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  1. 1. Ce que copierveut direCopy Party, Communs, Domainepublic, Culture libre Par Calimaq Bibliothèque de RezéCopies. Par Thomas Hawk. CC-BY-NC 14/03/2013
  2. 2. Calimaq – Lionel Maurel • Auteur du blog S.I.lex, au croisement du Droit et des Sciences de l’information • Conservateur des bibliothèques (BDIC ) • Co-fondateur du collectifMon identité numérique SavoirsCom1 • Membre de La Quadrature du Net
  3. 3. C’mon Brothers ! We Have A Copy Party Today !Source : Bibliogobelin
  4. 4. Mais fondamentalement,qu’est-ce que copier veutdire, surtout à l’heured’Internet et du numérique ? Par Leeks. CC-BY-NC
  5. 5. Signe des temps ?En Suède en 2012, l’Eglise du Kopimism aété reconnue officiellement comme religion.Son crédo : « « linformation est sacrée et lacopie est un sacrement. Linformation a unevaleur en soi, et cette valeur se multipliegrâce à la copie. »Sur Youtube, un mariage de l’Eglise du Kopimism
  6. 6. Signe des temps ? La Suède est aussi la patrie d’origine de The Pirate Bay, le plus grand important site au monde d’échange de fichiers Torrent. Les trois fondateurs de TPB sont poursuivis en justice et le site est bloqué dans de nombreux Documentaire : The Pirate Bay pays (Suède, Finlande, Pays-Bas, Etats-Unis, Belgique) Away From Keyboard
  7. 7. Signe des (contradictions)du temps ? La Suède, c’est aussi… Le pays où est né Spotify et celui où cette offre légale de streaming se porte le mieux. Le pays du Parti Pirate A lire : l’industrie musicale se remet à flow
  8. 8. Au cœur de la question,le droit d’auteur Banksy Le droit d’auteur saisit essentiellement la copie à travers la notion de reproduction. Avec la représentation, il s’agit d’un des droits patrimoniaux des auteurs et de leurs ayants droit, pour lequel ils disposent d’un monopole. La reproduction est définie comme « la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public de manière indirecte» (Art. L.122-3) En principe, toute reproduction d’une œuvre protégée doit faire l’objet d’une autorisation, sous peine de constituer une contrefaçon. RERO Copy My Right A lire : Droit d’auteur, qu’est-ce que la reproduction ?
  9. 9. Le droit d’auteur peut avoir un rapport ambivalent avec la copie… Mais à défaut d’originalité, les juges n’accordent pas la protection du droit d’auteur à une création.Copy Cat. Par BrightBurn. Source Flickr. Laquelle de ces trois créations est Une copie à l’identique sera considérée comme une protégée par le reproduction, et comme une contrefaçon si l’œuvre copiée droit d’auteur ? est protégée. Réponse en cliquant sur les La notion de « Plagiat » ne figure cependant pas dans le images… Code. Elle correspond à une atteinte au droit de paternité de l’auteur et à une violation de son droit moral.
