Prospective, stratégie participative et Orientations d’Aménagement Programmées • Densification pavillonnaire et stratégie participative

Prospective, stratégie participative, Densification pavillonnaire et Orientations d’Aménagement Programmées
Montrevault Communauté : Alain VINCENT, Président de Montrevault Communauté, Communauté de communes Moine et Sèvre : Jean-Louis MARTIN, Vice président en charge de l’Urbanisme, François TAVERNIER, paysagiste, Nolwenn DULIEU, Architecte urbaniste de l’Atelier du Lieu
Prospective,
Stratégie participative,
Densification pavillonnaire et
Orientations d’Aménagement Programmées
Montrevault Communauté :
M. Alain VINCENT, Président de Montrevault Communauté
M. Denis RAIMBAULT, Vice Président de Montrevault Communauté
Communauté de communes Moine et Sèvre :
M. Jean-Louis MARTIN, Vice président en charge de l’Urbanisme
M. François TAVERNIER, paysagiste
Mme Nolwenn DULIEU, Architecte urbaniste de l’Atelier du Lieu

Prospective,
Stratégie participative,
Densification pavillonnaire et
Orientations d’Aménagement Programmées
Une réflexion et des pratiques territoriales menant au PLUI
Une histoire de territoire
L’intercommunalité en Moine et Sèvre
SCOT
MUTUALISATION
Projet de territoire :
Une « envie » de PLUI:
le diagnostic en marchant : Démarrage du PLUI
PLUI : La procédure d’élaboration
L’élaboration
Zoom sur les OAP
Stratégie participative
Les enjeux de la démarche
Des formes en fonction du contexte et des attentes
Un calendrier à adapter aux enjeux
Retour post PLUI auprès des habitants
Densification
Pourquoi densifier ?
Densifier en milieu rural ?
Il y a la place !
3 exemples

Une histoire de territoire : Montrevault Communauté +Communauté de communes Moine et
Sèvre
Densification

L’intercommunalité en Moine et Sèvre
En 1992, deux communautés de
Communes sont créées
Une grande partie des agents
travaille pour ces deux collectivités
D’autres structures existent
comme par exemple le SIAEP (Eau
potable) ou le SIVM
(Assainissement et PLU de
Montfaucon, Montigné et St-
Germain) et emploient parfois ces
mêmes agents.
Et en 2007, elles fusionnent pour
devenir la CC. Moine et Sèvre

SCOT : Montrevault Communauté + Communauté de communes Moine et Sèvre

MUTUALISATION : Montrevault Communauté
LES OBJECTIFS
- Rationalisation des services
- Éviter les doublons et la multiplication du personnel
- Maîtriser les coûts de personnel
- Mutualiser les compétences sur le territoire
- Harmoniser les procédures,les modes de gestion
- Sécuriser les procédures
- Générer une dynamique humaine
Note : La mutualisation ne doit pas avoir pour objectif des économies financières. Il est
bien noté qu’il s’agit de maîtriser.
Le plus important dans la mutualisation vise à un partage des compétences et des
connaissances pour que l’ensemble d’un territoire puisse en bénéficier en officialisant
la politique de partage.

UNE ORGANISATION TERRITORIALE
Une organisation par quartier pour :
-Un aménagement du territoire
réfléchi et mutualisé
-Une meilleure desserte en
équipements de l’ensemble du
territoire et un meilleur accès
des usagers à ces équipements
-Une gestion des services

Projet de territoire : Communauté de communes Moine et Sèvre
Dès 2009, soit à peine deux ans après la création de l’intercommunalité, les élus de
Moine et Sèvre décident d’élaborer un Projet de Territoire pour :
fonder leur action commune,
construire ensemble l’avenir du territoire
s’affirmer vis-à-vis de l’extérieur
Les travaux s’étendent sur 2010 et 2011.
A partir d’un diagnostic, 3 scénarios sont élaborés, discutés
Au final une vision commune du territoire émerge et des orientations, des
pistes d’actions sont définies autour de :
- La maîtrise de l’espace
- La dynamisation de l’économie
- La mobilisation du tissu social et les qualités du territoire
Au-delà de ces thématiques, les élus ont appris à travailler ensemble, dans un
objectif commun et en dépassant la simple gestion pour oser rêver le territoire.

