FORMATIONS, MÉTIERS ETSTRUCTURES JURIDIQUES Préparation ETAPS 2011 – 2012
FORMATIONS
FORMATIONS        Définitions issues du Larousse  Formation : Action de donner à   quelqu’un, à un groupe, les connaissan...
FORMATIONS             Un autre point de vue « Personne ne forme personne ». Yves CLOT « La compétence est un savoir agi...
FORMATIONS –         Rénovation des diplômesjeunesse et sport     Avant 2002                 Aujourd’hui BEES 1er degré =...
FORMATIONSLe Brevet Professionnel    Professionnel =  de la                     compétences  Jeunesse,       de       10...
FORMATIONS        Les 10 Unités Capitalisables (UC)                   Du BPJEPS- 4 UC transversales à toutes les spécialit...
FORMATIONS              Les 4 UC transversalesUC1: EC de communiquer dans les situations de la  vie professionnelleUC2: EC...
FORMATIONS    Les 5 UC spécifiques à chaque spécialitéUC5: EC de préparer une action d ’animationUC6: EC de conduire une a...
FORMATIONS          L’UC d’adaptation (UCA)UC10: propre à chaque organisme de  formation, afin de l’adapter:- À l’identité...
FORMATIONSPlusieurs Etapes avant d’entrer en formation:1: Posséder l’attestation de participation aux JAPD et l’attestatio...
FORMATIONSLe Diplôme d’Etat    4 Unités Capitalisables:  de la Jeunesse,     « Etre capable de…»  de l’Education     Des...
FORMATIONS               Les 4 UC du DEJEPS2 UC transversales à l’ensemble des DEJEPSUC1: EC de concevoir un projet d’acti...
FORMATIONSLe Diplôme d’Etat    4 Unités Capitalisables:  Supérieur           « Etre capable de…»  de la Jeunesse,    Des...
FORMATIONS              Les 4 UC du DESJEPS2 UC transversales à l’ensemble des DEJEPSUC1: EC de construire la stratégie du...
FORMATIONSComme pour le BPJEPS, il y a plusieurs étapes  avant d’entrer en formation en DEJEPS et/ou  DESJEPS- Avoir un di...
FORMATIONSIl existe d’autres domaines de formations   recensées dans le code du sport permettant   ensuite d’encadrer des ...
Etablissements de formation
Etablissements de formationPoint sur les dernières formations évoquées: les  Ministères gèrent eux-mêmes leurs  formations...
Etablissements de formationLes établissements publics de formation 5 écoles et instituts nationaux 17 CREPS: Centre de R...
Etablissements de formationLes 5 instituts et écoles nationales (p71…),  directement rattachés au et financés par le  Mini...
Etablissements de formationLES 17 CREPSTraditionnellement (centre d’éducation populaire  et du sport), s’appuient sur 2 pi...
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Etablissements de formationLes Organismes de Formations (OF)En plus de ses établissements nationaux, le MS  travaille en c...
Etablissements de formationInstituts et écoles, CREPS et OF, tous doivent   obtenir une habilitation de la part du   Minis...
Etablissements de formationLe Ministère dans ces missions s’appuie sur ses  services déconcentrés:les Directions Régionale...
METIERS
METIERSLe Code du Sport définit clairement les  conditions d’accès à l’emploi dans le secteur  des APSIl distingue 3 oblig...
METIERSObligation de qualification Art L212-1 du Code du Sport (CS) : Seuls peuvent,  contre rémunération, enseigner, ani...
METIERSCette obligation de qualification,- Garantit la compétence de son titulaire en  matière de sécurité des pratiquants...
METIERSObligation d’honorabilité Nul ne peut exercer les fonctions mentionnées au premier  alinéa de larticle L. 212-1 à ...
METIERSObligation de déclaration Les personnes exerçant contre rémunération  les activités mentionnées au premier alinéa ...