  10. 10. Une période de prohibition « Je veux finir avec une chose bien plus importante que l’aspect économique : comment tout cela touche nos enfants. Il faut bien admettre qu’ils sont différents (…) Nous avions les cassettes, ils ont les remix. Nous regardions la télé, ils font la télé. C’est la technologie qui les a rendus différents, et en la voyant évoluer, nous devons bien admettre qu’on ne peut tuer sa logique, nous ne pouvons que la criminaliser. Nous ne pouvons en priver nos enfants, seulement la cacher. Nous ne pouvons pas rendre nos enfants passifs, seulement en faire des « pirates ». Est-ce le bon choix ? Nous vivons à cette époque étrange, une prohibition où des pans de nos vies sont en désaccord avec la loi. Des gens normaux le vivent. Nous l’infligeons à nos enfants. Ils vivent en sachant que c’est à l’encontre de la loi. C’est extraordinairement corrosif, extraordinairement corrupteur. Dans une démocratie, nous devrions pouvoir faire mieux. Faire mieux, au moins pour eux, et à défaut, pour l’opportunité économique. » Lawrence Lessig – Laws That Choke CreativityA lire : Tour du monde des législations de luttecontre le partage (France, Royaume-Uni,Allemagne, Suède, Allemagne, Japon)
  11. 11. Une période de répression Lady Justice. Par Scott*. CC-BY-NC-SA La copie non autorisée est constitutive d’un délit de contrefaçon, théoriquement puni en France de 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende. Et si on appliquait vraiment Source : Internet & Moi. de telles peines ? Cory Doctorow. Pirate Cinema 
  12. 12. Une période de confusionCopyright Math : L’industrie du cinéma américaine Quidestime que les pertes dues au piratage équivalent à de la piraterie extraterrestre ? ;-)58 milliards de dollars et 350 000 emplois perdus.Une seule copie illégale causerait 150 000 dollars deperte, ce qui signifie qu’un iPod de contenus piratés A lire :équivaudrait à… 8 milliards de dollars de pertes ! -Le piratage aide Games of Thrones - Sony réclame 180 000 euros pour le piratage de l’album de Beyoncé
  13. 13. Comment avons-nous pu en arrivez là ? Comment l’acte de copie a-t-il pu devenir aussi problématique ?Facepalm. Par Brandon Grasley. CC-BY
  14. 14. Et si on prenait un peu derecul historique… A lire : Petite histoire des batailles du droit d’auteur
  15. 15. Au commencement… Et si la copie était à l’origine des premières créations de l’Humanité… La plus vieille énigme de l’Humanité (Fayard)
  16. 16. Au commencement… L’étymologie garde la trace de cette origine commune de la création et de la copie. OP- : activité productrice (racine en sanscrit)  Œuvre (Opus, Opera) Copie (cOPia, cOPiare) Abondance (Opulentia)A lire : Œuvre, abondance et copie. Philipe Aigrain.
  17. 17. Pendant longtemps…Créer, c’était forcément copier. L’Apollon du Belvédère. Copie romaine d’après Leocharès. Wikimedia Commons. Scriptorium. Wikimedia Commons
  18. 18. Pendant longtemps… L’auteur restait anonyme. La création était collective. Pyramide de Khéops. L’œuvre porte le nom de son commanditaire L’artiste reste un artisan, qui (Par Michel Colin. CC-BY) ne signe pas son œuvre. ( Par Matthew Kenwrick. CC-BY-NC-ND)
  19. 19. Et avec elle, la copie devientEt la figure de problématique…l’auteur apparaît « Malheur à toi, voleur du travail et du talent d’autrui. Garde-toi de poser ta main téméraire sur cette oeuvre. Ne sais-tu pas ce que le très glorieux Empereur Romain Maximilien nous a accordé ? – que personne ne soit autorisé à imprimer à nouveau ces images à partir de faux bois, ni à les vendre sur tout le territoire de l’Empire. Et si tu fais cela, par dépit ou par convoitise, sache que non seulement tes biens seraient confisqués, mais tu te mettrais également toi- même en grand danger. » (texte inséré dans un recueil de gravures en 1511)Wikimedia CommonsProcès intenté par Dürer au graveur Marcantonio Raimondi Monogrammes de Dürer. Wikimedia Commons.
