Efficacité grâce au serveur de signature de six

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haut-parleur Walter Berli, membre de la direction, chef du projet eGRIS/Terravis, SIX Terravis AG

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Efficacité grâce au serveur de signature de six

  1. 1. | Efficacité grâce au serveur de signature de SIX Walter Berli Membre de la direction, chef du projet eGRIS SIX Terravis SA 27 août 2013 SuisseID Provider Forum, Berne
  2. 2. || Programme Qui est SIX ? Serveur de signature SIX | Le projet eGRIS Les défis en contexte avec la SuisseID 27.08.2013 2 Le service de signature comme solution En résumé
  3. 3. || Qui est SIX ? 27.08.2013Serveur de signature SIX| | Négoce de titres Prestations sur titres Informations financières Trafic de paiements * * y compris SIX Terravis SA 3
  4. 4. || Une journée moyenne chez SIX 27.08.2013Serveur de signature SIX S | 140 000 transactions boursières chez SIX Swiss Exchange et Scoach 2 520 millions de télégrammes de cours chez SIX Telekurs 589 000 retraits aux Bancomats via SIX Card Solutions 5,25 millions de transactions dans le commerce par carte de SIX Card Solutions CHF 34,8 millions de paiements par cartes de crédit via SIX Multipay CHF 223 milliards de chiffre d’affaires via SIX Interbank Clearing 4
  5. 5. || Programme Qui est SIX ? Serveur de signature SIX| | Le projet eGRIS Les défis en contexte avec la SuisseID 27.08.2013 5 Le service de signature comme solution En résumé
  6. 6. || Projet eGRIS Mandat et résultats des fournisseurs Module Objectifs Portail d’information électronique Le portail d’information électronique a pour but d’introduire un système d’information intercantonal basé sur Internet et dédié aux données du registre foncier. Obtention électronique des données L’obtention électronique des données doit permettre aux propriétaires, aux autorités et aux entreprises habilitées d’acquérir les données nécessaires du registre foncier par voie électronique via la plate-forme eGRIS pour ensuite les traiter dans leurs propres systèmes. Transactions électroniques Les transactions électroniques réalisées à l’échelle de la Suisse doivent permettre le traitement standardisé et sans rupture de média des principaux processus commerciaux entre les offices du registre foncier, les instituts de crédit et les notaires. On entend notamment par processus commerciaux : - La constitution et la mutation de cédules hypothécaires - La transformation de cédules sur papier en cédules de registre - Le rachat des hypothèques d’un institut de crédits à l’autre - Le transfert de propriété de terrains - La constitution de servitudes Sur mandat de la Confédération, SIX Group mène, en collaboration avec les cantons, le projet eGRIS avec les résultats suivants de la part des fournisseurs : 27.08.2013Serveur de signature SIX|
  7. 7. || Le portail d’information Terravis 27.08.2013Serveur de signature SIX| Interface GBDBS (norme eCH : eCH-0151) Portail de la Confédération TERRIS Ct TG Ct BL Ct GR* ISOV Ct LU SIFTI Ct TI Zurich Ct ZH Terravis swisstopo Systèmes AV Géomètre  () 7 Capitastra Ct BE Ct AG Ct GR*  Ct UR Ct GL Ct SZ = opérationnel = test * Arrondissements du registre foncier Ct. SG = en cours d’intégration  Ct VS
  8. 8. || XML container  Terravis est une plate-forme centralisée dédiée aux processus.  Des services standardisés permettent d’obtenir un degré d’intégration élevé. Office du registre foncier Terravis Système de paiement suisse SIC Notaire Banque Transactions commerciales électroniques Terravis eGVT Straight Through Processing 27.08.2013Serveur de signature SIX| | Archive numérique 8 QuoVadis HSM
  9. 9. || Programme Qui est SIX ? Serveur de signature SIX| Le projet eGRIS Les défis en contexte avec la SuisseID 27.08.2013 9 Le service de signature comme solution En résumé
  10. 10. || Conditions à remplir pour les transactions commerciales électroniques Terravis eGVT Signature numérique qualifiée (SuisseID) Les réquisitions déposées auprès des offices du registre foncier sont soumises à des prescriptions formelles spécifiques et doivent être signées avec la SuisseID conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la signature électronique (SCSE) (art. 3, art. 48 ORF, art. 3 OAAE, art. 165 CO). 27.08.2013Serveur de signature SIX|
  11. 11. || Transactions commerciales électr. Terravis eGVT Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire 27.08.2013Serveur de signature SIX| | Notaire Office du RF Institut de crédit Contrat de gage Terravis Container XML Container XML Container XML Container XML Archive numérique 11 Container XML Container XML
