Exercice tva

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Exercice tva

  1. 1. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A la taxe à la valeur ajouté e : aspetc s comptales Exercices 1
  2. 2. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A Exercice 1 Dans une entreprise industrielle, opérant dans le secteur Agro-alimentaire, on a enregistré les informations suivantes concernant les ventes et les achats au titre des mois janvier, février et mars. Les achats de biens et services (HT) : - décembre 1999 : 500.000 - janvier 2000 : 700.000 - février 2000 : 650.000 - mars 2000 : 550.000 Les achats de biens immobilisés (HT): - janvier 2000 : 800.000 - février 2000 : 950.000 - mars 2000 : 350.000 Le chiffre d'affaires imposable à 20% (HT) : - janvier 2000 : 1.200.000 - février 2000 : 1.300.000 - mars 2000 : 1.400.000 Le chiffre d'affaires imposable à 7% (HT) : - janvier 2000 : 550.000 - février 2000 : 150.000 - mars 2000 : 600.000 Travail demandé : Sachant que l'entreprise est soumise au régime de déclaration mensuel et que le crédit de TVA enregistré jusqu'à la fin de décembre se chiffre à 15.000 , on vous demande d'établir les déclarations de TVA au titre des trois premiers mois de l'année 2000 et de procéder aux enregistrements comptables nécessaires dans le grand-livre. 2
  3. 3. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A Exercice 2 Dans une entreprise industrielle, opérant dans le secteur de la grande distribution , on a enregistré les informations suivantes émanant des livres comptables et concernant les ventes et les achats hors taxe du premier trimestre de l’année 2000. Les achats de biens et services : (TVA 20%) ä décembre 1999 : 500.000 ä janvier 2000 : 700.000 ä février 2000 : 650.000 ä mars 2000 : 550.000 Les achats de biens immobilisés : (TVA 20%) ä janvier 2000 : 800.000 ä février 2000 : 950.000 ä mars 2000 : 350.000 Le chiffre d'affaires imposable à 20 % : ä janvier 2000 : 1.000.000 ä février 2000 : 1.300.000 ä mars 2000 : 1.400.000 Le chiffre d'affaires imposable à 7 % (avec droit à déduction) : ä janvier 2000 : 200.000 ä février 2000 : 100.000 ä mars 2000 : 400.000 Le chiffre d'affaires imposable à 7% (sans droit à déduction) : ä janvier 2000 : 90.000 ä février 2000 : 75.000 ä mars 2000 : 230.000 Informations complémentaires : 1. Le prorata de déduction applicable pour l’année 2000 est de 85%. 2. Parmi les achats de janvier figure une voiture de tourisme payée par virement à 240.000 hors taxe. 3. Parmi les charges de février il y a une facture d’un montant net à payer de 12.000 qui a été réglée en espèces. 4. Le comptable a omis de comptabiliser en janvier un achat de mobilier de bureau d’une valeur taxe comprise de 12.000. L’enregistrement comptable a eu lieu à la date de règlement soit le 20/02/2000. Travail demandé : Sachant que l'entreprise est soumise au régime du débit et que le crédit de TVA enregistré jusqu'à la fin de décembre se chiffre à 15.000, on vous demande d'établir les déclarations de TVA au titre des trois premiers mois de l'année 2000 et de procéder aux enregistrements comptables nécessaires dans le grand-livre. 3
  4. 4. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A CAS PRATIQUE A partir des opérations suivantes réalisées en février 1998 , on souhaite déterminer le montant de la TVA exigible pour ce mois. Il est précisé que la société BELLA a un prorata de 90% résultant de ses activités de 1997 et que la déclaration du mois de Janvier n'a fait apparaître aucun crédit de taxe reportable. 1- Livraison de produits finis au marché local…………………311 000,00(HT) le transport est réalisé par les soins de la société BELLA et supporté par le client……………………………………………………………9000,00(HT) La facture S 3001 relative à cette vente est déjà comptabilisée mais non encore envoyée au client.