  20. 20. L’imprimerie introduit une Le droit d’auteur proprement ditrupture fondamentale apparaît plus tard en Angleterre (Statute of Anne 1710) En France, première consécration du droit La copie devient beaucoup plus d’auteur à la fin de simple et l’ancêtre du droit l’Ancien Régime d’auteur apparaît, sous la forme (Beaumarchais) et consécration dans la loi des privilèges d’imprimeur. à la Révolution (Loi Le Chapelier 1791)
  21. 21. XIXème siècle, XXème siècle : le droitd’auteur s’étend et gagne en importance Combat de Victor Hugo pour le droit d’auteur «Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient - le mot n’est pas trop vaste - au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.» (Victor Hugo) Source : Numerama 1886 : Convention de Berne pour la Protection des Œuvres Littéraires et Artistiques
  22. 22. Les techniques de copies et de diffusionprogressent, mais le droit d’auteurs’adapte…
  23. 23. Le numérique introduit une rupture radicale etnous précipite dans la culture de la copieInternet est une immense machine à copieret toute diffusion d’une œuvre implique une copie Will Lion. Copy Culture. CC-BY-NC-NC
  24. 24. Par Robin Pronk. Source : Flickr Le moment numérique a fait s’effondrer la distinction entre trois processus auparavant différents : accéder à une œuvre, utiliser ou lire une œuvre, et copier une œuvre. Dans l’environnement numérique, on ne peut accéder à un article de presse sans en faire de nombreuses copies. Si je veux partager un article avec un journal en papier avec un mai, je n’ai qu’à lui donner cet objet. Je n’ai pas à en faire de copie. Mais dans l’environnement numérique, c’est nécessaire. Quand je clique sur le site internet qui contient l’article, le code dans la mémoire vie de mon ordinateur est une copie. Le code source en langage html constitue une copie. Et l’image de l’article à l’écran est une copie. Si je veux qu’un ami lise également cette information, je dois en faire une nouvelle copie attachée à un mail. Ce mail aboutira à une autre copie sur le serveur de mon ami. Et ensuite, mon ami fera une nouvelle copie sur son disque dur en recevant ce message et d’autres encore dans sa mémoire vive et sur son écran en lisant. Le droit d’auteur a été conçu pour réguler seulement la copie. Il n’ était pas supposé réguler le droit de lire et de partager. Siva VaidhyanathanAvec le numérique, tout usage devientindissociable d’une copie et déclenchel’application du droit d’auteur…
  25. 25. L’ère du copier-coller et du remix A lire : L’œuvre d’art à l’ère de son appropriabilité numérique. André Gunthert
  26. 26. Le droit d’auteur prend très vite pied sur le web : pas de flou juridique http://100000000000000poems.atspace.com/Un des premiers cas de contrefaçon en ligne« Affaire Queneau » : TGI Paris 5/05/1997(…) la numérisation d’une oeuvre, technique consistant à traduire le signal analogique qu’elleconstitue en un mode numérique ou, binaire qui représentera l’information dans un symbole àdeux valeurs 0 et 1 dont l’unité est le Bit, constitue une reproduction de l’oeuvre qui requierten tant que telle lorsqu’il s’agit d’une oeuvre originale, l’autorisation préalable de l’auteur oude ses ayants droits
  27. 27. Une situation explosive pour le droit d’auteur Il lui applique un « Copyright All Rights Reserved », interdisantEn 2006, Noam Galai normalement touteposte cette forme de copie.photographieScreaming for helpsur Flickr.
  28. 28. Puissance de la dissémination, Misère du droit… Mort de la création ? Site : Scream EverywhereThe Stolen Scream : Cette photo s’estdisséminée dans plus de 40 pays dans le monde et sous des dizaines de formes différentes, à l’insu de son auteur… 28
  29. 29. Une restriction des libertés des utilisateurs ? Book Crossing Dead Drops Little Free LibraryBeaucoup d’actions parfaitement légales dansl’environnement physique deviennent illégalesdans l’environnement numérique Pirate Box
  30. 30. Depuis 1996 (Traité OMPI sur le droit d’auteur), le système chercheà retrouver un équilibre autour de la notion de DRM=Deus Ex Machina DMCA aux Etats-Unis (1998), Directive européenne de 2001,Loi DADVSI en France en 2006 + Loi Hadopi et riposte graduée en 2009Par Freefotouk. CC-BY-NC.
