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Nuremberg crimes against humanity-peace (french)

  1. 1. ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE VIOLATIONS Nuremberg et AUTRES CRIMESGET ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE OUT OF WARS INTERNATIONAL / AFFAIRESVIOLATION DES ACCORDS / contrats / traités - Entrée en ayant des intentionscriminelles / intention frauduleuse: Par conséquent, peut rendre toute / tous les accords desÉtats-Unis dAmérique peut compter sur To Be En Wars internationales et lexercice de leursactes criminels Null / Void --- GET AUX ÉTATS-UNIS OUT of Foreign Wars - NENATIONS étrangers ont un droit de détenir ET TERRORISTES poursuivre?SAVIEZ-ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE FAIRE CONNAITRE AU PUBLIC / MONDE Cestlui et ses alliés étaient engagés dans GUERRES à des fins De: Création de groupes de cellules terroristes comme Al-Qaïda; La suprématie Entraînement blanc Renverser des gouvernements étrangers Trafic de drogue, les armes à feu, Esclaves, etc Perversions sexuelles, viol, torture, etcLinformation suivante a été coupé et collé à partir de ce qui suit: http://en.wikipedia.org/wiki/Crimes_against_humanity/ http://www.slideshare.net/VogelDenise/nuremberg-principles-crimes-against-humanity-wikipedia- information http://en.wikipedia.org/wiki/Crimes_against_peace/ http://www.slideshare.net/VogelDenise/nuremberg-principles-crimes-against-peace-wikipedia- informationCependant, les photos ont été créés et insérés à des fins informatives et éducatives conformément aux lois des Etats-Unis et/ ou les lois internationales qui régissent ces questions dans les efforts visant à aider les téléspectateurs à comprendre lesEtats-Unis dAmérique fonctionnaires corrompus du gouvernement Actes criminels et de dissimulation. Heureusement,avec laide internationale, les États-Unis dAmérique CHEFS DETAT représentants du gouvernement et corrompusseront traduits en justice pour répondre de leurs actes criminels:
  2. 2. CRIMES CONTRE LHUMANITÉCrimes contre lhumanité, tels que définis par le Statut de Rome de la Cour pénale internationale Mémorandumexplicatif », sont des infractions particulièrement odieuses en ce quils constituent une grave atteinte à la dignitéhumaine ou lhumiliation grave ou une dégradation dun ou plus dêtres humains. Ils ne sont pas isolés ousporadiques événements, mais font partie soit dune politique gouvernementale (bien que les auteurs ne doivent passidentifier à cette politique) ou dune pratique large des atrocités tolérées ou tolérée par un gouvernementou dune autorité de facto . Assassiner; extermination; la torture; le viol; persécutions politiques, raciales oureligieuses et autres actes inhumains atteindre le seuil de crimes contre lhumanité que si elles font partiedune pratique généralisée ou systématique. isolés actes inhumains de cette nature peuventconstituer des violations graves des droits de lhomme, ou, selon les circonstances, crimes de guerre, mais peut tomber àcourt de tomber dans la catégorie des crimes en cours de discussion. "[1] ...DÉVELOPPEMENT HISTORIQUEEn 1860, lAmerican National Convention républicaine inclus dans leur programme électoral, sur lequel se tenaitAbraham Lincoln à la présidence, la déclaration suivante: "... nous permettons à la récente réouverture des esclavesafricains brûlant de honte pour notre pays et lâge". En 1890, George Washington Williams a utilisé lexpression pourdécrire le traitement des Africains dans lÉtat libre du Congo, sous le roi Léopold II de Belgique. [2] Une autre utilisationtrès importante au début de lexpression «crimes contre lhumanité" est venu pendant la première guerre mondialelorsque , le 24 mai 1915, les Alliés de la Première Guerre mondiale, la Grande-Bretagne, la France et la Russie, ontconjointement publié une déclaration annonçant explicitement, pour la première fois, la commission dun «crimecontre lhumanité" en réponse au génocide arménien et mis en garde de la responsabilité personnelle des membres dugouvernement ottoman et leurs agents. [3] À la fin de la guerre, une guerre internationale commission des crimesrecommandé la création dun tribunal pour juger «les violations des lois de lhumanité". Toutefois, le représentantaméricain sest opposé aux références à la «loi de lhumanité» comme étant imprécis et insuffisamment développée àcette époque et le concept na pas été poursuivie. [4]PROCÈS DE NUREMBERGVoir aussi: Procès de Nuremberg