Une « envie » de PLUI: Montrevault Communauté + Communauté de communes Moine et
Sèvre
La décision est prise à la fin 2012, lors du Séminaire annuel qui regroupe les Maires
et un élu de chaque commune. La prescription a lieu dès 2013.
Parmi les 66 actions définies dans le Projet de Territoire, le PLUi apparaît comme
un outil clef qui va permettre de mettre en œuvre ce projet commun.
Les objectifs affichés sont :
Renforcer la dynamique collective du territoire de la Communauté de
Communes Moine et Sèvre dans un principe de solidarité territoriale ;
Décider de son développement local ;
Mettre en œuvre un urbanisme durable respectueux des caractéristiques des
communes et de leur histoire mais aussi en cohérence avec le modèle de
développement économique choisi ;
Conforter le Projet de Territoire de la Communauté de Communes Moine et
Sèvre
Mettre en conformité les plans locaux d’Urbanisme avec de le Schéma de
Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays des Mauges

Montrevault Communauté + Communauté de communes Moine et Sèvre
Pour les élus, le PLUi a débuté :
Par des présentations de la démarche dans chaque quartier de la CC aux élus
et aux agents
Par le Diagnostic en Marchant
Le Diagnostic en marchant
Chaque commune a été visitée en une demie journée à 2 jours.
Tous les élus du territoire étaient invités.
Après une brève présentation par les Bureaux d’études de leur visions ou
questions sur la Commune, un itinéraire était arrêté
Densification

F. Tavernier

Les apports du diagnostic en marchant :
Pour les élus : Croiser les regards
• Redécouvrir sa commune à travers le regard de ses voisins
• S’apercevoir des atouts de sa propre communes en visitant les autres
communes
• Revenir dans sa commune avec des idées nouvelles
Pour les bureaux d’études chargés du diagnostic :
• Mise en appétit des élus et techniciens
• Apprentissage de l’urbanisme
• Meilleure compréhension des élus du territoire
• Maturation des élus pour imaginer le devenir de leur territoire
• Dialogue franc et sincère
• Découvrir le territoire à travers le regard de ceux qui l’habitent
• Accélérateur de projet
Tavernier + Communauté de communes Moine et Sèvre

PLUI : La procédure d’élaboration Communauté de communes Moine et Sèvre
Diagnostic en marchant
ENJEUX STRATEGIE FORMALISATION VALIDATION
L’élaboration Communauté de communes Moine et Sèvre
Densification

Zoom sur les OAP (Orientations d’Aménagement Programmées) Dulieu
• OAP THEMATIQUE
• OAP SPATIALISEE

OAP THEMATIQUE
Fixer des orientations du PLU
Objectifs déclinés dans des documents plus généraux, adaptés à l'échelon local.
Cohérence pour les formes d'aménagements engagés sur le territoire de la
collectivité.
Programmation avec des objectifs qualitatifs et/ou quantitatifs (quels que
soient les thèmes abordés) et, éventuellement, en donnant des échéances.
Exemples d'OAP thématiques :
✔ Les déplacements doux et l'alternative à la voiture,
✔ Le stationnement,
✔ L'énergie (bâtiments, déplacements),
✔ Le traitement des espaces publics (plantations, déchets, convivialité) ,
✔ La mixité fonctionnelle des quartiers,
✔ La mixité de l'habitat,
✔ L'architecture (patrimoine vernaculaire, écoconstruction..) ,
✔ La gestion de l'eau (récupérations des eaux de pluies, mise en œuvre de noues
végétalisées,
✔ La limitation de l'imperméabilisation,
✔ Le choix des formes urbaines
✔ La diversité commerciale
✔ La protection du bocage …