  31. 31. DRM Madness ! Le DRM espion du Kinect En 2009, Amazon supprime des livres numériques légitiment achetés des comptes d’utilisateurs de Kindle, pour des raisons de droits (et recommence en 2012)A lire ! « Le DRM, c’est l’acceptationd’un Droit de Regard de la Machine »O. Ertzschied. SimCity, le dernier fiasco des DRM
  32. 32. Vers l’a-copie ? « Lacopie ce serait alors lantonyme de la copie. Un terme désignant la mystification visant à abolir, au travers dun transfert des opérations de stockage et dhébergement liées à la dématérialisation dun bien, la possibilité de la jouissance dudit bien et ce dans son caractère transmissible, en en abolissant toute possibilité dutilisation ou de réutilisation réellement privative » O. Ertzscheid.A lire : Apple veut rendre les vidéos réellement incopiables
  33. 33. Pourtant la copie joue un rôle fondamental pourl’appropriation de la culture« L’appropriation est le ressort fondamental surlequel repose l’assimilation de toute culture, forméepar l’ensemble des pratiques et des biens reconnuspar un groupe comme constitutifs de son identité.Elle fournit depuis des temps immémoriaux la clé dela viralité des cultures, leur mécanisme dereproduction » (André Gunthert)
  34. 34. Copier, c’est détacher pour s’attacher « Si en Afrique détacher du web répond à un Picking an Apple. Par Clover_1. CC-BY-NC besoin d’accès à l’information, de ce côté de la méditerranée, il s’agit plutôt de les faire circuler et de se les approprier. Rien à voir avec l’idée d’une déconnexion volontaire. Je pense même que le hors ligne est un élément fondamental de la redéfinition de la notion de collection pour un individu. Que l’on songe au modèle Spotify/Deezer qui vend le détachable en Premium, à des services comme Instapaper ou Pocket qui aspirent des pages pour les rendre lisibles et indexables hors ligne […] tout se passe comme si le hors-ligne avait une valeur (économique) liée à l’appropriation des contenus. Détacher un objet du web, c’est l’enlever du flux pour prendre le temps de le lire, comme s’il s’agissait d’une garantie de stabilité et de temps clos. Cette valeur du hors-ligne est bien sûr liée à notre attachement aux objets culturels, au premier rang desquels le livre dont la finitude rassure ceux qui se sentent perdus dans l’océan du web » (Bibliobsession)
  35. 35. Finalement, qu’est-ce que copierveut dire ? Copier, c’est tricher ? Copier, c’est voler ?Copier, c’est aimer ?Copier, c’est partager ?Copier, c’est créer ?
  36. 36. Copier, c’est tricher ? L’assimilation de la copie à la tricherie renvoie en fait à la question du plagiat. • Juridiquement, le plagiat et la contrefaçon sont deux choses distinctes • Le droit d’auteur ne protège que contre la contrefaçon et ne protège pas les idées, mais seulement leur mise en forme • L’exception de courte citation impose le respect de certaines règles pour couvrir les emprunts (article L. 122-5) • La notion de plagiat est cependant plus large. L’emprunt « d’idées », l’utilisation de « sources » par d’autres peuvent être considérées comme moralement répréhensibles. Chrisjohnbeckett. CC-BY-NC-ND A lire : Qu’est-ce que le plagiat ? (formation vidéo)
  37. 37. L’omniprésence de la question du plagiat • Recrudescence des affaires de plagiats :  PPDA et la biographie copiée d’Hemingway  Macé-Scaron et « l’intertextualité »  Rama Yade et « les citations libres »  Houellebecq et la possibilité d’un plagiat de Wikipédia En Allemagne, un chasseur de plagiats fait trem … Une question particulièrement épineuse à l’école et à l’université…Pétition : refusons de fermer les yeux sur le plagiat dans la recherche. A lire : Du plagiat. Hélène Maurel-Indart.