  3. 3. Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, la Charte de Londres du Tribunal militaire international fut le décretcelle définie par les lois et les procédures par lesquelles les post-Seconde Guerre mondiale procès de Nurembergdevaient être menées. Les rédacteurs de ce document ont été confrontés au problème de savoir comment répondre auxcrimes de lHolocauste et grave commis par le régime nazi. Une conception traditionnelle de crimes deguerre a aucune disposition pour des crimes commis par un pouvoir sur ses propres citoyens.Par conséquent, Larticle 6 de la Charte a été élaborée afin dinclure non seulement les crimes de guerreet de crimes contre la paix, mais dans paragraphe 6.c, crimes contre lhumanité définiscomme «Assassiner, extermination, réduction en esclavage, déportation, et tout autre acte inhumaincommis contre toutes populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pourdes motifs politiques, raciaux ou religieux lorsque ces actes ou en rapport avec tout crimerelevant de la compétence du Tribunal, si oui ou non une violation du droit interne dupays où ont été perpétrés ». [5] [6]Dans le jugement du Tribunal militaire international pour linstruction des grands criminels de guerre, il a été égalementdéclaré: Le Tribunal ne peut donc pas faire une déclaration générale selon laquelle les actes avant 1939 étaient des crimes contre lhumanité au sens de la Charte, mais dès le début de la guerre en 1939, les crimes de guerre ont été commis sur une grande échelle, qui étaient aussi des crimes contre lhumanité et dans la mesure où les actes inhumains chargée dans lacte daccusation, et se sont engagés après le début de la guerre, ne constituaient pas des crimes de guerre, ils ont tous été commis en exécution d, ou en relation avec, la guerre dagression, et donc constituent des crimes contre lhumanité. [ 7]. . .NATIONS UNIESLOrganisation des Nations Unies a été le principal responsable de la poursuite des crimescontre lhumanité depuis quil a été affrété en 1948. [12] La Cour pénale internationale(CPI) a été organisée par le Statut de Rome et de lONU a délégué plusieurs crimescontre lhumanité cas à la CPI. [13] Parce que ces cas ont été déférée à la CPI par lONU,la CPI a de vastes pouvoirs et la juridiction de ces cas. [citation nécessaire] Laction de la CPI sans renvoi delONU na pas la compétence générale pour juger les crimes contre lhumanité, et ne peut pas poursuivre de nombreuxcas, en particulier si elles se produisent à lextérieur de la CPI pays membres. La référence la plus récente 2005 delONU à la CPI au Darfour a entraîné une mise en accusation du président soudanais Omar el-Béchir pourgénocide, crimes contre lhumanité et crimes de guerre en 20 08. [14] La première personne à être remis à la CPI étaitThomas Lubanga. [15] Son procès na pas encore été complétée. La CPI est toujours en quête de Joseph Kony. [15]Lorsque le Président de la CPI signalé aux Nations unies en ce qui concerne ses progrès manipulation de ces crimescontre lhumanité cas, le juge Philippe Kirsch a déclaré: «La Cour na pas le pouvoir darrêter ces personnes. Cest laresponsabilité des États et dautres acteurs. Sans arrestations, il ne peut y avoir de procès. [16] LONU na pas appelé lesautres crimes contre lhumanité cas à la CPI depuis Mars 2005. [citation nécessaire]Un rapport sur la guerre de Gaza a accusé les forces 2008-9 palestiniens et israéliens de commettre éventuellementun crime contre lhumanité. [17]CONSEIL DE SÉCURITÉ LA RESPONSABILITÉConseil