MON PETIT BOUQUIN DU COP
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My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto11
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My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cCorps supplémentaire de mise en œuvre (SBI)Ce corps fera des suggestions ...
My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecCOP 1: Etablissement des basesLe premier COP ( COP1) s’est tenu à Berlin e...
My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cCOP 8: Programme de travail de New DelhiLe COP 8 s’est tenu à New-Dehli e...
My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecCOP 14:conférence sur les changements climatiques de PoznanCOP 14: Coféren...
My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cEquipe:Les illustres personnes suivantes se sont chargés de la réalisatio...
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  1. 1. MON PETIT BOUQUIN DU COP
  2. 2. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cReconnaissance :Ce bouquin est basé essentiellement sur les informations disponibles sur le site internet officiel du FNUCC(http://www.unfccc.int) et il est supposé être un livre accessible sur le processus des COP du FNUCC Celivre n’est pas à vendre, s’il vous plait faites-en une aussi lare distribution que possible, spécialement à ceuxqui veulent s’impliquer dans le processus du COP du FNUCC.Ce livret est le résultat des efforts de jeunes volontaires passionnés.Couverture : Charles KyetiDesigners: Vise Gilbert Chin Yenaye Rene MkerkaEditeur en chef: Kennedy Liti MbevaEditeurs: Reuben Mako mere Kenny WahomeTranduction: Ntiokam Divine2
  3. 3. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec3TABLE DES MATIERES: 1ère partie: Introduction et histoire des négociations sur les changements climatiques.IntroductionInspiration pour cette sérieBrève histoire des négociations sur les changements climatiquesLe comité de négociation intergouvernemental2ème partie : Les lignes du combat sont tracéesLe cœur de l’UNFCCCEntrée en jeu: Panel intergouvernementale sur les changements climatiques (PICC)La répartition Nord-SudLes problèmes !problèmes ! Problèmes !Responsabilités communes ,mais différenciéesParties annexes3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de KyotoNaissance du protocole de KyotoConvention des changements climatiques vis à vis du protocole de KyotoLes principes sous-jacents au protocole de KyotoCas couverts par le protocole de KyotoLe bonLe mauvais
  4. 4. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c4ème partie: sous le couvert du protocole de KyotoDans une coquillea. Négociations sur les émissions- Comment ça fonctionne- Autres unités de négociations utilisées- Identification, vérification et équilibre- Histoire du succèsb. Mécanismes de développement Clairs- Origines- Gestion des CDM- Un exemple simplec. Mises en œuvres communes (JI)Exemple de projetOpération de mise en œuvre communeGuidesCritères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto5ème partie: Examen du mécanisme de financement de l’UNFCCCIntroductionBrève vue d’ensemble du mécanisme de financement de l’UNFCCCRôle du COP dans le mécanisme de financement de l’UNFCCCFonds en coursBrève histoire du FMELien entre l’UNFCCC et le FMEObjectifs principaux du FMEA propos du problèmeChangements dans le contexteEfforts pour renforcer le mécanisme de financement de l’UNFCCC• Etablissement du niveau de l’ambition• comité permanent• Financement à long termeConclusion4
  5. 5. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec6ème partie: Où est l’argent ?1. Fond spécial pour les changements climatiques (FSCC)2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD)3. Fonds d’adaptation4. fonds du climat vert (FCV)Devoirs du bureau du FCVConclusion7ème partie: Structure du COP1. Structure du COPa. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA)b. Corps supplémentaire de mise en œuvre (CSM)2. périodicité du COPCOP 1: Etablissement des basesCOP 2: Déclaration de GenèveCOP 3: Protocole de KyotoCOP 4: Plan d’ActionCOP 5:Finalisation du protocole de KyotoCOP 6: Protocole de Kyoto: Operation RulebookCOP 7: Accords de MarrakechCOP 8: Programme de travail de New DelhiCOP 9: Fonds d’adaptationCOP 10: Mécanismes Post-KyotoCOP 11: Plan d’action de MontréalCOP 12: Conférence de NairobiCOP 13: Plan d’action de BaliCOP 14:conférence sur les changements climatiques de PoznanCOP 15: Accord de CopenhagueCOP 16: Accords de CancunCOP 17: Plate-forme de DurbanCOP 18ConclusionsConclusion Finale5
  6. 6. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c1ère partie: Introduction et histoire des négociationssur les changements climatiques.Introduction Vous avez déjà tous certainement entendu parler des changements climatiques et ce qui y fait ré-férence, Allègement et adaptation aux changements climatiques sont devenues des sujets chauds et aussil’un des domaines d’intervention de l’AYICC. Mais, le sujet peut devenir écrasant par moment et ce fut lecas lorsque nous nous sommes disponibilisés pour développer nos idées à ce sujet. Le COP 18 (Conférencedes parties) est juste à son tournant et il y’a un grand nombre de sujets intéressants qui seront discutés.6
  7. 7. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec7Inspiration pour cette série A la recherché du matériel relatif aux négociations sur les changements climatiques, nous avonsremarqué qu’il se trouve beaucoup d’écrits pour les technocrates, hostiles pour les débutants intéressés às’informer sur le processus des négociations sur les changements climatiques. Alors, nous avons pris la re-sponsabilité de mettre sur pied une série intitulée : « peeling Back the COP » qui a pour objectif de démys-tifier le processus des négociations sur les changements climatiques à travers un article bref, amusant etentrainant qui sera publié deux fois par semaine dès maintenant jusqu’au début du COP 18 ( fin Novembre2012)Brève histoire des négociations sur les changements climatiquesNB: Nous nous battrons à simplifier autant que possible de document et si nécessaire nous donnerons lesliens utiles dont vous pouvez vous servir pour des recherches éventuelles.Comment est ce que le processus des négociations sur les changements climatiques a t-il commencé? En vérité, c’était un cumul des études précédents, discussions et problèmes relevés au fil des an-nées. Et l’année 1990 a vu un grand changement dans la perception de ce problème. Durant l’assembléegénérale de l’ONU en 1990, certaines négociations ont été entreprises avec pour objectif de créer un corpsformel en charge des questions relatives aux changements climatiques. L’un des résultats des négociationsétait la formation d’un corps qui devait mettre sur pied une convention sur les changements climatiques, cefut appelé le comité de négociation intergouvernemental.Le comité de négociation intergouvernemental Ce comité a pris 15 mois pour mettre sur pied une convention de lutte contre les changements cli-matiques qui a été nommé convention sur les changements climatiques. Cette convention était alors présen-tée avant la commission des nations unies sur l’environnement et le développement (CNUED) en 1992. Cefut le fameux sommet de la terre.
