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CHAPITRE 1IMPOTS DIRECTS
1- Institution d’un système d’abattementsur l’IRG au profit des salaires deshandicapes et retraites du régimegénéral pour ...
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CHAPITRE 2DROITS D’ENREGISTREMENT
1- Relèvement des sommes a remettre endépôt auprès du notaire en cas detransaction ou d’augmentation du capital La présen...
CHAPITRE 3DROIT DE TIMBRE
1. Relèvement du droit de timbre pour visa de documentscommerciaux- institution d’un droit de timbre sur les casiers judic...
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CHAPITRE 4TAXES SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES
1- Réduction du montant de laTVA ouvrant droit a récupérationlorsque la facture est payée enespèces les montants de la TV...
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CHAPITRE 5DISPOSITIONS COMMUNESFixation des modalités de détermination des prix de transferts
1- Mise en place d’un dispositifpermettant la détermination des prix detransfertsLes produits susceptibles d’être intégrés...
2 – Subordination de la déductibilité decertaines prestations à la justification deleur réalité et de leur non exagération...
3 - Obligation de fournir à la DGEune documentation justifiantl’application des prix de transferts Les sociétés relevant ...
CHAPITRE 6DISPOSITIONS FISCALESDIVERSES
1- Relèvement de la quote part déposéeauprès du notaire en cas de plus value decession d’actions ou de parts socialespar d...
2- Institution d’une taxe sur lesvéhicules somptuaires de tourismedes sociétés La présente loi de finances a institué une...
CHAPITRE 7DISPOSITIONS DIVERSES
1. Suspension des exportations desdéchets de métaux ferreux et des peauxbrutes L’exportation des déchets de métaux ferreu...
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3. Obligation de mise en conformité dessociétés étrangères aux règles derépartition du capital prévues par le codede l’inv...
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5. Renforcement des conditions decessions d’actions ou de parts socialesdes sociétés de droit algérien détenuespar des par...
6. Reformulation des duréesd’exonération fiscale prévues dans lecadre du régime général par le code del’investissementLes ...
7- Institution d’amendes pour nonidentification des puces téléphoniques la présente mesure vise à appliquer une amende de...
8 – Autorisation d’importation deschaines de production rénovées La présente mesure de loi de finances autorise l’importa...
9- Obligation pour les soumissionnairesétrangers de réaliser leurs investissements enpartenariat avec une entreprise algér...
10- Limitation dans le temps de la validitédu registre de commerce pour certainesactivités Dans l’intérêt de l’économie n...
11- Institution d’une taxe de publicité Le présent article a institué une taxe de publicité, applicable auchiffre daffair...
12- Eventualité de reprise par l’Etat des actifsdes entreprises privatisées La possibilité pour l’Etat Algérien, de repre...
Questions - Réponses
Forum Formation« Boostons Nos Performances!»05-06 Novembre 2010 - AlgerLoubna LAHMICIResponsable Formation du CJDAlgérie
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Situation de la trésorerie etrappel cotisationsMohamed AoudiaResponsable des Finances auCJD Algérie
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LFC 2010 et son impact sur les PME - 20 Octobre 2010 - Crossroad Alger

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Activités du CJD, Loi des Finances Complémentaires pour 2010, Forum Formation "Boostons nos Performances !"

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LFC 2010 et son impact sur les PME - 20 Octobre 2010 - Crossroad Alger

  1. 1. Plénière : LFC 2010 et sonimpact sur les PME20 Octobre 2010A l g é r i e
  2. 2. Programme de la PlénièreIntroduction de Nassim Lounès Président du CJD AlgériePrésentation des activités du CJD : les actions en coursdu mouvement et les actions à venirLa LFC 2010 et son impact sur les PME : par M.Mohamed AoudiaQuestions / réponsesForum formation – Novembres 2010 – Boostons nosperformances par Loubna LahmiciPaiement des cotisations par Mohamed AoudiaDîner
  3. 3. Activités du CJDNassim LOUNESPrésident du CJD Algérie
  4. 4. Le 09 Juin 2010 : Plénière très convivialeorganisée au restaurant Los Amigos autour duthème « Speed Connecting.Cela a été aussi l’occasion de filmer une séquence en play back dela chanson « Stand by me » afin que le CJD Algérie participe, aumême titre que tous les CJD internationaux, au LIPDUB réalisé enhommage au président sortant du CJD France GONTRONLEJEUNE.
