 I] Loi et spoliation

A – Définition de la loi
B- La spoliation (origine, conséquence, solution)
 II] Thèses publiciste...
 Personnalité, liberté et propriété préexistent à toute

législation.
 La loi c’est l’organisation du droit naturel de l...
Egoïsme
inintelligent

• Certains préfèrent piller et vivre
des autres, au lieu de travailler
dur.
• Ils vont détourner la...
Origine de la spoliation
le travail étant en lui-même une peine, et l'homme étant naturellement porté à fuir la peine.
D’o...
La loi ne peut
exister sans
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les
consciences
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du juste et
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viennent remettre en
cause: l’esclavage et les
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Spoliation
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Différentes solutions

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Principe de la spoliation légale
La loi en tant
que promotrice
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vouée à être
spoliatrice

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Il crée une
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Le socialisme
perçoit la spoliation
légale et l’applique
en la déguisant sous
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 A- Thèses
 B- Critiques
 1/ des hommes passifs
 2/ volonté d’imposer un paternalisme de l’histoire
• Les publicistes se voient supérieurs à l’universalité des
hommes, l’humanité est une matière inerte selon eux
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Bossuet

Fénelon

Les hommes ne tirent
rien d’eux-mêmes, ils
ne sont pas « maîtres
de leur destinée »

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Montesquieu

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Les Lois offrent des avantages
ou impose des contraintes
matériels qui rééquilibrent
les inégalités...
 L’exemple de la colonisation d’une île par Raynal

Le législateur place
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une nouvelle île

La 1ère pop...
Le droit doit donc
être réduit à sa
« seule attribution
rationnelle »

Régulariser les
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 A- Critique du socialisme
 1/ trois postulats erronés
 2/ Le cercle vicieux du socialisme
 B- Vers une nouvelle justi...
Le socialisme
présuppose 3
constats erronés

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Suppression
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Les publicistes,
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La loi n’a pas pour
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Bastiat la loi diane, aude, guilhem