de sécurité la résolution 1674, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le28 Avril 20 06, «réaffirme les dispositions des paragraphes 138 et 139 du Document final du Sommet mondial de2005 sur la responsabilité de protéger les populations du génocide, des crimes de guerre, lenettoyage ethnique et les crimes contre lhumanité ». [18] La résolution engage le Conseil à laction pourprotéger les civils dans les conflits armés.COUR PÉNALE INTERNATIONALE prévoit que laEn 2002, la Cour pénale internationale (CPI) a été établi à La Haye (Pays-Bas) et le Statut de RomeCPI a compétence sur le génocide, crimes contre lhumanité et crimes de guerre. Ladéfinition de ce quest un «crime contre lhumanité" pour les procédures
  4. 4. de la CPI a considérablement élargi depuis sa définition juridique dorigine ou celui utilisé par lONU, [19] et delarticle 7 du traité a déclaré que:Aux fins du présent Statut, «crime contre lhumanité» lun quelconque des actes ci-après lorsquil est commisdans le cadre dune attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civileet en connaissance de cette attaque: [20] (A) Assassiner; (B) Extermination; (C) Réduction en esclavage; (D) Déportation ou transfert forcé de population; (E) Emprisonnement ou autre forme de privation grave de liberté physique en violation des règles fondamentales du droit international; (F) La torture; (G) Le viol, lesclavage sexuel, la prostitution forcée, la grossesse forcée, la stérilisation forcée ou toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable;
  5. 5. (H) Persécution de tout groupe ou de toute collectivité identifiable pour des motifs politiques, raciale, national, ethnique, culturel, religieux ou sexiste au sens du paragraphe 3, ou en fonction dautres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international, en corrélation avec tout acte visé dans le présent paragraphe ou tout crime relevant de la compétence de la Cour; (I) La disparition forcée de personnes; (J) Le crime dapartheid; (K) Autre actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à lintégrité physique ou à la santé physique ou mentale. que les crimes contre lhumanité sont des crimesLes états Statut de Rome exposé des motifsparticulièrement odieux en ce quils constituent une atteinte grave à la dignité humaine oulhumiliation grave ou une dégradation dun ou de plusieurs êtres humains. Ils ne sont pas isolésou sporadiques événements, mais font partie soit des une politique du gouvernement (bien que les auteurs nedoivent pas sidentifier à cette politique) ou dune pratique large des atrocités tolérés ni excuséspar un gouvernement ou une autorité de fait. Toutefois, assassiner, extermination, latorture, viol, politique, persécution raciale ou religieuse et dautres actesinhumains atteindre le seuil de crimes contre lhumanité que si elles fontpartie dune attaque généralisée ou systématique pratique. Isolés actes
  6. 6. inhumains de cette nature peuvent constituer des violations graves des droits de lhomme, ou,selon les circonstances, des crimes de guerre, mais peut tomber à court de mériter lopprobre attaché à lacatégorie de crimes en cours de discussion.Dautre part, un individu peut être coupable decrimes contre lhumanité, même sil commet un ou deux des infractionsmentionnées ci-dessus, ou se livre dans une telle infraction contre seulementquelques civils, à condition que ces infractions font partie dun ensemblesystématique de mauvaise conduite par un certain nombre de personnes liées à cedélinquant (par exemple, parce quils sengagent dans laction armée sur le même côté, soit parce quils sont partiesà un plan concerté ou pour toute autre raison semblable.) En conséquence, quand un ou plusieurs individus ne sontpas accusés de planifier ou de mener une politique de linhumanité, mais simplement davoir perpétré des atrocités afin de déterminer si le seuil nécessaire est atteint onspécifiques ou des actes vicieux,devrait utiliser le test suivant: on devait surveiller à ces atrocités ou des actesdans leur contexte et vérifier si elles peuvent être considérées comme faisantpartie dune politique globale cohérente ou dune modèle dune inhumanité, ou sielles constituent des actes au lieu isolés ou sporadiques de la cruauté et de laméchanceté. [1]. . .Références. 