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les avantages du neuf 
Laissez-vous tenter ! 
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ressemble 
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le pTZ + 2013 
Les primo-accédants courtisés 
Vous souhaitez acheter votre premier 
logement ? Vous n’avez pas été pro-...
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la TVa à 7% 
Devenez propriétaire à coût réduit 
Avant d’acheter, vérifiez si vous pouvez bénéficier de deux avantages ...
la loi Duflot 
Une aubaine pour les classes moyennes 
Au 1er janvier 2013, la loi Duflot a succédé au dispositif Scellier....
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Une rentabilité appréciable 
Pour bénéficier du dispositif Censi- 
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Akerys - le guide immobilier

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Akerys - le guide immobilier

  1. 1. LE IGmUImDEo TouTes les informaTions uTiles pour un achaT immobilier en TouTe séréniTé akerys promotion Une gamme complète de solutions logements Quels que soient votre projet et vos attentes, vous avez tous une bonne raison de pousser les portes d’AKERYS Promotion. Habitat résidentiel, résidences avec ser-vices, logement social…AKERYS Promo-tion propose une gamme diversifiée de logements. A travers cette polyvalence, notre objectif est de répondre aux exigences propres à chaque commune et au parcours résidentiel de chaque citoyen, tout au long de sa vie. Nous construisons ainsi des résidences en accession à la propriété pour permet-tre aux particuliers de réaliser leur rêve de devenir propriétaires. Nous développons également des pro-duits en investissement locatif qui offre l’opportunité à nos clients de réaliser un placement patrimonial. Nos opérations intègrent par ailleurs des logements réservés à l’habitat social, dans une démarche où mixité rime avec qualité. AKERYS Promotion est aussi présent sur le secteur porteur des résidences avec services. Que l’on soit étudiant ou jeune actif, personne âgée ou en situation de handicap, chaque programme propose des prestations et services adaptés aux contraintes des différentes étapes de la vie. Quel que soit le produit, nous nous attachons à travailler dans une optique d’éco-responsabilité : conscient des enjeux environnementaux et attentif à garantir des logements durables, AKERYS Promotion s’est engagé dès 2010 en faveur d’un habitat économe en énergie, répondant aux normes en vigueur (RT 2005 - label BBC, RT 2012). Pour conclure, notre présence sur l’ensemble du territoire nous permet d’appréhender les particularités de chaque contexte local, un atout supplémentaire pour piloter nos projets au plus près des réalités du terrain et conseiller au mieux notre clientèle. 1 un nouveau prêt à Taux Zéro, un dispositif d’aide à l’investissement locatif totalement remanié… 2013 est incontestablement l’année d’un renouveau massif concernant l’en-vironnement réglementaire, à bien connaître avant de se lancer dans un projet immobilier. c’est pourquoi nous avons souhaité éditer ce guide, pour informer et conseiller nos clients, au plus près de leurs be-soins et de leurs attentes. accession à la propriété, investissement loca-tif, résidences avec services… chez aKerYs promotion, la polyvalence est une seconde nature qui nous permet de conduire une grande diversité de projets. pour nous, chaque client est unique et chaque parcours résidentiel doit être accompagné avec une exigence de tous les instants. notre priorité est de garantir à nos clients et parte-naires des résidences de qualité et durables, mais aussi de leur fournir une information régulière et précise sur leur projet immobilier. Dans la démarche de transparence que nous voulons développer, nous sou-haitons, grâce à ce guide, vous donner toutes les clefs pour un achat immobilier en toute confiance, que ce soit pour habiter ou investir, car c’est souvent le projet de toute une vie ! SOMMAIRE les avantages du neuf 2 Zoom sur les taux de crédit 2 le pTZ + 2013 3 la TVa à 7% 4 la loi Duflot 5 les résidences avec services 6