  1. 1.  I] Loi et spoliation A – Définition de la loi B- La spoliation (origine, conséquence, solution)  II] Thèses publicistes et critiques  III]Critique du socialisme et fondements d’une autre justice
  2. 2.  Personnalité, liberté et propriété préexistent à toute législation.  La loi c’est l’organisation du droit naturel de légitime défense.  Il a pour but de garantir les personnes, les libertés, les propriétés.  Mais pour Bastiat, la loi s’est écartée de ses fonctions → elle s’est appliquée à détruire la justice au profit de ceux qui la font.
  3. 3. Egoïsme inintelligent • Certains préfèrent piller et vivre des autres, au lieu de travailler dur. • Ils vont détourner la loi à leur profit. Fausse philanthropie • D’autres se croient capables de faire des meilleurs choix que les autres. • Ils vont imposer leur conception du bien.
  4. 4. Origine de la spoliation le travail étant en lui-même une peine, et l'homme étant naturellement porté à fuir la peine. D’où la spoliation Quand s’arrête la spoliation? Elle s’arrête lorsqu’elle devient plus onéreuse que le travail Rôle de la loi La loi doit prendre parti pour la propriété contre la loi
  5. 5. La loi ne peut exister sans sanction, sans l’appui d’une force prépondérante. La loi est faite le plus souvent par un hommes ou une classe d’hommes. Cette force finit inévitablement aux mains de ceux qui légifèrent.
  6. 6. Efface dans les consciences la notion du juste et de l’injuste. Donne aux passions et aux luttes politiques une prépondéran ce exagérée.
  7. 7. Cependant, deux choses viennent remettre en cause: l’esclavage et les tarifs. Dans ces deux cas, la loi a pris le caractère spoliateur. Cause perpétuelle de haine pouvant aller jusqu’à la désorganisation sociale. Exemple des EU: pays où la loi reste le plus dans son rôle → l’ordre social parait reposer sur les bases les plus stables.
  8. 8. Spoliation extra-légale Spoliation légale • Celle qui est définie et punie par le code pénal. • Ne menace pas systématiquement la société. • Prend le nom de Socialisme. • Violation de la liberté et de la propriété.
  9. 9. Différentes solutions Que le petit nombre spolie le grand nombre = spoliation partielle Que tout le monde spolie tout le monde = spoliation universelle Que personne ne spolie personne = absence de spoliation
  10. 10. Principe de la spoliation légale La loi en tant que promotrice de l’égalité est vouée à être spoliatrice Soit elle laisse l’injustice qu’engendre la suprématie de l’ordre naturel dans une société, en se bornant à faire respecter cet ordre établi Soit elle tente d’équilibrer l’ordre établi par la redistribution, et porte donc forcément atteinte à la Propriété et la Liberté
  11. 11. Il crée une organisation forcée Le socialisme perçoit la spoliation légale et l’applique en la déguisant sous des formes relevant de la Cohésion sociale • Qui s’oppose à l’idéal d’une organisation naturelle Il crée une association imposée Il crée une solidarité artificielle • Quand l’association devrait être libre • Au lieu d’une organisation providentielle
  12. 12.  A- Thèses  B- Critiques  1/ des hommes passifs  2/ volonté d’imposer un paternalisme de l’histoire
  13. 13. • Les publicistes se voient supérieurs à l’universalité des hommes, l’humanité est une matière inerte selon eux Leur vision Le rôle qu’ils s’assignent Leur moyen d’action • Abandonnée, l’humanité serait plongée dans l’ignorance, se dirigerait vers l’athéisme et finirait dans la misère • Ils divisent la société en groupes et cherchent des combinaisons de société qui seraient plausibles • Font et imposent la Loi qui ici prend le sens de Force Leur légitimité vient du fait qu’ils veulent le Bien pour enrayer le Mal vers lequel tend l’humanité et ils réclament par conséquent la Force c’est-àdire le statut de législateurs.
  14. 14. Bossuet Fénelon Les hommes ne tirent rien d’eux-mêmes, ils ne sont pas « maîtres de leur destinée » La nation est une matière informe incapables d’être leurs propres juges Ils doivent se « laisser faire » et tout recevoir des Rois et des Lois Le Prince est l’âme de cette nation et a sa responsabilité « Les Grecs avaient été cultivés de bonne heure par les Rois » « Heureux le peuple qui est condui par un sage roi »
  15. 15. Montesquieu Rousseau Les Lois offrent des avantages ou impose des contraintes matériels qui rééquilibrent les inégalités de la société Le législateur est un mécanicien et il bénéficie de « l’entière passivité du genre humain en [sa] présence » Critique de Bastiat: « elles disposent de toutes les fortunes » Critique de Bastiat: le publiciste lui-même régente les Législateurs. Il est omnipotent, plus qu’un mécanicien il apparaît comme le « Grand Horloger » Ce qui prouve l’erreur des publicistes c’est que la combinaison est propre à chaque société, Il n’existe aucune loi universelle. De plus ce procédé vise à ôter « à l’homme ses propres forces pour lui en donner qui soient étrangères » Rousseau Pourquoi alors ne pas laisser jouer la nature des choses ?
  16. 16.  L’exemple de la colonisation d’une île par Raynal Le législateur place une population sur une nouvelle île La 1ère population est déjà corrompue par des « opinions et des habitudes nuisibles » Son travail est d’éviter que cellesci se transmettent à la génération suivante C’est un travail d’éducation vers la vertu morale et civique qu’effectue le législateur L’erreur de ces écrivains du XVIIème XVIIIème siècles c’est de s’inspirer de l’Antiquité. Le paternalisme apparaît comme une régressions des sociétés modernes.
  17. 17. Le droit doit donc être réduit à sa « seule attribution rationnelle » Régulariser les droits individuels de légitime défense ou réprimer l’injustice La liberté se définit par « le franc exercice, pour tous de toutes les facultés inoffensives » La Loi n’a donc aucune légitimité à s’attribuer le rôle de vertu éducatrice sur les peuples
  18. 18.  A- Critique du socialisme  1/ trois postulats erronés  2/ Le cercle vicieux du socialisme  B- Vers une nouvelle justice
  19. 19. Le socialisme présuppose 3 constats erronés Inertie radicale de l’humanité Cela signifie que l’humanité est incapable de progresser par ellemême, sans l’aide d’un Législateur. Contredit l’hypothèse 3 Omnipotence de la loi La loi omnipotente peut si elle est l’œuvre d’un législateur imparfait et aller à l’encontre de la liberté des individus. Infaillibilité du législateur Puisque l’humanité a tendance à être faillible et imparfaite, l’homme qu’est le législateur est aussi imparfait
  20. 20. Suppression liberté d’enseignement Pour empêcher les citoyens de se faire hâtés Suppression liberté de conscience Le socialisme pousse à la suppression des libertés Suppression de la liberté d’association Perte de cohésion nationale et mauvais enseignement Suppression de la liberté du Travail laisser tous les produits non consommés, extermine le peuple et ruine la bourgeoisie d'après la doctrine socialiste, liberté et association s'excluent, puisque précisément on n'aspire à ravir aux hommes leur liberté que pour les forcer de s'associer.
  21. 21. Les publicistes, réformateurs ou législateurs Ils sont donc des despotes déguisés qui imposent le « joug de la félicité publique » (Robespierre) Tout ceci sous un discours moralisateur et philanthrope Prônent le despotisme, l’absolutisme et l’omnipotence de la Loi Or il font la Loi La critique de Frédéric Bastiat est virulente parce qu’il considère que les socialistes ne font pas seulement une erreur de doctrine mais il les accuse de despotisme volontaire et de mépris envers le genre humain
  22. 22. le socialisme pousse la loi non plus à être juste mais à faire le bonheur des citoyens. Le législateur est imparfait: il ne peut donc savoir mieux que les individus ce qu’ils veulent et ne peut tout gérer. CITATION : - « Trop de gens se placent au-dessus de l'humanité pour la régenter, trop de gens font métier de s'occuper d'elle. » Cela ne lui confère pas le droit de supprimer les libertés. Le socialisme pousse à l’instabilité politique.
  23. 23. La loi doit empêcher que nos droits soient usurpés La loi n’a pas pour but de nous rendre heureux mais doit empêcher toute spoliation La loi doit être garante de toute nos libertés Sous ces conditions là : « LA LOI C’EST LA JUSTICE »

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