Langues :
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Russe
Mail :
ameillassoux@atmavocats.com
Assistante :
Marie Falleau
. Legal 500 : I...
. Conférences, Séminaires et Formations professionnelles (Formateur agréé) en Droit des Contrats
Informatiques et droit du...
. Contrats informatiques : les clés des nouveaux modèles : Maîtrise d’œuvre des projets, les
clouds, l’Agile » Co-organisa...
. Management juridique des projets informatiques, Cours à l’Ecole Centrale de Paris, 12-13
juin 2014
. Les contrats inform...
. Sécurité des données, confidentialité, relations contractuelles. Implications juridiques du
Cloud, CCI Maine-et-Loire, A...
. Les Contrats d’achats informatiques. Formation « Intra-Grand compte » Cilevel 11-12 mars
2011
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. Le DSI et les risques juridiques, CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes
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2015 III A Meillassoux cv avocat IT (F) complet

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2015 III A Meillassoux cv avocat IT (F) complet

  1. 1. Langues : Français, Anglais, Allemand, Russe Mail : ameillassoux@atmavocats.com Assistante : Marie Falleau . Legal 500 : IT Law Expert for France . Président, AFDIT (Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication) (2009-2012, puis 2013-2015) . Président, IFCLA (International Federation of Computer Law Associations) (2006/2008) (www.ifcla.com) . Local representative for France at ITECHLAW (International Technology Law Association) Associé ATM AVOCATS 18, rue Jean Goujon F-75008 Paris Tel : +33 (0)1 56 91 05 05 GSM : +33 (0) 6 21 26 51 09 NE A ROUBAIX, FRANCE, EN 1958 AVOCAT AU BARREAU DE PARIS DEPUIS 1983 Associé ATM AVOCATS, Paris depuis 2008 Fondateur BMH AVOCATS, Paris 1988-2008 Formation Coopérant à l’Ambassade de France à Moscou, 1982-1983 Université de Paris II (3ème cycle de droit international), 1981 Université de Paris IV- Sorbonne (littérature russe), 1981 Institut de Droit Comparé de Paris (IDC), 1979 Diplôme de Traducteur Juridique anglais de l'IDC, 1979 Compétences juridiques Droit de l'Informatique, Propriété intellectuelle et Droit des Affaires Contrats et contentieux Secteurs économiques Technologies de l'Information, Luxe, Média, Distribution, E-Commerce Enseignement :
  2. 2. . Conférences, Séminaires et Formations professionnelles (Formateur agréé) en Droit des Contrats Informatiques et droit du numérique . ECOLE CENTRALE DE PARIS, Executive Education : « Architectes des Systèmes d’Information, aspects légaux », depuis 2010 « Big Data et Droit », depuis 2015 . ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Cours sur « les contrats informatiques » depuis 2011 et « Big data et le droit », depuis 2015 . POLYTEC- Ecole d’Ingénieurs de l’Université LYON-1, cours sur « Les données de santé» Publications . Les contrats de prestations informatiques, Editions CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), nov. 2009 . Le DSI et les risques juridiques, Editions CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), Paris, 25 janvier 2007 [ ] . "Les Modèles ASP (Application Service Providing) ou de Services Applicatifs en ligne Aspects contractuels" juin 2005 [ ] Actes colloque Union Internationale des Avocats, FEZ, Septembre 2006 . « Les prérequis juridiques des projets ERP", Ecole des Mines, Paris, juillet 2002 . « Contrats informatiques: réflexions d'un praticien: pour un enrichissement du droit de l'informatique », Expertises, juin 1996, n°195 Contributions au magazine Le Monde de l'informatique dont : . « Avis d'expert : Un contrat en deux parties » (à propos des projets de mise en place de progiciels de gestion intégrée (PGI) n° 959 du 15 novembre 2002 p. 9 « Privilégier les actions amiables (à propos des dérapages dans les projets d'installation de PGI) » n° 947 du 12 juillet 2002 Conférences en France et à l’étranger . Droit du Numérique : l'effet disruptif d'internet. Focus sur l'e-commerce, la propriété intellectuelle, les données, les pratiques. Co-organisateur Colloque AFDIT, Marseille, 11 décembre 2015 . Protection des données personnelles santé : droit européen et national, Cours à POLYTECH Lyon, 30 novembre 2015 . Aspects juridiques des SI, Cours à l’Ecole Centrale de Paris, 24-25 novembre 2015 . Les relation industriels - professionnels de santé. Cours à Université Lyon 1, 30 novembre 2015 . Comment les nouvelles technologies transforment le Droit. Co-organisateur Colloque AFDIT. Paris, 26 novembre 2015 . La réputation à l'épreuve du numérique. Co-organisateur Colloque AFDIT Paris, 29 octobre 2015
