Comité Syndical Séance du 16 juin 2009
<ul><li>Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Président : </li></ul><ul><li...
<ul><li>Le Comité syndical est invité à se prononcer sur les deux modifications  </li></ul>Rapport n°1 Modification de dél...
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est appelé à se prononcer sur ce Document d’Aménagement Commercial P...
Rapport n°7 Schéma d’armature des zones d’activités économiques (ZAE) du SCoT
 
Potentiel foncier territorialisé
L’axe RD 673
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur les propositions concernant la prise e...
Les secteurs agricoles du SCoT
Les zones agricoles spécifiques
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à : </li></ul><ul><li>se prononcer sur l’ensemble des opé...
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur l’adoption du Compte Administratif 200...
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à confirmer la reprise anticipée des résultats votée au B...
<ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur cette proposition de Décision Modifica...
<ul><li>Mardi 20 octobre 2009 – 18h00 </li></ul>Prochaines séances des instances du SCoT Commission « Aménagement solidair...
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SMSCoT CS 16.06.09

  1. 1. Comité Syndical Séance du 16 juin 2009
  2. 2. <ul><li>Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Président : </li></ul><ul><li>Ouvre la séance du Comité syndical, </li></ul><ul><li>Invite le Comité syndical à nommer un secrétaire de séance, </li></ul><ul><li>Procède à la vérification du quorum, </li></ul><ul><li>Annonce les pouvoirs reçus pour la séance, </li></ul><ul><li>invite le Comité syndical à approuver le procès verbal de la séance du 10 mars 2009. </li></ul>Rapport n°0 Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical
  3. 3. <ul><li>Le Comité syndical est invité à se prononcer sur les deux modifications </li></ul>Rapport n°1 Modification de délégués - Modification de représentant du SMSCoT à l’Audab - Modification de délégué de la CAGB au SMSCoT
  4. 4. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est appelé à se prononcer sur ce Document d’Aménagement Commercial Provisoire. </li></ul>Rapport n°6 Document d’Aménagement Commercial Provisoire
  5. 5. Rapport n°7 Schéma d’armature des zones d’activités économiques (ZAE) du SCoT
  6. 7. Potentiel foncier territorialisé
  7. 8. L’axe RD 673
  8. 9. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur les propositions concernant la prise en compte et le devenir des espaces agricoles dans le projet SCoT. </li></ul>Rapport n°8 Devenir des espaces agricoles du SCoT
  9. 10. Les secteurs agricoles du SCoT
  10. 11. Les zones agricoles spécifiques
  11. 12. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à : </li></ul><ul><li>se prononcer sur l’ensemble des opérations effectuées sur l’exercice budgétaire 2008 qui concerne les différentes sections budgétaires, </li></ul><ul><li>déclarer que le Compte de Gestion dressé pour l'exercice 2008 par le Trésorier Principal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part </li></ul>Rapport n°2 Compte de gestion 2008
  12. 13. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur l’adoption du Compte Administratif 2008. </li></ul>Rapport n°4 Compte administratif 2008
  13. 14. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à confirmer la reprise anticipée des résultats votée au BP 2009 : </li></ul><ul><li>la reprise de l’excédent d’investissement, soit 46 740,35 € en recettes d’investissement </li></ul><ul><li>- la reprise de l’excédent de fonctionnement pour 141 222,42 € en recettes de fonctionnement. </li></ul>Rapport n°4 Affectation du résultat 2008 sur 2009
  14. 15. <ul><li>Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur cette proposition de Décision Modificative n°1 de 2009. </li></ul>Rapport n°5 Décision modificative n°1
  15. 16. <ul><li>Mardi 20 octobre 2009 – 18h00 </li></ul>Prochaines séances des instances du SCoT Commission « Aménagement solidaire » : Mardi 23 juin 2009 – La City Commission « Cadre de vie » : Mercredi 1er juillet 2009 – La City Commission « Aménagement solidaire » :

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