Initiation à la comptabilité bancaire
Préambule : Les sources des règles comptables
I : La comptabilité générale
I.1 : Les...
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Le système de régulation comptable européen

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International Accounting
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Les classes du Plan Comptable Général (PCG)
Classe 1- Capitaux propres

Classe 2 - Immobilisation...
Le monde bancaire
Encadrement de la profession bancaire
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Organisme d’agrément
 L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de ...
Le monde bancaire
Résumé sur Bâle III
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Un ratio de solvabilité plus exigeant
La création d’un ratio de levier
Sur...
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Les normes IFRS

Les normes IFRS sont émises par l’IASB (International Accounting Standard Board ...
La comptabilité bancaire
Les déclarations SURFI
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SURFI est un système de collecte réglementaire de l’information vers ...
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Fonction Normes
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Fonction
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Initiation à la comptabilité bancaire

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La comptabilité générale
I.1 : Les principaux documents comptables
I.2 : Le Plan de Compte PCG et exercice de lecture des comptes de sociétés commerciales
II : Le monde bancaire
II.1 : L’encadrement de la profession bancaire et Quizz de contrôle
II.2 : résumé sur Bâle III et Quizz de contrôle
III : La comptabilité bancaire
III.1 : Le plan de compte PCEC et exercice de lecture des comptes bancaires
III.2 : Les normes IFRS et Quizz de contrôle
III.3 : SURFI et Quizz de contrôle
III.4 : L’organisation comptable et Quizz de contrôle
IV : Comptabilisation des principales opérations bancaires et exercices pratiques

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Initiation à la comptabilité bancaire