  3. 3. . Contrats informatiques : les clés des nouveaux modèles : Maîtrise d’œuvre des projets, les clouds, l’Agile » Co-organisateur Colloque AFDIT, Paris, 15 octobre 2015 . Bien contractualiser son ERP dans le Cloud. Salon Solutions CNIT. Paris 7 octobre 2015 . Aspects juridiques du Big Data. Ecole Centrale-ATOS 1-2 octobre 2015 . Le Big Data et le droit, Ecole Centrale de Paris, 29-30 juin 2015 . Le Droit applicable aux systèmes d’information, Ministère de la Défense, FUTURSKILL, Paris, 16-17 juin 2015 . Le big data. Etats Généraux du Recrutement, A Compétence Egale, Paris, 11 juin 2015 . Actualité du Droit du numérique, Paris, Co-Organisateur du colloque AFDIT, 4 juin 2015 . Le Big Data : contraintes juridiques et nouveau modèle économique de l’exploitation des données . Colloque AFDIT, Paris, 4 juin 2015 . « Le big data et le droit », Cours à l’Ecole Nationale de la Magistrature, Paris, 4 juin 2015 . Big Data - Que sais-je ? Paris, Organisateur du débat AFDIT, 21 mai 2015 . Internet : dangers actions. Quelle société numérique voulons-nous ? Paris, Organisateur du débat AFDIT, 12 mai 2015 . Maîtriser les risques juridiques liés aux SI, Ministère de la Défense, FUTURSKILL, Paris, 5-6 mai 2015 . Les fuites de données - le guide AFNOR des bonnes pratiques, Paris, Organisateur du débat : AFDIT, 23 avril 2015 . E-reputation. Vie privée, atteintes aux marques, droit à l’oubli sur internet. Organisateur et président du Colloque AFDIT, Paris 28 novembre 2014 . Le nouveau Règlement Européen sur les données personnelles. Paris, Groupe juridique du SNITEM 21 novembre 2014 . Big Data. Questions juridiques. Conférence Data Jobs, Paris, 20 novembre 2014 . Débat sur la Protection des Données personnelles. IT Expo, Paris, 18 novembre 2014 . Aspects juridiques des SI, Cours à l’Ecole Centrale de Paris, 22-23 octobre 2014 . Big data or Data as a source of value creation. Moderator at ITechLaw European Conference. Paris, October 16, 2014 . Négociation, contractualisation des ERP. Salon Solutions, Paris CNIT 1er octobre 2014 . Actualité du Droit des NTIC, Co-organisateur, AFDIT, Paris, 27 juin 2014
  4. 4. . Management juridique des projets informatiques, Cours à l’Ecole Centrale de Paris, 12-13 juin 2014 . Les contrats informatiques, Cours à l’Ecole Nationale de la Magistrature, Paris, 11 juin 2014 . Référencements sur internet : naturel ou sponsorisé. Usage des marques et concurrence déloyale. La vision européenne et française Conférence Biennale de l'IFCLA (International Federation of Computer Law Associations), Anvers (Belgique), 5 juin 2014 . Moteurs de Recherche : problématiques, Ministère de la Culture AFDIT, Silicon Valois, Ministère, Paris, 26 mai 2014 . Le droit et les risques juridiques des SI, Cours au Ministère de la Défense, CGI Learning Solutions, Fort de Vanves, 10 avril 2014 . Aspects juridiques des SI, Cours à l’Ecole Centrale de Paris, 8 avril 2014 . L'assurabilité des systèmes d'information et des données à l'heure du Cloud, Conférence AFDIT, Paris, 4 avril 2014 . Données personnelles, l’état du droit en France et en Europe, Co-organisateur, Colloque AFDIT, UBIFRANCE, Paris, 20 mars 2014 .Maîtriser les risques juridiques liés aux SI, Ministère de la Défense, CGI Learning Solutions, Paris, 11 mars 2014 . Moteurs de recherches, risques, alternatives, AFDIT, avec MM. C. Domange, Chargé des Politiques Numériques au Ministère de la Culture, L. Rubiello, fondateur du méta-moteur INNOOO, 6 mars 2014 . Agile and Contracts, Masterclass, @ Evolve Beyond, Tudor House, London, 12 Février 2014 . Méthodes AGILE : Révolution dans les projets et contrats informatiques ? Organisateur du Colloque AFDIT, Conseil National des Barreaux, Paris, 6 décembre 2013 . Aspects juridiques des Systèmes d‘information, Cours Ecole Centrale de Paris, 5 novembre 2013 . Colloque - Big Data, les enjeux de demain, Paris, Co-Organisateur du colloque AFDIT, 27 septembre 2013 . Déjeuner-débat : quelles offres pour l’énergie informatique? Paris, Co-Organisateur du colloque AFDIT, 19 septembre 2013 . Journée INRIA - AFDIT - Instruments de protection de la vie privée, Lyon, Co-Organisateur du colloque AFDIT, 11 septembre 2013 . Journée de l'AFDIT – Actualité du droit des Technologies de l'Information, Paris, Co- Organisateur du colloque AFDIT, 28 juin 2013