  8. 8. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c2ème partie : Les lignes du combat sont tracées8
  9. 9. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec9Ceci constituera le point d’ancrage, tel que le thème y fait allusion ! Le chapitre précédent parlait de la forma-tion du cadre de la convention des nations unies sur les changements climatiques (CNUCC).Dans la secondepartie de cette série, nous nous intéresserons à la convention sur les changements climatiques.Le cœur du CNUCCLa convention sur les changements climatiques ( CCC) est le centre du CNUCC avec bien d’autres choses au-tour. Il est intéressant de savoir quand est ce que le CCC est née. Vous devez déjà avoir entendu parler de laconvention de viennes en 1985 sur la protection de la couche d’ozone aussi bien que le protocole de Montréalen 1987 sur les substances qui dégradent la couche d’ozone. Ces deux conventions ont dénoncés quelquesgaz à effet de serre qui détruisaient la couche d’ozone, On a noté la présence des preuves scientifiques selonlesquelles il existait des gaz qui faisaient plus de mal que de bien à l’environnement et donc le besoin de s’yattaquer. Mais alors, il y’avait un besoin d’obtenir des informations scientifiques en continue qui devaientcomposer les formulations politiques avec pour objectif la réduction des émissions des gaz à effets de serre..Entrée en jeu: Panel intergouvernemental sur les changements climatiques (PICC)Le PICC est le corps scientifique qui a entrainé l’entrée en jeu des sciences climatiques sur le podium du rock‘n roll. Ils avaient d’ailleurs gagné le prix Nobel. Tout compte fait, en tant que première étape de dénoncia-tion des questions de gaz à effet de serre, l’organisation mondiale de la météorologie et le programme desnations unies pour l’environnement (PNUD) ont formé le PICC en 1988. Leur mandat était celui de réaliser lesdernières recherches scientifiques aussi bien que comment informer les politiques avec un point de vue surl’immigration et l’adaptation aux changements climatiques.La répartition Nord-Sud Les recherches du PICC ont montré que quelque chose devait être fait avec un accent sur l’allègementet l’adaptation aux changements climatiques et la nouvelle était sévère ! Étant anticipée, ceci a conduit à desdivisions avec des pays s’identifiant comme du Nord ou du sud. Mais ce ne fut pas tout simplement au sujetde la situation géographique, mais c’était à propos des pays du Nord développé et ceux du Sud sous-dévelop-pés. Cette répartition était manifestée durant la seconde conférence mondiale sur les climats à Genève.
  10. 10. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cLes problèmes !problèmes ! Problèmes !De même que les relations humaines, il y’avait des questions relatives à la « séparation » des pays. Lespays du sud accusaient les pays du Nord d’être majoritairement responsables des émissions des gaz à effetsde serre depuis la révolution industrielle. Alors, que signifiait cela ? Bien, cela signifie que les pays du «Nord » devraient entreprendre des méthodes drastiques pour réduire leurs émissions. Parallèlement, lespays en voie de développement ont fait appel aux pays développés pour le financement de leur adoucisse-ment climatique et autres activités d’adaptation. Whoa ! Ce fut une grande issue du fait qu’il produisait unbruit légendaire dans le monde.Responsabilités communes, mais différenciéesIl y’avait un consensus selon lequel la nécessité d’entreprendre une action s’imposait pour les changementsclimatiques. Et il y’avait un engagement général de la part des pays du Nord et ceux du Sud pour répondreà cet appel. Ce principe a permit de se rendre compte de ce que tous les pays faisaient face aux mêmesproblèmes, bien qu’ils étaient variés à divers degrés. L’autre chose à faire était la classification des paysentre les parties de l’annexe1, non-annexe1 et annexe IIParties annexesDans le but de responsabiliser les pays sur les changements climatiques à travers la réduction des gaz àeffets de serres, un système de classification a été créé. A l’origine, deux groupes principaux ont été formés: les pays de l’annexe I et non annexe I, avec les pays de l’annexe I qui sont développés qui ont beaucoupcontribués à l’émission des gaz à effet de serre depuis la révolution industrielle. Les pays non-annexe 1était plus composée des pays en voie de développement. Nous parlerons davantage des pays membres del’annexe 1 et du non-annexe 110
  11. 11. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec3ème partie: Le bon, le mauvais et le Protocole de Kyoto11
  12. 12. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cYep ! Nous sommes déjà à la partie 3 de la rétrospection des parties du COP. Comme promis dans le dernier post,nous allons nous intéresser au protocole qui a déterminé les efforts communs dans la réduction des émissions desgaz à effet de serres : Le protocole de Kyoto. Dans cette partie, il y’aura un certain nombre d’écrits. C’est ici que lesparties (pays) ont étaient responsabilisés sur leurs émissions des gaz à effets de serres et c’est une grande lute quiexiste encore de nos jours.Naissance du protocole de KyotoLe protocole de Kyoto a fait son entrée en jeu en 1995 après la ratification de la fédération Russe. Il a été adoptédurant la 3ème conférence des parties (COP3) en 1997 à Kyoto. La première période du protocole de Kyoto était de2008 à 2012.Convention des changements climatiques vis à vis du protocole de KyotoOh ! Attendez une minute ! Je me perds! Quelle est la différence entre la convention sur les changements climatiques(CCC) et le protocole de Kyoto (PK) ? Bien, le lien entre les deux est très clair. La CCC avait pour but d’encouragerles parties à réduire leurs émissions des gaz à effet de serre, pendant que le PK avait pour but de relier les partiesautour de la réalisation de la réduction de leurs émissions. Aussi simple que ça !Les principes sous-jacents au protocole de KyotoLe principal principe qui génère le protocole est le principe des responsabilités communes, mais différenciées. Parexemple : pensez à une pizza, mais cette fois à une désagréable. Logiquement, la plupart des gens vont éviter demanger une telle pizza et s’ils sont contraints de le faire, alors ils vont essayer de prendre le plus petit morceau pos-sible. C’est la nature humaine !Maintenant, imaginons que la pizza désagréable représente les responsabilités pour la réduction des gaz à effet deserre. A la base, nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais nous donnerons une fine par-tie de la pizza désagréable dont la grosseur correspondra au degré de notre émission des gaz à effets de serre. Alors,nous avons tous contribué à l’émission des gaz à effet de serre, mais alors, celui qui a le plus pollué devra prendre laplus grosse responsabilité dans la réduction de l’émission des gaz à effet de serre.12