Analyse
OAP SPATIALISEES
Définitions des sites

Schéma/faisabilité/programmation
Nom site surface site
Nombre log.
OAP arrondis densité/ha Part du logement social :
nombre log.
pour 20
log/ha
nombre %
Kérilly 1,1 50 44 13 25,0%
Traon an dour 1,5 24 16 6 25,0%
Trevros 1,9 30 16 8 25,0%
Lanscova 1,0 15 16 4 25,0%
Kergado 1,4 35 25 9 25,0%
Penker Izellan 1,3 35 27 9 25,0%
Prat Ledan 0,9 35 39 9 25,0%
9,1 224 56 25,0%
moyenne de logements à l'hectare : 25
moyenne de construction de logements par an sur 10 ans :
22,4 logements 5,6 logements sociaux

Première traduction en OAP

OAP en marchant : Elus + services de l’état + Syndicats

OAP en marchant : Elus + services de l’état + Syndicats
OAP en extension urbaine

OAP centre ville centre/bourg :
Simple : aboutissement d’une réflexion antérieure menée par la collectivité

Complexité de programme de foncier de temporalité = étude urbaine spécifique
Détectabilité facile : foncier/programme/temporalité

Complexité de programme de foncier de temporalité
Suite à donner :
OAP avec démarche participative ?
Ou
Etude spécifique avec participation des habitants ?
Détectabilité Difficile :

Les enjeux de la démarche : Montrevault Communauté
• Rassembler les différentes population des communes pour :
• Connaitre le territoire
• Échanger, se connaitre, croiser les regards
• Prendre du recul par rapport à sa propre commune ou ce que l’on en connait
• Conforter le projet du fait de la compréhension par la population
• des enjeux et la démarche du PLUI
• Des enjeux du Grenelle de l’environnement/de la Loi Allur….
• Parole donnée aux habitants
• Associer la population à la démarche
Densification

Des formes en fonction du contexte et des attentes
Quelques exemples :

BIMBY (Build in my backyard – Construire dans mon jardin)
Communauté de communes Moine et Sèvre
Prendre la décision
Une démarche qui a fait son chemin dans les esprits.
L’acronyme anglophone n’a pas été facile à accepter et l’idée de
demander à la population si elle souhaite diviser sa parcelle
semblait incongrue de prime abord.
Et qui s’est imposée naturellement au vu de la nécessité
actuelle de réduction de la consommation des espaces, des
objectifs fixés par le SCoT et comme un moyen d’impliquer la
population avant toute prise de décision.

En plus des articles
de presse et des
interviews à la
télévision locale, un
flyer et un courrier
signé des 10 maires
ont été distribués à
tous les habitants
des bourgs.
La prise de rendez-
vous était centralisée
par la CCMS.
Chaque habitant
pouvait se rendre à
la permanence, de
son choix, quelle soit
sa commune
d’origine.

Les architectes urbanistes de Villes Vivantes ont mené 140 entretiens, sur 5 jours,
avec des propriétaires ayant un projet, avancé ou non, soit 2% des propriétaires
de maisons individuelles du territoire.

Les enseignements du BIMBY
Il y a la place !
- L’étude préalable réalisée par
les architectes montre qu’il y a
théoriquement la place, au sein
des 10 enveloppes urbaines, pour
atteindre les objectifs de
densification fixés dans le ScoT du
Pays des Mauges
- Au vu de la taille des parcelles sur
le territoire, si 1% des
propriétaires divisent
effectivement leur parcelle,
l’objectif du SCoT de
construction dans les
enveloppes urbaines est atteint.
Or de 2 à 4% des propriétaires de
chaque commune sont venus aux
entretiens.

La population est prête
- Près des ¾ des entretiens visaient une construction de nouveaux
logements et une grande partie pour construire une maison plus
adaptée aux vieux jours.

La population est prête
- Les personnes venues en entretien sont prêtes à vivre sur des parcelles plus
petites, plus adaptées au mode de vie actuel ou à leur capacité d’entretien.
- On constate une appropriation du parcours générationnel, ce qui est un
phénomène nouveau.