  5. 5.  Le 19 Juin 2010 : formation métier intitulée« Finance pour les nuls »Ce module a permis aux JD de s’initier auxconcepts de base de la finance d’entreprise et àla maîtrise de la terminologie spécifique de lafinance.
  6. 6.  Congrès National du CJD France Nantes 24-26 Juin 2010 Trois membres du bureau du CJD Algérie ontparticipé au Congrès National du CJD France quis’est tenu du 24 au 26 Juin à Nantes.
  7. 7.  Moments forts : Congrès National du CJD FranceNantes 24-26 Juin 2010 Un congrès très riche en émotion auquel à participé pasmoins de 1300 Jd’s et dont la thématique est « del’entrepreneur solitaire à l’entreprise solidaire ». Lors de ce congrès le premier président du CJDinternational a été élu, il s’agit du marocain Zakaria Fahimqui a accepté le défi de porter les valeurs du CJD au-delàdes frontières traditionnelles en essayant de diffuser laconviction du CJD dune Économie au service delHomme et de la VIE. Le CJD Algérie est membre du CJD International et sonprésident est membre du conseil d’administration de cetteinstitution internationale. Organisation du plus grand Lipdub du monde avec 1 500JD.
  8. 8. CJD International
  9. 9.  Séminaire IPEMED Lilles 08 Juin 2010 Participation de deux chefs d’entreprise algériensqui développent des relations daffaires avec laFrance au séminaire organisé par le ConseilRégional de la région Nord-Pas de Calais dans lecadre de sa semaine "I-Week" le mardi 08 Juinoù un focus a été fait sur les enjeux euro-meddans le cadre dIPEMED. Plénière conviviale : Soirée au mois deRamadan – restaurant Anfel VP du 16 /10 / 2010 : recrutement de 5nouveaux JD’s/
  10. 10. Evènements à venir Forum formation – boostons nos compétences -Novembre 2010 2ème partie de la Formation « Finance pour les nuls »- Novembre 2010 World Forum de Lille – Novembre 2010 – la RSE Lancement des travaux de la commission : leRecrutement en PME – Début Décembre 2010 Valeurs et performances : Début décembre 2010
  11. 11. LOI DE FINANCESCOMPLEMENTAIREPOUR 2010LES PRINCIPALES DISPOSITIONSFISCALESPARAFISCALES ET DIVERSESMohamed AoudiaExpert Comptable –commissaire aux comptesResponsable des Finances auCJD Algérie
  12. 12. CHAPITRE 1IMPOTS DIRECTS
  13. 13. 1- Institution d’un système d’abattementsur l’IRG au profit des salaires deshandicapes et retraites du régimegénéral pour les rémunérationsexcédant 20 000 DA.
  14. 14. 2- OCTROI D’UNE RÉFACTION DE 30 %EN MATIÈRE DE TAP SUR LES VENTESDE MÉDICAMENTS PRODUITSLOCALEMENT. les médicaments importés sont imposés à la TAP au tauxplein de 2 %.
  15. 15. 3- Institution d’un système de paiementde l’IRG par acomptes provisionnels auprofit des contribuables relevant durégime simplifie et de la déclarationcontrôlée Le montant de chaque acompte est égal à 30 % de l’impôtafférent au bénéfice du dernier exercice clos à la date deson échéance. L’impôt sur le revenu global donne lieu au versement d’unseul acompte du 15 octobre 2010 au 15 novembre 2010.
  16. 16. CHAPITRE 2DROITS D’ENREGISTREMENT
  17. 17. 1- Relèvement des sommes a remettre endépôt auprès du notaire en cas detransaction ou d’augmentation du capital La présente mesure relève le montant du dépôt auprèsdu notaire de 20 à 50 %.