  13. 13. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecCas couverts par le protocole de KyotoLe protocole de Kyoto couvre six gaz à effets de serre, notamment le dioxyde de carbone, le méthane, l’oxydenitrique, le carbone fluo hydraulique, le Carbone perfluorique et le sulfure hexafluorure.Le bonTrès peu de pays respectent actuellement le protocole de Kyoto et ils sont considérés comme les bonnes per-sonnes.Le mauvaisLes Etats Unis d’Amérique, l’Australie et la Chine parmi d’autres pays sont les plus grands pollueurs en termesd’émission des gaz à effet de serre. Ils ont jusqu’ici joué au chat et à la souris, avec l’idée selon laquelle ils peu-vent contourner le protocole de Kyoto. Vous pouvez retrouver la liste complète des pays qui ont ratifié le protocolede Kyoto aussi bien que ceux qui ne l’ont pas fait ici.13
  14. 14. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c4ème partie: sous le couvert du protocole de Kyoto14
  15. 15. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecDans le chapitre précédent, nous avons vu qu’il existait plusieurs politiques sur le protocole de Kyoto. Maisvous vous étonnerez de ce qui constitue le protocole actuellement. Bien, ce chapitre vous donnera unaperçu sur la base du protocole de Kyoto.Pour être honnête, ceci pourra être une des 10 000 occasions de chutes (sans un parachute) une nouvellefaçon d’être, mais nous essaierons autant que possible d’introduire les choses d’une façon subtile. Ne vousinquiétez pas ! Mais alors, vous devez effectuer jusqu’au bout la lecture de cet ouvrage, afin d’avoir un appuisur l’objectif de la discussion.Dans une coquilleDans une coquille, les composantes fonctionnelles du protocole de Kyoto sont connues comme les mécan-ismes du dit protocole. Ce sont les composantes fonctionnelles qui mettent actuellement de l’emphase surle protocole de Kyoto et ce sont :• Le procès des négociations.• Les mécanismes de développement indiqués (MDI)• mise en œuvre commune (JI)Thématisons d’abord les objectifs de ces mécanismes avant d’entrer dans les détails.- Stimuler le développement durable à travers le Transfer des technologies et l’investissement.- Assister les pays dans le respect et l’accomplissement effectif de leurs engagements vis à vis du protocolede Kyoto.- Encourager les secteurs privés et publiques et les pays en voie de développements à contribuer à la ré-duction des émissions.a. Négociation des émissionsC’est le premier mécanisme duquel nous allons parler et comme son nom l’indique, c’est une plate-formequi facilite les échanges des unités de carbone La plupart des pays de l’annexe B qui se sont engagés vis-à-vis du protocole de Kyoto travaillent à respecter leurs engagement. Ces pays ont très souvent des réductionsen émission qui renvoient plus souvent à la limitation et la réduction des émissions. Ces cibles sont ap-pelés « unité des négociations des montants » (UNM).15
  16. 16. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cComment ça fonctionneActuellement, vous aurez sans doute deviné net: Ce mécanisme est actuellement un marché, alors il y’a des achats-ventes des commodités (unités de carbones).Ce marché est communément connu comme le marché du carbone depuisque le dioxyde de carbone est le principal gaz à effet de serre.Sous ce mécanisme, un pays a le cota du montant des gaz à effets de serres qu’il peut dégager dans l’atmosphère.Cependant, il y’a des pays qui dépassent généralement ce cota, pendant que d’autres sont plus conscients et mainti-ennent leurs émissions en deçà du quota.Qu’arrive-t’il actuellement aux pays qui n’ont pas respecté leur quota ? Dans ce mécanisme, ces pays vont générale-ment aller vers les pays qui n’ont pas atteint leur quota pour acheter leurs réserves. Maintenant, c’est ce qui s’appelleles échanges des émissions.Autres unités de négociations utiliséesIl y’a d’autres unités de négociations en dehors des AAU, qui sont utilisés dans le marché du carbone. Ce sont des uni-tés éliminables ( RMU) : C’est généralement basé sur l’usage sur terre, qui modifient les activités de la foresterie (Ex :La Reforestation).Il y’a aussi les négociations sur les réductions des unités qui ont été mis sur pied par un projet commun de mise enplace ( nous en discuterons sous très peu.)Les réductions des émissions certifiées (CER) : Ceci est généralement causé par un projet CDM (sera aussi discutésous très peu).Chacune de ces unités est égal à une tonne de CO2.16
  17. 17. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec17Identification, vérification et équilibre Comme dans les autres systèmes, ce mécanisme doit être approprié et justifier que :-Les systèmes d’enregistrement sous le protocole de Kyoto sont utilisés pour vérifier le transfert et l’acquisition de cesunités de réduction des émissions.- Le transfert international rassure que le transfert des réductions des unités d’émissions entre les pays est sécurisée.- Afin d ‘éviter le conseil des unités, chaque pays est appelé à faire une réserve de ses unités de réduction des émis-sions (aussi connu comme la « période d’obligation ») et cela ne devrait pas aller au-delà de 90% du montant assignéeà la partie.Histoire du succèsBien, ce mécanisme semble très impressionnant et il y’a eu une histoire de succès éblouissant : Le plan des Echangesde l’Union Européenne (c’est actuellement le plus grand plan de l’opération.)b. Mécanismes de développement Clairs(CDM) Vous auriez sans doute déjà entendu parler de ce mécanisme et il est vraiment intéressant. Il est définît dansl’article 12 du protocole de Kyoto. Il permet tout simplement aux pays de l’annexe B de mettre en œuvre des projetsd’émission-réduction dans les pays en voie de développement. Est ce alors simple ? Cependant, c’est une émissionstandardisée.Origines Ce mécanisme a été opérationnel en 2006 et plus de 1650 projets ont été enregistrés sous ce mécanisme. L’intention est celui de réduire de 2,9 milliards de tonnes les émissions en CO2 dans la première période (2008-2012).