Atelier Identités Communauté de communes Moine et Sèvre
A l’issue de la présentation des
premiers éléments du Diagnostic
PLUi les élus ont souhaité
approfondir le travail sur les
Identités qui
enrichira le diagnostic
approfondira le travail déjà
effectué lors de l’élaboration
du Projet de Territoire
préparera le travail de
définition des orientations du
PLUi, du rôle de chaque
commune au sein du
territoire.

Méthodologie travail identité
Un travail au sein des commissions Urbanisme communales
Une mise en commun des travaux pour dessiner l’identité de chaque
commune
A partir d’une grille commune qui établit la fiche d’identité de chaque
commune à partir de 3 thèmes :
- Les particularités des Lieux
- Les particularités des Usage
- Les Synergies avec les communes voisines, du territoire ou
extérieures

Les identités singulières
Pour chaque thème sont recherchés :
- les éléments qui caractérisent la commune (éléments présents dans la commune),
- s’il y en a de spécifiques (à la commune) parmi eux,
- le rayonnement particulier que la commune en tire,
- la vision que les voisins ou les visiteurs peuvent avoir de la commune
- quels apports particuliers la commune peut avoir au sein du territoire

Veillée urbaine :
Tavernier + Montrevault Communauté

Vous êtes un jeune boulanger et vous venez d’acheter ce commerce.
Imaginez de le faire vivre. Quelles problématiques vont se poser ?

Pourquoi des maisons ont-elles été démolies ?
Par quoi vont-elles être remplacées ?
Permet de
comprendre la
complexité de
l’urbanisme

Complexité de programme de foncier de temporalité
OAP : Communauté de communes Moine et Sèvre + Dulieu
OAP participative ?

OAP participative ?
1 : réunion avec les habitants concernés (propriétaires + quartier ) : explicitation
de la démarche
En test avec le Scot Tregor
2 : Atelier 1h avec habitants

3 : Promenade sur site avec les propriétaires/atelier
4 : proposition d’un projet commun à partager

Rando en car : Montrevault Communauté + Tavernier

Un calendrier à adapter aux enjeux
Montrevault Communauté + Communauté de communes Moine et Sèvre
VALIDATION
Diagnostic en marchant
Repérage sites OAP
OAP en marchant
Arrêt
Approbation
DEMARCHE PARTICIPATIVE
Rando en car
ACTION
POST PLUI
Règlement
et Zonage
PADD :
Plan d'aménagement et de développement durable
BIMBY / BIMBY / BIMBY /BIMBY /BIMBY /BIMBY /BIMBY /BIMBY /BIMBY /BIMBY
Atelier Identité/Atelier Identité
OAP participative / OAP
Veillée urbaine/Veillée urbaine
DIAGNOSTIC
ENJEUX STRATEGIE FORMALISATION
OAP :
Orientations d'aménagement et de programmation

Une ou des actions concrètes après le PLUI
Tavernier + Montrevault Communauté
Densification

Densification
Pourquoi densifier ?
Partant du constat alarmant de la réduction des terres agricoles, les
dernières Lois exigent toutes la diminution de la consommation d’espaces
agricoles.
Dans cet esprit, le SCOT du Pays des Mauges a défini des objectifs de
construction pour chaque communauté de communes et fixé comme objectifs
que 30% de ces logements neufs soient construits dans les enveloppes
urbaines. Il fixe également des objectifs de densité pour les opérations à venir.
De même, dans son Document d’association, l’Etat reprend à son compte ces
objectifs et flèche les zones qu’il souhaite voir rendues à l’agriculture.
Par ailleurs, souhaite-t-on poursuivre l’étalement des communes par des
lotissements dortoirs qui défigurent les entrées de bourg ?
Densification

Densifier en milieu rural ?
Le milieu rural a l’image d’un territoire avec de grands parcelles où on vient
chercher la paix.
Les élus ont souvent l’impression qu’il n’y a plus de parcelle disponible au sein
des bourgs