METIERSEn résumé, avant de pouvoir exercer dans le  cadre des APS, une personne doit faire la  preuve:- De la possession d...
METIERSVoir polycopié
Structures d’emploi
Structures d’emploiRappel:Le droit est déterminé par le Code du Sport  pour les conditions d’accès à l’emploi (les 3  obli...
Structures d’emploiIl existe 2 grandes catégories de structures   juridiques,- les structures publiques- Les structures pr...
Structures d’emploi    Structures publiques             Structures privées- Etat, Ministère des sports     - Les sociétés ...
Structures d’emploi - PrivéesLes associations               Les sociétés d’économie mixteAgrément par arrêté            SA...
Structures d’emploi      -   Privées           Les fédérations sportives               En lien avec le MSLes fédérations a...
Structures d’emploi                   ObligationsToutes ces structures ont des obligations (en  plus de la déclaration de ...
Structures d’emploi                 Obligations - Obligation d’hygiène et de sécurité (Plan   d’Organisation de la Surveil...
Structures d’emploi                  ObligationsAccord du préfet sur consultation auprès de la  commission nationale de sé...
Structures d’emplois        –   Publiques Le Ministère des sports et ses services  déconcentrés:DRJSCS, CREPS, DDI…, sous...
Structures d’emplois        –   Publiques Les services décentralisés:Les collectivités territoriales, Conseils  régionaux...
Structures d’emploi- Recrutement Structures publiques     Structures privées Recrutement sur  concours               Rec...
Structures d’emploi     Qui recrute qui et comment?
Structures d’emploi Les fédérations:- CTS, CTN, sur concours: le professorat de  sport- DTN, un professeur de sport, prop...
Structures d’emploi Les comités régionaux:- CTS sur concours: le professorat de sport- Contrat de droit privé: Conseiller...
Structures d’emploi Les associations et Sociétés d’EMContrat de droit privé:- Directeur technique- Entraîneurs- Educateur...
Structures d’emploi Ministère des sports, DRJSCS, DDI, CREPS…- Concours: professorat de sport, accessible  avec un BEES 2...
Structures d’emploi Services décentralisés- Concours: OTAPS, ETAPS, CTAPS- Recrutement de droit privé
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Présentation diplômes professionnels Jeunesse et Sports

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Présentation diplômes professionnels Jeunesse et Sports

  1. 1. FORMATIONS, MÉTIERS ETSTRUCTURES JURIDIQUES Préparation ETAPS 2011 – 2012
  2. 2. FORMATIONS
  3. 3. FORMATIONS Définitions issues du Larousse  Formation : Action de donner à quelqu’un, à un groupe, les connaissances nécessaires à l’exercice d’une activité.  Education: Formation de quelqu’un dans un domaine, ensemble des connaissances acquises dans un domaine
  4. 4. FORMATIONS Un autre point de vue « Personne ne forme personne ». Yves CLOT « La compétence est un savoir agir reconnu » Le DEROFF. La formation est un concept, souvent associé au concept de compétence: monde du travail et de l’entreprise
  5. 5. FORMATIONS – Rénovation des diplômesjeunesse et sport Avant 2002 Aujourd’hui BEES 1er degré =  BPJEPS = diplôme de diplôme de niveau IV niveau IV (comme le bac)  DEJEPS = diplôme de BEES 2ème degré = niveau III diplôme de niveau II  DESJEPS = diplôme de (comme une licence, niveau II bac +3)  Diplôme de l’INSEP = BEES 3ème degré = diplôme de niveau I diplôme de niveau I (Doctorat)
  6. 6. FORMATIONSLe Brevet Professionnel  Professionnel = de la compétences Jeunesse, de  10 Unités l’Education Populaire Capitalisables: « Etre et des Sports capable de…»  Un Titre: Animateur dans une spécialité choisie