  18. 18. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cGestion des CDMLe bureau exécutif du CDM coordonne le CDM et répond automatiquement aux pays qui ont ratifié le protocolede Kyoto.Un exemple simple Ken Gen (Compagnie Kenyane génératrice d’électricité) a six projets qui sont sous le CDM, ayant unerelation avec l’énergie géothermale. Quelques uns d’entre eux sont le projet Géothermique d’Eburry et le projetd’expansion géothermique d’Olkaria II.c. Mise en œuvre commune Ce mécanisme est défini dans l’article 6 du protocole de Kyoto et permets aux pays de l’annexe B de gag-ner des unités de réduction des émissions (URE) d’une réduction des émissions ou projet de suppression desémissions dans un autre groupe des pays de l’annexe B. Le pays qui accueille le projet bénéficie généralement de l’investissement étranger et du transfert destechnologies.Exemple de projet Par exemple, un pays développé doit mettre sur pied des projets d’énergie renouvelables (exemple: lesplans de puissances géothermiques) dan un pays dont l’économie est en transition tel que l’Ukraine, pour rem-placer le plan de puissance du feu de charbon.Opération de mise en œuvre communeIl y’a deux volets d’opération pour les projets de mise en œuvre communes :Volet 1 C’est lorsque une partie accueillante rempli tous les critères d’éligibilité pour transférer et/ou acquérir lesunités de réduction des émissions (URE) et cela pourrai délivrer les URE appropriés aux pays partenaires.18
  19. 19. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecVolet 2Ceci c’est quand une partie accueillant seulement les réalisations des critères d’éligibilité ; ceci signifie alors quele processus de vérification et les sentences des URE doivent être révisés par le comité de supervision de lamise en œuvre commune (JISC CSMC).Le CSMC peut alors autoriser une entité indépendante pour déterminersi les exigences ont été respecté. Cependant, il est important de noter qu’une partie qui rempli le volet 1 peut sedésengager de la procédure du volet 2.Guides Les projets de mise en œuvre commune ont certains canevas qui doivent être respectés. Ce sont :- Un projet de mise en œuvre commun doit effectuer une réduction des émissions dès la source ou une améliora-tion des suppressions par acquittions.• La partie accueillante doit approuver le projet de mise en œuvre commune• Les participants doivent avoir l’autorisation de participer de la part d’une partie impliquée dans le projet.Les projets qui ont commencé plutôt dans les années 2000 pourraient être éligibles comme projets de mises enœuvre communes s’ils remplissent certaines conditions.• Les URE pourraient seulement être disponibles pour une certaine période commençant vers les débuts desannées 2008.Critères d’éligibilité pour le mécanisme du protocole de Kyoto Afin de rendre les pays de n’annexe 1 éligibles à la participation à ce mécanisme, ils devront remplir cer-tains critères dont :- Avoir ratifié le protocole de Kyoto• Avoir calculé le montant à eux assignés en terme d’équivalence en tonnes de CO2• Avoir un système national pour estimer les émissions et les suppressions des gaz à émission de serre dans leursterritoires.- Avoir un registre national qui résume et trace le mouvement des ERU, CER, AAU et RMU, qui doivent être re-portés de façon annuelle au secrétariat.19
  20. 20. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c5ème partie: Examen du mécanisme de financement duFNUCC20
  21. 21. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecIntroduction Pour être honnête, le mécanisme de financement du FNUCC est l’une des questions les plus conscien-cieuses sur les processus de négociations sur les changements climatiques. Et un regard concis sur son contenuillumine un certain nombre de problèmes qui ont été la clef de voûte de la guerre entre les parties. Ceci c’est unproblème très hautement politisé et après plusieurs délibérations, j’ai trouvé sage de faire mention des problèmesqui ont été traités dans le contentieux, plutôt que d’examiner les différents angles politiques dans le processus.Brève vue d’ensemble du mécanisme de financement du FNUCC Je peux parier que vous avez tous entendu parler du fameux rapport de Brundtland de 1987. Pour lesdébutants, ce rapport est plus communément connu comme « notre futur commun » et c’est formidable derependre sur le plan mondial le concept de développement durable. Cependant, il est important de noter qu’il y’avait un nombre de choses intéressantes qui ont été discutéesdans ce rapport. Celui qui est le plus pertinent dans ce rapport appel au besoin d’investir des ressources finan-cières importantes pour les défis environnementaux mondial..Rôle du COP dans le mécanisme de financement du FNUCC Il est important de clarifier le rôle du COP (conférence des parties) dans le mécanisme financier duFNUCC. .Ainsi, pour éviter toute confusion en chemin. Notez juste que le COP est le corps gouvernant de la con-vention sur les changements climatiques et il décide des politiques, programmes prioritaires et critères d’éligibilitédu mécanisme de financement.21
  22. 22. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cFonds en cours La facilité mondiale pour l’environnement est responsable de la gestion de la plupart des financementsdans le mécanisme de financement du FNUCC. Il existe quatre fonds spéciaux :1. Fond spécial pour les changements climatiques gérés par la facilité mondiale pour l’environnement.2. Fond pour les pays sous développés, gérés par le FME,3. Fonds pour le climat vert, issu de la convention sur les changements climatiques.4. Fonds d’adaptation, issus du protocole de Kyoto Dans ce chapitre, nous allons beaucoup plus nous focaliser sur le rôle principal de la facilité mondialepour l’environnement, pendant que les fonds du mécanisme de financement du FNUCC seront débattus dansle chapitre suivant.Brève histoire du FME Il est important de noter que le mécanisme de financement du FNUCC donne les financements sur labase des dons. L’établissement du FME était partiellement issu d’une étude de l’PNUD-IMR (institut mondial des res-sources) qui met en avant les propositions sur l’établissement d’un fond international pour l’environnementmondial. Le FME est devenu un facilitateur pilot du FNCC en 1990 où il était testé pour la première fois. En1992, c’est devenu une entité intérimaire opérationnelle du mécanisme de financement du FNUCC et de laconvention sur la diversité biologique. Durant le COP4, il a été confirmé comme une entité opérationnelle duFNUCC.22