  2. 2. les avantages du neuf Laissez-vous tenter ! Un logement confortable et qui vous ressemble L’immobilier neuf répond aux normes de vie actuelles : les espaces de vie sont optimisés et fonctionnels, les range-ments sont intégrés, les circulations sont facilitées, les orientations sont optimales…Tout est pensé pour vous garantir un logement agréable à vivre. De plus, dès l’achat sur plan, vous avez la possibilité de décider avec le promo-teur du choix de certaines options : la couleur des peintures par exemple ou le type de revêtement du sol. Bref, une fois la corvée du déménagement passée, vous entrez directement dans le logement dont vous aviez rêvé, sans redouter la perspective de gros travaux supplémentaires. Il ne vous reste qu’à décider de votre décoration intérieure. Vous faites des économies Votre visite chez le notaire sera moins douloureuse pour vos finances. En effet, les frais de ce dernier pour l’achat d’un bien neuf représentent environ 3 % du prix de vente, contre 7 à 8% dans l’ancien. Par ailleurs, les bâtiments neufs respectent les dernières normes en vigueur en termes de performances acoustique et thermique. Vos factures énergétiques s’en ressentiront. autant d’aspects positifs qui pèsent dans la balance au moment d’acheter son toit ! 2 Vous hésitez à acheter dans le neuf ? Vous avez tort… Plusieurs avantages rendent cette acquisition préférable au choix de l’ancien. Et ils sont financièrement appréciables. Un achat plus serein Le saviez-vous ? La vente d’un loge-ment neuf sur plan est rigoureusement réglementée. En effet, plusieurs assu-rances sont associées à ce type d’achat : Garantie de Parfait Achève-ment, garantie biennale, garantie décennale. Autant de précautions qui protègent l’acquéreur d’éventuelles mauvaises surprises (malfaçons, vices de construction), jusqu’à 10 ans après la réception des travaux. Zoom sur les taux de crédits Le moment d’en profiter Si vous souhaitez acheter un bien prochainement, vous bénéficierez de taux d’emprunt sur les crédits excep-tionnellement bas. Les chiffres sont parlants : selon l’Observatoire Crédit Logement/CSA, les taux des crédits immobiliers ont établi un nouveau record historique, à 3,13 % hors assu-rance en moyenne en février (3,21 % pour l’accession dans le neuf et 3,08% pour l’accession dans l’ancien). Du jamais vu depuis sept décennies, d’autant plus que cette baisse s’observe quelle que soit la durée d’emprunt. En légère hausse par rapport au mois de janvier (199 mois), la durée moyenne des prêts s’est établie à 203 mois en février. conséquence : le nombre de crédits contractés était en légère augmenta-tion à la fin 2012, du fait de « la réalisa-tion par anticipation d’opérations dans le neuf, en accession à la propriété et en investissement locatif », d’après l’Observatoire Crédit Logement/CSA. Le contexte est donc plus que jamais favorable pour emprunter et ce d’au-tant plus que tous les observateurs estiment qu’un tassement se produira bientôt sur les taux, voire une légère hausse de ces derniers. Depuis 1945, les taux d’emprunt n’ont jamais été aussi bas. C’est le moment idéal pour boucler son plan de finance-ment. D’autant plus que ça risque de ne pas durer…
  3. 3. 3 le pTZ + 2013 Les primo-accédants courtisés Vous souhaitez acheter votre premier logement ? Vous n’avez pas été pro-priétaire au cours des deux dernières années ? Pensez au Prêt à Taux Zéro renforcé ! Cette aide de l’Etat pour vous aider à devenir propriétaire de votre résidence principale, vous permet d’emprunter, sans intérêt, jusqu’à 33 % du prix d’achat de votre bien. Par ce dispositif, le gouvernement souhaite ainsi « soutenir l’effort de construction de logements neufs » et « renforcer l’accession sociale à la propriété ». Un certain nombre de conditions doivent néanmoins être remplies. Le montant du PTZ+ correspond à un pourcentage du coût d’acquisition du logement (hors frais de notaire), dans la limite d’un plafond lié à la zone géographique du bien. Zone a Zone b1 Zone b2 Zone c 33% 26% 21% 18% Le PTZ+ est applicable sous conditions de ressources. Le plafond, fixé par décret, est lié à la localisation géo-graphique de votre future habitation et à la composition de votre foyer. exemple : Pour un couple avec un enfant, le plafond est fixé à 61 200€en zone A, 44 200 € en zone B1, 34 000 € en zone B2 et 31 450 € en zone C. En 2013, seuls les logements neufs performants énergétiquement sont éligibles au PTZ+. Ils doivent ainsi respecter la Réglementation Ther-mique 2012 ou bénéficier du label BBC-RT 2005, pour les logements dont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013. La réforme du PTZ+ en 2013, permet désormais aux deux tranches de revenus les plus modestes de béné-ficier d’un différé de remboursement en début de prêt (14 ans pour la tranche 1 et 5 ans pour la tranche 2). Le PTZ + version Duflot est arrivé ! Entrée en vigueur au 1er janvier 2013, cette nouvelle version vise des ménages plus modestes qu’auparavant.