( règlement dans 90 jours) 2- La société a prélevé à partir de ses magasins des produits finis qu'elle compte octroyer à une association de bienfaisance ……………………50 000,00(HT) 3- BELLA envoie la facture S3001 à son client, accompagnée d'une note d'avoir comportant un rabais de 5% . 4- BELLA a réglé par chèque B.N.E des travaux de rénovation qui ont porté sur les installations électriques, ces travaux sont de nature à augmenter la valeur vénale du bâtiment. Le mémoire comporte les éléments suivants: · matières et fournitures …….………97 500,00(HT) · honoraires et commissions….……...20 000,00(HT) dont 5 000 pour un notaire · taxes locales………………………….1 500,00 · majoration pour rapidité d'exécution…5 000,00 (HT) · remise exceptionnel ………………….10% · un acompte a été déjà versé en espèce avant 2 mois…….9.000,00 (HT) 5- La société BELLA a vendu des produits finis à un client qui lui a fournis une attestation d'exportation……..………………………….150 000,00(HT) ( règlement par chèque postal BNE ) 6- Règlement en espèce du loyer afférent aux emplacements de parking réservé aux véhicules de la société : · autocar pour le transport du personnel………..700,00(HT). · camions de livraison…………………………1 200,00(HT). · Voitures du personnelles des cadres…………..950,00(HT). 7- Cession du véhicule utilitaire, acquis en 1997 à une valeur de 159 600,00(HT). 4
  5. 5. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A Aussi, la société cède à la casse une Mercedes accidentée il y a 2 semaines. Ce véhicule qui était utilisé par le directeur de ressources humaines , allait achever sa 4ème année d'exploitation. Son prix d'achat s'est élevé à 200 000,00(HT). ( le prorata de 1997 est de 90 %) 8- Réception de chèques concernant les ventes de Décembre 367 000,00(HT). 9- Achats de 5 voitures " UNO" pour les représentants . Ces véhicules, que BELLA vient de recevoir ont été commandés le 23 Novembre dernier , avec versement d'une avance de 20 000,00. Le règlement aura lieu fin Février moyennant un chèque B.N.E. Le prix unitaire d'un véhicule est de 75 000,00. 10- L'entreprise a encaissé le loyer de Février d'un immeuble qu'elle donne en location (meublés) 100 000,00 (HT). En outre elle a réglé en espèce 120000,00 pour la société chargée de la réparation de l'ascenseur de cet immeuble. 11- BELLA procède à l'acquisition de 3 imprimantes multifonctions. Le paiement est fait par chèque BNE. Au moment où deux de ces trois machines sont destinées à la revente la troisième sera utilisée pour les besoins de l'administration. Il faut préciser que cette imprimante nécessitera des frais de montage 500,00(HT). · valeur unitaire d'une imprimante……………….5 900,00(HT) · date de mise en service de l'imprimante …… .Mars 1998 12- La société BELLA règle par virement bancaire les frais de publicité composés des éléments suivants: · parrainage d'une exposition(immobilisation)….200 000,00(HT) · spot publicitaire(charges)……….………………15 000,00(HT) 13- Achat d'une machine dans les conditions suivantes:  prix d'achat……………………………….150 000,00(HT)  frais d'emballage perdus………………………900,00(HT)  emballage récupérable………………………2 000,00(HT)  frais de montage et installation………………1 300,00(HT)  remise ( 2% du prix d'achat HT)  intérêt pour paiement à terme………………..1 000,00(HT) la livraison et la facturation ont lieu le 15 Février; le règlement est effectué par chèque BNE le 20 Février, sauf pour les frais de montage et d'installation qui seront payés en espèce le 28 Février. Travail à faire procéder aux enregistrements comptables des opérations du mois de février 1998 5
  6. 6. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A 6
  7. 7. HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Traitement comptable de la T.V.A 6

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