  18. 18. CHAPITRE 3DROIT DE TIMBRE
  19. 19. 1. Relèvement du droit de timbre pour visa de documentscommerciaux- institution d’un droit de timbre sur les casiers judiciaires(article 12 modifiant l’article 142 quater du code du timbre) La présente mesure permet le relèvement du droit detimbre à 6000 DA (au lieu de 500 DA antérieurement). Elle institue par ailleurs, un droit de timbre de 500 DAapplicable sur les casiers judiciaires délivrés par lesservices consulaires.
  20. 20. 2- Extension de la taxe sur les véhiculesneufsexonération des tracteurs agricoles et decertains matériels Elle exonère de la taxe sur les transactions de véhiculesautomobiles neufs, les tracteurs à usage agricole ainsi que toutesautres matériels roulant non soumis à l’immatriculation.
  21. 21. CHAPITRE 4TAXES SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES
  22. 22. 1- Réduction du montant de laTVA ouvrant droit a récupérationlorsque la facture est payée enespèces les montants de la TVA qui excèdent 100.000DA nouvrent droità déduction que dans la mesure où leurs factures ont étéréglées par des moyens autres quen espèces.
  23. 23. 2- Exonération de la TVA des fraisliés a laccès à linternet ethébergement de semeur webCette loi est en faveur des frais liés aux services ci-après : les frais et redevances liés aux services daccès fixe àinternet ; les frais liés à lhébergement de serveurs web au niveau descentres de données (Data centre) implanté en Algérie et en.DZ (point dz) ; les frais liés à la conception et le développement de sites web; les frais liés à la maintenance et lassistance ayant trait auxactivités daccès et dhébergement de sites web en Algérie.
  24. 24. CHAPITRE 5DISPOSITIONS COMMUNESFixation des modalités de détermination des prix de transferts
  25. 25. 1- Mise en place d’un dispositifpermettant la détermination des prix detransfertsLes produits susceptibles d’être intégrés dans l’assiettefiscale qui sont ceux indirectement transférés auxentreprises situées hors d’Algérie par le biais sont lessuivants: de la majoration ou de la diminution des prix d’achat ou devente ; du versement de redevances excessives ou sans contrepartie; de l’octroi de prêts sans intérêts ou à un taux réduit ; de la renonciation aux intérêts stipulés par les contrats de prêt; de l’attribution d’un avantage hors de proportion avec leservice obtenu ;
  26. 26. 2 – Subordination de la déductibilité decertaines prestations à la justification deleur réalité et de leur non exagérationCette loi subordonne la déductibilité des charges suivantes à lajustification par le débiteur de leur réalité, et de leur nonexagération : les intérêts, arrérages et autres produits des obligations,créances, dépôts et cautionnements ; les redevances de cession ou concession de licencesd’exploitation, de brevets d’invention, de marques de fabrique,procédés ou formules de fabrication et autres droits analogues, les rémunérations de services payés ou dus par une personnephysique ou morale domiciliée ou établie en Algérie à despersonnes physiques ou morales qui sont domiciliées ou établiesdans un Etat étranger, à l’exception des Etats avec lesquelsl’Algérie a conclu des conventions fiscales.
  27. 27. 3 - Obligation de fournir à la DGEune documentation justifiantl’application des prix de transferts Les sociétés relevant de la DGE, lorsqu’elles sontapparentées, sont tenues de mettre à la disposition del’administration fiscale, une documentation permettant dejustifier la politique des prix de transfert pratiquée dans lecadre des opérations de toute nature.
