Cours à la carte dans notre filière Business Law
Audit & Fiscalité
HEG Arc, Neuchâtel
De septembre 2015 à mai 2016
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Concept
La dernière-née de nos filières, la filière Droit économique (Business Law), va ouvrir en
septembre 2015 12 modu...
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Modules du semestre d’automne (de mi-septembre 2015 à mi-janvier 2016)
(sous réserve de modifications)
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Lieu et accès
Lieu
HEG- Haute école de gestion Arc
Campus Arc 1
Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel
Accès
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HEG - Haute école de gestion Arc
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CH - 2000 Neuchâtel
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  1. 1. Cours à la carte dans notre filière Business Law Audit & Fiscalité HEG Arc, Neuchâtel De septembre 2015 à mai 2016
  2. 2. 3 Concept La dernière-née de nos filières, la filière Droit économique (Business Law), va ouvrir en septembre 2015 12 modules relatifs à l’audit et à la fiscalité. Ces nouveaux modules s’adressent naturellement à nos étudiant-e-s et à vous, si vous êtes désireux de vous perfectionner en fiscalité et de découvrir, voire de poursuivre votre formation dans les métiers de l’audit. Nous vous offrons, en tant qu’auditrice ou auditeur libre (avec ou sans examen) la possibilité de suivre, à la carte, les modules de votre choix. Les places sont limitées. But du programme Le programme « Audit et fiscalité » a pour but de permettre aux participant-e-s d’acquérir un niveau de connaissance adéquat en audit pour être partiellement autonome sur un mandat. Le programme permet également d’approfondir sensiblement des thématiques fiscales de niveaux moyen à avancé. Public cible Collaboratrices et collaborateurs de fiduciaires, voire d’entreprises, travaillant (potentiellement) sur des dossiers d’audit et/ ou des dossiers fiscaux. Méthode Les intervenant-e-s mobilisé-e-s sont des professionnel-le-s aguéri-e-s. Ils ou elles viendront avec leurs expériences, leurs cas et leur bagage vous présenter les thèmes sélectionnés. Contenu Nous avons monté les modules d’audit en partant du principe que les participant-e-s n’avaient aucune connaissance sur le sujet. En revanche, les modules fiscaux sont destinés à des participant-e-s disposant de connaissances de base en fiscalité. Le bagage de nos étudiant-e-s est constitué de 90 heures de cours préalables en droit fiscal. Chaque module est découpé en 4 sessions de 4 périodes de 45mn chacune.
  3. 3. 4 5 Modules du semestre d’automne (de mi-septembre 2015 à mi-janvier 2016) (sous réserve de modifications) Code et titre MM1 - Les bases de l’audit Intervenant-e Joël Pauli, Expert-comptable diplômé, directeur de Nurissa SA, Bienne Contenu en mots-clés Aperçu général / Bases légales / Contrôle restreint vs. ordinaire / Règles d’éthique, indépendance et AQ / Perte de capital et surendettement / Responsabilité Quand 14/09 - 28/09 - 01/10 - 05/10 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM2 - Contrôle restreint, épisode 1 Intervenant-e Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit Transjurane SA, Delémont Contenu en mots-clés Acceptation du mandat / Planification du contrôle (risques, matérialité, stratégie) / Exécution du contrôle Quand 19/10 - 26/10 - 02/11 - 09/11 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM3 - Contrôle restreint, épisode 2 Intervenant-e Aude Saunier Bregnard, Experte-comptable diplômée, Associée chez Audit Transjurane SA, Delémont Contenu en mots-clés Achèvement du contrôle / Rapport (standard et non standard) / Cas particuliers (p.ex. : Distribution dissimulée de bénéfice, Interdiction de restitution de capital, etc.) Quand 16/11 - 23/11 - 30/11 - 07/12 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM4 – Contrôle ordinaire – NAS Intervenant-e Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Contenu en mots-clés Aperçu général des NAS / NCQ 1 / Identification, évaluation et réponses aux risques / SCI / Caractère significatif / Eléments probants / Rapport Quand 25/11 - 02/12 - 09/12 - 16/12 de 13h30 à 16h45 Code et titre MM5 – TVA Intervenant-e Camille Moser, Experte-comptable diplômée Contenu en mots-clés Eléments clés pour une pratique quotidienne : Assujettissement et objet de l’impôt, DIP et REDIP, base de calcul et taux, opérations avec l’étranger Quand 08/10 - 05/11 - 12/11 - 19/11 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM6 – Cas pratiques en PME (fiscalité) Intervenant-e Florian Ludi, Expert-comptable diplômé, Administrateur et Fondateur chez Expertis Fiduciaire SA, Cernier Contenu en mots-clés Fiscalité de l’entreprise vs indépendants / Répartition intercantonale / Prestations appréciables en argent / Cas rencontrés en pratique Quand 14/12 - 04/01 - 11/01 de 09h15 à 12h30 et le 06/01 de 13h30 à 16h45 La session d’examen a lieu du 18 au 29 janvier 2015. Modules du semestre de printemps (de mi-février 2016 à fin mai 2016) (sous