  7. 7. FORMATIONS Les 10 Unités Capitalisables (UC) Du BPJEPS- 4 UC transversales à toutes les spécialités- 5 UC propres à chaque spécialité- 1 UC dite d’adaptation
  8. 8. FORMATIONS Les 4 UC transversalesUC1: EC de communiquer dans les situations de la vie professionnelleUC2: EC de prendre en compte les caractéristiques des publicsUC3: EC de préparer un projet ainsi que son évaluationUC4: EC de participer au fonctionnement de la structure
  9. 9. FORMATIONS Les 5 UC spécifiques à chaque spécialitéUC5: EC de préparer une action d ’animationUC6: EC de conduire une action d’animationUC7: EC de mobiliser ses connaissancesUC8: EC de conduire une action éducativeUC9: EC de maîtriser les outils et supports techniques
  10. 10. FORMATIONS L’UC d’adaptation (UCA)UC10: propre à chaque organisme de formation, afin de l’adapter:- À l’identité de la structure- Au monde professionnel en général- À la région en particulier
  11. 11. FORMATIONSPlusieurs Etapes avant d’entrer en formation:1: Posséder l’attestation de participation aux JAPD et l’attestationde Formation aux Premiers Secours ou équivalent (AFPS, PSC1…)pour les spécialités sportives2: Obtenir l’attestation de réussite aux Exigences Préalables à l’Entrée en Formation (MS)3: Réussir les tests de sélection (OF)4: Bilan des parcours de chaque candidat: le Positionnement qui peut conduire, à des allègements de formation, à des dispenses de formation, à des dispenses de certification.
  12. 12. FORMATIONSLe Diplôme d’Etat  4 Unités Capitalisables: de la Jeunesse, « Etre capable de…» de l’Education  Des Titres: Entraîneur, Populaire Formateur de et des Sports bénévoles, Conducteur de projet.  Rappel: niveau III
  13. 13. FORMATIONS Les 4 UC du DEJEPS2 UC transversales à l’ensemble des DEJEPSUC1: EC de concevoir un projet d’actionUC2: EC de coordonner la mise en œuvre d’un projet d’action1 UC de spécialité (perf sportif ou ASEC)UC3: EC de conduire une démarche de perfectionnement1 UC spécifique à la mention choisieUC4: EC d’encadrer en sécurité
  14. 14. FORMATIONSLe Diplôme d’Etat  4 Unités Capitalisables: Supérieur « Etre capable de…» de la Jeunesse,  Des Titres: Entraîneur de l’Education de haut niveau, Populaire Formateur de et des Sports professionnels, Directeur de structure et de projet  Rappel: niveau II
  15. 15. FORMATIONS Les 4 UC du DESJEPS2 UC transversales à l’ensemble des DEJEPSUC1: EC de construire la stratégie dune organisation du secteurUC2: EC de gérer les ressources humaines et financières dune organisation du secteur1 UC de spécialité (perf sportif ou ASEC)UC3: EC de diriger un système dentraînement1 UC spécifique à la mention choisieUC4: EC dencadrer en sécurité
  16. 16. FORMATIONSComme pour le BPJEPS, il y a plusieurs étapes avant d’entrer en formation en DEJEPS et/ou DESJEPS- Avoir un diplôme ou un niveau de formation (+ expérience en lien) de niveau immédiatement inférieur au diplôme visé- Obtenir les EPEF- Réussir les sélections- Procéder au positionnement
  17. 17. FORMATIONSIl existe d’autres domaines de formations recensées dans le code du sport permettant ensuite d’encadrer des activités dans le champs des APS: Ministère de l’enseignement supérieur: Filière STAPS Ministère chargé de la défense Ministère de la santé Les CQP, délivrés par les branches professionnelles (Fédérations organisées CPNEF)
  18. 18. Etablissements de formation
  19. 19. Etablissements de formationPoint sur les dernières formations évoquées: les Ministères gèrent eux-mêmes leurs formations à travers leurs établissements identifiésParticularité du Ministère des Sports: il agit de même, mais il délègue également à des organismes privés.