  23. 23. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecLien entre le FNUCC et le FMEDepuis la facilité mondiale pour l’environnement pour le FNUCC et le CBD, il y’avait le besoin d’établir un lienlégal entre le FNUCC et le FME. Ce lien a conduit à la restructuration du FME en :- Une assemblé fiable de l’assemblée des participants qui devait se tenir chaque trois mois,- Un conseil,- Un secrétariat-Des agences de mise en œuvre,- Le panel des conseillers scientifiques et techniques.• Objectifs principaux du FMEL’objectif principal de la facilitation mondiale pour l’environnement était celui de pourvoir au financement despays intéressés pour lancer au moins des projets ou introduire les composantes environnementales aux projetsexistants. Les principaux domaines d’inquiétude du FME étaient :- la réduction de la couche d’ozone,- L’émission des gaz à effet de serre,- La biodiversité,- La pollution des eaux internationales.A propos du problèmeDès le départ, le FME était assailli par plusieurs problèmes, généralement dû à l’imperfection fondamentale desa structure. L’un des plus grands défis était celui d’introduire des ressources funestes, un cadre d’allocations,qui à l’origine atténue et anéanti quelques uns des objectifs du FME. La crémaillère politique a commencé lorsdu lancement du FME. Avant cela, les pays en voie de développement lançaient un appel pour un financementvert et ce qu’ils ont reçu en réponse était le FME, qu’ils ont perçu comme un projet préventif pour les pays envoie de développement. Aussi, la transparence et la participation aux activités du FME était rigoureuse pour lespays développés. Les pays développés qui contribuaient plus au Financement, ont pris contrôle de ses opéra-tions et ont éloignés les autres parties, plus souvent des pays développés.23
  24. 24. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cDepuis que la banque mondiale et le PNUD ont entrepris de gérer les financements, il y’avait des inquiétudesque ces deux institutions n’aient pas la capacité nécessaire pour faire face à des problèmes environnementauxsérieux. Les détails de la relation entre le FME et le FNUCC n’étaient pas clairs et c’était la cause principale dela nature faible du GEF. La plus grande faiblesse était dans le cahier de charge du FME, qui concernait plusd’une convention, afin de poser les problèmes de changement climatique de la COP du FNUCCLes ressources financiers allouées au GEF lors de la convention sont généralement inappropriées , et ceci a étédétruit par l’agitation financière mondiale des deux dernières années.Changements dans le contexte Puisque nous parlons des questions d’argent, il est important de noter que le scénario financier mondialactuel est très différent de celui des années 80 et 90. Les effets de la récession financière mondiale des deuxdernières années sont encore persistants, affectant l’entrée des fonds dans le mécanisme de financementdu FNUCC. Aussi, il y’a plusieurs autres chemins vers lesquels les fonds ont été orientés pour faire face auxproblèmes de changements climatiques. C’est le cas du mécanisme propre de développement, l’innovation del’énergie verte, de même que les technologies atténuantes de carbone. La plupart de ces canaux sont approu-vés.Efforts pour renforcer le mécanisme de financement du FNUCC• Etablissement du niveau de l’ambition Le FME était la dégradation d’une attaque de toutes les direction et l’appel à sa restructuration conduità quelques changements. Le plan d’action de Bali par exemple établit le niveau de l’ambition de même que leniveau des ressources pour le financement des activités de changement climatique dans les pays en voie dedéveloppement.24
  25. 25. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec• comité permanentAu COP 16, les parties ont décidé de mettre sur pied un comité d’assistance au COP dans l’exercice de sesfonctions avec un regard sur le mécanisme financier de la convention.• Financement à long termeLors du COP 17 (plate-forme de Durban), les parties ont décidé de créer un fond mondial pour les climats(FMC), une entité opérationnelle du mécanisme de financement de la convention, ceci correspondait à l’article 2de la convention. COP 18 (Doha Qatar) qui avait pour but de conclure les arrangements entre le COP et le GMC.Alors plusieurs accents seront mis sur l’amélioration du système de comptabilité.ConclusionAinsi donc, il est évident que le FME était pauvrement conçu, et les possibilités d’obtention de plus de fondsde fonctionnement bloquées. Dans le prochain post, nous examinerons les fonds spéciaux dont nous avons faitmention plus haut avec plus de détails, de même que les perspectives d’avenir du mécanisme de financementdu FNUCC. A très bientôt!25
  26. 26. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c6ème partie: Où est l’argent ?26