réserve de modifications) Code et titre MM7 - Fiscalité internationale Intervenant-e Kristian Olenik, Master en droit, LL.M. en fiscalité internationale, Administration fédérale des contributions AFC, Berne Contenu en mots-clés Prix de transfert et articles des CDI y relatifs / Structures internationales / Taxes douanières / Flux des marchandises Quand 15/02 - 22/02 - 29/02 - 07/03 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM8 – Missions spéciales et autres services Intervenant-e Pauline Meyer, Experte-comptable diplômée, Adjointe scientifique, Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Contenu en mots-clés Aperçu général des principales NAS 800ss et 900ss / Fondation et augmentation de capital / Fusion et scission Quand 21/03 - 04/04 - 11/04 - 18/04 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM9 – Procédures, contentieux, droit pénal fiscal Intervenant-e Camille Moser, Experte-comptable diplômée Contenu en mots-clés Procédures de taxation des impôts directs et de la TVA, droit pénal et voies de recours, infractions et sanctions Quand 25/04 - 14/04 - 19/05 - 02/06 de 09h15 à 12h30 Code et titre MM10 - Optimisation fiscale Intervenant-e Sébastien Charpié, Expert-comptable diplômé, LL.M. en fiscalité internationale, Fiduciaire Muller Christe & Associés, Neuchâtel Contenu en mots-clés Stratégie fiscale / Etablissement des comptes dans une perspective fiscale / Sta- tuts fiscaux / Dividendes vs. salaires, etc. Quand 11/05 - 18/05 - 25/05 - 01/06 de 13h30 à 16h45 Code et titre MM11 – Actualités en fiscalité Intervenant-e Aliasghar Kanani, Avocat, MAS in Business Law, LL.M. en fiscalité internationale, Etude Bonnard Lawson, Genève Contenu en mots-clés Sujets d’actualité et projets de lois en matière de fiscalité nationale et internatio- nale Quand 06/04 - 13/04 - 20/04 - 27/04 de 13h30 à 16h45 Code et titre MM12 - Casse-tête en audit Intervenant-e Benjamin Chapuis, Expert-comptable diplômé, Prof. Haute école de gestion Arc, Neuchâtel et Delémont Contenu en mots-clés Plusieurs études de cas relativement complexes. Quand 02/05 - 09/05 - 23/05 - 30/05 de 09h15 à 12h30 La session d’examen a lieu du 6 au 17 juin 2015.
  4. 4. 6 Lieu et accès Lieu HEG- Haute école de gestion Arc Campus Arc 1 Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel Accès Les places de parc à proximité immédiate de Campus Arc 1 sont limitées (stationnement payant au P+Rail 2). Nous vous conseillons de privilégier les transports publics: Campus Arc 1 se situe à 500m à l’est de la gare de Neuchâtel Arrêt de bus: Gare / Blaise Cendrars Inscription Délai pour le semestre d’automne : 1er septembre 2015 Délai pour le semestre de printemps : 1er février 2016 Nous sommes cependant flexibles quant à ces délais, particulièrement pour les collaboratrices et collaborateurs nouvellement engagé-e-s. Inscription au moyen du formulaire d’inscription ci-joint. A remplir et à retourner dûment signé par courrier : à l’att. Mélanie Rohrbach, HEG Arc, Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel, ou par courriel à melanie.rohrbach@he-arc.ch. Finance d’inscription CHF 500.- par module. Une réduction de 10% est accordée pour les inscriptions personnelles comptabilisant 10 modules ou plus. L’inscription sera confirmée par courriel. En cas de désistement après le délai d’inscription, la finance d’inscription sera considérée comme due et non- remboursable. Responsable du programme Benjamin Chapuis, Prof. Haute école de gestion Arc Organisation / Contact Mélanie Rohrbach HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l’Europe 21 – 2000 Neuchâtel Tél :+41 32 930 23 32 – melanie.rohrbach@he-arc.ch www.heg-arc.ch Bulletin d’inscription  Madame  Monsieur Nom Prénom Date de naissance Adresse privée Tél. privé E-mail Employeur Titre/fonction Adresse professionnelle Tél. professionnel Adresse de facturation :  Privée  Professionnelle  Je souhaite un badge pour l’accès au parking payant (CHF 1.-/ heure) (badge délivrable uniquement pour les participant-e-s des formations dispensées à Neuchâtel et qui durent plus de 2 jours) Formation-s choisie-s  MM1 - Les bases de l’audit  MM7 - Fiscalité internationale  MM2 - Contrôle restreint, épisode 1  MM8 – Missions spéciales et autres services  MM3 - Contrôle restreint, épisode 2  MM9 - Procédures, contentieux, droit pénal fiscal  MM4 – Contrôle ordinaire – NAS  MM10 - Optimisation fiscale  MM5 – TVA  MM11 – Actualités en fiscalité  MM6 – Cas pratiques en PME (fiscalité)  MM12 - Casse-tête en audit Par ma signature, j’atteste avoir lu et accepté les conditions d’inscription (p.6). Date et signature Bulletin à retourner à l’adresse suivante: Mélanie Rohrbach HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l’Europe 21, 2000 Neuchâtel
  5. 5. HEG - Haute école de gestion Arc Espace de l’Europe 21 CH - 2000 Neuchâtel Tél.: +41 32 930 20 20 Fax: +41 32 930 20 21 gestion@he-arc.ch www.heg-arc.ch Impressum Textes: Benjamin Chapuis Illustrations: Dreamstime © Copyright Haute école de gestion Arc - 2015

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