  38. 38. D’autres façons de concevoir les choses Quand les gens copient des chansons ou des films, ils ne changent pas le nom de l’auteur. Le plagiat est différent de la copie : c’est un mensonge. Si le droit d’auteur a quelque chose à voir avec le plagiat, c’est en cela qu’il le favorise, en le rendant plus facile (parce que les oeuvres protégées ne sont pas rendues publiques et qu’il est plus facile pour cela de mentir en dissimulant les sources). Le droit d’auteur incite même au plagiat (parce que copier une oeuvre en citant le nom de l’auteur est tout aussi illégal que de la copier sans le faire ; le fait de citer l’auteur peut même être utilisé à charge contre le copieur, car cela prouve qu’il savait que l’oeuvre était protégée). Nina Paley . Le droit d’auteur favorise le plagiat.A lire : Nina chante le blues du copyrightet choisit la licence CC0
  39. 39. Copier, c’est voler ? Spot vidéo dans les DVD Déjà dans les années 80…« Ça me paraîtrait dingue de pas payer pour une œuvre. Ça  me  ferait  le  même  effet  que  de  piquer  un  truc  à  un étalage.  On  dit  que  le  piratage  est  un  droit.  Mais l’électricité  aussi,  c’est  un  droit.  On  la  pique  pas. Pourtant  vivre  sans  électricité,  ça  devient  vite  très compliqué.  La  flotte  aussi.  On  ne  peut  pas  vivre  sans eau. Sauf que l’eau, c’est payant. Et c’est peut-être parce qu’on  paye  l’eau  qu’elle  est  de  bonne  qualité  et  qu’on peut la boire. A revendiquer tout comme un droit, je pense que l’on en oublie  que  tout  ça,  c’est  une  industrie,  qui  a  besoin d’argent. »Alexandre Astier Campagne de publicité Hadopi 2011
  40. 40. La réalité juridique est bienplus complexe… • Le vol et la contrefaçon constituent des délits strictement distincts : « soustraction frauduleuse de la chose d’autrui » • La notion de vol n’a en réalité aucun sens pour des biens sous forme numérique. • Longtemps, la jurisprudence est restée hésitante sur la condamnation du téléchargement simple (download). Nina Paley – Copying is Not Theft • Il n’est pas certain que le fait de . visionner des contenus illégaux en streaming soit répréhensible. Serge Soudoplatoff « Quand on partage un bien matériel, il se divise. Quand on partage un bien immatériel, il se multiplie »
  41. 41. Et si les pirates avaient… une éthique ? Piratage ou partage ? Rapport Hadopi 2010Des communautés privées departage organisées selon desrègles complexes (Benjamin Sonntag, 08/2012)
  42. 42. Quand le droit d’auteur disparaît, des « codes d’honneur » prennent le relais. Un certain nombre de créations ne peuvent pas être protégées par le droit d’auteur : haute couture, cuisine, parfum, tours de magie, etc. Par Ammar Abd Rabbo . CC-BY-NC-SA Dans tous ces secteurs, des règles d’éthique ou de déontologie professionnelle prennent le relai. A lire : De la mode à l’impression 3D : petit voyage dans les angles mo
  43. 43. Copier, c’est voler ? Et si c ’était l’inverse ? Voilà un champ de blé : pouvez-vous me dire l’épi qui est sorti le premier de terre, et prétendez-vous que les autres qui sont venus à la suite ne doivent leur naissance qu’à son initiative ? Tel est à peu près le rôle de ces créateurs, comme on les nomme, dont on voudrait faire le genre humain redevancier.(…) En fait de littérature et d’art, on peut dire que l’effort du génie est de rendre l’idéal conçu par la masse. Produire, même dans ce sens restreint est chose méritoire assurément, et quand la production est réussie, elle est digne de récompense. Mais ne déshéritons pas pour cela l’Humanité de son domaine : ce serait faire de la Science, de la Littérature et de l’Art un guet- Par Christopher Dombres. CC-B6 apens à la Raison et à la Liberté. P.J.Proudhon. Les majorats littéraires, 1868.A lire : La propriété intellectuelle, c’est le vol !
  44. 44. Copier, c’est aimer ? Copier, c’est partager ? Vincent Perrotet. Partager, merci !
  45. 45. Copier, c’est aimer ? Mimi and Eunice. Par Nina Paley Sous licence Copyheart Par ragesoss. CC-BY-SA« Copier est un acte d’amour.Merci de copier et de partager »= Renoncement total aux droits sur l’œuvre… 45
  46. 46. Copier, c’est partager ? «Aujourd’hui, il y a vraiment deux catégories de partage de contenu culturel, analyse Thierry Pénard, chercheur au sein de M@rsoin. Il y a d’un côté la pratique anonyme sur le Net, que ce soithttp://www.flickr.com/photos/ryanr/142455033/ sur les réseaux P2P ou en téléchargement direct comme sur Mega, et de l’autre, la logique sociale, que ce soit entre amis, par des systèmes de stockages physiques ou en ligne, comme Dropbox, ou dans des communautés en ligne structurées et fermées. Il y aura toujours un partage social, communautaire et désintéressé, on ne peut pas l’empêcher, souligne Thierry Pénard. On prête les livres qu’on a aimés et personne n’a A lire : Le piratage, hyperlien social ? jamais trouvé ça dangereux. »
  47. 47. Copier, c’est créer ?L’antagonisme entre le droit moral et la liberté de création ( affaire de la suite des Misérables) Droit moral et droit de parodie Aux Etats-Unis, le fair use ( usage équitable ou loyal) permet dans certaines conditions la création d’œuvres Remix et censure transformatives, à condition qu’elle ne menace pas l’exploitation commerciale de l’œuvre originale
  48. 48. Copier pour (re)créer devient même une stratégie marketing… Mèmes pas peur du droit d’auteur ? En réalité, une liberté de remixer étroitement surveillée sur Youtube…
  49. 49. Le système devient contradictoire et incite de plus en plus au partage (piratage ?)Par Niklas Wikström. CC-BY-NC.