  27. 27. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecDans le chapitre précédent, nous avons discuté sur comment fonctionne la facilité mondiale pourl’environnement. Dans ce chapitre, nous regarderons aux fonds spéciaux qui ont été établies pour s’occuper deseffets des changements climatiques, avec quelques uns d’entre eux qui sont managés par le FME. Les fonds ausujet desquels nous discuterons sont :- Les fonds spéciaux pour les changements climatiques (FSCC)- Fonds pour les pays sous développés (FPSD)- Les Fonds d’adaptation• Fonds du climat vert1. 1. Fonds spéciaux pour les changements climatiques:La convention sur les changements climatiques a mis en œuvre le FSCC en 2001 et son objectif principal étaitcelui de financer les projets relatifs à l’adaptation, l’industrie, l’agriculture, la foresterie, la gestion des déchets,le transfert des technologies et le renforcement des capacités, l’énergie, la diversification économique et letransport.Ceci était un mandate très étendu et le FME était chargé de gérer ces fonds. Pour un début, le conseil du FMEa mis sur pied un document de programmation qui met en exergue les bases de l’opération des financementssous le FSCCC. Durant le COP17 à Durban en Afrique du Sud, le FME était chargé de clarifier le concept defonds supplémentaires pour le FSCC, de même que de conscientiser les pays donneurs sur la providence desressources adéquates pour rendre ces financements fonctionnels, spécialement en supportant les projets initiéspar les pays du parti.2. Fonds pour les pays sous développés (FPSD)Ces financements sont aussi gérés par le FME et ce mandat lui a été donné lors du COP17. La raison principalede l’établissement des fonds était celui d’assister les pays sous développés dans la mise en œuvre de leur pro-gramme d’action d’adaptation nationale (PAAN). Par la suite, lors du COP 11 les parties se sont accordées surl’approvisionnement qui devrait supporter le coût total du financement et cofinancement de ces fonds.27
  28. 28. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cFonds d’adaptation Les fonds d’adaptation étaient établis pour le financement des projets concrets des pays sous dévelop-pés membres du protocole de Kyoto et qui sont les plus vulnérables aux changements climatiques. La réparti-tion des mécanismes de développement non polluant (CDM) conduit au ravitaillement de ces fonds de mêmeque les financements d’autres sources. Le bureau d’adaptation des fonds gère et supervise ces fonds. Le bureau d’adaptation des fonds serencontre au moins deux fois par an et il est composé de 16 membres. La banque mondiale est l’administrateur du fond d’adaptation, mais sur une base intérimaire. Les par-ties ont invitées le FME à offrir les services de secrétariat auprès du bureau d’adaptation des fonds aussi sousune base intérimaire. En 2011, une révision sur l’intérim sus mentionné a commencé et le AFB a été finalementsoumise au COP 17. Le corps supplémentaire des mises en œuvre (SBI) joue le rôle de conseiller auprès duCOP à tous les niveaux, ainsi le SBI était chargé d’élaborer une décision provisoire qui serait présentée lors duCOP 18 pour l’adaptation.4. fonds du climat vert (GCF)Le GCF était établi Durant le COP 16 à Cancun, Mexico, comme une entité opérationnelle du mécanisme definancement. Le bureau du fond mondial pour les climats était désigné pour gérer ce fond. Le but principal dela mise en œuvre du GCF était celui de supporter les projets, programmes, les politiques et autres activités dansles pays en voie de développement.La banque mondiale était aussi désignée comme administrateur du fond mondial pour les changements clima-tiques. Cet arrangement était cependant sujet de révision trois ans après l’opérationnalisation du fonds pour lesclimats verts (GCF).Un comité de transition avait aussi été formé lors du COP 16 et reçu le mandat de concevoir le fond pour lesclimats verts. Ce comité est composé de 40 membres ( 15 des pays développés, et 25 des pays en voie dedéveloppement). Lors du COP 17 à Durban en Afrique du Sud, le comité de transition a mis sur pied un in-strument de gouvernance pour le GCF qui a été adopté par le COP. Le secrétariat du FNUCC et celui du FMEétait chargés de mettre sur pied un secrétariat intérimaire jusqu’à ce qu’un secrétariat indépendant du GCF soitinstitué.28
  29. 29. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecLors du COP 18 à Doha, les arrangements entre le COP et le GCF seront finalisés au point qu’il y ait une grandetransparence et objectivité dans les activités , aussi, le COP est chargé de la provision d’orienter le bureau duGCF. Le pays d’accueil du GCF sera choisi lors du COP 18 de même que les membres du bureau du GCF.Devoirs du bureau du GCF• Accélérer l‘opérationnalisation du GCF• Sélectionner l’administration du GCF à travers un processus compétitif.• La provision d’un rapport annuel de ses activités Durant le COP.ConclusionCeci marque la fin de ce post, bien que ce soit chargé de détails, mais alors, il serait prudent que vous com-preniez comment fonctionnent ces fonds de façon à ce que vous puissiez avoir plus d’idées au sujet de lapolitique impliquée dans leur fonctionnement. Le chapitre suivant va aller plus loin dans la structure du COPde manière à ce que vous aurez une meilleure compréhension de son fonctionnement intérieur.29
  30. 30. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c7ème partie: Structure du COP30
  31. 31. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecFinalement, nous sommes au point essentiel et ce chapitre marquera la fin de la série du COP qui a été dissé-qué l’essentiel du processus du FNUCC.Ce chapitre couvrira deux importants sous titres:- La structure du COP ( Conférence des Parties)- La périodicité du COP du FNUCC1. Structure du COP Il n’ya aucun doute à ce que le COP ai été le modèle des discussions annuelles sur les changementsclimatiques et il est important de défaire cet énigme. Plus simplement, le COP est le plus grand corps de prisede décision de la convention sur les changements climatiques. Le COP se rencontre aussi chaque année, et laréunion de ce dernier se tiendra à Doha au Qatar et a étéappelé le COP 18, car c’est la dis huitième conférence des parties.Objectif principalL’objectif principal du COP est celui de renouveler la mise en place des conventions.Pouvoirs:Le COP a été chargé de deux corps supplémentaires et ils sont le cœur du COP. Il y’a deux organisations sup-plémentaires permanentes sous le COP, notamment : l’organisation supplémentaire pour le conseil scientifiqueet technologique ( SBSTA) et l’organisation supplémentaire de mise en œuvre ( SBI)a. corps supplémentaire pour le conseil scientifique et technique (SBSTA)Le rôle principal du SBSTA est celui de procurer au COP des conseils sur les sujets scientifiques, tech-nologiques et méthodologiques. Ceci entraîne la promotion du développement et du transfert des technologiessensibles à l’environnement, qui conduiront les travaux techniques d’amélioration des guides de préparationdes communications nationales et l’inventaire des émissions.Le SBSTA est le lien entre le corps scientifique des experts tells que le IPCCC et le COP (qui généralement sefocalise sur les questions politiques)31