1 ab Comme cité par Guy Horton in Dying Alive - Une évaluation juridique des violations des droits de lhomme enBirmanie avril 2005, co-financé par le Mi-Bas tère de la coopération au développement. Voir la section "12,52 Crimes contrelhumanité", page 201. Il RSICC références / C, vol. 1 p. 3602. Hochschild, Adam (1998). Fantômes du roi Léopold. London: Pan Macmillan. ISBN 0-330-49233-0.3. 1915 déclaration  Tion affirmation de lenregistrement des États-Unis sur le génocide arménien Résolution 106e Congrès, 2e session, la Chambre des représentants  Laffirmation de lenregistrement des États-Unis sur la résolution sur le génocide arménien (Présenté à la Chambre des Représentants) Congrès 109e s, 1 re session, H.RES.316, le 14 juin 2005. 15 Septembre 2005 Maison Commission / Sous-commission: Relations Internationales actions. Statut: Commandé à déclarer par les oui et par non: 40-7.  "Crimes contre lhumanité", 23 British Yearbook of International Law (19 46), p. 181  Schabas Références pp. 16-17  Source dorigine du télégramme envoyé par le Département dÉtat, Washington contenant le français, britannique et russe déclaration conjointe4. Cryer, Robert; Hakan Friman, Darryl Robinson, Elizabeth Wilmshurs t (2007) Introduction au droit pénal international etintérieur.. Cambridge University Press. pp 188.5. Procès de Nuremberg Actes Vol. 1 Charte du Tribunal militaire international contenues dans larchive Avalon de projet àla Yale Law School6. Nicolas Werth, Karel Bartosek, Jean-Louis Panné, Jean-Louis Margolin, Andrzej Paczkowski, Stéphane Courtois, Le Livrenoir du communisme: Crimes, terreur, répression, Harvard University Press, 858 pages, ISBN 0-674-07608-7, page 6.7. Jugement: Le droit relatif aux crimes de guerre et des crimes contre lhumanité contenus dans larchive Avalon de projet àla Yale Law School8. Yoshinobu Higurashi, Tokyo Saiban (Procès de Tokyo), Kodansya-Gendai-Shinsho, Kodansha Limited, 2008, p.26,pp.116-119.Hirohumi Hayashi, BC kyu Senpan Saiban, Iwanami Shoten Publishers, 2005, p.33.9. Yoshinobu Higurashi, op.cit., Pp.116-119.10. Convention internationale sur lélimination et la répression du crime dapartheid dopté et ouvert à la signature, à laratification par la résolution 3068 (XXVIII) du 30 Novembre 1973. Entrée en vigueur le 18 Juillet 1976, conformément àlarticle X (10)11. Charte des Nations Unies12. http://daccessdds.un.org/doc/RESOLUTION/GEN/NR0/044/31/IMG/NR004431.pdf?OpenElement13. http://www.icc-cpi.int/Menus/ICC/About+the+Court/14. Cour pénale internationale, le 14 Juillet 2008. Procureur de la CPI présente affaire contre le président soudanais,Hassan Ahmad AL BASHIR, pour génocide, crimes contre lhumanité et crimes de guerre au Darfour. Consulté le 14 Juillet2008.15. Personnel ab. Q & A: la Cour pénale internationale BBC 20 Mars 200616. Le juge Philippe Kirsch (Président de la Cour pénale internationale) Discours à lAssemblée générale des Nations Unies(PDF) site de la CCI, 9 Octobre 2006. P. 317. "LONU condamne les« crimes de guerre »dans la bande de Gaza". Nouvelles de BBC. 16 Septembre 2009. Extrait le 30Avril 2010.18. Résolution 1674 (2006)19. Cherif Bassiouni. "Crimes contre lhumanité». Récupérée 23/07/2006.20. Statut de Rome de la Cour pénale internationale Article 7: Crimes contre lhumanité.21. Comité des Ministres du Conseil de lEurope: Recommandation (2002) 5 Paragraphe 6922. Comité des Ministres du Conseil de lEurope: Recommandation (2002) 5 Paragraphe 10023. Luis Moreno Ocampo Procureur lettre aux expéditeurs re Irak 9 Février 2006. Page 424. "Les députés ont reconnu la famine en Ukraine en tant que crime contre lhumanité". Nouvelles Agence russedinformation. 23/10/2008. Récupérée 2008-10-23.