  5. 5. . Sécurité des données, confidentialité, relations contractuelles. Implications juridiques du Cloud, CCI Maine-et-Loire, Angers, 16 avril 2013 . Responsabilité des DSI et données personnelles, Association Nationale des DSI, Paris, 19 mars 2013 . Données personnelles. Traitement pénal des infractions CNIL, Organisateur du colloque AFDIT Paris 22 février 2013 .Impact juridique du Cloud. Bonnes pratiques contractuelles, Conférences de l’URBA UA, Paris 19 février 2013 . . Cloud Computing, théorie et pratique. Organisateur du Colloque AFDIT, Paris, 29 novembre 2012 . Saisies informatiques : théorie et pratiques. Organisateur du Colloque AFDIT, Paris, 26 octobre 2012 . Le marché des logiciels de 2e main après l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 3/7/2012. Interview T-book. http://www.youtube/P8lRinPcXN8 . Aspects juridiques des Systèmes d’information, Cours Ecole Centrale de Paris, 11 septembre 2012 . Management juridique de projets informatiques, Cours Ecole Centrale de Paris, 4-5 juillet 2012 . Référencement sur Internet et propriété intellectuelle : l’état de la jurisprudence. Colloque AFDIT Paris, 29 juin 2012 . Search engine optimisation on the internet : are the intellectual property rights doomed ? IFCLA bi-annual conference Munich, 20-22 juin 2012 . Le marché des Logiciels de seconde main. Problématiques et opportunités. Siège Pôle Emploi Montreuil, 12 mars 2012 . Actualité du droit de l’informatique, Association Desunilog, Paris 8 mars 2012. . Les contrats informatiques, Ecole Nationale de la Magistrature, Paris, 7 mars 2012 . Typologies et particularismes des contrats informatiques, Ecole Nationale de la Magistrature, Paris, 8 décembre 2011 . Practice of compliance controls by software vendors (Les Pratiques de contrôles de conformité logicielle par les éditeurs), International Technology Law Association, Oslo, 21 octobre 2011 . Gérer les contrats de prestations informatiques. Formation « Intra-SSII » Cilevel, 1er juillet 2011
  6. 6. . Les Contrats d’achats informatiques. Formation « Intra-Grand compte » Cilevel 11-12 mars 2011 . Aspects juridiques des Systèmes d’Information, risques des SI et parades. Ecole Centrale de Paris, 2 jours : 3-4 février 2011 . Les contrôles de « compliance » par les éditeurs de logiciels. Association Nationale des DSI, Paris, 8 décembre 2010 . Impact du logiciel libre et du cloud computing sur les contrats informatiques. Co- organisateur et président du Colloque AFDIT- Univ Versailles-, Paris, 3 décembre 2010 . Gérer la relation Editeur, utilisateur, intégrateur, Salon ERP, Paris, 7 octobre 2010 . Aspects juridiques des Systèmes d’Information, risques des SI et parades. Ecole Centrale de Paris, 2 journées : 5-6 octobre 2010 . Internet en entreprises : risques et libertés. ACADI, Paris, 16 juin 2010 . « Agile methods » in IT projects agreements, Modérateur session, IFCLA Helsinki, 10-12 juin 2010 . Actualité du Droit de l’Informatique, DIRISI, Ministère de la Défense, Fort de Vanves, 16 oct 2009 . Les contrats de prestations informatiques, CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), Paris, 25 juin 2009 . Manager le projet par le contrat, Cilevel, Paris, Février 2009 . Liability Clauses in Joint ventures agreements, ITECHLAW, Barcelona, 5 November 2008 . Evaluation des préjudices dans les litiges informatiques, EFE, Paris, 22 juin 2008 . Les défis du Droit de l’Informatique dans un monde mouvant : global, virtuel, ouvert et externalisé. Président et Organisateur de la Conférence IFCLA, Paris, 4/5 juin 2008 : (300 personnes, 80 speakers de 15 pays, 16 panels). (Travaux publiés sur www.ifcla.com) . La gestion des projets informatiques et le contrat, Cilevel, Paris, février 2008 . Software Infringement in France, US, UK and the Netherlands. ITECHLAW London 30 Nov 2007 . Techniques d’évaluation des préjudices, EFE, Paris, 20 juin 2007 [ ] . Problématiques de la Conservation des Logs, CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), Paris, 25 mai 2007 . Conservation des logs et des documents électroniques, CISSP-Club France (Certified Information Systems Security Professionals), ALCATEL-LUCENT, Paris, 24 avril 2007 [ ]
