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Conditions générales de ventes 2013
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Première commande : paiement à la commande du montant TTC.
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Tarifs Grossistes Plim Septembre 2013

  1. 1. entre 100 et 200 plim entre 201 et 300 plim entre 301 et 400 plim > 400 plim MINI 6.68 6.20 5.76 5.60 SMART 7.19 6.67 6.20 6.03 MEDIUM 8.22 7.63 7.09 6.89 PLUS 8.74 8.10 7.53 7.32 MAX 9.25 8.58 7.97 7.75 EXTRA 10.79 10.01 9.30 9.04 Insert (min 10) 4.40 P'tit gant (min 10) 4.40 Geisha uno (min 10) 9.25 Disque démaquillant (min 50) 1.89 Pochette (min 20) 4.40 Geisha duo (min 10) 12.85 Coussinet d'allaitement (min 40) 2.20 préservatif par 50 (min 10) 11.82 Lubrifiant 100ml (min 12) 9.25 Nombre minimum de 12 de 12 à 23 plus de 24 Prix € HT 15.00 14.20 Les motifs PLIM disponibles à la revente : (selon nos statistiques de ventes et notre disponibilité de tissu) PLIM Votre contact commercial CAPUCINE : 06.76.04.93.44 contact@plim.fr Pour votre bilan carbone et vos contraintes locales nous sommes à: Melle (79) Bordeaux (33) Biarritz (64) Toulouse (31) Montpellier (34) Die (26) Paris (75) Clermont-Ferrand (63) Rennes (56) Landerneau (29) Lunacopine La coupe menstruelle alternative aux tampons Possibilité de panacher les 2 tailles (1 et 2) et les 3 couleurs (rose, bleu et transparent) ACCESSOIRE PLIM Tarifs speciaux 2013 tarif dégressif selon le nombre de plim commandée au total PLIM Tarif unique à l'unité (minimum de commande) Tarifs valables jusqu'au 31 décembre 2013. Les prix s'entendent en euros, HT et à l'unité. N° SIRET : 511 924 631 00019, TVA FR : 655 11 92 46 31 Dentelle Flower's folie Coccinelle Flanelle grise Japan Flanelle rouge Cerisier Flanelle violette Childword Cartoon Geisha Pétales
  2. 2. Désignation produit Détail couleur/ motifs souhaités Prix public conseillé € TTC Quantité souhaitée (à l'unité) Tarif € HT unitaire (cf. grille) Montant € HT MINI 13.00 0.00 0.00 SMART 14.00 0.00 0.00 MEDIUM 16.00 0.00 0.00 PLUS 17.00 0.00 0.00 MAX 18.00 0.00 0.00 EXTRA 21.00 0.00 0.00 7.00 4.40 0.00 3.00 1.89 0.00 3.50 2.20 0.00 7.00 4.40 0.00 7.00 4.40 0.00 18.00 9.25 0.00 25.00 12.85 0.00 23.00 11.82 18.00 9.25 Transparente 28.00 0.00 0.00 Selene (bleue) 28.00 0.00 0.00 Cynthia (rose) 28.00 0.00 0.00 Transparente 28.00 0.00 0.00 Selene (bleue) 28.00 0.00 0.00 Cynthia (rose) 28.00 0.00 0.00 Nb total de PLIM à l'unité 0 Nb accessoire PLIM 0 nb cup 0 TOTAL HT 0.00 € TVA 19.6% 0.00 € Frais de port TTC TOTAL € TTC PRESERVATIF RFSU par lot de 50 LUBRIFIANT SYLK 100 mL COUSSINET D'ALLAITEMENT P'TIT GANT POCHETTE INSERT DISQUE DÉMAQUILLANT GEISHA UNO GEISHA DUO Bon de commande SPE 2013 PLIM, SARL au capital social de 5000€. N° TVA intracommunautaire : FR 65511924631, N° de SIRET: 511 924 631 00019, inscrite au RCS de NIORT. En cas de retard de règlement, il sera dû un intérêt de retard, jusqu’à complet paiement de nos factures, égal au taux de base bancaire alors en vigueur majoré de 2 points et les frais de recouvrement exposés par notre société devront lui être remboursés. Les escomptes ne sont pas acceptés. En cas de litige seul le tribunal de commerce de NIORT est habilité. plim vous remercie de votre commande. À bientôt ! L'implantation initiale conseillée en magasin : 40 plim =>12 SMART, 9 MEDIUM, 11 PLUS, 7 MAX. Quelques mini et extra si besoin. Participation frais de port 6€ France métropolitaine, 10€ pour DOM TOM et Europe. Franco de port à partir de 110€ HT. Règlement comptant la première commande, 30 jours fin de mois pour les suivantes. Délais de livraison : Entre 3 et 7 jours, selon la commande et l'état du stock. Votre Adresse de livraison : Votre prénom et NOM, Raison sociale, Adresse, CP, Ville, Tél., E-mail. ALT entrée pour faire le retour à la ligne. Votre contact commercial CAPUCINE .06.76.04.93.44 . contact@plim.fr Un problème logistique ou comptable: CAROLE . 07.62.62.10.79 . info@plim.fr Votre n° SIRET Votre n° TVA LUNACOPINE Taille 1 LUNACOPINE Taille 2 Chèque à l’ordre de PLIM, à envoyer à PLIM, 5 rue Crevecœur - 79500 MELLE. Virement bancaire, compte domicilié au Crédit Mutuel 20 place du Marché - 79500 MELLE. Code banque : 15519 - Code guichet : 39101 - N° de compte : 00020714001 - Clé : 16 IBAN : FR76 1551 9391 0100 0207 1400 116 - BIC : CMCIFR2A