  7. 7. CRIMES CONTRE LA PAIXUn crime contre la paix, en droit international, fait référence à «la planification, préparation,déclenchement ou la poursuite de guerres dagression, ou une guerre en violation des traitésinternationaux, accords ou assurances, ou la participation à un plan concerté ou à uncomplot pour laccomplissement de tout ce qui précède ». [1] Cette définition des crimes contre la paixa été dabord incorporé dans les Principes de Nuremberg et plus tard inclus dans la Charte des Nations Unies. Cettedéfinition pourrait jouer un rôle dans la définition de lagression en tant que crime contre la paix.Une exception importante à ce qui précède sont des actions militaires défensives prises en vertu de larticle 51 de la maisCharte des Nations Unies. Ces actions défensives sont sujettes à révision immédiate du Conseil de sécurité,ne nécessitent pas lautorisation de lONU pour être légale dans le droitinternational. "Aucune disposition de la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitimedéfense collective en cas dagression armée contre un membre de lOrganisation des Nations Unies." (Charte desNations Unies, article 51) Le Conseil de sécurité va déterminer si laction est légalement le «droit de la personne ou delégitime défense collective», ou il peut nommer un autre organe de lONU pour ce faire.DÉFINITIONAucune autorité légale pour la définition des termes « intégrité territoriale »,« indépendance politique »et«souveraineté ». Cependant, leur valeur nominale semble fournir les informations suivantes:  L «intégrité territoriale» règle signifie quil sagit dun crime dagression à utiliser la force armée permanente avec lintention de priver un Etat de tout ou partie de son territoire, et non pas lexclusion des territoires pour les affaires étrangères dont il est responsable;  L «indépendance politique» règle signifie quil sagit dun crime dagression dutiliser la force armée avec lintention de priver un Etat de lintégralité dune ou plusieurs des conditions préalables à un Etat, à savoir: le territoire défini, la population permanente, le gouvernement constitutionnellement indépendant et les moyens de la conduite des relations avec dautres États;  La «souveraineté» règle signifie quil sagit dun crime dagression à utiliser la force armée avec lintention de renverser le gouvernement dun État ou dempêcher sa liberté dagir librement, comme il lentend, tout au long de sa compétence.
  8. 8. États-Unis dAmérique de l Ku Klux Klan Run http://www.slideshare.net/VogelDenise/072712-usa-ku-klux-klan-runned- government-french États-Unis dAmérique Utilise Wars To Train blancs Membres Supr emacist Groupe: http://www.slideshare.net/VogelDenise/obama-us-wars-used-to-train-white- supremacist-frenchCette définition du crime dagression appartient à jus cogens , ce qui est suprême dans la hiérarchie de droitinternational et, par conséquent, il ne peut pas être modifié par, ou céder la place à toute règle de droit internationalmais de même rang. Un exemple est défendable toute règle imposant une obligation conflictuelle pour prévenir,interdire ou défendre les crimes qui appartiennent aussi au jus cogens, à savoir lagression elle-même, crimescontre lhumanité , génocide , crimes de guerre , lesclavage , la torture et la piraterie , de sorte quuneguerre menée compatible avec le but de réprimer une de ces crimes peut-être pasillégal où le crime est dans la limite de proportionnalité par rapport à la guerre et ses effetscaractéristiques .. .PRINCIPES DE NUREMBERGEn 1945, la Charte de Londres du Tribunal militaire international a défini trois catégories de crimes, notammentdes crimes contre la paix. Cette définition a été dabord utilisé en Finlande de poursuivre le leadershippolitique dans les essais de guerre responsabilité en Finlande . Ces principes ont été plus tard connu comme lesPrincipes de Nuremberg .En 1950, le Tribunal de Nuremberg définit les crimes contre la paix (en VI.a principe, soumis à l Assembléegénérale des Nations Unies ) comme
  9. 9. (I) la planification, préparation, déclenchement ou la poursuite dune guerre dagression ou dune guerre en violation des traités internationaux, accords ou assurances, (ii) la participation à un plan concerté ou à un complot pour laccomplissement de lun des actes mentionnés au point (i). États-Unis dAmérique a créé des groupes de cellules terroristes comme Al http://www.slideshare.net/VogelDenise/french-hillary-clinton-stingersWikipedia (procès de Nuremberg) «Le fondement juridique de la compétence de la Cour a été que défini parlinstrument de capitulation de lAllemagne, de lautorité politique pour lAllemagne avait été transféré au Conseilde contrôle allié, qui, ayant un pouvoir souverain sur lAllemagne pourrait choisir de ne punir les violations dudroit international et les lois de la guerre. Parce que la cour devait se limiter à des violations des lois de la guerre, ilnavait pas compétence pour juger les crimes qui ont eu lieu avant le déclenchement de la guerre sur Septembre 1,1939 "Pour ce crime, le Tribunal de Nuremberg a condamné un certain nombre depersonnes chargées de