  50. 50. Mais ces copies ne sont pas Saturne/ dévorant ses enfants. Par Goya. Domaine public des partages…« Pour le contenu protégé par les droits depropriété intellectuelle, comme les photos ouvidéos […] : vous nous accordez une licencenon-exclusive, transférable, sous-licenciable,sans redevance et mondiale pour l’utilisationdes contenus de propriété intellectuelle quevous publiez sur Facebook ou en relationavec Facebook (licence de propriétéintellectuelle). Cette licence de propriétéintellectuelle se termine lorsque voussupprimez vos contenus de propriétéintellectuelle ou votre compte, sauf si votrecompte est partagé avec d’autres personnesqui ne l’ont pas supprimé. » Conditions d’utilisation de Facebook
  51. 51. Des plateformes entièresfonctionnent sur le principe de la copie et recopie de contenus Pinterest TumblrMais la « curation de contenus » soulève des problèmes juridiques épineux…
  52. 52. Alors pourquoi la Copy Party ?Le site de la Copy Party
  53. 53. Le système du droit d’auteur estnormalement équilibré par desexceptions Copyright = Tous droits réservésSauf si on setrouve dansle cadred’uneexception législative… Tout usage nécessite en principe une autorisation préalable 53
  54. 54. Ces exceptions peuvent être aujourd’hui insuffisantes etinadaptées aux pratiques numériques.Un exemple concret : Pas de droit à la citation graphique en France, ce qui limite énormément la possibilité de réutiliser des images René Magritte. Reproduction interdite A lire : Pour un droit de citation graphique
  55. 55. Parmi ces exceptions, la copie privée joue un rôle important  Depuis 1985, il existeArt. L. 122-5 CPI : Les copies ou reproductions strictement réservées une rémunération pour copie pri à lusage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à lexception (…) des copies dun logiciel autres que la , étendue en 2000 aux copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de supports numériques larticle L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions dune base de données électronique.Définition et portée précisées par la jurisprudence :- La copie privée doit être réalisée par le copiste avec son proprematériel (Arrêt Ranougraphie 1984)- La copie privée n’est pas un droit, mais une simple exception (Arrêt Mulholland Drive 2006) Mais quelle application dans l’environnement numérique ? Ninja M. CC-BY-NC-SA
  56. 56. Copie privée et piratage, des rapports complexes…  Mettre des fichiers en ligne sur un réseau P2P (« uploader ») et partager ses fichiers constituent pour les juges français des actes de contrefaçon ;  Mais avant 2006, aucun internaute n’a jamais été condamné pour avoir simplement téléchargé des fichiers ;  Question non tranchée : assimilation du téléchargement à un acte de copie privée et incidence de la licéité de la source.http://www.flickr.com/photos/delicakes/5574342003/  Pendant longtemps, les titulaires de droits ont fait entrer les préjudices liés au piratage dans la rémunération pour En Suisse ou en Espagne, le simple téléchargement copie privée. constitue un acte légal sur la base de la copie privée 56
  57. 57. Le déclencheur : la réforme de Or les bibliothèques sont par décembre 2011 excellence un moyen de se procurer des « sources licites » house-bedside-bookshelves-by-david-restorick-045182 http://www.apartmenttherapy.com/ny/shelving-storage/book- Depuis décembre 2011, le législateur a ajouté comme condition de la copie privée que les reproductions soient faites à partir de « sources licites » Ouvre la voie à la copie Et pourquoi pas, à des personnelle en Copy Party ? bibliothèque
  58. 58. Copy Party, les conditions ==> A QUELLES CONDITIONS PEUT-ON PARTICIPER A UNE COPY-PARTY ? - Ces copies doivent être réservées pour votre usage personnel - Chaque personne doit faire ses propres copies avec son propre matériel de reproduction (appareil photo, téléphone portable, etc.) - Elles doivent être réalisées à partir des documents originaux consultés dans une bibliothèque - L’acte de copie ne doit pas briser une mesure de protection technique (DRM)A lire : Le cadre juridique de la Copy Party