  28. 28. CHAPITRE 6DISPOSITIONS FISCALESDIVERSES
  29. 29. 1- Relèvement de la quote part déposéeauprès du notaire en cas de plus value decession d’actions ou de parts socialespar des personnes non résidentes Les plus values de cession d’actions ou de parts socialesréalisées par les personnes physiques et les personnes moralesnon résidentes donnent lieu à une imposition, respectivement,au titre de l’impôt sur le revenu globale (IRG) ou l’impôt sur lesbénéfices des sociétés (IBS) . Cette imposition est fixée au taux de 20% libératoire de l’impôt
  30. 30. 2- Institution d’une taxe sur lesvéhicules somptuaires de tourismedes sociétés La présente loi de finances a institué une taxe annuelle sur lesvéhicules immatriculés dans la catégorie des voituresparticulières (VP), de moins de cinq (05) années dâge, ou prisen location durant une période cumulée égale ou supérieure àtrois (03) mois au cours dun exercice fiscal. La taxe nest toutefois pas applicable aux véhicules destinés àla vente, à la location ou à lexécution dun service de transportà la disposition du public. La taxe nest pas déductible pour létablissement de limpôt. La taxe est acquittée à loccasion du règlement du solde deliquidation de limpôt sur les bénéfices des sociétés.
  31. 31. CHAPITRE 7DISPOSITIONS DIVERSES
  32. 32. 1. Suspension des exportations desdéchets de métaux ferreux et des peauxbrutes L’exportation des déchets de métaux ferreux et non ferreux, ainsique les peaux brutes, est suspendue y compris dans le cadre d’unperfectionnement passif.
  33. 33. 2. Assouplissement des procéduresd’ouvertures des Credoc au profit desindustries localesA condition que: Ces importations répondent exclusivement aux impératifs deproduction ; Les commandes cumulées annuelles opérées dans ce cadrene pourraient excéder le montant de deux millions (2.000.000DA) de dinars pour la même entreprise.
  34. 34. 3. Obligation de mise en conformité dessociétés étrangères aux règles derépartition du capital prévues par le codede l’investissement Cette loi a prévu une obligation incombant aux investissementsétrangers et qui consiste en la détention de 51% au moins du capitalsocial par lactionnariat national résidant, dans le cadre dun partenariat.Ce taux est fixé à 30% du capital social lorsquil sagit dactivitédimportation, en vue de la revente en létat, réalisée par des personnesétrangères. On peut exclure de cette obligation les cas suivants:-La modification du capital social (augmentation ou diminution) quinentraînent pas un changement de lactionnariat et de la répartition ducapital entre les actionnaires ;-suppression dune activité ou le rajout dune activité connexe;-la modification de lactivité suite à la modification de la nomenclaturedes activités ;-la désignation du gérant ;-le changement de ladresse du siège social.
  35. 35. 4. Institution de l’obligation deproduction d’une attestation derenonciation au droit de préemption Lexigence de présenter une attestation de renonciation à lexercicedu droit dés préemption en cas de renonciation de lEtat àlexercice de son droit et ce, quil sagisse de cessions dactifsétrangers ou au profit des étrangers. Cette attestation est délivrée au Notaire par les services habilitésdu Ministère de lIndustrie, après délibération du Conseil desParticipations de lEtat, dans un délai maximum dun (01) mois, àcompter de la date du dépôt de la demande.
  36. 36. 5. Renforcement des conditions decessions d’actions ou de parts socialesdes sociétés de droit algérien détenuespar des partenaires étrangers 5-1) Institution dune consultation préalable sur les cessions àlétranger, totales ou partielles, des actions ou parts sociales dessociétés détenant des actions ou parts sociales dans des sociétésde droit algérien ayant bénéficié davantages ou de facilités lors deleur implantation. 5-2) : Institution de lobligation pour les personnes morales de droitétranger, de communiquer annuellement la liste de leursactionnaires, authentifiée par les services en charge de la gestiondu registre de commerce de lEtat de résidence.
  37. 37. 6. Reformulation des duréesd’exonération fiscale prévues dans lecadre du régime général par le code del’investissementLes dispositions de cet article prévoient également que lesinvestisseurs bénéficient des exonérations suivantes : Au titre de lexploitation, pour une durée dun (01) ans à trois (03)ans après constat dentrée en activité établi par les servicesfiscaux à la diligence de linvestisseur (au lieu de 03 années fixesprévues antérieurement) : de lexonération de limpôt sur le bénéfice des sociétés (IBS) ; de lexonération de la taxe sur lactivité professionnelle (TAP).
