Le Projet Français
Tanish Parnami
Leonard Lopez X-G
Asrar Radhanpuri
Shreyans Nagori
Le Sénat
• Le Sénat est la Chambre haute du Parlement de la
France, présidée par un président. Indirectement élu par
les é...
Histoire…
• Première expérience de la France avec une
chambre haute était sous le Directoire de 1795 à
1799, lorsque le Co...
• Avec la Restauration en 1814, une nouvelle Chambre des
pairs a été créé, sur le modèle de la Chambre des Lords
britanniq...
Composition Et L'élection…
• Jusqu'à Septembre 2004, le Sénat avait 321
sénateurs, élus chacun pour un mandat de neuf ans....
• Les sénateurs sont élus indirectement par environ 150.000
fonctionnaires ("Grands Électeurs"), y compris les conseillers...
•Douze sénateurs sont élus pour représenter les
citoyens français vivant à l'extérieur de la
République.
•Suite à une trad...
Pouvoirs
• Selon la Constitution, le Sénat a à peu près les mêmes pouvoirs
que l'Assemblée nationale. Les projets de loi p...
• Cependant, ce pouvoir donne à l'Assemblée nationale un rôle de
premier plan dans le processus législatif, en particulier...
Président
• Les sénateurs élisent un président parmi leurs membres. Le
titulaire actuel est Gérard Larcher. Le Président d...
Emplacement
Le Sénat est logé à l'intérieur du palais du
Luxembourg dans le 6ème arrondissement
de Paris, et est gardé par...
French senate
Prochain SlideShare
Chargement dans…5
×

French senate

50 vues

Publié le

French Senate...

Publié dans : Droit
0 commentaire
0 j’aime
Statistiques
Remarques
  • Soyez le premier à commenter

  • Soyez le premier à aimer ceci

Aucun téléchargement
Vues
Nombre de vues
50
Sur SlideShare
0
Issues des intégrations
0
Intégrations
2
Actions
Partages
0
Téléchargements
1
Commentaires
0
J’aime
0
Intégrations 0
Aucune incorporation