  1. 1. Initiation à la comptabilité bancaire Préambule : Les sources des règles comptables I : La comptabilité générale I.1 : Les principaux documents comptables I.2 : Le Plan de Compte PCG et exercice de lecture des comptes de sociétés commerciales II : Le monde bancaire II.1 : L’encadrement de la profession bancaire et Quizz de contrôle II.2 : résumé sur Bâle III et Quizz de contrôle III : La comptabilité bancaire III.1 : Le plan de compte PCEC et exercice de lecture des comptes bancaires III.2 : Les normes IFRS et Quizz de contrôle III.3 : SURFI et Quizz de contrôle III.4 : L’organisation comptable et Quizz de contrôle IV : Comptabilisation des principales opérations bancaires et exercices pratiques 1
  2. 2. Les sources des règles comptables Le système de régulation comptable européen IASB International Accounting Standard Board Normes soumises au….. CRCE EFRAG Comité de la Réglementation Comptable Européenne European Financial Reporting Advisory Group  Avis transmis à la….. Commission Européenne Qui approuve ou rejette Et ANC  Organisme mis en place en 2001 et chargé de donner des avis techniques sur les normes comptables internationales avant soumission à la Commission européenne 2
  3. 3. La comptabilité générale Les classes du Plan Comptable Général (PCG) Classe 1- Capitaux propres Classe 2 - Immobilisations BILAN Classe 3 - Stocks Classe 4 - Tiers RESULTAT Classe 5 - Financier Classe 6 - Charges Classe 7 - Produits Classe 8 – Comptes spéciaux Classe 9 – Comptabilité analytique 3
  4. 4. Le monde bancaire Encadrement de la profession bancaire  Organisme d’agrément  L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)  Organismes de contrôle  L’ACPR (la partie de l’ex Commission Bancaire)  Les Commissaires aux comptes  Les Organes Centraux des groupes mutualistes  L’Autorité des Marchés Financiers (AMF)  Organismes consultatifs  Le Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF)  le Conseil National de la Comptabilité (CNC)  Organismes réglementaires  Le Comité Consultatif de la Législation et de la Réglementation Financière (CCLRF)  L’Autorité des Normes comptables (ANC)  Organismes professionnels  L’ Association Française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI)  L’ Association Française des Banques (AFB)  l’Association des Sociétés Financières (ASF)  La Fédération bancaire Française (FBF) 4
  5. 5. Le monde bancaire Résumé sur Bâle III     Un ratio de solvabilité plus exigeant La création d’un ratio de levier Surveillance du risque de liquidité :  Introduction d’un ratio de liquidité court terme (LCR)  Introduction d’un ratio de liquidité long terme (NSFR) l’intensification de la gestion du risque de contrepartie sur les opérations de dérivés de gré-à-gré  Par ailleurs :  Les rémunérations variables des « preneurs de risques » seront plafonnées  Les obligations de transparence seront renforcées  Et….   Le pouvoir de sanction des autorités de contrôle sera renforcé Des mesures devraient être prises visant à réduire les recours à des notations externes 5
  6. 6. La comptabilité bancaire Les classes du Plan Comptable des Etablissements de Crédit ( PCEC) Classe 1- Opérations de trésorerie et interbancaires Classe 2 - Opérations avec la clientèle BILAN Classe 3 - Opérations sur titres et Opérations diverses Classe 4 - Valeurs immobilisées RESULTAT HORS-BILAN Classe 5 - Provisions, capitaux propres Classe 6 - Charges Classe 7 - Produits Classe 9 - Engagements et garanties 6
  7. 7. La comptabilité bancaire Les normes IFRS Les normes IFRS sont émises par l’IASB (International Accounting Standard Board = Bureau international des normes comptables) Les IAS ont été émises par l’IASC (comité des normes comptables internationales), prédécesseur de l’IASB jusqu’en 2000  Un cadre conceptuel définissant les grands principes qui servent ensuite de guide pour l’élaboration des normes et des interprétations  La numérotation des normes selon un ordre chronologique, au fur et à mesure de leur promulgation (ex : la norme IAS 39 pour la comptabilisation des instruments financiers)  Une norme s’applique à toute entité quelle que soit son activité L’essentiel des normes IFRS :  Le chiffrage à la juste valeur :  Le coût amorti : il correspond à la valeur d’entrée au bilan, majorée ou diminuée de l’amortissement calculé par la méthode du taux d'intérêt effectif. La valeur du bien est également minorée de toute réduction pour dépréciation ou irrécouvrabilité.  Le taux d’intérêt effectif : c’est le taux qui actualise les décaissements ou encaissements de trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument financier  Le coût de transaction : inclus dans la valeur initiale (honoraires, commissions, taxes, etc. ….). 7
  8. 8. La comptabilité bancaire Les déclarations SURFI   SURFI est un système de collecte réglementaire de l’information vers l’ACPR, la Banque de France et la BCE, via un protocole de transmission unique : XBRL. Le système de collecte repose sur une nomenclature des éléments en correspondance avec le Plan Comptable des Etablissements de Crédit. Les états Les délais Supervision ACP (56 états) Socle commun (9 états) Statistiques monétaires mensuelles Zone France Blocs thématiques (10 états) Autres 30 (états) Outremer Monétaire BCE Statistiques monétaires reste du Monde et Toutes Zones (21 états statistiques) (7 états) 8
  9. 9. La comptabilité bancaire L’organisation comptable Fonction Normes Et Procédures     Fonction Production Fonction Contrôles Établit le cadrage technique des schémas comptables Assure la veille technologique et normative Met en conformité les normes et procédures pour l’établissement Veille à la bonne application des normes comptables    Passe les écritures comptables Établit les comptes (Bilan, CDR, etc …) Assure les déclarations SURFI    Contrôles permanents de niveau 1 (self control terrain) Contrôles permanents de niveau 2 (supervision terrain) Contrôles permanents de niveau 3 (comptabilité centrale) 9
  10. 10. La comptabilité bancaire Comptabilité des principales opérations         Les opérations courantes Les crédits à la clientèle Les créances douteuses Les provisions Les produits à recevoir Les opérations en devises Les opérations de trésorerie Les Autres activités  Activités titres de la banque pour compte propre  Titres de transaction  Titres de placement (norme française)  Titres de placement (norme IFRS) 10

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