  32. 32. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cCorps supplémentaire de mise en œuvre (SBI)Ce corps fera des suggestions au COP sur toutes les questions relatives à la mise en œuvre de la constitution.Ceci c’est généralement dans un progrès évaluatif à travers les émissions nationales et les inventaires desémissions. Le SBI pourvoit aussi à l’assistance financière qui est généralement destinée aux pays non-annexe I demême que la provision des conseils sur les questions budgétaires et administratives. Il est important de noter qu’il y’a des domaines où le SBSTA et le SBI interviennent généralement dansles mandats et ceci inclus :- Le renforcement des capacités,- La vulnérabilité des pays sous développés aux changements climatiques et les mesures de réponses,- Le mécanisme du protocole de Kyoto,Le SBSTA et le SBI se rencontrent généralement deux fois par an en parallèle.2. périodicité du COPLa durée du COP 18 et le processus des changements climatiques a été long et retrouve ses racines dans laconférence des Nations unies sur l’environnement et le développement tenu en Mai 1992 à Rio de Janeiro auBrésil. La convention a été plus renforcée en 1994 et a établi la périodicité de la conférence des parties ( COP) :32
  33. 33. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecCOP 1: Etablissement des basesLe premier COP ( COP1) s’est tenu à Berlin en 1995 et avait pour objectif de responsabiliser les pays membresdu conseil scientifique et technique ( CST) et le corps supplémentaire et le corps supplémentaire des misesen œuvres ( CSM). Le mandat de Berlin fut le résultat de cette réunion avec pour principal objectif celui dedéfinir un protocole ou un instrument légal pour adresser les changements climatiques.COP 2: Déclaration de GenèveLe COP 2 s’est tenu à Genève en 1996 et a mis l’accent sur le besoin d’accélérer les discussions sur commentrenforcer la convention sur les changements climatiques.COP 3: Protocole de KyotoLe COP 3 s’est tenu à Kyoto en 1997 et le protocole de Kyoto fut adopté. Ce protocole était l’instrument essen-tiel de lutte contre l’émission des gaz à effets de serre et il en a résulté des mécanismes tels que l’échange desémissions, le mécanisme de développement propre ( CMD)COP 4: Plan d’ ActionLe COP 4 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 1998,et était chargé de renforcer le protocole de Kyoto àtravers l’adopter d’un plan d’action biannuelCOP 5:Finalisation du protocole de KyotoLe COP 5 S’est tenu à Bernes, en Allemagne en 1996. Il a mis sur pied un programme de réalisation destravaux du protocole de Kyoto.COP 6: Protocole de Kyoto Operation RulebookLa première session du COP6 s’est tenue à Hague, en Hollande en 2000. Les négociations ont pris une tour-nure politique les USA et l’UE, les crédits de carbonne et toutes les composantes indispensables. LA deuxièmesession du COP 6 s’est tenu à Bern en Allemagne et se concentrait essentiellement sur la flexibilité des mé-canismes, distribution du carbonne, questions de conformités et financement du processus des changementsclimatiques.33
  34. 34. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cCOP 8: Programme de travail de New DelhiLe COP 8 s’est tenu à New-Dehli en Inde en 2002 et a adopté la déclaration ministérielle et le programme detravail de New-Dehli.COP 9: Fonds d’adaptationLe COP 9 s’est tenu à Milan en Italie en 2003 et a adopté parmi tant d’autres le fond d’adaptation pour sup-porter les pays sous développés dans les meilleurs mécanismes d’adaptation sur les changements climatiques.COP 10: Mécanismes Post-KyotoLe COP 10 s’est tenu à Buenos-Aires en Argentine en 2004. Son but était celui de promouvoir l’adoucissementdes changements climatiques et l’adaptation des mécanismes comme un mécanisme post-kyoto.COP 11: Plan d’action de MontréalEn 2005, le COP 11 s’est tenu à Montréal au Canada. Il marquait aussi la première réunion des parties (MOP-1) du protocole de Kyoto. La conférence à mis sur pied le plan d’action de Montréal..COP 12: Conférence de NairobiMaison voisine, le COP 12 s’est tenu en 2006 à Nairobie, oû un plan d’action de cinq ans a été adopté.COP 13: Plan d’action de BaliL’année 2007 a été marquée par le COP 13, qui s’est tenu à Bali, en Indonesie,oû le cadre de travail du post2012 et le plan d’action de Bali ont été développés.34
  35. 35. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagecCOP 14:conférence sur les changements climatiques de PoznanCOP 14: Coférence sur les changements climatiques de PoznanEn 2008, le COP 14 s’est tenu à Poznan en Pologne. Durant la conference, les déléués ont suggérés les modali-ties de financement des pays pauvres dans la lutte contre les changements climatiques.COP 15: Accords de Copenhague:Le COP 15 S’est tenu à Copenhague au Danemark en 2009, avec pour but d’établir un accord mondial sur leschangements climatiques pour acheminer le protocole de Kyoto. Ceci cependant n’a pas été réalisé.COP 16: Accords de CancunEn 2010, le COP 16 s’est tenu à Cancun au Mexique.COP 17: Plate-forme de DurbanLe COP 17 s’est tenu à durban, en Afrique du Sud. Le but de cette conférence était celui créer le fond vert pourles climats.COP 18Entre le 26 Novembre et le 07 Décembre,2012, le COP 18 se tiendra à Doha au Qatar et il aura pour objectif celuide renouveler les engagements du protocole de KYoto.ConclusionsNous espérons que vous avez aimé cette série du “ peeling back du COP et que vous avez aussi beaucoupappris. Pour ceux qui sont des experts das ce domaine, nous espérons que ces écrits ont renouvellé votre intel-lience.Conclusion FinaleC’est de notre plus profond souhait que vous ayez aimé la lecture de ce bouquin, de même qu’apprendre uneou deux nouvelles choses. Pour les vétérans dans ce domaine, nous espérons que vous avez aussi rafraichi vosmémoires.Nous serons ravis de lire vos remarques au sujet de ce bouquin, que vous pouvez vous adresser : cop.pocket-book@gmail.com35