  20. 20. Etablissements de formationLes établissements publics de formation 5 écoles et instituts nationaux 17 CREPS: Centre de Ressource (ou de Recherche), d’Expertise et de Performance Sportive…anciennement Centre d’Education Populaire et du Sport
  21. 21. Etablissements de formationLes 5 instituts et écoles nationales (p71…), directement rattachés au et financés par le Ministère de sports- L’Institut National du Sport, de l’Expertise et de la Performance- (L’Institut National de Jeunesse et d’Education Populaire)- L’Institut français du cheval et de l’équitation- L’Ecole Nationale de voile et des sports nautiques- L’Ecole Nationale des Sports de montagne
  22. 22. Etablissements de formationLES 17 CREPSTraditionnellement (centre d’éducation populaire et du sport), s’appuient sur 2 piliers que sont :- l’accès au sport de haut niveau- La formationDepuis 2010, ils étendent leurs activités, d’où le changement d’intitulé (Ressources/Recherche, Expertise et Performance sportive).
  23. 23. Etablissements de formationLES 17 CREPSComme les écoles et instituts nationaux, sont directement rattachés au et financés par le Ministère des Sports.MAIS (p83-R211-69)Missions plus localisées à des échelles régionales et départementales, le MS leur demande de travailler en collaboration avec collectivités territoriales.
  24. 24. Etablissements de formationLes Organismes de Formations (OF)En plus de ses établissements nationaux, le MS travaille en collaboration avec des organismes de formation privés, à qui il confie l’organisation de formations préparant l’accès aux diplômes Jeunesse et Sports.
  25. 25. Etablissements de formationInstituts et écoles, CREPS et OF, tous doivent obtenir une habilitation de la part du Ministère des sports pour pouvoir mettre en place toute formation relevant du MS.3 points de garantie pour le MS:- Habilitation- Contrôle- Certification
  26. 26. Etablissements de formationLe Ministère dans ces missions s’appuie sur ses services déconcentrés:les Directions Régionales, de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale.Ces DRJSCS sont en relation permanentes avec toutes les structures habilitées.
  27. 27. METIERS
  28. 28. METIERSLe Code du Sport définit clairement les conditions d’accès à l’emploi dans le secteur des APSIl distingue 3 obligations pour celui ou celle désirant encadrer des APS
  29. 29. METIERSObligation de qualification Art L212-1 du Code du Sport (CS) : Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre doccupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du quatrième alinéa du présent article et de larticle L. 212-2 du présent code, les titulaires dun diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification.
  30. 30. METIERSCette obligation de qualification,- Garantit la compétence de son titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l’activité considérée- Doit être enregistrée au RNCP (Relation MS – fédérations)
  31. 31. METIERSObligation d’honorabilité Nul ne peut exercer les fonctions mentionnées au premier alinéa de larticle L. 212-1 à titre rémunéré ou bénévole, sil a fait lobjet dune condamnation pour crime ou pour lun des délits prévus. En outre, nul ne peut enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive auprès de mineurs sil a fait lobjet dune mesure administrative dinterdiction de participer, à quelque titre que ce soit, à la direction et à lencadrement dinstitutions et dorganismes soumis aux dispositions législatives ou réglementaires relatives à la protection des mineurs accueillis en centre de vacances et de loisirs, ainsi que de groupements de jeunesse ou sil a fait lobjet dune mesure administrative de suspension de ces mêmes fonctions.
  32. 32. METIERSObligation de déclaration Les personnes exerçant contre rémunération les activités mentionnées au premier alinéa de larticle L. 212-1 déclarent leur activité à lautorité administrative: DDI (DDCS ou DDCSPP).