Il y a la place !
En Moine et Sèvre, différentes démarches ont révélé le potentiel de chacune des communes :
Lors du diagnostic en marchant, il a été constaté que, dans chaque communes,
des parcelles ou des espaces publics devenus trop larges, peuvent accueillir des
habitations.
La démarche BIMBY a montré que la population était prête à vivre sur des
parcelles plus petites.
Un certain nombre de personnes, encore alertes pensent déjà à l’avenir et ont
pour projet de diviser leur parcelle pour se construire un logement mieux adapté.
Dans son document d’association, l’Etat, à partir du nombre de logements
vacants et des zones urbanisables au sein de l’enveloppe urbaine, affirme que
les commune disposent des ressources suffisantes pour atteindre les objectifs du
SCOT.
Le schéma d’aménagement communautaire réalisé par Anjou Urbanisme
durable (GIE regroupant le Conseil général et CAUE), par des moyens différents et
en ne tenant compte que de l’action des communes, aboutit à des résultats
sensiblement identiques.

Comment densifier ? 3 exemples
Moine et Sèvre débute sa réflexion sur les orientations du PLUi, toutefois, le travail passé sur le projet
de Territoire et sur le diagnostic PLUi, ont déjà permis de modifier les mentalités :
Roussay : L’éco-Lotissement des Grands Jardins
Saint-Macaire-en-Mauges : Le Tamarin ou densifier en ouvrant l’espace !
Saint-Crespin-sur-Moine : La place Beausoleil ou optimiser des espaces
publics devenus trop larges.

L’éco-Lotissement des Grands Jardins à Roussay
Ce projet est issu du concours Habiter autrement organisé par le Conseil
général 49. Plusieurs enjeux étaient fixés :
Respecter les objectifs du SCoT
Créer ou conforter les centralités existantes en réaffirmant la position centrale de la mairie et
de l’église.
Gérer les franges urbaine et rurale en assurant une transition progressive entre ces deux
entités.
Protéger et valoriser le patrimoine végétal existant en conservant le maillage bocager
existant, véritable corridor écologique.
Favoriser les liaisons inter-quartiers en assurant les continuités des circulations douces et
véhiculées avec les quartiers existants ou futurs.
Favoriser les liaisons douces en aménageant des ambiances multiples (le long des haies
existantes, espaces publics qualitatifs…)
Préserver et renforcer les principaux axes de vue en privilégiant les vues vers le clocher de
l’église permettant aux habitants de s’orienter facilement vers le centre bourg.

Le projet dénombre en totalité 109
logements dont 69 lots libres, 30 maisons grou
pées et 10 logements intermédiaires,
représentants au total 4.5 ha de surface
cessible.
La taille moyenne des parcelles des lots libres
est d’environ 465m2, avec une offre varie de
300m2 à plus de 700m2.
La proportion de logements sociaux
envisagée avoisine les 17%.
La densité est poche de 17 logements à
l’hectare.
Maisons groupés
Logements collectifs
Lots Libres
Logements sociaux

Saint-Macaire-en-Mauges :
Le Tamarin ou densifier en ouvrant l’espace !

Saint-Crespin-sur-Moine :
La place Beausoleil ou optimiser des espaces publics devenus trop larges.
Lors du diagnostic en marchant, il est apparu que la place Beausoleil, située au milieu d’un lotissement
social (maisons de mineurs) est un espace vide, non utilisé, sans utilité pour la circulation et ne jouant
pas le rôle social de lieu de vie, de rencontre. De même, le petit espace vert adjacent, n’est pas
fréquenté et sans fonction paysagère réelle puisqu’il est peu visible de la rue.
La commune a donc lancé une étude avec pour objectifs de :
Dessiner un quartier cohérent, notamment par une insertion harmonieuse
Requalifier l’espace public (espaces verts, voie de circulation…)
Offrir un habitat diversifié et favoriser les modes de construction durables
Dessiner quatre lots à construire minimum

Montrevault Communauté :
M. Alain VINCENT, Président de Montrevault Communauté
M. Denis RAIMBAULT, Vice Président de Montrevault Communauté
Communauté de communes Moine et Sèvre :
M. Jean-Louis MARTIN, Vice président en charge de l’Urbanisme
M. François TAVERNIER, paysagiste
Mme Nolwenn DULIEU, Architecte urbaniste de l’Atelier du Lieu

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