  12. 12. ||27.08.2013Serveur de signature SIX| | 12 Problèmes avec SuisseID sur support de clé Détails En général  L’utilisation de la clé génère souvent des problèmes.  2 certificats sur la clé (signature et authentification)  Risque de perte des données  Processus de commande laborieux Pour les établissements financiers  La SuisseID est utilisée par des êtres humains  Utilisation abusive  Départ / changement interne  Les ports doivent être ouverts sur les ordinateurs de la banque.  La liaison avec le serveur CA doit restée active (pour contrôle de révocation, TimeStamp…)  NoGo pour un large déploiement
  13. 13. || Programme Qui est SIX ? Serveur de signature SIX| Le projet eGRIS Les défis en contexte avec la SuisseID 27.08.2013 13 Le service de signature comme solution En résumé
  14. 14. || Phase 1: service de signature actuel chez SIX Terravis 27.08.2013Serveur de signature SIX| | Depuis le 1er août 2011, la signature à distance est autorisée. Pour SIX, cela signifie que les problèmes susmentionnés n’ont plus lieu d’être ! Banque Quovadis SIX Terravis Serveur de signatures à distance HSM Terravis Admin User Serveur de signatures
  15. 15. || Phase 1 : transactions commerciales électr. Terravis eGVT Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire 27.08.2013Serveur de signature SIX| | 15 QuoVadis Notaire Office du RF Institut de crédit Contrat de gage Terravis Container XML Container XML Container XML Container XML Container XML Container XML Archive numérique
  16. 16. || Phase 2 : le service de signature SIX 27.08.2013Serveur de signature SIX| | Le service de signature SIX est compatible avec les mandats et peut être utilisé par toutes les solutions propres aux branches et aux entreprises pour une signature numérique qualifiée. Entreprise xy Quovadis SIX Serveur de signatures à distance HSM Admin User 1 Serveur de signatures Solution propre à la branche User-Mgmt Terravis
  17. 17. ||27.08.2013Serveur de signature SIX| 17 Les avantages du service de signature (1/2) Détails Avantages du service de signature  Les données à signer ne quittent pas le flux de travail Terravis (phase 1).  Intégration simple et contrôlée de signatures collectives dans les processus du flux de travail.  Aucune utilisation de SuisseID (avec mention de l’institut) en dehors de l’entreprise / du partenaire SIX  « Désactivation » automatique et instantanée de la clé de signature, lorsqu’un collaborateur quitte l’entreprise (plus aucun accès à la clé de signature)  Consignation des activités de signature et de contrôle  Conversion ou validation de formats de documents.  « Chargement de la signature de documents » simple via le portail Internet Coûts  Les coûts de mise en place et d’exploitation d’un serveur de signature propre (infrastructure et logiciel) sont supprimés.
  18. 18. ||27.08.2013Serveur de signature SIX| 18 Les avantages du service de signature (2/2) Détails Utilisation contrôlée des clés de signature L’accès aux clés de signature peut être contrôlé et restreint. L’utilisation d'une certaine clé de signature peut, par exemple, être limitée à une certaine application. Par ailleurs, il est possible d’enregistrer chaque document signé de manière centralisée durant une période de temps donnée à des fins d’audit. Vérification contrôlée des documents signés Les services de signature centralisés peuvent être utilisés pour vérifier des documents signés électroniquement. Le résultat de la vérification est présenté de manière claire et figure dans un procès- verbal. D’autres caractéristiques, comme les autorisations de signature, les rôles ou des responsabilités spécifiques, peuvent également être affichées.
  19. 19. || Programme Qui est SIX ? Serveur de signature SIX| | Le projet eGRIS Les défis en contexte avec la SuisseID 27.08.2013 19 Le service de signature comme solution En résumé
  20. 20. ||27.08.2013 Le service de signature en résumé Thème Détails En général  La solution SuisseID sur clé est d'une utilité limitée pour certains secteurs économiques  Service de signature  La SuisseID n’étant plus utilisée par l’être humain, les utilisations abusives en dehors de l’entreprise sont exclues.  Simplicité d’utilisation maximale pour l’utilisateur final Service de signature Terravis  Dans les transactions commerciales électroniques avec les offices du registre foncier et les notaires, le service de signature Terravis constitue la seule voie possible pour les banques.  La mise en place d’une infrastructure dédiée à la signature est onéreuse pour les banques. Service de signature SIX  Un partenaire d’intégration peut, au même titre que Terravis, inclure le service de signature dans toutes ses applications d’affaires.  Le service de signature est économiquement avantageux.  Service compatible avec les mandats et évolutif  Solution Cloud centralisée avec des partenaires fiables  Solution Cloud pour la Suisse dans un environnement hautement sécurisé Serveur de signature SIX| | 20

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