  33. 33. METIERSEn résumé, avant de pouvoir exercer dans le cadre des APS, une personne doit faire la preuve:- De la possession d’un diplôme, titre ou CQP QUALIFICATION- D’un extrait de casier judiciaire vierge HONORABILITE- De la possession d’une carte professionnelle DECLARATION
  34. 34. METIERSVoir polycopié
  35. 35. Structures d’emploi
  36. 36. Structures d’emploiRappel:Le droit est déterminé par le Code du Sport pour les conditions d’accès à l’emploi (les 3 obligations)Dans les relations des employeurs et de leurs employés, c’est le Code du Travail qui prédomine: le contrat
  37. 37. Structures d’emploiIl existe 2 grandes catégories de structures juridiques,- les structures publiques- Les structures privées
  38. 38. Structures d’emploi Structures publiques Structures privées- Etat, Ministère des sports - Les sociétés d’économie- Collectivités territoriales: mixtes - Conseils régionaux et - Les Associations départementaux  Fédérations - Communes et communautés  Comités régionaux et de communes départementaux  Clubs
  39. 39. Structures d’emploi - PrivéesLes associations Les sociétés d’économie mixteAgrément par arrêté SARL ou EUSRL par exemple préfectoral Enregistrement au service desAffiliation à une fédération impôts et registre du sportive (reconnue par commerce Ministère des sports)
  40. 40. Structures d’emploi - Privées Les fédérations sportives En lien avec le MSLes fédérations agrées et délégataires Agrément du MS pour organiser et promouvoir une discipline: Décerne titre de champion de FranceLes fédérations affinitaires (multisports) Agrément du Ministère pour développer les pratiques sportives pour le plus grand nombre
  41. 41. Structures d’emploi ObligationsToutes ces structures ont des obligations (en plus de la déclaration de leur statut auprès des autorités):- Obligation d’assurance, pour couvrir leur responsabilité civile, celle de leurs salariés, bénévoles, pratiquants, arbitres et juges.
  42. 42. Structures d’emploi Obligations - Obligation d’hygiène et de sécurité (Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours)- Obligation de déclaration des équipements sportifs auprès de la préfecture de département- Obligation d’affichage
  43. 43. Structures d’emploi ObligationsAccord du préfet sur consultation auprès de la commission nationale de sécurité des enceintes sportives,représentée par la commission consultative de sécurité et d’accessibilité
  44. 44. Structures d’emplois – Publiques Le Ministère des sports et ses services déconcentrés:DRJSCS, CREPS, DDI…, sous la double autorité de l’Etat et du Ministère des SportsElections puis nomination
  45. 45. Structures d’emplois – Publiques Les services décentralisés:Les collectivités territoriales, Conseils régionaux, généraux et communauté de communes.Elections
  46. 46. Structures d’emploi- Recrutement Structures publiques Structures privées Recrutement sur concours  Recrutement de droit ET privé, contractuel Recrutement contractuel
  47. 47. Structures d’emploi Qui recrute qui et comment?
  48. 48. Structures d’emploi Les fédérations:- CTS, CTN, sur concours: le professorat de sport- DTN, un professeur de sport, proposé par Président de la fédération au Ministre des Sports- Conseillers techniques fédéraux (droit privé)
  49. 49. Structures d’emploi Les comités régionaux:- CTS sur concours: le professorat de sport- Contrat de droit privé: Conseillers techniques fédéraux et Educateurs et Entraîneurs
  50. 50. Structures d’emploi Les associations et Sociétés d’EMContrat de droit privé:- Directeur technique- Entraîneurs- Educateurs/Animateurs
  51. 51. Structures d’emploi Ministère des sports, DRJSCS, DDI, CREPS…- Concours: professorat de sport, accessible avec un BEES 2ème degré ou licence STAPS- Recrutement de droit privé- Pour plusieurs métier: CAS, CTS, formateur, entraîneur
  52. 52. Structures d’emploi Services décentralisés- Concours: OTAPS, ETAPS, CTAPS- Recrutement de droit privé
  53. 53. MERCI

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