  4. 4. 4 la TVa à 7% Devenez propriétaire à coût réduit Avant d’acheter, vérifiez si vous pouvez bénéficier de deux avantages significatifs : la TVA à 7% dans les quartiers en rénovation urbaine, ou le 1% Logement destiné aux salariés. avantage fiscal permet de faire des économies appréciables. Par exemple, pour un bien d’une valeur de 150 000 €, vous économiserez 15 800 €. Cette TVA s’applique si le bien acheté est la résidence principale et si l’acquéreur respecte un plafond de ressources en fonction de la zone géographique du bien et de la composition du foyer. Le législateur a également fixé un plafond de prix de vente par m2. La TVA réduite Les programmes immobiliers neufs situés en zone ANRU (Agence Nationale en Rénovation Urbaine) ou dans un rayon périphérique de 500 m permet-tent de bénéficier d’un taux réduit de TVA à 7 % au lieu de 19,6 %. Cet composition paris reste ile-du foyer fiscal et communes limitrophes de-france province Personne seule 32 228 € 32 228 € 28 019 € 2 personnes 48 164 € 48 164 € 37 417 € 3 personnes 63 140 € 57 899 € 44 997 € 4 personnes 75 385 € 69 352 € 54 322 € 5 personnes 89 693 € 82 099 € 63 902 € 6 personnes 100 928 € 92 387 € 72 017 € Majoration par personne supplémentaire fixé à 1,5%, hors assurance. Ce prêt est débloqué lors de l’achat de la résidence principale, dans le neuf ou l’ancien (avec ou sans travaux). La durée de prêt est au maximum de 20 ans. Son montant, de 7 000 € à 25 000 €, est là aussi plafonné en fonction du secteur géographique et de la composition de la famille. Il est limité à 30% du prix total de l’acquisition. Il peut aussi concerner les travaux d’agrandissement d’une habitation. A noter que le prêt Action Logement n’est pas lié au contrat de travail et n’a donc pas à être remboursé par anticipation si l’emprunteur quitte son entreprise. L’intéressé doit se renseigner auprès de son employeur. Plafonds de ressources Le 1% Logement Mis en place en 1953 pour lutter contre la crise du logement de l’après-guerre, le 1 % logement est alimenté par les entreprises de plus de 20 salariés. Ce prêt est accordé par Action Logement aux salariés des entreprises du secteur privé adhérentes au Comité Interprofes-sionnel du Logement (CIL). Il permet aux salariés d’obtenir un prêt avantageux 11 244 € 10 294 € 8 033 € Plafonds des prix de vente au m2 Zone A Zone B1 Zone B2 Zone C 4 145 € 2 780 € 2 426 € 2 123 €
  5. 5. la loi Duflot Une aubaine pour les classes moyennes Au 1er janvier 2013, la loi Duflot a succédé au dispositif Scellier. Fiscalement plus intéressant, le Duflot est plus calibré pour les classes moyennes que les grosses fortunes, le plafonnement des niches fiscales à 10 000 € limitant de fait les opérations de défiscalisation. Le logement doit se situer dans l’une des zones éligibles au dispositif (A, A Bis, B1 et B2), où la demande de logements est la plus importante. a noter : à partir du 1er juillet 2013, les biens situés en zone B2 ne don-neront plus droit à une défiscalisa-tion Duflot, sauf « dérogation » accordée par le Préfet de Région. L’avantage fiscal se calcule dans la limite d’un plafond par m2 de surface habitable. Ce dernier a été fixé à 5 500 € et s’applique à l’ensemble des zones éligibles. Un maximum de deux acquisitions d’un logement neuf BBC - RT 2005 ou RT 2012 pour un