  7. 7. . Le DSI et les risques juridiques, CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), Paris, 25 janvier 2007 [ ] . Les engagements de qualité de services (SLA) – Contenu et portée, Etats Généraux de l’ASP 2007, Paris, 25 janvier 2007 . Droit et Informatique, GGI (Groupement de Génie Industriel), CNISF (Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France), Paris, 25 janvier 2007 . Evaluation des préjudices dans les litiges informatiques, EFE, Paris, 21 Juin 2006 [ ] . ERP : Présent et futur dans l'industrie du logiciel, Ecole des Mines/ENSAM, Paris, 15 juin 2006 [ . La responsabilité juridique des DSI et la nouvelle donne des ASP, CEDHYS (Association des Directeurs des Systèmes d'Information de l'Industrie Pharmaceutique), Paris, 9 juin 2006 [ ] . Developments in application service providers (SAAS), IFCLA (International Federation of Computer Law Association), Amsterdam, 1 & 2 juin 2006 [ ] . ASP et sécurité : Etat des lieux et traitement des risques, GGI (Groupement du Génie Industriel) / Ecole des Mines, Paris, 27 avril 2006 [ ] . Technique expertale à l'épreuve de l'Europe, CNIDECA (Compagnie Nationale des Ingénieurs Diplômés Experts près des Cours d'Appel et les Juridictions Administratives), Colloque Cour d’Appel de Douai, 7 avril 2006 [ ] . Sécurité et ASP : Aspects juridiques de la sécurité en ASP, Forum Eurosec, Paris CNIT, 4 avril 2006 [ ] . Référencer vos fournisseurs: Avantages et inconvénients de la pratique. EFE, Paris, 16 mars 2006 . Le clausier Informatique, EFE, Paris, 14 mars 2006 [ ] [ ] . The ASP model : Tendencies, contracting and new business offers, Computer Law Association, Mexico City, 2 décembre 2005 [ ] . ERP et contentieux, Ateliers AFDIT-CNEJITA, Paris, 18 octobre 2005 [ ] . I.T. ON TAP : The ASP model, contractual aspects, Union Internationale des Avocats, Fez, 1er septembre 2005 [ ] . B to B Market places, die juristische Problematik, Media Forum, Freiburg en B., 13 mai 2004 . Diffuser l’information Presse sur l’intranet de son entreprise, DATOPS, Paris, 8 avril 2003
  8. 8. . ERP : Progiciel ou Projet d'entreprise ? Une confrontation des acteurs ?APP, 24 septembre 2002, Paris http://app.legalis.net/paris/forums-rencontres/slides/meillassoux.htm . Les risques liés à la mise en place d'un système d'information intégré, Groupement de Génie Industriel, CNAM, 17 décembre 2002, Paris . Propos raisonnables sur les ERP, Journée d'étude Ecole des Mines, 3 juillet 2002, Paris . La protection des transferts de données personnelles, Union Européenne USA : Lexposia, 6 février 2001, Paris . Comment construire les contrats liés à un projet ERP ?, Conférence ERP, Development Institute International, Paris, 13 mars 2001 . A qui imputer la responsabilité en cas d'échec ou de retard de votre projet ERP ? Conférence ERP, Development Institute International, Paris, 28 juin 2000 . Les problèmes juridiques liés à la mise en service d'un site Internet, l'incidence du droit communautaire, Lexposia, 5 avril 2000, Paris Associations Association Française pour le Droit de l'Informatique et des Télécommunications (AFDIT), Président International Federation of Computer Law Associations (IFCLA), Vice-Président, ancien Président 2006/2008 US International Technology Law Association (ITECHLAW- formerly : US Computer Law Association) : representative for France since 2008 Union Internationale des Avocats (UIA), (IT law committee) Avocats Conseils d'Entreprises (ACE), Paris Association des Juristes Franco-Allemands Legal Group of the UN-CEFACT (Comite des Nations Unies pour le Commerce Electronique, Genève) Groupement du Génie Industriel (GGI), Paris, Membre du Conseil d’Administration Loisirs Equitation (CSO), Ski, basket ball, tennis, histoire européenne

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