départ La Seconde Guerre mondiale . Une conséquence de ceci est que les paysqui commencent un conflit armé doivent maintenant faire valoir quils sont soit lexercice du droit de légitimedéfense, le droit de la défense collective, ou - paraît-il - lapplication de la loi pénale de jus cogens . Il a faitformelle déclaration de guerre rare après 1945.Pendant le procès, le procureur en chef américain, Robert H. Jackson , a déclaré:Initier une guerre dagression, par conséquent, nest pas seulement une organisationinternationale crime, cest le crime international suprême ne différant des autres crimes deguerre en ce quil contient en lui-même le mal accumulé de lensemble.Associé de la Cour suprême William Douglas a accusé les Alliés se sont rendus coupables de «pouvoir substituerprincipe" à Nuremberg. «Je pensais à lépoque et je pense encore que les procès de Nuremberg ont été fondées surdes principes.", Écrit-il. «Le droit a été créé a posteriori en fonction de la passion et de la clameur du temps. "[Dönitz à Nuremberg: une réévaluation », HK Thompson, Jr. et Henry Strutz, (Torrance, en Californie: 1983)]CHARTE DES NATIONS UNIESLarticle premier de la Charte des Nations Unies dit:
  10. 10. Les buts des Nations Unies sont les suivants: 1. Pour maintenir international la paix et la sécurité et, à cette fin: prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et décarter les menaces à la paix et pour la répression des actes dagression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, et dans conformité avec les principes de la justice et du droit international , lajustement ou le règlement de différends ou de situations qui pourraient conduire à une rupture de la paix ; 2. Pour développer des relations amicales entre les nations fondées sur le respect du principe de légalité des droits et de lautodétermination des peuples , et prendre toutes autres mesures propres à consolider la paix universelle;Linterdiction de la guerre dagression a été confirmé et élargi par la Charte des Nations Unies, qui stipule à larticle2, paragraphe 4, queTous les membres doivent sabstenir dans leurs relations internationales, de la menaceou lemploi de la force contre lintégrité territoriale ou lindépendance politique de tout État,soit de toute autre manière incompatible avec les buts des Nations Unies.Larticle 33,Les parties à tout différend dont la prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et lasécurité internationales, doit, tout dabord, de rechercher une solution par voie de négociation, denquête, demédiation, de conciliation, darbitrage, de règlement judiciaire, de recours aux organismes régionaux ouarrangements ou dautres moyens pacifiques de leur choix.Le Conseil de sécurité , sil le juge nécessaire, invite les parties à régler leur différend par de tels moyens.Larticle 39,Le Conseil de sécurité constate lexistence dune menace contre la paix, rupture de la paix ouun acte dagression et fait des recommandations ou décide quelles mesures seront prises conformément auxArticles 41 et 42 pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité internationales.Article 51Rien dans la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitime défense collective en cas dagressionarmée contre un membre de l Organisation des Nations Unies , jusquà ce que le Conseil de sécurité ait pris lesmesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité internationales. Les mesures prises par des Membres danslexercice de ce droit de légitime défense sont immédiatement portées au Conseil de sécurité et ne doit en aucunefaçon atteinte à lautorité et la responsabilité du Conseil de sécurité en vertu de la présente Charte, dagir à toutmoment de la manière quil juge nécessaire pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité internationales .. . .LES LOIS AMÉRICAINES DE LA GUERREL armée américaine droit d of Land Warfare (Field Manual 27-10) stipule que:498. crimes relevant du droit international Toute personne, si un membre des forcesarmées ou un civil, qui commet un acte qui constitue un crime au regard du droit internationalest responsable conséquent et passible de châtiment telles infractions dans le cadre de la guerrecomprennent.: un des crimes contre la paix.. b. Crimes contre lhumanité. c. crimes de guerre.
  11. 11. Bien que ce manuel reconnaît la responsabilité pénale des individus pour ces infractions qui peuventcomprendre lun des types précédents de crimes, les membres des forces armées sera normalement, seule avec cesinfractions constituant des «crimes de guerre». [2] (souligné dans loriginal)Voir aussi  La responsabilité du commandement  Cour pénale internationale  Seconde Guerre mondiale  Guerre dagressionRÉFÉRENCES 1. ^ un b c d Nicolas Werth, Karel Bartosek, Jean-Louis Panné, Jean-Louis Margolin, Andrzej Paczkowski, Stéphane Courtois , Le Livre noir du communisme : Crimes, terreur, répression, Harvard University Press , 1999, relié, 858 pages, ISBN 0-674 - 07608-7 , page 5. 2. ^ FM 27-10 CHPTR 8 Recours pour violation du droit international de crimes de guerre;

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