  3. 3. PLIM . 5 rue crèvecoeur . 79500 MELLE . 0762621079 . info@plim.fr Conditions générales de ventes 2013 - 1 - CHAMPS D'APPLICATION Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, qui régiront seules nos ventes. Elles prévalent pour tout autre document et notamment sur toutes conditions générales d’achat sauf accord express et écrit de notre part. Seules sont acceptées les commandes d'entreprises ayant un numéro de SIRET et un numéro de TVA (intracommunautaire). PLIM SARL se réserve le droit d'accepter ou non les commandes. Le contrat de vente et/ou de livraison est conclu à la date de la confirmation écrite par PLIM SARL par le biais d'une confirmation de commande ou d'une facture. Réserve de propriété intellectuelle : Vous pouvez utiliser les photos du site. Les droits des photos restent notre propriété. Nous n'acceptons pas les copies de textes de notre site internet car le duplicata de contenu est pénalisant pour le référencement de votre site comme pour les nôtres. Merci d'écrire des textes uniques pour votre site. Le site www.plim.fr est la propriété de la société plim en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. La marque PLIM, ses modèles et dessins sont enregistrés auprès de l’INPI. Toute reproduction sans l’autorisation du titulaire est interdite, conformément aux dispositions des livres I, V et VII du Code de la Propriété intellectuelle. - 2 - CONDITIONS DE FACTURATION 1. Nos marchandises sont facturéessuivant le tarif en vigueur. Nos prix s’entendent hors taxes pour une seule livraison, en un seul lieu, une seule facture, un seul contenant. 2. Le taux de TVA applicable à nos produits est celui en vigueur au jour de la facturation. 3. PLIM SARL se réserve le droit de modifier les prix par simple envoi des listes de prix modifiées. Pour les commandes qui ont déjà été passées, PLIM se réserve le droit d'appliquer une augmentation proportionnelle des prix en cas d'augmentation du coût des matières de base, des frais énergétiques et, d'une manière générale, de l'ensemble des frais et charges en rapport avec l'achat et/ou la livraison des produits commandés. PLIM SARL envoie dans ce cas à l'acheteur un relevé des prix qui seront augmentés. 4. Pour les commandes spéciales, un acompte de 30% est dû. L'acheteur reçoit à cet effet une facture d'acompte. Les marchandises ne vont en production qu'après réception de cet acompte. Avant l'expédition, l'acheteur reçoit une facture et une liste de colisage pour le solde restant, lequel doit être payé immédiatement. PLIM SARL se réserve le droit de ne procéder à l'expédition et à la livraison qu'au moment de la réception du paiement. Toutes les autres factures sont payables à la date mentionnée. Les frais éventuels liés au paiement sont à la charge de l'acheteur. Les factures sont payables au siège social de PLIM SARL. Les montants qui ne sont pas entièrement payés à la date d'échéance mentionnée sur la facture sont augmentés de plein droit et sans mise en demeure des intérêts de retard calculés au tarif en vigueur. En outre, une indemnité forfaitaire de 10% est due sur les montants impayés ou payés tardivement, sans préjudice des frais supplémentaires liés à un recouvrement judiciaire et extrajudiciaire. 5. Aucune modification de commande, commande supplémentaire ou annulation partielle ou totale de commande n'engagera le vendeur, à ce qu'il ne l'accepte expressément par écrit. - 3 - LIVRAISON Le délai de livraison est donné à titre purement indicatif. Notre société s’efforce de respecter autant que possible la date de livraison demandée, mais un retard éventuel ne peut donner lieu à une prorogation d’échéances ou à des dommages et intérêts. Un délai de 3 jours est constaté dans la plupart du temps. Les retards éventuels ne sauraient autoriser l'acheteur à annuler sa commande, à refuser la livraison des produits, à suspendre ou retarder les paiements et/ou à réclamer des dommages et intérêts ou remboursements de frais ou pénalités de retard de quelque nature qu'ils soient. Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, quelles que soient les conditions de transport. Il appartient au destinataire de vérifier l’état et la qualité de la marchandise à la réception. Toute réserve doit être mentionnée sur le bordereau de livraison et/ou être confirmée au transporteur, conformément à l’article 133-3 du code de commerce, par lettre recommandée, dans les 3 jours qui suivent la livraison, avec copie à notre société. En conséquence, tous les frais liés au transport incombent exclusivement à l'acheteur, de même que les risques de retard, endommagement ou pertes éventuelles, de quelque nature qu'ils soient, au cours ou dans le cadre du transport et/ou des opérations de chargement et de déchargement. L'acheteur renonce à tout recours à l'encontre de PLIM SARL en cas de retard, perte ou endommagement. L'endommagement ou la perte au cours ou dans le cadre du transport ou de l'envoi des marchandises ne porte pas préjudice à l'obligation de l'acheteur de payer les marchandises dans les délais prévus conformément au contrat. Le renvoi des marchandises n'est autorisé qu'avec l'accord écrit de PLIM SARL et s'effectue aux frais de l'acheteur, lequel en supporte également les risques. Aucun retour des produits ne sera accepté s'ils ne sont pas accompagnés de leur emballage complet. L'acheteur s'engage à ce titre à renvoyer les produits dans l'état dans lequel il les a reçus et s'interdit d'en modifier l'aspect de quelque façon que ce soit. Les frais et risques du retour sont toujours à la charge de l'acheteur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 15 jours suivant la date de livraison sous réserve du respect par l'acheteur de l'article 6 1 précité. Les frais de ports sont indiqués dans le bon de commande et la facture. - 4 - CONDITIONNEMENT ET ENVOI Toutes les marchandises sont contrôlées et conditionnées avec le plus grand soin. Les frais de conditionnement font partie des frais de livraison et le conditionnement et l'envoi sont effectués pour le compte de l'acheteur. L'acheteur assurera lui-même la défense de ses intérêts et l'introduction éventuelle d'une action à l'encontre du transporteur et/ou de l'assureur, dont les données seront communiquées sur simple demande. PLIM SARL se réserve le droit d'utiliser des conditionnements de récupération.
  4. 4. - 5 - CONDITION DE RÈGLEMENT EN FRANCE Première commande : paiement à la commande du montant TTC. (n° de TVA, n° de registre du commerce et adresse de facturation). Commandes ultérieures : Paiement 30 jours net à date de facture par chèque, virement. En cas de non-paiement à la date d'exigibilité, le Vendeur pourra majorer la facture de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'intérêts moratoires calculés à partir de la date d'échéance, au taux de base bancaire de la BANQUE DE FRANCE, majoré de 2 points. Le taux de base bancaire de la BANQUE DE FRANCE ci-dessus, est le taux tel qui sera en vigueur au jour de la date d'échéance, ou à défaut, le taux que la BANQUE DE FRANCE substituerait à son taux de base bancaire. les frais engendrés par les créances échues en vue de leur recouvrement, seront refacturés à l'acheteur sur présentation de la part du vendeur des justificatifs correspondants. CEE – Etranger 1- Toutes les commandes sont à régler sur facture pro forma avant le départ de la marchandise. 2- Pour la CEE, joindre votre numéro de code TVA intracommunautaire. - 6 - RÉCLAMATIONS Les tissus et les produits finis peuvent présenter de petites imperfections (plis, fil dépassant, micro tâches, tailles, forme). Ces imperfections sont normales et ne peuvent en aucun cas donner lieu à une reprise ou à un quelconque remboursement total ou partiel. L'acheteur est tenu de vérifier la conformité, la quantité et la qualité des marchandises à la réception. Les réclamations à ce sujet ne seront admises que si elles sont notifiées par l'acheteur à PLIM SARL par lettre recommandée ou par fax dans les 5 jours ouvrables qui suivent la réception et à condition que les marchandises soient maintenues à disposition en vue d'un contrôle. Si une réclamation est déclarée fondée, l'acheteur a droit uniquement au remplacement des marchandises en question ou à la fourniture des pièces manquantes, sans aucun dédommagement. En conséquence, la responsabilité de PLIM SARL est limitée à ce remplacement ou à cette fourniture. PLIM SARL ne peut, à aucun moment, être tenue au paiement d'un quelconque dédommagement pour un quelconque dommage direct ou indirect. Toute réclamation concernant le contenu de nos factures doit nous parvenir dans les 8 jours ouvrables suivant la date de la facture. - 7 - INTERNET Le client s’interdit de vendre sur Internet directement ou indirectement, sauf accord préalable et express de PLIM, les produits objets de commandes. La mise en publicité des produits PLIM sur les sites "vitrines" pourra être faite par le client sous réserve d’avoir obtenu l’accord préalable et écrit de PLIM, celui-ci devant mentionner les produits autorisés, la durée de l’accord et le site concerné. En outre, PLIM se réserve le droit de refuser pour cet usage, l’utilisation de visuels et supports graphiques mis à la disposition du client pour une utilisation de démonstration de vente. Toute dénaturation de la présentation des produits ou de leur objet entraîne la résiliation de l’accord de PLIM, celle-ci pouvant être faite par simple lettre recommandée, indépendamment de toutes voies de recours pouvant être envisagées. - 8 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les marchandises vendues restent la propriété de PLIM SARL jusqu'au paiement intégral du prix de vente, en ce compris les frais annexes (transports, services..). En cas de vente à un tiers professionnel via un autre professionnel, PLIM SARL se réserve le droit d'exiger la somme obtenue pour les marchandises revendues. Le non-paiement d'un quelconque montant échu rend les marchandises exigibles. La réserve de propriété ne porte pas préjudice au transfert des risques visé à l'art.3 des présentes conditions générales. Durant la réserve de propriété, l'acheteur est tenu de garder les marchandises en bon état et de les assurer. Il doit veiller à ce qu'elles restent individualisables et identifiables comme étant la propriété de PLIM SARL. Les paiements sont imputés en premier lieu aux factures concernant les marchandises qui ont déjà été traitées, utilisées ou vendues par l'acheteur. En cas de faillite, règlement judiciaire, liquidation de bien ou état de cessation de paiement de l’acheteur, la vente sera automatiquement, et sans formalité, annulée si les marchandises ne sont pas encore livrées. Notre société se réserve le droit de revendiquer les marchandises livrées conformément aux dispositions de la loi du 13 juillet 1967 modifiée par la loi du 12 mai 1980. Les marchandises en la possession de l’acheteur sont présumées correspondre en priorité aux marchandises impayées. - 9 - CONDITIONS COMMERCIALES Franco de port : 110€ HT – Un point de livraison Commande d'implantation, environ 40 plim, environ 10 motifs par tailles (12 smart, 9 medium, 11 plus, 7 max) - 10 - FORCE MAJEUR Les obligations de notre société sont suspendues dans les cas consécutifs de force majeure et plus généralement dans les cas d’arrêt de travail quelconque, accidents de fabrication, incendies, inondations, survenant dans nos locaux, ceux de nos fournisseurs et sous-traitants, difficultés d’importation et d’exportation, ainsi que dans le cas de survenance de faits indépendants de notre société et l’en empêchant de remplir ses obligations dans les conditions normales. - 11 - DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPÉTENTENTS En cas de non-respect total ou partiel du contrat par l'acheteur, de même qu'en cas de faillite de ce dernier, le contrat sera résilié de plein droit et sans mise en demeure à la charge de l'acheteur, sans préjudice de la possibilité pour PLIM SARL de constater de plein droit cette résiliation par écrit. Le cas échéant, l'acheteur sera tenu de renvoyer toutes les marchandises livrées à sa charge et à ses risques et périls et de rembourser à PLIM SARL tout dommage éventuel, y compris la perte subie, les frais encourus et le bénéfice. En cas de litige, une résolution à l'amiable sera préférée. Tout litige concernant les contrats entre PLIM SARL et l'acheteur / la contrepartie sera régi exclusivement par le droit français, quel que soit l'endroit où se situe le siège social de l'acheteur. Tout litige avec l'acheteur concernant la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce de NIORT, quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. En espérant que nos produits satisfassent vos envies, besoins et exigences, n’hésitez pas à nous faire vos remarques constructives. Fait le …../…../….. À ………………. Nom et fonction du signataire : Signature du client précédé de la mention "Lu et approuvé" Cachet de l'entreprise

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