  59. 59. Le sens de la Copy Party « demain, des honnêtes gens vont entrer dans des bibliothèques pour y faire des copies, sans aucun sentiment de culpabilité, en pleine lumière, pour le plaisir gourmand et fécond d’y appliquer simplement et légitimement l’un de leurs droits. Nul n’est censé ignorer la loi. Nul n’est surtout censé ignorer ses droits. » Olivier Ertzscheid Aujourdhui une nouvelle page de l’histoire des bibliothèques est en train de sécrire. Silvère Mercier, Lionel Maurel et Olivier Ertzscheid en y inscrivant copy party ont suggéré une entrée stimulante qui a le mérite de maintenir la bibliothèque dans sa tradition de média du temps long, du partage, qui retire le document du circuit commercial pour le proposer à ses lecteurs, tout en linscrivant dans les développements du numérique à partir de la lecture et non de la diffusion. Ce nest sûrement pas la seule piste à suivre, mais elle a le mérite supplémentaire de redonner linitiative aux bibliothécaires. Copy PArty. CC-BY-SA Souhaitons que ces premiers mots soient aussi le départ dune pensée renouvelée de la profession. JM Salaün. Copy Party Revenir à une conception et fin de la parenthèse Gutenberg.positive de la copie et des usages
  60. 60. D’autres Copy Parties ! La Copy Party comme cadre pédagoqique à la culture numérique Lycée Rabelais. CC-BY-NC-ND A consulter, le kit pédagogique7 décembre 2012, Copy Partyau lycée Rabelais de Fontenay le Comte
  61. 61. D’autres Copy Parties ! La Copy Party comme happening et cadre de débat avec les titulaires de droits. 24 janvier 2013, Copy Party à Bruxelles, organisé par l’association GSARA, suivie d’un débat avec des artistes et des représentants de sociétés de gestion collective. A écouter : Copy Party sur Radio Panik
  62. 62. La Copy Party peut aider à la réflexion, mais elle ne peut pas changer le systèmeQuelles pistes alternatives pour aller plus loin ? CC-BY-NC Freefotouk
  63. 63. Culture libre et licences libres A lire : Culture libre (Wikipédia)
  64. 64. Le mode de fonctionnement Exemple des licences des licences libres Creative Commons « Tout ce qui n’est pas  interdit est permis » Pas d’autorisation  à demander tant  qu’on reste dans  le cadre de la  licence 4 conditions etIl faudra conclure un contrat pour lever une  64 6 contratsrestriction posée par la licence
  65. 65. Trouver et partager des contenus sous licence libre Plus de 12 millions de fichiers sous licence libre sur Wikimedia Commons 238 millions d’images sous C FlickrDéjà plus de 100 000 photos pour le concours Wiki Loves Monuments
  66. 66. Les licences libres pour produirede manière collaborative des contenus pédagogiques Lelivrescolaire.fr Californie, vote de deux lois pour constituer une
  67. 67. Les licences libres pour élargir les usages Concours collaboratif Part[im Mash Up ]ages, utilisant les licencesFestival Film – Forum des Images Creative Commons
  68. 68. Développer des modèles économiques,en utilisant les forces du partage « Maintenant je peux comprendre comment utiliser les forces des personnes qui réutilisent mes images gratuitement. C’est comme mettre un message dans une bouteille et laisser les vagues l’emmener ailleurs, en tirant bénéfice de l’énergie des marées. Creative Commons me permet d’utiliser l’architecture du système et d’être en phase avec les habitudes des natifs du numérique sur les réseaux sociaux. Les contenus sont les mêmes, mais leur mode de distribution a changé. Je n’ai pas trouvé la formule magique, mais CC me permet de profiter de choses qui autrement joueraient contre moi. » Par Jonathan Worth. CC-BY-NC-SA A lire : Trey R atcliff. Top P hotographer  O n Why H e D oes nt C are If His  S tuff Is   P irated
  69. 69. Renforcer le domaine public A retrouver sur Sketchlex
  70. 70. Le domaine public a été très affaiblipar l’allongement continue de la durée des droits Extrait de « Tales from the public domain : Bound by law »
  71. 71. Le droit d’auteur dure très longtemps… On a fêté le centenaire de la naissance de Robert DoisneauCopia darte lego - Hommage Robert Doisneau. Par udronotto. en avril 2012… Le Baiser de l’hôtel de ville a été réalisé en en 1950… La photo est en noir et blanc… Mais elle va rester protégée jusqu’en 2065 !