  36. 36. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage cEquipe:Les illustres personnes suivantes se sont chargés de la réalisation de ce projet :1. Kennedy Liti Mbeva – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya2. Reuben Makomere – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya3. Charles Kyeti – African Youth Initiative on Climate Change – Kenya.4. Kenny Wahome – African Youth Initiative on Climate Change - Kenya5. Ntiokam Divine – Children of the Earth and UN CSD Education Caucus Youth Leader36
  37. 37. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec37Rejea1. Climate Action”Emission Trading System (EU ETS)” http://ec.europa.eu/clima/policies/ets/ index_en.htm2. ECBI Policy Brief: The Field Mechanism of the UNFCCC: A Brief History. http:// www.oxfordclimatepolicy.org/publications/documents/ecbiBrief-FMHistory.pdf3. Finance Portal for Climate Change “Resource Allocation Framework 4”http://www3.unfccc.int/pls/ /f?p=116:42:20115270750189794. Global Environment Facility “Investing in Our Planet” http://www.thegef.org/gef/5. Greenhouse Policy Coalition “Overview of Kyoto Protocol” http://www.gpcnz.co.nz/Site/ The_Kyoto_Protocol_/Overview.aspx6. Kyoto Protocol on the United Nations Framework Convention on Climate Change (1998) http:// unfccc.int/resource/docs/convkp/kpeng.pdf7. Official website of the Conference of Parties 3 (COP 3) http://unfccc.int/cop3/8. Professor Laurence Boisson de Chazournes, “United Nations Framework Convention on Climate Change” Audiovisual Library of International Law http://untreaty.un.org/cod/avl/ha/ccc/ccc.html9. Report of The World Commission on Environment and Development; Our Common Future (1987) http://conspect.nl/pdf/Our_Common_Future-Brundtland_Report_1987.pdf10. Steve Zwick, “Voluntary Carbon Markets funnelled $42 Million into clean cookstoves: Report” Ecosystems Marketplace http://www.ecosystemmarketplace.com/pages/dynamic/article.page.php? page_id=9069&section=news_articles&eod=1&gclid=CIj0rPPk6bICFYZ2cAodpEY AkA11. United Nations Framework Convention on Climate Change (1992) http://unfccc.int/files/ essential_background/background_publications_htmlpdf/application/pdf/conveng.pdf12. United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC) “A Brief History of UNFCCC” http://unfccc.int/cop7/issues/briefhistory.html
  38. 38. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPage c13. United Nations Framework Convention on Climate Change “Adaptation Fund” http://unfccc.int/ coopera tion_and_support/financial_mechanism/adaptation_fund/items/3659.php14. United Nations Framework Convention on Climate Change “Background on the United Nations Frame work Convention on Climate Change: The International Response to Climate Change” http:// unfccc.int/ essential_background/items/6031.php15. United Nations Framework Convention on Climate Change “Clean Development Mechanism” http:// unfccc.int/kyoto_protocol/mechanisms/clean_development_mechanism/items/2718.php16. United Nations Framework Convention on Climate Change “Conference of Parties” http://unfccc.int/ bodies/body/6383.php17. United Nations Framework Convention on Climate Change “Convention Bodies” http://unfccc.int/ essen tial_background/convention/convention_bodies/items/2629.php18. United Nations Framework Convention on Climate Change “Emissions Trading” http://unfccc.int/ kyoto_ protocol/mechanisms/emissions_trading/items/2731.php19. United Nations Framework Convention on Climate Change “Green Climate Fund” http://unfccc.int/ coop eration_and_support/financial_mechanism/green_climate_fund/items/5869.php20. United Nations Framework Convention on Climate Change “Joint Implementation” http://unfccc.int/ kyoto_protocol/mechanisms/joint_implementation/items/1674.php21. United Nations Framework Convention on Climate Change “Kyoto Protocol” http://unfccc.int/ kyoto_pro tocol/items/2830.php22. United Nations Franework Convention on Climate Change “Least Developed Countries Fund” http:// unfccc.int/cooperation_support/least_developed_countries_portal/ldc_fund/items/4723.php23. United Nations Framework Convention on Climate Change,”Report on the Conference of Parties on its Thirteenth Session, held in Bali from 3 to 15 December 2007 ” http://unfccc.int/resource/docs/ 2007/ cop13/eng/06a01.pdf38
  39. 39. My Little COP Pocket BookKennedy Liti MbevaPagec3924. United Nations Framework Convention on Climate Change ”Status of Ratification of Kyoto Protocol” http://unfccc.int/kyoto_protocol/status_of_ratification/items/2613.php25. United Nations Framework Convention on Climate Change “The Mechanisms Under the Kyoto Protocol; Emissions Trading; The Clean Development Mechanisms and Joint Implementation” http:// unfccc.int/ kyoto_protocol/mechanisms/items/1673.php26. United Nations Franework Convention on Climate Change “The Special Climate Change Fund” http://un fccc.int/cooperation_and_support/financial_mechanism/special_climate_change_fund/items/ 3657.php27. World Meteorological Organizatiom “United Nations Framework Convention on Climate Change ” http:// www.wmo.int/pages/themes/climate/international_unfccc.php
  40. 40. UnityStrength

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