  38. 38. 7- Institution d’amendes pour nonidentification des puces téléphoniques la présente mesure vise à appliquer une amende de 100 000 DApour chaque numéro de téléphonie mobile non identifié durant lapremière année de mise en application de la présente mesure.
  39. 39. 8 – Autorisation d’importation deschaines de production rénovées La présente mesure de loi de finances autorise l’importation deschaines de production rénovées, après autorisation préalableaccordée par le ministre chargé de l’investissement.
  40. 40. 9- Obligation pour les soumissionnairesétrangers de réaliser leurs investissements enpartenariat avec une entreprise algérienne Cette obligation doit être prévue dans les cahiers des charges desappels d’offres internationaux. Elle vise à assurer un transfert dusavoir faire et des technologies aux entreprises nationales.
  41. 41. 10- Limitation dans le temps de la validitédu registre de commerce pour certainesactivités Dans l’intérêt de l’économie nationale, il a été décidé de limiterla durée de validité de l’extrait du registre du commerce pourcertaines activités.
  42. 42. 11- Institution d’une taxe de publicité Le présent article a institué une taxe de publicité, applicable auchiffre daffaires réalisé dans le cadre de lactivité publicitaire. Le taux de la taxe est fixé à 1%. Il sapplique au chiffre daffaireréalisé au titre du mois.
  43. 43. 12- Eventualité de reprise par l’Etat des actifsdes entreprises privatisées La possibilité pour l’Etat Algérien, de reprendre les actifs desentreprises privatisées dans le cas où il est établi le non respectdes engagements souscrits dans la convention de privatisation.
  44. 44. Questions - Réponses
  45. 45. Forum Formation« Boostons Nos Performances!»05-06 Novembre 2010 - AlgerLoubna LAHMICIResponsable Formation du CJDAlgérie
  46. 46. Formation CRAC (Conduite deRéunion & Animation de Commission)Objectif: Cette formation renforce les capacités d’animationde réunions et de commissions de travail. On apprend à poser une problématique, à fixer des objectifs,à valoriser la production des participants, à réaliser des synthèses. Elle permet d’acquérir des méthodes et des techniques pour réussir vosréunions. Gagner du temps, Présenter clairement l’information, Réguler les prises de paroles Anticiper les éventuels conflits qui peuvent naître de divergence de vueou d’opinion
  47. 47. 1- Formation CRAC (Conduite de Réunion et Animation deCommissions) / 2 jours*animée par Eddy Fechtenbaum Formateur au Centre des Jeunes Dirigeants d’entrepriseen France, au Maroc et en Algérie (depuis 2002) Domaines d’interventions : Développement de lintelligence relationnelleet collective
  48. 48. 2-Formation «Réussir Sa Prise de Parole enPublic»Objectifs:•Développer ses compétences communicationnelles ensituation professionnelle•Développer sa présence et son charisme face à son public•Accrocher son auditoire et capter son attention•Etre convaincant et audacieux pour rebondir dans toute situation•Apprendre à tirer parti de ses émotions pour gagner en confiance faceà ses interlocuteurs
  49. 49. 02 jours bloqués de Formation:Vendredi 05 et Samedi 06 NovembreFormation Développement Personnel« Réussir Sa Prise de Parole en Public» / 2 jours*animée par Slimane Meddour Intervention dans le domaine du développement personnel et ducoaching depuis 2001 Animation de formation et de team building pour le compte de:• Grandes Entreprises : Orascom, Mobilis, Lafarge, Wataniya,…• Institutionnel: MDN, ambassade de France, Autriche, GTZ,…;
  50. 50. Situation de la trésorerie etrappel cotisations
  51. 51. Situation de la trésorerie etrappel cotisationsMohamed AoudiaResponsable des Finances auCJD Algérie
  52. 52. Merci pour votre attentionCJD AlgérieEntreprendrel’avenir

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