’agit d’une convention plus internationale et donc moins spécifique au Royaume-Uni quimodifie certaines dispositions de la convention OSLA afin de prendre en compte l’évolution despratiques de marchés et des systèmes de compensation et de règlements. Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com
  8. 8. 26/08/2011 26/08/2011 De Marianne ANDULA 4. En savoir plusVoici une liste de sites internet vous permettant d’en apprendre d’avantage sur le Prêt/Empruntde titres:- Intetrnational Securities Lending associations: - http://www.isla.co.uk/- Site officiel de 4Sight, éditeur spécialisé dans un des progiciels dédié au Prêt/Emprunt de Titres: - http://www.4sight.com/- Introduction au prêt/emprunt de titres: - http://www.asla.com.au/info/LongSecLendingPaper.pdf- Equilend, plateforme de négociation électronique d’opérations de Prêt: Emprunt: - http://www.equilend.com/ Groupe NOVENCIA – 25 Rue de Maubeuge– 75009 – PARIS – France Tél. : +33 1 44 63 53 13 – Fax : +33 1 44 63 53 14 – www.novencia.com

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