SMSCoT CS 16.06.09

Comité Syndical Séance du 16 juin 2009

[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Rapport n°0 Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical

[object Object],Rapport n°1 Modification de délégués - Modification de représentant du SMSCoT à l’Audab - Modification de délégué de la CAGB au SMSCoT

[object Object],Rapport n°6 Document d’Aménagement Commercial Provisoire

Rapport n°7 Schéma d’armature des zones d’activités économiques (ZAE) du SCoT

Potentiel foncier territorialisé

[object Object],Rapport n°8 Devenir des espaces agricoles du SCoT

Les secteurs agricoles du SCoT

Les zones agricoles spécifiques

[object Object],[object Object],[object Object],Rapport n°2 Compte de gestion 2008

[object Object],Rapport n°4 Compte administratif 2008

[object Object],[object Object],[object Object],Rapport n°4 Affectation du résultat 2008 sur 2009

[object Object],Rapport n°5 Décision modificative n°1

[object Object],Prochaines séances des instances du SCoT Commission « Aménagement solidaire » : Mardi 23 juin 2009 – La City Commission « Cadre de vie » : Mercredi 1er juillet 2009 – La City Commission « Aménagement solidaire » :

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