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  1. 1. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 1/5 C O N S E I L C O M M U N A L jeudi 12 novembre 2015 – 18 heures salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1er étage de la Maison des Citoyens) O R D R E D U J O U R D U C O N S E I L C O M M U N A L Séance publique CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 1. Chef de Corps: requête en renouvellement de mandat DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 2. Procès-verbaux de la séance du 15 octobre 2015 SECRETARIAT GENERAL 3. Groupe politique: information 4. Contreseing de documents administratifs: mise à jour – information 5. Représentation: FIFF – remplacement 6. Représentation: INASEP – remplacement 7. Représentation: BEP Crématorium – remplacement 8. Représentation: Foyer jambois – remplacement 9. Représentation: Dave au futur-Entente associative davoise – remplacement 10. Représentation: OTN – remplacement 11. Assemblée générale: IMIO 12. Assemblée générale: AIEG 13. Assemblées générales: IDEFIN DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE BUDGET ET PLAN DE GESTION 14. Zone de secours N.A.G.E: dotation communale définitive 2015 15. CPAS: MB n°2
  2. 2. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 2/5 ENTITES CONSOLIDEES – SUBVENTIONS 16. Groupes politiques: octroi de subventions 17. Asbl Sonefa : compte 2013 et contrôle de l'utilisation des subventions 18. Asbl Comité Animation Citadelle: compte 2014 et contrôle de l'utilisation des subventions 19. Asbl Maison de la Poésie et de la langue française – Wallonie-Bruxelles: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention 20. Asbl Gestion-Logement-Namur: compte 2014 et contrôle de l'utilisation des subventions 21. Canal C: compte 2014 et contrôle de l'utilisation de la subvention ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 22. Fabrique d'église de Beez: compte 2014 23. Fabrique d'église d'Andoy: MB ordinaire n°1 24. Fabrique d'église d'Erpent: MB ordinaire n°1 25. Fabrique d'église Namur Saint-Nicolas: MB ordinaire n°1 26. Fabriques d'église de Belgrade et Namur Sainte-Julienne: prorogation du délai de tutelle des MB ordinaires n°1 27. Fabrique d'église de Namur Saint-Loup: budget 2016 28. Fabrique d'église de Saint-Marc: budget 2016 29. Fabrique d'église de Flawinne: budget 2016 30. Fabrique d'église de Beez: budget 2016 31. Fabrique d'église de Fooz-Wépion: budget 2016 32. Fabrique d'église de Wépion-Vierly: budget 2016 DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE – ECONOMAT 33. Zone de police: acquisition de matraques – contrat-cadre – projet 34. Acquisition d'une balayeuse électrique: projet 35. Acquisition d'accessoires de voirie en fonte: projet 36. Acquisition d'un véhicule utilitaire compact à motorisation hybride: projet DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 37. Stock peinture 2015: projet 38. Centre Namurois des Sports: rénovation et mise en conformité – projet 39. Service Espaces Verts, ateliers mécaniques: renouvellement des toitures – avenant n°1 40. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenants n°93 GESTION IMMOBILIERE 41. Salzinnes, le Closin: parcelle – convention de servitude 42. Saint-Servais, plateau d'Hastedon: occupation d'un local – convention de mise à disposition
  3. 3. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 3/5 DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 43. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose des revêtements hydrocarbonés – projet modifié 44. Parc Louise-Marie et Jambes, parc Reine Astrid et place Sainte-Calixte: restauration ouvrages en maçonnerie – projet 45. Jambes, étang parc Reine Astrid: restauration du chenal d'alimentation – projet 46. Wépion, clos des Cépages: égouttage et réfection de la voirie – projet et convention 47. Erpent, lotissement dit "Huyzentruyt": reprise des voiries DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 48. Place Abbé Joseph André: car-sharing – règlement complémentaire à la police de la circulation routière AFFAIRES ECONOMIQUES 49. Salon de l'Innovation: convention de partenariat 50. Développement économique: octroi de subventions DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 51. Plan stratégique de Sécurité et de Prévention: avenant 52. Crédit actions sociales: 2ème répartition DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS JEUNESSE 53. Subsides aux organisations de Jeunesse: répartition finale 2015 FETES 54. Comités de kermesses: octroi de subventions CULTURE 55. Subsides aux associations culturelles: 3ème répartition 56. Oeuvres d'art: don 57. Prolongation de prêt d'une œuvre d'art: convention 58. Comptoir des Ressources créatives: projet de création 59. Dépôt d'une collection d'art: convention de prêt 60. Prix "Ville de Namur": attribution DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN 61. Plan Climat Energie: approbation REGIE FONCIERE 62. Budget 2015: liste récapitulative des dépenses du 3ème trimestre 63. Square Léopold, bureaux et gare des bus: cession de bail emphytéotique 64. Rue Bastin, 19: rénovation d'un immeuble – désignation d'un auteur de projet 65. Parc immobilier: réparation des installations sanitaires – projet
  4. 4. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 4/5 CITADELLE 66. Terra Nova, Caserne: rénovation des salles de location – projet POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 67. L'accueil réservé, par le Collège, à une nouvelle monnaie complémentaire dans le namurois "le Lum'çon" (Mme L. Lambert, Conseillère communale ECOLO) Huis clos CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE 68. Personnel: accident du travail 1 69. Personnel: accident du travail 2 70. Personnel: accident du travail 3 DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 71. SRI: allocation de reconnaissance d'un pompier volontaire 72. Activité en cumul 1 73. Activité en cumul 2 74. Activité en cumul 3 75. Mise à la retraite 1 76. Mise à la retraite 2 77. Mise à la retraite 3 78. Mise à la retraite 4 79. Mise à la retraite 5 80. Mise à la retraite 6 DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 81. Désignations temporaires: ratification 82. Détachement provisoire 83. Mise en disponibilité 1 84. Mises en disponibilité 2 85. Interruption de carrière 86. Démissions ACADEMIE DES BEAUX-ARTS 87. Désignations temporaires : ratification 88. Détachements provisoires externes 89. Nominations définitives: extension CONSERVATOIRE 90. Congé pour prestations réduites 91. Désignations temporaires: ratification 92. Nominations
  5. 5. Conseil communal de Namur – 12/11/2015 – ordre du jour – page 5/5 93. Détachements provisoires externes 94. Détachements provisoires internes 95. Mise en disponibilité 96. Interruption de carrière 1 97. Interruption de carrière 2 98. Démission

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