Aucune remarque pour cette diapositive

French senate

  1. 1. Le Projet Français Tanish Parnami Leonard Lopez X-G Asrar Radhanpuri Shreyans Nagori
  2. 2. Le Sénat • Le Sénat est la Chambre haute du Parlement de la France, présidée par un président. Indirectement élu par les élus, il représente les collectivités territoriales de la République et les citoyens français vivant à l'étranger. • Le Sénat bénéficie moins d'importance que la chambre basse, l'Assemblée nationale élue au suffrage direct; débats au Sénat ont tendance à être moins tendu et reçoivent généralement moins médiatisées.
  3. 3. Histoire… • Première expérience de la France avec une chambre haute était sous le Directoire de 1795 à 1799, lorsque le Conseil des Anciens était la chambre haute. Il y avait des Sénats dans la Première et la Deuxième Empires (le premier étant connu comme le conservateur de sénat, ce dernier comme le Sénat français), mais ceux-ci étaient seuls corps nominalement législatives - techniquement, ils ne sont pas législatif, mais les corps plutôt consultatifs sur le modèle de le Sénat romain.
  4. 4. • Avec la Restauration en 1814, une nouvelle Chambre des pairs a été créé, sur le modèle de la Chambre des Lords britannique. Au début, il contenait pairs héréditaires, mais après la Révolution de Juillet 1830, il est devenu un corps à laquelle on a été nommé pour la vie. La Deuxième République est revenu à un système monocaméral après 1848, mais peu de temps après la création du Second Empire français en 1852, le Sénat a été établi que la chambre haute. Dans la IVe République, le Sénat a été remplacé par le Conseil de la République, mais sa fonction est en grande partie le même. Avec la nouvelle constitution de la Cinquième République forcée le 4 Octobre 1958, l'ancien nom du Sénat a été restauré. •En 2011, le Parti socialiste a pris le contrôle du Sénat français pour la première fois depuis la fondation de la Cinquième République française.
  5. 5. Composition Et L'élection… • Jusqu'à Septembre 2004, le Sénat avait 321 sénateurs, élus chacun pour un mandat de neuf ans. Ce mois-ci, le terme a été réduite à six ans, tandis que le nombre de sénateurs a progressivement augmenté à 348 en 2011, afin de refléter la croissance de la population du pays. Les sénateurs ont été élus par tiers tous les trois ans; ceci a été également modifiée pour la moitié de leur nombre tous les trois ans.
  6. 6. • Les sénateurs sont élus indirectement par environ 150.000 fonctionnaires ("Grands Électeurs"), y compris les conseillers régionaux, les grands conseillers, des maires, des conseillers municipaux dans les grandes villes, et des membres de l'Assemblée nationale. Cependant, 90% des électeurs sont délégués nommés par les conseillers. Ce système introduit un biais dans la composition du Sénat en faveur des zones rurales. En conséquence, alors que la majorité politique change fréquemment à l'Assemblée nationale, le Sénat est resté politiquement à droite depuis la fondation de la Ve République, au grand dam des socialistes. Cette situation a stimulé la controverse, en particulier après les élections sénatoriales dans lequel le (de gauche) du Parti socialiste, en dépit de contrôler tous, mais deux des régions, un de la majorité des départements et communes de France représentant plus de 50% de la population, toujours pas Septembre 2008 pour obtenir une majorité au Sénat. Le Sénat a également été accusé d'être un «refuge» pour les politiciens qui ont perdu leurs sièges à l'Assemblée nationale.
  7. 7. •Douze sénateurs sont élus pour représenter les citoyens français vivant à l'extérieur de la République. •Suite à une tradition initiée par la première Assemblée nationale au cours de la Révolution française, les partis «de gauche» sont assis à la gauche, vu depuis le siège du président, et les parties "de droite" assis à la droite, et le siège indique donc le spectre politique représentée au Sénat.
  8. 8. Pouvoirs • Selon la Constitution, le Sénat a à peu près les mêmes pouvoirs que l'Assemblée nationale. Les projets de loi peuvent être présentées par l'administration (projets de loi) ou par une chambre du Parlement (propositions de loi). Parce que les deux maisons peuvent modifier le projet de loi, il peut prendre plusieurs lectures de parvenir à un accord entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Lorsque le Sénat et l'Assemblée nationale ne peuvent pas se mettre d'accord sur un projet de loi, l'administration peut décider, après une procédure appelée commission mixte paritaire, pour donner la décision finale de l'Assemblée nationale, dont la majorité est normalement du côté du gouvernement. Cela ne se produit pas fréquemment; Habituellement, les deux maisons finalement d'accord sur le projet de loi, ou de l'administration décide de la retirer.
  9. 9. • Cependant, ce pouvoir donne à l'Assemblée nationale un rôle de premier plan dans le processus législatif, en particulier depuis que l'administration est nécessairement du même côté que l'Assemblée, à l'Assemblée peut rejeter l'administration à travers une motion de censure. Le pouvoir d'adopter une motion de censure, ou vote de défiance, est limitée. Comme ce fut le cas dans la Constitution de la IVe République, de nouvelles armoires ne doivent pas recevoir un vote de confiance. En outre, un vote de censure ne peut survenir qu'après 10 pour cent des membres signer une pétition; si elle est rejetée, les membres signataires ne peuvent pas signer une autre pétition jusqu'à ce que cette session du Parlement a pris fin. Si la pétition obtient le soutien nécessaire, un vote de censure doit obtenir la majorité absolue de tous les membres, et pas seulement ceux qui ont voté. Si l'Assemblée et le Sénat ont majorités politiquement distincts, l'Assemblée sera dans la plupart des cas l'emporter, et le conflit ouvert entre les deux maisons est rare. • Le Sénat sert également à contrôler les actions de l'administration par la publication de nombreux rapports chaque année sur divers sujets.
  10. 10. Président • Les sénateurs élisent un président parmi leurs membres. Le titulaire actuel est Gérard Larcher. Le Président du Sénat est, en vertu de la Constitution de la Ve République, le premier dans la ligne de cas de la relève dans de décès, de démission ou de destitution (seulement pour des raisons de santé) -à la présidence de la République, de devenir président par intérim de la République jusqu'à ce qu'une nouvelle élection puisse avoir lieu. Ce qui est arrivé à deux reprises pour Alain Poher-fois à la démission de Charles de Gaulle et une fois à la mort de Georges Pompidou.
  11. 11. Emplacement Le Sénat est logé à l'intérieur du palais du Luxembourg dans le 6ème arrondissement de Paris, et est gardé par la Garde républicaine. En face de l'immeuble se trouve le jardin du Sénat, du Jardin du Luxembourg, ouvert au public.

×