  72. 72. Ceux qui devraient être les gardiensdu domaine public portent atteinte à son intégrité… Par Marion Boucharlat pour OWNI. CC-BY-NC-SA.Le domaine public copyrighté Site du Louvre= copyfraud
  73. 73. Faire du domaine public un réservoir pour la création En Suède, un tableau d’Arcimboldo diffusé sous Public Domain Mark Un roman versé volontairement par sonUne loi pour le domaine public en France ? auteur dans le domaine public grâce à la licence CC0
  74. 74. Mohamed BabuL’approche par les biens communs « On parle de « bien commun » chaque fois quune communauté de personnes est animée par le même désir de prendre en charge une ressource dont elle hérite ou quelle crée et quelle sauto-organise de manière démocratique, conviviale et responsable pour en assurer laccès, lusage et la pérennité dans lintérêt général et le souci du bien vivre ensemble et du bien vivre des générations à venir » Alain Ambrosi.
  75. 75. L’approche par les biens communs
  76. 76.  Wikipédia : exemple type d’un bien commun de  la connaissance  à l’ère numériqueA lire : Wikipedia est un projet encyclopédique et un bien commun de l’humanité
  77. 77. A Lonely Walk To The Ocean. ParPour faire de la culture un bien commun, Stuck In Customs. CC-BY-NC-SA.il faut déréguler l’acte de copie Deregulate “the copy”: Copyright law is triggered every time there is a copy. In the digital age, where every use of a creative work produces a “copy,” that makes as much sense as regulating breathing. The law should also give up its obsession with “the copy,” and focus instead on uses — like public distributions of copyrighted work — that connect directly to the economic incentive copyright law was intended to foster. A lire : Lawrence Lessig : Five Proposals for Copyright Reform
  78. 78. Légaliser le partage non-marchandet repenser le financement de la création Philippe Aigrain. Sharing. La Quadrature du Net : Eléments pour une réforme du droit d’auteur et des politiques culturelles liées
  79. 79. Quel avenir pour la copie dans l’environnement numérique ? Un peu de science-fiction juridique pour finir !
  80. 80. Par Stuck-In-Custom. CC-BY-NC-SAGoogle Glasses… Cet appareil va démultiplier les capacités individuelles de copie (captures photo et vidéo), mais il peut aussi profondément changer la nature juridique de l’acte de lecture lui-même…
  81. 81. L’impression 3D, extension Par Andrew Goldtraw. Source : Flickrdu domaine de la copie…Mais déjà de nombreuses questions juridiques…A lire : L’impression 3D, ce sera formidable…s’ils ne foutent pas tout en l’air !
  82. 82. Par Martin Cathrae. CC-BYEt si on pouvait copier la nourriture ? La parabole des fermiers et du duplico-téléporteur : Un beau jour, un magicien inventa une machine extraordinaire qui permettait de déplacer les ressources alimentaires d’un point à l’autre intantanément. Plus étonnant encore, la nourriture était présente au point d’origine comme au point d’arrivée. La même nourriture pouvait être téléportées sur un troisième lieu, et un quatrième - autant de fois qu’on le désirait.
  83. 83. En attendant… Christopher Dombres. CC-BY
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