montant cumulé plafonné à 300 000 €, est autorisé par contribuable et pour une même année d’imposition. Le propriétaire bailleur s’engage à louer son bien pendant au moins 9 ans. Le logement doit être loué nu et à usage d’habitation principale du locataire. Il est strictement interdit de louer à un membre du foyer fiscal, ni à un ascendant ou descendant. La loi Duflot se voulant plus sociale, les loyers sont encadrés et le locataire ne doit pas dépasser un plafond de ressources. Sur ce dernier point, soulignons tout de même que près de 9 ménages sur 10 satisfont à cette condition. en conclusion, grâce à la loi Duflot, concrétisez votre projet d’investisse-ment et constituez-vous un patrimoine 5 immobilier ! A l’analyse, le dispositif Duflot s’avère plus intéressant que le Scellier, notam-ment en matière de fiscalité. Il permet en effet d’économiser 18 % du montant de l’investissement sous forme de réduction d’impôt sur une période de 9 ans (à raison de 1/9epar an), pour les opérations réalisées entre le 1er janvier 2013 et le 31décembre2016. En résumé, le dispositif Duflot, c’est une réduction d’impôt pouvant aller jusqu’à 6 000 €/an, soit 54 000 € d’économie sur 9 ans ! Le bénéfice de la loi Duflot est soumis à plusieurs critères d’exigence :
  6. 6. les résidences avec services Une rentabilité appréciable Pour bénéficier du dispositif Censi- Bouvard, la résidence doit être neuve ou achetée sur plan - ou soumise à une réhabilitation dans le cas d’un immeuble ancien de plus de 15 ans - et répondre à certaines exigences. Ainsi, les rési-dences de tourisme doivent disposer d'un minimum d'équipements et de services communs. Quant aux résidences étudiantes, elles doivent être occupées par 70% d'étudiants au minimum et répondre à au moins trois des quatre prestations hôtelières classiques : petit déjeuner, ménage, fourniture du linge de maison et accueil des clients. Si les investisseurs immobiliers préfè-rent généralement le Duflot pour se constituer un patrimoine, d’autres font le choix de la location meublée, notamment dans le cadre des rési-dences avec services. le principe : acheter un bien dans une résidence destinée à un public particulier : touristes, étudiants, séniors, personnes âgées dépendantes… C’est alors le dispositif Censi-Bouvard qui peut s’appliquer et qui ouvre droit à deux avantages fiscaux : Le loueur en meublé peut récupérer la TVA sur le montant de son investis-sement (sous réserve de conserver son bien pendant 20 ans). Il bénéficie d’une réduction d’impôt, répartie sur neuf ans, et égale à 11% du prix d’acquisition, lui-même plafonné à 300 000€par an. AKERYS PROMOTION 33-43 av. Georges pompidou - 31130 balma www.akerys.com 0 970 82 35 35 Appel non surtaxé Résidence étudiante Jean Prouvé - Reims (51) Avec un choix de 80 programmes immobiliers partout en France, pour concrétiser votre projet ou obtenir plus d’informations, prenez contact avec nos conseillers commerciaux. Document et informations non contractuels - Illustrations et visuels à caractère d’ambiance - Crédits photos : Fotolia et Jupiter Images - Mars 2013 AKERYS Promotion - SAS au capital de 25 799 500 € - RCS Toulouse 338 434 152 - APE 4110A - Siège social : 33/43 avenue Georges Pompidou, BP 23179, 31131 BALMA cedex.

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