Novembre 2010
Evaluation                         du SCoT                évaluer l’application et les                         résultats d...
Niveau 1 : l’applicationdu SCoTNiveau 2 : les effetsdu SCoT                           3
Niveau 1Application du SCoTdans les PLU                      4
Évaluation niveau 1   Prisme de la loi grenelle Grille de questionnement des PLU Code couleur         disposition affir...
Extrait évaluation application SCoT dans lePLU d’une commune                                          6
Évaluation - niveau 1aujourd’hui3 utilités pour la grille     Conseils aux communes sur demande duMaire (4 évaluations ré...
Niveau 2Effets du SCoT surl’aménagement duterritoire                     8
Évaluation – niveau 2Principes Prisme de la loi grenelle Reprise de la grille niveau 1 définition d’indicateurs de résu...
Extrait du tableau de bord                             10
Évaluation – niveau 2Aujourd’hui réalisation d’un état 0 à la dated’approbation du SCOT : décembre 2006 réalisation de f...
Exemple fiche indicateur                           12
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évaluation du SCOT du Pays de Lorient

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SCoT du Pays de Lorient : le dispositif d'évaluation du SCOT du Pays de Lorient

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évaluation du SCOT du Pays de Lorient

  1. 1. Novembre 2010
  2. 2. Evaluation du SCoT évaluer l’application et les résultats du SCOTNovembre 2010 2
  3. 3. Niveau 1 : l’applicationdu SCoTNiveau 2 : les effetsdu SCoT 3
  4. 4. Niveau 1Application du SCoTdans les PLU 4
  5. 5. Évaluation niveau 1 Prisme de la loi grenelle Grille de questionnement des PLU Code couleur disposition affirmée disposition peu affirmée disposition manquante disposition incompatible 5
  6. 6. Extrait évaluation application SCoT dans lePLU d’une commune 6
  7. 7. Évaluation - niveau 1aujourd’hui3 utilités pour la grille Conseils aux communes sur demande duMaire (4 évaluations réalisées) procédure du PLU : rendre un avis (1 avispour projet arrêté) capitalisation d’information pourl’évaluation niveau 2 : les résultats du SCoT 7
  8. 8. Niveau 2Effets du SCoT surl’aménagement duterritoire 8
  9. 9. Évaluation – niveau 2Principes Prisme de la loi grenelle Reprise de la grille niveau 1 définition d’indicateurs de résultats enfonction des prescriptions du DOG Liste de 27 objectifs du SCOT à évaluer recherche faisabilité de l’indicateur 9
  10. 10. Extrait du tableau de bord 10
  11. 11. Évaluation – niveau 2Aujourd’hui réalisation d’un état 0 à la dated’approbation du SCOT : décembre 2006 réalisation de fiches indicateur pourune lecture synthétique- rappel prescriptions du SCoT- état 2006- clés de lecture du graphique, carte …- commentaire 11
  12. 12. Exemple fiche indicateur 12
  13. 13. Merci de votreattention 13

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